315B98012A
O
L'ETUDE DES PRINCIPES DEVALUATION
DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL
U.S. Environmental Protection Agency
Office of Federal Activities MC-2251-A
1200 Pennsylvania Avenue, NW
Washington, D.C. 20460
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DEDICACE AUX REVISEURS
Aux reviseurs desprojets, politiques et programmes proposes
A tous ce qui facilitent la prise de decisions bien fondees ainsi que le suivi afin d'assurer que
toutes les opportunity permettent d'eviter, minimiser, ecarter, eliminer, reduire, remettre en etat
et/ou compenser les impacts socio-economiques et environnementaux indesirables, tout en
valorisant I'environnement.
A tous ce qui prennent des mesures permettant de favoriser Pedition de documents relatifs a
1'evaluation des impacts sur I'environnement afin de fournir des informations completes et
precises ou pour identifier les principales problematiques sociales et economiques ayant trait a
I'environnement.
A tous ce qui prennent des mesures afin de maintenir Pintegrite du precede devaluation de
P impact environnemental en assurant que les tous les besoins concernant ledit procede ont ete
satisfaits et que les perspectives de tous les intervenants affectes et autres interesses ont ete
dument prises en compte.
A tous ce qui apportent a lew tache professionnalisme, objectivite en plus d'une approche bien
ciblee, systematique et multidisciplinaire, en depit des opinions immuables des personnes
formulant le projet, la politique ou le programme afferent.
A tous ceux qui font preuve d'originalite en recherchant des sources d' informations et de
disciplines y compris en matiere de P identification de documents appropries, les reseaux
d'experts et les informations de fond relatives aux communautes affectees et a I'environnement.
juillet 1998
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Principes d'etude de revaluation de 1'impact environnemental
REMERCEEMENTS
Le present texte autonome intitule « Principes d'etude d'evaluation de 1'impact sur Penvironnement»
ainsi que le manuel ressources intitule « Manuel de ressources et manuel de Panimateur » constituent les
documents destines aux cours de formation sur les principes d'etude d'evaluation. Nous remercions les
nombreuses personnalites ayant contribue au developpement et a Pelaboration du present document.
En premier lieu nous voulons remercier les officials des gouvernements du Mexique et du Bresil ayant
identifie le besoin de formation supplementaire en compliment au premier cours international d'USEPA
concernant « Les principes d'evaluation de 1'impact environnemental ». Us ont encourage Pelaboration
d'un cours supplementaire par USEPA qui, avec leur concours, a evolue d'un cours sur les outils et
techniques concernant ('evaluation de Pimpact environnemental desormais transforme en sa forme
actuelle proposant une perspective unique et offiant la possibilite de s'adresser aux reviseurs
devaluations de Pimpact sur Penvironnement. Les commentaires formules par les officiels mexicains
participant a un projet pilot a Monterey, Mexique en septembre 1996 a permis de diriger le cours vers des
evaluations de Pimpact environnemental en tant que base dudit cours ainsi que pour rehausser le contenu
technique des documents. Ledit cours continuera d'etre elargi dans le temps au fur et a mesure que nous
travaillons tous ensemble pour satisfaire les besoins de nos confreres a travers le monde.
Plus particulierement nous voulons remercier les contributions d'Hector Pena de USEPA Region VI et Ed
Yates, alors appartenant a la Region IX et qui a facilite la realisation du premier projet pilote a Monterey,
Mexique, et ses collegues mexicains qui ont formula des suggestions essentielles quant a Pamelioration
dudit cours. John Gerba et Arthur Totten au siege de POffice of Federal Activities ont travaille en tant
que chefs de projet durant cette premiere phase de Pelaboration du cours. Les travaux preliminaires ont
etc finances par PUSAID a travers Pat Koshel et Cam Hill Macon du bureau USEPA pour les activites
Internationales.
En deuxieme lieu nous remercions I'equipe de reviseurs USEPA experimentee qui a passe de nombreuses
heures de travail pour determiner les etudes de cas les plus significatifs et pour servir de « cobayes » dans
le cadre de deux projets pilots servant a la suite de Pelaboration du cours. Un grand mere! aussi pour
Papport incontournable de Patience Whitten, Tim Timmermann de la Region I; Marie Jenet de la Region
II; Francesca di Cosmo, Danielle Algazi, et Regina Poeske de la Region III; a John Hamilton et Ernesto
Perez de la Region IV; de Mike MacMullen et Chris Christienson de la Region V; de Hector Pena de la
Region VI; de Dewayne Knott et Cathie Tortorici de la Region VII; de David Schaller, Cindy Cody,
Steve Moores, Alicia Aalto et de Wes Wilson de la Region VIII; de David Mowday de la Region LX; de
Joan Cabreza, Wayne Elson, et de Rene Fuentes de la Region X; d'Anne Miller, Directeur delegue au
siege de POffice of Federal Activities (OFA), de Jim Serfis, de la NEPA Compliance Division in OFA
pour ses suggestions sur la mise en categories des ressource biologiques, de Cheryl Wasserman Associate
Director, Headquarters OFA; et de Gene Kersey, anciennement de la Region VIII et actuellement du
Departement de PAgriculture.
Un grand merci a Steven Moores dont les illustrations imaginatives concues au cours du projet pilot en
aout 1997 ont constitue la source d'inspiration des "feuilles de route" et "outils et techniques" a travers
tout le cours de formation, et a Gene Kersey pour ses versions electroniques des logos ainsi qu'a Ron
juillet 1998
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Principes d'etude de revaluation de 1'impact environnemental
Slotkin qui a aidd a developper la version electrique de ma propre version d'une "feuille de route" utilisee
pour embellir un "logo" general destine a etre utilise pendant le cours. Merci aussi a Ron Slotkin qui a
participe au developpement de 1'illustration graphique de Porganigramme EIE a partir des prototypes que
j'avais realises auparavant.
En troisieme lieu, un merci special a Arthur Totten qui a rassemble le manuel des ressources prenant pour
modele le livre de 1'USEPA traitant de 1'evaluation de 1'impact environnemental ainsi que les diverses
publications de 1' USEPA de la Banque Mondiale. Le livre a etc elabore en 1993 et a constitue le resultat
d'un contrat entre 1'Office of Federal Activities et FOak Ridge National Laboratory Environmental
Sciences Division. Son elaboration a etc realisee sous la direction d'un comite international d'experts en
la matiere representant la plupart des aspects relatifs aux evaluations d'impact. II comporte une
compilation d'articles et d'experience collective en matiere de preparation devaluations sur 1'impact
environnemental.
Le cederom interactif distribue aux participants en tant que partie de leur formation vient en appui
aux materiels documentaires et au cours initial intitule "Principes du cours de formation sur 1'evaluation
de 1'impact environnemental". II a etc concu par une equipe appartenant a US EPA Region V et
1'Universite Purdue a partir d'une etude de cas en Alaska utilisee pour animer les divers documents et
materiels. Nous exprimons notre reconnaissance de cet important apport assure par Dale Luecht, Robert
Beltrain, Mike Bland et Alfred Krausse appartenant a USEPA Region V.
Le texte de Pouvrage intitule "Les principes d'etude d'evaluation de 1'impact environnemental"
et du manuel de Fanimateur de la formation professionnel a etc developpe sous la direction technique et
la contribution au texte de Cheryl Wasserman, Directeur delegue pour 1'analyse de la politique aupres de
I'Office of Federal Activities et 1'Office of Enforcement and Compliance Assurance avec ('assistance du
chef de projet de Science Applications International Corporation (SAIC) Kathleen Harrigan, Kenneth
Pruitt, Gregg Mallon, Takisha Cannon sous n° de contrat 68-W7-0050 et les documents techniques
developpes par Susan Moore, Andrew Warner, et Kellie DuBay de SAIC sous le n° de contrat 68-W2-
0026.
Pour conclure, je voudrais reconnaitre 1'engagement de William Dickerson, Directeur du service
de conformite NEPA de son soutien continue relatif a 1'elaboration du cours en tant que temoin de notre
engagement envers tous ce qui travaillent dans de domaine aux Etats-unis et a travers le monde.
Cheryl Wasserman
USEPA, Responsable du developpement national et
international des capacites en matiere d'evaluation de 1'impact environnemental.
juillet 1998
Hi
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Principes d'etude de revaluation de 1'impact environnemental
juillet 1998
iv
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Principes d'etude de 1'evaluation de I'impact environnemental
TABLE DES MATIERES
DEDICACE AUX REVISEURS i
REMERCIEMENTS ii
PREFACE ix
1. INTRODUCTION 1-1
2. PROCEDE DEVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL 2-1
2.1 Prise de Decision D'entamer une evaluation de 1'impact environnemental 2-3
2.2 Projet de document sur 1'evaluation de 1'impact environnemental 2-4
2.2.1 Etude pour identifie les problematiques signiflcatives 2-4
2.2. Documentation but et necessite 2-5
2.2.3 Developpement de variantes 2-5
2.2.4 Description de la situation environnementale 2-6
2.2.5 Evaluation des impacts des variantes 2-6
2.2.6 Identification des approches d'attenuation 2-6
2.2.7 Identification de la variante preferee 2-7
2.2.8 Etude du projet d'evaluation de I'impact environnemental 2-8
2.3 Evaluation finale de Pimpact environnemental 2-8
2.4 Prise de decisions 2-8
2.5 Plan d'attenuation 2-8
2.6 Dossier des decisions 2-9
2.7 Mise en oeuvre du projet 2-9
2.8 Suivi apres prise de decisions 2-9
3. ROLES ET RESPONSABILITES DU REVISEUR PENDANT LE PROCEDE D'EVALUATION
DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL
3.1 Introduction 3-1
3.2 Roledu reviseur 3-1
3.2.1 Le reviseur en tant qu'animateur durant la prise de decision concernant revaluation
de 1'impact environnemental 3-1
3.2.2 Differents contextes du role du reviseur 3-4
3.2.3 Focalisation du reviseur 3-7
3.2.4 Quatre types de situations concernant Petude 3-8
3.3 Reviseurs et equipes d'evaluation 3-10
3.4 Role du reviseur dans chaque composante de 1'evaluation de Pimpact
environnemental 3-14
3.4.1 Activites decision de realisation: decider si un projet propose est susceptible de faire
1'objet d'une evaluation de Fimpact environnemental 3-14
3.4.2 Projet de documents d'evaluation de 1'impact environnemental 3-17
3.4.2.IPorteerDeveloppement du document d'evaluation de Pimpact
environnemental 3-17
juillct 1998
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Principes d'etude devaluation sur ('impact environnemental
3.4.2.2 Participation des intervenant et autres interesse 3-20
3.4.3 Documents defmitifs sur 1'evaluation de 1'impact environnemental 3-24
3.4.4 Role du reviseur dans la prise de decisions 3-25
3.4.4.1 Dossier des decisions 3-27
3.4.5 Le role du reviseur dans le suivi apres prise de
decisions 3-29
3.5 Communication des constats resultant de Petude 3-29
3.6 Surmonter les obstacles rencontres lors des etudes devaluation de Pimpact
environnemental 3-33
4. DOCUMENT D'EVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENT 4-1
4.1 Approches a Petude: L'analyse des composantes de Pevaluation de Pimpact
environnemental 4-1
4.1.1 Lecture d'une evaluation de Pimpact environnemental.
Ce que Pon doit rechercher 4-2
4.2 But et necessite 4-4
4.2.1 Eude du but et de la necessite 4-5
4.3 Variantesdu projet 4-7
4.3.1 Eude des variantes du projet 4-9
4.4 Description de la situation environnemental 4-11
4.4.1 Environnement physique et chimique existant 4-12
4.4.1.1 Ressources en air 4-13
4.4.1.2 Ressources en eau 4-14
4.4.1.3 Sols et geologic 4-17
4.4.2 Conditions biologiques existantes 4-19
4.4.2.1 Flore, faune et vegetation 4-19
4.4.2.2 Caracterisation de la communaute et de Phabitat 4-22
4.4.2.3 Caracteristiques ecologiques significatives 4-24
4.4.3 Gestion de dechets et prevention de la pollution 4-27
4.4.4 Environnement socio-economique 4-28
4.4.4.1 Utilisation des sols 4-29
4.4.4.2 Population et habitation 4-30
4.4.4.3 Activite economique 4-31
4.4.4.4 Services communautaires et finances publiques 4-32
4.4.4.5 Transports 4-33
4.4.4.6 Sante et securite 4-33
4.4.5 Ressources culturelles 4-33
4.4.6 Eude la description de la situation environnementale 4-34
4.5 Eventuels impacts environnementaux 4-36
4.5. IMethodesd'analyse 4-37
4.5.1.1 Identification de la signification 4-38
4.5.1.2 Impacts cumules 4-39
4.5.2 Generation de polluants, transports et recepteurs 4-40
4.5.2.1 Ressources en air 4-40
4.5.2.2 Ressources en eau 4-42
4.5.2.3 Ressources geologiques 4-45
juillet 1998
VI
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Principes d'etude d'evaluation de ('impact environnemental
4.5.2.4 Ressources biologiques 4-46
4.5.3 Alteration de 1'habitat 4-47
4.5.3.1 Ressources biologiques 4-47
4.5.4 Gestion de dechets et preventions de la pollution 4-52
4.5.5 Impacts socio-economiques 4-53
4.5.5.1 Utilisation de sols 4-54
4.5.5.2 Activite economique 4-57
4.5.5.3 Population et habitation 4-59
4.5.5.4 Services communautaires et finances publiques 4-60
4.5.5.5 Transports 4-61
4.5.5.6 Sante et securite 4-62
4.5.5.7 Politique environnementale 4-63
4.5.6 Ressources culturelles 4-63
4.5.7 Evaluation des eventuels impacts environnementaux des variantes et leur
signification 4-64
4.5.7.1 Outils et techniques pour etudes sur ITimpact environnemental
4-65
4.6 Mesures d'attenuation et de suivi 4-69
4.6.1 Etude de mesures d'attenuation et de suivi 4-72
4.6.2 Portee des mesures d'attenuation 4-69
4.6.3 Feuilletez de route revision des mesures d'attenuation et de suivi.... 4-71
4.7 Outils et techniques pour 1'evaluation de Pimpact environnemental 4-73
juillet 1998
VII
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Principes d'£tude devaluation sur 1'impact environnemental
TABLE DES APPENDICES
ANNEXE A : LISTE DE VERIFICATION DEVALUATION DE L'IMPACT
ENVIRONNEMENTAL A-l
ANNEXE B : METHODOLOGIE DE L'EVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL . B-l
ANNEXE C : DEFINITIONS RELATIVES A L'EVALUATION DE L'IMPACT
ENVIRONNEMENTAL C-1
IDENTIFICATION DES PROMBLEMATIQUES SIGNIFICATTVES - EXEMPLES
C-2
ANNEXE D : CONTENU DES OUTILS DEVALUATION D'IMPACTS
ENVIRONNEMENTAUX D-l
ANNEXEE: FEUILLES DE ROUTE ET TECYNIQUES E-1
juillet 1998
vni
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Principes d'etude devaluation de I'impact environnemental
PREFACE
Le present texte a pour but 1'amelioration de la capacite des reviseurs des evaluations des impacts sur
1'environnement quand a leur efficacite professionnelle. II peut etre utilise en tant que texte independent et
egalement exploite pour le cours de formation de FUnited States Environmental Protection Agency (EPA)
intitule « Principes d'evaluation de I'impact environnemental». La presente preface traite de l'origine de
cet ouvrage ainsi du cours de formation « Principes d'etude ».
Le cours d'origine intitule Principes devaluation de I'impact environnemental, constituait Pun des cours de
formation sur la gestion environnementale organises par 1'EPA. Ledit cours a etc elabore sur la demande
d'agences situees en Europe de 1'Est concemes par les effets devastateurs des operations industrielles sur
1'environnement et la sante humaine. Lesdites agences etait interessees par la prevention de nouvelles
problemes touchant 1'environnement et le renforcement de la participation du public a 1'evaluation de
I'impact environnemental. Depuis sa tenue en Europe les cours sur les Principes d'etude d'evaluation de
I 'impact environnemental ont etc organises avec reussite dans plusieurs pays et regions du monde.
Le cours sur les Principes d'evaluation de I'impact environnemental a etc con?u autour de cadres
internationaux pour revaluation des impacts sur Penvironnement. D ans ce cours, 1'EPA a encourage les
participants de tenir en compte les raisons derriere les differentes composantes d'une evaluation d'impacts
environnementaux. En permettant aux participants cette reflexion et de discerner eux-memes certaines
parties du procede d'evaluation de I'impact environnemental, 1'EPA avait I'espoir que les citoyens, les
membres d'institutions academiques et les concepteurs de politique sortiraient du cours ayant une plus
grande comprehension des composante d'une evaluation d'impacts sur 1'environnement.
Certain participants ont reclame plus d'outils et plus de formation concernant la conduite et la preparation
d'une evaluation reelle de I'impact sur Penvironnement. En reponse de cette requete, PEPA s'est mise a
elaborer un tel cours mais a rapidement realise qu'un cours d'une semaine etait largement insuffisant et ne
permettait pas aux participants de devenir experts en biologie marine, la pollution de Paire, les procede de
suivi et Pingenierie environnementale. L'evaluation de I'impact environnemental doit etre interdisciplinaire
et chaque discipline peut necessiter des travaux de formation considerables. Meme s'il etait possible de faire
rentrer la plupart des informations techniques en un cours d'une semaine, PEPA decida qu'une plus grande
technicite du cours entrainerait Pabandon d'autres besoins importants des participants.
Ceci a amene PEPA de mettre Paccent sur les besoins specifiques du reviseur d'evaluation de I'impact
environnemental. Sans etre experts dans plusieurs disciplines, les reviseurs doivent etre capables de poser
les questions appropriees concernant le document d'evaluation de I'impact environnementale et les experts
selectionnes pour la preparer. Le reviseurs doit etre capables de reunir les informations a partir de plusieurs
disciplines d'une maniere permettant d'aider les preneurs de decisions durant le procede relatif a ('evaluation
de I'impact environnemental.
Le cours de formation intitule Principes d 'evaluation de I 'impact environnemental a pour but de soutenir la
capacite des participants de devenir des reviseurs efficaces pour les documents concernant ['evaluation de
P impact environnemental. Ledit texte aussi bien que le cours, presente des informations techniques et
conseils d'etude d'un niveau suffisamment detaille pour permettre d'instruire les personnes devant evaluer
les documents concernant P evaluation de I'impact environnemental. L'accent est lise sur le « procede »
juillet 1998
ix
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Principes d'etude d'evaluation sur 1'impact environnemental
devaluation de 1'impact environnemental, aussi bien que sur le fond qu'un reviseur peut s'attendre a trouver
dans les documents traitant devaluations d'impacts sur 1'environnement.
Ce texte traite de la maniere a adopter pour devenir un reviseur efficace face a diverses situations d'etudes et
dans des contextes personnels, legaux et institutionaux differents. II presente des « feuilies de route » pour
1'etude de chaque partie d'un document traitant de ['evaluation de 1'impact environnement. II traite
egalement des outils et techniques disponibles pour la realisation d'une evaluation de 1'impact
environnemental et pour 1'etude du document. Enfin, une autre partie important du present texte et du cours
de formation est 1'aider les reviseurs de decouvrir ce qui peut bien marcher et ce qui marche moins bien au
cours de 1'etude.
juillet 1998
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Chapitrc 1-Introduction a I'orientation
TABLE DES MATIERES
1. INTRODUCTION 1-1
juillet 1998
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Chapitre 1-Introduction a rorientation
1. INTRODUCTION
Le present texte a etc concu pour servir de guide pratique destine aux
professionnels devant participer a I'etude et 1'analyse d'evaluations
d'impact sur 1'environnement. II s'adresse aux professionnels ayant
une experience pratique ou academique en matiere de problematiques
concernant la protection environnementale, les sciences ou politiques
mais qui ont ou n'ont pas de 1'experience en matiere d'etude ou la
formulation de commentaires sur les resultats des evaluations de
1'impact environnemental realisees par d'autres personnes. Le present
texte a etc con?u en tant qu'accompagnement d'un cours de quatre
jours sur I'etude d'evaluations de 1'impact environnemental (Principes
d'etude d'evaluations d'impacts environnementaux). II peut e"tre
applicable a toute une s6rie de situations legales, institutionnelles et
culturelles ainsi que pour 1'utilisation dans tout pays et par les
reviseurs desdites evaluations.
Des termes generiques sont utilises dans ce texte. Le terme
"evaluation de 1'impact environnemental" se refere a un precede de
prise de decision facilitant la prise de decisions ainsi qu'a un document
devant assister la prise de decisions bien fondees afm de mieux
integrer les preoccupations environnementales et sociales. II s'agit de
1'evaluation de 1'impact sur 1'environnement, en termes generaux d'un
projet ou action proposee ainsi que les variantes faisables et
raisonnables. Le meme precede peut egalement s'appliquer a
1'evaluation d'un programme ou politique environnemental propose.
Le precede d'evaluation commence par une decision sur 1'opportunite
d'entamer ou non ledit procede. Ladite decision est basee sur les
exigences de la loi et la politique ainsi que sur d'autres criteres et
normalement requiert une etude initiate afin d'evaluer I'impact
eventuel. Si cette etude demontre que le seuil dormant lieu a
Fidentification d'impacts significatifs n'a pas etc depasse, les resultats
devraient resumes et le projet propose entame en vue d'une mise en
ceuvre. Si le procede initial identifie des impacts significatifs, un
procede complet realise au moyen d'un document traitant de
1'evaluation de I'impact environnemental doit etre prepare. Les lois,
politiques et procedures et/ou criteres nationaux peuvent differer en ce
qui concerne les types d'activite ou d'impacts considered comme
significatifs.
En accord avec les principes generalement acceptees, un projet de
document sur I'impact environnemental presente les resultats des
evaluations d'un projet propose et des variantes faisables et
raisonnables (projet ou autre) sur les environnements naturels ou
humains. Cela devrait etre fait d'une maniere permettant une prise de
decisions bien fondee par les instigateurs aussi bien que par le
gouvernement ou le grand public. Les variantes ne sont que
d'approches differentes au projet propose destinees a parachever le
meme but et necessite ou les objectifs du projet propose. Un
L'evaluation de 1'impact
environnemental est tout a la
fois un document et un
procede:
L'EIE normalement est
necessaire de maniere selective
la ou le procede peut avoir
I'impact le plus grand.
- Si aucun impact significatif
n'est identifie par 1'evaluation
initiate de I'impact
environnemental, la plupart
des pays permettent la mise a
execution du projet sans
necessiter une mise en place
formelle de 1'EIE.
Si des impacts significatifs
sont identifies par 1'evaluation
initiale ou 1'action proposee est
couverte par la loi ou une
politique suffisamment
efficace pour declencher un
proced6 d'evaluation, il sera
normalement necessaire de
realiser un document
d'evaluation de I'impact sur
1'environnement.
inillet 1998
1-1
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Chapitre 1-Introduction a rorientation
document d'evaluation de 1'impact environnemental etablit une
description de base de la situation environnementale dans laquelle est
situee le projet propose et evalue les eventuels impacts occasionnes
par les variantes y compris la decision de ne pas proceder selon ladite
base. Cela est realise afin de comparer les impacts benefiques et
indesirables parmi les variantes afin d'identifier les variantes
preferees. En fonction des caracteristiques et 1'etendue d'un projet
propose, une evaluation de 1'impact environnemental peut inclure des
etudes meteorologiques, de la flore et la faune, de Pactivite seismique,
sur la sante humaine, sur Pemploi et la migration urbaine. Pour
1'essentiel, une evaluation de 1'impact environnemental traite des
ressources physiques, biologiques, sociales, economiques et
culturelles.
Le precede devaluation inclut egalement les visions des intervenants
recherchant toutes les perspectives concernant 1'evaluation des impacts
ainsi que la prise en compte de variantes.
L'etude du document relatif a 1'impact environnemental est realisee
par des professionnels bien formes independants de ceux ayant prepare
le document d'origine. L'etude independante a pour but la preparation
d'une evaluation sans parti pris concernant: 1) la nature complete et
adequate du document; 2) 1'adhesion aux procedures requises pour
1'analyse, le format et la participation des intervenants et 3)
1'acceptabilite ou les conditions requises pour 1'acceptation
environnementale ou de la variante preferee, ainsi que pour decider s'il
et necessaire de mettre ou de ne pas mettre en oeuvre tout autre
variante incluse ou non dans le documentet qui serait preferee sur le
plan de 1'environnement que celle selectionnee par 1'instigateur du
projet ou les personnes responsables de la preparation du document
devaluation de 1'impact environnemental.
Le present texte a pour base les cadres et principes devaluation de
1'impact environnemental. Neanmoins, les precedes devaluation et
les documents afferents sont differents dans les divers pays. Par
exemple aux Etats-unis les documents sur les impacts
environnementaux, physiques, sociaux et economiques du projet
propose et les eventuels variantes sont bases sur une comprehension
exhaustive de toutes les ramifications. Dans certains pays,
1'evaluation de 1'impact environnemental ne couvre qu'une seule
variante. De meme, les differents pays different de maniere
substantielle en ce qui concerne les exigences relatives a la
participation des intervenants. Certains prevoient la participation du
public et d'autres non.
Le restant du present texte se compose de trois chapitres et cinq
annexes axes sur le precede devaluation et les documents traitant de
1'impact environnemental.
jltillot 1QQS
1-2
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Chapitre 1-Introduction a ['orientation
Le precede d'evaluation de I'impact environnemental
Les responsabilites du reviseur
L'etude de chaque composante dans un document
traitant de I'impact sur Fenvironnement
Une liste de verification detaillee
Autres ressources utiles au reviseur.
juillet 1998
1-3
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Chapitre 2-Apercu general du processus devaluation de Pirn pact environnemental
TABLE DES MATIERES
2. PROCESSUS DEVALUATION DE L'IMP ACT
ENVIRONNEMENTAL 2-2
2.1 Decision de proceder a 1'evaluation de 1'impact
environnemental 2-4
2.2 Projet de document sur 1'evaluation de 1'impact
environnemental 2-5
2.2.1 Etude de portee permettant d'identifier les
problematiques significatives 2-5
2.2.2 Documentation relative au but et la necessite 2-6
2.2.3 Elaboration des variantes 2-7
2.2.4 Description de la situation environnementale 2-7
2.2.5 Evaluation des impacts occasionnes par les variantes2-7
2.2.6 Identification des approches d'attenuation 2-8
2.2.7 Identification de la variante preferee 2-9
2.2.8 Etude du projet devaluation de 1'impact
environnemental 2-9
2.3 Evaluation finale de 1'impact environnemental 2-9
2.4 Prise de decisions 2-10
2.5 Plan d'attenuation 2-10
2.6 Dossier de prises de decision 2-10
2.7 Mise en oeuvre du projet 2-11
2.8 Suivi apres prise de decision 2-11
juillet 1998
2-i
-------
Chapitre 2-Apercu general du processus devaluation de 1'impact environnemental
juillet 1998
2-1
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Chapitre 2-Apercu general du proccssus d'evaluation dc ['impact environnetnental
2. LE PROCESSUS D'EVALUATION DE L'IMPACT
ENVIRONNEMENTAL
L'evaluation de 1'impact environnemental est un processus utilise dans
plusieurs pays permettant d'assurer que les facteurs lies a
1'environnement se trouvent inclus a la prise de decisions concernant
les projets pouvant afFecter 1'environnement. Ce processus a pour but
d'assurer qu'il existe une opportunite permettant d'eviter ou d'attenuer
les eventuels impacts environnementaux indesirables et d'identifier les
possibilites d'impacts benefiques. Le processus commence par la
decision de proceder ou non a une evaluation de 1'impact. Si les
eventuels impacts depassent les seuils d'acceptation, le processus se
dirige vers la documentation et 1'analyse des le projet d'evaluation et
1'evaluation definitive afin de venir en appui aux decisions concernant
les variantes, les mesures d'attenuation et le suivi apres decision. Une
evaluation de 1'impact environnemental se compose d'une analyse
detaillee, systematique, positive et reproductible et d'une comparaison
du projet propose" ainsi que les variantes faisables et raisonnables. Une
representation graphique de 1'evaluation de 1'impact environnemental
est presentee a la page suivante.
Du point de vue du reviseur, un projet commence en trois stades : la
conception, 1'ingenierie detaillee, la preparation du site et la
construction. Une evaluation de 1'impact environnemental doit etre
mise en route au moment de la conception du projet avant de
commencer 1'ingenierie detaillee ou la preparation du site. Un nombre
croissant d'industries et d'agences gouvernementales commencent a
evaluer la situation environnementale deja en place et celle du futur en
tant que partie integrante de 1'identification et la conception afin
d'eviter les impacts environnementaux couteux et faire participer le
public affecte par la conception du projet.
La participation du public, y compris les parties interessees et affectees
(par exemple, les intervenants), ainsi que la consultation entre agences
jouent un r61e primordial quant a la reussite de 1'evaluation de 1'impact
environnemental. Aux Etats-unis et dans d'autres pays, les agences
publiques et gouvernementales participent normalement a des reunions
ouvertes concernant les deux types de documents generes au cours de
1'evaluation de 1'impact environnemental : 1) les documents
d'evaluation initiale de 1'impact environnemental demontrant s'il
existe ou non un potentiel relatif aux impacts significatifs, et 2) les
documents d'evaluation sous forme de projet et sous forme definitive.
Traditionnellement, le public commence a participer au cours du projet
d'evaluation de 1'impact environnemental. La participation du public
limitee au processus d'evaluation definitive de 1'impact tend a inciter
1'opposition du public aux projets proposes ainsi que des periodes
d'attente extremement couteuses. II s'en suit que la participation du
public des le depart est desirable au moment de 1'etude de portee
concernant la preparation d'un projet d'evaluation de 1'impact
environnemental aidant a identifier les probl&natiques significatives et
juillet 1998
2-2
Le processus d'evaluation de
1'impact environnemental
figure dans le present chapitre:
> Decision d'entamer
une evaluation
> Preparation d'un
projet d'evaluation
d'impact
environnemental
> Preparation d'une
evaluation definitive
d'impact
environnemental et la
prise de decisions
> Suivi apres la decision
Une evaluation de
1'impact environnemental
doit etre initiee au debut d
u projet propose et avant
la preparation du site alors
qu'il reste possible de
changer de cap par voie de
variantes
Participation du public, qui doit
participer...
Entreprises et commerces
Gouvernements locaux
Les citoyens
LesONG
...et quand
Durant 1'etude de portee
afin d'identifier les
problematiques
significatives et les
variantes
Au cours de I'&ude du
projet d'evaluation
Au cour de 1'etude du
document final de
revaluation
Au cours de la selection
des variantes preferees et
des mesures
d'attenuation
Au cours du suivi de
1'evaluation
-------
Chapitre 2-Apcrcu general du nrocessus d'evaluation de rimoact environnementai
Processus d'evaluation
de ('impact
environnementai
Surveillance
etsuivi
(projet, politique, plan, programme)
PoBtiques EiE/Prealables/Exdusions
SIM des acMes d'attenuation
Suivi de ('impact environnementai
Strategy rf analyse/programme
Preparerle
document BE
final
Wise en oeuvre
du projet
Preparation du site
construction
I I 1I0C UG
I/ decision sur les \ J~Q
W alternatives & jfk
\ Fattenuatran / D
kConsigna
tiondela
Decision
Document
ButETNECESSITE
Definir les caracteres de fe
Resumez ies ligne de ba^s steta condifen
humane etnaaaii
Decrirele CADRE
ENV1RONNEMENTAL
TOenfierles
EvatuerllMPACT
pour les
alternatives
approches
^ATTENUATION
Idenffieruneapproche
preyiskxmelle
Choisir et appliquer we approche
Identifier
[ALTERNATIVE
«PRFEREE»
ARTlCiPATIONPURLIOi'E
juillet 1998
2-3
-------
Chanitre 2-Anereu general du processus devaluation de Pimnact environnementat
les sources d'informations , les variantes relatives a la situation
environnementale. Apres avoir finalise le projet devaluation de
1'impact environnemental, des commentaires du public sont sollicites
et incorpores au document definitif devaluation de 1'impact
environnemental.
L'apport du public est egalement pris en compte au cours de la prise
de decision concernant la selection de la variante preferee et les
mesures d'att&iuation et doit etre discute au moment du suivi apres les
stades de decision, du suivi et d'evaluation.
Le restant du present chapitre presente de maniere sommaire le
processus d'evaluation de 1'impact environnemental y compris, la
decision de proceder a une evaluation de 1'impact environnemental, la
preparation du projet devaluation et de la version definitive aussi bien
que le suivi apres decision. La participation du public et du
gouvernement est raise en valeur durant la discussion.
2.1 DECISION DE PROCEDER A DEVALUATION DE L'IMPACT
ENVIRONNEMENTAL
Dans les pays ou les agences gouvernementales sont responsables de
la preparation de revaluation de 1'impact environnemental, lesdites
agences doivent decider si Ton doit proceder a revaluation de 1'impact
environnemental concernant les projets proposes pouvant poser un
risque d'impacts significatifs sur 1'environnement. Tous les projets
n'ont pas de potentiel quant aux impacts environnementaux et ceux
n'en ayant pas de donnent pas lieu a une decision relative a
1'evaluation de 1'impact environnemental. Les projets renfermant un
potentiel quant aux impacts environnementaux sont d'abord soumis a
un processus de prise de decision chez 1'agence afin de determiner si
les Eventuels impacts seraient significatifs ou non.
Si les eventuels impacts ne sont pas significatifs, un rapport
sera prepare presentant les resultats de la decision de proceder.
Ledit rapport est conserve" a la disposition du public et aux
agences gouvernementales pour consultation.
Si les eventuels impacts sont significatifs, une evaluation de
1'impact environnemental est souvent requise.
Processus devaluation de {'impact environnentenral
aux Etats-unis
Aux Etats-unis la decision portant sur la raise en route d'une Evaluation
inclut souvent un rapport sur revaluation environnementale. A la suite
d'etude et de commentaires par le public, si Ton constate qu'il n'y & pas
d'impact significatif un rapport concernant le constat d'inexistence
d'irapact (FONSI) est <*mis.
Aux Etats-unis le document relatif a revaluation de 1'impact
environnemental est designe "declaration sur ('impact environnemental "
(E1S). Apres I'&ude et les commentaires du public, un "dossiers de prise
de decisions » (ROD} est eniis suite & la declaration concernant I' impact
envimnnemental.
juillet 1998
-------
Chapitre 2-Apercu general du processus d'evaluation de I'impact environnemental
L'etape initiate dans ledit processus normalement inclut des analyses
des conditions environnementales et les eventuels impacts significatifs
sur 1'environnement. Ceci pent inclure une decision relative a la
presence d'habitat critique a une espece menacee, des site historiques
importants ou une faille seismique active aussi bien que d'autres
parametres physiques, hydrologiques, d'utilisation des sols, d'acces,
economiques ainsi que des questions sur la qualite de Fair et de 1'eau.
2.2 PROJB;T DE DOCUMENT SUR DEVALUATION DE L'IMPACT
ENVIRONNEMENTAL
Alors que les activites procedurales et substantives concernant
1'elaboration du projet de document sur 1'evaluation de 1'impact
environnemental peuvent varier par pays, les elements suivants sont
generalement applicables : 1) 1'etude de portee afin d'identifier les
problematiques importantes devant etre prises en compte par
1'evaluation environnementale; 2) la documentation concernant le but
et la necessite; 3) I'elaboration de variantes; 4) description de la
situation environnemental5) 1'evaluation des eVentuels impacts
occasionnfe par les variantes; 6) Identification de approches relative
a 1'attenuation; 7) 1'identification de la variante preferee et enfin 8)
1'etude du projet de document sur revaluation de Fimpact
environnemental.
2.2.1 Etude de portee permettant I'identification des
problematiques significatives
L'etude de portee est un processus utilise pour identifier les
problematiques significatives et les variantes a la fois raisonnables et
faisables et d'aider a diriger les ressources disponibles vers lesdites
problematiques et variantes. II faut se rappeler qu'une evaluation de
P impact environnemental ne constitue pas une occasion permettant
d'entamer des recherches illimitees appliquees ou academiques. Une
evaluation de 1'impact environnemental devrait resulter en la
delivrance de reponses valables a des questions specifiques et ce d'une
facon economique. Des reunions concernant la portee peuvent se
derouler en interne avec des experts techniques, ou en externe afin
d'obtenir Papport du public. La premiere etape relative a ce processus
est de developper des informations sur la ressource affectee, une liste
tres simple de toutes les eventuelles preoccupations liees au projet
propose ainsi que les variantes & ce dernier. II est important de
comprendre que les impacts ne sont pas quantifies au moment de
1'etude de portee. Lorsqu'elle a etc dressee ladite liste sera
soigneusement examinee afin d'identifier les problematiques
significatives. La signification des problematiques se base
generalement sur 1'etendue geographique, la duree, la portee et la
perception du public des Eventuels impacts. Des informations
additionnelles concernant la signification des impacts
environnementaux figurent dans 1'annexe C.
Le processus concernant le
projet d'evaluation de
1'impact environnemental et
la documentation afferente :
1) Etude de portee pour
identifier les problematiques
significatives.
2) Documentation sur le but
et la necessite
3) L'elaboration des
variables
4) Description de la situation
environnementale
5) L 'evaluation des eventuels
impacts des variantes
6) L'identification des
approches d'attenuation
7) L 'identification de ia
variante preferee
8) Etude du projet de
document sur 1'evaluation de
1'impact environnemental.
Pourquoi 1'etude de portee
est-elle importante ?
Pour diriger les ressources
disponibles de fa9on
efficace et economique
concernant les
problematiques les plus
significatives.
Si pour une partie de 1'etude
de portee la participation du
public est importante par
rapport aux questions
soulevees par le projet
propose.
juillet 1998
2-5
-------
Chapitre 2-Apcrcu general du processus devaluation de Pirn pact environnemental
La participation du public constitue une importante source
d'informations concernant les problematiques eventuelles liees au
projet propose. Une importante partie de 1'etude de portee consiste en
Pidentification de toutes les parties interessees par le processus.
L'obtention a un stade precoce par 1'instigateur du projet permet
d'eviter des sources de litige dans 1'avenir. Dans le passe, les
instigateurs pensaient que la participation du public finirait par ralentir
1'elaboration du projet. Les instigateurs ont essaye de faire passer les
projets par le processus d'approbation avec le minimum de
participation du public. MSme si cette strategic a etc menee avec
reussite dans quelques cas, elle finissait frequemment par des echecs
car sans la cette participation les instigateurs souvent ont neglige des
problematiques sur le plan social et environnemental. C'est ainsi que
le gouvernements et les instigateurs des projets ont decouvert qu'il
coute tres cher de trailer les problematiques significatives apres que
projet propose ait entame la phase d'ingenierie et ont reconnu
1'avantage Evident lie" a 1'identification desdites problematiques le plus
tot possible au cours de la phase de conception.
2.2.2 Documentation du but et de la necessite
Les documents devaluation de 1'impact environnemental
normalement commence par une introduction presentant but et la
necessite du projet propose. La declaration du but et la necessite est
tres importante car elle constitue le cadre requis pour 1'identification
des variantes de projet. Par exemple, un projet portant sur la
construction d'une nouvelle autoroute peut etre propose parce que
F autoroute existante et trop etroite et ne peut pas supporter le volume
de circulation. La necessite du projet est justifiee par le besoin de
reduire le temps passe" par les chauffeurs dans une circulation
exagerement lente. Le but recherche est de construire une nouvelle
autoroute suffisamment large pour supporter le flux de trafic ftitur a
des vitesses de roulement adequates. Les variantes pourraient inclure
de diverses localites reservees a la construction de ladite autoroute, la
construction d'une capacity de transport en commun afin d'eviter la
construction d'une nouvelle autoroute, la designation de voies pour
vehicules a haute capacite d'occupation, ou un melange desdites
variantes. Toutes ces variantes correspondent a la necessite du projet
proposd. Certaines sont mieux adoptees au but que d'autres. Toutes
les variantes raisonnables correspondantes au but et la necessity
doivent faire Pobjet d'une evaluation detaillee. Plus il y a de
variantes, plus grande est la possibilite d'eviter tout impact significatif.
Les intervenant doivent contribuer a la formulation du but et de la
necessite, y compris entreprises et commerces, les citoyens, les
gouvernements locaux en plus des ONG. Ceci permet a 1'instigateur
du projet de comprendre et tenir en compte les priorites et
preoccupations de la communaute locale et des agences etatiques a un
stade precoce de la planification, ce qui pourrait aider a eviter des
retards futurs.
Juillet 1998
Le but et la necessite
doivent faire 1'objet
d'une declaration nette et
claire du motif dudit
projet.
La declaration
concernant le but et la
necessite constitue le
cadre permettant
t'identification rle
Exemple d'une variante
Si un projet propose concerne
la construction d'une centrale
thermoelectrique, les
approches alternatives
permettant de satisfaire les
besoins en electricite
pourraient inclure une gestion
de la demande afin de reduire
1'energie consommee par les
utilisateurs, 1'achat d'energie
aupres d'autres centrales, des
sources alternatives d'energie
et 1'expansion des centrales
existantes.
2-6
-------
Chapitre 2-Apercu general du processus devaluation de Pirnpact environnementai
2.2.3 Elaboration des variantes
L'evaluation de 1'impact environnementai peut contenir ou non une
gamme de variantes developpee pour correspondre au but et a la
necessite du projet propose. Certains pays exige la presentation d'une
serie de variantes alors que d'autres n'exigent que la presentation du
projet propose. A un state precoce dans le processus de planification,
1'instigateur du projet normalement identifie plusieurs variantes, y
compris une alternative proposee. Lesdites variantes sont parfois
soumises a un processus d'evaluation pour aider a identifier et affiner
d'autres variantes raisonnables.
Les variantes souvent proposent des localites differentes du projet
propose, de nouvelles technologies ou technologies differentes et/ou
des approches completement difFerentes pour la realisation des
objectifs du projet. Toutes les variantes raisonnables devraient etre
developpdes a travers le stade d'approche permettant 1'identification
des mesures d'attenuation (voir Section 2.2.6). Une evaluation
approfondie des variantes permet aux instigateurs, aux reviseurs et aux
preneurs de decisions d'arriver a une comprehension exhaustive des
eventuels impacts du projet propose par rapport a tous les scenarios de
mise en oeuvre et d'affiner la variante definitive en meme temps que la
variante preFeree et, s'il y a lieu, des mesures d'attenuation.
2.2.4 Description de la situation environnementai
Apres avoir identifie les objets de preoccupation du promoteur du
projet ou du preparateur de revaluation de 1'impact environnementai
(ci-apres designes collectivement «instigateurs du projet») decrit la
situation environnementale en termes de ressources physico-
chimiques, biologiques, socio-economiques et culturelles.
L'instigateur du projet doit egalement inclure toutes les inFormations
de Fond concernant les preoccupations specifiques introduites au cours
de 1'etude de portee. Les inFormations descriptives seront utilisees en
tant que base permettant de projeter les eventuels impacts occasionnes
par le projet propose.
2.2.5 Evaluation des impacts occasionnes par les variantes
L'instigateur du projet realise une analyse systematique et
interdisciplinaire concernant la mise en oeuvre et le Fonctionnement de
chacune des variantes y compris le projet propose et la possibilite de
ne pas avoir de projet, afin d'evaluer les Eventuels impacts concernant
toutes les ressources de la situation environnementale future ayant trait
a ladite preoccupation. L'evaluation de 1'impact environnementai
devrait inclure les impacts primaires, secondaires et cumules. Les
eventuels impacts seront utilises en meme temps que les inFormations
descriptives afin de comparer toutes les variantes.
Une Fois les eventuels impacts identifies, 1'instigateur du projet ou
1'autorite competente doit determiner leur significations en se servant:
juiliet 1998
2-7
-------
Chapitre 2-Apergu general du processus d'evaluation de I'impact environnemental
1) de la meilleure opinion professional le d'un expert ou groupe
d'experts; 2) le seuils quantitatifs de significations defmis par la loi, la
reglementation ou la politique ou 3) les pratiques d'une agence ou la
sagesse collective d'uri groupe reconnu. Dans d'autres situations, la
signification sera determinee par 1'analyse qualitative realisee par des
experts specialises dans les differentes disciplines. De divers facteurs
sont pris en compte, y compris la sante et la securite publiques, les
caracteristiques specifiques du domaine de preoccupation, les risques
incertains ou inconnus ainsi que toute controverse concernant tout
projet ou impact.
L'instigateur du projet doit normalement comparer les eventuels
impacts de toutes les variantes y compris le projet originel propose par
1'instigateur concernant les environnements existants et ruturs sous
forme d'un tableau sommaire, et il peut resumer brievement les
comparaisons, faire des commentaires sur les comparaisons
importantes ou presenter ses propres reflexions relatives au texte. En
plus, 1'instigateur souvent identifie les variantes preferees et les
raisons de son choix.
2.2.6 Identification des approches d'attenuation
Pour aider a assurer que le projet propose exerce la plus petite
influence possible sur 1'environnement, 1'instigateur du projet identifie
les mesures d'attenuation permettant d'adresser tous les impacts
importants sur 1'environnement. Les mesures d'attenuation doivent
etre definies pour la variante proposee aussi bien que toutes les autres
variantes. Ce faisant, une comparaison significatives parmi les
differentes variantes est possible.
Les types primaires d'attenuation peuvent etre classes comme suit:
Eviter ou empecher completement les impacts en refusant
de procdder a certaines actions ou parties de celle-ci.
Minimiser les impacts en limitant rampleur du projet
propose et sa mise en oeuvre.
Reduire ou eliminer dans le temps ledit impact par le biais
d'operations de conservation et de maintenance au cours
de la vie du projet propose.
Corriger I'impact par la reparation, la rehabilitation ou la
restauration dej'environnement existant
Compense I'impact en remplacant ou en prevoyant des
ressources ou environnements de substitution.
Lesdits types primaires d'attenuation sont donnees ci-dessus en ordre
descendant de preference. Par exemple, 1'evitement ou la prevention
d'un impact est preferable a la minimisation d'un impact, et la
Juillet 1998
2-8
-------
Chapitre 2-Ancrcu general du processus d'evaluation de 1'impact environnemental
minimisation d'un impact est preferable a la reduction ou 1'elimination
dans le temps, etc. Ce concept est etudie en plus grand detail dans le
chapitre 4.
2.2.7 Identification de la variante preferee
In evaluation de 1'impact environnemental incluant des variantes au
projet propos^, Tinstigateur souvent soit presenter le motif 1'ayant
amene a choisir la variante preferee. Ledit motif consiste en une
comparaison entre toutes les variantes, y compris 1'explication de la
raison pour laquelle la variante preTeree est meilleure que les autres.
Une variante peut dtre selectionnee et consideree comme etant
meilleure pour les raisons ci-apres :
Elle correspond au but et a la necessite mieux que les autres
variantes.
Elle correspond au but et a la necessite du projet propose aussi
bien que toutes les autres variantes tout en recelant moins de
possibilites d'avoir des impacts negatifs que les autres
variantes.
Elle est comparable aux autres variantes en terme de sa
capacite de satisfaire le but, la necessite et le potentiel d'avoir
des impacts environnementaux mais serait moins couteuse.
Celles-ci ne representent que les raisons les plus communement
rencontrees dans la selection d'une variante preferee. Les instigateurs
peuvent mettre en avant d'autres motifs justifiant leur choix de
variante par rapport aux motifs precites.
2.2.8 Etude du projet d'evaluation de 1'impact environnemental
Les informations generees au cours du stade d'evaluation constitue la
base du projet d'evaluation de 1'impact environnemental. Apres avoir
termine le projet d'evaluation de 1'impact environnemental, une etude
formelle est normalement entamee pour permettre des commentaires
du public au sujet dudit projet. Si le projet propose est grand et objet
de controverses, il serait peut-etre opportun d'organiser des reunions
publiques au cours de la periode reservee aux commentaires. Lesdites
reunions sont tenues pour expliquer au public les problematiques
survenues, pour repondre a toute question, et pour recevoir des
commentaires au sujet du projet d'evaluation de 1'impact
environnemental. C'est a ce stade de la preparation de 1'evaluation de
1'impact environnemental que 1'etude formelle, c'est-a-dire dont les
principes constituent la base du present cours - est entreprise aux
Etats-unis. Ladite etude est realisee par une agence autre que celle
responsables de la preparation ou la promotion du projet propose.
2.3 EVALUATION FINALE DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL
Pour preparer 1'evaluation definitive relative a 1'impact sur
I'environnement, 1'instigateur du projet devrait prendre en compte
juillet 1998
2-9
Preparation de 1'evaluation
definitive sur 1'impact
environnemental :
1) Dans une annexe, dressez
la liste de commentaires
parvenant du public et de
F agence independante.
2) Inclure les commentaires
appropries et finaliser
1'evaluation de 1'impact
sur Penvironnement
-------
Chapitre 2-Apcrcu general du nrocessus d'evaluation de Pirn pact environnemental
chaque commentaire du public ainsi que les commentaires emis par Je
reviseur independant recus en version de projet de texte. L'instigateur
de projet doit inclure dans le document defmitif les commentaires et
les reponses (par exemple sous forme d'annexe) et doit reviser le texte
du document, s'il y a lieu, prenant pour base lesdits commentaires.
2.4 PRISE DE DECISIONS
La decision definitive concernant la mise en oeuvre du projet propose
se base gendralement sur la declaration finale relative a 1'impact sur
Fenvironnetnent. La relation entre le reviseur et le preneur de decision
va determiner le niveau d'influence exerce par le reviseur sur la
decision prise. La conduite d'une etude detaillee independante
assurant que les opinions de tous les inteYesses ont &e dument prises
en compte et soutenant rintggritg du processus, constituent des
moyens utilises par le reviseur en tant que soutien au processus de
prise de decision.
2.5 PLAN D'ATTENUATION
Une fois la variante pr6feree selectionnee, Pinstigateur du projet doit
indiquer un plan d'attenuation s'adressant a tous les impacts
environnementaux ind6sirables attendus comme resultat de ladite
variante. Le plan d'attenuation devrait Stre constitue d'une description
detaillee des elements suivants :
Toutes les mesures d'attenuation devant etre mises en oeuvre.
Une Evaluation de faisabilite pour toutes les mesures
proposees.
Une liste portant mention le moment et la localite ou chaque
mesure d'attenuation sera mise en oeuvre.
Une description des couts entraines par la mise en oeuvre des
mesures d'attenuation choisies et des sources de financement
devant couvrir lesdits couts.
La designation claire de la(des) partie(s) responsable(s) de la
mise en oeuvre des mesures d'attenuation.
2.6 DOSSIER DES PRISES DE DECISION
Un dossier contenant les documents relatifs a la prise de decision
faisant constat d'une evaluation de 1'impact environnemental. Ledit
dossier doit indiquer la variante choisie by 1'instigateur du projet, les
autres variantes entrant en ligne de compte et le motif de lew rejet
ainsi que les mesures d'attenuation devant etre mises en oeuvre afin
d'adresser tous les impacts indesirables sur 1'environnement. Le role
de 1'instigateur du projet est de prendre des mesures pour aider a
assurer que le dossier de prise de decisions est correct, precis et
complet. En d'autres termes, le reviseur doit lire le dossier concernant
une decision afin de determiner si de dernier decrit avec precision le
processus qui a reellement eu lieu et compare les constats contenus
Juillet 1998
2-10
-------
Chapitre 2-Apcrcu general du processus d'evaluation de I'imnact environnemental
dans le document de 1'evaluation definitive sur 1'impact
environnemental.
2.7 MlSE KN (Kt'VRi: I)i: PROJET
Apres que le document d'evaluation definitive de 1'impact
environnemental a etc etudie et un dossier sur la decision constitue, le
projet propose" peut etre mis en route sous reserve d'obligations de
permis, d'application des reglements, ou autres obligations specifiques
au pays ne le permettraient pas. La mise en oeuvre du projet doit avoir
lieu si celui-ci necessite la preparation des sols ou la construction
d'installations et se compose de quatre phases : la preparation du site,
la construction, le fonctionnement et les mesures d'attenuation. Le
projet propos^ peut etre sous forme de programme seulement et
n'inclut pas d'obligations de construction ou de modification des sols
lies directement au projet, par exemple la signature d'un accord sur le
libre echange. Quelque soit le type du projet propose, le role du
reviseur consiste pour 1'essentiel en le suivi apres prise de decision
dont ont parle ci-apres.
2.8 SIJIV1 APRES PRISE DE DECISION
Des que commence la mise en oeuvre du projet, trois categories de
suivi deviennent importantes pour assurer la reussite : (1) le suivi de
la mise en oeuvre, (2) le suivi de 1'efficacite, et (3) le suivi de la
validation. Le suivi de la mise en oeuvre signifie que les mesures
d'attenuation requise ont etc mises en place. Le suivi de Pefficacite
controle si 1'attenuation fonctionne comme prevue. Le suivi de la
validation determine la precision des modeles et autres outils utilises
au cours du processus d'evaluation de 1'impact environnemental afin
d'identifier les eventuels impacts sur 1'environnement. Puisque ce
genre de suivi peut prendre beaucoup de temps et finit par devenir
couteux il est important de mettre 1'accent sur 1'evaluation de modeles
et des outils lies aux eventuels impacts de haute priorite dans
1'evaluation de 1'impact environnemental.
Les reviseurs normalement decident si un suivi apres la prise de
decision est necessaire en fonction des circonstances reelles du projet.
Si les eventuels impacts ont etc identifies en se servant de
methodologies nouvelles ou non encore exploiters, par exemple le
reviseur peut exiger que 1'instigateur passe a la validation de la
methode en faisant le suivi les consequences reelles du projet sur les
ressources faisant objet de preoccupation. De meme si une technique
d'attenuation est nouvelle ou appliquee a une nouvelle situation, le
reviseur peut exiger a 1'instigateur de faire le suivi de 1'efficacite. En
plus de cela, le suivi de la mise en oeuvres afin de determiner si les
exigences reglementaires (par exemple, permis, conditions
d'applications, limitations de decharge, etc.) sont en train d'etre
formulees en tant que condition amenant a 1'approbation.
juillet 1998
Types de suivi:
1) Mise en oeuvre du suivi
2) Suivi de 1'efficacite
3) Suivi de la validation
2-11
-------
Chapitre 3-Aper?u general des responsabilites du reviseur
TABLE DES MATIERES
3. ROLE ET RESPONABILITES DU REVISEUR DANS LE
PROCESSUS DEVALUATION D'IMPACT
ENVIRONNEMENTAL
3-1
3.1 Introduction 3-1
3.2 Role du reviseur 3-1
3.2.1 Reviseur en tant qu'animateur du processus de prise
de decision relative a 1'evaluation de 1'impact. 3-1
3.2.2 Differents contextes relatifs aux role du reviseur 3-4
3.2.3 Focalisation du reviseur 3-7
3.2.4 Quatre categories de situation 3-8
3.3 Reviseurs et equipes de revision 3-10
3.3.1 Caracteristiques d'un bon reviseur 3-1
3.3.2 Preparation a une revision 3-4
3.3.3 Expertise 3-7
3.3.4 Equipes de revisions 3-8
3.3.5 Experts techniques 3-7
3.3.6 Preparation du role du reviseur en general 3-8
3.4 Role du reviseur dans chaque composante du processus
devaluation d'impact environnemental 3-14
3.4.1 Decision de proceder a 1'evaluation : Decision
relative aux exigences appliquees aux evaluations
d'impacts environnementaux 3-14
3.4.2 Projetsde documents 3-17
3.4.2.1 Etude de portee : elaboration de
documents 3-17
3.4.2.2 Participation d'intervenants et autres
parties interessees 3-20
3.4.2.3 Preparation de commentaires sur le
projet de feuille de route EIE 3-20
3.4.3 Documents defmitifs sur 1'evaluation de 1'impact
environnemental 3-24
3.4.4 Role du reviseur dans la prise de decisions... 3-25
3.4.4.1 Dossier de prise de decisions 3-27
3.4.5 Role du reviseur dans le suivi apres prise de
decision 3-29
3.5 Communication des constatations de la revision 3-29
3.6 Surmonter les obstacles aux revisions devaluation de
1'impact environnemental
Etudes sur les impacts environnementaux 3-33
3-i
juiUet 1998
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
juilletl998
<_n
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
3. ROLKS ET RESPONSABILITES DU REVISEUR DANS LE
PROCESSES D'EVALUATION D'IMPACT
ENVIRONNEM ENT AL
3.1 INTRODUCTION
Le present chapitre presente un aper9u general des differents roles et
responsabilites des reviseurs devaluations d'impact environnemental.
Les elements ci-apres s'y trouvent:
Role du reviseur
Reviseurs et equipes de reviseurs, description des principaux acteurs
Role des reviseurs dans chaque partie du processus devaluation
d'impact
Communication des constats de la revision, et
Surmonter les obstacles a la revision d'evaluation des impacts.
3.2 ROLE DU REVISEUR
3.2.1 Le reviseur en tant que facilitateur du processus de prise de
decision relative a revaluation de I'impact environnemental.
L'evaluation de I'impact environnement a ete deflnie dans le chapitre
anterieur comme etant a la fois un processus de prise de decisions et
document permettant au preneur de decisions de :
Integrer les aspects reglementaires, environnementaux, sociaux et
economiques
Eliminer, prevenir, reduire, minimiser ou attenuer les impacts
environnementaux indesirables d'un projet propose.
Cela se fait en :
Assurant la prise en compte et la portee, d'un eventail raisonnable de
variantes satisfaisant le but general et la necessite de mesures pouvant
avoir un impact significatif sur 1'environnement en termes generaux.
Maximisation de la portee et de 1'integralite de toutes les informations,
les criteres et parametres essentiels a la prise de decisions via une
evaluation systematique, interdisciplinaire, reproductible avec appui
documentaire.
Assurant la participation de tous les intervenants.
Plusieurs gouvernements et institutions financieres exigent actuellement un
processus d'evaluation d'impact et la preparation d'un document
d'evaluation contenant la plupart des composantes du cadre accepte
internationalement pour ladite evaluation. Lies a ces exigences ils ont
etabli le role d'un reviseur "independant" au sein de leurs organismes pour
aider a assurer que les exigences substantives et procedurales ont ete
atteintes. Le public et les divers intervenants elaborent un document
d'evaluation d'impacts environnementaux au cours de cette participation
Le terme "impact
environnemental" se refere
a la fois a un processus de
prise de decisions et a un
document.
Le reviseur independant:
- Peut disposer ou non de
1'autorite de modifier
certains aspects du projet
propose.
3-1
juillet 1998
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
ou en reponse a la notification et aux opportunites permettant d'etudier et
faire des commentaires sur laditc evaluation ou proposition de projet. A
des fins du present document, le reviseur est soit une personne soit une
equipe chapeautee par un individu travaillant au sein de 1'institution
exigeant une evaluation de 1'impact sur 1'environnement et en tant que
soutien a la prise de decisions. La fonction de revision au sein desdites
institutions est parfois differente de la fonction de prise de decisions.
Cependant, dans des cas ou revaluation est utilisee en tant que demande de
permis ou la base sur laquelle sont fixees les conditions relatives a la
construction, le fonctionnement ou le financement d'une installation, le
reviseur peut egalement servir de «preneur de decisions » en ce qui
concerne les termes et conditions requis a une approbation. Meme lorsque
le reviseur n'est pas preneur de decisions, lorsque ce dernier est efficace il
peut egalement exercer de 1'influence ayant trait a la reussite ou les
resultats du processus et les impacts environnementaux d'un projet
propose.
Dans la plupart des cas, 1'existence d'une fonction separee pour le reviseur
des documents devaluation de 1'impact environnemental permet de :
Surmonter des prejuges : Tout instigateur de projet apporte
necessairement mais non intentionnellement certains prejuges ou
perspectives propres concernant le projet propose. Un reviseur est une
personne disposant d'une plus grande mesure d'independance et
d'objectivite car il n'est directement lie a aucun resultat genere par la
revision. II est clair que tout le monde apporte ses propres prejuges ou
perspectives, experiences et valeurs, cependant, 1'independance du
reviseur a pour base 1'engagement de ce dernier pour 1'approche
systematique et interdisciplinaire essentielle a 1'evaluation de 1'impact
environnemental. Meme au sein des institutions gouvernementales ou
financieres, role du reviseur organise en tant que poste separe de ceux
occupant des places permettant de soutenir un projet ou proposition
particuliere.
Identifier les principaux ecarts d'information et les variantes
raisonnables qui auraient pu etre negligees : Tout le monde concerne
par le processus d'evaluation de 1'impact sur 1'environnement
fonctionne sous des contraintes pouvant influencer la mesure dans
laquelle 1'evaluation identifie, evalue et resout les problematiques
importantes et tient en compte des procedures alternatives. Des
raccourcis peuvent etre utilises en raison de contraintes en ressources,
ou en temps occasionnant un manque ou absence totale d'informations
ou la revision de variantes ou impacts essentiels empechant une prise
de decision bien fondee. Un reviseur «independant» n'ayant pas
d'interet particulier concernant les resultats peut etre en meilleure
position de discerner si des informations supplementaires sont
necessaires et relativement faciles a obtenir.
Assurer au preneur de decisions de 1'expertise environnementale et
connaissances similaires : Les preneurs de decisions manquent
souvent 1'expertise technique, economique ou connaissances
similaires necessaires pour etudier efficacement un document
juillct 1998
3-2
Surmonter les
prejuges
Identifier les ecarts et variante
importants
Assurer au preneur de
decisions des outils de
valeur sous forme
d'experience
professionnelle et en
matiere environnementale
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
traitant de 1'impact environnemental et permettant de presenter
ledit impact dc maniere integrate et precise en meme temps que les
mesures d'attenuation associees en tant que moyen acceptable sur
le plan de 1'environnement et social destine a satisfaire le but et la
necessite de 1'action proposee. Dans le cadre de la revision le
reviseur offre de 1'expertise ou gere celle-ci afin de proceder aux
decisions necessaires.
Distinguer les problematiques significatives et non significatives pour
les preneurs de decisions : Le processus d'evaluation donne souvent
lieu a d'e"normes volumes de donnees et parfois beaucoup de visions
differentes quelque fois divergentes concernant les resultats
recherches. Qu'il sert seulement de preneur de decisions ou remplit
reellement ce role, le reviseur constitue un element essentiel dans la
decision de proceder a ladite evaluation et les conditions celle-ci.
II le fait en choisissant et identifiant les problematiques les plus
significatives dans la mesure ou celles-ci ne sont pas clairement et
systematiques decrites dans revaluation de t'impact. En plus, un bon
reviseur d'evaluation de 1'impact environnemental sera capable
d'identifier des variantes raisonnables permettant d'attenuer les
impacts indesirables non tenus en compte au cours du processus. Ceci
peut constituer pour 1'instigateur du projet et le preneur de decisions
des moyens permettant de resoudre des conflits ou ameliorer le
resultat. du processus. Enfin, en fournissant au preneur de decisions
des informations completes et precises et en faisant une comparaison
systematique des impacts associ.es a des variantes raisonnables, le
reviseur peut valoriser les perspectives quant a la selection d'une
variante preferee tout a fait saine sur le plan environnemental. Dans
cette capacite, le reviseur est un catalyseur pour Pamelioration de la
prise de decisions et pour le developpement eventuel de methodes
innovantes permettant de mieux integrer les objectifs economiques,
environnementaux et sociaux.
Assurer I'integrite du document relatif au processus d'evaluation : Le
reviseur peut assurer que les groupes des intervenants cle disposent de
1'opportunite de s'impliquer dans le processus et faire connaitre leurs
opinions, s'il y a lieu, en prevoyant une verification independante sur
la maniere dont les regies et procedures gouvernementales et les
institutions financieres est mise en ceuvre. Le reviseur peut egalement
essayer d'assurer que les preoccupations environnementales et sociales
sont prises serieusement en consideration au sein du processus. Alors
que le reviseur n'est pas souvent a meme de passer a une decision
definitive concernant un projet propose, il peut au minimum aider a
assurer que toutes les informations afferentes ont ete communiquees a
un preneur de decisions de maniere claire et systematique.
Le reviseur peut egalement
aider les preneurs de
decisions a faire la
distinction entre les
problematiques
significatives et non
significatives
Le reviseur joue un role
essentiel pour assurer
1'integrite du processus
d'evaluation de 1'impact
environnemental et du
document afferent.
3-3
juillet 1998
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
Tenir une perspective representant tous les interets : Une large
perspective de tout le monde interesse par le resultat de la decision
constitue un aspect important d'EIE. Cependant, meme lorsque le
public dispose de 1'occasion de faire des commentaires il existe
souvent des interets restant inexprimees ou sous-representes. Le
reviseur peut identifier lesdits interets et les inclure dans le processus.
En bref: le reviseurfaci/ite le process us de prise de decision
recherchant I'integration des preoccupations environnementales,
economiques et saddles et I'elimination, I'evitement, la
minimisation et/ou {'attenuation des impacts indesirables du
projet propose et les variaates raisonnables etfaisables. Sans ce
role si important du reviseur, le processus d'evaluation de 1'impact
environnemental peut s'averer incapable de satisfaire les objectifs si
les variantes, revaluation et la participation des differents
intervenants essentiels sont defaillantes de maniere significative. La
presence d'un reviseur peut aider a empecher les exigences
relatives a une evaluation d'impacts environnementaux de
n'etre qu'nn exercice produisant de la paperasse.
3.2.2 Les differents contextes relatifs au role du reviseur
Le reviseur doit comprendre le contexte au sens large dans lequel il passe a
la revision d'un document concernant une evaluation des impacts sur
1'environnement ou participe aux differents stades dudit processus. Lesdits
stades sont juridiques, institutionnels, organisationnels et personnels.
Contexte juridique : Le reviseur doit comprendre la base juridique
concernant:
- le processus devaluation de Pimpact environnemental dans la
communaute, par exemple, exige-t-il 1'identification de variantes, la
participation du public est-elle obligatoire ou facultative et sous quelle
forme en ce qui concerne la notification et comme la faire ?
- les exigences legalement obligatoires pour la protection
environnementale et les droits a la propriete
- limitations imposees par sa propre organisation ou autres organismes
afin de definir ou etablir les conditions permettant Petablissement de
mesures obligatoires d'attenuation relatives aux impacts
environnementaux ou sociaux indesirables.
Contexte institutionnel : La connaissance par le reviseur des situations
institutionnelles est importante pour plusieurs raisons :
Expertise : Le reviseur doit comprendre ou il peut obtenir des
informations et de 1'expertise aupres des diverses institutions a
1'interieur et a Fexterieur du gouvernement.
Perspective : Afin d'apporter une large perspective interdisciplinaire a
une revision, le reviseur doit etre au courant des divers acteurs et
interets concernes par une proposition de projet.
juillet 1998
3-4
Differents contextes relatifs au
role du reviseur.
Juridiques
Institutionaux
- Organisationnels
- Personnels
La participation a un
stade precoce du
processus devaluation de
1'impact environnemental
constitue 1'une des
manieres les plus
importantes pour un
reviseur permettant
H'ansnrer 1'intparite Hndit
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
Participation : Au cours de cette discussion, une participation au
processus a un stade precoce est preferable plus particulierement lors
de 1'evaluation initiate et de 1'etude de portee, que le reviseur profite
des resultats des commentaires offerts par le public et, si possible, qu'il
fasse partie du processus. La capacite de participer a tout moment a
n'importe quel stade du processus est fonction de 1'institution ou
travaille le reviseur aussi bien que de 1'approche adoptee par ce
dernier.
Soutien : Pour etre efficace, le reviseur doit connaitre les points forts et
points faibles de sa propre situation en tant que partie d'une institution
donn6e. Par exeraple, le reviseur peut occuper un poste au sein d'un
ministere, departement ou agence environnementale ne disposant que
d'une faible autorite par rapport aux ministeres responsables
directement concernes par le developpement economique relatif au
projet propose. II serait judicieux d'etablir d'excellentes relations de
travail avec le personnel dudit ministere ainsi que bonnes relations leur
permettant de mieux connaitre le avantages, soutenir les resultats et
peut-etre meme de participer a des revisions pour rendre plus efficaces
les resultats d'une revision particuliere. II arrive souvent que de telles
relations soient hors du controle du reviseur, toutefois des relations
informelles peuvent s'averer tres utiles. II peut s'averer necessaire de
prevoir encore plus de soutien aux constatations et recommandations
formulees par le reviseur en cas de manque de soutien de la part des
institutions.
Prise de decisions : Les commentaires et recommandations d'un
reviseur doivent exercer une influence directe sur les informations et
les options avant le preneur de decisions. Une partie de cela est
constitute par une revision technique pertinente de 1'integralite et de
1'adequation de la documentation, du processus, de Panalyse et des
autres elements prises en consideration. Une deuxieme partie concerne
la capacite de distinguer les problematiques significatives et de
soutenir une prise de decision claire concernant une variante preferee
et des mesures d'attenuation appropriees. Le fait de savoir qui sont les
preneurs de decisions et comment les decisions sont prises constitue un
element d'une valeur inestimable pour la structuration des
communications et la revision de soutien si la personne concernee est
differente du reviseur ou le reviseur lui-meme.
Suivi : Si le ministere ou departement charge d'etudier les documents
relatifs a revaluation de 1'impact environnemental est different de
celui disposant de 1'autorite pour assurer la mise en oeuvre des mesures
d'attenuation telles que prevues, il peut s'averer crucial de pouvoir
communiquer avec les ministeres concernes afin d'assurer le bien
fonde des decisions relatives a revaluation d'impact.
Contexte organisations! : Quelque soit la situation institutionnelle, le
reviseur se place au sein d'une organisation disposant des lignes d'autorite
et les processus de prise de decisions ainsi que des styles de gestion en
matiere de communications. Le contexte organisational permet de definir
Le reviseur doit
comprendre les points
forts et points faibles de
son organisme et rester
pret a exploiter les points
forts pour faire b^neficier
le processus d'evaluation
de P impact
environnemental.
Les communications
entre les agences ou
ministeres participants
sont tres importantes
pour assurer le suivi
Le contexte
organisationnel
determine la maniere
dont les
problematiques sont
evoquees et resolues
aussi bien que les
responsables de telle ou
telle decision .
3-5
juillet 1998
-------
Chapitre 3-Aper?u general des responsabilites du reviseur
la maniere dont les problenmtiques sont evoquees et resolues et les
personnes devant prendre les decisions afferentes. Parfois lorsque les
problematiques ou preoccupations cle sont traitees tot au lieu de
tardivement au cours d'un processus, il existe des approches a mettre en
marche permettant de resoudre les controverses au lieu de les aggraver.
Les reviseurs doivent etre sensibles aux situations existantes au sein de
leurs propres organismes. Personne ne reagit efficacement face aux
surprises inattendues.
Le reviseur doit egalement connaitre les priorites de Porganisme lors de la
definition de la maniere requise pour gerer le temps et les ressources
reserves a une revision devaluation. La plupart des agences
gouvernementales chargees de la revision d'evaluations d'impacts
environnementaux ont souvent plusieurs projets a passer en revue au cours
de la meme periode de temps. Etant donne les limitations budgetaires et en
personnel, il est crucial de consacrer le temps passe et les efforts deployes
sur des priorites de premiere importance. Chaque projet propose est
different et certains devraient se voir accorder plus d'attention que
d'autres. Chaque agence est responsable de determiner ses propres
priorites et les evaluations d'impact environnemental meritant le
deploiement de la plupart des ressources. Chaque agence doit prendre en
consideration lors de la fixation des priorites dans le contexte de la revision
sur 1'evaluation de 1'impact environnement, les elements suivants :
Les responsabilites legates ayant trait a la participation. Quels sont les
types de projet que ladite agence est legalement obligee d'etudier ? Si
certaines evaluations sont actuellement en attente de revision et
d'autres existent sous forme d'option, ladite agence doit accorder une
plus grande priorite a ceux qu'elle est obligee de mettre en oeuvre.
L'etendue des eventuels impacts. Lors de 1'etablissement des priorites
entre deux ou plusieurs evaluations d'impact, souvent il s'avere
prudent de donner la priorite aux evaluations aux projets proposes
ayant la plus grande probabilite de presenter un danger
environnemental.
Preoccupations prioritaires de I'agence. II est important de connaitre
les menaces les plus significatives et les priorites de la nation, la region
ou la localite. Souvent les priorites des agences emanent de
responsabilites legates souvent liees a la protection de
1'environnement. Cependant, parfois il existe d'autres preoccupations
devant prendre le devant de la scene, par exemple, le besoin de
promouvoir la prosperite economique.
Ressources disponibles en personnel et deplacements. Une agence est
parfois obligee de fixer des priorites basees sur la penurie des
ressources. En de tels cas, les projets proposes constituant
preoccupation prioritaires peuvent etre mis de cote et remplaces par
des projets moins importants mais ayant plus de probabilite de faire
1'objet d'une evaluation.
II est crucial a un reviseur de posseder ou d'acquerir une comprehension
relative aux autorites, regulations, programmes et niveaux decisionnels de
son propre organisme ainsi qu'une connaissance des limitations a 1'autorite
Le reviseur a besoin de
connaitre les priorites de
P organisation a laquelle
il appartient
Responsabilites
juridiques
Niveau de severite des
impacts
Objets prioritaires de
preoccupation de
1'agence
Ressources disponibles
en personnel et en
deplacements
juillet 1998
3-6
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
de ces dernieres. Les autorites sous lesquelles le reviseur fonctionne
devraient definir en grande partie les responsabilites de celui-ci.
Contexte personnel: [/influence dont dispose le reviseur sur les prises de
decision et les resultats peut etre affectee par la maniere dans laquelle le
travail est realise autant que par toute autorite explicite. Le reviseur peut se
servir de differents types d'autorite n'etant ni legale ni institutionnelle. II
s'agit en effet d'une autorite acquise par des competences en relations
personnelles et en communications, en plus de qualites professionnelles.
Le reviseur apporte non seulement de Pexpertise et de 1'experience car il
doit egalement savoir communiquer oralement ou sous forme ecrite de
maniere efficace et convaincant tout en facilitant 1'apport d'autres formes
d'expertises ainsi que des processus publics et internes permettant
d'assurer une prise de decision complete, approfondie et precise. II peut
avoir besoin de proc6der a des negociations au sujet de 1'etendue, des
variantes, des analyses, des donnees collectees aussi bien que le suivi. Une
telle serie d'eventuelles activites necessite d'excellentes competences en
matiere d'evaluation, de perspectives, de logique, de sens commun et en
communications aussi bien que de 1'expertise technique.
3.2.3 Focalisation du reviseur
Gardant a I'esprit tous les contextes concernes, le reviseur doit egalement
focaliser son attention sur les problematiques les plus importantes. Les
evaluations d'impacts environnementaux sont souvent tres vastes et
contiennent beaucoup de materiels techniques. Etant les budgets et le
temps imparti particulierement limites, le reviseur doit focaliser sur des
problematiques plus urgentes et consacrer moins d'effort sur celles de
moindre importance. En somme, il existe six spheres primaires sur
lesquels le reviseur doit consacrer son attention :
1) Couverture : Tous les types eventuellement significatifs, les
types d'environnement, les impacts, les sources de donnees et les
autres composantes d'une evaluation de Fimpact environnemental
ont etc identifies et evalues en meme temps qu'une serie complete
de variantes raisonnables et faisables;
2) Signification : Toutes les problematiques significatives ont ete
identifiees et dument traitees et celles faisant 1'objet de la plus
grande attention sont les plus significatives;
3) Adequation : Les analyses et les donnees venant en soutien de
1'evaluation sont adequates;
4) Integrite : Une logique interne ainsi que I'integrite du document
relatif a 1'evaluation de 1'impact environnemental existent, les
hypotheses sont compatibles dans le cadre du projet propose, les
approches analytiques utilisees et les conclusions sont valables, et
le processus tout a fait juste, c'est-a-dire, completement ouvert a
tous les interets;
5) Precision : Les informations, modeles et hypotheses utilises par
1'instigateur du projet sont precises;
6) Influence : La mesure dans laquelle le reviseur doit participer, et
influencer 1'evaluation et le processus de prise de decision.
Focalisation du reviseur
- Couverture
- Signification
- Caractere adequat
- Integrite
- Precision
- Influence
3-7
juillet 1998
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
En restant focalise sur les six spheres d'attention, le reviseur peut assurer
que sa revision reste sur la bonne voie et traite les problematiques cle. II
est important de conserver la localisation a travers tous les stades de la
revision devaluation d'impact environnemental, de la participation a la
decision de proceder, aux activites de revision apres la prise de decision, le
suivi et les mesures d'attenuation. Pour aider le reviseur a conserver la
focalisation, les feuiiles de route concernant les six points sont inclus dans
le chapitre 4 dans les descriptions de chaque partie d'un document typique
traitant de impact environnemental. II est recommande au lecteur de se
referer a la liste de focalisation du reviseur lors de revisions futures sur
1'impact environnemental.
3.2.4 Quatre categories de revisions
Quelque soit le contexte dans lequel se trouve le reviseur, la revision de
1'evaluation de 1'impact environnemental est souvent rendue plus complexe
par suite d'une charge de travail trop grande et des ressources et du temps
inadequats. A des fins de simplification et pour capter Fetendue des
situations dans lesquelles se trouvent les reviseurs, nous decrivons ci-apres
quatre types de situations de revision :
"Le reviseur seul." Le reviseur doit realiser une revision technique
isolee sans assistance externe et peu d'informations contextuelles.
"Le reviseur habilite" Le reviseur construit ses propres reseaux et
ressources. 11 reste bien informe sur les informations
environnementales, economiques et sociales concernant le projet et les
revisions de programme. 11 utilise efficacement les reseaux. II sait
comment trouver les outils et techniques utiles a la revision.
"Le reviseur en chef." II s'agit d'un responsable d'une equipe de
reviseurs associes. Le reviseur en chef peut disposer de financements
concernant les experts ou liens organisationnels avec des experts
disponibles a et prets a participer. Quoi qu'il en soit, le reviseur en
chef a besoin de competences interpersonnelles, manageriales et en
matiere de communications afin de faire travailler 1'equipe. Aussi
doit-il assurer une perspective holistique et fournir des conseils precis
et bien a propos.
"Le reviseur proactif." Le reviseur proactif participe au processus a un
stade precoce. II intervient avant que les decisions relatives a la
conception ou la planification ne soient prises par 1'instigateur du
projet. Une participation au tout debut est tres importante afin de
permettre au reviseur d'influencer le processus et la qualite du
document relatif a 1'evaluation de 1'impact environnemental. Ceci peut
et doit etre execute d'une maniere n'affectant en rien son
independance. Les autres situations concernant le reviseur peuvent,
elles aussi, inclure des elements proactifs.
II est important de reconnaitre que les quatre situations de reviseur
presentees ci avant peuvent s'appliquer a tout moment a tout reviseur
1
Solo Reviewer
Empowered Reviewer
Lead Reviewer
Reviseur proactif
juillet 1998
3-8
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
durant la total ite dc sa carriere. Le meme individu peut servir un moment
donnee en tant que reviseur en chef, la fois suivant en reviseur seul et
d'autres fois en tant que reviseur habilite.
Pour cette raison, il est important de visualiser les quatre situations de
reviseur en lisant le present texte. Les caracteristiques d'une situation
peuvent s'appliquer a un reviseur a 1'heure actuelle ou plus tard a Pavenir,
quelque soit sa situation presente.
Une maniere de proceder une revision d'evaluation de r impact
environnemental de facon proactive, est d'approcher la revision initiale
en tant qu'etapes sequentielles. Par exemple (Shipley Associates, 1991.
NEPA Executive Overview, Workshop Manual, p. 3-5) :
1) Si le reviseur decouvre f'existence d'un projet propose mais ne sait
pas si une revision devaluation est prevue, il devrait determiner en
gros si ledit projet est suffisamment important pour meriter une
evaluation de 1'impact environnemental. Si oui,
2) Contactor I'instigateur du projet et i) determiner si 1'instigateur a
prevu la realisation d'une evaluation, ii) sinon, discerner si cela risque
etre impose, ou iii) si prevue, presenter une notification que ledit
reviseur va participer a 1'evaluation de 1'impact environnemental.
3) Prendre des mesures pour assurer que I'instigateur du projet et
1'agence rea lisant la revision disposent de suffisamment de temps pour
analyser tous les documents et assurer les commentaires necessaires.
4) Identifier les agences gouvernementales (nationales et locales) devant
etre incluses dans la revision, par exemple les agences responsables de
1'emission de permis relatifs au dit projet ou agence pouvant
contribuer a 1'analyse,
5) Developper une strategic permettant la participation du public ou de
tout autre intervenant concernant le processus devaluation de 1'impact
environnemental.
6) Determiner si 1'agence du reviseur dispose des ressources necessaires
(temps, fmancement, personnel et expertise) permettant la realisation
de 1'evaluation ou s'il faut avoir recours a 1'externalisation aupres
d'une societe ayant les ressources requises.
7) Selectionner le chef d'equipe interdisciplinaire et les membres de
cette derniere si c'est 1'agence qui doit proceder a 1'evaluation et
editer le document.
N'importe laquelle des quatre 'situations peuvent etre liee a la prise de
decision de plusieurs manieres differentes :
Peu de relation par rapport a la prise de decisions : Dans certaines
situations, il peut etre demande au reviseur non seulement de
rechercher 1'integralite et 1'adequation technique d'un document relatif
a 1'evaluation de 1'impact environnemental ayant peu d'influence
visible sur la prise de decisions ou les resultats.
3-9
juillet 1998
-------
Chapitre 3-A per? u general des responsabilites du reviseur
Directemont lie a la prise de decision: Dans certaines situations, le
reviseur peut etre le preneur de decisions, alors que dans d'autres
situations, le reviseur formule des recommandations destinees au
preneur de decisions. Le reviseur peut egalement definir les conditions
de permis, les bcsoins d'attenuation ou d'autres conditions relatives au
projet propose.
Directement lie au suivi du projet : Dans certaines situations, le
reviseur peut etre responsable des impacts environnementaux
occasionnes par le projet propose au cours de la construction et
apres la terminaison ou pour suivre la conformite avec les plans
d'attenuation. Ceci peut varier de pays en pays et d'une institution a
une autre. Aux Etats-unis 1'U.S. Environnemental Protection Agency
(EPA) a etc chargee par le Congres d'etudier des evaluations d'impact
sur I'environnement (Environnemental Impact Statements) preparees
par d'autres agences federates afin d'evaluer les impacts
environnementaux et 1'adequation des analyses. L'EPA formule des
commentaires divulgues au public dans le but d'eviter ou d'attenuer les
impacts et ameliorer la rigueur des analyses et la prise en compte des
alternatives. Cependant, les decisions finales sont prises par I'agence
federale concernee. L'EPA ne dispose pas d'autorite legate permettant
de mettre fin a tel ou tel projet par suite d'objections relatives aux
eventuels impacts. Neanmoins, puisque les commentaires de 1'EPA
sont divulgues au public et les citoyens ont le droit d'intenter des
proces, les revisions et notations de 1'EPA relatives a P adequation d'un
document devaluation de 1'impact environnemental ainsi que le
niveau d'acceptabilite des impacts environnementaux associes a un
projet donne, exercent une influence considerable sur le processus.
D'une autre cote, le Mexique et plusieurs autres pays d'Amerique
Latine et en Europe habilitent I'agence gouvernementale responsable
de la revision devaluation de 1'impact environnemental de Pautorite
legale, soit d'approuver directement ledit projet sous certaines
conditions, soit de le rejeter.
3.3 REVISEURS ET EQUIPES DE REVISION
3.3.1 Caracteristiques d'un bon reviseur
Certaines caracteristiques utiles a la revision d'une evaluation d'impact
environnemental dependront des elements specifiques de P evaluation sous
revision. Cependant, des generalites peuvent etre formulees au sujet des
caracteristiques utiles des reviseurs devaluation d'impacts.
II est utile de posseder une bonne comprehension generate des sciences en
plus de capacites et orientations personnelles adequates, professionnelles et
systematiques. Un bon reviseur reunit des connaissances techniques de
base liees a des decisions opportunes, au sens commun et processus
logique de pensee.
Un bon reviseur peut :
juillet 1998
3-10
Aux USA I'agence de
protection
environnementale ne
dispose pas de Pautorite
d'approuver ou de
desapprouver un projet
suite a des
preoccupations
concernant les eventuels
impacts sur
I'environnement. En
revanche plusieurs pays
d'Amerique Latine et en
Europe accordent a
I'agence
gouvernementale
Pautorite de
desapprouver les projets
inacceptables sur le plan
environnemental.
Caracteristiques du
reviseur efficace :
- Connaissances
- Bon evaluateur
- Sense commun
- Pensee logique
Un bon reviseur devrait
se preparer a la tache.
-------
Chanitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
Developper et appliqucr une large comprehension des sciences
environnementales, sociales et economiques en identifiant les
eventuelles problematiques ainsi que pour discerner la signification
veritable et Pimportance relative a celles-ci;
Developper et gerer un groupe de reviseurs formels ou informels
devant fournir de Passistance lorsque leur expertise est necessaire;
Developper et gerer un reseau informel d'experts dans plusieurs
domaines capables de repondre a certaines questions pouvant surgir au
cours d'une revision devaluations d'impacts sur 1'environnement;
Etablir une bonne comprehension des activites de developpement et de
politique a Pinterieur de la zone geographique concernee;
Prendre des mesures pour assurer un acces facile aux evaluations des
impacts environnementaux deVeloppees dans le cadre d'autres projets
similaires sur le plan national ou international;
Comprendre le contexte de chaque evaluation d'impact
environnemental y compris les principaux acteurs, les perspectives de
deniers et Phistorique du projet propose;
ces
Negocier : Creer une evaluation de P impact environnemental afin de
faciliter la prise de decisions et utiliser le processus pour ameliorer et
influencer la prise de decisions, constitue un processus creatif de
negociation. Dans la plupart des cas, le reviseur negocie les mesures
d'attenuation. Dans les cas ou de nouvelles variantes doivent etre
prises en compte (soit parce que le but et la necessite ne sont pas
soutenus ou soutenus mais entratnants des effets indesirables
significatifs y compris avec attenuation les autres variantes etant
negligees). Pour etre efficace, le reviseur doit etre en mesure de
proposer d'autres variantes.
3.3.2 Expertise
Plusieurs personnes devant agir en reviseur d'une evaluation d'impact
environnemental estiment qu'elles ne possedent pas les connaissances
techniques ou Pexpertise necessaires. Cependant, un bon reviseur n'a pas
besoin d'etre expert dans tous les domaines concernes. II est utile d'avoir
des connaissances dans au moins une discipline technique afin de
comprendre comment les disciplines techniques, les hypotheses, la
selection de modeles et les methodes analytiques sont formules pour
convenir a une circonstance donnee et de poser des questions pertinentes
au sujet des analyses techniques. II n'est pas necessaire d'etre expert dans
toutes les disciplines entrant en jeu dans une evaluation d'impact
environnemental.
Le reviseur devrait etre dote d'une formation technique suffisamment
rigoureuse pour remettre en cause P evaluation de P impact
environnemental aussi bien qu'une bonne connaissance des regulations et
Pautorite de son agence. Comme il a etc dit plus haut, le reviseur en chef
Un bon reviseur n'a pas besoin
d'etre expert dans tous les
domaines de la revision
Le reviseur en chef
devrait etre general iste
3-11
juillet 1998
-------
Chapitre 3-Apcrcu general des responsabilites du reviseur
devrait etre un generaliste connaissant parfaitement 1'environnement et les
domaines afferents el capable d'identifier les experts lorsqu'il en a besoin.
Les generalistes sonl souvent de meilleurs reviseurs en chef que les
personnes disposant de Pexpertise en un seul domaine technique puisqu'un
reviseur expert en un scul domaine peut avoir une perspective parfois trop
etroitement axee sur sa sphere d'expertise. Cela ne signifie pas que ledit
expert serait inefficace en tant que reviseur en chef mais que ce dernier doit
posseder egalement les competences d'un generaliste et d'animateur.
Si le reviseur estime qu'il manque des connaissances en un domaine
d'expertise technique il devrait prendre des mesures correctives en ce qui
concerne ledit domaine. II est possible de developper des competences
techniques de plusieurs manieres differentes allant d'une formation
academique formelle a I'etude de documents techniques et communications
avec des experts qualifies. 11 est particulierement important de comprendre
et developper la credibility en matiere de communication avec d'autres
personnes au sujet de problematiques liees a la prediction et a la mesure
ainsi que les methodes employees pour s'attaquer aux impacts
environnementaux. En general, le professionnalisme d'un reviseur est
valorise en demontrant une bonne comprehension des approches
systematiques, quelque soit la discipline utilisee pour acquerir ladite
comprehension.
3.3.3 Equipes de revision :
Vu la nature interdisciplinaire des eventuels impacts, le evaluations sur
F impact environnemental peuvent faire entrer en jeu des informations
techniques particulierement complexes faisant reference aux sciences
naturelles telles que la science atmospherique, la foresterie, la geologic et
1'hydrologie aussi bien qu'aux sciences sociales telles que 1'economie, la
sociologie et 1'archeologie. Peu de personnes possedent un tel eventail
d'expertise et d'experience. Comment alors, un reviseur peut-il mener une
etude de prise en charge, de la signification, 1'adequation, Pintegrite, et la
precision tout en determinant son propre niveau d'influence ?
Les equipes de revision s'occupant d'evaluations d1 impact sur
1'environnement sont souvent rnises sur pied pour assurer que la revision
est suffisamment interdisciplinaire pour examiner efficacement sous un
angle interdisciplinaire les connaissances, competences et les bases
permettant d'etudier correctement et de maniere adequate tous les aspects
de 1'evaluation de 1'impact environnemental.
L'equipe de revision peut etre composee d'experts techniques dans des
domaines specifiques, des generalistes capables de conserver une vision
globale ou animateurs assurant 1'execution dans les delais impartis et
incluant tous les groupes et individus necessaires. Done si des
problematiques economiques et historiques sont incluses dans 1'evaluation
de 1'impact environnemental, il sera peut-etre necessaire d'inclure
economistes et historiens. Il est pratiquement certain de voir 1'inclusion
d'experts en matiere d'environnement, biologistes et d'autres specialistes
en sciences naturelles.
Le reviseur peut resoudre
des defaillances en
matiere de connaissances
techniques de plusieurs
manieres differentes
Peu de personnes
possedent suffisamment
de connaissances dans
tous les domaines entrant
en jeu dans une revision
devaluation des impacts
environnementaux. Une
approche en equipe
permet d'assurer qu'un
volume maximum de
connaissances et de
competences intervient
dans une evaluation de
1'impact environnemental
juillel 1998
3-12
-------
Chapitre 3-Ape re u general des responsabilites du reviseur
L'equipe de revision peut etre n'etre composee que de personnes provenant
d'une seuJe agence, ou elle peut faire entrer en jeu des reviseurs d'autres
agences, des experts techniques externes en plus de consultants et
entrepreneurs. I A reviseur en chef est responsable de determiner si
Pexpertise disponible a Pinterieur de son organisme est suffisante ou s'il
faut proceder au recrutement de reviseurs provenant d'autres agences ou de
consultants externes a condition que les ecarts en disponibilite de temps ou
en expertise soient identifies. En plus souvent il s'avere utile d'y inclure
les intervenants et autres parties inteYessees quant a P etude du document
devaluation de Pimpact environnemental. Aux Etats-unis ceci est requis
par la loi.
Les bons reviseurs tendent a posseder les caracteristiques suivantes :
Generaliste ou personne capable d'identifier et de prendre en
consideration un large eventail de problematiques (evite de rester fixe
sur un aspect particulier)
Possede une comprehension des problematiques techniques dans le
domaine de Penvironnement;
Excellent communicateur, facilitateur sachant se servir de reseaux et
capable de profiler de I'expertise de plusieurs collegues ou autres
individus experts dans divers domaines techniques.
3.3.4 Les experts techniques
En plus des reviseurs en chef et les reviseurs assistants (y compris les
experts techniques) travaillant a 1'agence formellement responsable de la
revision d'une evaluation de Pimpact environnemental, parfois il s'avere
necessaire de faire venir des experts externes destines a etudier certains
aspects d'une evaluation d'impact. De tels experts peuvent etre recrutes
durant de courtes periodes afin d'etudier une petite partie d'une evaluation
ou ces derniers peuvent etre retenus pour Pensemble de 1'etude en fonction
des besoins. Les experts externes peuvent inclure des chercheurs
provenant du milieu academique, d'autres agences gouvernementales,
d'organisations non gouvernementales et cabinets de consultation.
L'utilisation d'experts techniques est frequente et peut constituer une
composante importante de la revision de Pevaluation de Pimpact
environnemental.
3.3.5 Preparation generate au role d reviseur :
En guise de preparation il est utile d'agir comme suit :
Comprendre le contexte legal, institutionnel, et organisationnel;
Obtenir et comprendre parfaitement les reglements, directives et
politiques applicables;
Lire quelques evaluations concernant une serie de types de projet;
Developper une comprehension large des caracteristiques geologiques,
geographiques et environnementales, des questions concernant la
qualite, ainsi que les aspects ayant trait a certaines tendances et les
aspects socio-economiques et culturels de la region;
On peut faire appel a des
experts techniques pour
etudier differentes parties
d'une evaluation de
Pimpact environnemental
lorsque cela s'avere
necessaire
Preparation au role de
reviseur
3-13
juillet 1998
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Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
Identifier les sources d'expertise y compris les documents de reference,
des experts locaux, destitution academiques et ressources pubiiques
et privees:
Identifier les groupes d'intervenants et d'interesses possedant de
1'expertise et de 1'interet pour 1'environnement et le developpement;
Lorsque la possibilite existe, connaitre les personnes a qui Ton peut
s'adresser au niveau personnel permettant ainsi les questions ou
sollicitations de conseils ulterieurs d'etre mieux accueillies et
susceptibles de susciter des reactions suite a des demandes d'assistance
ou de conseils.
3.4 LE ROLE DU REVISEUR DANS CHAQUE ELEMENT DU PROCESSUS
DEVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL
Une evaluation de 1'impact environnemental devra normalement inclure de
la documentation relative a chaque stade du processus. Chaque stade traite
de problematiques differentes ainsi que des opportunites pour le reviseur,
illustrees ci-apres. L'accent doit etre mis sur ce que le role du reviseur
pourrait etre si ce dernier etait implique dans tel ou tel stade dudit
processus. Les stades suivants sont etudies (voir egalement
1'organigramme d'evaluation de 1'impact environnemental figurant dans le
chapitre 2):
Decision de proceder a 1'evaluation afin d'identifier les impacts
significatifs et de determiner le besoin d'une evaluation d'impact
environnemental;
Projet d'evaluation de 1'impact environnemental;
Evaluation definitive de 1'impact environnemental
Prise de decisions : dossier de prise de decisions;
Suivi apres approbation du projet
Pour aider les reviseurs a rester sur la bonne voie, a chaque stade de la
revision, un ensemble de feuilles de route a ete cree en complement du
present texte. Pour faciliter leur identification, les feuilles de route sont
separees du restant du texte et indiquees par 1'icone placee dans la marge
droite.
3.4.1 Decision de proceder a une evaluation : Decider si un projet
propose est sujet a des exigences relatives a une evaluation
d'impact environnemental
L'une des etapes les plus importantes relatives au processus d'evaluation
est la toute premiere, c'est-a-dire de decider si le projet propose pourrait
avoir un impact suffisamment significatif pour necessiter une evaluation
complete de 1'impact environnemental. Cette constatation doit etre
compatible avec les exigences des lois et procedures afferentes qui peuvent
varier d'un pays a autre. Dans certains pays la decision portant sur la mise
en ceuvre d'une evaluation environnementale fait Fobjet d'une approbation
meme si le potentiel est relativement bas en ce qui concerne les impacts
significatifs. Dans d'autres pays, ledit potentiel doit etre eleve avant de
pouvoir proceder a une evaluation environnementale. Les lois et
regulations peuvent egalement autoriser des evaluations pour certains types
Chaque stade d'une
evaluation d'impact
environnemental donne
lieu a des problematiques
differentes que le
reviseur doit trailer
L'icone "feuille de route''
dans le present document
identifie les directives
permettant de maintenir
le reviseur sur la bonne
voie.
juillet 1998
3-14
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Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
d'impact ou d'environnement, mais non pas pour d'autres. D'autres pays
n'imposent aucune exigence relative aux evaluations d'impacts. En bref,
les evaluations initiates et completes sont requises sous differentes
circonstances dans des pays differents. En plus de cela, les pays
approuvant les evaluations different en ce qui concerne 1'etendue et du type
devaluation necessaire pour les divers types de projet, les eventuels
impacts environnementaux et les environnements affectes.
Au cours de la prise de decision, 1'instigateur du projet execute parfois une
evaluation initiale afm de determiner si le potentiel donnant lieu a des
impacts inde"sirabies est suffisamment significatif pour necessiter une
evaluation integrale de Pimpact environnemental. Les variantes peuvent
etre identifiees et eValuees ou non, en fonction de la situation legale ou
institutionnelle.
II est souvent difficile de distinguer le type d'evaluation necessaire au
cours de 1'eiude initiale a partir d'une evaluation integrale. II arrive que
souvent les memes informations sont compatibles et les distinctions ont
pour origine la profondeur de 1'evaluation, la nouvelle generation
d'informations, 1'identification et la prise en compte systematique des
variantes et de la participation du public. Cependant, les limites sont
souvent difficiles a corner. Generalement 1'evaluation initiale constitue un
processus interne sans faire entrer en jeu des commentaires externes.
Certaines des distinctions suivantes peuvent ne pas s'appliquer a des
projets particuliers ou differents organisations ou pays :
Role do reviseur relatif a la revision initiale et definitive des evaluations
de I'impact environnemental:
Evaluation initiale de Pimpact
environnemental
Evaluation complete de 1'impact
environnemental
Normalement
Porganisme
interne
L'&ude de ported est r^alisee en
interne
Inclut une revision externe et la participation du
public
Les variantes au projet propose
peut etre inclus ou non
Peut inclure des propositions
d'attdnuation afin d'eViter des
impacts significatifs susceptibles
de declencher une evaluation de
1'impact environnemental
Souvent n'inclut pas la collecte
de nouvelles informations
L'etude de port6e fait enter en jeu le public et les
parties interessees
Les variantes, lorsqu'elles sont obligatoires
legalement, sont toujours prises en compte et
traitees de maniere systematique
Inclut toujours des plans d'attenuation
Inclut souvent la collecte de nouvelles
informations
(Les elements de 1'evaluation complete sone bas6 sur elements dans un cadre
international)
Au moment de la prise de decision concernant la realisation d'une EIE, le
role du reviseur est de determiner :
3-15
juillet 1998
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Chapitre 3-Aper^u general des rcsponsabilites du reviseur
Si tous les impacts environnementaux potentiellement significatifs ont
ete correctement identifies par 1'instigateur du projet ou si lesdits
impacts ont ete negliges;
Si les informations sont sufilsantes pour determiner si les impacts
identifies sont significatifs ou non;
Si 1'etendue des impacts potentiels environnementaux ou socio-
economiques a ete evaluee et si oui, si celle-ci a ete traitee
correctement y compris en ce qui concerne la validite des modeles,
hypotheses et scenarios.
Apres avoir mene a bien une evaluation initiale d'impact environnemental,
1'instigateur du projet peut estimer que le potentiel concernant des impacts
significatifs est trop bas pour justifier une evaluation complete. Si apres
avoir complete le document constatant qu'une evaluation n'est pas
necessaire, le reviseur peut tout simplement etre d'accord ou arreter de
participer. Toutefois, s'il reste un doute sur le niveau de signification des
impacts, une evaluation complete pourrait etre requise ou plus
d'informations ou donnees recherchees. Aux Etats-unis on presume que si
les informations ne sont pas suffisantes pour determiner si les impacts sont
insignifiants, une evaluation de 1'environnement doit etre entamee et le
processus applique.
Le reviseur proactif ou responsable de la surveillance de la conformite avec
les exigences concernant les evaluations de 1'environnement a Pinterieur
d'un organisme donne, devrait faire montre de plus d'agressivite en ce qui
concerne la recherche de projets necessitant un processus de prise de
decision d'entamer les travaux et la cooperation avec 1'instigateur du projet
pour etablir les etapes clairement definies et la realisation de revaluation
initiale.
3.4.2 Projets de documents relatifs a des evaluations d'impacts
environnementaux
Les projets de documents traitant de 1'impact environnemental permettent
aux reviseurs et autres intervenants d'evaluer un projet propose et de
beneficier immediatement des informations disponibles. Ceci est
obligatoire dans la plupart des pays et situations institutionnelles (par
exemple aux USA) alors qu'ailleurs cela peut n'etre que facultatif. C'est
au moment de 1'etude d'un projet d'evaluation qu'une investigation totale
du but et la necessite, les differentes variantes, les impacts socio-
economiques et mesures d'attenuation ainsi que la selection d'une variante
preferee qui peut etre evaluee et commentee.
3.4.2.1 Etude de portee : Elaboration de documents relatifs a une
evaluation d'impact environnemental
Le reviseur doit touiours s'efforcer de conserver son independance et
objectivite. Generalement il est opportun pour le reviseur de participer le
plus tot possible afin d'assurer le meilleur produit meritant une evaluation
et la prise de decisions. Cependant, en realite les reviseurs ne participent
S'il existe des doutes
quant au niveau de
signification d'un projet
traitant de 1'impact
environnemental, une
evaluation dudit impact
peut s'averer obligatoire.
La preparation de projets
de documents relatifs aux
evaluations d'impact est
obligatoire dans certains
pays, et facultative dans
d'autres
II est souhaitable qu'un
reviseur participe au plus
tot dans les processus
d'evaluation de 1'impact
environnemental
juillcl 1998
3-16
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
pas toujours au processus d'etude de portee. Peut-etre n'a-t-il pas etc au
courant du projel que plus lard dans le processus, ou a-t-il decide que les
ressources necessaires manquaient et ne permettaient pas la participation.
Le manque de participation au moment de Petude de portee est presque
toujours moins desirable compare a la participation. En d'autres termes
plus les hypotheses, constatations et variantes existant depuis longtemps
relativement a une evaluation de 1'impact environnemental restent sans
remise en cause et sans etude critique et objective, plus il sera difficile de
convaincre Pinstigateur du projet ou autres personnes, meme s'il existe de
bonnes raison de le faire.
Afin de conserver Pindependance et eviter des malentendus. le reviseur
doit expliquer clairement qu'une participation a un stade precoce au
moment de Petude sur la portee ne signifie ni ne garantk pas que le
reviseur n'aurait pas de commentaires a faire plus tard ou que le projet sera
accepte tel que prevu. II arrive souvent que le reviseur formule des
commentaires a des stades plus tardifs de 1'etude de 1'impact sur
Penvironnement meme s'il etait implique ou non a Petude de portee.
Dans certains pays et en certaines circonstances il peut sembler peu
probable que les officiels provenant d'une agence environnementale et
charges de proceder a des etudes d'impact soient autorises a entamer une
etude de portee avec ceux provenant d'autres ministeres, departements ou
du secteur prive. Cela peut etre vrai pour des motifs politiques et
organisationnels ou sur le plan historique ou inter personnel. Toutefois, il
peut exister des occasions permettant de convaincre les acteurs cle des
eventuels benefices possibles a travers une participation precoce ou pour la
mise en place d'une experience isolee ou projet pilote afin d'acquerir plus
d'experience institutionnelle et Pacceptation de Pidee. Comme il a etc dit
plus haut, le present cours n'essaye meme pas de couvrir toutes les
differences entre les processus devaluation d'impact environnemental
dans tous les pays et la situation institutionnelle de ces derniers. C'est-a-
dire qu'il serait peut-etre possible de mettre en oeuvre une etude plus
efficace qu'il ne paralt a Porigine. La creativite et une attitude positive
peuvent compter autant que de P expertise et rigueur technique, surtout si
les avantages apportes par la participation precoce du reviseur sont
communiques a Pinstigateur du projet.
Le reviseur peut se demander si une participation precoce peut resulter en
un manque d'independance pour Petude de Pevaluation de 1'impact
environnemental. Comme nous avons dit plus tot, il est absolument
critique que le reviseur conserve professionnalisme et objectivite.
L'experience nous montre qu'une participation tardive fait que le travail
devient plus difficile si le document sur Pimpact environnemental n'est pas
parfait. Tout litige a un stade precoce dans le processus concernant la
participation du reviseur serait largement compense par les litiges
beaucoup plus significatifs que ceux qui auraient pu se produire lors du
questionnement des constatations definitives.
II existe plusieurs benefices dont profile Pinstigateur du projet lorsque le
reviseur participe a Petude de portee. La participation a cette etude permet
Le reviseur doit preciser
clairement qu'une
participation precoce ne
signifie pas
necessairement
P approbation du
document relatif a
Pevaluation de Pimpact
Une participation au plus
tot ne doit pas resulter en
un manque
d'independance
3-17
juillet 1998
-------
Chapitre 3-Apcr^u general des responsabilites du reviseur
au reviseur de fonuuler 1'evaluation y compris en ce qui concerne la
portee, le but, les varianles et le type d'evaluation. La participation
precoce du reviseur donne lieu a plusieurs avantages :
Expliquer Putilisation de 1'evaluation de 1'impact environnemental en
tant qu'outil de planification;
Identifier les problematiques importantes concernant 1'environnement
tot dans le processus;
Aider a local iser les informations ou donnees specifiques ou liees au
centre d'interet;
Suggerer d'autres personnes pouvant participer a 1'etude de portee;
Assister a assurer une bonne serie de variantes;
Suggerer des variantes specifiques au projet propose susceptibles
d'eviter des effets indesirables y compris les suggestions concernant
une variante preferee sur le plan environnemental;
Se reTerer aux publications y compris les directives et recherches
recentes utiles a Panalyse de 1'impact environnemental de plusieurs
variantes;
Identifier les mesures d'attenuation a prendre en compte afin de reduire
ou supprimer les eventuels impacts indesirables. Suggerer des
techniques devaluation specifiques ainsi que des methodologies
pouvant etre exploitee et celles qui ne pourraient pas Petre;
Prenez des mesures permettant d'assurer que le temps et les ressources
ne sont pas gaspilles en passant trop de temps pour 1'etude de
problemes insignifiants;
Essayer d'assurer que 1'evaluation environnementale est bien
equilibree et approfondie. Cela permettra d'eviter des retards pouvant
surgir plus tard si le document n'est pas complet;
Regarder bien afin de determiner si les permis requis pour le projet
propose (par exemple, en ce qui concerne F evacuation des eaux usees,
la mise au rebut, la construction) sont identifies et pris en consideration
et que Papport des divers services fournis dument evalue.
Tous les points precites peuvent etre a Pavantage de Pinstigateur du projet
en economisant du temps et de Pargent ainsi que Peventuel conservation
d'un projet qui aurait pu etre rejete par Pagence responsable a cause de
composantes non acceptables. Le reviseur qui met en avant lesdits
avantages peut reussir a penetrer y compris dans des situations ou le
reviseur est normalement exclu.
Comment participer a une etude de portee :
Identifier ou prendre des mesures assurant la reception de Pannonce
formelle relative aux differents projets;
Identifier et essayer d'assurer la reception d'invitation a des reunions
publiques;
juillet 1998 3-18
-------
Chanitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
Soyez a 1'affut de reportages dans les informations traitant des activites
projetees;
Fixer des reunions avec Pentrepreneur et I'instigateur du projet avant
de passer a la preparation d'une evaluation de 1'impact
environnemental;
Assister, lorsque cela est possible, aux reunions entre entrepreneurs et
consultants durant le processus d'evaluation de 1'impact
environnemental.
Etude d'un document relatif a une evaluation de 1'impact environnemental
concernant 1'adequation de la portee suivant les faits
Quelque soil 1'etendue de 1'etude de portee, 1'instigateur du projet devrait
mettre sous forme de document ce qui a ete accompli et la mesure dans
laquelle des reviseurs externes ont participe. Ceci constitue des
informations importantes pour les reviseurs car ledit document traite de
1'historique du processus amenant a la proposition dudit projet. Aussi
peut-il aider le reviseur de decider si 1'etude de portee a ete adequate ou
non.
Souvent le reviseur ne commencera 1'etude d'une evaluation de 1'impact
environnemental qu'apres la cloture de 1'etude de portee. Dans ce cas,
comment determine-t-il si toutes le problematiques ont ete traitees ou si la
portee des informations et des perspectives a ete prise en compte ? Le
reviseur doit etudier soigneusement 1'evaluation de 1'impact
environnemental afm de determiner les reponses aux questions suivantes :
Qui a participe ou a ete consulte pour la preparation de 1'evaluation de
1'impact environnemental et comment ? Est-ce que les perspectives et
preoccupations exprimees par les intervenants ont ete exclues ?
Y avait-t-il une occasion pour solliciter les opinions et evaluations des
intervenants importants qui auraient du participer ?
Quelles sont les problematiques qui auraient ete evoquees ? Ces
dernieres ont-elles ete identifiees et prises en compte ou non par des
groupes n'ayant pas d'interets economiques relatives au dit projet ?
Ceci est d'une importance cruciale etant donne la portee du processus
d'evaluation de 1'impact environnemental et la participation du public
dans des activites affectant 1'avenir de plusieurs groupes;
Dans les limites de conduite professionnelle et de la neutralite, le
reviseur peut egalement :
- Suggerer a I'instigateur du projet et au preparateur de 1'evaluation
de 1'impact environnemental qu'un certain groupe pourrait
participer au processus ou solliciter les preoccupations et idees
concernant les varianles aussi bien que la fa9on d'eviter ou
attenuer les autres impacts;
- S'assurer que le plus grand nombre d'intervenants concernes
participent le plus tot possible en informant lesdits groupes du
projet propose et en suggerant ladite proposition.
3-19
juillet 1998
-------
Chapitre 3-Aper^u general des responsabilites du reviseur
Feuillc de route d'une etude de portee
L'etude de portee a etc realisee et documented
Les problematiques eventuellement significatives sont identifiees
en ce qui concerne les environnements naturels et humains
Les problematiques non significatives sont identifiees et leur
elimination justifiee
Les opinions de toutes les parties interessees et affectees ont ete
identifiees
Des details presented en nombre suffisant pour definir la portee
spacio-temporelle
Zone geographique adequate prise en compte pour 1'etude de
portee
Les omissions n'ont aucun rapport aux problematiques
significatives
Les problematiques essentielles sont particulierement visees
3.4.2.2 Participation des intervenants et autres parties interessees
La participation de tous les intervenants permettant la participation du
public constitue un element cle pour revaluation de Pimpact
environnemental et critique pour la prise de decisions cherchant a integrer
les preoccupations economiques, sociales et environnementales. Certains
pays ont adopte des exigences legates afin de faire participer toutes les
parties interessees au processus devaluation de 1'impact environnemental,
par exemple, les responsables et groupes communautaires, les hommes
d'affaires, d'autres agences gouvernementales et des organismes a but non
lucratif. 11 est bon de faire participer ces elements a travers tout le
processus devaluation de 1'impact environnemental meme sans obligation
legale de ce faire, afin d'assurer que les informations adequates sont
avancees pour etre prises en compte dans toutes les decisions et les
eventuels problemes evites. Lorsqu'il y a la participation du public et les
commentaires de ces derniers sont pris en compte, le reviseur disposera
d'un autre moyen d'etudier 1'evaluation de 1'impact environnemental. Les
reviseurs devraient profiler de toutes les occasions pour obtenir et etudier
lesdits commentaires en dehors de tout document formel traitant de
1'impact environnemental si elles n'y figurent pas.
La participation externe dans les etudes relatives a 1'impact
environnemental ne constitue pas une pratique normale dans certains pays.
Dans d'autres cas, meme si ce genre de participation est bienvenue,
certains intervenants ne disposeront pas de ressources suffisantes pour
juillet 1998
3-20
Certains pays ont adopte
des obligations legates
afin de faire participer
toutes les parties
interessees dans les
processus relatifs a
1'evaluation de 1'impact
environnemental
Une participation externe
a la revision devaluation
ne constitue pas une
pratique standard dans
certains pays.
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabiiites du reviseiir
representer ies interets de leur groupe. Le reviseur sera responsable des
mesures aidant a assurer que Ies opinions de tous le groupes sont prises en
compte de maniere juste et equilibree au cours du processus de prise de
decision, y compris Ies groupes ne disposant pas de ressources ou d'une
voix officielle. Comment faire ? Suivent quelques exemples de la maniere
dont le reviseur peut s'assurer de la prise en compte des perspectives
externes :
Identifier Ies exigences en matiere de participation publique et Ies
attentes relatives a la participation de certains intervenants durant Ies
premieres communications avec 1'instigateur du projet ou Ies
representants de ce dernier;
Lisez la presse locale et Ies notes d'information de groupes
communautaires et autres documents ecrits pouvant contenir des
renseignements sur Ies preoccupations de la communaute ;
Assister aux reunions des groupes locaux de citoyens et autres
groupes auxquels participent des personnes appartenant a la
communaute
Afficher des annonces concernant Ies prochaines reunions traitant
devaluations environnementales accessibles aux personnes externes
si cela correspond au role du reviseur;
Se servir d'un reseau informel d'organisations et d'individus afin d'y
raj outer une perspective environnementale locale;
Reflechir sur Ies personnes pouvant avoir des preoccupations et le
pourquoi de celles-ci au moment de P etude de la description de la
portee des documents relatifs aux evaluations d'impact et adopter Ies
diverses perspectives des parties interessees.
Certains desdits points peuvent etre appropries ou non concernant un
reviseur precis et certainement il existe plus de manieres de proceder que
celles mentionnees ci avant.
Les avantages permis par la communication et la participation de toutes Ies
parties interessees sont tellement importants que la depense d'erforts en
leur nom est normalement justiflee. Plus particulierement cela s'applique
dans un contexte d'etude d'evaluation de 1'impact environnemental
puisque Ies experts techniques et Ies autres specialistes negligent parfois
des faits importants ou domaines d'investigation que Ies citoyens et
groupes locaux comprennent mieux du a la proximite de ces derniers a
1'environnement affecte et Pinteret qu'ils ont quant aux resultats. En
maintenant la participation du public et des autres intervenants il y a plus
de chance que tous Ies problemes seront suffisamment pris en compte.
3.4.2.3 Preparation de commentaires relatifs au projet defeuille de route
EIE
Les responsabiiites du reviseur different d'un pays a autre mais un reviseur
devrait prevoir de commentaires precis et clairs dans tout projet
d'evaluation lorsque celle-ci est presentee pour revision. II peut etre
demande au reviseur de faire une ou plusieurs choses avec le projet de
document:
Les experts techniques et
autres specialistes
negligent souvent
certains domaines
importants que le
citoyens et groupes
locaux connaissant tres
bien.
3-21
juillet 1998
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Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
Dresser un emploi du temps permettant de consolider et resoudre toute
defaillance dans les commentaires formules par les reviseurs;
Identifier les collegues appropries en mesure de contribuer au projet
devaluation en appliquant un delai precis pour la reponse et
Formuler un projel de lettre de commentaires concernant 1'evaluation
de 1'impact environnemental incluant une descriptions claires et
precises des preoccupations de base ou procedurales de 1'agence
gouvernementale ainsi que les recommandations confues pour y
repondre. Ladite lettre devrait inclure les elements suivants :
- Une evaluation de I'adequation des informations de soutien
mentionnees dans 1'evaluation de 1'impact environnemental;
- Une evaluation de la nature integrate du but et de la necessite,
des variantes, des informations sur 1'historique, les evaluations
d'impact, et les mesures d'attenuation proposees et les exigences
ou s'il y a lieu, des suggestions concernant les renseignements
supplementaires requis;
- Si un systeme de notation est utilise, une notation de 1'impact
potentiel du projet propose et P adequation des analyses;
- Une discussion concernant les preoccupations relatives aux
methodologies utilisees pour la preparation de revaluation de
F impact environnemental (par exemple, les modeles de
prediction relatifs au transport des polluants et le destin final,
1'analyse economique et traitement d'impacts environnementaux,
valeurs et amenagements non quantifies)
- Des informations supplementaires sur les sources, y compris les
autres documents, etudes, ou investigations sur le site devant etre
pris en compte ;
- Les eventuelles mesures d'attenuation devant eliminer, eviter,
prevenir, minimiser ou reduire l'endommagement de
1'environnement ou pour proteger, restaurer et valoriser celui-ci.
Les suggestions devraient etre axees sur les mesures d'attenuation
ayant un effet a long terme, techniquement faisables et viables sur
le plan economique;
- Les eventuels impacts occasionnant des infractions aux normes
nationales concernant 1'environnement ou pouvant empecher ou
rendre difficile 1'emission future de permis environnementaux;
- L'identification d'une variante preferee sur le plan
environnemental, surtout si des impacts significatifs lies aux projet
propose ou variante preferee ne peuvent etre suffisamment
attenuees ou sont moins desirables. Cela peut constituer une
nouvelle variante. Les variantes, tout comme les mesures
d'attenuation, devraient etre raisonnables et faisables.
II est important de comprendre que les reviseurs disposent de ressources
permettant de realiser une revision efficace. L'une des ressources les plus
importantes est la liste de verification figurant dans 1'annexe A. Comme il
a ete mentionne plus haut, il existe plusieurs composantes a garder a
1'esprit au cours de la revision d'un projet de document relatif a une
juillet 1998 3-22
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
evaluation d1 impact environnemental. Cela s'applique egalement aux
documents definitifs. La liste de verification du reviseur a ete creee pour
que la revision reste systematique et normalisee dans tous les projets. En
plus de la liste de verification, 1'annexe B presente une matrice decrivant
un large eventail dc methodologies servant aux evaluations d'impact.
L'annexe C-2 presente un nombre d'outils servant a identifier les
problematiques significatives et 1'annexe D inclut des tables des matieres
concernant deux outils d'evaluation d'impact fournis aux participants au
cours intitule Principes de revision d'evaluation d'impact
environnemental: un manuel des ressources ainsi qu'un cederom et
sommaire.
Feuille de route pour la revision d'evaluation de 1'impact
environnemental
Mettre en place une approche de gestion :
Nommer un reviseur en chef
Repartir les differents roles
Fixer un emploi du temps
Realiser une revision
Consolider les commentaires du reviseur :
Identifier les problematiques les plus significatives
Determiner la signification de chaque commentaire
Etablir des fils communs
Resoudre toute defail lance
Editer un projet de lettre de commentaires :
Maintenir la neutralite, 1'objectivite et le
professionnalisme
Consigner des commentaires clairs et precis
Anticiper et repondre aux commentaires du public
3.4.3 Documents definitifs relatifs a 1'impaet environnemental
Les memes considerations pour la revision des projets de document
s'appliquent aux documents definitifs d'evaluation. Les reponses aux
commentaires au sujet d'un projet de document peuvent etre obligatoires
ou facultatives. Les reviseurs doivent toujours etudier 1'evaluation
definitive de 1'impact sur Penvironnement meme s'il a deja fait des
commentaires ou etudie un projet de document ou si il n'y a pas eu
d'objections au sujet dudit projet. Cela s'applique pour de nombreuses
raisons :
S'il n'y a pas eu d'objection emise au sujet des projets de document, le
reviseur doit tout de meme verifier que rien sur le fond n'a change
entre le projet de document et le document definitif y compris les
hypotheses et modeles de prediction utilises,
Les reviseurs doivent
toujours reviser
1'evaluation definitive
meme s'il n'y a pas de
commentaires ou
objections a faire
concernant les projets de
texte anterieurs
3-23
juillet 1998
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
Le reviseur doit egalement etudier les reponses de 1'instigateur du
projet aux commentaires inscrits dans les projets de document.
S'il y a eu des objections concernant les projets de document, le
reviseur doit prendre des mesures pour assurer que ceux-ci ont ete
suivis d'effet.
Dans la plupart des situations, le reviseur elaborera des commentaires
concernant 1'evaluation definitive de 1'impact environnemental comme
action de routine. Lesdits commentaires peuvent etre axes sur les
problematiques encore en suspens et plus particulierement sur les impacts
du projet propose et la portee de la revision. Les commentaires doivent
tourner autour des problemes evoques dans les projets de document aussi
bien que sur les nouvelles problematiques etant intervenues par la suite ou
que le reviseur a identifie apres avoir recu de nouvelles informations.
juillet 1998
3-24
Les reviseurs presque
toujours font des
commentaires au sujet
des documents definitifs
relatifs a une evaluation
de 1'impact.
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
Feuille de route pour la revision definitive de ('evaluation de 1'impact
environnemental
Mettre en place une approche de gestion.
Determiner si les hypotheses de base et les informations sont
identiques dans le projet de document et le document
definitif.
Evaluer les impacts de toute modification effectuee aux
variantes, les impacts et les mesures d'attenuation proposees.
S'assurer que les commentaires ont etc reconnus et qu'une
suite a ete donnee.
Etablir la relation et la compatibility parmi les reponses aux
commentaires individuels.
Consolider les commentaires et preparer la lettre definitive de
commentaires.
Determiner si les reponses apportent des changements aux
constatations de base :
-Acceptability de 1'impact environnemental
- P attenuation necessaire
-Adequation du document relatif au processus
devaluation de 1'impact environnemental
-Les personnes devant participer et consultees
Prendre des decisions sur les projets devant augmenter les
chances permettant de corriger les defaillances restantes.
Anticiper 1'utilisation par le preneur de decisions.
Anticiper 1'utilisation pour etablir les besoins d'attenuation.
Preparer, s'il y a lieu, une lettre definitive de commentaires.
3.4.4 Role du reviseur en matiere de prise de decisions
Comme il a ete dit ci avant, le reviseur peut etre un preneur de decisions ou
non, en fonction de la situation de Porganisation ou de 1'institution
concernee. Toutefois, les preneurs de decisions qui ne sont pas reviseurs
eux-memes comptent souvent sur ces derniers pour etablir une base claire
sur laquelle les decisions peuvent etre prises sans necessiter la consultation
de grosses quantites d'informations. Le reviseur par consequent est une
personne tres importante quant a la prise de decisions et est capable de
ressortir les elements cle d'un document non seulement pour 1'approbation
3-25
Les preneurs de decisions
n'etant pas des reviseurs
comptent souvent sur ces
derniers pour consulter
de gros volumes
d'informations et obtenir
les renseignements
essentiels necessaires a la
prise de decisions
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
du projet mais egalement pour decider les conditions permettant de
proceder a revaluation. Aussi peut-il suggerer la prise en compte d'une
variante a partir de 1'eventail de nouvelles variantes permettant de resoudre
les eventuels conflits. Dans la plupart des cas, la preparation d'une
evaluation d'impact sur I'environnement est mandatee par la legislation,
par des institutions ou encouragee dans la pratique pour assurer que tous
les facteurs environnementaux et socio-economiques sont prise en compte
au cours de la planification de politiques, programmes ou projets, plus
particulierement des projets renfermant le potentiel d'affecter de maniere
significative I'environnement ou la societe. On croit que la planification et
les decisions basees sur une planification bien organisee resulterait en un
projet satisfaisant le but et la necessite citees par 1'instigateur du projet et
se faisant prevoir des impacts negatifs minimaux relatifs a l'environnement
et aux effets socio-economiques. La planification bien fondee constitue
une pierre angulaire dans la recherche du developpement durable.
Le processus devaluation de 1'impact environnemental est cense etre un
outil devant etre utilise pour une prise de decisions bien fondee. II n'est
pas destine a devenir un dispositif produisant de la paperasse sans effet sur
le processus de prise de decisions. Le processus devaluation de 1'impact
environnemental devrait se faire en relation avec tous les aspects d'un
projet propose de la conception a la realisation integrate et meme plus loin
que cela.
Influencer le processus de pise de decisions
Dans le present texte, 1'approche est de donner des conseils pratiques en
plus de la theorie concernant toutes les realites entrant en jeu dans une
evaluation d'impact dans un grand nombre de situations. Cependant, ladite
approche suppose qu'il existe un certain niveau d'acceptation du processus
devaluation de 1'impact environnemental par les parties concernees. Cela
n'est pas toujours le cas. Par exemple on raconte qu'une fois les officiels
d'un certain pays a fait appel a de nouveaux entrepreneurs lorsqu'ils n'ont
pas aime les informations ou les resultats figurant dans les evaluations
d'impact environnemental simplement parce qu'elles contredisaient les
resultats desires par les officiels. Le reviseur etait astreint a la seule
possibilite de proceder a 1'etude d'un produit defectueux. De telles
situations sont rares mais elles existent. Ce genre de problemes n'est pas
specialement vise dans le present texte. Une situation plus frequente et
celle concernant un manque de ressources permettant la realisation d'une
bonne evaluation d'impact environnemental et dans laquelle les reviseurs,
bien qu'etant dans une position leur permettant d'ameliorer 1'evaluation,
doivent apprendre a travailler avec les moyens du bord. Aussi doivent-ils
apprendre comment se trouver dans une meilleure posture pour exercer de
Pinfluence sur 1'elaboration d'une evaluation bien fondee.
Maintien de I'objectivite
Pour les reviseurs il est important de s'engager en faveur de la sante et la
stabilite environnementale et sociale a long terme. Ledit engagement
cependant implique le risque d'une participation trop personnelle. II est
important de rester engage envers le processus devaluation et d'eviter d'y
Les reviseurs sont
confronted a des
contraintes concernant
leur capacite d'influencer
la preparation d'une
evaluation d'impact
environnemental dans
plusieurs pays. Meme
s'il existe des contraintes
les reviseurs
normalement trouvent
des moyens d'exercer de
P influence sur le
processus devaluation de
1'impact environnemental
Le reviseur doit rester
toujours positif et
independant dans ses
revisions de documents
relatifs aux evaluations
d'impact
environnemental
juillet 1998
3-26
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
etre trop attache a un resultat particulier ou trop influence par une partie
interessee. Afin dc conserver 1'independance et objectivite, le reviseur
devrait faire deux choses :
Des le depart, faire savoir que le travail de reviseur n'implique
pas necessairement une approbation tacite et que la revision
n'est pas definitive. Une etude independante devrait suivre et
le reviseur sera libre d'evoquer des problematiques negligees
par absence de toutes les informations necessaires.
A travers tout le processus maintenir la neutralite et le
professionnalisme.
La meilleure approche est de reiterer la neutralite du reviseur a tous les
interesses. Le professionnalisme et la neutralite du reviseur aideraient a
permettre une prise de decisions efficace et equilibree. Au fait, le reviseur
est souvent designe comme etant «independant» et 1'independance et la
neutralite sont importantes pour soutenir le processus de prise de decisions.
3.4.4.1 Dossier de prise de decisions
Le dossier de prise de decisions constitue la document contenant les
decisions du reviseur concernant 1'approbation, le rejet ou 1'approbation
conditionnelle du projet (a condition d'une telle autorite existe dans une
situation particuliere legale ou institutionnelle). Le terme « dossier de prise
de decisions » peut s'appeler autrement, toutefois dans le present texte il
est utilise a titre de simplification.
Le dossier de prise de decisions constitue la decision definitive concernant
le projet par 1'agence responsable ou 1'instigateur du projet et peut etre
ouvert ou non aux commentaires du public. Aux Etats-unis, par exemple,
il est possible pour un membre du public de se procurer ne copie du dossier
de prise de decisions meme s'il n'y a aucune obligation de distribution
generate.
Dans certains pays, 1'instigateur du projet est oblige de selectionner et
mettre en ceuvre la variante preferee sur le plan environnemental. Dans de
tels cas, il est important que le reviseur verifie pour s'assurer que ledit
dossier porte mention de la selection d'une variante preferee sur le plan
environnemental. Dans d'autres pays, comme les Etats-unis, seulement
les consequences environnementales relatives au projet propose doivent
etre prises en compte au cours de la prise de decisions y compris lorsque la
variante preferee a etc selectionnee ou non.
Le dossier de prise de decisions doit contenir les elements suivants :
Une declaration ciaire relative a la variante selectionnee et la
justification du pourquoi de ladite selection;
Un sommaire des variantes prises en compte;
La meilleure approche
consiste souvent en
reiterant constamment la
neutralite du reviseur
devant toutes les parties
interessees
3-27
juillet 1998
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
Une description de toutes les conditions necessaires a
1'approbation (attenuation et suivi continu ou autre exigences);
La prise en consideration des reglements et lois et si le projet
propose est en conformite;
La preuve que les impacts environnementaux de la variante
choisie ont ete suffisamment pris en compte dans le processus de
prise de decisions;
La preuve que les avantages du projet propose prennent le dessus
sur les impacts indesirables du projet propose ;
La preuve que la mise en oeuvre du projet propose sera aussi
acceptable que possible du point de vu environnemental.
Le reviseur peut etre le preneur de decision ou non devant etudier le
dossier de prise de decision. Cependant, il appartient normalement au
reviseur de decider s'il desire faire des commentaires sur le dossier de prise
de decisions. Le preneur de decisions est parfois tout a fait d'accord pour
recevoir des commentaires poshifs pour soutenir la realisation du projet
propose, surtout si lesdits commentaires repondent aux remarques
negatives anterieures.
Feuille de route pour dossier relatif a la preparation de la prise de
decisions
Reiterer le but et la necessite
Soutenir la variante preferee et la justifier
- Satisfait le but et la necessite
- Soit preferee sur le plan de Penvironnement soit satisfait la
necessite mieux que les autres variantes.
- Satisfait les exigence legales
Demontrer que tous les impacts eventuellement indesirables
relatifs a la variante selectionnee ont ete suffisamment pris en
compte.
Demonter que les avantages du projet propose prennent le dessus
sur les impacts indesirables.
Demontrer que la mise en oeuvre du projet propose sera acceptable
sur le plan de 1'environnement
Identifier les mesures d'attenuation et les responsabilites en
continu.
juillet 1998
3-28
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
3.4.5 Le role du reviseur au cours du suivi de la prise de decisions
En ce qui concerne les projets proposes necessitant la prise de mesures
d'attenuation importantes. le reviseur devrait evaluer les plans de suivi
concernant la mise en oeuvre apres la mise a fin du processus d'evaluation
de 1'impact environnemental. Par exemple, si le reviseur dispose de
suffisamment d'autorite, il pent exiger un plan de suivi. Cela peut s'averer
utile afm de pouvoir assurer que 1'evaluation resulte en une action
desirable et non seulement un moyen de produire de la paperasse.
3.5 COMMUNICATION DES CONSTATATIONS DE LA REVISION
Pour mener a bien le r61e de reviseur, ce dernier doit etre a mesure de
communiquer de fa9on claire, a la fois oralement et par ecrit, les resultats
de la revision. Le reviseur doit comprendre et tenir en compte la nature de
1'auditoire avant de passer a la communication. Certaines de ces exigences
peuvent etre applicables en fonction des procedures institutionnelles et
organisationnelles et des contextes dans lesquelles le reviseur exerce ses
responsabilites:
L 'instigateur du projet: concernant les exigences du processus,
Pemploi du temps, les resultats initiaux de 1'impact
environnemental, I'etude de portee, les resultats de I'etude du
projet d'evaluation, 1'evaluation definitive et les decisions prises.
Public : concernant les occasions permettent des commentaires, la
sollicitation de commentaires, le projet propose, les eventuels
impacts et les decisions prises.
Preneur de decisions: concernant le projet propose, les eventuels
impacts, la variante preferee et les conditions requises pour
1'approbation, les mesures d'attenuation proposees, les
responsabilite et roles relatifs au suivi et la coordination de la
revision.
Equipe interne de revision et les agences gouvernementales
concernees : concernant les problematiques necessitant revision et
commentaires aussi bien que les delais suggeres pour lesdits
commentaires.
Le reviseur doit reflechir sur la maniere de faire prendre en compte les
points les plus importants et de mettre ces derniers dans un contexte precis
que I'auditoire comprendra facilement. Les defis que les reviseurs doivent
relever sont les suivants :
Comment rester globalement comprehensible et precis sans perdre
I'auditoire cible dans un tourbillon de details. II est utile de
developper des attaches, de classer par categoric les commentaires
selon leur signification, les changements obligatoires contre les
changements facultatifs, etc. Une autre mesure utile pour la
soumission de commentaires concernant une evaluation de
Le reviseur peut aider a
assurer que le suivi apres
prise de decision
s'effectue comme prcvu
Le reviseur doit etre
capable de communiquer
oralement et par ecrit les
resultats de la revision
d'une maniere claire et
convaincante
3-29
juillet 1998
-------
Chapitre 3-Aper^u general des responsabilites du reviseur
1'impact environnemental est de faire la difference entre les
commentaires donnes sous forme de conseils et les commentaires
de nature obligatoires (selon les reglements en vigueur ou autres
exigences). Cela rendra plus facile la fixation de priorites pour les
mesures correctives dans une evaluation d'impact pour
1'instigateur du projet. En meme temps cela permettrait de reduire
les conflits entre rinstigateur du projet et le reviseur par
P identification claire d'eventuels commentaires ou
recommandations conflictuelles en tant que conseils et non pas des
obligations preetablies.
Comment communiquer les consequences provoquees par faute de
prendre en compte certaines variantes, mesures d'attenuation, et/ou
impacts, etc.
Quand il faut rechercher des communications personne a personne
au lieu de communications ecrites et a quelle frequence. Dans
certains cas, le reviseur dispose de 1'occasion de discuter les
commentaires avant leur concretisation formelle. En prenant garde
que lesdits commentaires n'entravent en rien 1'independance et
Fobjectivite, ils peuvent donner a 1'instigateur du projet r occasion
de corriger les dysfonctionnements avant qu'ils ne soient divulgues
devant le public.
Une fa9on d'eviter toute compromission est d'avoir les commentaires
formels sous forme ecrite disponibles et finalises avant la reunion. Une
reunion face a face peut est utile pour assurer que le reviseur a compris
tout ce qu'il a lu. Cela permet egalement d'identifier les actions
permettant de resoudre les problemes du reviseur. II constitue egalement
un excellent levier de compromis pour le reviseur ainsi qu'une
opportunite pour mettre en place une relation reactive aupres de
1'instigateur du projet. De nombreux reviseurs experimentes pronent des
communications a un stade precoce et frequentes avec 1'instigateur du
projet et tous les interesses pendant tout le processus evaluation afm
d'assurer le meilleur produit, 1'objet de la prise de decisions. Cependant
de telles opportunites sont couteux en temps et efforts et doivent etre
mise en equilibre par rapport les autres exigences. Dans la plupart des
cas, la lettre de commentaires ou la notation ne devraient pas etre
modifies apres la reunion avec rinstigateur du projet sauf s'il est clair
que le reviseur a commis une faute ou erreur dans son interpretation du
projet de document.
II arrive souvent qu'un reviseur arrive a ameliorer les communications et
reduire le niveau de conflit et la situation contradictoire a condition que
les commentaires soient emis a un stade precoce et 1'instigateur du
projets dispose de 1'opportunite de rencontrer et discuter les problemes
pour trouver de nouveaux moyens permettant d'attenuer ou corriger ce
qui doit 1'etre. Pendant ce temps, le reviseur peut essayer d'assurer
1'integrite de son evaluation independante. Une mesure efficace
permettant la realisation de cet objectif et d'assurer que les autorites de
niveau superieur prennent acte des commentaires et de cette approche
pour que 1'instigateur du projet mecontent ne puisse pas solliciter le
Les communications
frequentes avec
1'instigateur du projet et
les parties interessees
s'averent tres benefiques
mais celles-ci ont besoin
d'etre mises en equilibre
contre d" autres
obligations.
En proposant a un stade
precoce des commentaire
a 1'instigateur du projet
on peut reduire le niveau
de conflit dans le
processus d'evaluation de
1'impact environnemental
en permettant celui de
repondre aux
preoccupations de
1'instigateur
juillet 1998
3-30
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
reviseur contre 1'ernission des commentaires par 1'agence. En fonction
de la culture de Porganisme, il serait peut-etre possible de partager les
commentaires avec des personnes de niveau superieur afln d'obtenir leur
soutien auparavant et mieux proteger le reviseur de 1'influence ou de
pressions exercees par Finstigateur du projet mecontent desdits
commentaires.
Le reviseur devrait-il faire participer, s'il son role exige, des
communications avec le public ? Dans de tels cas il sera
important d'assurer que personne ne se sente neglige ou mal
traite. Lorsqu'on a des doutes au sujet d'un groupe ou individu,
invitez-les a participer.
Quels sont les officiels gouvernementaux qui devraient participer
et a quel moment ? II est particulierement important d'inclure
les agences responsables du suivi du type de projet propose dans
1'evaluation de 1'impact environnemental. De telles agences
doivent disposer du temps necessaire pour etudier 1'evaluation de
1'impact environnemental aussi bien que tous les commentaires
du reviseur, afin d'assurer que 1'instigateur du projet est sensible
a toutes les difficultes pouvant surgir durant le suivi ou
1'application une fois le projet commence a progresser.
Les commentaires doivent-ils etre distribues, si oui a qui ? :
Chaque agence possede son propre systeme pour la distribution
de commentaires sur les evaluations d'impacts
environnementaux. Lorsque les commentaires sont distribues, il
est crucial d'assurer que toutes les parties concernees re9oivent
des copies des projets devaluation et la version definitive en
plus des commentaires concernant le projet de document et le
document definitif.
Qui devrait recevoir des commentaires sur une evaluation
d'impact environnemental ? Les groupes d'individus suivants au
minimum devraient etre les recipiendaires :
Les officiels locaux, et du gouvernement federal, surtout
en ce qui concerne les agences ou personnes chargees de
la conformite et le suivi, les cabinets de consultation
concernees, 1'agence ou travaille le reviseur et tout autre
groupe d'intervenants dans les zones susceptibles d'etre
affectees.
- Les personnes sur qui le reviseur cherche a exercer de
1'influence.
Les responsables du suivi assurant de 1'assistance
ou conseils.- Autant de groupes ou individus que
possible (il serait utile de disposer de listes de
verification relatives aux types generiques de
groupes ou d'individus).
Un dernier mot concernant la distribution de commentaires: II peut
s'averer possible et preferable d'utiliser la communication des resultats
3-31
juillct 1998
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
de la revision afin de passer aux. modifications et mesures d'attenuation.
En fonction des recipiendaires des commentaires, des individus, ou
groupes interesses cherchant a participer au projet pour veiller a ce que le
projet ne comporte pas d'impacts indesirables. Cela pourrait servir a
faire avancer les objcctifs de 1'agence assurant 1'evaluation.
Feuille de route pour la lettre de communication
Declarer la ligne de fond y compris les recommandations
importantes clairement et au debut du processus
Decrire le contexte du projet propose
Si le but et la necessite du projet propose est remis en cause,
developper un lien avec les preoccupations environnementales.
Faire la difference entre ce qui est obligatoire et ce qui est
significatif
Decrire les preoccupations de base ou procedurales.
Demontrer une sensibilite a 1'egard des differents interets et a la
communaute.
Fournir des recommandations
preoccupations.
satisfaisant lesdites
3.6 SURMONTER LES ENTRAVES AUX REVISIONS DEVALUATION
DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX
Les sources de frustration communement exprimees par les reviseurs lors
d'une evaluation sont les suivantes :
II y a trop devaluations d'impact environnemental a reviser en
meme temps vu les limitations en matiere de personnel et de
ressources financieres;
La decision de processus a utiliser une variante dans une evaluation
de F impact environnemental semble deja avoir etc prise avant que
le reviseur soit mis au courant du projet propose;
Les commentaires fait par les reviseurs sont ignores ou sous-estimes
vu P influence exercee par 1'instigateur du projet.
II existe souvent plusieurs options pouvant etre exploiters afin de
surmonter les obstacles a une revision efficace de revaluation de 1'impact
environnemental. II est rare que tous les commentaires ou
recommandations emanant d'un reviseur soient adoptees et/ou influencent
le resultat final. Cependant, 1'apport du reviseur peut faire une grande
difference en convaincant 1'instigateur du projet de proceder a de petits
juillet 1998
3-32
-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
changements incrementaux dans le temps qui, pris ensemble, sont
importants.
Chaque pays et situation institutionnelle sont differents et chacun presente
des defis et opportunites bien distincts. Le reviseur qui arrive a maintenir
constamment sa neutralite et son engagement envers le processus
d'evaluation de Pimpact environnemental tel que presente dans le present
cours de formation peut faire une grande difference.
Quelques mots de sagesse : La creativite, la patience et une attitude
positive peuvent aider beaucoup a la realisation des objectifs du processus
d'evaluation de Pimpact environnemental. Tout reviseur peut evaluer les
circonstances particulieres concernant la revision de P Evaluation d'impacts
environnementaux dans son pays ainsi que la situation institutionnelle tout
en identifiant les opportunites permettant des changements ou 1'utilisation
creative des ressources existantes.
3-33
juillet 1998
-------
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
TABLE DES MATIERES
4. EVALUATION D'UN DOCUMENT RELATIF A UNE
EVALUAl ION D'IMPACTENVIRONNEMENTAL 4-1
4.1 Approches a la revision : Lecture d'un document
devaluation d'impact environnemental:
cequ'il faut rechercher 4-1
4.2 But et necessrte 4-4
4.2.1 Revision du but et de la necessite 4-5
4.2.2 Feuille de route but et necessite 4-6
4.3 Variantes du projet 4-7
4.3.1 Revision des variantes 4-8
4.3.2 Feuille de route revision variantes 4-10
4.4 Description de ia situation environnementale 4-10
4.4.1 Environnement physico-chimique existant 4-12
4.4.1.1 Ressources en air 4-12
4.4.1.2 Ressources en eau 4-14
4.4.1.3 Sols et geologic 4-16
4.4.2 Conditions biologiques existantes 4-18
4.4.2.1 Flore et faune 4-19
4.4.2.2 Caracterisation de la communaute et
1'habitat 4-22
4.4.2.3 Caracteristiques signifiantes sur le
plan environnemental 4-24
4.4.3 Gestion des dechets et prevention de la
pollution 4-27
4.4.4 Environnement socio-economique 4-28
4.4.4.1 Utilisation des sols 4-29
4.4.4.2 Population et habitation 4-29
4.4.4.3 Activite economique 4-30
4.4.4.4 Services communautaires et
finances publiques 4-31
4.4.4.5 Transports 4-32
4.4.4.6 Sante et securite 4-32
4.4.5 Ressources culturelles 4-33
4.4.6 Revision de la feuille de route de la description
de la situation environnementale 4-34
4.5 Eventuels impacts environnementaux 4-35
4.5.1 Methodes d'analyse 4-37
4.5.1.1 Determination de la signification 4-38
4.5.1.2 Impacts cumules 4-39
4.5.2 Generation des polluants, transports et
recepteurs 4-40
4.5.2.1 Ressources en air 4-40
4.5.2.2 Ressources en eau 4-42
4.5.2.3 Ressources geologiques 4-45
4.5.2.4 Ressources biologiques 4-46
4.5.3 Alteration de 1'habitat 4-46
4.5.3.1 Ressources biologiques 4-47
4-i
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
4.5.4 Gestion des dechets et prevention de la
pollution 4-52
4.5.5 Impacts socio-economiques 4-53
4.5.5.1 Utilisation des sols 4-54
4.5.5.2 Activite economique 4-57
4.5.5.3 Population et habitation 4-58
4.5.5.4 Services communautaire:, et finances
publiques 4-59
4.5.5.5 Transports 4-61
4.5.5.6 Sante et securite 4-62
4.5.5.7 Equite environnementale 4-63
4.5.6 Ressources naturelles 4-63
4.5.7 Feuille de route concemant 1'evaluation des
eventuels impacts des variantes leur
signification 4-64
4.6 Mesures d'attenuation et de suivi 4-68
4.6.1 Hierarchic des mesures d'attenuation 4-68
4.62 Portee des mesures d'attenuation 4-69
4.6.3 Feuilletez de route revision des mesures
d'attenuation et de suivi 4-71
4.7 Outils et techniques pour 1'evaluation de F impact
environnemental 4-73
juillet 1998 4-ii
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
4. EVALUATION D'UN DOCUMENT RELATIF A UNE
EVALUATION D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL
Les documents relatifs a une evaluation d'impact environnemental
devraient presenter les informations historiques necessaires ainsi que les
resultats de toutes les evaluations realisees pour etudier les impacts
environnementaux lies a des variantes au projet a la fois raisonnables et
faisables. Une evaluation environnementale normalement emane du but
et de la necessite du projet propose, les variantes au projet, et la
description de la situation environnementale en plus de 1'evaluation des
eventuels impacts. Le document se termine d'ordinaire par la prise en
compte des mesures d'attenuation.
Le present chapitre trahe du contenu d'un document global relatif a une
evaluation d'impact environnemental et propose au reviseur des lignes
directrices concernant revaluation. Ce chapitre suit 1'organisation
typique d'une evaluation d'impact environnemental et le lecteur devrait
se servir desdits descriptions en tant que guide concernant ce qu'il faut
rechercher dans une evaluation d'impact Comme dans les sections cle
du chapitre 3, a la fin de chaque section, le lecteur dispose d'une feuille
de route facilitant 1'etude indiquee au moyen d'une icone.
4.1 APPROCHES A UNE REVISION : LECTURE D'UNE EVALUATION
D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL : CE QU'IL FAUT RECHERCHER
Plusieurs mesures specifiques a prendre au cours d'une revision des
composantes d'une evaluation d'impact se trouvent decrites dans le
present document. Le present chapitre presente des conseils sur la
maniere d'approcher 1'analyse d'une evaluation d'impact
environnemental et comment maximiser I'efficacite de celle-ci.
Pour la revision d'un document traitant d'une evaluation d'impact, le
reviseur devrait garder a Fesprit les six elements de Realisation du
reviseur mentionnes dans le chapitre 3. Le reviseur devrait mettre
Faccentsur:
1) L'integralite/couverture
2) Signification
3) Adequation
4) Integrite
5) Precision
6) Influence
A travers le present chapitre, les feuilles de route pour chaque
composante d'une evaluation d'impact environnemental suivent
les six elements de focalisation du reviseur.
II existe plusieurs manieres differentes d'approcher 1'evaluation d'une
etude sur Fimpact environnemental toutes dans une certaine mesure
etant bonnes en fonction de la meilleure approche a appliquer dans un
pays ou institution donnee et/ou la situation particuliere du reviseur.
Structure typique d'un
document relatif a une
evaluation
environnementale :
But et necessite
Variantes du projet
Description de la situation
environnementale
Evaluation des eventuels
impacts
Les mesures d'attenuation
Focalisation du reviseur
4-1
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation dc chaque composante
Par example. I'approche est differente en fonction de la connaissance du
reviseur du projet propose et son niveau d'experience. Chaque reviseur
a besoin de trouver les approches avec lesquelles il se sent le plus a
1'aise pour les differents types de projet. Cette approche est susceptible
de changer dans le temps au fur et a mesure que le reviseur acquiert plus
d'experience dans revaluation d'impacts environnementaux et
developpe plus d'expertise dans les diverses disciplines d'evaluation.
Suivent quelques exemples utiles concernant la lecture d'une Evaluation
d'impact environnemental.
1) Feuilleter le document, ensuite 15sez-le rapidement pour obtenir un
aper9u de quoi il s'agit. Pensez a:
- Cocher les problematiques les plus importantes. Les identifier
et verifier si elles ont ete traitees.
- Identifier des zones ou une assistance est requise.: Lire le
sommaire general et la table des matieres. Identifier les
problematiques essentielles et a qui on peut s'adresser pour
aider en cas de revision.
2) Lisez plusieurs fois le document (en fonction de votre disponibilite
en temps) afin d'identifier les problematiques principales et
determiner si ces dernieres ont ete suffisamment traitees. II serait
moins important de lire a plusieurs reprises unes evaluation de
1'impact environnemental si le reviseur a participe a 1'etude de
portee et aux autres parties du processus. Lors de cette etude plus
approfondie, gardez a 1'esprit les elements suivants. Certaines de
ces methodes sont utilisees dans le document relatif a revaluation
de 1'impact environnemental alors que d'autres constituent des
composantes utiles a la gestion du processus d'evaluation.
Lesdites methodes ne sont pas collectivement exclusives et chaque
reviseur devrait utiliser les methodes avec lesquelles il est le plus a
1'aise :
Inclusion adequate des opinions et preoccupations des
intervenants : Evaluer si un eventail adequat d'intervenants
avait participe a F&ude de portee et les autres processus. Le
reViseur devrait examiner la liste des personnes participantes
afin de determiner si une etude de portee a ete entreprise. En
cas d'absence d'un groupe essentiel a 1'etude le reviseur devrait
rechercher en particulier les genres de problematiques qu'il
aurait soulevee.
- Sens logique : L'evaluation de 1'impact environnement a-t-elle
un sens du point de vu de son sens logique interne en allant du
but et a la necessite jusqu'aux impacts et la prise en compte des
variantes ainsi que les mesures d'attenuation ? Une evaluation
de 1'impact environnemental qui tente de masquer ou
minimiser les preoccupations importantes implique certains
« sauts » de logique que la revision peut contribuer a identifier.
Le reviseur doit determiner si les problematiques
environnementales sont clairement identifiees et s'il en va de
Chaque reviseur doit
identifier I'approche a une
revision de I'impact
environnemental avec
laquelle il se sent a 1'aise
pour de divers types de
projets.
juillet 1998
4-2
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
meme pour les flux d'informations. Existe-t-il une base
relative aux conclusions formulees ?
Application logique des connaissances el methodes techniques :
Le motif quant au choix des modeles est-il explicite et
correspond-t-il aux faits dans Iadite situation ? Qu'est-ce qu'a
etc prise en consideration et qu'est-ce qui a ete rejete ? Les
methodes et mesures analytiques onl-elles et utilisees ?
Evaluations d'impact comparatives ou lignes directives : Le
reviseur peut comparer utilement 1'evaluation d'impact
environnemental aux types de projets similaires realises ailleurs
selon les directives d'EIE pour projets similaires. Ceci peut
aider, entre autres, a identifier les problematiques qui auraient
ete negligees.
Approche systematique : Passer en revu les differentes etapes
d'evaluation et les structures de maniere systematique et au
moyen d'tme lists de verification : Utilisez les structures pour
la preparation d'une Evaluation ainsi que des listes de
verification syst&natiques. Identifier les differentes sortes de
Hste de verification et la maniere de les utiliser. Les impacts
ont-ils ete traites de maniere complete (par exemple, la
prevention de la pollution, etc.) ? Une Hste de verification
detaillee servant & orienter le processus de revision figure ans
1'annexe A du present document. En plus, il existe plusieurs
autres listes de verification utiles ainsi que d'autres sources
d'informations dans le Manuel des Ressources accompagnant
1'ouvrage intitule Principes d'evaluation d'impact
environnemental. L'utilisation desdits outils permettra le
reviseur de determiner si les etapes et composantes cle ont ete
executees correctement par 1'instigateur du projet.
Soutien a la prise de decisions : Les informations sont-elles
presentees de maniere comprehensive concernant les variantes
et les mesures d'attenuation permettant la prise de decisions ?
4-3
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Feuille de route conccrnunt la revision du document
d'evaluation d'impact environnemental Etudier la Table des
Matieres ct Ic Sommaire
Passer en revue et lire a plusieurs reprises le document
Prendre des notes, inscrivez des questions
Observer les composantes essentielles d'evaluaton
- But et necessite, les variantes, la situation
environnementale, 1'impact, les mesures
d'altenuation
Se servir des listes de verification lorsque cela est possible
Passer en revue la logique et la compatibilite du document
Se servir d'une approche systematique pour identifier les
domaines ou revaluation est:
- incomplete, manque d'adequation
- signification sans justification, pas claire ou ignored
- manque d'integration
Identifier et adopter les perspectives de toutes les parties
interesses et affectees
Comparer le document aux autres evaluations d'impact
environnemental
Determiner si le document aide la prise de decisions
4.2 BUT ET NECESSITE
Le document devaluation d'impact devrait d^buter par une introduction
au but et a la necessite du projet propose. Une description precise du
but et de la necessite est cruciate a une prise compte integrate des
eventuelles variantes et la selection d'une variante preferee. Le but et la
necessite doivent etre claires et constituer une declaration objectives du
motif relatif au projet proposd. La necessity du projet propose peut
constituer un probleme devant etre adresse ou une opportunite
envisageable. Par exemple, on peut etre confronte a un cas d'inondation
le long d'une riviere affectant la communaute locale et une opportunite
pourrait consister en la possibilite d'attirer des touristes vers une zone
cotiere sous-developpee. Le projet propose a pour but de decrire les
objectifs ou buts permettant de satisfaire ladite necessite.
La declaration concernant le but et la necessite est tres importante car
elle designe le cadre permettant d'identifier les variantes. Par exemple,
un projet relatif a la construction d'une nouvelle centrale energetique
Feuille de route pour
1'etude generale d'un
document HIE.
Le but et la necessite
doivent constituer une
declaration claire et
objective du motif du
projet propose.
juillet 1998
4-4
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
peut etre propose parce que la centrale existante tourne a pieine capacite
et ne peut satisiaire la croissance en demande pour 1'electricite. La
necessite du projet propose concerne la fourniture de 500 megawatts
d'electricite dans le but de satisfaire une demande croissante. Le but ou
objectifs a realiser en repondant a la necessite est de minimiser le cout
au consommateur, ameliorer la qualite de Fair dans une zone ou les
normes actuelles ne sont pas satisfaites et attirer de nouvelles industries.
Les variantes au projet pourraient inclure de diverses localites reservees
a la nouvelle centrale, la mise en oeuvre des mesures de conservation
pour eviter de construire les installations (gestion de ta demande) de
puissance differente (par exemple, eolienne, solaire), de differents types
de combustible (par exemple, gaz nature!, p&role, biomasse) ou une
combinaison de ces variantes et peut-etre la co-generation. Toutes ces
variantes rcpondent a la necessite dudit projet. Quelques-uns respondent
mieux que d'autres au but. Toutes les variantes raisonnables satisfaisant
le but et la necessite devraient fitre evaluees en profondeur. Plus il y a
de variantes plus il y a la possibilite d'eviter des impacts significatifs.
Une declaration claire concernant le but et la necessite" peut faciliter la
realisation du processus devaluation environnemental de la maniere
suivante :
Etablit la base permettant de determiner les impacts
Etablit une base permettant de ddfinir les variantes
Aide toutes les parties a comprendre le contexte de 1'action a
entreprendre.
II est utile d'obtenir des apports concernant le but et la necessite du
projet aupres des intervenants, y compris les hommes d'affaires,
citoyens, le gouvernement local et organisations non gouvernementales.
Ceci permet a 1'instigateur du projet de comprendre et prendre en
compte les priorites et preoccupations des agences gouvernementales a
un stade precoce du processus de planification, ce qui peut contribuer a
eviter des retards.
4.2.1 Revision du but et de la necessite
Le but et la necessite d'un projet sont parfois acceptes comme ayant etc
"donnes", ignores ou sous estimes dans le cadre d'une revision d'impact
environnemental. Cependant, le reviseur devrait toujours erudier le but
et la necessite d'un projet propose. Une telle revision peut amener a la
contestation soit que la declaration du but et la necessite est a) decrite de
maniere adequate, b) decrite de maniere adequate mais ne justifie pas le
projet propose, c) decrite de maniere adequate mais peut etre remplacee
par des variantes non prises en compte dans 1'evaluation de ('impact
environnemental et qui pourrait etre preferables sur le plan de
renvironnement, ou d) n'est pas justifie dans le document. Les projets
proposes souvent existent« par eux-memes" tout simplement parce que
les fonds ont ete debloques. II est important de comprendre cela.
L'existence de financement ne signifie pas automatiquement que le
projet est necessaire ou justifie.
La declaration du but et la
necessite constituent un
cadre permettant d'identifier
les variantes au projet
d'origine
Le reviseur doit toujours
etudier le but et la
necessite du projet
propose. II est
important de ne pas
negliger cet aspect
d'une evaluation
d'impact.
4-5
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Les realites d'un reviseur faisant des commentaires sur le but et la
necessite signifient en premier lieu que cela est souvent considere
comme 6tant en dehors de 1'expertise ou du role du reviseur, et en
deuxieme lieu, que frequemment il existe de puissants interets
economiques ou politiques lies su projet propose. Done, pour etre pris
au serieux les commentaires sur le but et la necessity devraient etre bien
fondes. La necessity de reviser et le temps et l'effort requis pour etudier
le but et la necessity est normalement pris en compte contre
1'eventualite" d'impacts indesirables. Par exemple, il est
particulierement important d'etre sur du but et de la necessite si les
eventuels impacts sont significatifs. D'un autre cote si le but et la
necessite sont faibles mais les impacts eventuels sont significatifs il
serait peut etre pas opportun de passer beaucoup de temps et de
ressources a etudier cet aspect de revaluation de 1'impact
environnemental.
A reviseur doit d'abord demander des clarifications a 1'instigateur du
projet si le but et la necessite sont vagues ou peu clairs. II peut
egalement s'adresser a d'autres reviseurs. Lorsque le reviseur est
convaincu que ie but et la necessite repondent a un deTi il devrait en
proposer un. Si le reviseur de conteste pas le but et la necessite d'un
projet mal prepare", les resultats de 1'evaluation de 1'impact
environnemental seront limite aux mesures d'attenuation, lorsque les
problematiques requierent une prise en compte plus approfondie.
Lorsqu'il conteste le but et la necessite, il est important de proposer des
mesures permettant d'assurer la designation de variantes viables. Les
critiques dans mention de variantes ne sont pas bien recues et souvent
ne sont pas suivies de processus constructifs de prise de decisions.
4.2.2 Feuille de route but et necessite
La discussion concernant le but et la necessite peut etre resumee dans la
feuille de route suivante. En tant que reviseur, vous devriez vous
concentrer sur la reponse aux questions suivantes :
Feuille de route pour 1'etude du but et de la necessite
Elle decrit le but et la necessite du projet propose.
Elle demontre comment le but et la necessite seraient
satisfaits par la mise en place dudit projet.
Elle decrit de maniere adequate ledit projet
- cartographic du site, Tutilisation de sols environnants et
les caracteristiques naturelles.
- qui et quoi serait beneficiaire, qui et quoi serait affecte.
- les differentes phases du projet: construction,
fonctionnement et cloture
- Les delais fixes y compris la date du debut et de la fin du
projet
juillet 1998
4-6
II est particulierement
important d'evaluer le but et
la necessite si les eventuels
impacts environnementaux
sont significatifs
Feuille de route pour
P etude du but et de
la necessite
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosantc
4.3 VARIANTES DU PROJET
Dans la pliipart des pays, un eventail de variantes est evalue afin de
faciliter I'identification des moyens les plus appropries permettant de
satisfaire le but et la necessite d'un projet. Tous les pays n'exigent pas
la prise en compte de variantes. Lorsque cela est necessaire ou inclus
volontairement a 1'evaluation d'impact, les variantes devraient
comporter de differentes facons permettant de correspondre aux but et a
la necessite ainsi que des conceptions alternatives relatives a 1'action
proposee. L'evaluation d'impact devrait 6galement prendre en
consideration le fait de ne pas proceder. Ce cboix permet
1'etablissement d'une base relative aux conditions environnementales
existantes et futures sans Fentree en jeu dudit projet qui peut etre utilise
pour comparaison avec les impacts occasionnes par les autres variantes.
Aussi permet-il de disposer d'une occasion de documentor les effets
benefiques et indesirables suite a 1'option de ne pas agir. Enfin, il vient
en soutien au choix du decideur quant a Papprobation ou au rejet dudit
projet.
La partie de revaluation traitant des "variantes" decrit toutes les
variantes qui 6taient ou sont encore en cours de prise en compte. Toutes
les variantes raisonnables, c'est-a-dire celles satisfont au but et a la
necessite font Pobjet d'une description detaillee. Les variantes prise en
consideration et rejetees a un stade prScoce du processus sont
brievement decrites en meme temps que les motifs de leur elimination.
Le motif doit etre presente accompagne de suffisamment d'explications
permettant de justifier la decision de ne pas proceder avec les variantes
rejetees ainsi que des donnees permettant de repondre a toute question
ou commentaire pertinent dans le projet devaluation d'impact
environnemental.
L'evaluation preliminaire des variantes devrait delimiter la portee de
1'evaluation a un ensemble d'alternatives. L'evaluation de limpact
environnemental devrait concentrer sur les variantes les plus faisables,
economiques et sensibles a 1'environnement. L'evaluation de Pimpact
environnemental, pour chaque variante, devrait inclure (i) une
description equilibree et (ii) une discussion a propos de la dimension et
la localisation des installation (ou du projet si aucune installation n'est
projetee), les besoins en terrains, les exigences ope"rationnels et de
gestion, les structures auxiliaires et les emplois du temps reserves aux
travaux de construction.
Les avantages lies a 1'evaluation de variantes sont les suivantes:
Selection de la meilleure conception de projet;
Selection de la meilleure localite pour le projet;
Utilisation la plus efficace des ressources;
Evitement des impacts indesirables;
Realisation des buts de developpement durables possible
uniquement par la prise en compte de nouvelles fecons de traiter
les affaires.
L'evaluation de
Timpact
environnemental doit
inclure une variante
pronant Pabsence
d'action.
Pour chaque variante,
1'evaluation de 1'impact doit
inclure :
1) Une description bien
equilibree
2) Discussions sur :
- Dimensions des
installations et localite)
- Besoins en terrains
- Operations et
gestion
- Structures auxiliaires
- Emplois du temps pour
la construction
Les problemes identifies
a un stade precoce seront
d'autant plus faciles et
moins couteux a
resoudre.
4-7
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation dc chaque composante
Lors de Pelaboration des variantes, il est benefique pour Pinstigateur du
projet de sollicitcr un apport provenant des agences gouvernementales.
L'inclusion desdites agences constitue une technique important
permettant 1'identification des problematiques importantes relatives au
projet propose et les variantes. Plus 1'identification des problemes se
fait tot dans le processus, moins couteux est plus facile il sera pour
Pinstigateur du projet et le reviseur de les traiter. Comme partie de la
description des variantes, 1'evaluation initiale de Pinstigateur du projet
pronant la mise en route de ce dernier devrait etre expliquee afin de
fournir des details concernant I'etendue et la profondeur des variantes
prises en compte, rejetees ou conservees pour etude. Une description
bien documented des processus devaluation preliminaire decrivant la
methode utilisee pour delimiter la liste des variantes peut contribuer a
determiner si un e"ventail complet de variantes a etc evalue.
L'exploration et la documentation d'une large etendue de variantes est a
Pavantage de Pinstigateur du projet.
4.3.1 Revision des variantes du projet
II est important que revaluation de Pimpact environnemental
comprenne un nombre suffisant de variantes pour assurer un processus
effectif de prise de decisions. Le reviseur peut se demander si d'autres
variantes devraient etre incloses meme apres P etude de portee ou si le
reviseur a reellement participe a ladite etude.
L'obligation d'elaborer des variantes ne constitue pas un processus
illimite utilise pour evoquer toutes les variantes possibles. II existe un
precede objectif concernant cet aspect de Pevaluation de Pimpact sur
Penvironnement. Les variantes devraient etre developpees dans les
conditions suivantes :
Les variantes doivent satisfaire le but et la necessite du projet
propose.
Les variantes doivent etre raisonnables et faisables. II doit rester
possible de passer a la realisation. Elles doivent etre faisables du
point de vue logistique, technique et financier.
Pour les prises de decisions, elles peuvent etre presentees en tant que
certains points faisant partie d'un eventail continu de variantes qui,
lorsqu'elles sont analysees de maniere systematique, constituent une
base solide permettant de passer a la prise de decisions.
Combien de types et quel nombre de variantes serait considere comme
adequat ?
Comment est-ce qu'un reviseur sait combien de variantes il devrait y
avoir et a quel point elles ont etc analysees correctement ? II est
important de garder a Pesprit que Pevaluation de Pimpact
environnemental constitue un outil pour le processus de prise de
decisions. Done, un eventail de variantes devrait avoir ete identifie et
evalue. Un seul chois ne constitue par un eventail de variantes car dans
un tel cas il n'y a pas de prise de decision et pas de processus
devaluation de Pimpact environnemental.
Variantes:
Doivent satisfaire le
but et la necessite
Doivent etre
raisonnables et
faisables
Determination du nombre
correct et types de
variantes.
Seulement deux variantes
ou peut etre des centaines
peuvent etre proposees en
fonction de
caracteristiques du projet
oroDose
juillet 1998
4-8
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
En realite seulemenf quelques variantes ou plusieurs centaines de celles-
ci peuvent s'averer necessaires dans le cadre d'une evaluation
particuliere. Afin dc determiner si un nombre raisonnable de variantes a
ete identifie, le reviseur doit prendre en compte le delai, la geographic,
1'economie, et les impacts environnementaux et sociaux. Les variantes
devraient repr6senter une gamine complete ou certain points dans un
spectre d'options proposant de veritables choix pour le preneur de
decisions.
Option de ne pas agir
Dans les pays oil la proposition de variantes est obligatoire ou
normalement evaluees, les evaluations de 1'impact environnemental
incluent toujours une option de ne pas agir. L'inclusion de ce choix est
importante pour permetrre un processus de prise de decision efficace.
Elle prevoit une evaluation des conditions environnementales et autres
conditions absentes du projet propose et qui peuvent §tre utilisees pour
comparaison par rapport aux eventuels impacts qu'ils soient benefiques
ou indesirables. L'option de ne pas agir presente les futures conditions
environnementales. Ceci peut aider les reviseurs de determiner si la
deviation anticipee a la condition de non action serait acceptable..
Les conditions environnementales de base ne sont pas identiques a
F option de ne pas agir. Une etude base normalement presente les
conditions environnementales actuelles. cependant lesdites conditions
peuvent changer meme en 1'absence d'un projet precis (par exemple, si
une foret etait vouee a une degradation par suite d'une infestation
d'insectes). II est important d'identifier les impacts environnementaux
positifs et negatifs a travers la vie d'un projet ce qui necessite une
anticipation des changements dans les conditions non liees au projet
proprement dit. En effet, le projet propose peut s'averer benefique
compare au fait de laisser deteriorer une situation existante.
Evaluation equilibree de variantes
Les reviseurs devraient determiner si chaque variante a ete evaluee de
maniere adequate. Ceci implique que certaines variantes peuvent faire
Fobjet d'attention plus que d'autres. II existe parfois des variantes qui
sont prises en compte mais non analysees car elles ne sont pas
nettement viables. Parmi les variantes analysers, chacune devrait faire
1'objet d'une analyse egale permettant aux comparaisons d'etre
significatives. Bien que les analyses equivalentes soient
recommandables, des variations d'analyse sont frequentes. Les
reviseurs doivent faire confiance a leurs propres opinions
professionnelles ainsi qu'a celles de leurs associes. Si une variante
semble avoir ete negligee sans justification il serait raisonnable et
conseille de demander a 1'instigateur du projet de reprendre en
consideration de maniere suffisamment approfondie.
Les evaluations d'impact
doivent toujours
comporter une option de
ne pas agir.
Les conditions
environnementales de
base ne sont 1'equivalent
de ['option de ne pas agir
4-9
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
4.3.2 Feuille de route pour revision des variantes
En bref, lors de P evaluation des variantes, le reviseur doit au minimum
demander si:
Feuille de route pour I'evaluation de variantes
Elle prend en compte Peventail complet de variantes
pennettant de satisfaire le but et la necessite :
- Sans agtr
- Sites, conceptions, controles alternatifs
- Structurel contre non structure!
- Redistribution des cout et benefices sociaux
- Raisonnable, faisable
- Prend en consideration Peventail de choix
- Satisfait le but et la necessite du projet propose
La variante preTeree satisfait le but et la necessite mieux que
les variantes ayant moins d'impacts sur Penvironnement
4.4 DESCRIPTION DE LA SITUATION ENVIRONNEMENTALE
La partie du document relatif a I'evaluation d'impact decrit la situation
environnementale et identifie la situation afferente, y compris les
environnements physico-chimiques, biologiques, et socio-economiques
ainsi que les ressources esthetiques et culturelles. La description de la
situation environnementale doit etre complete et precise etant donne
qu'elle servira de base a partir de laquelle les impacts de Paction
proposee sont calcules. Le reviseur devra se referer a P etude de portee
pour s'assurer que toutes des problematiques importantes ont ete
traitees. Le reviseur doit identifier tous les problemes importants non
couverts dans I'evaluation de Pimpact sur Penvironnement.
La description de la situation environnementale ne doit comporter que
les informations historiques necessaires a la comprehension des
eventuels impacts des variantes. Les informations doivent etre
presentees de maniere objective. Le reviseur devra prendre des mesures
pour assurer que chaque aspect de Penvironnement susceptible de se
voir affecte par le projet est correctement traite. L'evaluation de
Pimpact environnemental doit tenir en compte :
Les conditions relatives a la qualite de Pair ambiant
La localisation de Pactivite seismique, le plan d'inondation, les
caracteristiques speciales geographiques ou hydrologique du projet
propose
La quantite et qualite des eaux de surface.
juillet 1998
4-10
La description peut
inclure les :
- ressources en air
ressources en eau
- ressources sols et
geologiques
- ressources biologiques
- gestion dechets et
prevention de la
pollution
- situation socio-
economique
- ressources culturelles
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Les communautes locales biologiques et habitats de poissons et de
la faune y cornpris les habitats critiques a toute espece rare,
menacee on en danger.
La localisation de zones sous protection speciale y compris les
zones de gestion de la faune, les pares, terrains marecageux, les
terre vierges ou plans d'eau ou sol agricoles de premiere qualite.
Les ressources renouvelables ou non.
La population actuelle ou projetee, la densite et localisation de la
population par rapport au site sous etude.
L'utilisation actuelle et projetee des sols (a Pinterieur de la zone du
projet et la region) et les reglements afferents.
Les tendances locales relatives a la demande et
1'approvisionnement de l'61ectricite.
Niveaux de bruit ambiant
La localisation de zones comportant des elements du patrimoine
dans la zone du projet
La situation reglementaire pour chaque ressource.
Cette description devra etre axee sur les problemes importants.
Uniquement les composantes susceptibles de traitement doivent etre
evoques dans tous les details. Les autres devraient etre resumes,
consolides ou incorpore par renvoi. Une experience acquise sur
d'autres projets s'avere utiles pour 1'indentification des composantes
environnementales devant etre decrites.
L'evaluation de 1'impact environnemental devra compter sur les
donnees existantes pour decrire la situation environnementale. Si les
donnees suffisantes ne sont pas disponibles au sujet d'un certain besoin,
de diverses techniques peuvent etre utilisees afin d'en obtenir. Lesdites
techniques se composent d'etudes sur le terrain, listes de verification,
cartes topographiques, et cartographic superposee y compris des
ressources mettant en ceuvre des systemes d'information geographiques
(SIG). Le manuel des ressources accompagnant le cours sur les
principes d'evaluation de Fimpact environnement contient ce genre
d'informations.
Pour evaluer efficacement les eventuels impact d'un projet donne, le
reviseur doit discerner si 1'instigateur du projet a etabli des limitations
appropriees concernant la region et les delais afin de decrire la base
centre laquelle les eventuels impacts de revaluation environnementale
du projet propose seront compares. La region concernee est la zone
geographique eventuellement affectee par ledit projet. L'epoque la plus
appropriee a 1'evaluation de 1'impact est le moment au cours de la
construction ou operation provoquant le changement le plus grand a
Source d'informations
Documentation
existante
Agences
gouvernementales
Organismes de
recherche
Etudes sur le terrain
Cartes topographiques
Cartes utilisation sols
Systemes
d'informations
geographiques
Specialistes locaux
11 est essentiel que la
region concernee soit
correctement definie pour
chaque media aussi bien
que les periodes de temps
durant lesquelles les
impacts devraient se
4-11
juillct 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
1'environnement existant. Des epoques differentes sont choisies pour
des impacts ou parametres differentes. Par exemple, les limitations de
la region concernee seront probablement difFerentes pour 1'air et Peau.
Les estimations concernant 1'emploi local peuvent etre comparees par
rapport a deux epoques difFerentes ; une fois au cours du moment le
plus fort des travaux de construction temporaire et une autre fois au
cours du fonctionnement du projet propose. Le reViseur doit s'assurer
que les annees et la zone utilisee pour la comparaison des impacts sont
clairement indiquees pour chaque impact ou partenaire.
Les sections suivantes decrivent les facteurs que le reviseur doit prendre
en compte lors de 1'evaluation de Padequation de la situation
environnementale figurant dans 1'evaluation des impacts..
4.4.1 Environnement physico-chimique existant
L'environnement physico-chimique cornprend 1'air, 1'eau et les
caracteristiques geologiques de la region sous &ude. Une
comprehension complete de 1'environnement physico-chimique et du
type de projet propose aide le reviseur a identifier les problematiques
specifiques devant etre etudiees dans revaluation de 1'impact
environnemental pr&entant les eventuels impacts. Par exemple,
1'identification d'inversions frequentes de temperature peut exiger que
Paccent soit mis sur les effets biologiques concernant les emissions
gazeuses pu une penurie en eaux de surface dans la zone du projet et
cela peut amener les evaluateurs de considerer les peu nombreux plans
d'eau existants soit traites comme habitat critiques.
4.4.1.1 Ressources en eau
Une grande vari6te d'operations industrielles recele un potentiel
pouvant affecter les ressources en air. Lesdites operations incluent les
activites primaires dans les sites miniers, les centrales d'energie et les
installations de pate a papier, textiles et de produits chimiques. En plus,
1'intensification de la circulation de vehicules affecte souvent la qualite
de Pair.
Les ressources en air sont de"crites par le comportement physique
dynamique de la basse atmosphere (des parametres tels que la
distribution saisonniere de la velocite de Pair et la frequence et hauteur
de inversions) ainsi que par les variations de concentration des divers
types de gaz et matieres en suspension. La velocite" du vent et la
frequence des inversions subissent P influence exercee par les
caracteristiques topographiques locales, plus particulierement les
collines ou montagnes avoisinantes. La qualite de Pair est decrite par
les variations dans la concentration des gaz polluants et particules
presentes dans la basse atmosphere sont necessaires pour determiner les
impacts provoques par la construction et le fonctionnement du projet sur
la qualite de Pair.
Le comportement physique et dynamique de la basse atmosphere est
globalement determine par P interaction des conditions meteorologiques
Environnement
physico-chimique
Ressources en air
Ressources en eu
Sols et geologic
Ressources en air:
- Donnees
meteorologiques
- Qualite de Pair ambiant
Sources de pollution de
Pair
Donnees meteorologiques:
Temperature
- Vent
- Pluviometrie
- Humidite
- Pression atmospherique
juillet 1998
4-12
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
et topographiques. Par consequent, P evaluation de 1'impact
environnemental doit inclure une discussion generate a propos du climat
dans la region concernee tenant en compte ies facteurs suivants :
La temperature quotidienne du sol et de chaque saison
Les caracteristiques du vent a des epoques et hauteurs
differentes (les roses des vents s'averent particulierement utiles en
donnant les caracteristiques de velocite, de direction, de frequence
et de stability de P atmosphere)
La pluviometrie total par mois, saison et annee ainsi que la
frequence d'orages et leur intensite y compris les eveiiements
moyens et extremes.
L'6vaporation
La hauteur, frequence et persistance des inversions ainsi que les
caracteristiques de mixage de P atmosphere
Description des tendances touchant les jours soumis a la plus
haute incidence de pollution.
En plus, des informations devraient etre incluses concemant la
frequence des aleas du climat y compris tornades, vents de haute
velocite, ouragans et inondations (voir la Section 4.4.1.2). Les
techniques de construction et Putilisation des sites peuvent se trouver
affectees par les conditions meteorologiques extremes. Les donnees
meteorologiques sont normalement disponibles chez les postes locaux
de surveillance de la meteorologie. La topographic du site et de la
region est normalement determinee a partir de cartes ou d'enquetes sur
le terrain.
Les donnees sur la qualite de Pair ambiant (par exemple, les
concentrations de particules, de monoxyde de carbone [CO],
d'hydrocarbures, d'ozone [O3], et de dioxyde de soufre [SQz]) sont
obligatoires pour pr&lire les eventuels impacts au cours des travaux de
construction et du fonctionnement d'un projet. Lesdites informations
sont disponibles aupres de 1'agence locale de controle de la pollution.
En se servant de la qualite de Pair comme historiques, les
augmentations incrementales des concentrations de la pollution de 1'air
peuvent etre calculees selon diverses normes nationales et locales. La
situation du site propose par rapport a toute zone protegee ou sensible
(par exemple, pares nationaux) et toute autre zone ne satisfaisant pas les
normes relatives a la qualite de Pair devra etre prevue.
Les sources rypiques de donnees concernant la qualite de I'air sont
constituees par les resultats du suivi des emissions provenant
d'installations particulieres et de surveillance de la qualite de Pair
obtenus par les entites de controle de la pollution de Pair. Si lesdites
donnees ne sont pas disponibles et Pinstigateur du projet ou le reviseur
estime qu'elles sont importantes, un suivi de la qualite de Paire peut
Qualite de Pair ambiant:
- Particules
- Monoxyide de carbone
- Hydrocarbures
- Ozone
- Dioxyide de soufre
- Autres pollants
Sources stationnaires
d'emission :
- Centrales energeriques
- Centrales industrielles
Sources mobiels d'emission
- Automobiles et camions
- Avions
- Bateaux
- Trains
4-13
jnillet 1998
-------
Chapitre 4- EvaJualion de chaque composante
s'averer necessaire. Au minimum les grandes installations or sources
stationnaires et les emissions de celles-ci devront etre caracterisees par
les variations d'emission par mois, annee et saison de pointe,
concernant tous les polluants existants. En plus des informations
concernant les sources stationnaires 1'evaluation de 1'impact
environnemental tient en compte les effets des sources mobiles sur la
qualite de 1'air.
Des pronostiques concernant les augmentations d'emissions provenant
de sources stationnaires aussi bien que mobiles et les estimations en
matiere de concentrations les polluants a long terme sont importante
pour decrire la qualite future de 1'air.
La comparaison des tendances concernant la qualite de 1'air avec les
normes nationales et locales en la matiere aidera 1'evaluation des
impacts causes par les emissions provenant du projet propose ainsi que
pour la determination du besoin de controles de la pollution de 1'air.
4.4.1.2 Ressource en eaux
Les ressources en eaux peuvent etre affectees par pratiquement
n'importe quel projet et devront etre prises en compte lors d'une
evaluation concernant les eventuels impacts environnementaux
occasionnes par les installations de traitement, de sites utilises pour des
dechets dangereux et remblais, le developpement de tourisme, la
generation d'electricit6, le deVeloppement des ports ainsi que de
nombreux autres projets. Les ressources en eau peuvent etre affectees
par les projets d'infrastructure y compris en matieres du transport ou du
traitement des eaux usees et des projets comportant 1'extraction des
ressources naturelles telles que Pexploitation miniere et de la foret. Les
eventuelles sources d'impact sur les ressources en eau dues aux dits
projets sont les suivantes :
le retrait d'eaux douces des lacs, rivieres, ruisseaux ou aquiferes ;
les decharges d'eaux us£es traitees ou non ;
le depot de polluants provenant des cheminees et/ou emissions de
vehicules;
les eaux pluviales et 1'effet sur I'agriculture ;
les epandages.
Le reviseur doit verifier pour determiner si les informations
meteorologiques contenues dans la description de 1'evaluation de
1'impact environnemental decrite les plans d'eau de surface (par
exemple, ruisseaux, rivieres, lacs, estuaires et oceans), les aquiferes des
eaux souterraines et les zones speciales aquatiques situees dans la region
etudiee. Les diverses descriptions comprennent des cartes des plans
d'eau de surface et les systemes de drainage. En plus, elles doivent
decrire les utilisations actuelles et futures des eaux de surface et
souterraines. Les utilisations typiques des plans d'eau concernent
juillet 1998
4-14
» Ressources en eau:
Source et localite
- Qualite
Quantite
- Utilisations
Informations sur la qualite
d'eau:
Oxygene dissout
Temperature
Salinite
Solides suspendus et dissous
elements nutritifs
Produits chimiques
Contaminants biologiques
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
1'habitat de la faunc, 1'eau potables, les eaux industrielles et
commerciales, Feau d'irrigation, des utilisations de survie (chasse et
peche), de recreation (peche et natation) et la peche commerciale et la
recolte biologique (coquillages, aquaculture). L'utilisation des eaux de
surface (detournements, retours et reclamations) est d'une important
critique lorsqu'il y penurie d'eau.
L'evaluation de 1'impact environnemental doit egalement decrire la
qualite de 1'eau existante. La description de la qualite de 1'eau doit
inclure les caracteristiques physiques et chimiques des eaux de surface
risquant d'etre affectees par le projet propose. Les conditions ambiants
des parametres conventionnels (par exemple, 1'oxygene dissout, la
temperature, la salinisation, les matieres en suspension ou dissoutes et
les elements nutritifs) aussi bien que les concentrations en produits
chimiques, devront etre decrits en ce qui conceme les eaux douces et les
eaux salees.
En plus, la description des eaux de surface devra inclure :
Les debits historiques maxima, minima et moyens pour rivieres et
ruisseaux;
Les niveaux d'eau et tendance saisonnieres de la stratification
thermique pour lacs, etangs et reservoirs ;
Les caracteristiques de circulation (marees, courant, thermocline et
thermohalin (pour rivieres a maree, les lagunes, estuaires et oceans ;
Ressources biologiques (voir Section 4.4.2) ;
Aires de peche;
Sites d'aquaculture ;
Habitats.
En plus de la description des caracteristiques physiques et chimiques
des plans d'eaux de surface, 1'evaluation de 1'impact environnemental
devrait decrire les sources existantes de pollution y compris :
Les installation industrielles ;
Les installations de traitement d'eaux usees ;
Les eaux usees non traitees.provenant de zones residentielles ou
industrielles;
Les eaux pluviales et les consequences sur 1'agriculture.
Les informations doivent inclure les localisations concernant les
decharges existantes et les donnees relatives au chargement des
4-15
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
polluants. Si lesdites donnees ne sont pas disponibles, elles peuvent etre
estimees sur la base d'informations relatives aux sources de
dechargement. line comprehension des chargements de polluants dans
les plans d'eau et les concentrations ambiants resultantes est necessaire
pour predire avec precision la qualite future de 1'eau et les impacts
occasionnes par le projet propose.
Une discussion sur les ressources en eaux de surface doit egalement
inclure les incidences d'inondations. Les dates, niveaux et pics de
dechargements d'inondations anterieures doivent etre indiques en meme
temps que les conditions meteorologiques incriminees. Les donnees
historiques concernant les niveaux d'inondations aident les decisions
concernant le choix de site permettant d'eviter rendommagement par
les inondations.
In addition, revaluation de Pimpact devra decrire les ressources en eaux
souterraines. Les descriptions des aquiferes alluviaux et du substratum
rocheux sont necessaires pour determiner le potential des activites du
projet de contaminer ou epuiser les reserves en eaux souterraines. Les
projets sont plus susceptibles d'affecter les eaux de surface lorsque la
nappe phreatique est proche a une zone de rechargement ou le projet
retirera de 1'eau souterraine. La profondeur de la nappe phreatique ainsi
que les caracteristiques des sols et la nature geoiogique sont importants.
L'evaluation de 1'impact pour les projets affectant les ressources en
eaux souterraines doit contenir les informations suivantes :
L'existence des eaux souterraines y compris les localites et les
frontieres des aquiferes ;
La capacite des aquiferes de transmettre de 1'eau (niveau de
transmissivite);
Le mouvement des eaux souterraines, y compris la direction et
debit;
La localisation et les debits de rechargement de dechargement des
eaux;
La qualite des eaux souterraines (pH, matieres en suspension et
dissoutes, la saiinisation et les concentrations en contaminants
specifiques).
Les informations concernant les eaux souterraines sont souvent
obtenues a partir de cartes rggionales ou etudes hydrologiques sur le
terrain. Lesdites etudes s'appuient souvent sur des cartes
topographiques afin de determiner les tendances des systemes de
drainage, de cartes geologiques pour les sols, les sequences et
Pepaisseur des materiaux, des cartes potentiometriques et les gradients
pour la direction des debits.
juillet 1998
4-16
Facteurs essentiels :
Profondeur jusqu'a la
nappe phreatique
Sols superieurs
Caracteristiques
geologiques
Qualite des eaux
souterraines :
PH
matieres solides
Saiinisation
Produits chimiques
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
4.4.1.3 Lex sols et la geologie
Les travaux de construction, 1'exploitation miniere, le domaine forestier,
1'agriculture, les remblais et le developpement cotiere represented
quelques activites afTectant les sols et les formations geologiques.
Reciproquement, les structures geologiques sous-jacentes peuvent
affecter la stabilite de divers ouvrages y compris ponts, batiments,
barrages et remblais. L'evaluation de 1'impact environnemental doit
inclure une description de la topographic de la surface et la composition
des sols dans la zone concernee. Les cartes des sols et geologiques
demontrant le sequencement et 1'epaisseur des materiaux souterrains
sont communement utilisees. Cette partie de 1'evaluation de 1'impact
devrait inclure les parametres suivants :
La topographic;
La situation et conditions des jointures, failles, fracture et autres
faiblesses eVentuelles;
Les decoupes des pentes et les chargements structurels ;
L'historiques des eboulements ;
La permeabilite des sols ;
L'erodabilite;
La resistance aux intemperies ;
Les profondeurs jusqu'aux couches impermeables ;
La profondeur de la nappe phreatique ;
Les mouvements des eaux souterraines.
Ces informations fournissent la plupart des renseignements necessaires
pour determiner les risques d'endommagement des biens et problemes
de securite lies au projet propose.
Le potentiel concernant Perosion constitue une consideration importante
sur certains sites y compris ceux a proximite des ressources en eaux.
Ledit potentiel depend des facteurs suivants :
Les caracteristiques local et regionales (faites, collines, montagnes,
zones cotieres, vallees et bords des ruisseaux;
Les caracteristiques des sols locaux et changements des pentes
La presence de vegetation dans zones riveraines ;
Tendances pluviometriques;
Pour la regions concernee,
1'evaluation de 1' impact
doit inclure une
description detaillee de ::
- La topographic de
surface
- Sols
Potentiel d'erosion
Affaissements
4-17
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chague composante
Tendances de circulation de Peau.
Les donnees meteorologiques, les cartes topographiques et cartes des sols
de la zone du projet sont normalement suffisants pour revaluation du
potentiel d'erosion.
II est egalement important de tenir en compte la localite de formations de
calcaire ou d'aclivite" miniere souterraine dans la zone du projet propose,
1'historique des affaissements et les utilisations projetees concernant ies
eaux souterraines (par exemple le retrait de 1'eau). Ces facteurs
permettront d'£valuer le potential d'aflfaissement des terres. Les
informations concernant les sols, les sous-sols et les substrats rocheux
aussi bien que la connaissance des notations et la gradation et
compactage du projet propose, facilitera revaluation du potentiel de
compactage excessif des materiaux de fondation et les impacts afferents.
Les caracteristiques geologiques sont importantes lorsque les site
paleontologiques et autres zones de valeur scientifique ou educatives
risquent d'Stre deranges ou de comporter trap de structures d'installation.
Dans les zones d'activite seismique, la description de la situation
environnementale doit inclure les informations necessaires pour
permettre les eventuels risques d'endommagement ou pertes occasionnes
par tremblements de terre et volcans. Les informations concernees ont
trait a la proximite des failles, 1'historique des tremblements de terre et
volcans dans la zone, les epicentres, les magnitudes et la frequence de
tels evenements.
L'evaluation de Pimpact doit identifier les ressources minerales, plus
particulierement eel les ayant une valeur economique, situees dans la
zone etudiee. Si de telles ressources existent, le document doit identifier
la situation des depots sur une carte du site propose et decrire les types et
quantites des mineraux. En plus, le document doit identifier les
gisements concedes ou autres activites presentes ou eVentuelles de
developpement sur ou a proximite du site proposed Ces informations
seront utiles pour determiner si la presence des ressources minerales
risque d'affecter 1'utilisation presente ou eventuelle des sols ou conflits
concernant la zone etudiee.
4.4.2 Conditions biologiques existantes
La description d'une evaluation d'impact doit inclure une description
complete des elements biologiques essentials y compris 1'identification et
la distribution d'especes dominantes, rares ou uniques d'animaux et des
plantes presentes dans la zone etudiee. Ladite description doit identifier
toutes les especes reconnues menacees ou en danger dans la zone
concernee. Les donnees emises doivent etre accompagnees de cartes
avec image superposee de la vegetation, des especes de flore et de la
faune, et si possible, les listes d'abondance. Lesdites informations, en
tenant compte des relations ecologiques telles que I'habitat et les sources
d'alimentation, fournissent la base permettant de determiner si
Activite seismique :
- Proximite aux failles
- Historique des
tremblements de terre et
eruptions volcaniques :
- Amplitude
- Frequency
Ressources minerales :
- Localite de depots
- Type et quantites de
mineraux
- Propriete des droits de
minage
Ressources biologiques:
- Communautes
aquatiques
- Communautes
palustres
- Communautes
terrestres
- Inter relations
ecologiques
Sources d'informations :
- Documentation
- Agences
gouvernementales
- Organismes de
recherche
- Etudes sur le terrain
- Suivi
juillet 1998
4-18
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosante
1'evaluation tient suffisamment en compte les eventuels impacts sur la
communaute biologique.
La connaissance des types de communautes vegetales dans la zone du
projet et la distribution de celle-ci sont necessaires a 1'evaluation des
eventuels impacts. La presence de la flore et la faune sur un site depend
de la nature et la distribution de la vegetation. L'evaluation de 1'impact
environnemental doit mettre 1'accent sur les especes susceptibles de
deplacement provoque par les travaux de construction et le
fonctionnement, aussi bien que les especes rares presentes dans la zone
du projet.
II existe de nombreuses manieres dont les professionnels approchent une
description des ressources biologiques dans une evaluation de F impact
sur I'environnement. II n'y a pas de maniere unique de traiter 1'etude des
ressources biologiques. Une categorisation en trois volets : I) faune et
vegetation; 2) caracterisations de la communaute et de Fhabitat. Et 3) les
caracteristiques ecologiquement significatives.
4.4.2.1 Flore et faune
Les informations les plus importantes relatives aux conditions
biologiques existantes figurant dans la description de la situation
environnementale se referent a la flore et a la faune. Les projets ayant un
potentiel d'apporter des effets indesirables a la flore et la faune et plus
particulierement aux especes menacees sont parfois extremement
controverses entrainant des protestions du public et problemes legaux.
Les reviseurs de cette partie d'une evaluation d'impact devraient
accorder une attention particuliere lore de 1'etude de la description de la
flore et la faune existantes. Cela aide le reviseur d'evaluer correctement
rimportance des eventuels impacts relatifs la flore et la faune existantes.
Composition de especes
La composition des especes se re"fere aux differentes especes biologiques
presentes dans la zone concerned (sur le site du projet et autres zones
eventuellement affectees) II est normal pour les evaluations d'impact
d'inclure une liste des especes presentes sur le site du projet reparties en
plusieurs categories. Pour assister le reviseur a elaborer un cadre pour les
informations necessaires concernant la composition des especes, ci apres
se trouvent un certain nombre d'exemples d'especes appartenant a
chaque categoric.
Communautes aquaticiues
Les categories suivantes doivent etre utilisees pour assister le reviseur
evaluer I'adequation de l'impact sur 1'environnement et decrire la
composition des communautes aquatiques :
Flore
4-19
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
- Phytoplancton (par exemple, diatomees, dinoflagelles, algues
bleues et vertes)
- Vegetation submergee (par exemple, persils d'eau, plantes
aquatiques a racine, algues attachees)
- Vegetation flottante (par exemple, jacinthe d'eau, lenticule
mineure)
Faune
- Planctons (par exemple, copepodes, euphausiaces)
- Faune benthique (par exemple, etoiles de mer, crabes, larves des
phryganes, mouches doab, vers polychetes, palourdes)
- Invertdbres pelagiques (par exemple, meduses, calamars)
- Poissons (par exemple, achigans, saumon)
- Reptiles (par exemple, tortues, serpents)
- Oiseaux (par exemple, canards, oies, sternes, gris cendres,
cormorans)
- Mammiferes (par exemple, castors, lions de mer, baleines,
loutres).
Communautes palustres
Les categories suivantes peuvent aider le reviseur a evaluer 1'adequation
de 1'eventuel impact en decrivant la flore et la faune dans les
communautes palustres :
Flore
- Vegetation emergeante (par exemple, preles, carex, scirpes,
mangroves)
- Vegetation submergee (par exemple, herbes d'eau douce)
- Vegetation flottante (par exemple, hyacinthe d'eau, lenticules)
Faune
- Faune benthique (par exemple, ophiures, crabes, larves de
phrygane, larves de mouches dobson, vers polychetes, palourdes,
huitres)
- Insectes et autres invertebres (par exemple, moustiques,
papillons, cafards, araignees d'eau)
- Poissons (par exemple, graves, chabots)
- Amphibiens (par exemple, grenouilles, crapauds, salamandres)
- Reptiles (par exemple, tortues, serpents d'eau)
- Oiseaux (par exemple, canards, oies, oiseaux chanteurs, pic bois)
- Mammiferes (par exemple, rats musques).
Communautes terrestres
juillet 1998 4-20
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Les classifications suivantes peuvent etre utilisees pour 1'evaluation
1'integralite de la description des especes de flore et de faune dans les
communautes terrestres :
Flore
Plantes (par exemple, lichens, mousse, algues)
Plantes herbacees (par exemple, fleures sauvages, fougeres,
herbes)
- Arbustes (par exemple, rhododendron, arbustes creosotes)
- Arbres (par exemple, palmiers, figues, sapins).
Faune
- Insectes et autres invertebres (par exemple, cafards,
mouches)
- Amphibiens (par exemple, grenouilles, crapauds)
Reptiles (par exemple, tortues, serpents, lezards)
- Oiseaux (par exemple, oiseaux chanteurs, faisans, aigles,
faucons)
- Mammiferes (par exemple, ratons, taupes, musaraignes,
souris, lions, antilopes, elephants, rats, leopards, singes,
guepards, anthropoides).
Especes indigenes presentes
En plus de listes des especes biologiques dominantes, rares et uniques
presentes sur le site ou dans la region, le reviseur doit s'assurer que
1'instigateur du projet a identifie les especes indigenes. Une espece est
consideree comme etant indigene si elle s'est developpee sur le site
propose ou sur des sites similaires dans ladite region. Les especes
indigenes sont considerees comme ayant plus de valeur que les especes
non indigenes parce qu'elles constituent des composantes integrales dans
une ecosysteme donne. Au passage du temps, des especes particulieres
peuvent influencer les conditions du site, par exemple, en modifiant
Pacidite des sols ou se constituer en especes cle, c'est-a-dire une especes
sur laquelle d'autres especes dependent directement ou indirectement
dans la chaine alimentaire. Pour cette raison, il est important d'indiquer
clairement les especes presentes.
Especes exotiques
Contrairement aux especes indigenes, les especes exotiques n'ont pas
connu une evolution leur permettant de s'etablir sur le site ou dans des
endroits similaires dans la region. Les especes exotiques sont souvent
introduites by des forces anthropogeniques. On pourrait citer 1'exemple
du zebre Mussel introduit dans la zone des grands lacs en Amerique du
Nord par 1'eau de ballast provenant des navires etrangers, la chenille
gitane introduite au nord-est des Etats-unis apres d'etre echappee d'un
laboratoire, ainsi que les « abeilles tueuses » d'Afrique qui ont prolifere
4-21
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
sur de vasles espaces d'Amerique Centrale et du Sud. Les especes
exotiques donnent lieu a des preoccupations car elles provoquent le
deplacement des especes indigenes. Les especes exotiques ont peu ou
pas de prcdateurs locaux ce qui leur permet de s'accroitre rapidement.
Cela peut avoir un effet indesirable sur I'alimentation, les sites de
nidification ou autres facteurs qui sont cruciaux pour la survie des
especes indigenes.
Les especes exotiques doivent etre identifiees dans le cadre d'une
description des conditions biologiques existantes. Une attention
particuliere doit etre accordee aux especes nuisibles et invasives dans les
ecosystemes concerned. Devraient egalement etre pris en consideration
les facteurs amenant a 1'accroissement de 1'abondance des especes
exotiques par rapport aux especes indigenes. Cette distinction sera
necessaire lors de la revision de revaluation des eventuels impacts
environnementaux lies au projet propose.
Especes rares et menacees
Aux Etats-unis et dans de nombreux autres pays, les especes rares et
menacees sont protegees par la loi. En plus des lots empechant des
dommages directes aux dites especes, il existe egalement des
interdictions visant la protection de celles-ci, notamment en ce qui
concerne la modification de leur habitat ou autres formes de nuisance
(par exemple, le bruit). Aux Etats-unis la loi relative aux especes
menacees fait une distinction entre ies especes "menacees"et celles "en
danger". Les especes en danger font 1'objet d'obligations legates plus
strictes concernant la protection que les especes menacees. En plus, les
differents etats creent leurs propres classifications et systemes de
protection legate pour les especes rares ou menacees. Le reviseur doit
etre conscient de toutes les lois locales, regionales et de Petat relatif aux
especes rares ou menacees. La description des condition biologiques
existantes doit inclure une Hste et discussion des especes rares et
menacees sur le site propos6 ou dans la region concernee. Le reviseur
doit communiquer a un stade precoce avec 1'instigateur du projet pour
voir si cette partie de la description des conditions biologiques locales est
incomplete car une mesentente ou representation incorrecte des especes
rares ou menacees pourrait resulter en un rejet dudit projet a un stade
ulterieur du processus.
4.4.2.2 Caracterisation de la communaute et de I'habitat
La caracterisation de la communaute et de Phabitat signifie la prise en
compte de beaucoup plus de facteurs que les especes individuelles ou
listes d'especes. Elle fait entrer en jeu 1'identification de la communaute
plus large venant en appui aux especes individuelles et la comprehension
des caracteristiques a Pinterieur de celle-ci, par exemple les
caracteristiques physiques importantes.
Types de communaute dans la zone
L'evaluation de
Timpact
environnemental doit
identifier clairement
tout habitat critique
susceptible d'etre
affecte par le projet
propose et decrire en
detail Phistorique les
especes dependantes
dudit habitat
juillet 1998
4-22
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Comme dans la section anteneure, les types de communaute sont classes
sous trois rubriques : les communautes aquatiques, les communautes
palustres et les communautes terrestres.
Communautes aquatigues
Les environnements aquatiques vont des ruisseaux d'eau douce aux
regions pelagiques des oceans. Lesdits environnements donnent lieu a
des habitats covenant a un large eventail de vie animate et vegetale. En
evaluant la nature complete d'une evaluation d'impact environnemental,
le reviseur doit aider a assurer que la description identifie et decrit
correctement les composantes biologiques de chaque communautd
aquatique risquant d'etre affectee par le projet propose. Lors de la
revision de la description de la vegetation aquatique, le reviseur doit
verifier pour constater si les zones avoisinantes et en aval des endroits
planifies pour le dechargement sont mises en valeur. La premiere etape
est de verifier que le document identifie correctement tous les
environnements aquatiques dans la region (par exemple, ruisseaux,
rivieres, lacs, oceans). Une carte indiquant tous les plans d'eau de
surface dans la region serait utile a ce stade. Une fois les
environnements appropries verifies, le reviseur doit s'assurer que tous les
organismes presents sont identifies. La documentation existante, le suivi
biologique et les etudes sur le terrain constituent les sources primaires de
donnees permettant 1'identification des organismes.
Communautes palustres
Les palustres forment la transition entre les hautes terres et les eaux des
rivieres, lacs et oceans. L'hydrologie d'un palustre peut etre a marees ou
sans marees. En general, 1'hydrologie des marees se refere aux zones
palustres d'eau salee et 1'hydrologie sans marees se refere aux zones
palustres d'eau douce. Les zones palustres peuvent etre inondees en
permanence, temporairement ou periodiquement saturees.
Les principals zones palustres peuvent etre classees selon le type de
vegetation en zones palustres emergeantes, d'arbustes et forestieres. La
vegetation des les zones palustres Emergeantes (parfois denommees
"marais") est dominee par les herbes et carex normalement associes aux
eaux dormantes a 1'annee. La vegetation des zones palustres forestieres
(par exemple, les marais) implique la predominance d'especes d'arbres
telles que mangroves dans les zones cotieres capables de survivre et/ou
proliferer dans des eaux dormantes sur de longues periodes de temps.
Les zones palustres a arbustes est un melange de zones emergeantes et
forestieres ayant une vegetation typique des deux types. Les especes
particulieres a predominance dans chaque categoric de zone palustre
varient en fonction de la geographic, la saturation des sols ainsi que
d'autres conditions environnementales.
Communautes
aquatiques :
- Caracteristiques de la
flore et la faune
- Sensibilite
- Historique
- Abondance
- Distribution
- Diversite
- Types et localisation
d'habitats
Communautes palustres
- a marees
- sans marees
Classifications des
communautes palustres:
- Emergeantes
- a arbustes
- Forestieres
Exemples de
communautes terrestres
- Deserts
- Herbages
- Coniferes
- Foret bois dur
L'evaluation de ['impact
environnemental doit
inclure une carte
delimitant les zones
palustres et une Hste de la
flore et la faune et les
abondances respectives.
4-23
juillet 1998
-------
Chanitre 4- Evaluation de chaque comnosante
Les zones palustres constituent 1'habitat critique de nombreux animaux
et plantes. Les zones palustres a marees sont particulierement pour les
poissons dans les estuaires, les coquillages et certaines especes de
sauvagines, oiseaux de rivage et echassiers. Les zones palustres sans
marees constituent des sources d'alimentation pour les poissons d'eau
douce. En plus, des oiseaux tels que canards, et oies s'alimentent,
nidifient et elevent leurs petits dans les zones palustres d'eau douce. Les
zones palustres a marees et sans marees servent de terrain de frayere et
de nurseries pour de nombreuses especes de poissons.
Les zones palustres jouent un role important pour le maintient de la
qualite* de 1'eau et pour attenuer les poussees en quantites d'eau. Les
zones palustres freinent la vitesse de 1'eau et reduisent 1'erosion causee
par les marees, tempfites et inondations. La vitesse reduite permet aux
particules de se former a I'exterieur de 1'eau et done ameliorent la clarte
de celle-ci. Si des poliuants toxiques sont lies aux particules, cependant,
ils peuvent avoir un effet negatif sur les communautes des zones
palustres.
L'Svaluation de 1'impact environnemental doit inclure une carte
delimitant les zones palustres ainsi qu'une liste de la flore et la faune et
des abondances. Les types d'especes et les abondances afferentes sont
identifies par la recherche documentaires et etudes sur le terrain.
Communautes terrestres
Les communautes terrestres peuvent etre classes en trois categories, y
compris les paturages, forets et forets de bois dur. Chaque categoric
recele des habitats uniques pour plantes et animaux. Des cartes avec
elements superposes indiquant la vegetation dominante offrent une base
a 1'evaluation. Les documents existants ainsi que les etudes sur le terrain
realises par des biologistes ayant de I'experience dans 1'identification de
la flore et la faune locales peuvent etre une source d' informations
specifiques y compris sur les diverses especes presentes et les
abondances correspondantes.
En face de climats differents, des differents types de communaute sont
des communautes de climax, c'est-a-dire des communautes ayant attaint
un equilibre dynamique suite a une longue periode de succession. II est
important que les communautes de climax soient identifiers afin
d'evaluer si les ressources genetiques adequates sont disponibles pour la
preservation de celles-ci. II faut parfois des siecles pour reconstituer les
communautes de climax dans une localite donnee. La perte de celles-ci
serait eventuellement significative.
4.4.2.3 Caracteristiques significatives sur le plan ecologique
Soutien aux ecosystemes plus larges
II est important parfois de considerer un site de projet comme faisant
partie d'un ensemble plutot qu'un Tlot isole de terrain. Tout site
Les Caracteristiques
significatives incluent
celles qui permettent des
ecosystemes plus larges,
des processus ou
fonctions et types de
perturbations plus
importants.
juillet 1998
4-24
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
aquatique. marecageux ou terrestre peut subir des eftets sur les
ressources biologiques provenant d'autres lieux ou sites. Un exemple
serait une escale laisant partie d'une route de vol aviaire. Certains
endroits servent de lieu d'alimentation. de nidification et de reproduction
d'oiseaux migratoires. Bien que les oiseaux dependants du site propose
passent la plupart de leur temps ailleurs au cours d'autres saisons, le
maintien d'un site particulier sur la route de migration dans un etat sans
perturbation peut s'av6rer critique a leur sante et a leur survie. Tel est le
cas aux Etats-unis pres de la riviere Platt au Nebraska ainsi que pour
beaucoup d'autres rivieres, ruisseaux et marecages situes dans les
principales routes de vol au Canada, les USA et au Mexique.
De nombreux animaux chassent ou s'alimentent sur d'enormes espaces.
Tout changement se produisant a 1'environnement empechant lesdits
animaux d'accedant a ces endroits aurait forcement un efTet negatif sur
les populations. Plusieurs especes menacees ou en danger aux Etats-unis
en sont arrivees la par suite de perte ou de fragmentation d'habitat. Le
serpent indigo au sud de la Floride constitue 1'une desdites especes.
Interactions biotiques
L'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les interrelations
cle ainsi que la dynamique dans les differents ecosystemes identifies
dans la region etudiee. Meme s'il est difficile de determiner dans quelie
mesure la flore et la faune sont interdependantes sur un site donne, une
attention speciale doit etre accordee a 1'identification des especes
predominantes et les niveaux trophiques de ces dernieres. Une
comprehension de base relative aux toiles alimentaires aquatiques,
marecageuses et terrestres et la relation parmi des divers niveaux
trophiques de chacun desdits types d'ecosysteme constitue la base
permettant de predire l'impact sur 1'un des niveaux trophiques
occasionne par les changements intervenant a d'autres niveaux. Par
exemple, lors de 1'etude des impacts causes pas les activites de dragage
sur un marais situe en zone palustre, il est normal d'abord de prendre en
compte les eventuelles pertes d'invertebres benthiques par suite
d'augmentation en enterrements et en turbidite. Etant donne que les
invertebres servent de source primaire d'alimentation aux especes locales
de poissons (qui, a leur tour constituent les element primaires de proie
pour les oiseaux de rivage et mammiferes), une decroissance
significative d'invertebres peut avoir un effet global particulierement
negatif.
Processus ou functions importants
Une zone aquatique, palustre ou terrestre peut assurer des fonctions
importantes n'etant pas immediatement apparentes. Par exemple, durant
des periodes de grands pluies, les zones palustres servent de bassins de
retenu pour les flux grandissants des ruisseaux, en absorbant de gros
volumes et en les relachant par la suite, done en aidant a empecher les
inondations subites. Les zones palustres servent egalement de filtres
Habitat
Facteurs le imitation
Sources d'alimentation
4-25
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
naturels en eliminant les elements nutritifs et toxiques de 1'eau polluee.
Un autre exemple serait les forets sur des pentes abruptes. En plus de
tous les avantages directs permis par la presence des forets, ceci permet
egalement de stabiliser les pentes et empeche 1'installation d'erosion en
protegeant les terres minerales du vent et de la pluie ainsi que par le
maintien en place des sols par le biais de systemes racinaires.
II est important de reconnattre de tels processus et fonctions si importants
lors de la revision de la description des conditions biologiques existantes.
Pour assurer Pinclusion de ce type d'informations, le reviseur doit
verifier pour voir si les conditions physiques et biologiques du site
propose ont etc etudiees ou suivies sur des periodes de temps distinctes
ou durant des saisons differentes. Certains processus ou fonctions
importants sont visibles uniquement a certaines periodes de 1'annee (par
exemple, lors de ia chute des pluies) ou sur de longues periode (par
exemple, plusieurs saisons).
Types de perturbations
Tout site peut subir les effets de perturbations naturelles ou
anthropogeniques. Les perturbations (par exemple, inondations,
incendies) representent celles ayant lieu de maniere reguliere ou
periodiquement el exercant une influence significative sur les conditions
biologiques du site. Les perturbations anthropogeniques peuvent
egalement jouer un role important relativement aux conditions
biologiques soil en infligeant des perturbations naturelles soit en
provoquant des impacts directs (par exemple, la destruction d'habitats).
Perturbations naturelles
Deux des perturbations naturelles les plus frequentes sont les incendies et
les inondations. Certaines forets et pairies subissent les effets
d'incendies naturels de maniere peiiodique. Dans les ecosystemes
influences par les incendies, certaines especes s'adaptent ou meme,
exigent la presence d'incendies. Par exemple, les semences de certaines
especes d'arbres ne germent pas avant d'etre affectees par des incendies.
Certaines forets comptent sur le feu pour empecher les buissons et autres
materials naturels d'atteindre des niveaux dangereux. Dans le deux cas,
un projet provoquant I'arret d'incendies pourrait causer des changements
significatifs a la biologic du systeme, y compris une modification des
especes dominantes ainsi que la possibilite de la survenance d'incendies
massifs alimentes par une surabondance de combustibles.
Les tendances provoquant des inondations peuvent egalement exercer
d'importantes fluences biologiques. Toutes les rivieres debordent leurs
rivages dans des conditions naturelles, certaines de maniere reguliere
(par exemple, pendant la saison des pluies), et d'autres de maniere moins
reguliere. Dans certaines regions, lesdites inondations transportent
d'importants elements nutritifs et sedimentations entourant les zones
terrestres. Les eaux d'inondations remplissent egalement d'importants
juillet 1998 4^26
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
points d'eau ainsi que d'autres sources d'eau necessaires a la faune. Une
comprehension des processus existants dans un tel systeme est
particulierement importante si un projet propose risquait d'alterer un lit
de riviere ou bloquer les inondations naturelles.
Perturbations induites par le projet
Les effets provoques par la construction et le fonctionnement d'un projet
peuvent inclure la degradation ou la perte d'habitats. L'&endue de la
perturbation de Phabitat est fonction de 1'utilisation des sols sur le site
propose. Si le projet necessite le nettoyage et la gradation des terres
forestieres ou le dragage d'un plan d'eau primaire, le potentiel de perte
est plus grand dans les endroits ou de telles activates se sont deja
produites.
Les effets indesirables a 1'habitat des especes critiques, par exemple les
sols de nurseries, les aires de reproduction ou de nidification finissent par
affecter les especes et la survie des populations. II arrive souvent qu'un
stade de vie d'une espece specifique necessite un habitat precis (par
exemple, les lits de rupies servent de nurseries aux poissons marins, et
les ruisseaux d'eaux froides necessaires a certaines larves d'ephemeres
vulgaires). La perte ou degradation desdits habitat critiques peuvent
interrompre ou detruire la regeneration des populations. Done,
1'evaluation de I'impact environnemental doit clairement identifier tout
habitat critique susceptible etre affecte pas le projet et decrire en detail
1'histoire de la vie des especes dependantes des habitats critiques.
Un autre aspect concemant les interrelations ecologiques est la
fragmentation d'habitats. Meme si le projet n'amene pas a la destruction
totale d'un habitat particulier, il peut isoler certaines parties d'un habitat
continu auparavant. La fragmentation d'habitat peut Habitat
fragmentation resulter en :
Une augmentation de la mortalite et de I'autofecondation;
L'extinction d'un large eventail d'especes (par exemple, loups, ours
et lamantins);
La perte d'especes sensibles a la zone;
La diminution de la diversite genetique chez les especes rares.
En plus, la fragmentation d'habitats critiques affectera probablement la
capacite d'une zone specifique de soutenir la presence de populations de
flore et de faune. Une telle fragmentation peut resulter en le
deplacement et/ou la degradation ou la destruction de 1'habitat restant.
Processus hydrologique
Fragmentaation de
1'habitat
4-27
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante
Les processus hydrologiques se reTerent au volume, a I'emplacement et
la duree des debits d'eau de et vers un site donne. Les processus
hydrologiques concement les eaux de surface et souterraines. En
fonction de la geologic et la topographic, un endroit particulier peut
servir de bassin contenant les eaux de surface ou souterraines (par
exemple, lacs ou etangs) ou une source d'eau de surface ou souterraine
(par exemple, une montagne), ou enfin Pensemble des deux.
Les processus hydrologiques peuvent s'averer critiques aux ressources
biologiques. Le volume d'eau relache ou retenu par un site ainsi que la
duree de captation ou du rel§chee peuvent exercer une influence
importante sur la biologic du site et les zones a proximite. Des especes
de poissons anadromes peuvent fitre dependantes des debits fluviaux afin
d'atteindre les frayeres. Les aquiferes biologiquement importants
peuvent dependre des inondations annuelles d'un certain volume afin de
pouvoir se recharger completement. La profondeur de la nappe
phreatique peut determiner la survie des especes d'arbre tolerantes et
intolerantes.
L'evaluation d'impact devrait inclure des descriptions et cartes
representant les processus hydrologiques du site propose. De telles
information et cartes devraient indiquer la profondeur des eaux
souterraines et la pluviometrie maximale saisonniere et annuelle,
1'emplacement de plans d'eau de surface y compris lacs, etangs, rivieres
et ruisseaux ainsi que le debit et la saisonnalite des rivieres et ruisseaux.
4.4.3 Gestion de dechets et prevention de la pollution
Pratiquement tous les projets generent des dechets devant etre geres de
maniere efficace sur le plan environnemental. Les caracteristiques et
volumes de dechets, aussi bien que les procedures de gestion de dechets
et la capacite, ont un effet sur le potentiel d'eventuels impacts
environnementaux. Les politiques relatives a la prevention d'impacts
environnementaux jouent un role important en matiere de projections de
capacite en gestion d'eau.
La description de la situation environnementale devra inclure les
procedures et moyens de gestion existants. Les informations concernant
les dechets existants generes dans la region d'e"tude doivent decrire la
quantite et les caracteristiques des materiaux rejetes. Les descriptions
des procedures existantes de gestion de dechets doivent adresser les
politiques actuelles con9ues pour reduire le volume de dechets genere et
les techniques utilisees pour le maniement, stockage, transport et
1'elimination des dechets.
Les descriptions doivent typiquement inclure les dechets solides et
liquides et traiter des sources de dechets, les quantites generees et les
caracteristiques des dechets eux-memes. Les sources incluent les
precedes industriels, les etablissements commerciaux et les menages.
Les caracteristiques des dechets indiquent si lesdits dechets sont
explosifs, sujets a la corrosion, flammables, inflammables ou toxiques.
Informations sur les
dechets :
- Description des
pratiques manageriales
- Types de dechet
(liquide ou solide)
- Toxicite
Quantites
- Situation des depots
Prevention de la pollution:
- Controle des sources
- Reduction sources
juillet 1998
4-28
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Elles peuvent egalement identifier ies poliuants objets de preoccupation
ainsi que Ies concentrations de ces derniers.
La mesure preferee de gestion des dechets est la prevention de la
pollution, c'est-a-dire prevenir la generation des dechets par le controle et
la reduction de la source. Les mesures de prevention de la pollution ne
reduisent pas seulement Ies impacts operationnels sur Penvironnement,
mais elles amoindrissent egalement Ies couts associes aux matieres
premieres et la remise au rebut des dechets. L'evaluation de 1'impact
environnementai doit inclure une discussion au sujet des initiatives de
prevention de la pollution. Celle-ci doit inclure 1'identification des
opportunity de reduction des sources, du recyclage et d'echange de
dechets.
La gestion des dechets solides peut inclure le depot sur decharges ou bien
1'incineration. Dans certains cas, il n'existe pas de dispositions
concernant la gestion des dechets. L'evaluation de 1'impact
environnementai doit tenir en compte 1'adequation de la construction et
1'exploitation sur decharges et si ladite decharge dispose d'une capacite
suffisante pour convenir aux dechets produits. Lesdites informations
peuvent inclure une estimation des dechets generes, Ies moyennes
annuelles de dechets enterres dans la decharge, la capacite non mobilisee
de la de"charge et une estimation du moment ou ladite decharge atteindra
sa capacite maximale. Les descriptions des incinerateurs doivent inclure
le volume de dechets accepte par Ies installations dans un delai precis
aussi bien qu'une estimation de la capacite a laquelle elles fonctionnent.
Les dechets liquides peuvent etre decharges directement vers un
recepteur ou envoyes a un systeme d'egouts. L'evaluation de 1'impact
environnementai doit decrire Ies caracteristiques des dechets liquides afin
de determiner si un traitement est necessaire avant le relachement dans
l'environnement ou la mise a egout.
4.4.4 Environnement socio-economique
Les attributs de l'environnement socio-economique incluent I'utilisation
des sols, la population et Phabitation, Pactivite" economique (emplois et
revenus), Ies services communautaires, Ies finances publiques ainsi que
la sante et la securite. La signification anticipee des eventuels impacts
permettra de determiner Petendue de P etude socio-economique. En
d'autres termes, le niveau de detail et la profondeur de la discussion
requise pour la description chaque attribut socio-economique devrait
augmenter au fur et a mesure de Paugmentation de la signification des
eventuels impacts.
Chacun des aspects socic-economiques doit etre defini dans la region
etudiee. Deux facteurs sont utilises pour determiner Ies ressources socio-
economiques dans la region concernee. Le premier concerne la
repartition residentielle affectee par le projet propose et le deuxieme
concerne Ies liens economiques des communautes etablies dans ladite
Gestion de dechets
solides :
Capacite par unite de
temps
Capacite en volume
Adequation de la
conception
Dechets acceptables
Aspects socio-
economiques :
- L'utilisation des sols
- Population et logement
- Activite economique
- Education
- Service
communautaires
- Transports
- Sante et securite
La delimitation
appropriee de la region
concernee est
primordiale pour
garantir P exactitude de
P evaluation
4-29
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
region. Les Hens sont bases sur le commerce et 1'Industrie ainsi que la
consommation des menages. Ces facteurs detenninent la nature et
Fetendue des effets multiplicateurs economiques. La Section 4.4.4.3
presente ce concepte de maniere detaillee.) Tenant en compte ces deux
facteurs, il arrive souvent que les regions etudiees soient etablies en
fonction dcs frontieres juridiques, par exemples aux Etats-unis le comtes,
afin de faciliter la collecte de donnees et permettre la comparaison des
differentes aspects.
Dans certaines analyses socio-economiques, la region etudiee peut varier
en ce qui conceme chacun des aspects. For exemple, la sante et la
securite peuvent constituer un probleme dans la zone et la region etudiee
peut avoir un rayon de 1 km du site du projet, alors que les impacts
ressentis par les services communautaires devraient etre evalues a travers
F integrality de ladite communaute. Les aspects relatifs a 1'emploi et
F activity economique pourraient etre evalues a plusieurs niveaux
differents y compris au niveau local et regional. Cependant, les aspects
relatifs a la population et au logement, a Factivfte economique, aux
services communautaires et aux finances publiques devraient etre
compatibles etant donne la nature interrelationnelle desdits aspects. Pour
1'evaluation de la validite de la region etudiee il est necessaire de garder
a Fesprit qu'une region excessivement grande peut dormer lieu a un
gaspillage de ressources analytiques et amoindrir la signification des
eventuels impacts environnementaux. Une region excessivement petite
peut causer ('exclusion de certaines parties de la situation
environnementale de la prise en compte.
4.4.4.1 L 'utilisation des sols
L'evaluation de I'impact environnemental devrait inclure une description
et une carte presentant Futilisation des sols actuelle et future dans la
region etudiee. Plusieurs categories d'utilisation des sols sont possibles y
compris les zones sous-developpes, agncoles, industrielles,
commerciales, residentielles et de conservation. L'evaluation de
Fimpact environnemental devrait mettre Faccent sur les utilisations
donnant lieu a d'eventuels conflits concernant le projet propose, tels que
la conversion irreversible de terres agncoles de haute qualite, la presence
de mines a proximite des zones residentielles, d'installations publiques
ou zones protegees.
La section sur Futilisation des sols devra egalement mettre en valeur
Futilisation actuelle ou les lois sur le zonage aussi bien que d'autres
projets avoisinants ou a proximite. La politique gouvernementale telle
que celle touchant la protection des terres agricole de haute qualite,
devrait etre incluse. En plus, la mention de Futilisation anticipee (et/ou
obligatoire) de sols une fois les operations du projet completees est
hautement importante.
Le projet propose peut etre evalue sur la base de sa compatibility et
conformite avec les plans directeurs locaux, ou regionaux des agences de
Types d'utilisation des
sols :
Sous d&eveloppes
Agricoles
Industriels
Commerciaux
Residentiels
Recreatifs
Conservation
Les plans d'utilisation
des sols contiennent:
L'utilisation existante
L'utilisation future
Controles d'utilisation
juillet 1998
4-30
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
planification. Un plan relatif a 1'utilisation des sols normalement decrit
(i) 1'utilisation presente des sols, (ii) 1'utilisation future des sols, et (iii)
les controles applicables concemant 1'utilisation des sols. Si le plan en
cours d'execution est complet et 1'agence responsable detient 1'autorite
permettant d'assurer la conformite, le projet peut etre compart au plan
pour identifier les eventuels impacts. S'il n'y a pas de plan ou si celui-ci
est inadequat ou 1'agence responsable ne detient pas suffisamment
d'autorite pour le faire applique, 1'instigateur du projet doit avoir realise
une evaluation plus detail lee. En plus, dans ce cas, il est tres probable
que le controle des effets indesirables ou des mesures d'attenuation se
trouveraient sensiblement reduits.
4.4.4.2 Population et logement
Une discussion concemant les caracteristiques demographiques et du
logement dans la zone etudiee doit inclure les donnees suivantes :
La population totale historique et actuelle (par exemple, 1995,
1990,1980,1970);
Le taux de croissance de la population ;
La densit^ de la population ;
Donnees moyennes concemant les menages ;
Nombre de logements actuellement disponibles ;
Taux d'occupation et de disponibilite (proprietaires vs locataires)
9
Valeurs moyennes des logements ainsi que le loyer moyen.
Pour une presentation plus detaillee, 1'evaluation de 1'impact
environnemental peut donner lieu a des informations concemant Page, le
sexe et les origines ethniques de la population aussi bien que le niveau
d'instruction, le statut residentiel et la croissance de la population en plus
du taux de naissance, de deces et de migration. Cette selection a pour but
d'analyser les changements dans la population et prevoir des
modifications en ce qui concerne le profile de la communaute, la
composition des differents quartiers et la demande an matiere de
logements. Des pronostiques concemant les tendances demographiques
(par exemple, sans le projet propose) relatives a la region etudiee sont
egalement necessaires pour determiner le volume relatif des impacts
futurs.
Les changements concemant 1'emploi vont probablement affecter les
taux de migration relatifs a la region etudie. Le relogement permanent et
temporaire des menages par suite d'opportunites d'emploi va engendrer
de la demande sur le marche immobilier et les services communautaires.
Informations
additionnelles
pouvant etre incluses
Age
Sexe
Ethnicite
Education
Statut residentiel
Naissances et deces
Taux de migration
4-31
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Pour cette raison, une description juste de la situation immobiliere et des
services communautaires est primordiale pour evaluer Petendue des
eventuels impacts.
II peut s'averer egalement important d'identifier les segments de la
population, par exemple, la population indigene et les personnes
defavorisees, afin de faciliter une discussion sur les eventuelles
problematiques concernant Pequite". Si la signification des eventuels
impacts le rend necessaire, les impacts demographiques et immobiliers
presentes dans cette section devraient etre sous forme non agrege"e pour
permettre leur utilisation dans P evaluation de Pequite concernant
P ensemble des differents segments de la population.
La population indigene se refere aux individus originels ayant des liens
culturels et economiques a la zone geographique ou ils resident. Lesdites
populations sont particulierement vulnerables aux changements
environnementaux et socio-economiques. Si les populations indigenes
sont identifiees dans la region 6tudiee, la description de revaluation de
1'impact environnemental devrait inclure une description detaillee de la
repartition, du style de vie, des moyens leur permettant de vivre, ainsi
que leur statut legal.
4.4.4.3 Activite economique
Une representation du bien-etre economique de la region etudiee devrait
avoir pour base des donnees concernant la production brute (totaux des
ventes et recettes) des entreprises et commerces locaux, des niveaux
d'emploi dans Pindustrie, et les revenus personnels. Cette section
devrait normalement commencer par 1'identification des industries de
base dans la region concernee. II s'agirait des industries amenant des
revenus externes a la region (par exemple, ventes aux clients ou autres
entreprises ou commerces a Pexterieur de la region) par la suite
reinjectees dans la region par achats professionnels et depenses de
personnel. L'evaluation de Pimpact environnemental devrait egalement
inclure les caracteristiques uniques de la communaute d'affiaires telles
que la haute saisonnalite des echanges, le haut debit des benefices, le
commerce en baisse ou la re-vitalisation des centres urbains.
Une description des categories d'emploi et les niveaux de chomage est
necessaire afin d'etablir une base permettant de determiner la
compatibilite et la capacite de la main d'oeuvre disponible necessaire
pour satisfaire 1'eventuelle demande creee par le projet. Cette section
devrait presenter les donn6es dur Femploi suivantes :
Population active totale ;
Emploi total et emplois par Pindustrie ;
Taux et caracteristiques du chomage.
Equite
environnementale
Activite economique :
- Production brute
- Niveau d'emploi dans
Pindustrie
- Revenus personnels
juillet 1998
4-32
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Les caracteristiques de la population au chomage sont particulierement
important surtout si le projet doit generer des emplois. Si justifiees par la
nature des eventuels impacts, les donnees sur le chomage devraient etre
conservees sous formes non agregee afin de fecilfter revaluation de
1'equite dans les changements intervenant sur le plan de 1'emploi dans les
segments correspondants de la population locale. En plus, revaluation
de 1'impact environnemental ne devrait pas presenter des projections
concernant les tendances escomptees relatives a 1'emploi ou le chomage
de base afin de faciliter revaluation des eventuels changements
occasionnes par le projet propose.
Les donnees sur les gains et les revenus permettent une representation de
la richesse relative de la population presente dans la region. Les
statistiques regionales telles que le revenu median des menages, revenus
par tele, revenus moyens par emploi et le pourcentage de menages vivant
en dessous du seuil de la pauvrete, aident a decrire le bien-etre financier
et solvability de la population regionale compare a celle de 1'etat ou de la
nation toute entiere. Les donnees de base sur les revenus et salaires sont
utiles pour 1'evaluation des impacts sur les eventuels gains associes aux
changements sur Temploi occasionnes par la presence du projet projete.
4.4.4,4 Services communautaires et finances publiques
Les services communautaires peuvent inclure 1'approvisionnement en
eau, la mise a 1'egout, le drainage des eaux pluviales, la maitrise des
inondations, la gestion des dechets, I'alimentation electrique, 1'education,
les soins medicaux, la protection policiere et anti-incendie, les pares et
aires de recreation, les eglises et les bibliotheques. L'eValuation de
1'impact environnemental doit decrire lesdites prestations y compris les
agents ou organismes les assurant, la nature des prestations offertes et la
population ciblee. Les niveaux d'utilisation et la capacite restante
permettant de convenir a la croissance devraient y etre inclus si les
eventuels impacts occasionnes par le projet vont affecter la demande
pour lesdites prestations. Les donnees generales concernant les services
communautaires devraient inclure les :
Prestataires de service et niveaux actuals des prestations ;
Les zones scolaires, le nombre et niveaux du rapport
professeur/eleve et le nombre d'inscriptions a 1'ecole ;
Hopitaux et cliniques, la capacite en lits et le nombre de
docteurs et de chirurgiens;
Agences de police et la protection anti-incendie, les
juridictions et le nombre d'officiers et pompiers ;
Nombre total de metres carres des pares et le nombre et type
d'installations recreatives.
L'evaluation de
1'impact
environnemental doit
decrire les :
Services
communautaires
Les agences ou
organismes
responsables
La nature des services
Les populations
ciblees
4-33
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante
L'evaluation de Pimpact environnemental peut inclure des cartes
illustrant la localite des services dans la region etudiee et les spheres
respectives d'influence ou les zones de service ou de soutien.
L'evaluation de la qualite ou P adequation des services existants
permettant de subvenir aux besoins des utilisateurs additionnels est
critique en cas d'eventuels impacts significatifs tels que Parrivee d'un
nombre important de migrations provoque par Paccroissement des
possibilites d'emploi.
L'evaluation de Pimpact environnemental peut decrire les finances
publiques dans la region etudiee basees sur les revenus historiques et
niveaux de depenses, les changements dans les soldes et les capacites en
obligations de reserve. Si les impacts occasionnes par le projet affectent
de maniere significative les finances publiques, cette section devrait
discuter les fonds publics gouvernementaux de chaque juridiction (par
exemple, les projets concernant les fonds generaux de revenus et les
fonds pour service de la dette) et les sources de revenus fiscales ou non
fiscales.
4.4.4.5 Transports
Les systemes de transport permettent I'acces a un endroit reserve a
rimportation de matieres premieres, I'exportation de produits finis et la
circulation du personnel et de service. L'evaluation de Pimpact
environnemental doit decrire toutes les formes de transport affectees par
le projet propose. Le transport par route est normalement primordial
pour toutes les installations. En plus, les voies ferrees, les routes
aeriennes, les canalisations et les voies fluviales peuvent s'averer
importants dans certains cas. L'evaluation de Pimpact environnemental
devrait presenter les volumes actuels de circulation, la capacite actuelle,
la disponibilite des transports en commun ainsi que P evaluation de
1'adequation desdits systemes pour repondre aux pics de demande.
L'evaluation de Pimpact environnemental doit egalement mettre en
valeur les plans regionaux et indiquer si ces derniers ont etc respectes.
4.4.4.6 Sante et securite
Si le projet propose est susceptible de donner lieu a des risques a la sante
et la securite de la population locale, Pevaluation de Pimpact
environnemental devrait decrire et presenter toutes les problematiques
relatives a ces deux aspects. La description doit inclure les statistiques
concernant les accidents industriels dans la zone concernee, les
informations concernant les emissions dans Pair, Peau et radioactives
provenant d'installations anteiieures et les effets de ces dernieres sur la
sante humaine et Penvironnement, en plus d'une analyse des niveaux de
bruit et Pimpact de celui-ci sur les etres humains et la faune.
L'evaluation de Pimpact environnemental doit egalement identifier les
populations ou zones speciales plus susceptibles d'etre exposees aux
impacts indesirables (par exemple, les populations de pecheurs risquant
d'etre concemees par Putilisation de plans d'eau affectes par le projet
propose).
Une migration
significative vers le
site affecte ia
capacite des
installations et
services publics
Transport:
- Autoroute
- Voie ferree
- Aerien
- Canalisations
- Voies fluviales
L'evaluation de
1'impact doit decrire
les problemes
concernant la sante et
ia securite
juillct 1998
4-34
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
4.4.5 Ressources ciilturelles
Les ressources culturclles incluent les sites, structures et vestiges de
valeur archeologique, historique, religieuse, societale ou esthetique pour
les interets locaux, nationaux ou internationaux. La situation de tout
projet propose peut resulter en la perte ineluctable de ressources
culturelles connues ou susceptibles d'etre decouvertes. La preservation et
la gestion des ressources culturelles sont importantes pour le maintien du
sens de I'histoire et 1'identite de toute culture. Elles sont egalement
importantes pour les informations pouvant Stre collectees suite a 1'etude
des consequences des actions passees et appliquees a la resolution des
problemes actuels.
La description doit identifier les ressources culturelles connues y compris
la situation des sites suivants de la region concernee :
Les sites archeologiques (endroits ou se trouvent des objets
fabriques par les etres humains ou autres vestiges datant de
I'epoque pr^historique) ;
Les sites paleontologiques (endroits ou des ossements,
coquillages ou fossiles de plantes ou animaux anciens sont
incrustes dans les formations rocheuses);
Les sites historiques (endroits ou des evenements significatifs se
sont produits ou ou un peuple bien connu a vecu ou travaille);
Les sites d'interet particulier sur le plan educatif, religieux,
scientifique ou culturel.
En fonction de la nature du projet propose et 1'etendue des perturbations
terrestres occasionnees, il peut s'averer bon de developper une carte
presentant les ressources culturelles connues. En plus de la cartographic
des ressources culturelles connues, ladite carte devrait porter mention les
zones qui recelent une haute, moyenne ou basse probabilite de
decouverte de ressources culturelles inconnues. Lesdites estimations
seraient mieux formulees par des archeologues et anthropologistes
connaissant renvironnement local ainsi que les tendances de repartition
dans Fespace des biens culturels (par exemple, les conditions du sol, la
proximite aux sources d'eau ainsi que d'autres caracteristiques
topographiques associees a des decouvertes archeologiques anterieures).
L'esthetique concerne renvironnement visuel, sonore et olfactif
(imaginer les differences sensorielles entre les environnements industriel,
agricole et forestier). La description doit inclure les caracteristiques
esthetiques de la situation environnementale c'est a dire ce qui se voit,
s'entend et se sent sur et dans les alentours du site propose, ainsi que
1'effet emotif et psychologique exerce sur le public. Des descriptions (ou
images) du site propose, les caracteristiques uniques considerees de
valeur speciale, 1'utilisation par le public ainsi que 1'appreciation du site
Ressources culturclles
- Archeologiques
- Historiques
- Religieuses
- Societales
Esthetiques
II serait opportun
d'elaborer une carte des
ressources culturelles
Esthetioue
- Visuel le
- Aurales
- Olfactives
En d'autres termes des
elements visibles, entendus
ou sentis
4-35
juillet 1998
-------
Chanitre 4- Evaluation de chaque composante
propose permet la collecte d'informations permettant de faciliter
evaluation des eventuels impacts.
4.4.6 Revision de la feuille de route concernant la description de la
situation environnementalc
II est clair, en tenant en compte les principes ci avant du present chapitre,
que la description de la situation environnementale dans un document
devaluation de 1'impact environnemental est a la fois importante et
complexe. Elle est importante car elle etablit une base contre laquelle les
eventuels impacts peuvent etre compares. Elle est complexe car
renvironnement naturel et humain est compose d'une serie pratiquement
sans limites de composantes interactives et interdependantes. La
focalisation du reviseur, c'est a dire, la revision de la couverture, la
signification, I'adequation, I'integrite et 1'exactitude du present chapitre
relative au document concernant 1'impact environnemental, ainsi que
pour le maintien du niveau approprie d'influence sur la preparation, est
cruciate afin d'assurer un processus efficace et bien informe de prise de
decision.
Pour assurer que la revision reste systematique et complet, et que le
reviseur conserve la focalisation, la feuille de route a ete creee pour
Feuille de route pour la revision de la situation
environnementale
Tous les types de problematiques naturelles et humaines sont
traites comme il conviendrait.
La zone ou communaute affectee est definie de maniere
precise et adequate
Faire la cartographic de la zone affectee et les
caracteristiques des aires avoisinants
La base est etablie pour mesurer 1'impact
Les informations et donnees appropriees sont utilisees et
documentees de fa?on adequate
Les informations sont-elles liees au but et a la necessite du
projet et aux variantes ?
Les niveaux de detail sont appropriees a la signification
Les informations et donnees sont-elles de qualite acceptable
et bien a propos ?
Certe partie du document est compatible a 1'interieur
Feuille de route pour la
revision de la situation
environnementale
juillet 1998
4-36
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
servir de guide a la description de la situation environnementale figurant
dans un document relatif a une evaluation de 1'impact environnemental.
Ladite feuille de route reflete une image composite de toutes les
problemaJiques decrites dans la section 4.4.
Le fait de trailer toutes ces problematiques et problemes permettra
d'assurer que la revision reste systematique et complet. S'il existe
plusieurs cas ou la description de la situation environnementale ne
repond pas aux attentes du reviseur figurant dans la feuille de route, le
chapitre sur ladite situation est probablement inadequate et necessitera un
developpement plus approfondi. C'est Paffaire du reviseur de signaler
de tels dysfonctionnements a 1'instigateur du projet.
Etant donn£ que les descriptions de la situation environnementale sont
souvent complexes, aucun reviseur seul n'est susceptible de faire valoir
1'expertise requise dans tous les domaines pennettant d'ex^cuter une
revision totalement adequate. Le reviseur doit se montrer suffisamment
confiant pour poser des questions a ses collegues et experts externes
lorsque cela s'avere necessaire.
4.5 LES EVENTUELS IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX
La partie traitant des impacts environnementaux du present document a
pour but de presenter de facon succincte et claire chaque impact eventuel
du point de vue qualitatif et quantitatif. La partie sur les impacts
environnementaux constitue la base scientifique et analytique permettant
la comparaison entre variantes ainsi que de determiner la signification
des differents impacts. Le reviseur doit prendre des mesures permettant
d'assurer que tous les impacts y compris les impacts primaires,
secondaires et cumules, eventuellement significatifs ont etc prises en
compte dans P evaluation de 1'impact environnemental. La partie traitant
des impacts environnementaux doit discuter les eventuels impacts
indesirables et benefiques de chacune des variantes ainsi que la
signification relative de celles-ci y compris en ce qui concerne les
implications techniques des:
Impacts primairesUn impact primaire est direct et se produit
en meme temps et au meme lieu que Paction entreprise. Les
impacts primaires sont ceux qui sont lies aux travaux de
construction, le fonctionnement, P operation et/ou la
maintenance d'un installation ou d'une activite. Generalement
ils sont visibles et quantifiables ;
Impacts secondairesLes impacts secondaires se produisent
plus tard ou dans un endroit different de Paction initiale.
Lesdits impacts sont indirects ou constitues de changements
indirects dans Penvironnement, la population, la croissance
economique et dans Putilisation des sols ;
Chaque impact
eventuel doit etre
presente clairement
et succinctement
4-37
juillct 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Impacts cumulatifsLes impacts cumulatifs resultent de
1'impact incremental d'une action propose sur une ressource
commune lorsqu'ils sont rajoutes a d'autres actions du passe ou
de Pavenir raisonnablement previsibles. Celles-ci peuvent
inclure les eflets collectifs d'actions relativement mineures sur
une periode de temps, (par exemple, 1'effet conjugue de
dechargements d'eaux usees, le dragage et effets agricoles sur un
petit estuaire, de plusieurs barrages construits dans un bassin
fluvial unique).
Conformite du projet - La conformite prouvee avec les normes
et regulations nationales, de 1'etat, et locales concernant
1'environnement;
Eventuels conflits - L'identification des eventuels conflits
enrre les variantes et les objectifs des plans nationaux, regionaux
et locaux concernant 1'utilisation des sols ainsi que les politiques
et controles de la zone concernee ;
Engagement irreversible et irreparable des ressources -
L'engagement des ressources irreversibles et irreparables (par
exemple, des terrains, les ressources naturelles liees au projet
propose devrait etre resume).
II est important pour le reviseur de se rappeler que des impacts majeurs
peuvent se produire en ce qui concerne toute une serie de ressources (par
exemple, ressources physico-chimiques, biologiques, socio-
economiques, esthetiques et culturelles). Par consequent, une analyse de
1'evaluation de 1'impact environnemental doit etre realisee par etapes de
facon globale, en assurant que tous les eventuels effets ont et6 pris en
compte concernant toutes les ressources decrites au sujet de la situation
environnementale.
II est egalement critique que le reviseur se souvienne que les impacts
peuvent se produire a n'importe quel stade d'un projet allant de
1'initiation aux operations apres terminaison. Plus precisement, le
reviseur doit verifier pour s'assurer que les impacts sont evalues aux
stades suivants :
Preparation initiale du site et travaux de construction ;
Fonctionnement de(des) installation(s) ;
Operation apres installation ou cloture du site.
Lesdites categories ne sont que trois rubriques pratiques permettant de
classer ce qui en realite est un spectre complet. Le reviseur doit
envisager des mesures permettant d'assurer que les impacts sont lvalues
a chaque stade du projet. Etant donne que chaque stade peut consister de
plusieurs sous sections (par exemple, il peut y avoir plusieurs stades
distincts au cours du fonctionnement de 1'installation), done il faut une
juillet 1998 4-38
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
evaluation soignee permettant de determiner si tous les impacts eventuels
a long terme, moyen terrne et court terme ont etc etudies.
4.5.1 Methodes d'analyse
Les eventuels impacts de chaque variante sont identifies par un examen
systematique et interdisciplinaire des consequences ayant lieu suite a la
mise en oeuvre de chacune des variantes. Alors que des informations
peuvent etres collectees a partir d'etudes sur le terrain, revaluation
associee de 1'impact environnemental, des applications de decharge ainsi
que d'autres sources, le reViseur sera responsable de 1'evaluation de
F integrity scientifique et professionnelle des informations utilisees pour
1'evaluation de 1'impact environnemental. Done, 1'evaluation de
Fimpact environnemental doit identifier clairement Jes sources des
donnees, les references, methodologies et les modeles utilises pour
analyser ou predire les resultats. Des methodologies detaillees ou des
donnees etendues peuvent etre incorporees par reference si la source et
facilement disponible.
Des methodologies specifiques peuvent etre disponibles pour identifier,
qualifier et quantifier les impacts en ce qui concerne un large eventail de
medias. Par exemple, les impacts sur la qualite de 1'air peuvent etre
predits par Futilisation de modeles standard et approuves. Une matrice
decrivant des modeles communement utilises dans les evaluations
d'impacts environnementaux est presentee dans I'annexe B. Lesdits
modeles constituent des donnees specifiques au site concernant la qualite
de 1'air ainsi que les emissions probables de polluants produites par le
projet propose aussi bien que les caracteristiques topographiques et
meteorologiques de la region concernee, afin de predire les transports et
le destin des polluants. Ceci est suivi par une evaluation de 1'effet des
niveaux predits de polluants sur les recepteurs, y compris les etres
humains ainsi que d'autres ressources biologiques, habitat sensibles ou
ressources culturelles.
L'objectif de la partie du document traitant les impacts
environnementaux est de quantifier les eventuels impacts sur les
environnements physico-chimiques, biologiques et socio-economiques y
compris la qualite de Fair, la qualite de 1'eau, les sols, les ressources
biologiques, Femploi, F utilisation des sols et les services
communautaires. Cette partie du document doit identifier les impacts
primaires et secondaires concernant chaque variante, discuter la
signification des eventuels impacts et evaluer les eventuels impacts
cumulatifs. L'analyse doit identifier et 6valuer les eventuels impacts
pour tous le stades de Faction proposee, y compris la preparation initiale
du site et les travaux de construction ainsi que, dans certains cas, les
effets apres F operation ou la cloture du site.
4.5.1.1 Determination de la signification
L'evaluation de Fimpact
doit identifier clairement
les sources des donnees.
les references, les
methodologies et les
modeles utilises pour
analyser or predire les
resultats.
L'objectif de la partie traitant
des impacts
environnementaux de
1'evaluation de Fimpact est
de quantifier et decrire les
eventuels impacts sur:
- la qualite de Fair
- la qualite de Feau
- les sols
- Jes ressources biologiques
- Femploi
- Futilisation des sols et
- les services
communautaires
La determination de la
signification doit etre
basee sur des criteres
clairement definis.
4-39
juillet 1998
-------
Chapitrc 4- Evaluation de chague composante
La signification peut etre definie par la loi, les reglements, la politique ou
les pratiques d'une agence ou par la sagesse collective d'un groupe
reconnu (par exemple, les normes d'une association d'industrie ou de
commerce). La signification de 1'impact, cependant, est souvent basee
sur 1'estimation professionnelle d'un expert ou d'un groupe d'experts.
La determination de la signification soit avoir pour base des criteres
clairement definis.
La signification peut egalement etre examinee en termes du contexte et
de 1'intensite d'une action. Le contexte se refere a 1'echelle
geographique sur le plan local, de 1'etat, national ou international.
L'intensite est definie par la severite de 1'impact (par exemple, la
grandeur de la deviation des conditions de fond, la dimension de la zone
affectee, la duree de 1'effet et la probabilite globale de survenance). Le
potentiel de constater des impacts significatifs est plus grand dans les
zones protegees, uniques ou reconnues par les agences gouvernementales
(par exemple, des ressources significatives historiques ou culturelles,
pare, terres agricole de premiere qualite, zones palustres, rivieres
sauvages ou particulierement attractives ou zones critiques sur le plan
ecologique). D'autres importants facteurs sont les suivants :
Le degre de controverse parmi les experts concernant 1'impact;
Le niveau de risques incertains ou inconnus ;
La possibilite d'etablissement d'un precedent;
L'occurrence d'impacts cumulatifs (surtout si les impacts
individuels ne sont pas considered comme significatifs) ;
Le degre auquel les sites culturels ou historiques peuvent etre
affectes ;
Le degre auquel les ressources significatives scientifiques,
culturelles ou historiques seraient perdues ;
Le degre auquel des especes commerciales ou recreatives de
valeur, menacees ou en danger voient leur habitat critique
affecte;
La possibilite d'infractions aux lois ou reglements nationaux, de
1'etat, ou regionaux relatives a 1'environnement, ou la possibility
du respect des normes applicable^ a I'operation et de divers
media environnementaux.
Les normes professionnelles et specifications de conception constituent
des techniques utiles pour determiner les techniques utilisees pour
estimer la signification des impacts. L'utilisation desdits techniques fait
entrer en jeu la comparaison de parametres connus aux normes
professionnels, telles que les lignes directrices des effluents, pour evaluer
juillet 1998 4-40
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
1'eventuelle signification. En plus, J'opinion publique peut etre utilisee
pour determiner la signification qualitative ou impact specifique.
Le seuil de signification est different pour chaque impact, et les parties
estimant ladite signification doivent expliquer le motif des seuils choisis.
Des descriptions claires des choix de seuils pour la determination de la
signification donne au reviseur une base sur laquelle il peut approuver ou
desapprouver la determination de la signification, fondee sur des
hypotheses, criteres ou donnees specifiques. Des conseils
supplementaires sur la determination de la signification sont donnes dans
1'annexe C.2 et dans le manual de reference intitule Principes de revision
de I 'impact environnemental.
4.5.1.2 Impacts cumulatifs
Les impacts cumulatifs resultent de 1'impact incremental d'une action
proposed sur une ressource commune lorsqu'elle est rajoutee a d'autres
actions passdes, presentes ou futures. Celles-ci peuvent inclure les effets
collectifs d'actions individuellement mineures sur une periode donnee de
temps. Cette approche « cumulative » est particulierement interessante
lorsque aucun projet precis ne cause aucun probleme majeur mais
contribue de maniere incrementale a un autre probleme qui va en
croissant. II est important de reconnaitre que certains projets agissent en
catalyseur pour la croissance future et du changement environnemental
dans la region concernee.
Si d'autres projets sont planifies au cours de la meme periode de temps
que 1'action proposee et dans la meme region, ils doivent etre enumeres
dans 1'evaluation de J'impact environnemental et inclus dans 1'analyse
cumulative d'impacts. Lore de 1'evaluation du potentiel d'impacts
cumulatifs, 1'instigateur du projet et le reviseur doivent tenir en compte
les facteurs suivants :
Les accumulations temporelles des impacts et si les perturbations
sont suffisamment espacees pour permettre a 1'ecosysteme de se
recuperer par suite des changements intervenus ;
L'accumulation spatiale des impacts et s'il existe suffisamment
de distance entre les perturbations ;
Les sources de 1'impact y compris les effets primaires et
secondaires des sources individuelles et multiples;
Les voies de Faccumulation des impacts telles que Padditivite et
synergisme;
Les seuils d'impact y compris les seuils lineaires et non lineaires.
L'analyse cumulative d'impact est penalisee par le niveau de complexite
des mecanismes des effets cumulatifs et par les limitations en matiere de
4-41
juillet 1998
-------
Chapitrc 4- Evaluation de chaque composante
comprehension des processus de 1'ecosysteme et les reponses aux
perturbations. II n'existe pas de methode permettant 1'evaluation des
impacts cumulatifs. Une combinaison des techniques analytiques et
processus de planiflcation sont frequemment utilises pour evaluer et
adresser les impacts cumulalifs. L'annexe C.2 et un nombre de
documents figurants dans le manuel des ressources accompagnant le
cours intitule Principes de revision d'evaluation de I'impact
environnemental decrit certaines desdites methodes.
4.5.2 Generation de polluants, transport et recepteurs
La generation de polluants, le transport et le destin peuvent affecter I'air,
1'eau, le sol et les ressources biologiques a proximite du site propose.
Les voies critiques du transport des polluants et le destin final des
polluants depend largement de la nature physique du polluant lui-meme.
Les polluants et gaz sont transport^ by I'air mais peuvent etre deposes
sur eaux de surface ou sols. Les polluants liquides (par exemple,
combustibles, ou solvants) peuvent volatiliser dans Fair ou etre
transported par les sols, sediments ou media aquatiques tels que les eaux
souterraines ou ruisseaux de surface. Les polluants solides y compris les
sediments et le sable peuvent etre transportes par le vent ou les eaux de
surface. L'evaluation de Fimpact environnemental doit evaluer en
profondeur tous les polluants eventuels, les voies critiques de ces
derniers et les recepteurs, en prenant pour base la modelisation ou autres
sources d'information.
4.5.2.1 Ressources en air
Le nivellement et la gradation su site resultent en de grandes quantites de
particules de poussiere transportees par I'air pouvant contenir des
composantes toxiques. Les particules de poussiere peuvent se placer sur
la vegetation locale ou plans d'eau ou etre ingerees par les organismes
biologiques y compris les etres humains. Les emissions provenant des
materiels de construction tels que bulldozers ou appareils de gradation
peuvent egalement affecter de maniere indesirable les ressources
biologiques.
L'evaluation de I'impact devra
evaluer en profondeur tous les
polluants, les voies, et les
eventuels recepteurs bases sur
le modelisation ou autres
informations.
Effets primaires
Poussiere transportee par
air et accumulations de
poussieres sur les
surfaces adjacentes au
site propose.
Effets indesirables sur les
organismes biologiques
(y compris etres humains)
occasionnes par
1'inhalation de matieres
toxiques
Effets secondaires
Transfer! par air de
polluants vers des sols
distants et eaux de
surface
Effets cumulatifs produits
par la construction
d'installations
Effet de serre
Pluie acide
juillet 1998
4-42
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
Les impacts provoques par le fonctionnement des installations sont
associes en premier lieu a la generation de polluants et le transport et les
effets lies a Phabitat. Normalement, les installations ne peuvent pas
fonctionncr sans obtenir les permis environnementaux concernant les
emissions dans Pair et la plupart des permis sont accordes seulement
apres avoir determine que les impacts environnementaux seront
minimes. La mise en reuvre effective ainsi que Papplication des
reglements environnementaux servent a minimiser les impacts
indesirables provoques par les operations ayant lieu dans le cadre du
projet.
Les operations affectent la qualite de Pair via les emissions
atmospheriques de particules, d'hydrocarbures, de monoxyde de
carbone, de dioxyde de carbone, d'oxyde de soufre et d'oxydes d'azote.
Les particules donnent lieu a des atmospheres « sales » ou
« poussiereuses » et s'accumulent sur des surfaces. Les produits
chimiques toxiques s'attachent egalement aux particules ce qui causent
d'eventuels impacts sur la sante humaine en cas d'inhalation.
L'accumulation des produits chimiques toxiques sur des surfaces
toxiques peuvent egalement provoquer des impacts environnementaux.
Les hydrocarbures et le dioxyde de carbone sont principalement
responsables de Peffet de serre car ils empechent la radiation de la
chaleur de la surface de la terre vers la stratosphere augmentant ainsi la
temperature de P atmosphere. Le monoxyde de carbone est un element
toxique connu qui peut provoquer des dysfonctionnements
neurologiques et pulmonaires et meme la mortalite. Les oxydes de
soufre et d'azote constituent la pluie acide pouvant diminuer le pH des
plans d'eau naturels et endommager les structures ou materiels naturels
ou de fabrication humaine. Les emissions peuvent egalement donner
lieu a des odeurs a travers des grands espaces dans le voisinage du site
propose.
Les sources d'emission des installations incluent les generateurs a
diesel, les vehicules circulant vers et du site propose ainsi que les
polluants specifiques au caractere industriel du site. L'evaluation de
Pimpact environnemental doit traiter toutes les sources d'emission et
evaluer Pimpact cumulatif de celles-ci sur Penvironnement.
Les impacts sur la qualite de Pair peuvent etre determines de maniere
quantitative en comparant les emissions attendues par rapport aux
normes etablies par les gouvernements local, de Petat et national et par
comparaison des concentrations ambiantes des polluants provoquees par
les emissions et d'autres sources avec les normes regissant les
concentrations ambiantes. Le suivi et la modelisation constituent les
deux techniques les plus ushees pour les evaluations de la qualite de
Pair. Le suivi est souvent requis afin d'etablir une base concernant les
concentrations ambiantes pour les polluants concernes avant la
construction des installations et peuvent etre utilisees pour determiner la
conformite de celles-ci apres le commencement des operations. En
plus, la modelisation est utilisee pour evaluer les impacts eventuels du
Techniques communes
devaluation de la oualite
de Pair
La surveillance (pour
calculer les
conditions ambiantes
et veiller sur les
changements apres le
debut du projet)
La modelisation
(pour predire les
effets provoques
par le projet)
4-43
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante
projet propose en utilisant des simulations mathematiques de dispersion.
Si les modeles relatifs a la qualite de 1'air sont utilises dans 1'evaluation
de 1'impact environnemental, le reviseur doit prendre des mesures pour
assurer que les quatre exigences suivantes ont ete utilisees au cours de la
modelisation :
Donnees sur les emissions ;
Informations sur les cheminees (par exemple, la hauteur, le
diametre, la temperature des gaz sortants et le debit);
Les donnees meteorologiques (par exemple, la velocite des
vents, la direction et les niveaux des pluies) ;
Les coordonnees et elevations de recepteurs.
Questions urgentes:
Les polluants de 1'air seront-ils g&ieres par les travaux de
construction et la preparation du site ?
- L'evaluation de 1'impact environnemental permet-elle
d'identifier les sources d'emissions ainsi que les taux de
celles-ci en plus de la comparaison aux taux applicables
aux normes et limitations nationales, de I'etat et locales
(emissions et qualite de 1'air) ?
- L'6valuation de 1'impact environnemental permet-elle de
comparer les niveaux atmospheriques aux normes
nationales, de i'etat ou locales ?
L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-elle les
sources et taux, y compris les sources connues et eventuelles
dans le voisinage non pas associes au site propose et evalue-t-
elle les concentrations attendues des polluants dans 1'air ?
Les taux d'emission et les concentrations en resultant sont-ils
compares aux normes et limitations nationales, de I'etat, et
locales ?
Le fonctionnement des installations peut-il provoquer la non
conformite avec les normes concernant la qualite de 1'air
ambiant ?
Les mesures de controle concernant les emissions dans 1'air ont-
elles ete traitees dans la conception du projet ? Lesdites
mesures seront-elles adequates ?
L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-elle les
emissions de cheminee au cours du fonctionnement et de la
juillet 1998 4-44
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
maintenance et fait-elle la comparaison avec les normes
national, de Fetal ou locales ?
Les emissions de cheminee auront-elles des effets indesirables
sur la visibilite et la repartition de la lumiere (par exemple le
smog); endommager les materiels naturels ou humains (pluies
acides); ou avoir des effets nefastes sur la sante humaine,
animate, se la faune ou la flore ?
4.5.2.2 Ressources en eau
Les travaux de construction peuvent affecter les ressources en eau en
fonction de la proximite de celles-ci au site propose. La pose de
poussieres sur les plans d'eau contribue a augmenter la turbidite. Le
nettoyage de la vegetation et le compactage de sols par les machines de
construction provoque des augmentations de ruissellements d'eaux
pluviales, de plus grands volumes et la v61ocit6 des eaux devant etre
supportees par les plans d'eaux locaux. Ceci, a son tour, peut causer la
sedimentation des eaux revues et des effets indesirables pour la
vegetation aquatique et d'autres organismes biologiques tels que les
poissons. Par exemple, une turbidite e"leve"e peut reduire le volume de
lumiere disponible et done diminuer les taux photosynth&iques de la
vegetation aquatique ou peut boucher les branchies des poissons par les
particules et done reduire la fonction respiratoire. En plus, les
chargements eleves en sedimentations apportent des elements nutritifs
et polluants toxiques vers les plans d'eau.
Une source mineure de polluants au cours des travaux de construction
est constitute pour le petrole ou 1'huile ou autres materiaux dangereux
pouvant Mr ou s'echapper des differents equipements. Ces materiaux
peuvent penetrer dans les eaux souterraines ou etre transportees par
ruissellements dans les plans d'eau locaux et occasionner des effets
toxiques ou la bioaccumulation aux ressources biologiques locales.
Les impacts sur 1'eau vont de la degradation de la qualite provoquee par
les dechargements de polluants toxiques et un niveau excessif
d'elements nutritifs ou de substances dependantes de 1'oxygene aux
impacts de hydro modification associes avec une zone eiargie
impermeable, 1'exposition des sols, et 1'erosion. Les polluants peuvent
penetrer dans les eaux de surface a partir de dechargements de dechets
aux sols, des dechargements d'effluents vers les plans d'eau et le
ruissellement des precipitations. Les elements nutritifs (composes
d'azote et de phosphore) dans 1'eau peuvent provoquer Peutrophisation,
c'est-a-dire, la croissance excessive des plantes, produisant la floraison
algacee, des plans d'eau avec proliferation de plantes et la mort des
poissons. Trop d'azote dans 1'eau potable provoque des problemes chez
Phomme, plus particulierement chez les enfants. Les contaminants
toxiques provoquent de la toxicite aigue et chronique dans les biotes
aquatiques ainsi que d'eventuels effets sur la sante humaine causant
indigestions par la consommation d'eau de des aliments contamines.
Les temperatures des eaux affectees peuvent subir des changements par
Effets primaires
Chargement de sediments dans
les plans d'eau adjacents au
site et alteration de t'habitat.
Accumulation de produits
toxiques dans les plans d'eau
adjacents due a I'erosion et
ruissellement site.
Turbidite accrue des plans
d'eau et taux
photosynthetiques diminues
de la vegetation aquatique
Enterrement des invertebres
bentiques aquatiques
Collement des branchies des
poissons par particules en
suspension.
La bioaccumulation par les
organismes aquatiques
d'elements toxiques provenant
de sediments erodes et
particules aeriens
Contamination des eaux
souterraines et/ou eaux de
surface due aux fuites ou
dechargements d'effluents
4-45
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
la penetration d'effluents d'eau chaude. Les augmentations de la
temperature ambiante normalement r&iuisent la biodiversite en limitant
Pabondance de noissons d'eau froide ou peut provoquer 1'introduction
d'especes nuisantes.
Les eventuels impacts sur la qualite de 1'eau peuvent etre determines en
comparant les concentrations aux normes de qualite ou en predisant les
concentrations ambiantes et en comparant celles-ci avec les normes de
qualite de 1'eau ou niveaux de toxicite severes ou chroniques. Si
certains contaminants particuliers sont consideres d'dtre plus
significatifs que d'autres (grande quantite ou haute toxicM),
revaluation de 1'impact environnemental devrait se concentrer sur le
transport et le destin final desdits polluants. L'evaluation de 1'impact
environnemental doit egalement tenir en compte le potentiel relatif a la
bioaccumulation contamine'e dans la chaine alimentaire locale. Des
etudes le modelisation peuvent etre utilisees pour evaluer les
concentrations de contaminants dans les recepteurs occasionnees par des
processus et des decharges d'eau pluviale, ou estimer les concentration
de produits chimiques dans les biotes aquatiques resultant de faction
entreprise (par exemple, modeles de chaine alimentaire et d'effet sur les
poissons). Lorsque les modeles concernant la qualite de 1'eau
constituent une composante de revaluation de 1'impact
environnemental, des recherches specifiques doivent inclure des
informations sur les apports en sources (par exemple, la compositions,
concentration et volume des effluents) ainsi que les caracteristiques de
reception des eaux (par exemple, les courants, le vent, le debit des flux,
1'amplitude des marees, la stratification). L'evaluation doit demontrer
clairement si les resultat ont etc testes ou verifies au moyen de controles
des limites ou d'autres techniques d'evaluation. Les exercices de
model isation doivent inclure les impacts des sources existantes et
planifiees en plus du projet propose et les variantes de dernier. Us
doivent faire 1'objet d'etalonnages pour le systeme sous etude.
Questions urgentes:
L'evaluation traite-elle du potentiel de degradation de la qualite
d'eau par Faugmentation des ruissellements de surface (decharges
de sediments et de polluants), materials de construction mis au rebut
ou decharg6s ou d'autres produits chimiques, herbicides, eaux
usees, additives de sol, perturbations de lit de ruisseau ou
augmentations de temperature causees par une turbidite elevee ou le
nettoyage de la vegetation ?
- L'evaluation prevoit-elle le chargement de sediments et
compare-t-elle les chargements et les concentrations dans le
courant de polluants avec les normes et criteres nationaux, de
1'etat et locaux ?
- Le document evalue-t-il les eventuels effets concernant la
qualite de 1'eau souterraine suite a ('utilisation or le depot de
produits chimiques ou d'elements nutritifs ? Lorsque 1'eau
Effets secondaires
Modification de
Tevacuation des sources
d'eau
Eutrophisation ou
contamination des eaux de
surface distantes via les
ruissellements site.
Effets cumulatifs dus a la
construction des installations
La degradation de la
qualite de 1'eau au dessus
des normes acceptees a
cause de chargements
multiples
juillet 1998
4-46
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
souterraine est aftectee. revaluation tient-elle en compte le fait
d'eviter la pose de sources de contamination sur les zones de
recharge d'aquiferes ?
- La construction des installations permettra-t-elie d'eviter les
contacts directs avec 1'eau souterraine au cours des travaux sur
les fondations, les galleries ou la construction d'installations
souterraines ?
- Si le site du projet propose se situe dans une zone de decharge
d'aquiferes, est-ce que les mesures de protection, telles que les
e"16ments d'etancheite et zones de retenue seront mises en
oeuvre?
Existe-t-il la possibility d'une augmentation de flux terrestre, de
ruissellement d'eaux pluviales, d'inondation, de sedimentation
du cours des ruisseaux ou d'erosion des canaux causee par
1'augmentation des ruissellements suite a la preparation du site
et travaux de construction ?
Le plan de construction limite-il 1'utilisation de materiels
pouvant affecter negativement 1'environnement et plus
particulierement les ressources en eau ?
- Existe-il un systeme reponse aux epandages traitant
suffisamment bien 1'epandage de mateiiels dangereux ?
- Les materiels dangereux seront-ils stockes sur le site de
construction ? Si oui, des mesures ont-elles etc prises
permettant de les conserver dans des bailments eloignes des
travaux de construction ? (les materiels dangereux incluent les
produits petrol iers, combustibles, solvants, la peinture et les
batteries).
Existe-il une possibilite concernant les polluants toxiques et/ou
materiels organiques produits par la mise au rebut des dechets, les
decharges d'effluents ou des ruissellements d'eaux pluviales d'avoir
en effet defavorable sur les eaux de surface ou souterraines ?
L'evaluation essaye-t-elle de predire les concentrations de polluants
dans les eaux de surface et souterraines et fait-elle la comparaison
avec les normes et criteres de qualite nationaux, de I'etat et locaux ?
L'evaluation traite-elle des impacts a court et a long terme
concernant la communaute biologique et causes par le
dechargement ?
Le document evalue-il les distributions de temperature autour et en
dessous des zones de decharge et fait-il la comparaison avec les
normes nationales, de I'etat ou locales ? Lorsqu'il n'existe pas de
normes, revaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle
4-47
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaquc comnosante
1'impact des changements de temperature sur 1'ecosysteme
aquatique ?
Est-ce que fa mise en route des installations provoquerait une
augmentation de la sedimentation ou la destruction de Phabitat ?
Le document evalue-t-i! les habitats aquatiques pouvant etre
affectes par la sedimentation accrue ou 1'alteration des flux existant
des cours d'eau et evalue-t-elle 1'amplitude de reffet ?
4.5.2.3 Ressources geologiques
L'evaluation de 1'impact environnemental doit evaluer 1'effet des
travaux de construction sur les ressources geologiques. Les travaux de
construction incluent le nivellement des collines, le retrait de roches et
de sols, le remplissage de vallees ou depressions ou toute autre
alteration du terrain existant. La modification des ressources
geologiques peut affecter directement les ressources biologiques suite a
la perte d'habitat. En plus lesdites alterations affectent indirectement
les ressources en eau en modiflant les systemes de ruissellement et
d'autres caracteristiques des bassins versants.
Au cours de la preparation et la construction, le nettoyage et le retrait de
la vegetation terrestre normalement provoque 1'erosion des sols. Les
chargements en sediments causes par les site de construction non
controles seraient de 35 45 fois plus grands que les chargements a partir
de zones boise'es non perturbtes (moins de 1 tonne par an). L'e"tendue
des impacts sur les ressources geologiques est fonction des
caracteristiques geologiques et topographiques du site y compris la
pente, la composition des sols et son impermeabilite et de la mise en
oeuvre de mesures d'attenuation (par exemple, 1'utilisation de tampons
vegetaux pour filtrer les sedimentations et les polluants afferents).
La plupart des impacts sur les sols doivent normalement se produire au
cours de la preparation du site et le deroulement des travaux de
construction. Lors du commencement des operations, cependant, le
potentiel concernant la contamination des sols est 61eve a cause des
epandages de matieres premieres, les zones de chargement et de
dechargement, le stockage et les zones de production. La possibilite de
contamination des sols est egalement elevee dans les zones reservees au
stockage des dechets sur le site ou d' installations de traitement. Des
dispositifs de traitement des sols ou des lieux de decharges sont souvent
utilises. Parfois les dechets sont stockes en piles ou dans des tambours.
Des ruissellements ou lessivats de confinement peuvent penetrer a
travers les sols jusqu'a 1'eau souterraine. La contamination des sols
peut egalement se produire sous FefFet des ruissellements de residus
contaminants sur des surfaces impermeables telles que routes, aires de
stationnement et pistes d'aeroports.
L'erosion des sols et la sedimentation peuvent continuer de se produire
apres les travaux de construction. L'etendue du probleme depend de
Eventuels effets primaires
Contamination des sols
suites aux fuites ou
epandages.
Perte de sols par erosion
Effets secondaires eventuels
Defaillance de pente
Destabilisation des cotes
Effect cumulatifs eventuels
Desertification
Les impacts sur le sol
peuvent arriver au cours
de la construction et apres
celle-ci lors du
fonctionnement des
installations
juillet!998
4-48
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Fefficacite des techniques de controlc de 1'erosion utilisees pour
stabiliser le site apres les travaux de construction.
Questions urgentcs:
L'evaluation de I'impact environneraental determine-t-elle
F&ventuelle pertc de sols au cours de la construction et le
fonctionnement des installations et traite-elle des mesures
d'attenuation afin de reduire 1'erosion ?
L'evaluation de I'impact environnemental identifie-t-elle les
eventuelles sources de contamination de sols ainsi que des
mesures d'attenuation envisageables ?
4.5.2.4 Ressources biologiques
Au cours des travaux de construction, les ressources biologiques peuvent
etre directement affect&s par la perte d'habitat, des ressources en
alimentation, de zones de nidification, des routes de migration dans la
region concernee ou indirectement par le chargement de sedimentations
dans les plans d'eau avoisinants ou transfert de polluants aux sols
adjacents ou eaux de surface resultant de ruissellements du site.
Comme il a deja etc dit dans les sections ci avant, les installations
peuvent decharger des polluants dans I'air, I'eau et sols. La
contamination des ressources locales peut resulter en la degradation
localisee ou generalisee de Phabitat de la flore et la faune.
Les chargements de sediments peuvent egalement affecter les ressources
terrestres et aquatiqucs. L'erosion de sediments resulte en la perte de
couverture du terrain et zones de fourrage pour les especes terrestres. Le
transport des sediments aux plans d'eau locaux provoque Penterrement
des organismes inferieurs, des niveaux reduits d'oxygene dissout,
1'alteration de Phabitat et, en fonction de la presence de produits
toxiques, les effets de bioaccumulation.
Questions urgentes:
L'evaluation de I'impact environnemental tient-elle en compte
les eventuelles pertes en ressources biologiques (surtout en ce
qui concerne les especes de gibier et/ou habitats critiques)
existantes dans la region concernee ?
Est-ce que des mesures d'attenuation telles que tampons
vegetaux empechant 1'erosion et les dispositifs de reponse aux
epandages ont ete inclus au stade des travaux de construction ?
L'evaluation de I'impact environnemental traite-elle de I'impact
du transport des sediments sur les ressources aquatiques au cours
des stades de construction et d'operation ?
Effets secondaires
La degradation de la
qualite de Peau
La modification de
Phabitat aquatique par
Perosion et les
ruissellements.
Effets cumulatifs
La bioaccumulation de
produits toxiques
provoquant des risques
pour la sante ecologique et
humaine.
4-49
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
{/evaluation dc Pimpact environtiemental decrit-elle les
concentrations d'effluents et d'emissions et les eventuels effets
toxiques nefastes pour la vegetation et la faune ?
I, 'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des effets
de bioaccumulation sur les ressources biologiques a partir
d'emission et dechargements provenant des installations ?
4.5 J Alteration de 1'habitat
L'alteration de 1'habitat est particulierement visible au cours du de"but
des travaux de construction. La preparation du site et les travaux de
construction peuvent inclure dans une certaine mesure le nivellement des
terres et le compactage des sols ainsi que rejection des installations de
production, les zones de chargement et de dechargement, les zones de
stockage, le stockage des dechets et systeme de transport pour le
displacements de materiels d'un endroit a un autre. Au cours de la
premiere phase de la construction le sol est nettoye et prepare" pour le
stockage des materiels de construction, le transport de materiels entre les
zones de stockage et les sites de construction. Pour les grandes
installations, le concassage des pierres, le mixage du beton et autres
materiels peuvent etre faits sur le site. Les operations affectant 1'habitat,
surtout par la generalisation des polluants et le transport. L'etendue de
1'impact est largement fonction de 1'efficacite des mesures de
restauration prises au cours des travaux de construction.
4.5.3.1 Ressources biologiques
La mesure dans laquelle les habitats sont affectes par le nettoyage et la
gradation du site est fonction de combien les ecosystemes naturels etaient
deja perturbes. La conversion d'une zone boisee implique de
changements plus grands que pour la conversion d'un ex-site industriel.
Les habitats associes aux zones largement couverts de vegetation sont
normalement plus peuple"s et divers en especes que ceux associes a des
sites d6veloppes auparavant.
Comme il a ete dit plus haut, les travaux de construction peuvent affecter
1'air, 1'eau ou les ressources geologiques a proximite du site propose et
qui peuvent servir d'habitat pour toute une serie d'organismes. Le retrait
de la vegetation originelle au cours des travaux de construction peut
affecter directement certaines especes en detruisant la couverture de
protection, les sources d'alimentation, la nidification ou les sites de
reproduction. Le tronconnage d'arbres sur le site propose provoque une
diminution d'ombrage et risque de faire augmenter les temperatures
d'eau dans les plans d'eau locaux. Au passage du temps ceci pourrait
causer des reductions des concentrations d'oxygene dissous ainsi que des
effets indesirables sur les ressources aquatiques.
L'erosion des sediments du site cause le depot de sediments sur les fonds
des ruisseaux, provoquant l'alteration de la nature des substrats et
juillet 1998 4-50
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosante
changements dans la faune des fonds dc ruisseaux d'elements durs ou les
communautes de substrats meubles. Si le fond du ruisseau change, les
especes de poissons dans ledit ruisseau changeront egalement. En
fonction des utilisations anterieures, le sediment peut etre associe a des
produits chimiques toxiques susceptibles d'exister dans les poussieres ou
sediments peuvent absorber dans des particules. Si les composantes
toxiques existent dans la poussiere ou le sediment, le potentiel
concernant les effets de bioaccumulation sur les organismes biologiques
est plus grand.
L'evaluation de I'lmpact environnemental doit evaluer
rendommagement ou la destruction eventuelle d'ecosystemes sensibles
cause par la presence d'instaliations dans le voisinage. La pose
incorrecte d'instaliations par rapport a la pente et I'hydrologie locale peut
affecter les zones sensibles en alterant !e systeme hydrologique local, en
augmentant le ruissellement et 1'erosion ainsi que la destabilisation des
pentes, des dunes ou du littoral.
Meme si les habitats naturels ne sont pas detruits entierement par le
nettoyage et la gradation, ils peuvent perdre leur valeur par rapport de
certaines especes etant donne la diminution d'espaces pour 1'habitat.
Certaines especes necessitent un habitat d'une certaine dimension
minimale afm de survire. Si 1'habitat est interrompu ou reduit, par
exemple, par la construction d'une route, la taille de 1'habitat disponible
peut empecher la survie et certains individus seraient appeles a quitter les
lieux ou bien disparaitre.
En plus, 1'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les
impacts crees par le bruit et autres perturbations provoquees par les
travaux de construction, par exemple les grands camions, les bulldozers
et les materiels de gradation ainsi que les eventuels effets sur
1'alimentation, la nidiilcation la reproduction et autres activites des
especes locales, y compris celles residentes a 1'exterieur de la region
concernee. Les perturbations peuvent amener certaines especes de
quitter la zone et les effets resultats dans la dynamique de Fecosysteme
local, de maniere similaire a la fragmentation de 1'habitat.
Questions urgentes:
L'evaluation de Pimpact environnemental eValue-t-elle les
eventuels effets provoques par la preparation du site et les
travaux de construction sur Pair, 1'eau ou les ressources
geologiques ?
- Le projet propose a-t-il etc confu pour eviter ou attenuer les
impacts occasionnes par les eaux pluviales par 1'utilisation
d'un champ d'infiltration, des bassins de retenue ou autres
mesures devant reduire les ruissellements ?
- L'emplacement des installations permet-il d'empecher les
pentes abruptes d'eviter 1'erosion ou defaillances ? Si ies
La conservation de des
dimensions minima de
1'habitat est primordiale a
la survie de plusieurs
especes d'animaux,
d'insectes et de plantcs.
Eventuels impacts
suppiementaires sur
1'habitat
Bruit
Perturbation
physique de la
nidification ou sites
de reproduction
Impacts primaires causes
par la construction
^installations
Perte de la couverture
protectrice, sources
d'alimentation ou sites de
nidification ou de
reproduction
Abondance et diversite
reduites des especes
Degradation
d'ecosystemes sensibles
L'alteration de 1'habitat
aquatique de fond a cause
d'erosion sedimentaire et
ruissellements
Fragmentation ou
simplification de 1'habitat
Perturbation d'especes
provoquee par le bruit et
autres activites de
construction.
4-51
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation dc chaquc composante
installations sont situees sur une pente, est-ce que les
mesures dc controle, telles que la conservation de la
couverture veg&ale, 1'application de couvertures de sol
temporaires (par example, de la paille), et le timing des
travaux de construction permettant d'eviter la forte
pluviometrie saisonniere, peuvent etre utilisees pour
prevenir 1'erosion ?
L'evaluation de I'impact environnemental traite-elle de la
possibilite que les activites de preparation et de construction
modifient les habitats critiques concernant la faune ou qui
pourrait afFecter la presence locale de telles especes ?
- L'evaluation de I'impact environnemental permet-elle de
quantifier les zones et local ites des habitats et les especes
associees qui pourraient etre perdues ou negativement
affectees au cours de la preparation et la construction du site
- La construction a-t-elle etc concue pour occasionner le
moins de perturbations possible a la vegetation (par
exemple, est-ce que des efforts ont etc deployes pour
conserver les peuplements vieux ou arbres particuliers) ?
- Le plan de construction prevoit-il 1'erosion ou le controle
des sediments au cours et apres les travaux de construction ?
- Les sols repris sur le site seront-ils reutilises par exemple en
tant que terre meuble dans les zones paysagees ?
- Les zones perturbees seront-elles replantees apres les
travaux de construction ?
Existe-il un potentiel permettant des changements indirects dans
les habitat apres la construction et la preparation du site (par
exemple, la probabilite accrue, d'erosion causant des
perturbations dans Fhabitat par la sedimentation dans les plans
d'eau, des perturbations d'habitats et/ou d' especes dues au plus
grand acces des humains, ou une modification de bassins
hydrographiques) ?
- L'evaluation de I'impact environnemental identifie-t-elle les
activite pouvant alterer indirectement les habitats quantifie-
t-elle dans la mesure du possible les zones susceptibles
d'etre afTectees indirectement ?
Les installations seront-elles situees a une distance maximum des
zones sensibles telles que habitats de la faune, les zones
palustres, les plaines d'inondations, les rivages de ruisseaux, les
zones litteraux et zones protegees ?
Impacts secondaires
resultants de la
construction des
installations
Reduction d'oxygene
dissout dans les eaux de
surface
Invasion d'especes
exotiques
Impacts cumulatifs
resultants de la
construction des
installations
La bioaccumulation
d'elements toxiques
risquant de provoquer
d'eventuels risques
ecologiques et pour la
sante humaine.
juillet 1998
4-52
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
- L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-t-elle les
habitats sensibles dans le voisinage du site propose ? Si
oui, toutes les mesures d'attenuation ont-elies etc prises en
consideration (par exemple, un site alternatif, une localite
distante de rivages ou lits de ruisseaux, plaines
d'inondation, litteraux et zones sujettes a inondations) afin
d'eviter les impacts sur les ecosystemes sensibles ?
Les tampons tels que zones palustres ou forSts seront-ils
utilises entre le site et les plans d'eau afin de minimiser les
impacts affectant les systemes aquatiques ?
Si des routes, canalisations ou ponts doivent etre planifies dans
le cadre de la construction, revaluation de 1'impact
environnemental traite-elle des avantages offerts par les
corridors existants (par exemple, voies routieres, lignes de
transmission) afin d'eviter de deranger encore plus d'habitats ?
Apres la terminaison des travaux de construction, les impacts
occasionnes par le fonctionnement des installations sont lies en premier
lieu a la generation de polluants et des transports. Le fonctionnement des
installations peut emettre ou decharger des contaminants dans 1'air, I'eau,
ou sols pouvant provoquer des degradations de Penvironnement et les
effets afKrents sur les ressources biologiques locales. La discussion ci-
apres souligne les eventuels impacts occasionnes aux ressources
biologiques par les emissions et dechargements ayant lieu lors de
1'operation.
Etant donne que les travaux de construction donnent lieu au retrait de la
couverture vegetale, 1'evaluation de 1'impact environnemental doit
reconnattre que les impacts sur les habitats locaux peuvent se poursuivre
une fois les installations commencent a fonctionner. Les impacts
associes aux activites operationnelles peuvent varier en fonction du site
propose mais elles peuvent etre particulierement sensibles ou importants
sur le plan de 1'environnement ou de 1'ecologie. Pour la plupart des
projets de construction la vegetation naturelle enlevee n'est pas
remplac^e sur site soit parce que la zone est devenue impermeable soit
parce que la terre a etc perturbee a un point tel qu'elle ne peut plus
accueillir la vegetation d'origine. Souvent la plantation a nouveau ayant
lieu repond a des exigences d'ordre esthetique; la terre est convertie en
herbe de gazon ou paysage d'ornementation. Bien qu'attractives a oeil,
lesdites couvertures vegetales non indigenes ne permettent pas le meme
niveau de protection ou valeur ecologique que la vegetation naturelle.
L'evaluation de 1'impact environnemental doit repondre aux besoins
concernant la perte de la vegetation originelle. La mise en route des
installations peut egalement amener a un plus grand acces aux zones
isolees ce qui resulte en des perturbations supplementaires de differentes
especes.
4-53
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante
L'absence ou la penurie en vegetation enleve ou reduit la capacite de
filtrage des polluants faisant entrer en jeu les impacts ci-apres :
Line plus grande probabilite de pollution de 1'eau due au volume
des ruissellements ct de velocite se trouveront augmentes en ce
qui concerne la pollution de 1'eau et affectera les plans d'eau
directement sans beneficier du filtrage permis par la vegetation ;
Une reduction dans le nombre d'especes de faune et de
1'abondance suite a ia perte d'habitat et de terrains de forage ;
Des conditions plus rigoureuses y compris en matiere de
fluctuations plus grandes des temperatures et vents plus forts
transportant de la poussiere.
Augmentation des niveaux de bruit occasionnee par la perte
d'arbres et autres zones de plantation.
Les impacts sur la faune avant tout sont associes aux changements se
produisant au cours de la preparation du site et les travaux de
construction. Cependant, plusieurs impacts se prolongent jusqu'au stade
du fonctionnement et restent en place durant la vie des installations. La
restauration de 1'habitat est souvent impossible au cours dudit
fonctionnement a cause des dommages irreparables occasionnes aux sols,
a la topographic ou la construction de bailments, routes et zones de
stockage.
Comme il a et£ dit plus haul dans le present document, la perte d'habitat
associee au retrait de la vegetation peut provoquer des effets primaires ou
secondaires. Les impacts primaires occasionnes aux differentes especes
se produisant lorsque les organismes presents dependent de la vegetation
supprimee permettant la survie. Les impacts secondaires concernent la
degradation de la qualite de 1'eau et 1'endommagement a 1'habitat des
ruisseaux resultant de 1'erosion et de ruissellements.
Lesdits impacts affectent 1'alimentation et les conditions de vie des
communautes biologiques allant des microbes les plus petite aux grands
animaux. Les sources d'alimentation peuvent Stre detruites, modifiees
ou contaminees. Les zones de recherche de nourriture, de perche, de
nidification et de reproduction peuvent se retrouver degradees ou perdues
a tout jamais. Les zones d'habitation et de reproduction risquent de
devenir fragmentees ou simplifies faisant que les zones restantes sont
trop exigugs ou non structurees ne permettent plus de faire vivre
certaines especes. Des especes exotiques risquent d'envahir la region et
devenir plus nombreuses que les especes residentes. Les routes de
deplacement ou de migration risquent d'etre alterees par les activites et
les infrastructures entrant en jeu pour la construction et le
fonctionnement d'un nouveau projet. Toutes ces conditions affectent la
composition, la distribution, 1'abondance, la sante et la vitalite des
especes residentes.
juillet 1998 4-54
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Questions urgentes:
L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle si le
fonctionnement des installations risque de provoquer la perte ou
le deplacement de Fhabitat vegetal et par consequence celle des
especes florales (habitats ou especes, communautes rares,
menacees, uniques ou de valeur commerciale) ?
L Evaluation de 1'impact environnemental identifie-t-elle les
habitats vegetaux et les especes associees qui ne seront pas
restaurees suite a la construction des installations ?
L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les
changements intervenant dans la composition, la diversite et
1'abondance des especes resultant de la perte de certains types
d'habitat ?
L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des aleas
pouvant toucher la vegetation a partir de 1'air, 1'eau et la
degradation de la qualitg de Fair et de 1'eau ?
L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-elle la
compensation sur site ou hors site permettant le remplacer la
perte de vegetation ?
L'evaluation de 1'impact environnemental inclue-t-elle un
programme de suivi afin d'assurer une mise en oeuvre efficace
des mesures d'attenuation ?
L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle si la mise
en fonctionnement des installations resulte en la perte definitive
ou le deplacement de 1'habitat de la faune et par consequent des
especes (especes rares, menacees, en danger ou especes de
gibier) ?
L'evaluation de I'impact environnemental identifie-t-elle les
habitats critiques de la faune et especes perdues au cours de la
construction et non remplaces lors de la mise en fonctionnement
? Les especes rares, menacees ou de valeur commerciale aussi
bien que les ecosystemes, communautes et habitat devront etre
inclus dans 1'evaluation.
L'evaluation de I'impact environnemental evalue-t-elle les
compositions, la diversite et 1'abondance de la faune dans le
voisinage du projet propose, y compris une possible invasion par
des especes exotiques ?
Effete primaires dus au
fonctionnement des
installations
Degradation de Fhabitat due
aux emissions et
dechargements des
installations
Perturbation des expeces
Reductions dans 1'abondance
et la diversite des especes
Perte de la couverture des
sols, ressources alimentaire,
et habitats de reproductions,
de perche et de nidification
Effete secondaires dus aux au
fonctionnement des
installations
Transfert aux eaux de
surface et organismes
aquatiques associes du a
F erosion et ruissellements
Modification de Fhabitat
aquatique suivant le
chargement des sediments
EfTets cumulatifs dus a au
fonctionnement des
installations
La bioaccumulation de
produits toxiques causant
des risques pour la same des
etres humains
4-55
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
La degradation de I'air, I'eau et la qualite des sols par des
elements toxiques sera-t-elle provoquee au cours du
fonctionnement et les operations de maintenance posant ainsi un
danger a la faune (ddces ou viabilite reduite)?
L'eValuation de Fimpact environnemental evalue-t-elle les
dangers pour la faune provenant de I'air, I'eau et la degradation
de la qualite des sols ?
L'6valuation de 1'impact environnemental decrit-elle les voies de
migration et couloirs de mouvement d'especes sensibles risquant
d'etre perturbees par la mise en fonctionnement des
installations ?
La compensation sur site ou hors site sera-t-elle utilisee pour
attenuer la perte de la faune ?
4.5.4 Gestion des dechets et prevention de la pollution
La generation de dechets au cours de la construction et mise en
fonctionnement du projet peut etre significative en cas d'un impact
negatif sur la region concernee. Les impacts primaires resultent de la
contamination de I'air, du sol et de I'eau a cause de defaillances dans le
stockage, la manutention, le transport et le dechargement de dechets. Les
impacts secondaires peuvent inclure une charge supplementaire relative a
la capacite de gestion de dechets de la communaute. Les impacts
cumulatifs peuvent se produire par suite d'accumulation a long terme de
polluants toxiques dans la region et affecter negativement la capacite de
gestion des multiples sources de dechets.
Plusieurs mesures de gestion de dechets de prevention de la pollution
peuvent etre mises en oeuvre au cours de la phase de fondation ou de
construction afin d'eviter ou minimiser les effets indesirables.
L'evaluation de 1'impact environnemental doit traiter lesdites mesures.
La selection de materiaux durables ayant une vie a long terme et
contenant des composantes recyclees ou reformees reduit le volume
global des dechets produits par les travaux de construction. Une
nouvelle utilisation ou le recyclage des materiaux de construction et
ressources naturelles, telles que les arbres retires durant les travaux,
reduit encore plus le volume de dechets.
L'evaluation de 1'impact environnemental doit egalement traiter la
prevention de la pollution et la gestion de dechets au cours du
fonctionnement des installations du projet propose. L'evaluation de
1'impact environnemental doit inclure une description et estimation des
dechets et discuter les types de dechets, la quantite et le potentiel toxique.
La prevention de la pollution doit faire Fobjet d'une etude effectuee
1'instigateur du projet. L'evaluation de 1'impact environnemental doit
decrire le plan de gestion de dechets y compris le traitement, la
manutention et le dechargement des dechets. Chacune desdites
Impacts primaires
Contamination de Fair, du
sol et de I'eau provoquee
par des defaillances dans le
stockage, la manutention et
le dechargement de dechets
Impacts secondaires
Charge supplementaire sur
la capacite de gestion des
dechets de la communaute
Impacts cumulatifs
Accumulation de polluants
toxiques
Consommation rapide des
dechets multiples
communautaires
juillet 1998
4-56
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Chapitre 4- Evaluation de chaotic composante
composantes doit etre con£ue afin de reduire le risque d'emissions
accidentelles de produits toxiques dans 1'environnement. En plus, les
techniques de gestion de dechets sur le site et hors site ainsi que les zones
de dechargement et la capacitd a long terme doivent etre clairement
definies.
Questions urgentes:
Le projet propose inclue-t-il 1'utilisation de materiaux durables a
long cycle de vie ne necessitant pas de remplacements frequents,
reduisant ainsi le volume de dechets du aux travaux de
construction etales dans le temps ?
Le plan de construction inclut-il des dispositions permettant le
stockage des materiaux de construction ayant pour but de require
le volume de dechets provoqu6 par 1'endommagement ou
1'exposition aux elements ?
Les materiaux perissables, tels que la peinture, seront-ils
procures de maniere incrementale afin de permettre une
reduction de la degradation de materiaux non utilises ?
Le projet de construction utilisera-t-il des materiaux contenant
des elements recycles lorsque cela s'avere possible et en
conformite avec les normes en vigueur ? On pourrait citer
1'exemple de materiaux recycles contenant des cendres legeres
ou Pisolement thermique en cellulose.
L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-t-elle un plan
de gestion des dechet avec procedures de traitements,
manutention et de dechargement ?
L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des
caracteristiques des dechets eventuels ?
L'evaluation de I'impact environnemental evalue-t-elle
1'enlevement des dechets a long terme ainsi que les capacites du
site de dechargement ?
4.5.5 Impacts socio-economiques
En plus des impacts environnementaux decrits ci avant, les travaux de
construction et le fonctionnement de nouveaux projets ou la modification
de projets existants peuvent egalement affecter le cadre socio-
economique local de plusieurs manieres differentes. Certains elements
de 1'analyse de I'impact socio-economique peuvent inclure (i) la
compatibilite de nouvelles utilisations des sols avec celles deja en place,
(ii) les problemes associds aux ressources humaines et institutionnelles et
les impacts sur la structure de la communaute, et (iii) les effets sur
1'activite economique locale. Ces elements sont souvent interconnectes
Impacts socio-economiques
La compatibilite des
nouvelles utilisations des
sols avec celles deja
existantes ?
Le problemes associes aux
ressources institutionnelles
et humaines et les impacts
sur la structure de la
communaute
Les effets sur 1'activite
economique locale
4-57
juillet 1998
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Chapitrc 4- Evaluation de chaque composante
en ce qui concerne leur reponse a un plan specifique. Un changement
induit par le projet stir la demande d'emplois, par exemple, pourrait
amener a des mouvements dans la population vers ou en dehors d'une
region donnee ce qui, a son tour, pourrait provoquer des modifications
dans les besoins de logement et services publics.
L'analyse des impacts socio-economiques doit tenir en compte les
impacts sur 1'activite economique et la communautd L'activite
economique peut etre evaluee par les changements intervenus dans la
production regionale, 1'emploi et salaires, et dans la communaute par les
modifications intervenues dans la population, la demande en matiere de
logement et services publics ainsi que les effets sur 1'utilisation des sols
et les finances publiques. L'analyse de 1'impact soit evaluer les impacts
economiques et sociaux devant se produire dan la region concernee
resultant de la mise en oeuvre du projet propose.
Les impacts socio-economiques estimes dans ladite analyse seraient
provoques par les depenses et 1'emploi en relation avec le projet propose.
L'impact socio-economique total inclut les impacts primaire et
secondaire. En general, les impacts primaires se resument aux
changements estimes intervenus au niveau des revenus du projet, de
1'emploi (revenus des employes) devant se produire au cours des travaux
de construction et la mise en fonctionnement du projet propose. Les
impacts primaires concernent les effets produits au niveau de la
population regionale, le logement et les services publics affectes par les
modifications intervenues au niveau de I'emploi.
Les effets secondaires sont ceux intervenants au niveau de 1'activite
economique regionale ayant pour origine les achats et services comrades
sur place au nom du projet aupres des fournisseurs et prestataires. Les
impacts concemes incluent les changements supplementaires resultant
des modifications au niveau des depenses des menages d'employes dont
les emplois se trouvent affectes ou les changements intervenus au niveau
des entreprises regionales resultant des impacts secondaires exerces sur
Pactivitd economique regionale.
₯.5.5.7 L 'utilisation des sols
L'impact du projet propose sur Futilisation des sols est fraction de
1'adequation de la planification des sols deja en place ainsi que les
methodes de controle. Celles-ci doivent etre incluses en un plan global a
long terme en plus de mecanismes efficaces de mise en oeuvre. Dans la
mesure oil le prqjet propose est compatible avec le plan et traite la mise
en oeuvre des controles concernant 1'utilisation des sols, les impacts
eventuels peuvent s'averer limites. Lorsque la planification de
1'utilisation de sols et les pratiques de controle sont inadequates ou
ignorees, les eventuels impacts sur 1'utilisation des sols concernant le
projet propose et la possibilite d'effets nefastes causes par d'autres
activites peuvent s'averer considerables.
Changements intervenant au
niveau de 1'activite
economique
Production regionale
Emploi
Benefices, salaires
Changements intervenant au
niveau de la communaute
Population
Besoins en logements et
services publics
« L'utilisation des sols
Transports
< Finances publiques
juillet 1998
4-58
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Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Construction du projet
Les travaux de preparation et la construction du site pour les nouveaux
projets peuvent perturber de grandes etendues de terres et changer les
tendances au niveau de I'utilisation des sols dans Paire du projet. Les
grands espaces (terres agricoles, zones forestieres ou autres terres vides)
sont souvcnt utilises pour la mise en place desdits projets. Une nouveau
type d'utilisation des terres peut ne pas etre compatible ou la terre non
facilement retournee a etat originel. Plus particulierement, les sites
industrieis et les projets d'infrastructure ne peuvent pas etre facilement
reconvertis en terres forestieres, agricoles ou residentielles. Les sites
reserves & la construction de sites revenant aux grands projets en general
sont frequemment consideres comme terres vouees a des utilisations
industrielles temporaires, quelque soit I'utilisation finale du site en cours
de developpement Une fois la construction entamee, les options
relatives a la conversion du site pour d'autres utilisations deviennent
plut6t limitees.
11 est particulierement important de tenir en compte le potentiel
concernant I'utilisation des sols dans la zone avoisinante et les
changements provoques par les activites de construction. Des habitations
sont normalement necessaires pour loger les grandes equipes de travail
employees sur les grands chantiers. Les ouvriers generalement preferent
habiter pres du chantier. Si le site propose se trouve dans une zone a
predominance residentielle, le logement ne posera pas forc&nent de
probleme majeur (bien que le cout des logements puisse subir des
changements en fonction de la proximite au projet). Si le site propose se
situe loin d'une zone residentielle, des logements, souvent a caractere
temporaire, peuvent voir le jour dans le voisinage immediat. En plus, de
petites zones commerciales ont tendance a se developper pres des
chantiers de construction pour subvenir aux besoins en services et
alimentation pour le personnel du chantier.
Questions urgentes:
La planification d'utilisation des sols et les mecanismes de controle
sont-ils adequats, presents et mis en application ?
Les installations et activites associees sont-elles en conformite avec
ledit plan ?
Les activites de construction et de preparation seront-elles
compatibles avec les utilisations planifiees des terres adjacentes,
existantes ou planifiees ?
Le site propose est-il situe dans une zone comportant des activites
existantes ou planifiees compatibles ou les installations resulteront-
elles en des impacts esthetiques nefastes ou conflits avec utilisations
actuelles, ou utilisations futures residentielles, agricoles, etc. ?
La preparation du site
reserve a la construction de
nouveaux projets peut
perturber de grandes
etendues de terrain et
provoquer des
changements dans la zone
a cet egard
Generalement les grands
projets impliquent la
necessite logements pour
les equipes de construction.
les ouvriers preferant
normalement de resider a
proximite du site.
4-59
juillet 1998
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Chapitre 4- Evaluation de chauuc composante
L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-elle le volume
de zones existantes ou planifiees perdues par suite des travaux de
preparation et de construction ? Le document decrit-il les
changements escomptes relatifs a ('utilisation des sols sur les
proprietes adjacentes ?
La disponibilite des terres, tel qu'il est determine par les plans de
zonage et d" utilisation des sols, est-elle en conflit avec les activites
de preparation et de construction sur le site propose ?
L'evaluation de 1'impact environnemental determine-t-elle la
mesure dans laquelle les activites de preparation et de construction
sont en conflit avec les exigences de zonage et les utilisations
existantes et futures ?
Operations du pro jet
Des impacts significatifs concernant Futilisation des sols peuvent surgir
au cours de la phase operationnelle. Un impact majeur serait la
conversion des terres avoisinantes en de nouvelles utilisations
provoquees par le projet propose. Par exemple, les projets industriels
peuvent causer la conversion des terres avoisinantes pour activites
industrielles afin de satisfaire les besoins du plus grand nombre
d'employes. Les projets de developpement du tourisme y compris les
hotels, favorisent le d6veloppement d'installations en rapport, par
exemple restaurants, boutiques ainsi que d'autres forme de commerce.
La conversion de terres additionnelles peut ne pas provoquer d'impacts
indesirables a condition d'etre controlee par une planification efticace.
L'evaluation de 1'impact environnemental doit trailer les eventuels
changements aux tendances d'utilisation des terres pouvant etre
provoques par le projet propose. Les eventuels impacts
environnementaux occasionnes par lesdits changements doivent faire
1'objet d'une discussion en tant qu'impacts cumules.
Selon le plan concernant 1'utilisation des sols, 1'impact environnemental
depend de deux criteres d'evaluation :. (i) la conformite avec les plans
d'utilisation des sols et (ii) la compatibilite avec 1'utilisation des terres
adjacentes. Un troisieme critere, c'est a dire la "capacite" est traite sous
ressources en transports et services publics.
Dans la mesure qu'un projet provoque directement ou induit
indirectement une utilisation des sols n'etant pas en conformite au plan
d'utilisation, un effet indesirable significatif est pratiquement certain
d'avoir lieu. Une determination de la conformite peut etre effectuee en
comparant les cartes existantes avec le plan des utilisations futures et en
superposant les changements associes a la variante. Dans certains cas il
sera necessaire d'evaluer des categories de terre plus detaillees que les
categories generiques, residentielles, commerciales, industrielles,
agricoles, d'utilisation publique ou d'espaces ouverts. Par exemple,
1'utilisation residentielle est souvent mise en categoric selon les densites
Un eventuel impact majeur
sur ('utilisation des sols
serait la conversion des
terres avoisinantes a de
nouvelles utilisations
provoquees par le projet
propose.
Criteres d'evaluation
d'utilisation des sols
1) Conformite avec le plan
local d'utilisation des sols
2) Compatibilite avec
1'utilisation de terres
avoisinantes
Une determination de la
conformite peut etre
effectuee en comparant les
cartes existantes
d'utilisation des terres avec
les changements provoques
par la variante
juillet 1998
4-60
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
de 5 a 10 (habitations par acre) les types d'occupation (une seule
families, plusieurs families) et les types structurels (par exemple,
attaches, detaches, villa ou appartement). De meme, les utilisations
industrielles incluent ime serie d'activites allant d'entrepots aux
installations de fabrication legeres ou lourdes. Les utilisations
commerciales sont parfois tres difficiles a evaluer pour la conformite a
cause de la justification de 1'existence d'activites de detail.
Dans la mesure oil le critere de conformite ne donne pas de resultats
significatifs, les evaluations individuelles de la compatibility peuvent
s'averer appropriees. Dans ces cas, il est important d'incorporer autant
de valeurs de la communaute que possible, sauf en ce qui concerne les
questions portant sur la sante du public. Dans beaucoup de
communautes, 1'utilisation « mixe » des sols constitue un element positif
de la vie urbaine. II est important de considerer que la compatibilite
n'implique pas Fhomogeneite.
Questions urgentes:
Les changements primaires et secondaires a long terme concernant
1' utilisation des sols sont-ils en conformite avec le plan local ?
L'evaluation de 1'impact environnemental s'adresse-t-elle aux
impacts globaux a long terme ? Les impacts specifiques sont-ils
traites dans le meme delai que les plans locaux d'utilisation des sols
(par exemple, de 10 a 20 ans) ?
Les exigences concernant 1'utilisation des sols pour activites
operationnelles et de maintenance (y compris les zones de securite et
zones tampons) sont elles en conflit avec les utilisations actuelles ou
futures selon les plartifications des agences locales, regionales et de
1'etat ?
Est-ce que la croissance induite autour des installations changera
1'utilisation des sols contrairement aux utilisations actuellement
planifiees pour la zone en question ?
L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-elle les
changements escomptes pour 1'utilisation des terres resultant de la
presence des installations ? Evalue-t-elle les conflits eventuels
pouvant surgir au cours des operations ?
Les controles concernant 1'utilisation de sols sont-ils suffisants pour
prevenir la conversion des terres protegees par le gouvernement par
exemple, des terres agricole de premiere qualite, zones de gestion de
la faune ou sites de patrimoine culture! ?
Les preoccupations et valeurs locales concernant 1'utilisation des sols
sont-elles prises en compte pour developper les criteres d'utilisation
des terres ?
4-61
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation dc chauuc composante
4.5.5.2 Activite ecotiomique
Les types de projet evalues dans 1'impact environnemental varient en
termes des eventuels impacts socio-economiques associes avec leur mise
en ceuvre. Le developpement de nouvelles installations pourrait
provoquer des grands changements dans les structures de la communaute
dus aux tendances concernant 1'emploi et le peuplement. La construction
de grandes installations requiert des effectifs considerables et bien
formes souvent introuvables localement, ce qui provoquerait une
migration de la population. Bien que I'arrivee desdites personnes et
leurs families ne soit pas significative dans les grandes communautes
diversifie'es, les petites communautes risque de se voir entierement
bouleversfc sur les plans de 1'emploi, de population et de ressources
communautaires. Si le projet propose necessite un grand nombre
d'effectifs, les changements temporaires associes au stade de
construction peuvent devenir permanents.
Les petits projets, non associes aux grandes depense ou demandes
d'emploi provoqueraient des impacts socio-economiques relativement
plus limites. Par consequent, revaluation de 1'impact environnemental
n'analyserait pas les impacts en autant de details que les projets plus
complexes. Cependant, cette analyse doit quantifier les impacts
primaires associes au projet propose et evaluer la capacite de la region
concernee de supporter un tel changement. II est important de tenir en
compte que certains projets (par exemple la cloture d'une grande
operation) peuvent dtre suivis par moins d'emplois et la possibilite
d' immigration ainsi que la reduction dans la demande de logements et
services publics. Quoi qu'H en soil, la presente discussion met 1'accent
sur les projets associes aux augmentations dans les activites economiques
et non pas leur diminution.
L'instigateur du projet doit prevoir une description des impacts
economiques y compris les eventuelles depenses, 1'emploi et salaires.
Lesdites donnees doivent identifier les depenses et les emplois
necessaires aux stades de construction et de mise en fonctionnement du
projet propose. Les revenus directs (ou salaires) peuvent etre estimes en
fonction des donnees sur les salaires moyens.
La relation num&ique entre les impacts primaires dans une region et la
totalite des impacts generes est defini comme "multiplicateur." Par
exemple, un multiplicateur de 2,5 dans une Industrie donnee nous dit que
pour chaque emploi dans ladite Industrie, 1,5 autres emplois sont crees
dans ladite region. Etant donne que differentes industries et individus
achetent des biens et services differents et tous ne sont peut etre pas
disponible dans une region donnee, chaque Industrie donne lieu a un
nombre differents d'impacts secondaires (par exemple, primaires plus
induits) et par consequent, auront un multiplicateur different.
Par exemple, la construction et le fonctionnement d'une scierie peuvent
etre associes a un multiplicateur plus eleve que pour la construction et
juillet 1998
Impacts socio-economiques
Tendances concernant
1'emploi
Population
Ressources
communautaires
Les multiplicateurs
economiques varient
en fonction des
caracteristiques du
projet
4-62
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
fonctionnement (Tun magasin de detail. La construction de ia scierie
peut necessiter de plus grandes depenses et plus de main d'oeuvre que le
magasin. fin plus, la scierie acheterait un plus grand nombre
d'approvisionnements que le magasin. Ceci occasionnerait un impact
secondairc plus eleve pour les produits en bois. En plus, les
remunerations plus basses dans Findustrie du detail par rapport aux
industries du bois resulteraient en moins d'impacts induits. En general,
les multipiicateurs plus eleves sont associes aux industries ayant les
attributs suivants : revenus plus eleves produits par la ventes en clientele
a Pexterieur de la region, des remunerations plus elevees et un plus grand
nombre d'achats realise localement.
Les multipiicateurs utilises dans 1'analyse peuvent etre obtenus aupres de
plusieurs sources y compris les agences gouvemementales, institutions
financieres, universites et autres entitfe academiques. L'evaluation de
1'impact environnemental doit mentionner la source des multipiicateurs,
justifier la selection et lister les multipiicateurs specifiques inclus.
Les multipiicateurs selectionnes sont ensuite appliques afin d'indiquer
les impacts globaux sur les revenues et 1'emploi associes au projet
propose. Le nombre d'ouvriers immigres ou emigres est souvent calcule
selon un ensemble d'hypotheses a cet egard. Lesdites hypotheses
peuvent etre basees sur les tendances historiques concernant les
tendances de migration dans la region ou celles enregistrees dans des
regions ou des projets similaires ont etc mis en oeuvre. La probabilite de
migration sera d'autant plus grande que le niveau de competence et de
remuneration est eleve et le nombre de travailleurs disponibles limite.
Questions urgentes:
L'evaluation de 1'impact environnemental prend-t-eile en compte les
changements dans les tendances d'emploi associees a chacun des stades
du projet propose?
L'evaluation de 1'impact environnemental prend-t-elle en compte la capacity
de la force de travail auxiliaire permettant de satisfaire les besoins
engendres par le projet ?
L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-t-elle clairement
les multipiicateurs economiques utilises dans Panalyse et les sources
de celle-ci ?
L'evaluation de rimpact environnemental traite-elle de 1'eventuel
changement provoqud dans 1'activite economique de la region ?
4.5.5.3 Population et logement
Les changements intervenant dans la population par suite de la
construction et la mise en fonctionnement d'un nouveau projet,
constituent un element essentiel pour determiner les autres impacts
socio-economiques et environnementaux. Lesdits changements
Composantes des
changements intervenus dans
la population
1) Impacts primaires sur la
population
2) Impact secondaires sur la
population
3) Augmentations naturelles et
migration non induite par le
projet
4-63
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
intervenus a la population se composent de trois composantes
essentielles : (i) impacts primaires sur la population (relogement des
travailleurs et leurs families), (ii) impacts secondaires (relogement des
travailleurs et personnes a charge associes aux depenses en relation avec
le projet), et (Hi) les modifications naturelles (naissances moins les
deces) et les migrations non associees.
L'eventuel relogement des employes directes et indirectes par suite de la
construction et le mise en fonctionnement ainsi que 1'augmentation de
Pactivite economique qui s'ensuit sont determines sur la base d'un
ensemble d'hypotheses concernant la migration tel que mentionne ci
avant. Le nombre de personnes a charge devant venir avec les
travailleurs peut etre estime en fonction des statistiques moyennes sur la
taille des menages collectees au cours de la preparation de la description
de la situation environnementale.
Les changements intervenus dans la population associee au projet
resulteraient en une demande de logements. Les impacts sur la demande
en logements peuvent etre estimes sur la base du nombre estime de
travailleurs migrants, dans 1'hypothese d'un logement par menage. La
disponibilite escomptee en logements et Fetendue des eVentuels impacts
devrait etre basee sur la situation du marche immobilier, les tendances
d'inoccupation et les activates de construction residentielle.
Comme il a ete dit ci avant, les populations indigenes sont
particulierement vulnerables aux changements environnementaux et
socio-economiques. Lorsque les populations indigenes sont identifiees
dans la region concernee, revaluation de 1'impact environnemental doit
evaluer les impacts selon la base des ressources naturelles sur lesquelles
la population depend pour sa survie et au tissu culture! de la
communaute. Des plans speciaux sont recommandes pour eviter ou
attenuer les impacts indesirables sur les populations indigenes.
Questions urgentes:
L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle de la relation
entre les augmentations en nombre d'emplois et I'arrivee de
nombreux migrants ?
L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-elle les
dysfonctionnements relatifs au nombre de logements disponible au
plus grand nombre de travailleurs et leurs families ?
L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des eventuels
impacts sur les populations indigenes ?
4.5.5.4 Services communautaires et finances pubtiques
L'evaluation de 1'impact environnemental doit evaluer Pimpact eventuel
produit par la construction et la mise en fonctionnement du projet sur la
Demande de logements
Estimer le nombre de
travailleurs arrivant dans la
region du projet
Estimer le nombre de
logements disponibles
Identifier, s'il y lieu, la
penurie en matiere de
logement
L'evaluation de 1'impact
doit traiter la probabilite du
projet propose d'avoir un
impact sur la capacite de
differents services, les
systemes de transport et
autres infrastructures et
services publics.
juillet 1998
4-64
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Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
capacite des services publics, systemes de transport et autres
infrastructures et services communautaires. Les eventuels impacts sur
les services communautaires sont determines sur la base du changement
intervenu au nombre et la composition de la population associee au
projet propose et doivent etre determines pour les juridictions les plus
etroitement lies au projet et au effectifs concemes.
11 est important que les impacts occasionnes par la construction et la mise
en fonctionnement soient evalue's separement car ils peuvent etre tres
differents. Par exemple, le nombre de personnes necessaire pour faire
fonctionner les nouvelles installations peut etre considerablement plus
bas que celui de la construction. La migration vers le site des travailleurs
au cours de la construction peut n'etre que provisoire et necessiter des
logements temporaires et service de survie prevus par Fentrepreneur (ce
qui resulterait en tres peu d'impacts sur la communaute) dans les
communautes locales (ce qui donnerait lieu a des impacts significatifs en
fonction de la taille de 1'effectif temporaire et la capacite existante
disponible dans la communaute). Apres la terminaison des travaux de
construction, les travailleurs pourraient quitter leurs logements et ne plus
avoir besoin des services mis en place pour satisfaire leurs besoins.
Les changements associes au stade de mise en fonctionnement, en
revanche, sont supposes £ long terme ou permanents. Les modifications
dans la demande de logements et services publics associes aux dits
changements tendent & se voir accorder plus d'importance car ils peuvent
alterer la structure des communautes locales et les ressources de celles-
ci. Une evaluation de Pimpact environnemental doit traiter les impacts
ci-apres en ce qui concerne les services publics :
Les changements estimes au niveau des inscriptions scolaires
dans 1'enseignement public et 1'effet sur le rapport
eleve/enseignant et les capacites des ecoles
Les changements attendus au niveau de la demande en
prestations de sante
Les changements attendus au niveau de la demande en services
publics et 1'effet sur les capacites existantes.
Les effets sur d'autres services publics peuvent egalement etre
determines en prenant pour base les changements attendus au niveau de
la taille de la population devant etre servie.
Les finances des juridictions locales peuvent etre evaluees sur la base des
changements dans les revenus historiques, les niveaux de depenses, dans
les soldes des fonds et les capacites en obligations de reserve. Les
impacts indufts par le projet sur les finances publics regionales doivent
faire Pobjet d'une analyse en tenant en compte Peventuelle augmentation
des emplois, et la croissance de la population dans chaque juridiction (y
compris les districts scolaires), 1'augmentation des revenus commerciaux
4-65
juillet 1998
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Chapitre 4- Evaluation dc chaque composantc
et revenus des employes, ainsi que les changements eventuels affectant le
base fiscal sur la propriete.
Questions urgentcs:
Devaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les
dysfonctionnements des les services publics au cours des travaux
de construction et la mise en fonctionnement des installations ?
Si des prestations supplementaires sont envisagees au cours des
travaux de construction, qu'est-ce qui arriverait aux dites
prestations au cours de la mise en fonctionnement ?
Est-ce qu'il y aura un changement dans les structures
communautaires au cours de tel ou tel stade du ? Par exemple,
est-ce que le style de vie ou la stabilite de ia communaute
seraient affectes ?
L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les
penuries dans la capacity des transports a cause des impacts
primaires ou secondaires du projet propose?
4.5.5.5 Transports
Les impacts au niveau des transports sont generalement caracterises par
(i) la mesure dans laquelle les ameliorations sont compatibles avec les
plans locaux concernant les transports; et (ii) le niveau de service
resultant du renvoi de la demande en matiere de transports produits par le
projet aux divers elements du systeme deja en place.
La compatibility avec les plans de transport regionaux et locaux est
particulierement importante parce que les systemes de transport
necessitent beaucoup de capitaux et le financement est souvent appliquee
aux projets devant satisfaire les exigences en transport sur 10 ou 20
annees. Comme resultat d'une planification des transports et des
capitaux d'investissement a long terme les systemes de transport
regionaux exercent une influence considerable sur les decisions prises au
niveau des implantations et de la production. Les projets ne se
conformant pas aux dits plans de transport ou qui necessitent des
changements ponctuels a court terme devraient etre presentes comme
ayant des impacts indesirables significatifs.
Meme si la conformite avec les plans de transport locaux et regionaux
existe, il est important d'etudier de pres les elements du systeme de
transports susceptibles de supporter la plus grosse partie de la demande
primaire et secondaire en matiere de transports occasionnee par le projet
propose. L'etude du niveau de service avec ou sans le projet propose et
les variantes doit etre realisee pour toutes les voies de circulation et
systemes de transport public.
juillet 1998 4-66
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Chanitre 4- Eva uation de chaque comnosantc
Le critere de revaluation du niveau de service prevoit des notations
allant de "A" (sans Hmites entierement libre) a "F" (capacite depassee,
grandes queues, delais prolonges). Aux Etats-unis, le critere de seuil
pour des performances acceptables et normalement le niveau de service
D ou E, et les nouvelles ameliorations doivent atteindre un niveau de
service de C ou superieur. Pour les grandes installations aeriennes,
d'expedition maritime ou ferroviaires, il existe souvent des facteurs
concernant les delais pour les industries et les ports se traduisant en
equivalences de niveau de service.
En plus de problemes touchant les capacites, certain projets donnent lieu
a une circulation intense (surtout au cours des travaux de construction)
depassant les limites ponderales pour les voies et ponts. De telles
survenances doivent etre entierement attenuees pour des raisons de
securite.
Questions urgentes :
L'evaluation de Fimpact environnemental evalue-t-elle la mesure
dans laquelle le projet propose et les variantes sont compatibles avec
les plans de transport locaux et/ou regionaux ?
L'evaluation evalue-t-elle les changements intervenants au niveau de
service resultant du projet propose et les variantes ?
L 'evaluation evalue-t-elle 1 'effet d' une circulation intense sur la
chaussee et les ponts ? Les impacts indesirables significatife
concernant I'integrite structurelle et la securite publiques entierement
attenues ?
4.5.5.6 Sante et securite
Les impacts sur la sante et la securite sont varies parmi differents projets.
Par exemple, les grandes operations complexes des nouvelles
installations industrielles peuvent poser des problemes concernant la
sante et la security des travailleurs, le public et 1'ecosysteme en general.
Les problemes de sante et la securite ont tendance a devenir plus
important au cours des operations car ils existent durant une periode
prolongee. Les trois preoccupations principales sont les accidents
industriels, 1'exposition aux contaminants et le bruit.
En fonction de la nature du projet propose, des materiaux dangereux
peuvent etre utilises, produits et/ou stockes sur le site. Les travailleurs et
Fenvironnement peuvent etre exposes aux dits materiels par contact
direct, par exposition a la poussiere passagere, des emissions dans 1'air
ou epandages. L'eventualite d'^ccidents dans beaucoup d'installations
peut s'averer relativement elevee si des grande quantites de matieres
premieres sont utilisee (et transportes) a 1'interieur du site et de gros
volumes de dechets sont generes et doivent etre manipules au cours de
leur depot. Le bruit constitue un autre probleme dans certaines
installations.
Principales preoccupations
au niveau de la securite
Acidents industriels
Exposition aux agents de
contamination
Le bruit
Les evaluations relatives
a 1'exposition des etres
humains a :
L'air
L'alimentation
L'eau
4-67
juillet 1998
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Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Une evaluation du risque pour la sante peut s'averer indiquee afin
d'estimer les eVentuels impacts d'une plus grande expositions aux
polluants. Une evaluation du risque pour la sante tient en compte des
informations sur Pexposition des etres humains a 1'air, 1'eau et aliments
ainsi que d'autres informations concernant la toxicite des polluants
concernes. L'evaluation du risque pour la sante estime les taux des effets
cancereux et non cancereux sur la population de la zone.. II peut s'averer
utile de calculer les differents risques pour la sante concernant differents
segments de la population s'il peut est raisonnablement certain qu'il
existe des differences dans le taux d'exposition. Par exemple, les
communautes de pechers courent un risque plus grand de subir les effets
suite a la consommation de poissons contamines que la population
generale.
Questions urgentes:
L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle si les
activites de construction, de fonctionnement ou de maintenance
presentent des dangers pour la sante et la securite concernant les
etres humains travaillant ou residant a proximite du projet ?
L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les eventuels
effets produits par les niveaux de bruit sur les travailleurs, les
communautes ou la faune locales (par exemple, des sons de haute
frequence sont-ils emis pendant le fonctionnement des installations
qui peuvent perturber les especes sensibles aux dites frequence, les
oiseaux par exemple) ?
L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les eventuels
risques de bioaccumulation de contaminants dans la chaine
alimentaire ?
4.5.5.7 Equite environnementale
L'analyse socio-economique doit tenir en compte la nature de la
distribution des impacts benefiques et indesirables dans les differents
segments de la population. Cette analyse doit identifier les groupes
desavantages devant endurer des impacts plus intensivement que d'autres
(par exemple, les populations indigenes, les travailleurs migrants, les
groupes minoritaires ou segments de la populations bases sur I'age, sexe
ou situation de pauvrete).
Questions urgentes:
L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle 1'equite des
changements dans les tendances d'emploi attribues aux travaux de
preparation et de construction ?
Groupes communement
desavantages
Populations indigenes
Ouvriers migrants
Communautes minoritaires
Segments specifiques de la
population en fonction de
I'age, sexe ou situation de
pauvrete
juillet 1998
4-68
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
devaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle 1'equite des
changements structured occasionnes par les travaux de construction
et les operations ?
4.5.6 Cultural Resources
Les operations de nettoyage et de gradation associees a la construction
du projet peuvent affecter les ressources culturelles ayant une valeur
archeologique, religieux, societal ou estherique. Les operations de
nettoyage peuvent accidentellement provoquer 1'efFondrement ou
endommager Pintegrite structurelle des sites archeologiques ou faire
decouvrir des objets et sites historiques. Meme si lesdits sites sont
proteges, leur signification historique ou archeologique peut se trouver
endommagee par la proximite d'une activite commerciale ou industrielle.
L'ampleur des impacts eventuels varie en fonction du type de projet, le
climat local, les types de peuplement, et la capacite du gouvernement
local de faire appliquer la protection de ressources.
L'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les eventuels
impacts sur les ressources culturelles existantes ou non encore
decouvertes. La description devra inclure les impacts primaires (par
exemple, la perte d'objets dans la sous surface par suite de revetement) et
les impacts secondaires (par exemple, la generation de smog attribute a
1'augmentation de la circulations commerciale et residentielle) associes
aux travaux de construction et la mise en fonctionnement. Elle doit
6galement predire les eventuels impacts cumulatifs (par exemple, les
eftets provoques par une activite commerciale accrue, les effet de
residence et du tourisme sur les structures sensibles exposees pendant au
moins dix annees ou plus). Si une ressource donnee ne peut pas etre
evitee et reste en place, 1'evaluation de 1'impact environnemental doit
decrire les approches permettant la protection et 1'attenuation de 1'impact
Questions urgentes:
L'eValuation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les
ressources historiques ou culturelle proches du site propose suite a la
correspondance echangee avec les autorites competentes ?
Existe-t-il une possibilite que les ressources historiques ou
culturelles presentes sur le site propose seraient perturbees, ddtruites
ou recouvertes par les travaux de preparation et de construction ?
L'evaluation de 1'impact environnemental traite-t-elle des mesures
necessaires permettant de conserver des objets d'interet
archeologique, historique ou culture! (par exemple, la restauration
d'elements structured, la redirection de la circulation, ou controle de
1'erosion) ?
L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les
ressources historiques ou culturelles d'une valeur reduite due a la
presence des installations meme si les impacts sont attenues ?
Types de sites renfermant des
ressources cultureHes
Archeologiques
Historiques
Religieux
Societaux
Esthetiques
4-69
juillet 1998
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Chapitre 4- Evaluation de chaoue comnosante
devaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle la mesure
dans laquelle la construction, le fonctionnement et la maintenance
perturbent les attributs esthetiques ou sensoriels du site propose ?
L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle si les
composantes de 1'installation ont etc con?ues tenant en compte
certains facteurs humains (par exemple, la valeur, religieuse,
culturelle ou esthetique) ?
Toutes les mesures d'attenuation ont-elles etc evaluees (par exemple,
restauration des elements structurels, la redirection de la circulation,
le controle de 1'erosion) ?
4.5.7 Evaluation des eventuels impacts environnementaux des
variantes et la feuille de route de signification de celles-ci
L'evaluation of impacts est conduite plusieurs fois au cours de la revision
de revaluation de 1'impact environnemental. Cela se fait lors de la
decision de proceder aux travaux afin de determiner si 1'ampleur et la
nature des eventuels impacts necessite une evaluation complete de
1'impact environnemental et egalement pour elaborer le document relatif a
1'impact environnemental (projet de document et version finale) en
reponse aux commentaires. Les communications du
reviseur et les operations de suivi en font egalement partie. Comment le
reviseur determine-t-il si 1'instigateur du projet a correctement evalue
1'integralite, 1'adequation et la signification d'un impact environnemental
ou impact d'autre nature ? Une maniere de le faire serait de repondre
aux questions suivantes qui constituent la feuille de route pour la revision
de 1'impact:
L'evaluation des impacts
est preparee plusieurs
fois au cours de
evaluation de Fimpact
Feuille de route pour la revision de 1'evaluation d'impact
Tous les impacts environnementaux naturels et humains (socio-
economiques) sont identifies
11 s'agit d'impacts primaires. secondaires et cumulatifs
Les details concernant les impacts sont bien equilibres parmi les
variantes a la fois raisonnables et faisables
Les impacts benefiques et indesirabies sont identifies
Les eventuels impacts sont identifies pour tous les stades du
projet propose
Les modeles, experts et criteres sont utilises correctement afin de
predire la signification des impacts et si ces derniers sont
valables dans les circonstances existantes
juillct 1998
4-70
-------
Chapitre 4- Evaluation de chague composante
En plus de cette liste generate, le reviseur doit examiner soigneusement
toutes les questions posees sous "Questions urgentes" figurant dans cette
section qui conticnnent des questions plus detaillees concernant chaque
composante de la revision de 1'evaluation d'impact:.
L'etude des impacts peut se decliner comme suit:
1 .Caractere integral et portee;
2.Adequation de revaluation de 1'amplitude desdits impacts; et
3. [/evaluation de la signification desdits impacts.
Nature integrate et portee : Etude de la nature integral e des impacts
discutes et la portee de ceux consideres comme justifiant une analyse
incluent :
L 'utilisation des listes de verification et des documents
d'informations concernant le type de projet propose ;
La comparaison d'autres evaluations d'impact de projets similaires ;
L'evaluation de la couverture dans 1'evaluation de Pimpact
environnemental de chaque stade du projet propose y compris la
conception, la preparation du site, la construction, 1'installation,
operation, la cloture et Parret;
L'evaluation de la couverture dans 1'evaluation de Pimpact
environnemental de tous les types d'impact; c'est dire impacts
primaires, secondaires, et cumulatifs ;
Tenir en compte le projet propose a partir de plusieurs perspectives
differentes;
Revision des cartes et les schemas de la zone affectee afin de
determiner si les environnements sensibles ont etc negliges ;
L'utilisation des reseaux en gens et en materiels.
La revision des commentaires formules au cours de 1'etude de portee
pour verifier s'ils ont etc pris en compte.
L 'adequation de I 'evaluation de I 'amplitude des impacts: Le reviseur
doit egalement examiner 1'adequation de Panalyse. Au fond il n'existe
que trois types d'approche :
Extrapolation a partir de tendances ou conditions actuelles ou
passees;
Avis emis par experts ;
Modeles de prediction.
Revision des extrapolations prise sur des tendances et conditions
existantes dans le passe : Les reviseurs d'evaluations d'impact
environnemental prennent souvent comme base de leur travail
Phypothese d'une continuation des tendances et conditions existantes
dans le passe. Dans son etude de Pextrapolation, le reviseur doit
rechercher :
4-71
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
- La documentation mettant au clair un motif justifiant la validite des
hypotheses que les conditions existantes ou passees continueront dans
1'avenir;
- La logique interne dans la totalite de 1'evaluation de Pimpact
environnemental et si lesdites hypotheses sont compatibles sur le plan
interne;
- Si les changements escomptes dans les hypotheses essentielles sont
connues du reviseur ou sont evidentes considerant les impacts
provoques par le projet propose.
Etude rutilisation d'opinions des experts : Les evaluations de 1'impact
environnemental comptent souvent sur les avis, opinions et analyses
d'experts travaillant dans le domaine. Le reviseur possedera sa propre
experience en tant que professionnel et doit reviser de maniere critique
1'utilisation d'opinions d'autres experts quelque soit Pexpertise du
reviseur. Le reviseur doit soigneusement ^valuer le document
devaluation de 1'impact environnemental et comprendre les problemes
et preoccupations evoques par les autres re~viseurs. C'est le cas meme si
le document ou commentaires le concemant proviennent d'une personne
ayant plus d'expertise dans un domaine donne que le reviseur. Ceci est
primordial etant donne que des erreurs peuvent etre commises et
certaines personnes peuvent favonser automatiquement tel ou tel resultat.
Comment fait-on de maniere professionnelle et objective ?
Pour aider a identifier si un expert a utilise son expertise correctement ou
incorrectement, le reviseur peut:
- Posseder une expertise technique equivalente ;
- Rechercher un expert exterieur (par exemple, un geologue) ou avoir
acces a des consultants ou expertise internes ;
- Comprendre ce que c'est que Pexpertise et ce qui ne Pest pas dans ce
cas particulier;
- Examiner 1'utilisation de programmes de controle de qualite internes a
Pagence ou P organisation demanderesse ;
- Comprendre les sujets de preoccupation tels que les conditions
rrontalieres, 1'utilisation appropriee de modeles, etc.;
- Disposer et utiliser une bibliotheque de reference.
Etude de Putilisation de modeles de prediction :
- Examiner soigneusement la logique et compatibilite interne des
hypotheses de base, y compris ('application de modeles et
techniques utilises et explorer le logique et utilisation ordonnee
des hypotheses appliquees dans 1'evaluation des variantes ;
- Etre a Paffut de documents justifiant le choix d'un modele
particulier plutot qu'un autre ;
- Tenir en compte les conditions frontalieres fixant la credibilite du
modele pour des utilisations specifiques et si lesdites conditions
sont presentes en ce qui concerne la situation actuelle ;
juillet 1998 4-72
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
- Rechercher les hypotheses essentielles et si elles sont compatibles
sur le plan interne dans 1'analyse ou si elles ont subi des
modifications quelles qu'elles soient afin d'utiliser le modele.
Autres bases d'analyse:
- L'impact environnemental a-t-il neglige une source evidente
d'informations ?
- L'impact environnemental a-t-il fait P evaluation de maniere non
compatible en utilisant des parametres ou impacts seulement pour
certaines variantes et non pas pour d'autres ?
- L'impact environnemental a-t-il inclus les impacts benefiques et
indesirables ?
- L'impact environnemental a-t-il inclut la quantifications lorsque
cela etait possible ?
Evaluation de la signification des divers impacts : La revision de la
signification des impacts peut inciure:
Justification des constatations d'impacts non significatifs : ont-elles
un sens ?
Comparaison aux limitations reglementaires ;
Niveau de controverse ;
Changements relatifs dans les conditions existantes ;
Analyse del'impact cumulatif. Ce genre d'analyse est utilise pour
determiner si les impacts cumulatifs du projet propose, lorsqu'ils
sont combines aux elements stressants non lies au projet propose,
ensemble donneront lieu a des impacts significatifs. Par exemple, les
reviseurs doivent tenir en compte le probleme de la capacite de
portage biologique dans la zone geographique et si ladite capacite
sera affectee par les impacts environnementaux primaires ou
secondaires cumules.
II existe plusieurs manieres pour un reviseur d'aborder la signification
des eventuels impacts environnementaux lorsqu'il estime que cette
question n'a pas etc correctement abordee dans revaluation de 1'impact
environnemental. Le reviseur peut:
Evaluer les methodologies et motifs utilises pour la prediction des
impacts. Ont-elles un sens logique ? Quelle valeur ont-elles
comparers aux usages usuels dans la communaute scientifique ?
Comparer revaluation de Pimpact environnemental a d'autres
evaluations preparees pour le compte de projets similaires. Les
eventuels impacts ont-ils et£ evalues de la meme facon ? Pourquoi
ou pourquoi pas ?
Consulter avec des experts techniques a rinterieure ou la 1'exterieur
de 1'agence du reviseur qui connaissent bien le probleme en question.
Voir Pannexe C.2 pour plus d'informations sur I'evaluation de la
signification des impacts environnementaux.
4-73
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
4.6 MESURES D'ATTENUATION ET DE SUIVI
Meme avec le meilleur placement et conception de projet, chacune des
variantes a un projet propose comportera des eventuels impacts
environnementaux. Pour tous les impacts indesirables, surtout les
impacts signtficatifs, 1'instigateur du projet doit mettre en avant des
mesures d'attenuation. L'attenuation est obtenue en raffinant le projet
proposd ainsi que les variantes au moment du processus de placement, de
faisabilite et de conception. L'objectif est de mettre en oeuvre des
projets ayants le moins d'impacts indesirables possibles.
En plus de la proposition de mesures d'attenuation specifiques, un
mecanisme permettant d'assurer que des mesures d'attenuation sont
efficaces doivent etre mises en place. Ceci peut se faire par un suivi de
chaque mesure d'attenuation.
4.6.1 Hierarchic des mesures d'attenuation
L'evitement complet d'un impact en negligeant de prendre une mesure
ou partie d'une mesure devrah constituer la priorite principale d'une
evaluation de 1'impact environnemental. II n'y a pas d'autres types de
mesures d'attenuation.
Les mesures d'attenuation sont etablies par priorite selon un classement
precisant la maniere d'eviter ou de prevenir des impacts en tant que
meilleure methode permettant de "compenser » la perte comme mois
desirable (mais preferable a la perte sans compensation). En descendant
1'ordre de preference, les types primaires d'attenuation peuvent etre
classes comme suit:
Eviter ou empecher totalement les impacts en renon9ant a
prendre des mesures partielles ;
Minimiser les impacts en limitant Famplitude de 1'action et sa
mise en ceuvre;
Reduire ou eliminer Timpact dans le temps au moyen
d'operations de preservation et de maintenance au cours de la
vie du projet propose
Corriger 1'impact par la reparation, rehabilitation ou restauration
de Penvironnement existant;
Compenser 1'impact en remplacant ou en prevoyant des
ressources ou environnements de substitution.
Cette hierarchie renforce I'objectif d'essayer d'eviter ou de minimiser les
eventuels impacts au cours du processus de placement et de conception.
Ceci a pour but d'identifier un projet et les variantes a celui-ci
satisfaisant le but et la necessite mais de ce faire avec le moins
Eviter un impact mais
en negligeant de
prendre certaines
mesures ou actions
partielles devrait
constituer une premiere
preoccupation.
juillet 1998
4-74
-------
Chapitre 4- Evaluation
de chaque composante
devaluation negative que possible devant etre integrer dans le processus
devaluation environnementale.
4.6.2 Portee des nicsures d'attcnuation proposees
L'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les mesures
d'attenuation pourtous les impacts environnementaux significatifs
identifies. La liste suivante met en valeur les mesures d'attenuation
generates:
Ressources en air
- Mettre en oeuvre un programme d'inspection des
automobiles afin de reduire les impacts occasionnes par
I'accroissement de la circulation.
- Placer les installations de telle maniere que les vents
emportent les emissions hors les ressources sensibles ou
centres de population.
Installer (et exploiter et maintenir la formation) des
collecteurs avec filtres en tissu ou dispositifs de
precipitation electrostatiques pour reduire les emissions de
particules.
Ressources en eau
- Installer et faire fonctionner les systemes de traitement de
telle maniere que les decharges ne depassent pas la capacite
d'assimilation des dechets du ruisseau ou de la centrale de
traitement recepteurs.
Modifier les processus industriels pour eviter la generation
de pollution de 1'eau
- Maintenir en place tampons ve"getales sur les rivages des
rivieres et litt^raux pour proteger la qualite de 1'eau.
Ressources geologiques
Replanter la vegetation dans les zones nettoyees afin de
proteger les sols.
Eviter de nettoyer les pentes abruptes et les sols susceptibles
a 1'erosion.
- Limiter {'utilisation de machines lourdes dans des endroits
ou le compactage des sols constitue un probleme.
Ressources biologiques
4-75
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
- Developper des plans d'utilisation des sols pour eviter des
utilisations incompatibles avec de zones sensibles telles que
plaines d'inondations, litteraux, zones palustres et aires de
conservation;
Maintenir le cours du debit des systemes aquatiques et
zones palustres en limitant la mise en canaux, en conservant
les meandres naturels et en limitant les detours d'eau.
- Replanter les zones avec une variete" d'especes indigene afin
d'eviter rintroduction d'especes exotiques et la domination
d'especes nuisibles.
Gestion de dechets
- Elaborer un plan de reponse pour la gestion des epandages
- Prevoir la formation des employes
- Mettre en oeuvre un plan de controle financier pour couvrir
les couts de reparation en cas d'accident industriel.
- Mettre en oeuvre un programme de recyclage des dechets.
Ressources socio-economiques
- Inclure les communautes locales dans la planification du
projet;
- Prevoir la formation au travail pour les ouvriers deplaces ;
- Etablir des politiques de prix raisonnables pour les
services communautaires;
Elaborer un plan de reaction rapide concernant les
accidents industriels.
Ressources culturelles
- Inclure les communautes locales dans le processus de
planifications;
Developper un plan permettant de r6pondre aux
decouvertes archeologiques spontanees lors du
nettoyage du terrain;
Elaborer des cartes de ressources culturelles en delimitant
les zones qui recelent de haute, moyenne et basse
probabilites de decouvertes de ressources culturelles
juillet 1998 4-76
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
Chaque mcsure d'attenuation devrait faire 1'objet d'une description
detaillee permettant P evaluation clairement explicitee d'eventuels
impacts residuels.
En plus des mesures d'attenuation, un document devaluation de Pimpact
environnemental doit proposer des plans de suivi permettant de mesurer
Pefficacite des mesures d'attenuation. Par exemple, si le projet propose
risque de provoquer la deterioration de la qualite de 1'eau d'un lac et une
mesure d'attenuation composes d'une centrale de traitement d'eaux
usees, la qualite de 1'eau decbargee par ladite centrale dans le lac doit
etre periodiquement suivie afin d'assurer que le lac ne subit aucun
impact ind6sirable.
Dans certains pays, le reviseur peut exiger des mesures d'attenuation en
tant que condition permettant Papprobation du projet. Dans d'autres
pays, les opportunites permettant la prise de mesures d'attenuation des
impacts environnementaux constituent un element important pour
determiner la variante prefere'e au projet d'origine. La variante preTdree
doit refl£ter le choix des avantages ofFerts. Lesdits avantages peuvent
inclure de differents precedes, des technologies de contr61e de la
pollution, les couts ainsi que d'autres e"I6ments. L'evaluation de Pimpact
environnemental doit decrire les processus a Porigine du motif de la
selection de la variante preTeree. L'analyse devrait etre considered
comme integrate si:
Toutes les variantes raisonnables ont etc identifiers et evaluees ;
Tous les 6ventuels impacts ont e"te identifies et evalues pour
toutes les variantes;
Tous les raffmements et modifications afferentes possibles
concernant la protection environnementale ont etc incorporees
dans aux variantes;
Tous les impacts residuels et les consequences de concernant
Pattenuation de ces derniers ont e"te evalues.
4.63 Revision de la feuille de route des mesures d'attenuation et
de suivi
Le role du reviseur est d'estimer si les mesures proposees d'attenuation
et de suivi sont completes et adequates. Les tableaux d'attenuation de la
Banque Mondiale figurant dans le Manuel des ressources associe au
Principes de revision d'evaluations d'impact elabore par 1'EPA
constituent un outil pour aider I'evaluation des mesures d'attenuation. En
realisant cette evaluation, le reviseur doit poser les questions suivantes
servant de feuille de route pour la revision des mesures d'attenuation et
de suivi:
4-77
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation dc chaque composante
Feuille tie route pour revision des mesures d'attenuation
Des mesures specifiques d'attenuations sont proposees. |
Tous ies impacts indesirables significatifs sont traites dans le i
plan d'attenuation.
Des mesures sont proposees pour:
- Tous Ies types d'impacts I
- Tous Ies stades du projet propose l
- Tous types d'environnement !
Les mesures d'attenuation preferees figurant en haut de la
hierarchic sont prises en compte.
Les mesures d'attenuation sont decrites en suffisamment de
details relativement a la signification de 1'impact.
Les mesures d'attenuation sont
- Faisables techniquement et financierement au moyen de
ressources financieres et non financieres pour la mise en
oeuvre desdites mesures.
- Acceptables du point de vue social et culturel.
Les plans de mise en oeuvre incluent Ies emplois du temps,
Ies bornes interimaires et la repartition et compatible avec
Ies autres facteurs d'evaluation de Pimpact
environnemental.
Les parties responsables sont identifiees et engagees pour la
mise en oeuvre.
Le reviseur doit aborder Ies problematiques presentees dans la feuille de
route lors d'une etude des mesures d'attenuation et de suivi. Un document
d'evaluation d'impact dans lequel ces elements font defaut sera non valable
et le reviseur devrait en faire part a 1'instigateur du projet en meme temps
que des suggestions quant a la correction desdites delaillances.
II est important de garder a 1'esprit que, a part la decision de ne pas agir, Ies
mesures d'attenuation ne garantissent pas toujours la prevention absoiue de
I'integralite de 1'impact environnemental. Normalement des impacts
persistent encore et des mesures d'attenuation sont mises en oeuvre pour Ies
amoindrir. Une loi des rendements decroissants s' applique souvent aux
mesures d'attenuation, surtout en matiere de la reduction de la pollution. II
juUIet!998
4-78
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosante
est souvent constate qu'ii revient plus couteux de prevenir le dernier 5 pour
cent de pollution que le premier 95 pour cent pris dans Pensemble. Les
emissions provenant des centrales a charbon constituent un bon exemple.
11 est relativcment moins cher de filtrer les grandes particules avant leur
sorite par les cheminces. Cependant, veiller a ce qu'il n'y ait pas
d'emission d'oxyde de soufre, d'oxydes d'azote, d'oxydes de carbone ou
autres polluants revient cher sinon impossible.
Le reviseur efficace developpera suffisamment d'expertise ou savoir ou
en trouver, afin de determiner ce qu'il peut demander a 1'instigateur du
projet concernant les mesures d'attenuation. Si le but et la necessite du
projet propose sont valables, et les impacts environnementaux
acceptables, le reviseur ne doit pas s'attendre a ce que 1'instigateur du
projet precede a la mise en oeuvre les mesures d'attenuation si couteuses
et si difficiles pouvant empecher le projet d'aller de Pavant. Comme
dans la plupart des evaluations d'impact un bon equilibre devient crucial.
4.7 Outils et techniques servant a la revision devaluations d'impact
environnemental
En plus des feuilles de route mentionnees dans les chapitres 3 et 4, il
existe un grand nombre d'outils et techniques mis a la disposition du
reviseur pour son etude. La liste ci apres d'outils et de techniques
s'applique a toutes les composantes d'un document standard devaluation
et du processus de revision. Ils figurent dans 1'annexe D accompagnes
d'informations sur I'endroit ou ils se trouvent dans le texte et documents
prevus.
Outils et techniques pour la revision devaluations
d'impacts environnementaux
Informations concernant les exigences legates et institutionnelles,
les politiques mises en applications et conseils particuliers
Lignes directrices
Feuilles de route
Listes de verification
Textes stagiaires
Bibliotheque
Reconnaissance sur le terrain
Modeles analytiques de prediction
Cartes SIG et pieces superposees
Evaluation de 1'impact environnemental pour projets
similaires, zones geographiques, etc.
Consultation aupres de collegues. personnes externes,
experts, monde universitaire
Reviue les autres reviseur/ comments publique
4-79
juillet 1998
-------
Chapitre 4- Evaluation de chaotic composante
II est recommande aux reviseurs d'utiliser les outils et techniques pour
chaque composante du document d'evaluation d'impact
environnemental. Des informations supplementaires concernant lesdits
outils et techniques figurent dans les annexes A a E du present document
aussi bien que dans le Manuel des ressources, le cederom interactif et
etudes de cas entrants dans le cadre de I'ouvrage intitul£ Principes de
revision d 'evaluations d 'impacts environnementaux.
Vous etres maintenant bien prepares a realiser 1'important travail de
reviseur d'evaluations d'impact. Nous accueillons vos commentaires
concernant ce qui serait utile a vos fins ainsi que des idees
supplementaires permettant de mieux satisfaire les besoins des
professionnels sur le terrain.
juillet 1998 4-80
-------
ANNEXE A
LISTE DE VERIFICATION POUR L'EVALUATION
-------
-------
Liste de verification pour 1'evaluation
Introduction
II existe plusicurs outils mis a la disposition du reviseur des documents relatifs a 1'evaluation de
1'impact sur 1'environnement permettant de determiner si ces derniers sont suffisamment
complets et adequats. Les listes de verifications comptent parmi les outils particulierement
puissants mis a la disposition de 1'utilisateur. Lesdites listes peuvent s'averer utiles :
pour assurer que toutes les questions essentielles ont ete prises en consideration;
et utilisables par Pinstigateur du projet et le reviseur a travers toutes les phases de
revaluation de 1'impact sur I'environnement;
pour assurer que le procede d'evaluation est systematique; ainsi que
pour assurer une plus grande normalisation de 1'evaluation a travers tout le projet.
Une liste de verification complete relative a une evaluation de 1'impact sur I'environnement est
presentee dans la presente annexe. Elle fait etat de tous les elements figurant normalement dans
des documents traitant de 1'evaluation de 1'impact sur I'environnement y compris en ce qui
concerne:
But et necessite;
Variantes du projet;
Description de la situation environnementale (naturelle et socio-economique);
Evaluation des eventuels impacts sur I'environnement; et
Les mesures d'attenuation et de surveillance.
II existe plusieurs elements de liste sous chacune de ces rubriques. L'evaluation de 1'impact sur
I'environnement etant axee sur la prevention et la minimisation des impacts sur I'environnement
naturel et humain (socio-economique), la plus grande partie des elements figurant sur la liste
apparaissent sous « Description de la situation environnementale et 1'evaluation des eventuels
impacts sur 1'environnement».
La liste de verification figurant dans la presente Annexe peut s'averer tres puissante pour les
reviseurs de revaluation de 1'impact sur 1'environnement aussi bien que les instigateurs du projet
et les preparateurs de documents relatifs au meme domaine. En plus de la liste de verification
figurant dans la presente Annexe, d'autres listes de verification sont disponibles permettant
d'aider les travaux d'evaluation. Un certain nombre de listes de verification figurent dans le
manuel des ressources accompagnant les cours sur Lesprincipes de 1'evaluation del'impact sur
I'environnement. Une liste du contenu du manuel des ressources figure dans PAnnexe D.
juillet 1998 A-l
-------
Liste de verification pour revaluation
Liste de verification sur revaluation concernant ('impact sur 1'environnement
Reference de Paspect traite et du texte afferent
BUT ET NECESSITE
1 . Description claire de la necessite sous-jacente du
prqjet propose (p. 4-4)
2. Description claire du but du projet propose (p 4-4)
3. Description adequate du projet propose (p. 4-4)
VARIANTES DU PROJET
1 . Prise en compte de toutes les variantes
concernees. (p. 4-7)
a. Pasd'action
b. Sites alternatifs
c. Conceptions variantes
d, Controle des variantes
e. Variantes structurelles
f. Variantes non structurelles
2. Toutes les variantes conviennent au but annonce
et ia necessite du projet (p. 4-8)
3. Description des toutes les actions variantes ou
projets ayant etc prises en consideration ou qui
le sont encore (p. 4-8)
a. Taille et local ite des installations
b. Besoins en terrains
c. Fonctionnement et gestion
d. Structures auxiliaires
e. Emplois du temps pour travaux de
construction
4. Description de processus et r&ultats de
1'evaluation de I'impact sur 1'environnement (p.
4-7)
DESCRIPTION DE LA SITUATION
ENVIRONNEMENTALE
1 . Zone concerned deiinie, y compris les zones
frontieres (p. 4-12)
2. Environnement physique chimique (p. 4-12)
a. Ressources en air (p. 4-13)
1) donnees meteorologiques (par exemple,
temperature, vent)
2) qualite de 1'air ambiant (par exemple
particules, ozone)
Sans
ofojet
Suffisamment
couvcrt
Insufflsainnient
convert
Commeiitaircs
3) sources stationnaires d'emissions (par
exemple, centrales energetiques)
juillet 1998
A-2
-------
Liste de verification pour ('evaluation
Reference de P aspect traitc et du texte afferent
4) sources mobiles d'einissions (par exemple,
camions et voitures)
b. Ressources en eau (p. 4-14)
Eaux de surface:
1) localite et type (par exemple, estuaires,
ruisseaux, lacs et leur positionnement par
rapport au site)
2) informations sur la qualit^ de 1'eau (par
exemple oxygene dissous. temperature,
Elements nutritifs)
3) sources existantes polluantes (localite et
volume de d£charge)
4) utilisations futures
5) discussion autour des cas d'inondation
Eaux souterraines :
6) description des facteurs essentiels (par
exemple, profondeurs jusqu'a la nappe
phreatique, sols de surface, caracteristiques
geologiques)
7) informations sur la qualite de 1'eau (par
exemple, pH, solides)
c. Sols et ggologie (p. 4-16)
1) topographic
2) structure des sols
3) mouvement de 1'eau souterraine
4) Erosion potentielle
5) affaissements
6) activity seismique, par exemple la proximite
aux failles, I'historique des seismes et
eruptions volcaniques)
7) ressources minerales (par exemple les
emplacements de depots, les types et
quantites, la propri&e' des droits miniers)
2. Conditions biologiques
a. Flore et faune (p. 4-18)
1) description et denomination des terres
aquatiques et la flore et faune terrestre (par
exemple listes des especes, Tabondance, etc.)
2) description et denomination des especes
existantes de flore et de faune d'origine
presentes
3) description et denomination des especes
exotiques et particulierement envahissantes
de flore et de faune.
Sans
objet
Suffisamment
couvert
InsuRisamnten
t convert
Commentaires
juillet 1998
A-3
-------
I .iste de verification de 1'evaluation
Reference d? i'aspeet traite ct du texte afferent
4) description et denomination des especes rares
el menacees
b. Caracteristiques communaute et habitat (p. 4-22)
1 } cartes et descriptions des communautes
aquatiques, marecages et terrestres sur et autour
du site du projet
c. Caracteristiques ecologiquement signiflcatives (p.
4-24)
1) soutien aux ecosystemes plus larges par ie site
du projet (par exemple, situation Ie long d'une
voie migratoire ou autre corridor biofogique)
2) fonctions ecologiques importantes du site du
projet (par exemple, source de nutriments apres
inondation, retenue d'eau pluviale)
3) caracterisation des regimes de perturbations
nature! les et causees par Ie projet (par exemple,
inondations, incendies, eventuel impact par
1'exploitation forestiere)
4) description des precedes hydrologiques (par
exemple debits d'eau de surface et souterraine
et durees)
5) description des interactions biotiques
importantes (par exemple, !' interdependence
des plantes et des animaux sur ie site et avec
d'autres sites)
4. Gestion des dechets et prevention de pollution
p.47)
a. Local ites reservees au depotage des dechets ou
du dechargement de ces derniers
b. Description des techniques de gestion de
dechets (par exemple, Ie traitement, Ie stockage,
Ie transport et Ie recyclage)
c. Caracteristiques des dechets projetes (par
exemple, types, quantites et toxicite)
5. Environnement socio-economique (p. 4-28)
a. Occupation des sols (p. 4-29)
1) description de Poccupation des sols presente et
historique
2) carte de Poccupation des sols au present et du
point de vue historique
b. Population et logement (p. 4-29)
1 ) informations sur la demographic (par exempie,
taille moyenne des menages, tranche d'ages, sexe,
constitution ethnique, , cohesion communautaire)
Sans
objet
Suffisammen
t couvert
Insuffisam
ment
couvert
Commentaires
July 1998
A-4
-------
I ,iste de verification de revaluation
,,, ... . _, Sans Suffisamment Insuffisamme .
R^rencudd'aspecttnHteetdHtextcamrent ^ coHvert ntcouvert Comnwntaircs
c. Activite economique (p. 4-30)
1 ) description de I'activite economique presente
(par exemple, nombre et types de commerces,
revenus annuels, tendances propriete)
2) description des caracteristiques uniques de la
communaute d'affaires (par exemple, haute
saisonnalite des affaires, grande sortie des
benefices, ie commerce en declin ou la
revitalisation du centre commercial urbain)
3) prise en compte de I'interreiation entre
I'activite economique, la capacite en matiere de
services publics et capacite fiscale de la
communaute de repondre aux besoins.
d. Les services communautaires et les finances
publiques (p. 4-3 1 )
1 ) description des ressources et services publics
existants dans le voisinage du projet, y compris le
niveau actuel d'utilisation et capacity restante
permettant de favoriser la croissance.
e. Transports (p. 4-32)
1 ) description de toutes le formes de transport
permettant la facilite.
2) volumes actuals en matiere de trafic
3) capacite actuel le en matiere de trafic
4) disponibilite des transports en commun
5) evaluation de la capacite des differents
systemes quant a la satisfaction des pics de
demande pendant le deroulement de la
construction et les operations lies au projet.
f. Sante et securite (p. 4-32)
1 ) description des problematiques courantes en
matiere de sante et de securite (par exemple, les
statistiques sur les accidents industriels, donnees
sur les emissions provenant des installations
anciennes et existantes, niveaux de bruit)
2) identification de populations ou zones
speciales plus susceptibles a etre exposees aux
impacts indesirables.
6. Ressources cuJturelles (p. 4-33)
a. Sites archeologiques concernes par le projet
b. Sites paleontologiques concernes par le projet
c. Sites historiques concernes par le projet
d. Sites educatifs, religieux, scientifiques ou
culturels concernes par le projet
July 1998
A-5
-------
Liste de verification de 1'evaluation
Reference de 1' aspect trait* et du texte afferent
EVALUATION DES EVENTIJELS IMPACTS
SUR L'ENVIRONNEMENT
devaluation de Pimpact sur 1'environnement
traite des impacts secondaires et cumulatifs a tous
les stades y compris la preparation initiate et la
construction du site; le fonctionnement des
installations, et Papres projet ou cloture du she
pour les elements suivanls (p. 4-36):
1 . Generation de polluants, transports, et
receptionnaires (p. 4-40)
a. Ressources en air (p. 4-40)
1 ) identification les sources d'emission et
taux d'emissions du projet ainsi que la
comrjaraison avec les normes locales,
2) comparaison des niveaux
atmospheriques prevus avec les niveaux
3) description d'emissions de cheminee
durant 1'operation et la maintenance et
avec les nonnes locales et
gouvernementales
4) identification des meilleures mesures
de diminution pour eviter ou minimiser
les impacts indesirables
b. Ressources en eau (p. 4-42)
1 ) prise en compte du potentiel pour la
qualite de 1'eau de subir des degradations
oar divers facteurs.
2) prediction de concentrations
polluantes dans les corps d'eau et la
comparaison avec les normes et criteres
locaux et nationaux relatifs a la qualite de
1'eau
3)' identification de meilleures mesures
permettant de diminuer, eviter ou
minimiser les aspects indesirables
c. Ressources geologiques (p. 4-45)
1 ) determination des activites
provoquant perte et de diminution des
sols.
2) identification des sources
d'eventuelles contaminations et les
mesures de diminution
d. Ressources biologiques (p. 4-46)
1 ) prise en compte des eventuelles pertes
des ressources biologiques a 1'interieur
des frontieres du projet
2) description des concentrations
d'effluents et d'emissions et leurs
eventuels effets sur la flore et la faune
Sans objet
1
,
___
Siiffisamment
convert
InsufTisainnient
convert
... .
h 1
1
Commentaires
juillet 1998
A-6
-------
Liste de verification de 1'evaluation
Reference de I'aspect traite et do texte afferent
. . Suffisamment; lusuffisamment ,, , .
Sansobiet ^ _ Commentaires
1 couvert couvert
3) discussion relative aux effets
biologiques accumuiatifs causes par des
emissions provenant des installations ou
decliarges
4) identification des meiileurs mesures
pour diminuer ou minimiser les effets
indesirables
2.
Alteration de 1'habitat (p. 4-46)
a. Ressources bioiogiques (p. 4-47)
1)prise en compte du potentiel relatif a la
mis en place et la construction du she
pour alterer les habitats critiques du la
faune.
2) prise en compte du potent iel pour
changements secondaires d'habitat apres
la construction et la preparation du site. i
3 (evaluation de I'eventuelle perte
permanente ou depiacement de la vie des
plantesj?aiiseej>ar_les operations L
4) identification des changements dans la ' !
composition, la diversite et Pabondance i !
des especes locaux resultant de la perte i
d'habitats specifiques
5) identification des meilleures mesures
permettanl d'eviter ou de minimiser les
effets indesirables
3. Gestion des dechets et la prevention de la
pollution (p. 4-52)
a. description d'un plan de gestion des
dechets avec procedures pour le
traitement. la manutention et
['elimination I |_
b. discussion concernant les caracteristiques ]
projetees des dechets concerned j '
c. identification des meilleures mesures de
reduction permettant de minimiser les j
effets indesirables
4. Impacts socio-economiques (p. 4-53)
a. L'utilisation des sols (p. 4-54) !
1) identification de 1'utilisation actuelle
des sols ou les projets d'utilisation des
sols perdus a cause des travaux de mis en
place et de construction
- -i
2) determination des exigences I
divergentes de zonage et d'utilisation des J
sols par rapport aux travaux de raise en
place et de construction i | j
juillet
A-7
-------
Liste de verification de revaluation
Reference de inspect rraite et du texte afferent, Sans objet
3)description des changements anticipes
aux sols avoisinants resultant des
installations et revaluation des conflits
pouvant survenir au coiirs des
-DDeraiinns
4)identification des meilleures mesures
permettant de diminuer, eviter ou
minimiser les effets undesirables
Suffisamment Insuffisainmcnt' _
Commentaires
b. Activite economique (p. 4-57)
Odiscussion sur les des changements aux
tendances concernant 1'emploi
2) discussion autour de la capacite de la
main d'oeuvre disponible pouvant
satisfaire les besoins en relation avec le
3)identification des multiplicateurs
economiques utilises pour 1'analyse et la
source de ces derniers.
4)discussion de eventuels changements
intervenant dans les activites
economiques globales de la region.
5) identification des meilleures mesures |
permettant de reduire, eliminer de |
minimiser les effets indesirables.
c.
Population et logement (p. 4-58)
1) prise en compte de la relation entre
les augmentations de Poffre emploi et
Pinflux de population
2) identification des deficiences dans les
logements existants destines aux
nouveaux travailleurs et leurs families.
3) identification des meilleures mesures
permettant de reduire, eviter ou de
minimiser les effets indesirables
d. Les services communautaires et les
finances publiques (p. 4-59)
1) identification des deficiences dans les
services publics communautaires et
infrastructures au cours de la
construction et les operations du projet
2) identification des defaillances en
matiere des capacites de transport a cause
des impacts primaires ou secondaires du
projet.
3) identification des meilleures mesures
permettant de reduire, eviter ou
minimiser jes jmpactsjndesirabjes
e. Transports (p. 4-61)
juillet 1998
A-8
-------
Liste de verification de revaluation
Reference de J'aspect traite et du texte afferent j Sans objet
I Suffisamment
couvert
Devaluation dc la convergence du projet
projete avec le pian local ou regional de
transports
Insuffisainment
couvert
Commentaires
2) evaluation des changements
en LOS resultant des variantes
an proposes
3) evaluation de I'effet de la circulation
de vehicules lourds sur les chaussees et
ports.
4)description des mesures visant la
reduction afin d'eloigner Jes effete
indesirables que integrhe structurelle et
la securite du public.
f. Sante et s6curite (p. 4-62)
1 ) evaluation pour verifier si la
construction, {'operation et la
maintenance constituent des dangers
pour la sante et de securite pour les etres
humains t ra vail Ian t ou residant sur ou
pres du site.
2) discussion relative aux efforts du
niveau de bruit sur les ouvriers, les
communaut^s locales et la flore et la
faune.
3) analyse de I'eventuelle
bioaccumulation a long terme dans la
chaine alimentaire
4) identification des meilleures mesures
permettant d'eviter ou de minimiser les
effets indesirables
g. equite environnementale (p. 4-63)
1 ) determination de P equite des
changements dans les tendances relatives
a I'emploi concernant la preparation et la
construction du site
2) determination de 1'equite des
changements dans les structures
communautaires occasionnes par la
construction et 1' operation du projet.
3) identification des meilleures mesures
permettant d'eViter ou de minimiser les
effets indesirables
5. Ressources culturelles (p. 4-63)
a. identification de ressources historiques
ou culturelles a proximite du site suivant
une correspondance avec les autorites
competentes
._ . .
" "" ~
_ . . . - -
~ ~"
juillet 1998
A-9
-------
Liste de verification de revaluation
Reference de I'lispcct traite et da texte afferent! Sans objet
Suffisamment | Instiffisarnment
couvert
couvert
Commentaires
b. discussion relative aux mesures
perniettant de preserver des elements
d'interet arclieologiques, historiques ou
c. determination de la mesure dans laquelle
la construction, 1'operation et la
maintenance genent les attribute
sensoriels du site
verification pour voir si les composantes |
des installations ont etc concues avec un
souci de consideration de facteurs :
humains. :
MESURES D'ATTENUATION
1. Mesures d'attenuation (p. 4-68)
a. description des activites d'attenuation
relative a tous les impacts concernant
1'environnement naturel et humain
(socio-economique)
b. description des mesures d'attenuation
comprenant des informations adequates
permettant d'evaluer les consequences
sur 1'environnement les impacts
residuels.
c. identification des meilleures mesures
d'attenuation permettant d'eviter ou de
minimiser les eventuels impacts an cours
de chaque phase du projet y compris la
conception, le fonctionnement les
installations et la cloture apres travaux..
d. soutien pour les mesures d'attenuation
suivantes dans un ordre decroissant de
preference:
- Evitement ou prevention
- Minimisation
- Reduction ou elimination dans le
temps
- Correction
- Compensation.
e. plan de mise en oeuvre et criteres de
performance concernant toutes les
f. entite chargee de la mise en oeuvre de
chaque mesure d'attenuation.
g. lesdites mesures sont acceptables du
point de vue social et culturel.
h. ressources financieres et non financieres
permettant de mettre en oeuvre lesdites
mesures.
juillet 1998
A-10
-------
ANNEXE B
MET HODOLOGIES D'EVALUATION RELATIVE A L'IMPACT SUR
L'ENVIRONNEMENT
-------
-------
B
S"
ANNEXE B. MET HODOLOGIES D'EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Nora
Application | Description
Reference
Outils economiques
Analyse cout
avantage
Analyse cout
efficacitd
Analyse
d'arbitrage
Prise de decisions
Prise de decisions
Prise de decisions
S^rie d'outils economiques attribuant une valeur aux
composantes des projets et aux benefices escomptes,
utilises pour determiner le coflt relatif et ) 'avantage
oermis oar ledit deVeloDoement ou oroiet.
Analyse economique mettant 1'accent sur le cout lie" a la
provision des services et la realisation des objectifs.
Cette technique souligne la realisation de 1'approche du
moindre cout.
Cet outil socio-6conomique fait entrer en jeu la
comparaison d'un ensemble de variantes par rapport aux
facteurs de decision places sur une matrice. Les
approches employees peuvent comprendre le classement,
la mise a 1'echelle, et la ponderation qualitative et
quantitative.
Wattman, W.E. 1985. Ecology, Impact Evaluation
and Environmental Planning. John Wiley & Sons,
New York. 532pp.
Leistritz, FJL., and S.H. Murdock. 1981. The
Socioeconomic Impact of Resource Development:
Methods for Assessment. Westview Press, Boulder,
Colorado. 286pp.
Canter, L. W., S. F. Atkinson, and F. L. Leistritz.
1985. Impact of Growth. Lewis Publishers Inc.,
Chelsea, Michigan.
Canter, L. W. 1979. Water Resources Assessment -
Methodology and Technology Sourcebook. Ann
Arbor Science, Ann Arbor, Michigan,
Listes de verification
Liste de
verification de la
Banque
Mondiale
relative a
' impact sur
'environnement
Liste de
verification
portee modele
EISNYDEC
Liste de
verification
d'eVentuels
impacts sur
1' environnement
du projet de
transports
Portee, Elaboration
de variantes,
attenuation
Portee
Portee
Lesdites listes de verification ont 6t6 confues afin d'etre
utilises pour identifier les impacts significatifs sur
1' environnement, les variantes au projet ainsi que les
questions speciales liees aux projets de developpement.
Elles sont a caractere qualitatif et predictif. Plus de 35
types de projet sont represented y compris pour le
logement, 1'agriculture et le developpement industriel.
11 s'agit d'une liste de verification des sujets ayant pour
but 1'initiation de 1'elaboration d'une portee detaillee
pour un EIS. Cette liste de verification aide a identifier
les matieres a etudier et devant Stre adressees dans
'evaluation de I'impact sur I'environnement.
Cette liste de verification a ete con9ue pour aider a
identifier les impacts environnementaux lies a la
planification, la conception, la construction et le
fonctionnement d'un projet de transport.
World Bank, 1991. Environmental Assessment
Sourcebook. Volumes II and III.
New York State Department of Environmental
Conservation, 1982. State Environmental Quality
Review Handbook.
Arthur D. Little, Inc. 1971. Transportation and the
Environment: Synthesis for Action: Impact of the
National Environmental Policy Act of 1969 on the
Department of Transportation, Vol. I-III, prepared
for the Office of the Secretary, Department of
Transportation.
-------
E
"ST
I
i
Nom
Application | Description
Reference
Matrices
Matrice Leopold
Methodologie
Loran (Matrice)
Evaluation de
P impact
Evaluation de
1' impact
Cette matrice est utilisee pour identifier les eventuels
impacts Ms a un projet ou aux variantes de ce dernier.
Elle sert a faire une &ude globale de toutes les
interactions entre les elements du projet et les parametres
environnementaux, a identifier les facteurs
environnementaux importants, les besoins en donnee
ainsi que les variantes dormant lieu a moins de
dommages.
Cette methode se sert d'une matrice de 234 activites de
projet et 27 caracteristiques environnementales afin
d' identifier les domaines critiques relatifs a
1'environnement. Chaque Element de cette matrice est
mis a echelle et les resultats inclus dans un algorithme
permettant d'agreger les resultats relatifs aux impacts.
Elle est utilisee pour identifier les zones critiques
concernant 1'environnement.
Leopold, L. B., F. E. Clarke, B. B. Hanshaw, and J.
R. Balsley. 1971. A procedure for evaluating
environmental impact. Circular 645. U.S.
Geological Survey, Washington, D.C
Thompson, M. A. 1990, Determining impact
significance in El A: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.
Techniques de raise a echelle ou de ponderation
Mdthodologie
Crawford
Methodologie
PADC
Mdthodologie
pour revaluation
des ressources en
eau
Evaluation de
1' impact
Evaluation de
1' impact
Evaluation de
1' impact
Cette methodologie a eid developp^e pour la planification
des autoroutes. Elle fait entrer en jeu 1'utilisation
intensive de la participation du public et de la technique
Delphi. Cette technique est utilisee en tant que base
d'analyse des valeurs des analyses d' arbitrage entrant
dans une decision entre des variantes au projet. Les
rdsultats demontrent chacune des variantes en tant que
pourcentage d'un impact maximum negatif ou positif.
Cet outil evalue la signification des impacts basee sur 5
polarit6s : indesirable, bdnefique, court terme, long terme,
reversible, direct/indirect, locale/stratdgique. Aucune
m&hode numerique devaluation des reponses n'est
presente'e.
Cette methodologie produit des resultats permettant
d'evaluer les effets des variantes sur des composantes
specifiques relatives a 1'environnement. Elle fait usage
de methodes de mise a echelle et de ponderation pour les
composantes economiques et sociales ayant trait a
l'environnement.
Thompson, M. A. 1990. Determining impact
significance in EIA: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.
Thompson, M. A. 1990. Determining impact
significance in EIA: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.
Thompson, M. A. 1990. Determining impact
significance in EIA: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.
-------
c
SI
Norn
Methodologie
Fischer et Davis
Application
Evaluation de
1' impact
Description
Cette methode est utilisee pour determiner 1'impact bien
qu'elle ne differentie pas entre la magnitude de 1'impact
et sa signification. Les impacts sont classes soit positifs
(+) soit negatifs (-), et le dcgri de celui-ci est attribue" de
maniere subjective. Des Indicateurs sont utilises pour
indiquer les impacts a court ou a long terme. Les
resultats obtenus sont utilises pour comparer les
variantes.
Reference
Thompson, M. A. 1990. Determining impact
significance in EIA: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.
Cartographic en surimpression et SIG
Cartographic en
surimpression
Informations
ggographiques
(SIG)
Cartographic du
paysage (SIG)
Modele de
pertubation au
sol
Contrast visuel
Ressources
culturelles,
moddle de
prediction
Evaluation de
1'impact,
Caracterisation
environnementale
Evaluation de
1'impact,
caract^risation
environnementale
Analyse de 1'impact
et prevision
Evaluation de
1'impact
Evaluation de
('impact
Evaluation de
1'impact
Cette methode s'avere utile pour d6montrer et identifier
les domaines de sensibilite, de succession, de
developpement ainsi que ('impact sur le paysage cause
par P existence de plusieurs projets.
SIG est constitue de cartes numens£es et surimpressions
utilisdes pour demontrer les dimensions des impacts et les
domaines de preoccupation.
Cet outil est utilise pour evaluer la convenance ou la
vulnerabilite d'une zone donnee pour diverses
utilisations.
Cet outil base sur SIG est un modele rejoignant la base
de donnees SIG de la couverture du terrain, des categories
de pente et de transport afin de quantifier et cartographier
la zone d'eventuels perturbations de zone en 5 niveaux de
grandeur.
Cet outil SIG prevoit un moyen de mesure des
changements visibles au paysage. 11 combine des
donnees SIG pour la couverture du terrain, 1' utilisation
des sols la description du projet pour cartographier un
contraste visuel representant le niveau de changements
dans le paysage caracteristique.
Cet outil base sur SIG utilise des donnees concernant la
couverture terrestre, le terrain et les ressources en eau
permettant de determiner (a probability de decouvrir des
sites sensibles sur le plan cuiturel.
McHarg, I. 1969. Design with Nature. Natural
History, New York.
Westman, W. E., 1985. Ecology, Evaluation de
1'impact and Environmental Planning. John Wiley &
Sons, New York. 532pp.
Hopkins, L. D. 1977. Methods for generating land
suitability maps: a comparative evaluation. Journal
of the American Institute of Planners 43:386-400.
Rasmussen, W. O., R. N. Weisz, P. F. Folliott. and
D. R. Carder. 1980. Planning for forest roads-a
computer assisted procedure for selection of variant
corridors. Journal of Environmental Management
11:94-104.
Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the
Evaluation de 1'impact. The Environmental
Professional 14:50-59.
Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the
Impact evaluation process. The Environmental
Professional 14:50-59.
Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the
Impact evaluation process. The Environmental
Professional 14:50-59.
-------
Nom
Application
Description
R*Krence
8
Habitats
sensibles
Habitats
Evaluation de
1'impact
Get outil base" sur SIG s'applique la capacite de tampon
de SIG afin d'etablir des zones d'habitats partiellement
sensibles en association avec des localitds d'habitation
bien connues.
Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the
Impact evaluation process. The Environmental
Professional 14:50-59.
Pente (SIG)
Evaluation de
1'impact
Get outil base sur SIG exploite des donnees USGS pour
cartographier 5 categories de pente. Les categories de
pente sont importante pour le developpement de niveaux
d'acces pour ('utilisation en cas de perturbations en
matiere d'eaux souterraine et les modeles devaluation de
1'impact sur raccessibilite publique.
Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the
impact Evaluation process. The Environmental
Professional 14:50-59.
Module de
visibility
Evaluation de
1'impact
Ge modele SIG est construit sur la base de donnees de
nume~riques sur le terrain et utilisations selectionnees du
sol afm de cartographier des vies sur des terrains
construits numeiiquement dans la zone de enquete. Les
cartes deVelopp^es demontrent la visibility en tant que
seuils distance de la perception visuelle, et peuvent etre
utilise'es par les modeles d'impact SIG pour determiner
les eVentuels impacts visuels lies a la construction et le
f'onctionnement du projet.
Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the
Impact evaluation process. The Environmental
Professional 14:50-59.
Modele
accessibility du
publique
Evaluation de
1'impact
Get outil bas6 sur SIG lvalue le degrt d'isolement de
zones le long d'une ligne de transmission permettant le
routage de variantes. II exploit des donnees SIG de
perturbation au sol et de transport afm d'estimer toute
augmentation en zones accessibles par route dans les
endroits Isolds.
Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the
Impact evaluation process. The Environmental
Professional 14:50-59.
Evaluation du
risque
ecologique
Analyse de 1'impact
et provision
Identifie et quantifie les risques aux recepteurs
ecologiques causes par agents chimiques, physiques ou
biologiques. Elle evalue la probability de la survenance
d'effets indesirables resultant d'agents contaminants ou
de perturbations. Cette mdthode fait usage de modeles
d' effets suite a 1' exposition.
Suter, G. W. II1993. Ecological Risk Assessment.
Lewis Publishers, Inc., Chelsea, Michigan. 538pp.
Evaluation des
risques pour la
sante humaine
Analyse de 1'impact
et provision
Produit des estimations quantitatifs des risques cance"reux
et non cancereux resultant de 1'exposition aux produits
chimiques or agents biologiques. Get outil inclut une
estimation de source/relSchement, des modele de destin et
transport, une estimation sur 1'exposition, une estimation
toxicologique et caracterisation du risque.
Cohressen. J. J., and V. T. Covello. 1989. Risk
Analysis: A Guide to Principles and Methods for
Analyzing Health and Environmental Risks. U.S.
Council on Environmental Quality, Executive Office
of the President. 407pp. Disponible au: The
National Technical Information Service, U.S.
Department of Commerce, 5285 Port Royal Road.
Springfield, VA 22161. # PB89-137772.
-------
a
I
Nom
Modeles
devaluation
demographique
et 6conomique
Application
Analyse del' impact
et provision
Description
De nombreux modeles utilise" pour integrer les previsions
e"conomiques, de"mographiques, de service public et
fiscales afin de faire 1'estimation des couts et revenus
publics ainsi que la demande en matiere de services
publics.
ReTe>ence
Sanderson, W. C. 1978. Economic-Demographic
Models: A Review of Their Usefulness for Policy
Analysis. Technical Paper 4. Rome, Italy: Food and
Agriculture Organization of the United Nations.
Destin chimique et models de transport
Modeles de
fugacite
GEOTOX
ENPART
TOXSCREEN
SIMPLESAL
Analyse de 1* impact
et precision
Analyse de 1' impact
et provision
Analyse de 1" impact
et provision
Analyse de 1'impact
et provision
Analyse de 1'impact
et provision
De nombreux modeles utilises pour pre"dire le destin des
produits chimiques dans les systemes multimedia. Le
niveau de complexite varie de modeles en regime
constant aux modeles a temps diffe"rents. Les productions
de ces modeles sont utilisees dans revaluation des
risaues.
Ce modele a compartiments permet de calculer le
partitionnement chimique, les reactions de"gradantes et le
transport interphase. 11 est utilise1 en liaison avec des
modeles humains d'exposition..
Partitionnement environnemental, un modele de niveau
de selection base" sur la tugacite" estimant le
partitionnement des produits chimiques parmi les
compartiments environnementaux permettant d' identifier
des voies et les hearts dans les donnees tout en proposant
des estimations de la persistance d'un produit chimique et
1'eVentuelle bioconcentration.
Ce modele multimedia dependant du temps est un outil
d' evaluation permettant d' estimer le potentiel pour le
transport environnemental et F accumulation de produits
chimiques relachds dans 1'air, dans les eaux souterraines
et les sols.
Ce modele de fugacite multimedia devaluation est utilise"
pour estimer les concentrations constates ou dependant du
temps des produits chimiques permettant de determiner le
voies et les precedes dominants..
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea ,
Michigan.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea ,
Michigan.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea ,
Michigan.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea ,
Michigan.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea ,
Michigan,
-------
Norn
Application
Description
R£firence
AERIS
I
Analyse de 1'impact
et prevision
Ce modele multimedia devaluation des risques evalue les
expositions humaines dans le voisinage des sites
contamines. II s'agit d'un modele pilote par menu ayant
des valeurs intdgrdes de deTaut.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed, G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea,
Michigan.
Senes Consultants. 1989. Contaminated Soil
Cleanup in Canada, Volume 5, Development of the
AERIS Model, Final Report prepared for the
Decommissioning Steering Committee.
Persistance
Analyse de 1'impact
et preVision
Ce modele de preselection est utilise' pour estimer le
destin des produits chimiques organiques, plus
particulierement les pesticides, relaches dans
i'environnement aquatique. II prevoit une solution
constante ou dependant du temps en employant des
parametres environnementaux de ddfaut.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. Dans: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea,
Michigan.
EXAMS
Analyse de Pimpact
et preVision
Systeme de modelage pour analyse de 1'exposition. II
s'agit d'un modele d'equilibrage massique prddisant le
destin des produits chimiques organiques dans les eaiix
de surface stratifies en tant que rdsultat d'emissions
continues ou intermittentes.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. Dans: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea,
Michigan.
Burns, L. A., D. M. Cline, and R. R. Lassiter. 1981.
Exposure Analysis Modeling Systems (EXAMS):
User Manual and System Documentation. U.S.
Environmental Protection Agency, Environmental
Research Laboratory, Athens, Georgia.
EXWAT
Analyse de 1'impact
et prevision
II s'agit d'un modele constant employe pour ddcrire le
destin chimique dans les corps d'eau et pour estimer les
dangers comparatifs. II s'applique aux sources continues
a point unique.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. Dans: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea,
Michigan.
Modeles
d'especes
me~talliques
Analyse de 1'impact
et prevision
Les modeles tels que MINTEQAI sont utilises pour
determiner I'dquilibre entre les especes de metaux dans
les eaux de surface et souterraines. Les productions
incluent 1'equilibre dans la formulation des especes
aqueux, 1'adsorption, le partitionnement en phases
gazeuses, les e"tats de saturation en phase solide ainsi que
les dtats de precipitation et de dissolution.
Brown, D. S., and J. D. Allison. 1987. MINTEQAI
Equilibrium Metal Speciation Model: A User's
Manual. U.S. Environmental Protection Agency,
Environmental Research Laboratory, Athens,
Georgia.
-------
Nom
Application
Description
Reference
s
a
i
30
Modele de prise
de poissons et de
la chaine
alimentaire
Analyse de 1'impact
et provision
La varied de modeles utilised pour estimer les
concentrations de produits chimiques dans le biote
aquatique.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea,
Michigan.
Thomann, R. V. 1989. Bioaccumulation model of
organic chemical distribution in aquatic food chains.
Environmental Science and Technology 23:699-707.
Clark, K. E., F.A.P.C. Gobas, and D. Mackay. 1990.
Model of organic chemical uptake and clearance by
fish from food and water. Environmental Science
and Technology 24:1203-1213.
Connell, D. W. 1989. Bioaccumulation of
Xenophobic Compounds. CRC Press, Boca Raton,
Florida.
Modele sols
Analyse de 1'impact
et provision
Les modeles employe's pour predire le destin des produits
chimiques dans le sol. Les productions modele sont
utilisees pour 1'estimation des risques.
Bonazountas, M., and J. M. Wagner. 1984. SESOIL
- A seasonal soil compartment model. Arthur D.
Little Co., Cambridge, Massachusetts.
Carsel, R. F., C. N. Smith, L. A. Mulkey, J. D. Dean,
and P. Jowise, 1984. User's Manual for the
Pesticide Root Zone Model (PRZM). EPA-600/3-
84-109. U.S. Environmental Protection Agency,
Environmental Research Laboratory, Athens,
Georgia.
Enfield, G. C., R. F. Carsel, S. Z. Cohen, T. Phon,
and D. M. Walters. 1982. Approximating pollutant
transport to groundwater. Ground Water 20:711-
727.
Jury, W. A., W. F. Spencer, and W. J. Farmer. 1983.
Behavior assessment model for trace organics in soil.
Journal of Environmental Quality 12:558-564.
Modeles
atmosphe'riques
Analyse de 1'impact
et provision
La varie"te" de modeles utilise'e pour calculer les
concentrations en eaux souterraines de produits
chimiques provenant des sources demission. Les
productions modele sont utilisees pour revaluation des
risques.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fete. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc.. Chelsea,
Michigan.
-------
r
00
Nom
Application
Description
ReTeience
Modeles
devaluation
habitat
Analyse de 1'impact
et prevision
Ceci se r6fere a une varied de modeles utilised pour
deVelopper une valeur quantitative d'indice pour les
habitats existants et pour determiner les changements
intervenant dans 1'indice et resultant du projet.
U.S. Environmental Protection Agency (EPA).
1993. Habitat Evaluation: Guidance for the Review
of Environmental Impact Evaluation Documents.
Fanner A. 1980. Habitat Evaluation Procedures
(HEP). ESM 102. Division of Ecological Sciences.
U.S. Fish and Wildlife Service, Washington, D.C.
Farmer, A. 1981. Standards for the Development of
Habitat Suitability Index Models. ESM 103.
Division of Ecological Sciences, U.S. Fish and
Wildlife Service, Washington D.C.
U.S. Department of the Interior. 1987. Type B
technical information documents PB88-100128-
PB88-100169.
Atkinson, S. F. 1990. A simplified habitat
evaluation for use with remote sensing data. The
Environmental Professional 12:122-130.
Analyse de
sensibilit6
Prise de decisions
Cette technique permet d'identifier le parametre ou
variable du modele le plus sensible au changement.
L' exploitation de cette technique aide les concepteurs de
modeles et les preneurs de decisions de comprendre
comment les changements intervenant dans une analyse
affectent I'impact d'une action proposee.
Jorgensen, S. E. 1991. Environmental management
modeling. In: Introduction to Environmental
Management (eds, P. E. Hansen and S. E.
Jorgensen). Elsevier, New York. 403 pp.
Systemes experts
Analyse de I'impact
et preVision
Les systemes experts se referent aux programmes
developpe"s en se servant des codes SI-ALORS (IF-
THEN). II n'y a pas de reference pour les systemes
experts specifiques utilises en Evaluation de
Penvironnement.
Lein, J. 1989. An expert system approach to
environmental Impact Evaluation. International
Journal of Environmental Studies 33:13-27.
Lein, J. K. 1993. Formalizing expert judgement in
the environmental Impact Evaluation process. The
Environmental Professional 15: 95-102.
Evaluation de
I'impact sur
1'environnement
assistee par
ordinateur
Evaluation de
I'impact
Ce module conceptuel donne le sommaire general pour
('elaboration de ('impact de I'evaluation
environnementale assisted par ordinateur. II n'a pas et6
destin^ pour 1'evaluation des differentes composantes
environnementales et des couts associes aux mesures
d'attenuation.
Luhar, A. K., and P. Khanna. 1988. Computer-aided
rapid environmental Impact Evaluation.
Environmental Evaluation de I'impact Review 8:9-
25.
Eudes sur le terrain
-------
Norn
Application
Description
Rtftrence
Reconnaissance
du terrain
Identification de
1'impact
Get outil consiste en la reconnaissance qualitative des
conditions sur le terrain et est utilis^ pour confirmer et en
complement aux informations contenues dans les
documents de fond et autres imprimes.
Krebs, C.J. 1989. Ecological Methodology. Harper &
Row, NY. 654pp.
Smith, R. 1966. Ecology and Field Biology. Harper &
Row, NY. 686pp.
Enqueue sur le
terrain
Identification de
1'impact,
caracterisation de la
base
Get outil consiste en une variete de techniques destined a
rdpondre a certains resultats et objectifs. Le niveau de
complexite peut varier bas^e sur les objectifs de 1'etude.
Les Etudes environnementales de terrain mettent au clair
les conditions et tendances environnementales.
Suter, G. 1993. Ecological Risk Assessment. Lewis
Publishers, Chelsea, MI. 538 pp.
Essais en
laboratoire
Analyse de 1'impact
and Identification
Ledit outil consiste en 1'etablissement de protocoles
d'essais ou de microcosmes permettant de modeler des
precedes sur le terrain. Les resultats sont utilises pour
predire les impacts sur les actions ou les points finaux
seiectionnes. La mise a essai des protocoles peut varier
en raison de la multitude d'^ventuels points finaux et
parametres de test..
Sourcebook for the EA Process
Outtls et techniq
ues devaluation suppllmentaires
Procedures Ad
Hoc
Analyse de 1'impact
et provision
Outil qualitatif utilise pour rassembler des informations,
pour comparer les sites alternatifs et pour deVelopper des
strategies.
Sourcebook for the EA Process
Jugement
professionnel
Analyse de 1'impact
et provision
Outil qualitatif faisant entrer en jeu une equipe
multidisciplinaire bien expdrimentde. Le Jugement
personnel est utilise pour concevoir une Evaluation
environnementale pour estimer et seiectionner des
mdthodes et modeles, determiner la convenance des
donnees, developper des hypotheses et remplir les ecarts
de donnees et interpreter les effets escomptes ou
observes..
Lein. J. K. 1993. Formalizing expert judgment in the
environmental impact evaluation process. The
Environmental Professional 15:95-102.
Eudes
analogiques /
Eudes de cas
Analyse de 1'impact
et provision
Get outil fait entrer en jeu 1'utilisation d'informations a
partir d'&udes analogues au projet en cours d'Evaluation
en vertu de la geographic, 1'action, etc. II presume que
les impacts observes au site analogue seront similaires au
site etudie.
National Research Council. 1986. Ecological
Knowledge and Environmental Problem-Solving:
Concepts and Case Studies. National Research Council,
National Academy Press, Washington, D.C.
Opinion
publique
Portee, Issue
Identification,
Analyse de
1'impact,
Determination de la
signification
Get outil qualitatif aide a identifier et determiner la
signification relatives des impacts sur 1'environnement.
II a pour base la provision d'in formations au public
concernant 1'action proposee, les variantes et les
eventuels impacts.
Thompson, M. A. 1990. Determining impact
significance in EIA: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.
-------
Nom
Application
Description
R£f£rence
c_
5T
Reglements,
directives et
seuils
Normes
professionnelle
set
specifications
de la
conception
Evolution de
l'e"quipe
interdisciplinair
e
Determination de la
signification
Determination de la
signification
Portde
Get outil devaluation consiste en 1' identification les
regulations et criteres applicables relativement a un projet
ou action specifique.
Get outil consiste en la comparaison des parametres de
projet aux normes professionnelles.
Get outil est utilise pour selectionner une equipe
interdisciplinaire et pour de'crire le role des membres de
ladite dquipe.
Haug, P. T., R. W. Burwell, A. Stein, and B. L.
Bandwiski. 1984. Determining the significance of
environmental issues under the National Environmental
Policy Act. Journal of Environmental Management
18:15-24.
Leistritz, F. L., and S. H. Murdock. 1981. The
Socioeconomic Impact of Resource Development:
Methods for Assessment. Wcstview Press/ Boulder,
Colorado. 286pp.
Sourcebook for the EA Process
-------
C.I
DEFINITION DBS TERMES RELATIFS A L'IMPACT SUR
L'ENVIRONNEMENT
-------
-------
Identification des probiemes les plus significatifs
CONCEPTS ESSENT1ELS RELATIFS A L'EVALUATION DE L'IMPACT SUR
L'ENVIRONNEMENT
VARIANTES AUX MESURES PROPOSEES : Les variantes consistent en des moyens
differents permettant de satisfaire le but principal ainsi que la necessite d'une proposition
concernant une action y compris :
de ne pas proceder a ladite action
realiser Faction dans une autre localite ou installation
mise en ceuvre d'une solution non structurelle
les variantes a I'interieur d'une action, par exemple normalement Putilisation de
conceptions ou materiels differents n'est pas consideree comme variante.
IMPACT CUMULE : Les impacts cumules rdsuitent de I'impact incremental d'une action
proposee concernant une ressource commune lorsqu'elle est rajoutee aux autres actions mises en
oeuvre dans le passe, au present et vraisemblablement dans 1'avenir. Lesdites actions peuvent
inclure les effets collectifs d'actions mineures et individuelles durant une certaine periode de
temps.
EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT : L'^valuation de 1'impact sur
I'environnement constitue 1'analyse systematique, reproductible et interdisciplinaire des
eventuels effets d'une action proposee et les variantes raisonnables des attributs socio-
£conomiques, physiques, biologiques et culturels relatifs a une zone geographique particuliere.
Cela constitue un precede de prise de decision devant favoriser 1'integration des preoccupations
economiques, sociales et environnementales ainsi que pour aider a attenuer les effets indesirables
sur I'environnement en relation avec les projets, plans, programmes ou politiques mis en oeuvre.
IMPACT: Une modification de I'environnement cause par la mise en oeuvre d'un projet propos6
ou une variante a ce dernier.
EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT: Les evaluations initiales de
1'impact sur I'environnement prennent en consideration de maniere suffisamment detaillee la
signification des impacts sur I'environnement afin d'arriver a I'une des deux conclusions ci-
apres :
1) aucun impact significatif n'est attendu
2) des impacts significatifs sont attendus.
ATTENUATION : L'attenuation consiste en un ensemble d'actions ayant pour but d'attenuer les
impacts indesirables d'une action proposee sur Penvironnement selon des categories allant de
une a cinq (1'ordre d'importance):
Evitement
Minimisation
Rectification
Reduction
Compensation
PAS DE VARIANTE : La variante n'entrainant aucune action consiste en 1'option de ne pas
engager d'actions, projets ou programmes. Elle prend en consideration les eventuels resultats a
long terme ayant pour origine 1'absence d'action.
-1 -
C-l-1
-------
Identifiction des prohlemes significatifs
VARIANTS PREFEREE : La variante preferee est celle qui repond le mieux au but et a la
necessite de ladite action, ledit projet ou ledit programme, tout en maintenant les impacts sur
Fenvironnement au niveau minimum. La selection prend souvent en compte trois elements :
1) faisabitite et exigences en ingenierie
2) viabilite economique, et
3) validite environnementale
IMPACT PRIMAIRE : Un impact primaire est un impact direct ayant lieu au meme lieu et en
meme temps que I'action elle-meme. Les impacts primaires sont associes a la construction, le
fonctionnement et/ou la maintenance d'une installation ou activite. Normalement ils sont
evidents visuellement et restent tout a fait qualifiables.
PARTICIPATION DU PUBLIC : La participation du public signifie 1'implication de la
participation de celui-ci ainsi que des citoyens et groupes de citoyens au processus devaluation
de 1'impact sur Penvironnement afin de creer un equilibre concernant les decisions entre les
instigateurs d'une politique et ceux qui sont affectes par celle-ci.
BUT ET NECESSITE : Le but et necessite" d'un projet propose constitue la justification
permettant de proceder a I'action pouvant avoir comme origine la legislation, des decisions
administratives ou entreprises privees. Cela doit etre clairement defini avant d'entamer
P Evaluation relative a 1'impact sur 1'environnement.
PORTEE : Le processus precoce, ouvert et mis au clair portant sur la prise en consideration des
problemes et choix de variantes destinees a etre etudiees dans le cadre de revaluation de
1'impact sur 1'environnement relativement a une action, politique ou programme particulier. La
determination de la portee inclut:
Pidentification de Fetendue des problemes devant etre adresses,
Fidentifiction de la signification desdits problemes,
F elimination des problemes n'etant pas significatifs,
1'obtention de la participation de tous les experts et interesses,
1'attribution des responsabilit^s pour la preparation et 1'etude de F evaluation de
1'impact sur Penvironnement,
P identification des autres decisions en relation avec la planification.
TRI : le tri initial prend en consideration tous les impacts possibles sur les actions entreprises, au
programme ou projet concernes. II permet de predire si Pon s'attend a des impacts significatifs
ou non.
IMPACT SECONDAIRE : Les impacts secondaires se font jour a un stade plus tardif ou a un
endroit different de I'action initiate entreprise. Lesdits impacts sont indirectes ou constituent des
changements induits dans Penvironnement, la population, la croissance economique ou
Putilisation des sols.
IMPACT SIGNIFICATIF : Un impact significatif modifie les proprietes d'une ressource
nature!le ou artificielle d'une maniere consideree importante. Ladite importance a pour base un
changement relatif effectue a une zone particuliere ainsi que la perception par les etres humains
dudit changement.
July 1998
C-l-2
-------
ANNEXE C.2
L'IDENTIFICATION DE PROBLEMES SIGNIFICATIFS- QUELQUES
EXEMPLES
-------
Identification des problemes les plus significatifs
-------
Identification des problemes les plus significatifs
IDENTIFICATION DE PROBLEMES SIGNIFICATIFS - QUELQUES EXEMPLES
Au sein du processus devaluation de 1'impact sur 1'environnement il existe plusieurs points
necessitant de distinguer la signification de Pinsignifiance, par exempie, dans le cas d'une
decision de proceder a une evaluation de ('impact sur 1'environnement ou durant une etude de
portee. II est egalement necessaire to tenir en compte ladite distinction lors de la comparaison
entre les impacts et les variante ainsi que lors de la selection d'une variante preferee et les
mesures d'atteimation. Lesdites decisions sont souvent difficiles a prendre surtout lorsqu'il
n'existe pas de normes concretes applicables. Le texte a etc derive a partir de plusieurs sources
(voir ci-apres) afin de donner des exemples de prise de decisions significatives par 5 organismes
differents concernant 7 composantes d'une situation environnementale donnee.
A. Ressources physiques
B. Ressources en eau
C. Ressources biologiques
D. Materiels dangereux et gestion des dechets sol ides
E. Ressources culturelles et esthetique
F. Ressources socio-6conomiques
G. Utilisation des sols et les infrastructures.
Les sources ci-apres ont etc utilisees pour la redaction du present document :
U.S. Air Force. 1994. Preliminary Draft Eglin AFB Environmental Baseline
Study Impacts Appendices. Prepare par Earth Technology Corporation, Colton,
CA.
Fittipaldi, J.J. and E.W. Novak. 1980. Guidelines for Review ofEA/EIS
Documents. Construction Engineering Research Laboratory Technical Report
No. 92, United States Army Corps of Engineers.
USEPA. 1995. Principles for Review ofEnvironmental Impact
Assessments, Final Draft.
USEPA. 1993. Guidance for Writing Permits for the Use or Disposal of
Sewage Sludge.
Whittow, J. 1984. Dictionary of Physical Geography. Penguin Books
Ltd., Middlesex, England.
N.8.: Les informations donnees dans la presente annexe devraient etre utilisees en tant
qu'exempie relativement aux approches employees ailleurs et elles ne sont pas destinees a
formuler des directives a appiiquer dans ie cadre d'un projet specifique.
C-2-1 juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus significatifs
A. Rcssourccs physiques
Les ressources pouvant etre affectees par une planification globale et des activites de formation
incluent la geologic, les sols, Fair, le bruit ainsi que des ressources visuelles et esthetiques. La
presente section donne une description generate desdites ressources et suggere des facteurs
devant etre pris en compte pour revaluation des eventuels impacts imposes par les activites des
projets lies aux dites ressources.
Geologic. Les caracteristiques geologiques d'une zone donnee peuvent avoir un impact et
egalement se voir affectes par les activites d'un projet. Les caracteristiques geologiques incluent
les formations en surface et souterraines telles que les reserves en mineraux et les lignes de
failles. D'autres exemples incluent des formations uniques en sols ayant une valeur esthetique
ou des fossiles ayant une valeur paie'ontologique1. Un projet peut etre affecte par les
changements en caracteristiques geologiques, par exemple, une activrte seismique le long des
lignes de failles ou des defaillances structurelles occasionnees par 1'instabilite des pentes. En
plus, un projet peut avoir un impact sur les ressources geologiques par la destruction de valeurs
esthetiques ou scientifiques ou en interdisant 1'acces aux ressources en mineraux ayant une
valeur economique.
Categoric
Indefinable significative*
Facteurs a prendre en compte
L'activite occasionne la perte
ineluctable d'importantes ressources
en mineraux ou paleontologiques.
L'activite va detruire les
caracteristiques geologies d'interet
scientifique, educatif ou esthetique.
L'activite" va modifier les systemes
d'evacuation.
1'activite permettra d'identifier des
structures dans une zone a impact
seismique et lesdites structures n'ont
pas etc con9ues pour resister a des
accelerations horizontales maximum
L'activite risque de contribuer a des
affaissements et les affaissements
susceptibles d'occasionner la perte
des vies ou de biens ou d'avoir un
impact indesirable sur les ressources
en eau ou biologiques.
La pleontologie est-la science qui se sert de fossiles pour etudier la vie des periodes geologiques
anciennes.
" Une zone soumis a des impacts seismiques est une zone ou 1'acceleration du niveau horizontal du sol des
rochers a I'interieur de la zone peut depasser de 10% la gravite 0.10, une fois tous les 250 ans (40 CFR 503).
L'acceleration est exprimee en tant que pourcentage de 1'acceleration causee par la gravite (g), ou g=9.8 m/sec2.
Contactez 1'USGS pour des cartes de failles et des zones susceptibles de subir des impacts seismiques.
C-2-2
juillet 1998
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Identification des problemes les plus significatifs
Indesirable significatif
L'activite permettre d'identifier des
structures dans des zones sujettes £
1'instabilite et la defaillance des
pentes.
L'activite est situee a 1'interieur d'un
zone a impact seismique mais les
structures on ete con9ues pour
resister 1'acceleration horizontale
maximum.
L'activite est situee dans des zones
subissant une instabilite des pentes
mais le projet propose a etc" con?u
pour minimiser la probabilite et/ou
les impacts causes par la defaillance
des pentes.
L'activite permettre de recluire
I'&endue des caracteristique
geographiques d'interet scientifique,
eciucatif et esthetique.
L'activite donnera lieu a des impacts
temporaires en relation avec les
travaux de construction.
L'activite ne comprend pas la
construction d'ouvrages dans les
zones a impact seismiques, sur ou a
proximite de pentes instables ou en
zones susceptibles a des
affaissements.
L'activite ne se passera pas dans des
zones ayant des formations en
surface, des ressources minerales ou
paleontologiques.
L'activite ne fait pas entrer en jeu
1'extraction de ressources
souterraines.
Sols. Les sols consistent en les couches mince de materiels non consolides sur la surface du
terrain. Les proprietes de ces derniers resultent de 1'interaction entre la geologic, la topographic,
le climat local, 1'action microbienne et la vegetation. Les sols peuvent 6tre alteres par les
precedes naturels en relation avec le climat, le mouvement des eaux et Pactivite biologiques
aussi bien que par les 1'activite humaine par exemple, la culture, le paturage, la construction, la
compaction et 1'elimination de la vegetation. Les proprietes essentielles du sol a prendre en
consideration dans le cadre d'une evaluation environnementale incluent la permeabilit63, la
Pas d'impact
La permeabilite est taux auquel les liquides ou gazes passent & travers les rocs ou les sols. La
permeability d'un materiau depend de sa granulometrie, la taille de ses particules, sa forme et la distribution globale
des particules.
C-2-3
juillet 1998
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Identification des problemes les plus significatife
lixiviabilite . Pepaisseur, la fertilite et Perodabilite. La construction ainsi que d'autres activites
sur les sols non convenables peuvent donner lieu a de nombreux problemes allant de la
contamination des eaux souterraines, Terosion, la sedimentation, les eboulements et la perte
ineluctable de terres cultivables de premiere qualite.
Categorie
Indesirabk significative
Indesirable
Facteurs a prendre en compte
L'activitd va identifie les structures
dans les zones sujettes a 1'instabilite
des pentes et ou les affaissements
sont susceptibles de causer des pertes
en vies ou en biens ou d'avoir un
effet indesirable sur les ressources en
eau ou biologiques.
L'activite resulte en une erosion qui
serait susceptible de causer la perte
d'especes et d'habitats sensibles, la
perte de ressources culturelles, la
perte d'infrastructures ou
installations ou la perte de vies
humaines.
L'activite" resulte en le chargement
de sediments dans les ruisseaux
provoquant des depassements par
rapport aux normes federates ou de
1'etat.
L'activite est susceptible de cause la
contamination du sol par des
produits chimiques toxiques ou
dangereux.
La contamination chimiques des
ressources en sols est susceptible de
provoquer la contamination des eaux
souterraines ou de surface.
L'activite resulte en la perte
ineluctable de terres cultivables de
premiere qualite.
L'activite resulte en 1'erosion qui
augmente le chargement des
sediments dans les ruisseaux mais
non susceptible de causer des
depassements par rapport aux
La lixiviabilite se r£fere aux proprietes du sol ayant une influence sur la dissolution et Fadsorption des
produits chimiques.
C-2-4
juillet 1998
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Identification des problemes les plus significatifs
normes federates ou de 1'etat portant
sur la qualite des eaux ou 1'alteration
de F habitat aquatique.
L'activite est susceptible de
provoquer 1'erosion a court terme
mais ne causera pas la perte
d'especes ou d'habitats sensibles, de
ressources culturelles.
d'infrastructures ou de vies
humaines.
L'activite est situee dans des zones
sujettes a des instabilites des pentes
mais le projet propose a etc con9ue
pour minimiser la probabilite et/ou
les impacts dus aux defaillances de
celles-ci.
Pas d'impact L'activite ne donne lieu a aucune
manifestation d'erosion ou dans le
court terme, d'erosions ne causant
pas de chargements dans les
ruisseaux.
L'activite ne donne pas lieu au
relachement de produits chimiques
dans les sols.
Air. Les ressources en air peuvent etre affectees par le relachement de gazes et de particules
provenant de sources fixes ou mobiles. La qualite de I'air est influencee par les conditions
meteorologiques telles que le vent, la lumiere du soleil et les inversions de temperature. Une
activite proposee peut devenir une source et/ou en recepteur de polluants de I'air.
Categoric Fact curs a prendre en compte
Indesirable significative L'activite va introduire des polluants
dans I'air causant la qualite de I'air
ambiant de depasser les niveaux
etablis par le National Ambient Air
Quality Standards (NAAQS) pour
CO, SOx, NOx, le plomb, 1'ozone et
particules.
L'activite va relacher des polluants
de I'air a des niveaux depassant les
National Emission Standards for
Hazardous Air Pollutants (NESHAP)
par exemple, le beryllium, la
mercure, 1'arsenique, amiante,
benzene, radionucleides, et chlorure
de vinyle.
L'activite introduit des polluant
NAAQS dans une zone designee
comme zone de non realisation.
C-2-5 juillet 1998
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Identification des problemes les plus significatifs
L'activite va introduire des polluants
dans 1'air qui, en combinaison avec
d'autres sources, contribueront au
depassement du NAAQS.
L'activite va introduire des polluants
dans Pair interieur depassant les
limites d'exposition designees par
OSHA.
L'activite est sujette aux New Source
Performance Standards (NSPS) et ne
sera pas conforme aux NSPS au
debut de I'operation.
La deposition de polluants
atmospheriques (soit directement
dans les eaux de surface ou sur les
sols) est susceptible de contribuer
aux problemes portant sur la qualite
de 1'eau ambiante (par exemple,
l'enrichissement en agents nutritifs,
1'acidification, 1'accumulation
toxique).
Indesirable
Pas d'impact
L'activite va introduire des polluant
dans 1'air interieur mais ne depassera
pas les limites d'exposition OSHA.
L'activite introduira des polluants
NAAQS ou NESHAP mais ne
depassera pas les limites seule ou
avec d'autres sources de pollution.
L'activite provoquera une
augmentation provisoire en
concentrations ambiantes de
polluants mais se conformera aux
normes NAAQS.
L'activite ne projette pas de
polluants dans 1'air.
Bruit. Les moyens de transport (aerien, maritime, terrestre) ainsi que les activites de
construction constituent des sources majeures de pollution sonore. A part Fendommagement a
1'ouie ou Pecoute des etres humains, le bruit gene egalement les communications, interrompt le
sommeil, provoque du stress et generalement affecte la qualite de la vie. Le bruit peut egalement
avoir un impact indesirable sur les animaux domestiques et la faune. En tenant en compte le
projet propos6, il est important de determiner si celui-ci donnera lieu a des niveaux de bruit non
acceptables. L'evaluation devra estimer les bruits impulsifs (trafic) et non impulsifs (rnur du
son, explosions). A noter que les facteurs quantitatifs mentionnes ci-apres ont pour but les
recherches resumees et les politiques mises en oeuvre dans le document intitule : Preliminary
Draft Eglin AFB Environmental Baseline Study Impacts Appendices.
C-2-6
juillet 1998
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Categoric
Indesirable significative-
Indesirable
_ Identification des probiemes les plus significatifs
Facteurs a prendre en compte
L'activite va exposer les zones
peuplees a des bruits diurnes et
nocturnes (non impulsifs) de 75
decibels (dB) ou plus.
L'activite va exposer les zones
peuplees a des bruits diurnes et
nocturnes ponderes « c » (CDNL)
(par exemple, mur du son impulsif)
de 70 dB et plus.
L'activite (par exemple, Partillerie,
les mutions, les explosions) va
exposer les zones peuplees a un pic
de pression sonore (dBP) de plus ou
egala!39dBP.
L'activit6 va causer des interferences
a la parole car les niveaux internes
pourraient depasser les 82 dB.
L'activite resulte en la possibilite de
perte d'^coute due aux niveaux
sonores internes (DNL) depassant 84
dB.
Les niveaux de bruit occasionnes par
Pactivite peuvent etre la cause de
bJessures aux animaux domestiques
et a la faune, 1' abandon de 1 'habitat
ou la mortalite.
L'activite va exposer les zones
peuplees a des niveaux diurnes ou
nocturnes (non impulsifs) de 65 a 75
dB.
L'activite va exposer les zones
peuplees a des CDNL de 62 a 70 dB.
L'activite (par exemple, Partillerie,
les munitions, les explosions) va
exposer les zones peuplees a un pic
unique de pression sonore (dBP)
entrell5etl38dBP.
L'activite va causer des interferences
a la parole car les niveaux inte'rieurs
sont de 82 a 60 dB.
donne lieu a la probability
legere ou moderee de perte d'ecoute
lorsque les niveaux sonores internes
(DNL) se situent entre 75 et 80 dB.
C-2-7
juillet 1998
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Identification des problemes les plus significatifs
L'activite provoque a la faune ou aux animaux domestiques de
l*etonnement, la fuite des zones affectees, I'alteration de
productivite, de la reproduction, de la croissance ou dans le
comportement parental.
Pas d'impact L'activite va exposer les zones
peuplees a des bruits diurnes ou
nocturnes (non impulsifs) de 65 dB
ou en dessous.
L'activit^ va exposer les zones
peuplees a un CDNL de 62 dB ou en
dessous.
L'activit6 (par exemple, rartillerie,
les munitions ou les explosions) va
exposer les zones peuplees a un pic
unique sonore (dBP) en dessous ou
egaleallSdBP.
L'activite va provoquer de
F interference a la parole due au
bruits de 60 dB ou en dessous.
L'activite n'est pas susceptibles de
provoquer la perte d'ecoute lorsque
les niveaux sonores sont en dessous
de 75 dB.
L'activite n'est pas susceptible d'etre
a 1'origine d'effets sur la faune ou
sur les animaux domestiques.
C-2-8 juillet 1998
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Identification des problemes les plus significatifs
B.
Ressources en eau
Les ressources des bassins vcrsants pouvant se trouver affectees incluent les eaux souterraines,
les eaux de surface et les plaines d'inondation (voir Figure 6-3 du texte principal). L'evaluation
des ressources en eau fait enlrer en jeu 1'evaluation des impacts sur les proprietes physiques,
chimiques et biologiques des plans d'eau. L'evaluation de 1'impact d'une activite donnee sur les
ressources en eau devrait prendre en compte les impacts primaires, secondaires et cumules.
Suivent quelques exemples de facteurs determinant la classification d'une activite comme
indesirablc significative, indesirables, ou sans impact sur les ressources en eau.
Eaux souterraines. Les eaux souterraines sont des eaux contenues dans une zone saturee et a
une certaine profondeur sous la surface de la terre. Lors de revaluation de I'activite concernee
par le prpjet propose, il est important de determiner si la quantite ou la qualite des eaux
souterraines seront affectees. Les polluants peuvent £tre introduits aux eaux souterraines par
ruissellement a travers les sols et par injection par puits. Aussi est-il important de prendre en
compte 1'interaction entre les eaux de surface et les eaux souterraines afin d'identifier
1'eventualite de contamination reciproque.
Categoric
Indesirable significative«
Facteurs a prendre en compte
L'activite resulte en 1'introduction de
polluants dans les eaux potables
souterraines est susceptible de faire
depasser lesdites eaux le niveau
maximum de contamination (MCL).
L'activite requite en 1'introduction de
polluants dans une source d'eau
souterraine dechargeant dans 1'eau
de surface et les polluants sont
susceptibles de faire depasser les
normes de qualite de 1'eau ambiante
(WQS).
L'introduction de polluants aux
eaux potables souterraines ne
depasseront pas MCL, mais risquent
de se poursuivre durant la vie du
projet.
L'introduction de polluants aux
souterraines non potables contribuera
aux depassements du MCL et/ou
WQS en meme temps que d'autres
sources.
L'activite resulte en le retrait des
eaux souterraines, la reduction
d'infiltration, ou des modification
dans la direction des flux des eaux
souterraines de telle maniere que
cela diminue le ruissellement ou la
penetration des eaux de source dans
un habitat significatif du point de vue
ecologique, par exemple, des
marecages ou qui a pour effet la
C-2-9
jufflet 1998
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Indesirablc
Pas d'impact
Identification des problemes les plus significatifs
modification de 1'habitat des especes
en danger ou menacees.
Le retrait des eaux souterraines est
susceptible de provoquer 1'intrusion
d'eaux salees dans les aquiferes
potables.
L' introduction de polluants dans ies
eaux souterraines n'est pas
susceptible de faire depasser les eaux
souterraines le niveau maximum de
contamination (MCL).
L'introduction de polluants dans les
sources d'eau souterraines
dechargeant dans les eaux de surface
susceptibles de faire depasser les
normes applicables a la qualite des
eaux ambiantes (WQS).
L'activite resulte en le retrait des
eaux souterraines, la reduction
d'infiltrations ou la modification de
la direction du flux d'eau reduisant
ou eliminant le deversement dans des
ruisseaux ne constituant pas d'habitat
significatif du point de vue
dcologique.
Le retrait des eaux souterraines ou la
reduction des infiltrations abaissant
la profondeur de la nappe des eaux
souterraines dans Ies aquiferes non
confines mais que n'affecte pas la
vegetation ou le flux des ruisseaux et
ne cause pas d'intrusion d'eaux
salees.
Le retrait des eaux souterraines
resulte en une reduction des
elevations de surface
potentiometriques (elevation du
niveau d'eau dans les puits soulevant
de 1'eau a partir d'un aquifere
confine).
Pas d'introduction de polluants dans
les eaux souterraines.
Pas de retrait des eaux souterraines.
Eaux de surface. Les eaux de surface incluent les ruisseaux, les rivieres, fleuves, etangs, lacs,
marecages, estuaires, baies et oceans. Lors de revaluation les activites du projet propose, il est
important de prendre en compte les impacts physiques et chimiques. Les intrants provoquant des
deterioration de la qualite des eaux et donnant lieu a des impacts sur la vie aquatique incluent des
C-2-10
juillet 1998
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Identification des problemes les plus significatifs
les element nutritifs. la chaleur, les changement en pH, la sedimentation, les substances
consommanl de 1'oxygene en plus des composantes toxiques telles que le petrole, PCB, les
pesticides chlorees et les metaux lourds. Les sources de contamination aux eaux de surface
incluent les ddchargements de source ponctuelle, des ruissellements de points non ponctuels, les
bateaux et les caux souterraines. Des modifications dans le volume ou la velocite des eaux dans
un plan d'eau peuvent eroder les rivages des ruisseaux, augmenter la sedimentation, modifier la
salinite et en fin modifier ou detruire des habitats. Les retraits des plans d'eau de surface
peuvent reduire les flux des ruisseaux en dessous des niveaux critiques necessaires pour
maintenir en place les communaut6s residantes a bord des eaux.5
Categoric
Indesirable significative«
Facteurs a prendre en compte
L'activite resulte en 1'introduction de
polluants (par le biais de decharges
contaminantes, de ruissellements
contamines ou le dragage des
sedimentations contamines) dans les
eaux de surface susceptible de faire
depasser les normes etatiques
concernant la qualite des eaux de
surface y compris en ce qui concerne
les normes chimiques et les
caracteristiques physiques telles que
la turbidite, le pH et 1'oxygene
dissous.
L'activite resulte en une decharge
depassant les limites acceptables du
National Pollutant Discharge
Elimination System (NPDES).
L'activite resulte en la modification
du volume du flux ou de la velocite
de telle maniere que de plan d'eau
subit un recurage susceptible de
provoquer une modification du canal
du ruisseau, de fond du substrat et/ou
a la stabilite du rivage.
L'activite est susceptible d'empecher
1'evacuation naturelle ou la direction
du flux du plan d'eau de surface.
L'activite resulte en des decharges
des sources ponctuelles, ou
decharges de sources non
ponctuelles, la decharge de
sediments, d'elements nutritifs, de
produits chimiques ou autres
parametres resultat en la
modification ou la destruction
Ceci se rSfere & la zone situ£e le long des rivages des sources d'eau naturelles, normalement une riviere,
fleuve or ruisseau et parfois un lac ou estuaire.
C-2-11
juillet 1998
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Identification des problemes les plus significatifs
d'habitats critiques des especes en
danger ou sous menace.
Le retrait des eaux de surface ou
souterraines deversant dans les eaux
de surface resulte en la diminution de
la vegetation le long des bords.
L/introduction de polluants y
compris des sediments contribuant
au depassement du WQS ambiant en
combinaison avec d'autres sources.
L'introduction d'ei&nents nutritifs
dans le plan d'eau resultant en
Poccurrence de la floraison plus
frequente d'algal durant de longue
periodes ou durant des interval les
critiques.
Le retrait des eaux de surface resulte
en la reduction de flux suffisants
capables de soutenir des habitats
sensibles, des especes en danger ou
sous menace ou les habitats de ces
dernieres.
Indesirable L'activite resulte en Pintroduction de
polluants (par le biais de decharges
contaminees, de ruissellements
contamin6s ou le dragage de
sedimentations contaminees) dabs
les eaux de surface mais
1'introduction de ces derniers n'est
pas susceptible de provoquer le
depassement du WQS ambiant, y
compris les normes concernant les
produits chimiques et les
caracteristiques physiques telles que
la turbidite, le pH, de Poxygene
dissout.
Les decharges de polluants ne
depassement pas les limites
admissibles NPDES.
L'activite resulte en des decharges
de points ponctuels ou non ponctuels
de sediments, d'elements nutritifs, de
produits chimiques ou autres
parametres provoquant des
modifications dans Phabiat de
especes indigenes.
C-2-12 juillet 1998
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Pas d'impact
Identification des problemes les plus significatifs
L'entree d'elements nutritifs
resultant en la floraison periodique
d'algal.
Le retrait des eaux de surface resulte
en la reduction du flux mais n'est pas
susceptible d'avoir un impact sur la
vegetation, la vie aquatique, 1'habitat
sensibJes ou les especes en danger ou
sous menace presents sur les bords.
L'activite ne resulte pas en
1'introduction de polluants ou le
retrait des eaux de surface.
Plaines d'inondation. Les plaines d'inondation sont constitutes par les zones plates a cote du
canal normal d'une riviere. Lesdites zones permettent les flux d'inondations survenant apres des
chutes de pluie ou de la fonte des neiges. Le placement d'puvrage a 1'interieur de la plaine
d'inondation peut exposer ces dernifcres aux impacts occasionn6s par les inondations. Aussi
peut-il reduire la capacite d'absorption de la plaine d'inondation et augmenter le volume et la
ve"locite des eaux en aval. La zone de la plaine d'inondation centenaire est susceptible de se voir
inondee au cours de 1'inondation calculee sur la base de 100 annees. Une inondation de base et
celle qui recele une chance de survenance en n'importe quelle annee (par exemple, une
inondation ayant une magnitude egalee une fois en un siecle). La restriction d'une inondation de
base est definie comme le relevage des niveaux d'inondation par un pied ou plus du a la presence
d'une obstruction6.
Categoric
Indesirable significative4
Indesirable
Facteurs a prendre en compte
L'activite resulte en le placement
d'ouvrages sur la plaine d'inondation
a 1'interieur de la zone centenaire
susceptibles d'encourir des
dommages significatifs a cause des
inondations.
L'activite tend a deplacer la capacite
d'absorption de la plaine
d'inondation de telle maniere qu'elle
var reduire le flux de 1'inondation
centenaire et augmenter 1'eventualite
de risque a la vie ou
d'endommagement aux zones en
aval.
L'activite est situee a 1'interieur de la
plaine centenaire mais les structures
ne sont pas susceptibles d'etre
endommages par les inondations.
II s'agit d'un seuil utilise dans les reglements EPA regissant le placement des remblais et de dispositifs
d'e"limination des boues.
C-2-13
juillet 1998
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Identification des problemes les plus significatifs
I/activite ne deplace la capacite
d'absorplion de la plaine
d'inondation.
Pas d'impact L'activite ne se situe pas a Pinterieur
de la plaine d'inondation centenaire.
C-2-14 juilletl998
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Identification des problemcs les plus significatifs
C. Ressources biologiques
Les ressources biologiques pouvant se trouver affectees incluent la vegetation, les poissons et la
faune, les especes en danger ou menacees ainsi que 1'habitat (voir la Figure 6-4 dans le corps du
texte). I /evaluation des impacts concernant les ressources biologiques necessite une
connaissance des difierents types d'especes vegetales et animales presentes et la distribution de
celles-ci a travers toute la zone, ainsi qu'une comprehension de la relation entre especes,
populations et habitats. L'evaluation devrait tenir en compte les impacts primaires, secondaires
et cumules. Suivent quelques exemples de facteurs pouvant contribuer a la classification de
I'activite" comme indesirable significative, indesirable ou n'ayant pas d'impact sur les ressources
biologiques.
Vegetation. La vegetation assure la nourriture et 1'habitat aux poissons et animaux. Aussi
empeche-t-elle PeYosion tout en protegeant la qualit£ de Peau. Certaines especes de vegetation
assurent la nourriture ou 1'habitat durant les stades critiques de la vie des especes inverte"brees et
verte"brees. L'impact sur la vegetation r&ulte du d6boisement du terrain en vue de travaux de
construction et autres perturbations associees a des activites de developpement. La vegetation
aquatique subit 1'impact direct de la construction sur 1'eau et indirect par 1'augmentation de la
sedimentation ou le chargement de polluants provenant d'activites sur le sol. La deposition
atmospherique peut avoir des impacts indesirables sur la vegetation terrestre et aquatique. Lors
de 1'evaluation des impacts sur la vegetation d'un projet propose, il est important de prendre en
compte la valeur de la vegetation en termes de sa fonction en tant qu'ecosysteme ainsi que son
abondance et distribution.
Categoric
Indesirable significative
Facteurs a prendre en compte
L'activite reduit la diversite de la
vegetation aquatique.
L'activite reduit ou elimine les
especes indigenes ou de leur habitat.
L'activite cree des conditions
favorisant la proliferation d'especes
non indigenes invasives.
L'activite remplace la vegetation
indigenes servant de nourriture ou
d'habitat par une vegetation qui ne le
fait pas.
L'activite est situee a proximite de
populations vegetales, communautes
ou populations ve"getafes isolees
d'interet scientifique.
L'activite necessite Felimination de
vegetation susceptible de provoquer
1'erosion et le transport de
sedimentations aux voies d'eau
resultant en un impact indesirable
significatif sur les ressources en eau
(voir 6.3.2).
L'activite inclut 1'introduction de
polluants y compris les
sedimentations et elements nutritifs
C-2-15
juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus significatifs
dans les corps d'eau qui, a leur tour,
pourraient avoir un impact sur la
vegetation aquatique servant
d'habitat critique aux especes en
danger ou sous menace.
Indesirabie L'activite remplace la vegetation
indigene par des especes non
indigenes mais non invasives.
L'activit6 remplace la vegetation
indigene ayant servi de nourriture ou
d'habitat par une vegetation
produisant de la nourriture ou
d'habitat de moindre valeur.
L'activite provoque 1'elimination de
vegetation susceptible de causer de
F erosion et le transport de
sedimentations dans les voies d'eau
resultant en un impact indesirable
aux ressources en eau (voir section
6.3.2 dans le texte principal).
L'activite comporte 1'introduction de
polluants y compris des
sedimentations et elements nutritifs
aux corps d'eau pouvant, a leur tour,
avoir un impact sur la vegetation
servant d'habitat aux especes
indigenes.
Pas d'impact L'activite n'enleve pas la vegetation
et n'est pas reduite a une zone
developpee ayant deja etc perturbee.
Poissons et faune. L'impact sur les poissons et la faune peuvent provenir de plusieurs sources y
compris la destruction de 1'habitat et sources de nourriture, la restriction de displacements de la
population a cause de fragmentation de Phabitat, ['acceleration de la structure de la communaute
provoquee par des changement dans la population d'especes de predateurs ou de proie et la
contamination par Pintroduction de polluants dans Fenvironnement. La sensibilite d'une
population aux impacts peut varier dans une tres grande mesure. Lors de P evaluation de
Pimpact provoque par le projet propose sur les especes de poissons et de faune, il est important
de tenir en compte Pabondance et la distribution desdites especes, la position et fonction dans la
chalne alimentaire ainsi que les besoins en nourritures et habitat durant toutes les epoques de la
vie. II est egalement important de prendre en consideration les especes residentes et migratoires
des differentes especes de poisson ou de faune.
Categoric Facteurs a prendre en compte
Indesirable significative L'activite va reduire ou detruire la
nourriture ou Phabitat important a la
vie sur les bords de Peau, terrestre ou
aquatique.
C-2-16 juilletl998
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Identification des problemes les plus significatifs
L'activite elimine les zones de frai
des poissons ou les zones de
reproduction de la faune.
L'activite est situee a Pexterieur de
la zone d'entreposage, dans une voie
migratoire et les activites proposees
s'effectueront pendant les
migrations.
L'activite elimine une population
indigene.
L'activite' va reduire en permanence
(5 annees ou plus) les populations de
poissons ou de faune de 50 pourcent.
L'activite va avoir un impact sur des
especes specifiques et resultera en
une alteration de la structure de la
communaute.
L' activit6 va creer des conditions
favorables aux especes nuisibles,
exotiques ou genantes.
Indesirable L'activite va reduire en permanence
(5 annees ou plus) les population de
poissons ou de la faune de 15 a 50
pourcent.
L'activite reduit Petendue areale de
la fraie des poissons ou les zones de
reproduction animale mais ne les
elimine pas.
L'activit6 resulte en 1'alteratipn
provisoire de 1'habitat des poissons
ou de la faune mais non pas durant
les stades critiques du cycle de vie de
ces especes.
L'activite est situee a Pexterieur de
la zone d'entreposage, dans une voie
migratoire mais ne se produit pas
durant les migrations.
Pas d' impact L' activite est situee a 1' interieur des
la zone d'entreposage et ne perturbe
pas 1'habitat, les sources de
nourriture ou les voies migratoires
des poissons ou de la faune.
Especes en danger ou sous menace. Les especes en danger ou sous menace peuvent etre
d'origine soit veg&ale soit animale. Une liste des especes en danger ou sous menace est editee
dans le Code of Federal Regulations au Title 50 Code of Federal Regulations Part 17. Pour
C3T7 juilletl998
-------
Identification des problemes les plus significatif's
assurer que le projet propose n'aura pas d'impact sur les especes en danger ou sous menace ou
sur 1'habitat de ces dernieres on recommande une consultation aupres du Fish and Wildlife
Service.
Categoric
Indesirablc significative«
Indesirable
Pas d'impact
Facteurs a prendre en compte
Une consultation aupres du Fish and
Wildlife Service/National Marine
Fisheries Service a permis de
determiner que Pactivite seule ou en
mAme temps avec d'autres activites,
est susceptible de mettre en danger
1'existence d'une especes y compris
pour les membres individuels de
Pespeces concernee ou 1'habitat de
ces dernieres.
L'activite est situee dans une zone ou
des especes en danger ou sous
menace sont presentes et connues
pour etre sensibles a Pactivite
humaine.
L'activite va detruire des habitats
critiques d'especes en danger ou
sous menace.
L'activite dans le temps fragmente
ou pietine sur Phabitat critique des
especes en danger ou sous menace.
L'activite, seule ou en association
avec d'autres activites, est
susceptible d'empecher la
recuperation d'especes.
L'activite est susceptible d'affecter
directement ou indirectement un
membre d'un especes en danger ou
sous menace mais sans affecter la
recuperation.
L'activite resultera en la perturbation
temporaire de Phabitat pour les
especes en danger ou sous menace.
L'activite est situees dans des zones
ou des especes en danger ou sous
menace sont presentes mais ils ne
sont pas sensibles aux actions
associees a la construction ou le
fonctionnement de Pactivite.
II n'existe pas d'especes en danger
ou sous menace a proximite de
Pactivite.
C-2-18
juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus significatifs
Habitat. L'habital inclue la communaute biologique et les composantes abiotiques dans une
zone donnee. La communaute biologique se compose de microbes, champignons, plantes et
animaux. Les composantes abiotiques incluent les caracteristiques geologiques, les sols,
1'hydrologie, le climat et les cycles d'de"ments nutritifs. L'habitat peut etre defini pour un
organisme specifique, une population ou la totalite d'une communaute biologique. La
sauvegarde de I'habitat est cruciale pour maintenir en place la communaute, la population ainsi
que I'individu. Lore de revaluation de rimpact d'un projet particulier sur Phabitat, il est
important de prendre en compte le type et les dimensions de I'habitat, Pabondance et la
repartition d'habitats similaires presents dans la localite et P importance de Phabitat aux
differentes composantes de la communaute biologique y compris les especes residentes et
migratoires.
Categoric
Indesirablc significative
Indesirable
Facteurs a prendre en compte
L'activit6 va detruire ou
endommager les ecosystemes rares
ou uniques (par exemple, les zones
cotieres, marecages, deserts, les
forSts anciennes, des zones en Petat
originel, des zones de reproduction
ou sites de nidification).
L'activity soit seule soit avec
d'autres activites, va avoir un impact
sur Pintegrite d'un systeme
ecologique en supprimant de 75 a
100 pourcent d'une association
ecologique (par exemple, pres,
plages sablonneuses, marecages,
herbiers submerges, battures).
L'activit^ va interrompre le flux des
ressources (par exemple, les element
nutritifs, eaux) vers ou provenant des
les ecosystemes uniques.
L'activit^ va causer ou contribuer a
P introduction de flore ou de faune
prolifique et nuisible pouvant faire
deplacer des especes indigenes ou
alterer Phabitat existant.
L' activite, soit seule ou en
combinaison avec d'autres activites,
va avoir un impact sur Pintegrite
d'un systeme ecologique en
supprimant de 25 a 75 pour cent d'un
systeme Ecologique (par exemple,
pres, marecages, herbiers submerges,
battures).
L'activite va provoquer un impact
provisoire localise sur les
ecosystemes rares ou uniques.
C-2-1V
juillet 1998
-------
Pas d'impact
D.
I/activite est situee dans la zone du
campement et ne modifiera pas ou
affecter autrement 1'habitat naturel.
II ne s'agit pas ecosystemes situes
sur ou a proximite de Factivite"
Materiels dangereux et la gestion de dechets solides
Identification des problemes les plus significatifs
Le groupe de gestion des dechets inclut la gestion des materiels dangereux et de dechets
dangereux et non dangereux ainsi que de dechets solides (voir la Figure 6-5 du texte principal).
Pour les definitions des cat6gories de dechets dangereux et non dangereux, voir la Section 5.4 du
texte principal.
Materiels dangereux et dechets. Lors de Fevaluation de 1'impact sur la gestion de materiels
dangereux et/ou des dechets dangereux ou non dangereux, il est important d'evaluer l'utilisation
et le stockage desdits materiels en plus des exigences de stockage et d'elimination des dechets
dangereux.
Categoric
Indesirable significative«
Indesirable
Facteurs a prendre en compte
Les reservoirs de stockage
permanents ou temporaires sur le site
ne sont pas pourvus de mecanisme
de detection de fuites, systemes
secondaires de confinement, de
protection d'epandage ou de
surremplissage ou autres dispositifs
de securite.
Le manque de manutention de
materiels ou de dechets dangereux, le
stockage ou Felimination de ces
derniers constitue une menace a la
sante publique et/ou a
1'environnement.
Le controle des dechets
supptementaires generes entratnera
des coflts substantiels.
L'activite fait entrer en jeu la
generation a long terme ainsi que le
stockage et/ou 1'elimination de
dechets dangereux.
L'activite rend necessaire la gestion
a long terme de grandes quantites de
materiels dangereux.
L'activite necessite le retrait et
Felimination de materiels structurels
contenant les elements dangereux
(par exemple, peinture a plomb,
amiante).
C-2-20
juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus significatifs
Le controle des dechets
supplementaires generes entrainera
des couts au consommateur relatifs a
la gestion des dechets.
L'activite necessite la gestion de
materiels dangereux.
Pas d'impact L'activite ne donnera pas lieu a des
d^chets dangereux.
L'activite ne necessitera pas la
gestion de materiels dangereux.
Dechets solides. Lors de {'evaluation de I'impact d'un projet propose relative a la generation de
dechets solides, il est important de determiner le volume et le taux de generation de dechets ainsi
que la capacite de gestion, y compris en ce qui concerne le recyclage et les systemes
d'eiimination.
Categoric
Indesirable significative
Indesirable
Pas d'impact
Facteurs & prendre en compte
Les dechets solides recyclables ne
seront pas recycles car le volume
genere depassera la capacite des
operations de recyclage.
La prise en charge de 1 'augmentation
en dechets solides provoquera une
hausse considerables dans le cout
aux consommateurs pour la gestion
des dechets.
Le stockage et la manutention des
dechets augment la probabilite
d'epandage ou fuites contaminant les
sols et les eaux souterraines ou de
surface.
Les volumes de dechets generes va
reduire la duree de vie des operations
deja en place pour reiimination et de
gestion de dechets.
Le controle de 1'augmentation de
dechets provoquera une
augmentation nominale dans le cout
au consommateur relatif a la gestion
des dechets.
L'activite ne provoquera pas
d'augmentation dans le flot de
dechets.
C-2-21
juillet 1998
-------
E.
Identification des problemes les plus significatifs
Ressources culturelics et esthetique
Le groupe consacre aux ressources culturelles et a 1'esthetique s'adresse a des attributs
consideres comme importants au sens de 1'histoire et du bien etre de la population locale. Les
ressources culturelles peuvent inclure des batiments historiques ou lieux de memoire, des
cimetieres ou autres ruines archeologiques alors que 1'etique se refere a la qualite visuelle d'un
site ou d'une region (voir la Figure 6-6 du texte principal). Lesdites ressources sont affectees par
la preparation du terrain et la construction ne nouveaux batiments et nouvelles infrastructures.
Parfois elles peuvenl etre affectees par des modifications dans Futilisation ou dans Faeces aux
sites concernes.
Ressources culturelles. Les ressources culturelles incluent les sites archeologiques ainsi que
d'autres sites culturels. Lors de 1'evaluation des eventuels impacts imposes par un projet sur les
ressources culturelles, il est important de prendre en compte la proximite du projet propose, au
site, P utilisation actuelles et 1'acces au site, ainsi que la possibilite de decouverte de ressources
culturelles auparavant inconnues.
Categoric
Indesirable significative
Indesirable
Facteurs a prendre en compte
L'activite va detruire un site
archeologique, historique ou autre
site culture! figurant sur la liste
intitulee National Register of
Historic Places.
L'activite va restreindre de maniere
permanente 1'acces du public a un
site archeologique, historique ou
autres figurant sur la liste intitulee
National Register of Historic Places.
L'activite va modifier le paysage
autour d'un site archeologique,
historique ou autre endroit d'interet
culture et deteriorer la value
esthetique de sa situation existante.
L'activite est situee dans une zone oil
il existe une haute probabilite de
decouverte d'objets ayants une
valeurs archeologique, historique ou
autre valeur a caractere culturel et
aucun plan n'existe pour 1'evaluation
et la recuperation desdits objets au
cours du projet propose.
L'activite va restreindre
provisoirement 1'acces du public a
un site archeologique, historique ou
autre endroit d'interet culturel
figurant sur la liste intitulee National
Register of Historic Places.
L'activite va modifier le paysage
autour d'un site archeologique,
historique ou autre endroit a
C-2-22
juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus significatife
caractere culturel, cependant des
mesures ont ete prises pour proteger
la valeur esthetique de sa situation
actuelle.
L'activite est situee dans une zone ou
il existe une forte probabilite de
decouverte d'objets ayant un interet
archeologique, historique ou autre
valeur culturelle mais il existe un
plan permettant 1'evaluation et la
recuperation d'objets a caractere
culturel pendant la duree du projet
propose.
Pasd'impact L'activite ne va pas affecter Faeces
publique a un site archeologique,
historique ou autre endroit d'interet
culturel figurant sur la liste intitulee
National Register of Historic Places.
L'activite n'aura pas d'impact sur la
situation visuelle ou auditive d'un
site archeologique, historique ou
culturel.
L'activite n'est pas situee dans le
voisinage d'un site archeologique,
historique ou autres endroit a
caractere culturel figurant sur la liste
intitule National Register of Historic
Places.
L'activite n'est pas situee sur une
zone ou il existe une haute
probabilite de la decouverte d'objets
archeologiques, historiques ou autres
objets ayant une valeur culturelle.
Valeurs visuelles et estheriques. L'esthetique, au sens large du terme, a trait a 1'ensemble de
1'environnement visuel, auditif et tactile et Peffet de ces derniers sur la phycologie des
personnes. Les ressources visuelles et esthetiques se referent aux structures, paysages et espaces
presents dans une zone donnee assurant des informations destinees h des personnes et permettant
de d6velopper certaines perceptions de la zone concernee. Lors de la prise en compte d'un projet
propose^ il est important de determiner si ce dernier provoquera des effets indesirables sur la
situation visuelle ou esthetique percue par les residents des zones avoisinantes.
Indesirable significative L'activite va dete>iorer 1'aspect
visuel de la zone avoisinante et
interferer avec les vues naturelles en
d&ruisant les elements naturels ou
vegetaux et en provoquant des
odeurs, bruits ou la decoloration des
plans d'eau.
L'activite va detruire, endommager,
ou obscurcir des caracteristiques
C-2-23 juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus sienificatifs
Indesirable
Pas d'impact
geologique uniques, des paysages ou
autres objets ayant une vaieur
esthetique certaine.
L'activite va interdire 1'accessibilite
aux ressources esthetiques y compris
les acces pour activites de recreation.
L'activite va interrompre
provisoirement 1'aspect visuel de la
zone avoisinante mais ne perturbera
pas les elements vegetaux naturels.
L'activite va deteriorer 1'aspect
visuel de la zone mitoyenne mais des
techniques architecturales et
paysagistes sont utilisees pour en
minimiser 1'impact.
L'activite va limite Paccessibilite
aux ressources esthetiques y compris
1'acces limitee aux zones de
recreation.
L'activite ne va pas alterer le
caractere visuel ou esthetique de la
zone.
C-2-24
juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus significatifs
F. Ressources socio-economiques
Ce groupe de ressources inclut la population, le logement, les services publics ainsi que
Feconomie.
Population. Une evaluation sur Fenvironnement normalement inclut une evaluation des
eventuels impacts d'un projet propose sur la demographic. Ces informations contribuent a
1'evaluation des autres aspects concernant les ressources socio-economiques. Les informations
importantcs incluent les taux d'emploi, les taux de migration et les taux de naissances et de
deces. Lors de 1'evaluation sur les impacts relatifs a une population locale, il peut s'averer utile
de d6crire les changements dans la population en ce qui concerne I'age, le sexe, et la composition
ethnique aussi bien que le niveau d'instruction, les revenus et la stabilite residentielle (voir la
Figure 6-7 du texte principal).
Categoric
Indesirable significative
Indesirable
Facteurs a prendre en compte
A Finterieur de la zone d'influence,
F activit^ va creer ou contribuer a un
taux au-dessus ou en dessous de la
population existante de plus de 5
pourcent.
L'activite va engendrer un
changement dans la demographic
pouvant eventuellement modifier les
tendances concernant Femploi ou les
prestations des services.
L'activite resultera en le
deplacement de certaines parties de
la population locale par suite de perte
d'emplois ou augmentation dans les
valeurs de biens.
A Finterieur de la regions Finfluence
economique, 1'activite va creer ou
contribuer a un taux au dessus ou en
dessous de la population existante
allant de 1 a 5 pourcent.
L'activite va provoquer Farrivee en
masse temporaire d'ouvriers.
Pas d'impact A Finterieur de la zone d'influence
economiques, Factivite va creer ou
contribuer a un taux au dessus ou en
dessous de la population existante de
moins de 1 pourcent.
L'activite ne necessite pas
F introduction de personnes ni
temporairement ni de maniere
permanente.
Logement. Lors de 1'evaluation de Feventuel impact du projet propose en matiere de logement,
il est important de tenir en compte la disponibilite et le cout par rapport a la demande et aux
C-2-25
juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus significatifs
revenus. Aussi est-il important d'identifier si les logements existants sont conformes aux normes
ou si le projet rccele le potential d'avoir un impact sur la valeur des biens residentiels.
Categoric
Indesirabie significative
Facteurs a prendre en compte
L'activite va creer une penurie de
logements ou va augmenter les couts
de ces derniers.
L'activite resulte en des logement ne se conformant pas aux
normes etablies.
L'activite va causer une diminution
de la valeur.
L'activite aura un effet indesirable
sur la disponibilite des hypotheques
ou les assurances.
L'activite va causer les taux
d'inoccupation d'augmenter ou de
d&roitre de plus de 5 pour cent.
L'activite causera les taux
d'inoccupation predits d'augmenter
ou de diminuer de 1 a 5 pourcent.
L'activite n'aura pas d'impact sur la
valeur des biens et proprietes.
L'activite ne necessitera pas
d'arrivee massive de nouveaux
residents ou le deplacement de ceux
deja sur place. Par consequent il n'y
aura pas d'impact sur le logement.
L'activite provoquera la hausse ou la
diminution des taux d'inoccupation
de moins de 1 pourcent.
Services publics. Les services publics se referent aux services publics et prives sur les lieux et
hors les lieux de travail destines aux residents de la zone. Les services publics incluent Fecole
primaire et secondaire ainsi que Finstruction reservee aux adultes, les soins medicaux, les
services sociaux, la police, les pompiers et les services de sauvetage en plus de diverses activites
culturelles et recreatives. Lors de revaluation d'un projet propose, il est important de tenir en
compte la capacite existante ou projetee permettant d'assurer les services, de confronter les
modifications face a la demande ainsi que Faeces aux services communautaires.
Indesirable
Pas d'impact
Categoric
Indesirable significative
Facteurs a prendre en compte
Les changements provoques par
Factivite vont resulter en une penurie
de services publics.
Les changement provoques par by
Factivite vont resulter en une
C-2-26
juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus significatifs
capacite inutilisee a long terme des
services publics.
L'activite assure des services en
double emploi et amenera a une
capacite excedentaire a long terme
pour la communaute.
L'activite necessitera le nombre de
postes de service pour toute
cate"gorie (par exemple professeurs,
pompiers, police) d'augmenter de 10
pour cent ou plus au-dessus des
niveaux prevus a 1'origine.
Indesirable L'activite va prpvoquer une hausse
ou une diminution de la demande a
court terme en services
communautaires.
L'activite assure des services a
double emploi mais toute surcapacite
ne devrait 6tre que provisoire.
L'activite necessitera le nombre de
postes de service pour toute
categories (par exemple, professeurs,
pompier, police) d'augmenter entre 5
et 9 pour cent au dessus des niveaux
pre"vus a 1'origine.
Pasd'impact L'activite n'a pas d'impact sur la
demande en services
communautaires.
L'activite necessitera le nombre de
postes de services pour toute
categorie (par exemple, professeurs,
pompiers, police) d'augmenter de
moins de 4 pour cent au dessus des
niveaux pr6vus a 1'origine.
Economie. Les effets produits par un projet propose sur I'economie dependent de la taille de ce
dernier en terme de de"penses et emplois ainsi que la duree dudit projet. Pour revaluation de
1'eventuel impact economique du projet, il est important de quantifier tout impact primaire
associe et d'evaluer la capacite de la rdgion concerned d'encaisser lesdits changements. En
general, une evaluation plus rigoureuse des impacts economiques est necessaire pour les grands
projets plus complexes.
Categorie
Indesirable significative
Facteurs a prendre en compte
L'activite va entratner une hausse du
chomage de plus de 1 pour cent.
L'activite va causer les revenus des
menages a baisser de plus de 1 pour
cent.
C-2-27
juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus significatifs
Indesirable
Pas d'impact
L'activite va reduire la notation des
obligations des municipalites locales.
L'effet multiplicateur du chomage
direct associe a Pactivite risque
d'attenuer 1'activite economique.
L'activite economique reduite
associe"e au desemploi occasionne
par 1'activite donnera lieu au
chomage secondaire.
L'activite provoquera une reduction
permanente au niveau du personnel
militaire qui reduira
consid^rablement les depenses dans
Peconomic locale occasionnant ainsi
une croissance reduite de 1'economic
locale et du chomage secondaire.
L'activite occasionnera une
augmentation du chomage de 0,5 a
1%.
L'activite va faire decroitre les
revenus des menages de 0,5 a 1%.
L'activite ne resulte pas en des
modifications en matiere d'emploi
ou de revenus.
C-2-28
juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus significatifs
G. I/utilisation des sols et infrastructures
Le groupe des infrastructures inclut le transport, les services municipaux et I'utilisation des sols.
Les plans relatifs a I'utilisation des sols traitent 1'integration des environnements batis et naturals
et les activites humaines ayant lieu au sein de la communaute. En general, un plan
communautaire d'utilisation des sols est mis en oeuvre pour protSger la sante, la securite et le
bien etre de la population. Au cours des dernieres annees les plans relatifs a I'utilisation des sols
ont ete employes pour prevoir la protection des ressources environnementales et Festhetique.
Utilisation des sols. Lors de revaluation du projet propose, il est important de tenir en compte
si le projet est compatible avec les utilisations des sols avoisinants. Si le projet propose n'est pas
compatible pour les utilisations designees des changements seront peut-etre necessaires au projet
ou au zonage.
Categoric
Indesirable significative«
Indesirable
Pas d'impact
Facteurs a prendre en compte
L'activite n'est pas compatible avec
le plan directeur et eventuellement
pourrait affecter negativement la
sante, la securite et le bien etre de la
population ou la qualite de
1'environnement.
L'activite occasionne un conflit
directe parmi les activites portant sur
I'utilisation des sols avoisinants par
exemple les zones residentielles et
les zones reservees au
deVeloppement.
L'activite va detruire en permanence
I'utilisation actuelle des sols, par
exemple en convertissant des espaces
ouverts en installations
commerciales.
L'activite n'est pas compatible avec
un plan directeur mais ne recele pas
aucune possibility" d'avoir un effet
indesirable sur la sante, la securite ou
le bien etre de la population ou la
qualite de 1'environnement.
L'activite necessite une modification
du plan local d'utilisation des sols.
L'activite necessite une modification
au systeme local de zonage.
L'activite est compatible avec un
plan directeur.
Services publics. Les services publics se referent a Pelectricite, 1'eau et 1'assainissement
presents dans la zone utilises par les residents et les activites d'installation. Les services publics
assures concernent Pelectricite, le gaz naturel, 1'eau potable, la collecte et le traitement des
ordures, la collecte des eaux pluviales ainsi que la collecte et 1'elimination des dechets. Pour
juillcM998
-------
Identification des problemes les plus significatifs
revaluation du projet propose il cst necessaire de comparer Paugmentation ou la diminution de
la demande a la capacite inutilisee du prestataire.
Categoric
Indesirable significative
Indesirable
Facteurs a prcndre en compte
L'activite va necessiter des services
publics inexistants.
Les besoins en services publics
immediat ou a long terme de
Pactivite" permettent de depasser la
capacite presente ou potentielle
d'assurer lesdits services sans
modifications significatives
effectuees au systeme, par exemple
une capacite supplemental de
generation.
L'activite necessite Pacceleration
des ameliorations dans les capacites
planifiees sur plus de 5 ans.
L'activite est susceptible
d'occasionner des augmentations de
la demande immediate ou a long
terme pour un service ou plus de
services publics au-dela de la
capacite actuelle ou projetee sans
entrainer des modifications
mineures, par exemple en
augmentant la capacite aux systemes
de distribution deja existants ou par
P extension de ces derniers.
L'activite necessite Pacceleration
d'ameliorations dans les capacites
planifiees allant de 1 a 5 annees.
L'activite d'affecte pas la demande
en services publics.
Les augmentations immediates ou a
long terme de la demande en services
ne devraient pas justifier des
modifications effectuees aux
difKrents systemes.
L'activite necessite Pacceleration
des ameliorations des capacites
planifiees de moins d'une annee.
Transports. Les systemes de transports incluent les routes, les voies ferroviaires, les transports
fluviaux ou par eau et le transport aerien. Les services de transport facilitent le deplacement des
etres humains et des biens. Les systemes de transport peuvent entrainer de hauts couts sociaux
sous la forme de bruits, de dangers pour la securite et la pollution de Pair. Les voies de transport
peuvent entrainer des problemes d'esthetique et creer des barrieres physiques aux mouvements
Pas d'impact
C-2-30
juillet 1998
-------
Identification des problemes les pins significatifs
des eaux souterraines et le passage des humains et de la faune. Lors de revaluation de Peventuel
impact lie aux moyens de transport il est important de tenir en compte (1) la mesure dans
laquelle les plans locaux et regionaux de transports sont compatibles avec les plans locaux et
regionaux; (2) le niveau de service resultant de besoins en depiacement crees par le projet et ceux
que cela rajoute au systeme deja en place.
Categoric
Indesirablc significative
Indesirable
Facteurs a prendre en compte
L'activite necessite des services de
transport et/ou des infrastructures
inexistantes et devant etre construites
avant la construction du projet
propose.
L'activite est susceptible les resulter
en Putilisation accrue d'une route
publiques de telle facon que le
niveau de service diminuerait a un
niveau inacceptables tel que defini
dans les plans globaux de la localite.
L'activite est susceptible de resulter
en une utilisation accrue des .voies
ferroviaires, les voies maritimes et de
I'espace aerien au-dela de la capacite
existante ou projetee.
L'activite necessite 1'acceleration
des ameliorations dans les capacites
planifiees de plus de 5 ans.
L'activite necessite le
developpement de nouveaux services
ou des services considerablement
etendues ayant un effet de cumul sur
la qualite de 1'aire, de 1'eau et des
ressources biologiques.
L'activite est susceptible de resulter
en une utilisation accrue d'une route
publique pouvant provoquer une
diminution du niveau de service
devant rester au moins egal ou
superieur au niveau prevu par les
plans globaux de la localite.
L'activite est susceptible de resulter
en une utilisation accrue des chemins
de fer, les voies maritimes et de
I'espace aerien mais ne devant pas
depasser la capacity existante ou
projetee.
L'activite necessite des services de
transport limite mais accrus ne
devant pas augmenter 1'impact sur la
C-2-31
juillet 1998
-------
Identification des problemes les plus significatifs
qualite de Fair, des eaux ou des
ressources biologiques.
L'activite necessite I'acceleration
des ameliorations des capaciles
projetees de 2 a 5 ans.
Pas d'impact L'activite n'augmentera pas
1'utilisation des services de transport.
L'activite augmentant le besoins en services
de transport ne doit pas diminuer le niveau
de service projete dans les plans de la
localite.
L'activite necessite {'acceleration
des ameliorations en capacites
planifiees en 1 annee ou moins.
C-2-32 juillet 1998
-------
ANNEXE D
CONTENU D'OUTILS DESTINES A L'EVALUATION DE L'IMPACT
SUR L'ENVIRONNEMENT
-------
-------
Contenu des outils specifiques utilises dans revaluation de Pirn pact sur renvironnement
Outils destines a ['evaluation de Pimpact sur renvironnement Introduction
Plusieurs outils et techniques servant aux reviseurs de documents relatifs a revaluation de
1'impact sur renvironnement sont abordes dans le texte intitule Principes of Environmental
Impact Assessment Review/Principes d'evaluation de I'impact sur I'environnement. De
nombreux autres documents sont egalement disponibles. Pour assister les professionnels en la
matiere, USEPA a elabore les rcssources suivantes en tant que complement au present
document:
Resource Manual for Principles of Environmental Impact Assessment Review
Ce guide traite des informations figurant dans le texte du cours Principles en plus de
documents non inclus dans ce dernier, par exemple des directives de la Banque Mondiale
et USEPA, des lois et reglements appliques dans de differents pays, des informations
supplementaires sur FEvaluation de I'impact sur I'environnement ainsi qu'une liste utile
de sites Internet. L'annexe D contient la table des matieres pour le Resource Manual.
(N.B.: le contenu du Resource Manual est susceptible de modifications en fonction des
besoins particuliers du pays hole. La table des matieres figurant dans la presente annexe
donne une idee generate du contenu dudit Manual).
Disque compact: Environmental Impact Assessment Resource Guide (EARG)
Le ce"derom EARG est un programme interactif permettant aux participants de passer en
revue le precede devaluation de I'impact sur I'environnement du debut jusqu'a 1'analyse
apres projet. Le contenu de ce cederom figure dans la presente annexe.
Disque compact: Environmental Impact Assessment Case Study: Chuitna, Alaska
Ce cederom interactif d6crit la totalite du precede pour un projet propose a Chuitna,
Alaska. Le cederom presente le debut, la portee, la generation et analyse des variantes, la
prise de decisions et 1'analyse apres projet. Un aper9u du contenu de ce cederom figure
dans la presente annexe.
Principles of Environmental Impact Assessment (Principes d'une evaluation de I'impact
sur I 'environnement)
La publication intitulee Principles of Environmental Impact Assessment et le cours de
formation a ete elabore par USEPA afin de presenter les elements de base a la conduite et
1'evaluation des impacts sur renvironnement. Ledit cours est donne dans de nombreux
pays a travers le monde et adresse aux officiels gouvernementaux, non gouvernementaux
ainsi qu'a d'autres personnes en ayant besoin. L'annexe contient le sommaire du contenu
du texte intitule Principles of Environmental Impact Assessment.
D-l
juillet 1998
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Contcnu des outils spccifiques pour evaluation de Pirn pact sur i'environnemcnt
Le guide des ressources. les cederoms, et les Principles of Environmental Impact Assessment
Review presentes dans cette annexe sont disponibles aupres de 1'United Slates Environmental
Protection Agency. Contacter:
U.S. Environmental Protection Agency
Office of Federal Activities
MC2251-A
1200 Pennsylvania Avenue NW
Washington, DC 20460 USA
En passant la commande mentionnez le cours intitule Principles of Environmental Impact
Assessment Review.
D-2
July 1998
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Contcnu des outils specifiques utilises dans revaluation de 1'impact sur 1'environnement
MANUEL DE RESSOURCES RELATIVES AUX PRINCIPES DE
L'EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
PREFACE Hi
ACRONYMES vi
SECTION 1 Precede d'evaluation relatif a I'impact sur Fenvironnement 1-1
1.1 Evolution du precede relatif a I'impact sur Fenvironnement 1.1-1
1.2 Apercu general du procede d'evaluation relatif a I'impact sur
Fenvironnement 1.2-1
1.3 Mise en route du projet 1.3.1
1.3.1 But et necessite 1.3.1-1
1.3.2 Declaration du besoin sous-jacent
Definition de la gamme de variantes 1.3.2-1
1.3.3 Techniques utilisees pour la communication avec le public ...1.3.3-1
1.3.4 Identification des enjeux 1.3.1-1
1.3.5 Generation de variantes 1.3.5-1
1.3.6 Listes de verification sur I'impact sur Fenvironnement 1.3.6-1
1.4 Decision demise en route 1.4-1
1.5 Documentation sous forme de projet et en version definitives
pour Fanalyse de Fevaluation de I'impact sur Fenvironnement
1.5-
1.5.1 Portee 1.5.1-
1.5.2 Guide relatif a la portee CEQ 1.5.2-
1.5.3 Definition de la portee des variantes dans une declaration sur I'impact
environnemental d'apres Citizens Against Burlington 1.5.3-
1.5.4 Evaluation 1.5.4-
1.5.5 Sources de donnees sur Fenvironnement 1.5.5-1
1.5.6 Evaluation environnementale assistee par ordinateur 1.5.6-1
1.5.7 Identification des impacts 1.5.7-1
1.5.8 Analyse et prediction 1.5.8-1
1.5.9 Sommaire des modeles de destin utilises dans Fevaluation ....1.5.9-1
1.5.10 Problematiques associees a Famalgame des donnees 1.5.10-1
1.5.11 Systemes d'informations geographiques 1.5.11 -1
1.5.12 Determination de la signification 1.5.12-1
1.5.13 Definitions permettant de decrire la signification des impactsl .5.13-1
1.5.14 Determination de la signification sur Fenvironnement... 1.5.14-1
1.5.15 Attenuation 1.5.15-1
1.5.16 Une declaration illisible sur I'impact environnemental est
un danger pour Fenvironnement 1.5.16-1
1.5.17 Criteres d'evaluation pour systeme pour Fevaluation de
I'impact sur F environnemng declarations sur I'impact 1.5.17-1
1.6 Prise de decisions 1.6-1
1.6.1 Indices sur la qualite environnementale 1.6.1-1
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juillet 1998
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Content! des outiis spccifiques pour evaluation de I'impact sur I'environnement
1.7 Suivi 1.7-1
1.7.1 Ncgocier un programme de suivi 1.7.1-1
SECTION 2 Lisle de verification sur les methodologies concernant revaluation de
rimpact sur Penvironnement 2-1
2.1 Methodologies pour revaluation de I'impact sur Penvironnement... 2.1-1
2.2 Liste de verification de Pevaluation de I'impact sur Penvironnement 2.2-1
SECTION 3 Impacts spccifiques et mesures d'attenuation de la Banque Mondiale 3-1
3.1 Impacts industriels 3.1-1
3.2 Mesures d'attenuation specifiques du projet Tableaux de la
Banque Mondiale 3.2-1
SECTION 4 Lois specifiques aux differents pays / Historique 4-1
SECTION 5 Relevant U.S. Environmental Protection Agency Guidance for
Environmental Impact Assessment Reviewers 5-1
Liste de directives de PAgence americaine pour la protection de Penvironnement
5.1 Exemple 1 Impacts ecologiques resultant de la construction des autoroutes
5.2 Exemple 2 Directives pour Pevaluation de I'impact sur Penvironnement pour
les mines (minerals et charbon)
SECTION 6 Glossaire 6-1
SECTION 7 Ressources concernant Pevaluation de I'impact sur Penvironnement sur Internet et
disc compact 7-1
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July 1998
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Contcnu des outils specifiques utilises dans revaluation de Pirn pact sur I'environnement
DISC COMPACT : GUIDE DE RESSOURCES POUR L'EVALUATION
ENVIRONNEMENTALE (EARG)
APERCU DU CONTENU
I. INTRODUCTION
A. Remerciements
B. Atelier sur 1'evaluation sur I'impact environnemental
C. Acronymes
D. Glossaire
II. EVOLUTION DU PROCEDE
A. Politique, plans et programmes
B. Durabiiite
C. References
III. INITIATION
A. Besoins
1. Ensemble d'informations sur Penvironnement
2.Tri
3. Equipes interdisciplinaires
4. Responsabilites projet
5. Strategies pour la participation du public
6. Dossiers de planification
B. Outils
C. Probtematiques
1. Evaluation de J'environnement et la planification su projet
2. Coordination avec d'autres lois
D. Liens
E. References
F. Identification des problematiques
1. Besoins
2. Outils
3. Probtematiques
4. Liens
5. ReTeYences
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Contenu des outils specifiqucs pour evaluation de 1"impact sur renvironncmcnt
IV. PORTEE
A. Besoins
1. Informations prcliminaires
2. Planiflcations precoce
3. Participation du public
B. Outils (reunion sur la portee)
C. Proble~matiques
D. Liens
E. References
V. GENERATION DE VARIANTES
A. Besoins
B. Outils
C. Problematiques
D. Liens
E. References
F. Description de la situation environnementale
Geologic, topographic, sols, ressources en eaux souterraines, ressources en eaux de
surface, communautes terrestres, communautes aquatiques, zones sensibles, qualite
de Pair, utilisation des sols, niveaux sonores, prestations infrastructures, transports,
ressources culturelles, economic du projet.
VI. EVALUATION
A. Environnement affecte
1. Besoins
2. Outils
3. Problematiques
4. Liens
5. References
6. Informations generates sur le site (12 elements, la plupart avec illustrations)
B. Identification de Fimpact
1. Besoins (17 elements illustres)
2. Outils
a. Visites au site
b. Utilisation de listes de verification
c. Exemple de liste de verification
d. Matrice
e. Reseaux
f. Autres outils (GIS)
3. Problematiques
a. Frontieres
b. Predictions concernant 1'impact
c. Evaluation des impacts cumules
d. Points finaux d6flnis
4. Liens
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5. References
July 1998
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Contcnu des outils snccifiques utilises dans revaluation de ['impact sur I'environnement
C. Analyse et prediction des impacts
1. Bcsoins
2. Outils
3. Problematiques
4. Liens
5. References
D. Determination de la signification
1. Besoins
2. Outils
3. Problematiques
4. Liens
5. References
6. Categories d'attenuation
a. Evitement
b. Minimisation
c. Rectification
d. Reduction
e. Compensation
F. Documentation
1. Besoins
2. Outils
3. Problematiques
4. Liens
5. References
6. Elements devaluation relative a 1'impact sur I'environnement
G. Petits projets
1. Evaluations relatives a 1'impact environnementale des petits projets
H. Tableaux relatifs aux mesures d'attenuation de la Banque Mondiale
Chapitrc 8: DeVeloppement agricole et rural, developpement rurale, industries
agricoles, barrages et reservoirs, services de peches, protection anti-inondation,
gestion naturelle des forets, developpement des plantations et reboisement, irrigation
et evacuations, gestion du cheptel et p&urages, voieries rurales.
Chapitre 9: Population, Sante, Transports, Developpement, Eaux et egouts, Routes et
autoroutes, Navigation interieure, ports, Logements, Dechets solides, Tourisme,
Eaux usees.
Chapitre 10: Gestion des dangers industriels, Transmission puissance electrique,
Canalisation p^trole et gaz, Developpement petrole et gaz sur terrestre et maritime,
projets hydroelectriques, projets thermoelectriques, ciments, produits chimiques et
petrochimiques, engrais, transformation de produits alimentaires, la metallurgie, les
metaux non ferreux, le raffmage de produits petroliers, pate a papier et bois, les
mines et les ressources minerales.
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Contcnu des outils spccifiques pour Evaluation de I'impact sur Fenvironnement
VII. PRISE DE DECISIONS
A. Besoins
B. Outils
C. Problematiques
D. Liens
E. References
F. Variantes (Matrice)
VIII. ANALYSE POST DECISION
A. Besoins
B. Outils
C. Problematiques
D. Liens
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Contenu dcs outils spccifiques utilises dans revaluation de 1'impact sur Fenvironnement
DISC COMPACT
Evaluation relative a I'impact sur 1'environnement ETUDE DE CAS
CHUITNA, ALASKA
APERCU DU CONTENU
A. INITIATION
1. Orientation projet
2. Vol simule au dessus de la zone
3.Tri
4. Equipe interdisciplinaire
5. Encouragement a la participation du public
6. Tenue de dossiers et de registres
B. PORTEE
1. Introduction
2. Identification des problematiques
3. Participation agence
4. Participation du public
5. Sommaire sur la re"activite
6. Sujets de preoccupation
C. GENERATION DE VARIANTES
1. Introduction
2. Identification des eventuelles options
3. Options concernant le tri
4. Identification de variantes
D. EVALUATION
1. Introduction
2. Description de 1'environnement affecte
a. Introduction
b. Equipe interdisciplinaire
c. Rapport sur Phabitat terrestre
3. Identification de I'impact
4. Analyse et prediction de I'impact
Analyse de 1'habitat terrestre
a. Introduction
b. Objectif 1 : Habitats typiques
c. Objectif 2 : Especes essentielles
d. Objectif 3 : Comparaison entres les differentes composantes
e. Objectif 4 : Avant activites minieres/restauration des terres
f. References
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Contenu des outils specifiques pour evaluation de Fimpact sur i'environnement
5. Determination de la signification
a. Introduction
b. Criteres relatifs a la signification
c. Magnitude/Susceptibilit6
d. Confiance dans les valeurs de prediction
e. Hypotheses/Limitations
6. Mesures d'attenuation
a. Introduction
b. Plan de reclamation
c. Categories d'attenuation
d. Habitats terrestres
e. Tester vos connaissances
7. Documentation
E. PRISE DE DECISIONS
1. Introduction
2. Etudier les avantages proposes
3. Identifier les variantes de preference
4. Comparaison entre logement et piste d'atterrissage
5. Dossier des decisions
6. Statut du rapport
F. ANALYSE APRES PRISE DE DECISIONS
1. Introduction
2. Impacts importants
3. Categories d'attenuation
4. Besoins en surveillance
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Contcnu dcs outiis snecifiqucs utilises dans revaluation de {'impact sur J'environnement
"Principles of Environmental Impact Assessment"
(Principes devaluation de ('impact sur 1'environnement)
Aper^u des documents
En plus du cours sur les "Principes d'evaluation de I 'impact sur I 'environnement" Porganisme
US EPA a elabore un cours et document pour etudiants intitule "Principles of Environmental
Impact Assessment" contenant des informations supple"mentaires eventuellement utiles aux
reviseurs. L'ouvrage The Principles of Environmental Impact Assessment a etc prepare^ afin
d'assister les responsables de la protection environnementale et d'evaluation des impacts dans de
nombreux pays, regions et Iocalit6s, pour la conception et mise en oeuvre de programmes ayant
un impact sur renvironnemenl aussi bien que d'autres personnes de participer au dit precede en
tant que reviseurs ou commentateurs. II a pour objet de donner des directives specifiques sur le
principes d'evaluation de Fimpact sur 1'environnement a tout interess6 par le developpement, le
re-d6veloppement, la planification de rectification y compris les officiels gouvernementaux et
non gouvernementaux, les leaders de 1'industrie et de Penseignement, les specialistes de
1'environnement et les ingenieurs aussi bien que les simples citoyens.
ReTeYences aux textes ou au manuels traitants de telles methodologies figurent au Chapitre 13 du
present document. Le texte est axe sur les principes acceptes sur leplan international sous-
jacents & tout bon programme devaluation de Pimpact sur 1'environnement. Ce texte n'a pas ete
con9U pour servir de guide technique concernant Putilisation des outiis d'evaluation tels que le
modelage de la qualit£ de Pair, de Peau, Panalyse de la communaute ecologique, Pevaluation
des risques ou analyses flscales. Dans le present document de telles methodologies sont
resumees en termes de type d'approches disponibles servant a Pevaluation des impacts
environnementaux.
Le present document traite des elements suivants :
La caracterisation de la nature et Pimportance d'un programme d'evaluation de Pimpact
sur 1'environnement.
Un cadre pour la conception et Pelaboration de strategies et programmes sur Pevaluation
de Pimpact sur 1'environnement.
Considerations essentielles intervenant dans le precede d'evaluation de Pimpact sur
1'environnement.
Un sommaire des methodes generates utilisee pour Pevaluation des impacts sur
1'environnement.
Instruction traitant de la preparation de rapport sur Pevaluation de Pimpact sur
1'environnement.
Exemples de programmes existants portant sur des questions concernant Pevaluation de
Pimpact sur 1'environnement.
Les options pour Pincorporation de differents Elements au sein d'un programme
d'evaluation de Pimpact sur 1'environnement.
Une liste de ressources contenants de plus amples informations.
D-ll
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Content! des outils specifiques pour evaluation de I'impact sur 1'environnement
Un cadre liable pour la conception et mise en ceuvre de programmes portant sur 1'impact
environnemental a emerge a partir d'experiences vecues par plusieurs nations y compris les
Etats-unis d'Arnerique, la France, le Royaume Uni, PAllemagne, 1'Italic, la Grece, les Pays Bas
et le Canada. Ce document se base sur lesdites experiences et doit etre mis a jour a des
intervalles reguliers afm d'enrichir la valeur des informations qui y figurent.
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ANNEXE E
FEUILLES DE ROUTE
Les feuilles de route figurant dans les chapitres 3 et 4 sont reunies dans la presente
annexe pour faciliter la reference.
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Feuilles de route
FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE DBS DOCUMENTS
RELATIFS A L'EVALUATTON DE L'JMPACT SUR
L'ENVIRONNEMENT
Lire la table des matieres et le sommaire
Observer et lire le document plusieurs fois
Prenez des notes, ecrire des questions
Etudier les differents elements concernant revaluation de Pimpact sur
Penvironnement
- But et besoin, variantes, situation environnementale, impact,
attenuation
Utiliser, s'il y a lieu, les listes de verification
Observer la logique et la compatibilite du document
Utiliser une approche systematique pour identifier les endroits ou
P evaluation s'avere :
- Incomplete, insuffisante
Signification non prouvee/pas claire/ignoree
- Manque d'integration
Identifier et adopter les perspectives de toutes les parties interessees et
affectees
Comparer ce document a d'autres evaluations de Pimpact sur
Penvironnement
Determiner si le document aide la prise de decisions
juillet 1998
E-l
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Feuilies de route
FEUiLLE PE ROUTE POUR L'ETUDE DE PQRTEE
L'e"tude de portee a etc" realisee et mise au clair au moyen de divers
documents
Des problematiques eventuellement significatives sont identifiees en
ce qui concerne les environnements naturels et humains
Problemes insignifiants identifies et leur suppression justifiee
Les opinions de tous les interesses identifiees et prises en
consideration
Details suffisants donnes pour permettre la portee dans le temps et
dans 1'espace.
Zone geographique suffisante prise en compte pour 1'etude de portee
Les omissions ne sont pas en relation avec les questions significatives
Les questions essentielles sont clarifiees
May 1998
E-2
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Feuilles de route
FEWLLE 0E ROUTE POUR L'ETUDE DU BUT, DE LA
NECESSITE ET DES VARIANTES
Decrit le but et la necessite du projet propose
Demontre comment le but et la necessite seraient satisfaits par le
projet propose
Donne une description adequate du projet propose
Cartographic du site, Putilisation des sols avoisinants et
caracteristiques naturelles
Qui et quoi en tirerait avantage ; qui et quoi serait affecte
Stade; preparation du site, la construction, le fonctionnement et
la cloture du projet
Delais y compris les dates de debut et de terminaison du projet
Tient en compte la gamme complete de variantes afin de satisfaire le
but et la necessite
Sans action
Variantes concernant le site, la conception et les controles
Structurelle contre non structurelle
Nouvelle affectation des couts et des benefices sociaux
Raisonnable, faisable
Tient en compte la gamme de choix
Satisfaire le but et la necessite du projet propose
La variante preferee satisfait mieux le but et la necessite que celles de
moindre impact moindre sur renvironnement
juillet 1998
E-3
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Feu Hies de route
FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE DE LA SITUATION
ENVIRONNEMENTALE
Prise en corapte de tous les types de questions concernant
Penvironnement naturel et humain.
Zone ou communaute affectee definie en suffisamment de details et
avec precision.
Cartographier correctement la zone d'impact et les caracteristiques
des endroits avoisinants.
Eude de base effectuee pour mesurer 1'impact
Informations et donnees adequates mises au clair sous forme
documentaire et correctement utilisees.
Les informations se referent-elles a la description, au but et a la
necessite et variantes du projet ?
Niveau de details correspond a la signification
Les informations et donnees sont-elles de qualite et de pertinence
suffisantes ?
Cette section est compatible sur le plan interne
May 1998
E-4
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Feuilles de route
FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE RELATIVE A
L'IMPACT SUR L'ENVIRQNNEMENT
Tous les impacts naturels et humains (socio-economiques) sur
1'environnement sont identifies.
Les impacts sont de type primaire, secondaire ou cumules
Les informations concernant les impacts sont bien equilibree et des
variantes raisonnables et faisables mentionnees.
Les impacts benefiques et indesirables sont identifies.
Les eventuels impacts sont identifies a travers tous les stades du projet
propose.
Les modeles, experts et criteres utilises selon la signification du projet
et valables dans les circonstances existantes.
Les donnees, informations et principales hypotheses sont
representatives, correctes et a jour.
Des criteres appropries sont utilises pour caracteriser la signification
juillet 1998
E-5
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Feuilles de route
FEUILLE DE ROUTE POUR I/ETUDE SUR L* ATTENUATION
Proposition de mesures d'attenuation proposee
Tous les impacts significatifs indesirables sont traites par le plan
d'attenuation
Des mesures sont proposees pour :
Tous les types d'impact
Tous les stades du projet propose
Tous type d'environnement
Prise en compte des mesures preferees d'attenuation en haut de
1'hierarchic.
Les mesures d'attenuation decrites en suffisamment de detail
relativement a la signification de 1'impact.
Les mesures d'attenuation sont:
Faisables du point de vue technique et financier et les ressource
fmancieres et non financieres disponibles pour la mise en
oeuvre
Acceptables sur le plan social et culturel
Les plans de mise en oeuvre incluent 1'emploi du temps et etapes
principales compatibles avec d'autres facteurs presentes dans
1'evaluation e 1'impact.
Les parties responsables sont identifies et entierement impliquees pour
la mise en ceuvre.
May 1998
E-6
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Feu Hies de route
FEUILLE DE ROUTE POUR LE PROJET D'ETUDE POUR
L'EVALUATION DE L'IMPACT SUR
L'ENVIRONNEMENT
Mettre en place une approche de gestion :
Nommer un reviseur principal
Distribuer les roles
Etablir un emploi du temps
Effectuer une etude
Consolider les commentaires du reviseur:
Identifier les questions les plus significatives
Determiner la signification de chaque commentaire
Etablir des fils communs
Resoudre toute incoherence
Faire premiere version d'une lettre de commentaires :
Maintenir la neutralite, I'objectivite et le professionnalisme
Faire des commentaires clairs et precis
Anticiper et repondre aux commentaires du public
juUlet 1998
E-7
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Feuilles de route
FEUILLE DE ROUTE RELATIVE A LA LETTRE DE
COMMUNICATION
Indiquer les elements essentiels y compris les recommandations
majeures et maniere nette et claire
Decrire le contexte relatif au projet propose.
En cas de remise en cause du projet propose, developper le lien avec
les preoccupations environnementales
Detecter ce qui est obligatoire et ce qui est significatif
Prevoir une description du bien fonde et des procedures
Demonter de la sensibilite relative aux differents interets et la
communaute affectee.
Formuler des recommandations repondant aux preoccupations.
May 1998
E-8
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Feuilles de route
FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE FINALE DE L'EVALUATION DE
L'lMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Formuler une approche a la gestion
Detenniner si les hypotheses et informations de base sont identiques pour le
projet de texte et la version definitive.
Evaluer les impacts apportes par les changements sur les variantes ainsi que
les mesures d'attenuation proposees
S'assurer que les commentaires ont ete reconnus et dument adresses.
Prise en compte de la relation et compatibility parmi les reponses aux
commentaires individuels
Consolider les commentaires et preparer la lettre finale relative aux
commentaires
Determiner si les reponses apportent des changements aux contestations
fondamentales du reviseur:
Acceptability de 1'impact sur I'environnement.
Mesures d'attenuation necessaires
Pertinence du document traitant du precede d'evaluation de
1'impact environnemental
Les personnes devant participer et consultees
Decider de favoriser la possibilite de correction des defaillances restantes.
Anticiper 1'utilisation par le decideur
Anticiper 1'etablissement des besoins en matiere de mesures d'attenuation.
Passer, s'il y lieu, a la preparation de la lettre finale de commentaires.
juillet 1998
E-9
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Feuilles de route
FEUILLE 0E ROUTE POUR LE DOSSIER SUR LA
PREPARATION DES DECISIONS
Reiterer le but et la necessite
Soutenir la variante preieree et en dormer la justification.
Repond au but et a la necessite
Preferee sur le plan de 1'environnement ou repond mieux a la
necessite que les autres variantes.
Conforme aux exigences legates
Demontrer que tous les impacts eventuellement nefastes des autres
variantes ont etc pris entierement en consideration
Demontrer que les avantages de 1'action proposee pesent plus fort que
les impacts indesirables.
Demonter que la mise en oeuvre du projet propose sera conforme aux
exigences de 1'environnement
Identifier les mesures d'attenuation et les responsabilites continues
May 1998
E-10
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Feuilles de route
ANNOTATIONS :
juillet 1998
E-ll
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ANNOTATIONS:
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