315B98012A O L'ETUDE DES PRINCIPES DEVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL U.S. Environmental Protection Agency Office of Federal Activities MC-2251-A 1200 Pennsylvania Avenue, NW Washington, D.C. 20460 ------- DEDICACE AUX REVISEURS Aux reviseurs desprojets, politiques et programmes proposes A tous ce qui facilitent la prise de decisions bien fondees ainsi que le suivi afin d'assurer que toutes les opportunity permettent d'eviter, minimiser, ecarter, eliminer, reduire, remettre en etat et/ou compenser les impacts socio-economiques et environnementaux indesirables, tout en valorisant I'environnement. A tous ce qui prennent des mesures permettant de favoriser Pedition de documents relatifs a 1'evaluation des impacts sur I'environnement afin de fournir des informations completes et precises ou pour identifier les principales problematiques sociales et economiques ayant trait a I'environnement. A tous ce qui prennent des mesures afin de maintenir Pintegrite du precede devaluation de P impact environnemental en assurant que les tous les besoins concernant ledit procede ont ete satisfaits et que les perspectives de tous les intervenants affectes et autres interesses ont ete dument prises en compte. A tous ce qui apportent a lew tache professionnalisme, objectivite en plus d'une approche bien ciblee, systematique et multidisciplinaire, en depit des opinions immuables des personnes formulant le projet, la politique ou le programme afferent. A tous ceux qui font preuve d'originalite en recherchant des sources d' informations et de disciplines y compris en matiere de P identification de documents appropries, les reseaux d'experts et les informations de fond relatives aux communautes affectees et a I'environnement. juillet 1998 ------- Principes d'etude de revaluation de 1'impact environnemental REMERCEEMENTS Le present texte autonome intitule « Principes d'etude d'evaluation de 1'impact sur Penvironnement» ainsi que le manuel ressources intitule « Manuel de ressources et manuel de Panimateur » constituent les documents destines aux cours de formation sur les principes d'etude d'evaluation. Nous remercions les nombreuses personnalites ayant contribue au developpement et a Pelaboration du present document. En premier lieu nous voulons remercier les officials des gouvernements du Mexique et du Bresil ayant identifie le besoin de formation supplementaire en compliment au premier cours international d'USEPA concernant « Les principes d'evaluation de 1'impact environnemental ». Us ont encourage Pelaboration d'un cours supplementaire par USEPA qui, avec leur concours, a evolue d'un cours sur les outils et techniques concernant ('evaluation de Pimpact environnemental desormais transforme en sa forme actuelle proposant une perspective unique et offiant la possibilite de s'adresser aux reviseurs devaluations de Pimpact sur Penvironnement. Les commentaires formules par les officiels mexicains participant a un projet pilot a Monterey, Mexique en septembre 1996 a permis de diriger le cours vers des evaluations de Pimpact environnemental en tant que base dudit cours ainsi que pour rehausser le contenu technique des documents. Ledit cours continuera d'etre elargi dans le temps au fur et a mesure que nous travaillons tous ensemble pour satisfaire les besoins de nos confreres a travers le monde. Plus particulierement nous voulons remercier les contributions d'Hector Pena de USEPA Region VI et Ed Yates, alors appartenant a la Region IX et qui a facilite la realisation du premier projet pilote a Monterey, Mexique, et ses collegues mexicains qui ont formula des suggestions essentielles quant a Pamelioration dudit cours. John Gerba et Arthur Totten au siege de POffice of Federal Activities ont travaille en tant que chefs de projet durant cette premiere phase de Pelaboration du cours. Les travaux preliminaires ont etc finances par PUSAID a travers Pat Koshel et Cam Hill Macon du bureau USEPA pour les activites Internationales. En deuxieme lieu nous remercions I'equipe de reviseurs USEPA experimentee qui a passe de nombreuses heures de travail pour determiner les etudes de cas les plus significatifs et pour servir de « cobayes » dans le cadre de deux projets pilots servant a la suite de Pelaboration du cours. Un grand mere! aussi pour Papport incontournable de Patience Whitten, Tim Timmermann de la Region I; Marie Jenet de la Region II; Francesca di Cosmo, Danielle Algazi, et Regina Poeske de la Region III; a John Hamilton et Ernesto Perez de la Region IV; de Mike MacMullen et Chris Christienson de la Region V; de Hector Pena de la Region VI; de Dewayne Knott et Cathie Tortorici de la Region VII; de David Schaller, Cindy Cody, Steve Moores, Alicia Aalto et de Wes Wilson de la Region VIII; de David Mowday de la Region LX; de Joan Cabreza, Wayne Elson, et de Rene Fuentes de la Region X; d'Anne Miller, Directeur delegue au siege de POffice of Federal Activities (OFA), de Jim Serfis, de la NEPA Compliance Division in OFA pour ses suggestions sur la mise en categories des ressource biologiques, de Cheryl Wasserman Associate Director, Headquarters OFA; et de Gene Kersey, anciennement de la Region VIII et actuellement du Departement de PAgriculture. Un grand merci a Steven Moores dont les illustrations imaginatives concues au cours du projet pilot en aout 1997 ont constitue la source d'inspiration des "feuilles de route" et "outils et techniques" a travers tout le cours de formation, et a Gene Kersey pour ses versions electroniques des logos ainsi qu'a Ron juillet 1998 ii ------- Principes d'etude de revaluation de 1'impact environnemental Slotkin qui a aidd a developper la version electrique de ma propre version d'une "feuille de route" utilisee pour embellir un "logo" general destine a etre utilise pendant le cours. Merci aussi a Ron Slotkin qui a participe au developpement de 1'illustration graphique de Porganigramme EIE a partir des prototypes que j'avais realises auparavant. En troisieme lieu, un merci special a Arthur Totten qui a rassemble le manuel des ressources prenant pour modele le livre de 1'USEPA traitant de 1'evaluation de 1'impact environnemental ainsi que les diverses publications de 1' USEPA de la Banque Mondiale. Le livre a etc elabore en 1993 et a constitue le resultat d'un contrat entre 1'Office of Federal Activities et FOak Ridge National Laboratory Environmental Sciences Division. Son elaboration a etc realisee sous la direction d'un comite international d'experts en la matiere representant la plupart des aspects relatifs aux evaluations d'impact. II comporte une compilation d'articles et d'experience collective en matiere de preparation devaluations sur 1'impact environnemental. Le cederom interactif distribue aux participants en tant que partie de leur formation vient en appui aux materiels documentaires et au cours initial intitule "Principes du cours de formation sur 1'evaluation de 1'impact environnemental". II a etc concu par une equipe appartenant a US EPA Region V et 1'Universite Purdue a partir d'une etude de cas en Alaska utilisee pour animer les divers documents et materiels. Nous exprimons notre reconnaissance de cet important apport assure par Dale Luecht, Robert Beltrain, Mike Bland et Alfred Krausse appartenant a USEPA Region V. Le texte de Pouvrage intitule "Les principes d'etude d'evaluation de 1'impact environnemental" et du manuel de Fanimateur de la formation professionnel a etc developpe sous la direction technique et la contribution au texte de Cheryl Wasserman, Directeur delegue pour 1'analyse de la politique aupres de I'Office of Federal Activities et 1'Office of Enforcement and Compliance Assurance avec ('assistance du chef de projet de Science Applications International Corporation (SAIC) Kathleen Harrigan, Kenneth Pruitt, Gregg Mallon, Takisha Cannon sous n° de contrat 68-W7-0050 et les documents techniques developpes par Susan Moore, Andrew Warner, et Kellie DuBay de SAIC sous le n° de contrat 68-W2- 0026. Pour conclure, je voudrais reconnaitre 1'engagement de William Dickerson, Directeur du service de conformite NEPA de son soutien continue relatif a 1'elaboration du cours en tant que temoin de notre engagement envers tous ce qui travaillent dans de domaine aux Etats-unis et a travers le monde. Cheryl Wasserman USEPA, Responsable du developpement national et international des capacites en matiere d'evaluation de 1'impact environnemental. juillet 1998 Hi ------- Principes d'etude de revaluation de 1'impact environnemental juillet 1998 iv ------- Principes d'etude de 1'evaluation de I'impact environnemental TABLE DES MATIERES DEDICACE AUX REVISEURS i REMERCIEMENTS ii PREFACE ix 1. INTRODUCTION 1-1 2. PROCEDE DEVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL 2-1 2.1 Prise de Decision D'entamer une evaluation de 1'impact environnemental 2-3 2.2 Projet de document sur 1'evaluation de 1'impact environnemental 2-4 2.2.1 Etude pour identifie les problematiques signiflcatives 2-4 2.2. Documentation but et necessite 2-5 2.2.3 Developpement de variantes 2-5 2.2.4 Description de la situation environnementale 2-6 2.2.5 Evaluation des impacts des variantes 2-6 2.2.6 Identification des approches d'attenuation 2-6 2.2.7 Identification de la variante preferee 2-7 2.2.8 Etude du projet d'evaluation de I'impact environnemental 2-8 2.3 Evaluation finale de Pimpact environnemental 2-8 2.4 Prise de decisions 2-8 2.5 Plan d'attenuation 2-8 2.6 Dossier des decisions 2-9 2.7 Mise en oeuvre du projet 2-9 2.8 Suivi apres prise de decisions 2-9 3. ROLES ET RESPONSABILITES DU REVISEUR PENDANT LE PROCEDE D'EVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL 3.1 Introduction 3-1 3.2 Roledu reviseur 3-1 3.2.1 Le reviseur en tant qu'animateur durant la prise de decision concernant revaluation de 1'impact environnemental 3-1 3.2.2 Differents contextes du role du reviseur 3-4 3.2.3 Focalisation du reviseur 3-7 3.2.4 Quatre types de situations concernant Petude 3-8 3.3 Reviseurs et equipes d'evaluation 3-10 3.4 Role du reviseur dans chaque composante de 1'evaluation de Pimpact environnemental 3-14 3.4.1 Activites decision de realisation: decider si un projet propose est susceptible de faire 1'objet d'une evaluation de Fimpact environnemental 3-14 3.4.2 Projet de documents d'evaluation de 1'impact environnemental 3-17 3.4.2.IPorteerDeveloppement du document d'evaluation de Pimpact environnemental 3-17 juillct 1998 ------- Principes d'etude devaluation sur ('impact environnemental 3.4.2.2 Participation des intervenant et autres interesse 3-20 3.4.3 Documents defmitifs sur 1'evaluation de 1'impact environnemental 3-24 3.4.4 Role du reviseur dans la prise de decisions 3-25 3.4.4.1 Dossier des decisions 3-27 3.4.5 Le role du reviseur dans le suivi apres prise de decisions 3-29 3.5 Communication des constats resultant de Petude 3-29 3.6 Surmonter les obstacles rencontres lors des etudes devaluation de Pimpact environnemental 3-33 4. DOCUMENT D'EVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENT 4-1 4.1 Approches a Petude: L'analyse des composantes de Pevaluation de Pimpact environnemental 4-1 4.1.1 Lecture d'une evaluation de Pimpact environnemental. Ce que Pon doit rechercher 4-2 4.2 But et necessite 4-4 4.2.1 Eude du but et de la necessite 4-5 4.3 Variantesdu projet 4-7 4.3.1 Eude des variantes du projet 4-9 4.4 Description de la situation environnemental 4-11 4.4.1 Environnement physique et chimique existant 4-12 4.4.1.1 Ressources en air 4-13 4.4.1.2 Ressources en eau 4-14 4.4.1.3 Sols et geologic 4-17 4.4.2 Conditions biologiques existantes 4-19 4.4.2.1 Flore, faune et vegetation 4-19 4.4.2.2 Caracterisation de la communaute et de Phabitat 4-22 4.4.2.3 Caracteristiques ecologiques significatives 4-24 4.4.3 Gestion de dechets et prevention de la pollution 4-27 4.4.4 Environnement socio-economique 4-28 4.4.4.1 Utilisation des sols 4-29 4.4.4.2 Population et habitation 4-30 4.4.4.3 Activite economique 4-31 4.4.4.4 Services communautaires et finances publiques 4-32 4.4.4.5 Transports 4-33 4.4.4.6 Sante et securite 4-33 4.4.5 Ressources culturelles 4-33 4.4.6 Eude la description de la situation environnementale 4-34 4.5 Eventuels impacts environnementaux 4-36 4.5. IMethodesd'analyse 4-37 4.5.1.1 Identification de la signification 4-38 4.5.1.2 Impacts cumules 4-39 4.5.2 Generation de polluants, transports et recepteurs 4-40 4.5.2.1 Ressources en air 4-40 4.5.2.2 Ressources en eau 4-42 4.5.2.3 Ressources geologiques 4-45 juillet 1998 VI ------- Principes d'etude d'evaluation de ('impact environnemental 4.5.2.4 Ressources biologiques 4-46 4.5.3 Alteration de 1'habitat 4-47 4.5.3.1 Ressources biologiques 4-47 4.5.4 Gestion de dechets et preventions de la pollution 4-52 4.5.5 Impacts socio-economiques 4-53 4.5.5.1 Utilisation de sols 4-54 4.5.5.2 Activite economique 4-57 4.5.5.3 Population et habitation 4-59 4.5.5.4 Services communautaires et finances publiques 4-60 4.5.5.5 Transports 4-61 4.5.5.6 Sante et securite 4-62 4.5.5.7 Politique environnementale 4-63 4.5.6 Ressources culturelles 4-63 4.5.7 Evaluation des eventuels impacts environnementaux des variantes et leur signification 4-64 4.5.7.1 Outils et techniques pour etudes sur ITimpact environnemental 4-65 4.6 Mesures d'attenuation et de suivi 4-69 4.6.1 Etude de mesures d'attenuation et de suivi 4-72 4.6.2 Portee des mesures d'attenuation 4-69 4.6.3 Feuilletez de route revision des mesures d'attenuation et de suivi.... 4-71 4.7 Outils et techniques pour 1'evaluation de Pimpact environnemental 4-73 juillet 1998 VII ------- Principes d'£tude devaluation sur 1'impact environnemental TABLE DES APPENDICES ANNEXE A : LISTE DE VERIFICATION DEVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL A-l ANNEXE B : METHODOLOGIE DE L'EVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL . B-l ANNEXE C : DEFINITIONS RELATIVES A L'EVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL C-1 IDENTIFICATION DES PROMBLEMATIQUES SIGNIFICATTVES - EXEMPLES C-2 ANNEXE D : CONTENU DES OUTILS DEVALUATION D'IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX D-l ANNEXEE: FEUILLES DE ROUTE ET TECYNIQUES E-1 juillet 1998 vni ------- Principes d'etude devaluation de I'impact environnemental PREFACE Le present texte a pour but 1'amelioration de la capacite des reviseurs des evaluations des impacts sur 1'environnement quand a leur efficacite professionnelle. II peut etre utilise en tant que texte independent et egalement exploite pour le cours de formation de FUnited States Environmental Protection Agency (EPA) intitule « Principes d'evaluation de I'impact environnemental». La presente preface traite de l'origine de cet ouvrage ainsi du cours de formation « Principes d'etude ». Le cours d'origine intitule Principes devaluation de I'impact environnemental, constituait Pun des cours de formation sur la gestion environnementale organises par 1'EPA. Ledit cours a etc elabore sur la demande d'agences situees en Europe de 1'Est concemes par les effets devastateurs des operations industrielles sur 1'environnement et la sante humaine. Lesdites agences etait interessees par la prevention de nouvelles problemes touchant 1'environnement et le renforcement de la participation du public a 1'evaluation de I'impact environnemental. Depuis sa tenue en Europe les cours sur les Principes d'etude d'evaluation de I 'impact environnemental ont etc organises avec reussite dans plusieurs pays et regions du monde. Le cours sur les Principes d'evaluation de I'impact environnemental a etc con?u autour de cadres internationaux pour revaluation des impacts sur Penvironnement. D ans ce cours, 1'EPA a encourage les participants de tenir en compte les raisons derriere les differentes composantes d'une evaluation d'impacts environnementaux. En permettant aux participants cette reflexion et de discerner eux-memes certaines parties du procede d'evaluation de I'impact environnemental, 1'EPA avait I'espoir que les citoyens, les membres d'institutions academiques et les concepteurs de politique sortiraient du cours ayant une plus grande comprehension des composante d'une evaluation d'impacts sur 1'environnement. Certain participants ont reclame plus d'outils et plus de formation concernant la conduite et la preparation d'une evaluation reelle de I'impact sur Penvironnement. En reponse de cette requete, PEPA s'est mise a elaborer un tel cours mais a rapidement realise qu'un cours d'une semaine etait largement insuffisant et ne permettait pas aux participants de devenir experts en biologie marine, la pollution de Paire, les procede de suivi et Pingenierie environnementale. L'evaluation de I'impact environnemental doit etre interdisciplinaire et chaque discipline peut necessiter des travaux de formation considerables. Meme s'il etait possible de faire rentrer la plupart des informations techniques en un cours d'une semaine, PEPA decida qu'une plus grande technicite du cours entrainerait Pabandon d'autres besoins importants des participants. Ceci a amene PEPA de mettre Paccent sur les besoins specifiques du reviseur d'evaluation de I'impact environnemental. Sans etre experts dans plusieurs disciplines, les reviseurs doivent etre capables de poser les questions appropriees concernant le document d'evaluation de I'impact environnementale et les experts selectionnes pour la preparer. Le reviseurs doit etre capables de reunir les informations a partir de plusieurs disciplines d'une maniere permettant d'aider les preneurs de decisions durant le procede relatif a ('evaluation de I'impact environnemental. Le cours de formation intitule Principes d 'evaluation de I 'impact environnemental a pour but de soutenir la capacite des participants de devenir des reviseurs efficaces pour les documents concernant ['evaluation de P impact environnemental. Ledit texte aussi bien que le cours, presente des informations techniques et conseils d'etude d'un niveau suffisamment detaille pour permettre d'instruire les personnes devant evaluer les documents concernant P evaluation de I'impact environnemental. L'accent est lise sur le « procede » juillet 1998 ix ------- Principes d'etude d'evaluation sur 1'impact environnemental devaluation de 1'impact environnemental, aussi bien que sur le fond qu'un reviseur peut s'attendre a trouver dans les documents traitant devaluations d'impacts sur 1'environnement. Ce texte traite de la maniere a adopter pour devenir un reviseur efficace face a diverses situations d'etudes et dans des contextes personnels, legaux et institutionaux differents. II presente des « feuilies de route » pour 1'etude de chaque partie d'un document traitant de ['evaluation de 1'impact environnement. II traite egalement des outils et techniques disponibles pour la realisation d'une evaluation de 1'impact environnemental et pour 1'etude du document. Enfin, une autre partie important du present texte et du cours de formation est 1'aider les reviseurs de decouvrir ce qui peut bien marcher et ce qui marche moins bien au cours de 1'etude. juillet 1998 ------- Chapitrc 1-Introduction a I'orientation TABLE DES MATIERES 1. INTRODUCTION 1-1 juillet 1998 ------- ------- Chapitre 1-Introduction a rorientation 1. INTRODUCTION Le present texte a etc concu pour servir de guide pratique destine aux professionnels devant participer a I'etude et 1'analyse d'evaluations d'impact sur 1'environnement. II s'adresse aux professionnels ayant une experience pratique ou academique en matiere de problematiques concernant la protection environnementale, les sciences ou politiques mais qui ont ou n'ont pas de 1'experience en matiere d'etude ou la formulation de commentaires sur les resultats des evaluations de 1'impact environnemental realisees par d'autres personnes. Le present texte a etc con?u en tant qu'accompagnement d'un cours de quatre jours sur I'etude d'evaluations de 1'impact environnemental (Principes d'etude d'evaluations d'impacts environnementaux). II peut e"tre applicable a toute une s6rie de situations legales, institutionnelles et culturelles ainsi que pour 1'utilisation dans tout pays et par les reviseurs desdites evaluations. Des termes generiques sont utilises dans ce texte. Le terme "evaluation de 1'impact environnemental" se refere a un precede de prise de decision facilitant la prise de decisions ainsi qu'a un document devant assister la prise de decisions bien fondees afm de mieux integrer les preoccupations environnementales et sociales. II s'agit de 1'evaluation de 1'impact sur 1'environnement, en termes generaux d'un projet ou action proposee ainsi que les variantes faisables et raisonnables. Le meme precede peut egalement s'appliquer a 1'evaluation d'un programme ou politique environnemental propose. Le precede d'evaluation commence par une decision sur 1'opportunite d'entamer ou non ledit procede. Ladite decision est basee sur les exigences de la loi et la politique ainsi que sur d'autres criteres et normalement requiert une etude initiate afin d'evaluer I'impact eventuel. Si cette etude demontre que le seuil dormant lieu a Fidentification d'impacts significatifs n'a pas etc depasse, les resultats devraient resumes et le projet propose entame en vue d'une mise en ceuvre. Si le procede initial identifie des impacts significatifs, un procede complet realise au moyen d'un document traitant de 1'evaluation de I'impact environnemental doit etre prepare. Les lois, politiques et procedures et/ou criteres nationaux peuvent differer en ce qui concerne les types d'activite ou d'impacts considered comme significatifs. En accord avec les principes generalement acceptees, un projet de document sur I'impact environnemental presente les resultats des evaluations d'un projet propose et des variantes faisables et raisonnables (projet ou autre) sur les environnements naturels ou humains. Cela devrait etre fait d'une maniere permettant une prise de decisions bien fondee par les instigateurs aussi bien que par le gouvernement ou le grand public. Les variantes ne sont que d'approches differentes au projet propose destinees a parachever le meme but et necessite ou les objectifs du projet propose. Un L'evaluation de 1'impact environnemental est tout a la fois un document et un procede: L'EIE normalement est necessaire de maniere selective la ou le procede peut avoir I'impact le plus grand. - Si aucun impact significatif n'est identifie par 1'evaluation initiate de I'impact environnemental, la plupart des pays permettent la mise a execution du projet sans necessiter une mise en place formelle de 1'EIE. Si des impacts significatifs sont identifies par 1'evaluation initiale ou 1'action proposee est couverte par la loi ou une politique suffisamment efficace pour declencher un proced6 d'evaluation, il sera normalement necessaire de realiser un document d'evaluation de I'impact sur 1'environnement. inillet 1998 1-1 ------- Chapitre 1-Introduction a rorientation document d'evaluation de 1'impact environnemental etablit une description de base de la situation environnementale dans laquelle est situee le projet propose et evalue les eventuels impacts occasionnes par les variantes y compris la decision de ne pas proceder selon ladite base. Cela est realise afin de comparer les impacts benefiques et indesirables parmi les variantes afin d'identifier les variantes preferees. En fonction des caracteristiques et 1'etendue d'un projet propose, une evaluation de 1'impact environnemental peut inclure des etudes meteorologiques, de la flore et la faune, de Pactivite seismique, sur la sante humaine, sur Pemploi et la migration urbaine. Pour 1'essentiel, une evaluation de 1'impact environnemental traite des ressources physiques, biologiques, sociales, economiques et culturelles. Le precede devaluation inclut egalement les visions des intervenants recherchant toutes les perspectives concernant 1'evaluation des impacts ainsi que la prise en compte de variantes. L'etude du document relatif a 1'impact environnemental est realisee par des professionnels bien formes independants de ceux ayant prepare le document d'origine. L'etude independante a pour but la preparation d'une evaluation sans parti pris concernant: 1) la nature complete et adequate du document; 2) 1'adhesion aux procedures requises pour 1'analyse, le format et la participation des intervenants et 3) 1'acceptabilite ou les conditions requises pour 1'acceptation environnementale ou de la variante preferee, ainsi que pour decider s'il et necessaire de mettre ou de ne pas mettre en oeuvre tout autre variante incluse ou non dans le documentet qui serait preferee sur le plan de 1'environnement que celle selectionnee par 1'instigateur du projet ou les personnes responsables de la preparation du document devaluation de 1'impact environnemental. Le present texte a pour base les cadres et principes devaluation de 1'impact environnemental. Neanmoins, les precedes devaluation et les documents afferents sont differents dans les divers pays. Par exemple aux Etats-unis les documents sur les impacts environnementaux, physiques, sociaux et economiques du projet propose et les eventuels variantes sont bases sur une comprehension exhaustive de toutes les ramifications. Dans certains pays, 1'evaluation de 1'impact environnemental ne couvre qu'une seule variante. De meme, les differents pays different de maniere substantielle en ce qui concerne les exigences relatives a la participation des intervenants. Certains prevoient la participation du public et d'autres non. Le restant du present texte se compose de trois chapitres et cinq annexes axes sur le precede devaluation et les documents traitant de 1'impact environnemental. jltillot 1QQS 1-2 ------- Chapitre 1-Introduction a ['orientation Le precede d'evaluation de I'impact environnemental Les responsabilites du reviseur L'etude de chaque composante dans un document traitant de I'impact sur Fenvironnement Une liste de verification detaillee Autres ressources utiles au reviseur. juillet 1998 1-3 ------- ------- Chapitre 2-Apercu general du processus devaluation de Pirn pact environnemental TABLE DES MATIERES 2. PROCESSUS DEVALUATION DE L'IMP ACT ENVIRONNEMENTAL 2-2 2.1 Decision de proceder a 1'evaluation de 1'impact environnemental 2-4 2.2 Projet de document sur 1'evaluation de 1'impact environnemental 2-5 2.2.1 Etude de portee permettant d'identifier les problematiques significatives 2-5 2.2.2 Documentation relative au but et la necessite 2-6 2.2.3 Elaboration des variantes 2-7 2.2.4 Description de la situation environnementale 2-7 2.2.5 Evaluation des impacts occasionnes par les variantes2-7 2.2.6 Identification des approches d'attenuation 2-8 2.2.7 Identification de la variante preferee 2-9 2.2.8 Etude du projet devaluation de 1'impact environnemental 2-9 2.3 Evaluation finale de 1'impact environnemental 2-9 2.4 Prise de decisions 2-10 2.5 Plan d'attenuation 2-10 2.6 Dossier de prises de decision 2-10 2.7 Mise en oeuvre du projet 2-11 2.8 Suivi apres prise de decision 2-11 juillet 1998 2-i ------- Chapitre 2-Apercu general du processus devaluation de 1'impact environnemental juillet 1998 2-1 ------- Chapitre 2-Apercu general du proccssus d'evaluation dc ['impact environnetnental 2. LE PROCESSUS D'EVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL L'evaluation de 1'impact environnemental est un processus utilise dans plusieurs pays permettant d'assurer que les facteurs lies a 1'environnement se trouvent inclus a la prise de decisions concernant les projets pouvant afFecter 1'environnement. Ce processus a pour but d'assurer qu'il existe une opportunite permettant d'eviter ou d'attenuer les eventuels impacts environnementaux indesirables et d'identifier les possibilites d'impacts benefiques. Le processus commence par la decision de proceder ou non a une evaluation de 1'impact. Si les eventuels impacts depassent les seuils d'acceptation, le processus se dirige vers la documentation et 1'analyse des le projet d'evaluation et 1'evaluation definitive afin de venir en appui aux decisions concernant les variantes, les mesures d'attenuation et le suivi apres decision. Une evaluation de 1'impact environnemental se compose d'une analyse detaillee, systematique, positive et reproductible et d'une comparaison du projet propose" ainsi que les variantes faisables et raisonnables. Une representation graphique de 1'evaluation de 1'impact environnemental est presentee a la page suivante. Du point de vue du reviseur, un projet commence en trois stades : la conception, 1'ingenierie detaillee, la preparation du site et la construction. Une evaluation de 1'impact environnemental doit etre mise en route au moment de la conception du projet avant de commencer 1'ingenierie detaillee ou la preparation du site. Un nombre croissant d'industries et d'agences gouvernementales commencent a evaluer la situation environnementale deja en place et celle du futur en tant que partie integrante de 1'identification et la conception afin d'eviter les impacts environnementaux couteux et faire participer le public affecte par la conception du projet. La participation du public, y compris les parties interessees et affectees (par exemple, les intervenants), ainsi que la consultation entre agences jouent un r61e primordial quant a la reussite de 1'evaluation de 1'impact environnemental. Aux Etats-unis et dans d'autres pays, les agences publiques et gouvernementales participent normalement a des reunions ouvertes concernant les deux types de documents generes au cours de 1'evaluation de 1'impact environnemental : 1) les documents d'evaluation initiale de 1'impact environnemental demontrant s'il existe ou non un potentiel relatif aux impacts significatifs, et 2) les documents d'evaluation sous forme de projet et sous forme definitive. Traditionnellement, le public commence a participer au cours du projet d'evaluation de 1'impact environnemental. La participation du public limitee au processus d'evaluation definitive de 1'impact tend a inciter 1'opposition du public aux projets proposes ainsi que des periodes d'attente extremement couteuses. II s'en suit que la participation du public des le depart est desirable au moment de 1'etude de portee concernant la preparation d'un projet d'evaluation de 1'impact environnemental aidant a identifier les probl&natiques significatives et juillet 1998 2-2 Le processus d'evaluation de 1'impact environnemental figure dans le present chapitre: > Decision d'entamer une evaluation > Preparation d'un projet d'evaluation d'impact environnemental > Preparation d'une evaluation definitive d'impact environnemental et la prise de decisions > Suivi apres la decision Une evaluation de 1'impact environnemental doit etre initiee au debut d u projet propose et avant la preparation du site alors qu'il reste possible de changer de cap par voie de variantes Participation du public, qui doit participer... Entreprises et commerces Gouvernements locaux Les citoyens LesONG ...et quand Durant 1'etude de portee afin d'identifier les problematiques significatives et les variantes Au cours de I'&ude du projet d'evaluation Au cour de 1'etude du document final de revaluation Au cours de la selection des variantes preferees et des mesures d'attenuation Au cours du suivi de 1'evaluation ------- Chapitre 2-Apcrcu general du nrocessus d'evaluation de rimoact environnementai Processus d'evaluation de ('impact environnementai Surveillance etsuivi (projet, politique, plan, programme) PoBtiques EiE/Prealables/Exdusions SIM des acMes d'attenuation Suivi de ('impact environnementai Strategy rf analyse/programme Preparerle document BE final Wise en oeuvre du projet Preparation du site construction I I 1I0C UG I/ decision sur les \ J~Q W alternatives & jfk \ Fattenuatran / D kConsigna tiondela Decision Document ButETNECESSITE Definir les caracteres de fe Resumez ies ligne de ba^s steta condifen humane etnaaaii Decrirele CADRE ENV1RONNEMENTAL TOenfierles EvatuerllMPACT pour les alternatives approches ^ATTENUATION Idenffieruneapproche preyiskxmelle Choisir et appliquer we approche Identifier [ALTERNATIVE «PRFEREE» ARTlCiPATIONPURLIOi'E juillet 1998 2-3 ------- Chanitre 2-Anereu general du processus devaluation de Pimnact environnementat les sources d'informations , les variantes relatives a la situation environnementale. Apres avoir finalise le projet devaluation de 1'impact environnemental, des commentaires du public sont sollicites et incorpores au document definitif devaluation de 1'impact environnemental. L'apport du public est egalement pris en compte au cours de la prise de decision concernant la selection de la variante preferee et les mesures d'att&iuation et doit etre discute au moment du suivi apres les stades de decision, du suivi et d'evaluation. Le restant du present chapitre presente de maniere sommaire le processus d'evaluation de 1'impact environnemental y compris, la decision de proceder a une evaluation de 1'impact environnemental, la preparation du projet devaluation et de la version definitive aussi bien que le suivi apres decision. La participation du public et du gouvernement est raise en valeur durant la discussion. 2.1 DECISION DE PROCEDER A DEVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL Dans les pays ou les agences gouvernementales sont responsables de la preparation de revaluation de 1'impact environnemental, lesdites agences doivent decider si Ton doit proceder a revaluation de 1'impact environnemental concernant les projets proposes pouvant poser un risque d'impacts significatifs sur 1'environnement. Tous les projets n'ont pas de potentiel quant aux impacts environnementaux et ceux n'en ayant pas de donnent pas lieu a une decision relative a 1'evaluation de 1'impact environnemental. Les projets renfermant un potentiel quant aux impacts environnementaux sont d'abord soumis a un processus de prise de decision chez 1'agence afin de determiner si les Eventuels impacts seraient significatifs ou non. Si les eventuels impacts ne sont pas significatifs, un rapport sera prepare presentant les resultats de la decision de proceder. Ledit rapport est conserve" a la disposition du public et aux agences gouvernementales pour consultation. Si les eventuels impacts sont significatifs, une evaluation de 1'impact environnemental est souvent requise. Processus devaluation de {'impact environnentenral aux Etats-unis Aux Etats-unis la decision portant sur la raise en route d'une Evaluation inclut souvent un rapport sur revaluation environnementale. A la suite d'etude et de commentaires par le public, si Ton constate qu'il n'y & pas d'impact significatif un rapport concernant le constat d'inexistence d'irapact (FONSI) est <*mis. Aux Etats-unis le document relatif a revaluation de 1'impact environnemental est designe "declaration sur ('impact environnemental " (E1S). Apres I'&ude et les commentaires du public, un "dossiers de prise de decisions » (ROD} est eniis suite & la declaration concernant I' impact envimnnemental. juillet 1998 ------- Chapitre 2-Apercu general du processus d'evaluation de I'impact environnemental L'etape initiate dans ledit processus normalement inclut des analyses des conditions environnementales et les eventuels impacts significatifs sur 1'environnement. Ceci pent inclure une decision relative a la presence d'habitat critique a une espece menacee, des site historiques importants ou une faille seismique active aussi bien que d'autres parametres physiques, hydrologiques, d'utilisation des sols, d'acces, economiques ainsi que des questions sur la qualite de Fair et de 1'eau. 2.2 PROJB;T DE DOCUMENT SUR DEVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL Alors que les activites procedurales et substantives concernant 1'elaboration du projet de document sur 1'evaluation de 1'impact environnemental peuvent varier par pays, les elements suivants sont generalement applicables : 1) 1'etude de portee afin d'identifier les problematiques importantes devant etre prises en compte par 1'evaluation environnementale; 2) la documentation concernant le but et la necessite; 3) I'elaboration de variantes; 4) description de la situation environnemental5) 1'evaluation des eVentuels impacts occasionnfe par les variantes; 6) Identification de approches relative a 1'attenuation; 7) 1'identification de la variante preferee et enfin 8) 1'etude du projet de document sur revaluation de Fimpact environnemental. 2.2.1 Etude de portee permettant I'identification des problematiques significatives L'etude de portee est un processus utilise pour identifier les problematiques significatives et les variantes a la fois raisonnables et faisables et d'aider a diriger les ressources disponibles vers lesdites problematiques et variantes. II faut se rappeler qu'une evaluation de P impact environnemental ne constitue pas une occasion permettant d'entamer des recherches illimitees appliquees ou academiques. Une evaluation de 1'impact environnemental devrait resulter en la delivrance de reponses valables a des questions specifiques et ce d'une facon economique. Des reunions concernant la portee peuvent se derouler en interne avec des experts techniques, ou en externe afin d'obtenir Papport du public. La premiere etape relative a ce processus est de developper des informations sur la ressource affectee, une liste tres simple de toutes les eventuelles preoccupations liees au projet propose ainsi que les variantes & ce dernier. II est important de comprendre que les impacts ne sont pas quantifies au moment de 1'etude de portee. Lorsqu'elle a etc dressee ladite liste sera soigneusement examinee afin d'identifier les problematiques significatives. La signification des problematiques se base generalement sur 1'etendue geographique, la duree, la portee et la perception du public des Eventuels impacts. Des informations additionnelles concernant la signification des impacts environnementaux figurent dans 1'annexe C. Le processus concernant le projet d'evaluation de 1'impact environnemental et la documentation afferente : 1) Etude de portee pour identifier les problematiques significatives. 2) Documentation sur le but et la necessite 3) L'elaboration des variables 4) Description de la situation environnementale 5) L 'evaluation des eventuels impacts des variantes 6) L'identification des approches d'attenuation 7) L 'identification de ia variante preferee 8) Etude du projet de document sur 1'evaluation de 1'impact environnemental. Pourquoi 1'etude de portee est-elle importante ? Pour diriger les ressources disponibles de fa9on efficace et economique concernant les problematiques les plus significatives. Si pour une partie de 1'etude de portee la participation du public est importante par rapport aux questions soulevees par le projet propose. juillet 1998 2-5 ------- Chapitre 2-Apcrcu general du processus devaluation de Pirn pact environnemental La participation du public constitue une importante source d'informations concernant les problematiques eventuelles liees au projet propose. Une importante partie de 1'etude de portee consiste en Pidentification de toutes les parties interessees par le processus. L'obtention a un stade precoce par 1'instigateur du projet permet d'eviter des sources de litige dans 1'avenir. Dans le passe, les instigateurs pensaient que la participation du public finirait par ralentir 1'elaboration du projet. Les instigateurs ont essaye de faire passer les projets par le processus d'approbation avec le minimum de participation du public. MSme si cette strategic a etc menee avec reussite dans quelques cas, elle finissait frequemment par des echecs car sans la cette participation les instigateurs souvent ont neglige des problematiques sur le plan social et environnemental. C'est ainsi que le gouvernements et les instigateurs des projets ont decouvert qu'il coute tres cher de trailer les problematiques significatives apres que projet propose ait entame la phase d'ingenierie et ont reconnu 1'avantage Evident lie" a 1'identification desdites problematiques le plus tot possible au cours de la phase de conception. 2.2.2 Documentation du but et de la necessite Les documents devaluation de 1'impact environnemental normalement commence par une introduction presentant but et la necessite du projet propose. La declaration du but et la necessite est tres importante car elle constitue le cadre requis pour 1'identification des variantes de projet. Par exemple, un projet portant sur la construction d'une nouvelle autoroute peut etre propose parce que F autoroute existante et trop etroite et ne peut pas supporter le volume de circulation. La necessite du projet est justifiee par le besoin de reduire le temps passe" par les chauffeurs dans une circulation exagerement lente. Le but recherche est de construire une nouvelle autoroute suffisamment large pour supporter le flux de trafic ftitur a des vitesses de roulement adequates. Les variantes pourraient inclure de diverses localites reservees a la construction de ladite autoroute, la construction d'une capacity de transport en commun afin d'eviter la construction d'une nouvelle autoroute, la designation de voies pour vehicules a haute capacite d'occupation, ou un melange desdites variantes. Toutes ces variantes correspondent a la necessite du projet proposd. Certaines sont mieux adoptees au but que d'autres. Toutes les variantes raisonnables correspondantes au but et la necessity doivent faire Pobjet d'une evaluation detaillee. Plus il y a de variantes, plus grande est la possibilite d'eviter tout impact significatif. Les intervenant doivent contribuer a la formulation du but et de la necessite, y compris entreprises et commerces, les citoyens, les gouvernements locaux en plus des ONG. Ceci permet a 1'instigateur du projet de comprendre et tenir en compte les priorites et preoccupations de la communaute locale et des agences etatiques a un stade precoce de la planification, ce qui pourrait aider a eviter des retards futurs. Juillet 1998 Le but et la necessite doivent faire 1'objet d'une declaration nette et claire du motif dudit projet. La declaration concernant le but et la necessite constitue le cadre permettant t'identification rle Exemple d'une variante Si un projet propose concerne la construction d'une centrale thermoelectrique, les approches alternatives permettant de satisfaire les besoins en electricite pourraient inclure une gestion de la demande afin de reduire 1'energie consommee par les utilisateurs, 1'achat d'energie aupres d'autres centrales, des sources alternatives d'energie et 1'expansion des centrales existantes. 2-6 ------- Chapitre 2-Apercu general du processus devaluation de Pirnpact environnementai 2.2.3 Elaboration des variantes L'evaluation de 1'impact environnementai peut contenir ou non une gamme de variantes developpee pour correspondre au but et a la necessite du projet propose. Certains pays exige la presentation d'une serie de variantes alors que d'autres n'exigent que la presentation du projet propose. A un state precoce dans le processus de planification, 1'instigateur du projet normalement identifie plusieurs variantes, y compris une alternative proposee. Lesdites variantes sont parfois soumises a un processus d'evaluation pour aider a identifier et affiner d'autres variantes raisonnables. Les variantes souvent proposent des localites differentes du projet propose, de nouvelles technologies ou technologies differentes et/ou des approches completement difFerentes pour la realisation des objectifs du projet. Toutes les variantes raisonnables devraient etre developpdes a travers le stade d'approche permettant 1'identification des mesures d'attenuation (voir Section 2.2.6). Une evaluation approfondie des variantes permet aux instigateurs, aux reviseurs et aux preneurs de decisions d'arriver a une comprehension exhaustive des eventuels impacts du projet propose par rapport a tous les scenarios de mise en oeuvre et d'affiner la variante definitive en meme temps que la variante preFeree et, s'il y a lieu, des mesures d'attenuation. 2.2.4 Description de la situation environnementai Apres avoir identifie les objets de preoccupation du promoteur du projet ou du preparateur de revaluation de 1'impact environnementai (ci-apres designes collectivement «instigateurs du projet») decrit la situation environnementale en termes de ressources physico- chimiques, biologiques, socio-economiques et culturelles. L'instigateur du projet doit egalement inclure toutes les inFormations de Fond concernant les preoccupations specifiques introduites au cours de 1'etude de portee. Les inFormations descriptives seront utilisees en tant que base permettant de projeter les eventuels impacts occasionnes par le projet propose. 2.2.5 Evaluation des impacts occasionnes par les variantes L'instigateur du projet realise une analyse systematique et interdisciplinaire concernant la mise en oeuvre et le Fonctionnement de chacune des variantes y compris le projet propose et la possibilite de ne pas avoir de projet, afin d'evaluer les Eventuels impacts concernant toutes les ressources de la situation environnementale future ayant trait a ladite preoccupation. L'evaluation de 1'impact environnementai devrait inclure les impacts primaires, secondaires et cumules. Les eventuels impacts seront utilises en meme temps que les inFormations descriptives afin de comparer toutes les variantes. Une Fois les eventuels impacts identifies, 1'instigateur du projet ou 1'autorite competente doit determiner leur significations en se servant: juiliet 1998 2-7 ------- Chapitre 2-Apergu general du processus d'evaluation de I'impact environnemental 1) de la meilleure opinion professional le d'un expert ou groupe d'experts; 2) le seuils quantitatifs de significations defmis par la loi, la reglementation ou la politique ou 3) les pratiques d'une agence ou la sagesse collective d'uri groupe reconnu. Dans d'autres situations, la signification sera determinee par 1'analyse qualitative realisee par des experts specialises dans les differentes disciplines. De divers facteurs sont pris en compte, y compris la sante et la securite publiques, les caracteristiques specifiques du domaine de preoccupation, les risques incertains ou inconnus ainsi que toute controverse concernant tout projet ou impact. L'instigateur du projet doit normalement comparer les eventuels impacts de toutes les variantes y compris le projet originel propose par 1'instigateur concernant les environnements existants et ruturs sous forme d'un tableau sommaire, et il peut resumer brievement les comparaisons, faire des commentaires sur les comparaisons importantes ou presenter ses propres reflexions relatives au texte. En plus, 1'instigateur souvent identifie les variantes preferees et les raisons de son choix. 2.2.6 Identification des approches d'attenuation Pour aider a assurer que le projet propose exerce la plus petite influence possible sur 1'environnement, 1'instigateur du projet identifie les mesures d'attenuation permettant d'adresser tous les impacts importants sur 1'environnement. Les mesures d'attenuation doivent etre definies pour la variante proposee aussi bien que toutes les autres variantes. Ce faisant, une comparaison significatives parmi les differentes variantes est possible. Les types primaires d'attenuation peuvent etre classes comme suit: Eviter ou empecher completement les impacts en refusant de procdder a certaines actions ou parties de celle-ci. Minimiser les impacts en limitant rampleur du projet propose et sa mise en oeuvre. Reduire ou eliminer dans le temps ledit impact par le biais d'operations de conservation et de maintenance au cours de la vie du projet propose. Corriger I'impact par la reparation, la rehabilitation ou la restauration dej'environnement existant Compense I'impact en remplacant ou en prevoyant des ressources ou environnements de substitution. Lesdits types primaires d'attenuation sont donnees ci-dessus en ordre descendant de preference. Par exemple, 1'evitement ou la prevention d'un impact est preferable a la minimisation d'un impact, et la Juillet 1998 2-8 ------- Chapitre 2-Ancrcu general du processus d'evaluation de 1'impact environnemental minimisation d'un impact est preferable a la reduction ou 1'elimination dans le temps, etc. Ce concept est etudie en plus grand detail dans le chapitre 4. 2.2.7 Identification de la variante preferee In evaluation de 1'impact environnemental incluant des variantes au projet propos^, Tinstigateur souvent soit presenter le motif 1'ayant amene a choisir la variante preferee. Ledit motif consiste en une comparaison entre toutes les variantes, y compris 1'explication de la raison pour laquelle la variante preTeree est meilleure que les autres. Une variante peut dtre selectionnee et consideree comme etant meilleure pour les raisons ci-apres : Elle correspond au but et a la necessite mieux que les autres variantes. Elle correspond au but et a la necessite du projet propose aussi bien que toutes les autres variantes tout en recelant moins de possibilites d'avoir des impacts negatifs que les autres variantes. Elle est comparable aux autres variantes en terme de sa capacite de satisfaire le but, la necessite et le potentiel d'avoir des impacts environnementaux mais serait moins couteuse. Celles-ci ne representent que les raisons les plus communement rencontrees dans la selection d'une variante preferee. Les instigateurs peuvent mettre en avant d'autres motifs justifiant leur choix de variante par rapport aux motifs precites. 2.2.8 Etude du projet d'evaluation de 1'impact environnemental Les informations generees au cours du stade d'evaluation constitue la base du projet d'evaluation de 1'impact environnemental. Apres avoir termine le projet d'evaluation de 1'impact environnemental, une etude formelle est normalement entamee pour permettre des commentaires du public au sujet dudit projet. Si le projet propose est grand et objet de controverses, il serait peut-etre opportun d'organiser des reunions publiques au cours de la periode reservee aux commentaires. Lesdites reunions sont tenues pour expliquer au public les problematiques survenues, pour repondre a toute question, et pour recevoir des commentaires au sujet du projet d'evaluation de 1'impact environnemental. C'est a ce stade de la preparation de 1'evaluation de 1'impact environnemental que 1'etude formelle, c'est-a-dire dont les principes constituent la base du present cours - est entreprise aux Etats-unis. Ladite etude est realisee par une agence autre que celle responsables de la preparation ou la promotion du projet propose. 2.3 EVALUATION FINALE DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL Pour preparer 1'evaluation definitive relative a 1'impact sur I'environnement, 1'instigateur du projet devrait prendre en compte juillet 1998 2-9 Preparation de 1'evaluation definitive sur 1'impact environnemental : 1) Dans une annexe, dressez la liste de commentaires parvenant du public et de F agence independante. 2) Inclure les commentaires appropries et finaliser 1'evaluation de 1'impact sur Penvironnement ------- Chapitre 2-Apcrcu general du nrocessus d'evaluation de Pirn pact environnemental chaque commentaire du public ainsi que les commentaires emis par Je reviseur independant recus en version de projet de texte. L'instigateur de projet doit inclure dans le document defmitif les commentaires et les reponses (par exemple sous forme d'annexe) et doit reviser le texte du document, s'il y a lieu, prenant pour base lesdits commentaires. 2.4 PRISE DE DECISIONS La decision definitive concernant la mise en oeuvre du projet propose se base gendralement sur la declaration finale relative a 1'impact sur Fenvironnetnent. La relation entre le reviseur et le preneur de decision va determiner le niveau d'influence exerce par le reviseur sur la decision prise. La conduite d'une etude detaillee independante assurant que les opinions de tous les inteYesses ont &e dument prises en compte et soutenant rintggritg du processus, constituent des moyens utilises par le reviseur en tant que soutien au processus de prise de decision. 2.5 PLAN D'ATTENUATION Une fois la variante pr6feree selectionnee, Pinstigateur du projet doit indiquer un plan d'attenuation s'adressant a tous les impacts environnementaux ind6sirables attendus comme resultat de ladite variante. Le plan d'attenuation devrait Stre constitue d'une description detaillee des elements suivants : Toutes les mesures d'attenuation devant etre mises en oeuvre. Une Evaluation de faisabilite pour toutes les mesures proposees. Une liste portant mention le moment et la localite ou chaque mesure d'attenuation sera mise en oeuvre. Une description des couts entraines par la mise en oeuvre des mesures d'attenuation choisies et des sources de financement devant couvrir lesdits couts. La designation claire de la(des) partie(s) responsable(s) de la mise en oeuvre des mesures d'attenuation. 2.6 DOSSIER DES PRISES DE DECISION Un dossier contenant les documents relatifs a la prise de decision faisant constat d'une evaluation de 1'impact environnemental. Ledit dossier doit indiquer la variante choisie by 1'instigateur du projet, les autres variantes entrant en ligne de compte et le motif de lew rejet ainsi que les mesures d'attenuation devant etre mises en oeuvre afin d'adresser tous les impacts indesirables sur 1'environnement. Le role de 1'instigateur du projet est de prendre des mesures pour aider a assurer que le dossier de prise de decisions est correct, precis et complet. En d'autres termes, le reviseur doit lire le dossier concernant une decision afin de determiner si de dernier decrit avec precision le processus qui a reellement eu lieu et compare les constats contenus Juillet 1998 2-10 ------- Chapitre 2-Apcrcu general du processus d'evaluation de I'imnact environnemental dans le document de 1'evaluation definitive sur 1'impact environnemental. 2.7 MlSE KN (Kt'VRi: I)i: PROJET Apres que le document d'evaluation definitive de 1'impact environnemental a etc etudie et un dossier sur la decision constitue, le projet propose" peut etre mis en route sous reserve d'obligations de permis, d'application des reglements, ou autres obligations specifiques au pays ne le permettraient pas. La mise en oeuvre du projet doit avoir lieu si celui-ci necessite la preparation des sols ou la construction d'installations et se compose de quatre phases : la preparation du site, la construction, le fonctionnement et les mesures d'attenuation. Le projet propos^ peut etre sous forme de programme seulement et n'inclut pas d'obligations de construction ou de modification des sols lies directement au projet, par exemple la signature d'un accord sur le libre echange. Quelque soit le type du projet propose, le role du reviseur consiste pour 1'essentiel en le suivi apres prise de decision dont ont parle ci-apres. 2.8 SIJIV1 APRES PRISE DE DECISION Des que commence la mise en oeuvre du projet, trois categories de suivi deviennent importantes pour assurer la reussite : (1) le suivi de la mise en oeuvre, (2) le suivi de 1'efficacite, et (3) le suivi de la validation. Le suivi de la mise en oeuvre signifie que les mesures d'attenuation requise ont etc mises en place. Le suivi de Pefficacite controle si 1'attenuation fonctionne comme prevue. Le suivi de la validation determine la precision des modeles et autres outils utilises au cours du processus d'evaluation de 1'impact environnemental afin d'identifier les eventuels impacts sur 1'environnement. Puisque ce genre de suivi peut prendre beaucoup de temps et finit par devenir couteux il est important de mettre 1'accent sur 1'evaluation de modeles et des outils lies aux eventuels impacts de haute priorite dans 1'evaluation de 1'impact environnemental. Les reviseurs normalement decident si un suivi apres la prise de decision est necessaire en fonction des circonstances reelles du projet. Si les eventuels impacts ont etc identifies en se servant de methodologies nouvelles ou non encore exploiters, par exemple le reviseur peut exiger que 1'instigateur passe a la validation de la methode en faisant le suivi les consequences reelles du projet sur les ressources faisant objet de preoccupation. De meme si une technique d'attenuation est nouvelle ou appliquee a une nouvelle situation, le reviseur peut exiger a 1'instigateur de faire le suivi de 1'efficacite. En plus de cela, le suivi de la mise en oeuvres afin de determiner si les exigences reglementaires (par exemple, permis, conditions d'applications, limitations de decharge, etc.) sont en train d'etre formulees en tant que condition amenant a 1'approbation. juillet 1998 Types de suivi: 1) Mise en oeuvre du suivi 2) Suivi de 1'efficacite 3) Suivi de la validation 2-11 ------- Chapitre 3-Aper?u general des responsabilites du reviseur TABLE DES MATIERES 3. ROLE ET RESPONABILITES DU REVISEUR DANS LE PROCESSUS DEVALUATION D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL 3-1 3.1 Introduction 3-1 3.2 Role du reviseur 3-1 3.2.1 Reviseur en tant qu'animateur du processus de prise de decision relative a 1'evaluation de 1'impact. 3-1 3.2.2 Differents contextes relatifs aux role du reviseur 3-4 3.2.3 Focalisation du reviseur 3-7 3.2.4 Quatre categories de situation 3-8 3.3 Reviseurs et equipes de revision 3-10 3.3.1 Caracteristiques d'un bon reviseur 3-1 3.3.2 Preparation a une revision 3-4 3.3.3 Expertise 3-7 3.3.4 Equipes de revisions 3-8 3.3.5 Experts techniques 3-7 3.3.6 Preparation du role du reviseur en general 3-8 3.4 Role du reviseur dans chaque composante du processus devaluation d'impact environnemental 3-14 3.4.1 Decision de proceder a 1'evaluation : Decision relative aux exigences appliquees aux evaluations d'impacts environnementaux 3-14 3.4.2 Projetsde documents 3-17 3.4.2.1 Etude de portee : elaboration de documents 3-17 3.4.2.2 Participation d'intervenants et autres parties interessees 3-20 3.4.2.3 Preparation de commentaires sur le projet de feuille de route EIE 3-20 3.4.3 Documents defmitifs sur 1'evaluation de 1'impact environnemental 3-24 3.4.4 Role du reviseur dans la prise de decisions... 3-25 3.4.4.1 Dossier de prise de decisions 3-27 3.4.5 Role du reviseur dans le suivi apres prise de decision 3-29 3.5 Communication des constatations de la revision 3-29 3.6 Surmonter les obstacles aux revisions devaluation de 1'impact environnemental Etudes sur les impacts environnementaux 3-33 3-i juiUet 1998 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur juilletl998 <_n ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur 3. ROLKS ET RESPONSABILITES DU REVISEUR DANS LE PROCESSES D'EVALUATION D'IMPACT ENVIRONNEM ENT AL 3.1 INTRODUCTION Le present chapitre presente un aper9u general des differents roles et responsabilites des reviseurs devaluations d'impact environnemental. Les elements ci-apres s'y trouvent: Role du reviseur Reviseurs et equipes de reviseurs, description des principaux acteurs Role des reviseurs dans chaque partie du processus devaluation d'impact Communication des constats de la revision, et Surmonter les obstacles a la revision d'evaluation des impacts. 3.2 ROLE DU REVISEUR 3.2.1 Le reviseur en tant que facilitateur du processus de prise de decision relative a revaluation de I'impact environnemental. L'evaluation de I'impact environnement a ete deflnie dans le chapitre anterieur comme etant a la fois un processus de prise de decisions et document permettant au preneur de decisions de : Integrer les aspects reglementaires, environnementaux, sociaux et economiques Eliminer, prevenir, reduire, minimiser ou attenuer les impacts environnementaux indesirables d'un projet propose. Cela se fait en : Assurant la prise en compte et la portee, d'un eventail raisonnable de variantes satisfaisant le but general et la necessite de mesures pouvant avoir un impact significatif sur 1'environnement en termes generaux. Maximisation de la portee et de 1'integralite de toutes les informations, les criteres et parametres essentiels a la prise de decisions via une evaluation systematique, interdisciplinaire, reproductible avec appui documentaire. Assurant la participation de tous les intervenants. Plusieurs gouvernements et institutions financieres exigent actuellement un processus d'evaluation d'impact et la preparation d'un document d'evaluation contenant la plupart des composantes du cadre accepte internationalement pour ladite evaluation. Lies a ces exigences ils ont etabli le role d'un reviseur "independant" au sein de leurs organismes pour aider a assurer que les exigences substantives et procedurales ont ete atteintes. Le public et les divers intervenants elaborent un document d'evaluation d'impacts environnementaux au cours de cette participation Le terme "impact environnemental" se refere a la fois a un processus de prise de decisions et a un document. Le reviseur independant: - Peut disposer ou non de 1'autorite de modifier certains aspects du projet propose. 3-1 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur ou en reponse a la notification et aux opportunites permettant d'etudier et faire des commentaires sur laditc evaluation ou proposition de projet. A des fins du present document, le reviseur est soit une personne soit une equipe chapeautee par un individu travaillant au sein de 1'institution exigeant une evaluation de 1'impact sur 1'environnement et en tant que soutien a la prise de decisions. La fonction de revision au sein desdites institutions est parfois differente de la fonction de prise de decisions. Cependant, dans des cas ou revaluation est utilisee en tant que demande de permis ou la base sur laquelle sont fixees les conditions relatives a la construction, le fonctionnement ou le financement d'une installation, le reviseur peut egalement servir de «preneur de decisions » en ce qui concerne les termes et conditions requis a une approbation. Meme lorsque le reviseur n'est pas preneur de decisions, lorsque ce dernier est efficace il peut egalement exercer de 1'influence ayant trait a la reussite ou les resultats du processus et les impacts environnementaux d'un projet propose. Dans la plupart des cas, 1'existence d'une fonction separee pour le reviseur des documents devaluation de 1'impact environnemental permet de : Surmonter des prejuges : Tout instigateur de projet apporte necessairement mais non intentionnellement certains prejuges ou perspectives propres concernant le projet propose. Un reviseur est une personne disposant d'une plus grande mesure d'independance et d'objectivite car il n'est directement lie a aucun resultat genere par la revision. II est clair que tout le monde apporte ses propres prejuges ou perspectives, experiences et valeurs, cependant, 1'independance du reviseur a pour base 1'engagement de ce dernier pour 1'approche systematique et interdisciplinaire essentielle a 1'evaluation de 1'impact environnemental. Meme au sein des institutions gouvernementales ou financieres, role du reviseur organise en tant que poste separe de ceux occupant des places permettant de soutenir un projet ou proposition particuliere. Identifier les principaux ecarts d'information et les variantes raisonnables qui auraient pu etre negligees : Tout le monde concerne par le processus d'evaluation de 1'impact sur 1'environnement fonctionne sous des contraintes pouvant influencer la mesure dans laquelle 1'evaluation identifie, evalue et resout les problematiques importantes et tient en compte des procedures alternatives. Des raccourcis peuvent etre utilises en raison de contraintes en ressources, ou en temps occasionnant un manque ou absence totale d'informations ou la revision de variantes ou impacts essentiels empechant une prise de decision bien fondee. Un reviseur «independant» n'ayant pas d'interet particulier concernant les resultats peut etre en meilleure position de discerner si des informations supplementaires sont necessaires et relativement faciles a obtenir. Assurer au preneur de decisions de 1'expertise environnementale et connaissances similaires : Les preneurs de decisions manquent souvent 1'expertise technique, economique ou connaissances similaires necessaires pour etudier efficacement un document juillct 1998 3-2 Surmonter les prejuges Identifier les ecarts et variante importants Assurer au preneur de decisions des outils de valeur sous forme d'experience professionnelle et en matiere environnementale ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur traitant de 1'impact environnemental et permettant de presenter ledit impact dc maniere integrate et precise en meme temps que les mesures d'attenuation associees en tant que moyen acceptable sur le plan de 1'environnement et social destine a satisfaire le but et la necessite de 1'action proposee. Dans le cadre de la revision le reviseur offre de 1'expertise ou gere celle-ci afin de proceder aux decisions necessaires. Distinguer les problematiques significatives et non significatives pour les preneurs de decisions : Le processus d'evaluation donne souvent lieu a d'e"normes volumes de donnees et parfois beaucoup de visions differentes quelque fois divergentes concernant les resultats recherches. Qu'il sert seulement de preneur de decisions ou remplit reellement ce role, le reviseur constitue un element essentiel dans la decision de proceder a ladite evaluation et les conditions celle-ci. II le fait en choisissant et identifiant les problematiques les plus significatives dans la mesure ou celles-ci ne sont pas clairement et systematiques decrites dans revaluation de t'impact. En plus, un bon reviseur d'evaluation de 1'impact environnemental sera capable d'identifier des variantes raisonnables permettant d'attenuer les impacts indesirables non tenus en compte au cours du processus. Ceci peut constituer pour 1'instigateur du projet et le preneur de decisions des moyens permettant de resoudre des conflits ou ameliorer le resultat. du processus. Enfin, en fournissant au preneur de decisions des informations completes et precises et en faisant une comparaison systematique des impacts associ.es a des variantes raisonnables, le reviseur peut valoriser les perspectives quant a la selection d'une variante preferee tout a fait saine sur le plan environnemental. Dans cette capacite, le reviseur est un catalyseur pour Pamelioration de la prise de decisions et pour le developpement eventuel de methodes innovantes permettant de mieux integrer les objectifs economiques, environnementaux et sociaux. Assurer I'integrite du document relatif au processus d'evaluation : Le reviseur peut assurer que les groupes des intervenants cle disposent de 1'opportunite de s'impliquer dans le processus et faire connaitre leurs opinions, s'il y a lieu, en prevoyant une verification independante sur la maniere dont les regies et procedures gouvernementales et les institutions financieres est mise en ceuvre. Le reviseur peut egalement essayer d'assurer que les preoccupations environnementales et sociales sont prises serieusement en consideration au sein du processus. Alors que le reviseur n'est pas souvent a meme de passer a une decision definitive concernant un projet propose, il peut au minimum aider a assurer que toutes les informations afferentes ont ete communiquees a un preneur de decisions de maniere claire et systematique. Le reviseur peut egalement aider les preneurs de decisions a faire la distinction entre les problematiques significatives et non significatives Le reviseur joue un role essentiel pour assurer 1'integrite du processus d'evaluation de 1'impact environnemental et du document afferent. 3-3 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur Tenir une perspective representant tous les interets : Une large perspective de tout le monde interesse par le resultat de la decision constitue un aspect important d'EIE. Cependant, meme lorsque le public dispose de 1'occasion de faire des commentaires il existe souvent des interets restant inexprimees ou sous-representes. Le reviseur peut identifier lesdits interets et les inclure dans le processus. En bref: le reviseurfaci/ite le process us de prise de decision recherchant I'integration des preoccupations environnementales, economiques et saddles et I'elimination, I'evitement, la minimisation et/ou {'attenuation des impacts indesirables du projet propose et les variaates raisonnables etfaisables. Sans ce role si important du reviseur, le processus d'evaluation de 1'impact environnemental peut s'averer incapable de satisfaire les objectifs si les variantes, revaluation et la participation des differents intervenants essentiels sont defaillantes de maniere significative. La presence d'un reviseur peut aider a empecher les exigences relatives a une evaluation d'impacts environnementaux de n'etre qu'nn exercice produisant de la paperasse. 3.2.2 Les differents contextes relatifs au role du reviseur Le reviseur doit comprendre le contexte au sens large dans lequel il passe a la revision d'un document concernant une evaluation des impacts sur 1'environnement ou participe aux differents stades dudit processus. Lesdits stades sont juridiques, institutionnels, organisationnels et personnels. Contexte juridique : Le reviseur doit comprendre la base juridique concernant: - le processus devaluation de Pimpact environnemental dans la communaute, par exemple, exige-t-il 1'identification de variantes, la participation du public est-elle obligatoire ou facultative et sous quelle forme en ce qui concerne la notification et comme la faire ? - les exigences legalement obligatoires pour la protection environnementale et les droits a la propriete - limitations imposees par sa propre organisation ou autres organismes afin de definir ou etablir les conditions permettant Petablissement de mesures obligatoires d'attenuation relatives aux impacts environnementaux ou sociaux indesirables. Contexte institutionnel : La connaissance par le reviseur des situations institutionnelles est importante pour plusieurs raisons : Expertise : Le reviseur doit comprendre ou il peut obtenir des informations et de 1'expertise aupres des diverses institutions a 1'interieur et a Fexterieur du gouvernement. Perspective : Afin d'apporter une large perspective interdisciplinaire a une revision, le reviseur doit etre au courant des divers acteurs et interets concernes par une proposition de projet. juillet 1998 3-4 Differents contextes relatifs au role du reviseur. Juridiques Institutionaux - Organisationnels - Personnels La participation a un stade precoce du processus devaluation de 1'impact environnemental constitue 1'une des manieres les plus importantes pour un reviseur permettant H'ansnrer 1'intparite Hndit ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur Participation : Au cours de cette discussion, une participation au processus a un stade precoce est preferable plus particulierement lors de 1'evaluation initiate et de 1'etude de portee, que le reviseur profite des resultats des commentaires offerts par le public et, si possible, qu'il fasse partie du processus. La capacite de participer a tout moment a n'importe quel stade du processus est fonction de 1'institution ou travaille le reviseur aussi bien que de 1'approche adoptee par ce dernier. Soutien : Pour etre efficace, le reviseur doit connaitre les points forts et points faibles de sa propre situation en tant que partie d'une institution donn6e. Par exeraple, le reviseur peut occuper un poste au sein d'un ministere, departement ou agence environnementale ne disposant que d'une faible autorite par rapport aux ministeres responsables directement concernes par le developpement economique relatif au projet propose. II serait judicieux d'etablir d'excellentes relations de travail avec le personnel dudit ministere ainsi que bonnes relations leur permettant de mieux connaitre le avantages, soutenir les resultats et peut-etre meme de participer a des revisions pour rendre plus efficaces les resultats d'une revision particuliere. II arrive souvent que de telles relations soient hors du controle du reviseur, toutefois des relations informelles peuvent s'averer tres utiles. II peut s'averer necessaire de prevoir encore plus de soutien aux constatations et recommandations formulees par le reviseur en cas de manque de soutien de la part des institutions. Prise de decisions : Les commentaires et recommandations d'un reviseur doivent exercer une influence directe sur les informations et les options avant le preneur de decisions. Une partie de cela est constitute par une revision technique pertinente de 1'integralite et de 1'adequation de la documentation, du processus, de Panalyse et des autres elements prises en consideration. Une deuxieme partie concerne la capacite de distinguer les problematiques significatives et de soutenir une prise de decision claire concernant une variante preferee et des mesures d'attenuation appropriees. Le fait de savoir qui sont les preneurs de decisions et comment les decisions sont prises constitue un element d'une valeur inestimable pour la structuration des communications et la revision de soutien si la personne concernee est differente du reviseur ou le reviseur lui-meme. Suivi : Si le ministere ou departement charge d'etudier les documents relatifs a revaluation de 1'impact environnemental est different de celui disposant de 1'autorite pour assurer la mise en oeuvre des mesures d'attenuation telles que prevues, il peut s'averer crucial de pouvoir communiquer avec les ministeres concernes afin d'assurer le bien fonde des decisions relatives a revaluation d'impact. Contexte organisations! : Quelque soit la situation institutionnelle, le reviseur se place au sein d'une organisation disposant des lignes d'autorite et les processus de prise de decisions ainsi que des styles de gestion en matiere de communications. Le contexte organisational permet de definir Le reviseur doit comprendre les points forts et points faibles de son organisme et rester pret a exploiter les points forts pour faire b^neficier le processus d'evaluation de P impact environnemental. Les communications entre les agences ou ministeres participants sont tres importantes pour assurer le suivi Le contexte organisationnel determine la maniere dont les problematiques sont evoquees et resolues aussi bien que les responsables de telle ou telle decision . 3-5 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Aper?u general des responsabilites du reviseur la maniere dont les problenmtiques sont evoquees et resolues et les personnes devant prendre les decisions afferentes. Parfois lorsque les problematiques ou preoccupations cle sont traitees tot au lieu de tardivement au cours d'un processus, il existe des approches a mettre en marche permettant de resoudre les controverses au lieu de les aggraver. Les reviseurs doivent etre sensibles aux situations existantes au sein de leurs propres organismes. Personne ne reagit efficacement face aux surprises inattendues. Le reviseur doit egalement connaitre les priorites de Porganisme lors de la definition de la maniere requise pour gerer le temps et les ressources reserves a une revision devaluation. La plupart des agences gouvernementales chargees de la revision d'evaluations d'impacts environnementaux ont souvent plusieurs projets a passer en revue au cours de la meme periode de temps. Etant donne les limitations budgetaires et en personnel, il est crucial de consacrer le temps passe et les efforts deployes sur des priorites de premiere importance. Chaque projet propose est different et certains devraient se voir accorder plus d'attention que d'autres. Chaque agence est responsable de determiner ses propres priorites et les evaluations d'impact environnemental meritant le deploiement de la plupart des ressources. Chaque agence doit prendre en consideration lors de la fixation des priorites dans le contexte de la revision sur 1'evaluation de 1'impact environnement, les elements suivants : Les responsabilites legates ayant trait a la participation. Quels sont les types de projet que ladite agence est legalement obligee d'etudier ? Si certaines evaluations sont actuellement en attente de revision et d'autres existent sous forme d'option, ladite agence doit accorder une plus grande priorite a ceux qu'elle est obligee de mettre en oeuvre. L'etendue des eventuels impacts. Lors de 1'etablissement des priorites entre deux ou plusieurs evaluations d'impact, souvent il s'avere prudent de donner la priorite aux evaluations aux projets proposes ayant la plus grande probabilite de presenter un danger environnemental. Preoccupations prioritaires de I'agence. II est important de connaitre les menaces les plus significatives et les priorites de la nation, la region ou la localite. Souvent les priorites des agences emanent de responsabilites legates souvent liees a la protection de 1'environnement. Cependant, parfois il existe d'autres preoccupations devant prendre le devant de la scene, par exemple, le besoin de promouvoir la prosperite economique. Ressources disponibles en personnel et deplacements. Une agence est parfois obligee de fixer des priorites basees sur la penurie des ressources. En de tels cas, les projets proposes constituant preoccupation prioritaires peuvent etre mis de cote et remplaces par des projets moins importants mais ayant plus de probabilite de faire 1'objet d'une evaluation. II est crucial a un reviseur de posseder ou d'acquerir une comprehension relative aux autorites, regulations, programmes et niveaux decisionnels de son propre organisme ainsi qu'une connaissance des limitations a 1'autorite Le reviseur a besoin de connaitre les priorites de P organisation a laquelle il appartient Responsabilites juridiques Niveau de severite des impacts Objets prioritaires de preoccupation de 1'agence Ressources disponibles en personnel et en deplacements juillet 1998 3-6 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur de ces dernieres. Les autorites sous lesquelles le reviseur fonctionne devraient definir en grande partie les responsabilites de celui-ci. Contexte personnel: [/influence dont dispose le reviseur sur les prises de decision et les resultats peut etre affectee par la maniere dans laquelle le travail est realise autant que par toute autorite explicite. Le reviseur peut se servir de differents types d'autorite n'etant ni legale ni institutionnelle. II s'agit en effet d'une autorite acquise par des competences en relations personnelles et en communications, en plus de qualites professionnelles. Le reviseur apporte non seulement de Pexpertise et de 1'experience car il doit egalement savoir communiquer oralement ou sous forme ecrite de maniere efficace et convaincant tout en facilitant 1'apport d'autres formes d'expertises ainsi que des processus publics et internes permettant d'assurer une prise de decision complete, approfondie et precise. II peut avoir besoin de proc6der a des negociations au sujet de 1'etendue, des variantes, des analyses, des donnees collectees aussi bien que le suivi. Une telle serie d'eventuelles activites necessite d'excellentes competences en matiere d'evaluation, de perspectives, de logique, de sens commun et en communications aussi bien que de 1'expertise technique. 3.2.3 Focalisation du reviseur Gardant a I'esprit tous les contextes concernes, le reviseur doit egalement focaliser son attention sur les problematiques les plus importantes. Les evaluations d'impacts environnementaux sont souvent tres vastes et contiennent beaucoup de materiels techniques. Etant les budgets et le temps imparti particulierement limites, le reviseur doit focaliser sur des problematiques plus urgentes et consacrer moins d'effort sur celles de moindre importance. En somme, il existe six spheres primaires sur lesquels le reviseur doit consacrer son attention : 1) Couverture : Tous les types eventuellement significatifs, les types d'environnement, les impacts, les sources de donnees et les autres composantes d'une evaluation de Fimpact environnemental ont etc identifies et evalues en meme temps qu'une serie complete de variantes raisonnables et faisables; 2) Signification : Toutes les problematiques significatives ont ete identifiees et dument traitees et celles faisant 1'objet de la plus grande attention sont les plus significatives; 3) Adequation : Les analyses et les donnees venant en soutien de 1'evaluation sont adequates; 4) Integrite : Une logique interne ainsi que I'integrite du document relatif a 1'evaluation de 1'impact environnemental existent, les hypotheses sont compatibles dans le cadre du projet propose, les approches analytiques utilisees et les conclusions sont valables, et le processus tout a fait juste, c'est-a-dire, completement ouvert a tous les interets; 5) Precision : Les informations, modeles et hypotheses utilises par 1'instigateur du projet sont precises; 6) Influence : La mesure dans laquelle le reviseur doit participer, et influencer 1'evaluation et le processus de prise de decision. Focalisation du reviseur - Couverture - Signification - Caractere adequat - Integrite - Precision - Influence 3-7 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur En restant focalise sur les six spheres d'attention, le reviseur peut assurer que sa revision reste sur la bonne voie et traite les problematiques cle. II est important de conserver la localisation a travers tous les stades de la revision devaluation d'impact environnemental, de la participation a la decision de proceder, aux activites de revision apres la prise de decision, le suivi et les mesures d'attenuation. Pour aider le reviseur a conserver la focalisation, les feuiiles de route concernant les six points sont inclus dans le chapitre 4 dans les descriptions de chaque partie d'un document typique traitant de impact environnemental. II est recommande au lecteur de se referer a la liste de focalisation du reviseur lors de revisions futures sur 1'impact environnemental. 3.2.4 Quatre categories de revisions Quelque soit le contexte dans lequel se trouve le reviseur, la revision de 1'evaluation de 1'impact environnemental est souvent rendue plus complexe par suite d'une charge de travail trop grande et des ressources et du temps inadequats. A des fins de simplification et pour capter Fetendue des situations dans lesquelles se trouvent les reviseurs, nous decrivons ci-apres quatre types de situations de revision : "Le reviseur seul." Le reviseur doit realiser une revision technique isolee sans assistance externe et peu d'informations contextuelles. "Le reviseur habilite" Le reviseur construit ses propres reseaux et ressources. 11 reste bien informe sur les informations environnementales, economiques et sociales concernant le projet et les revisions de programme. 11 utilise efficacement les reseaux. II sait comment trouver les outils et techniques utiles a la revision. "Le reviseur en chef." II s'agit d'un responsable d'une equipe de reviseurs associes. Le reviseur en chef peut disposer de financements concernant les experts ou liens organisationnels avec des experts disponibles a et prets a participer. Quoi qu'il en soit, le reviseur en chef a besoin de competences interpersonnelles, manageriales et en matiere de communications afin de faire travailler 1'equipe. Aussi doit-il assurer une perspective holistique et fournir des conseils precis et bien a propos. "Le reviseur proactif." Le reviseur proactif participe au processus a un stade precoce. II intervient avant que les decisions relatives a la conception ou la planification ne soient prises par 1'instigateur du projet. Une participation au tout debut est tres importante afin de permettre au reviseur d'influencer le processus et la qualite du document relatif a 1'evaluation de 1'impact environnemental. Ceci peut et doit etre execute d'une maniere n'affectant en rien son independance. Les autres situations concernant le reviseur peuvent, elles aussi, inclure des elements proactifs. II est important de reconnaitre que les quatre situations de reviseur presentees ci avant peuvent s'appliquer a tout moment a tout reviseur 1 Solo Reviewer Empowered Reviewer Lead Reviewer Reviseur proactif juillet 1998 3-8 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur durant la total ite dc sa carriere. Le meme individu peut servir un moment donnee en tant que reviseur en chef, la fois suivant en reviseur seul et d'autres fois en tant que reviseur habilite. Pour cette raison, il est important de visualiser les quatre situations de reviseur en lisant le present texte. Les caracteristiques d'une situation peuvent s'appliquer a un reviseur a 1'heure actuelle ou plus tard a Pavenir, quelque soit sa situation presente. Une maniere de proceder une revision d'evaluation de r impact environnemental de facon proactive, est d'approcher la revision initiale en tant qu'etapes sequentielles. Par exemple (Shipley Associates, 1991. NEPA Executive Overview, Workshop Manual, p. 3-5) : 1) Si le reviseur decouvre f'existence d'un projet propose mais ne sait pas si une revision devaluation est prevue, il devrait determiner en gros si ledit projet est suffisamment important pour meriter une evaluation de 1'impact environnemental. Si oui, 2) Contactor I'instigateur du projet et i) determiner si 1'instigateur a prevu la realisation d'une evaluation, ii) sinon, discerner si cela risque etre impose, ou iii) si prevue, presenter une notification que ledit reviseur va participer a 1'evaluation de 1'impact environnemental. 3) Prendre des mesures pour assurer que I'instigateur du projet et 1'agence rea lisant la revision disposent de suffisamment de temps pour analyser tous les documents et assurer les commentaires necessaires. 4) Identifier les agences gouvernementales (nationales et locales) devant etre incluses dans la revision, par exemple les agences responsables de 1'emission de permis relatifs au dit projet ou agence pouvant contribuer a 1'analyse, 5) Developper une strategic permettant la participation du public ou de tout autre intervenant concernant le processus devaluation de 1'impact environnemental. 6) Determiner si 1'agence du reviseur dispose des ressources necessaires (temps, fmancement, personnel et expertise) permettant la realisation de 1'evaluation ou s'il faut avoir recours a 1'externalisation aupres d'une societe ayant les ressources requises. 7) Selectionner le chef d'equipe interdisciplinaire et les membres de cette derniere si c'est 1'agence qui doit proceder a 1'evaluation et editer le document. N'importe laquelle des quatre 'situations peuvent etre liee a la prise de decision de plusieurs manieres differentes : Peu de relation par rapport a la prise de decisions : Dans certaines situations, il peut etre demande au reviseur non seulement de rechercher 1'integralite et 1'adequation technique d'un document relatif a 1'evaluation de 1'impact environnemental ayant peu d'influence visible sur la prise de decisions ou les resultats. 3-9 juillet 1998 ------- Chapitre 3-A per? u general des responsabilites du reviseur Directemont lie a la prise de decision: Dans certaines situations, le reviseur peut etre le preneur de decisions, alors que dans d'autres situations, le reviseur formule des recommandations destinees au preneur de decisions. Le reviseur peut egalement definir les conditions de permis, les bcsoins d'attenuation ou d'autres conditions relatives au projet propose. Directement lie au suivi du projet : Dans certaines situations, le reviseur peut etre responsable des impacts environnementaux occasionnes par le projet propose au cours de la construction et apres la terminaison ou pour suivre la conformite avec les plans d'attenuation. Ceci peut varier de pays en pays et d'une institution a une autre. Aux Etats-unis 1'U.S. Environnemental Protection Agency (EPA) a etc chargee par le Congres d'etudier des evaluations d'impact sur I'environnement (Environnemental Impact Statements) preparees par d'autres agences federates afin d'evaluer les impacts environnementaux et 1'adequation des analyses. L'EPA formule des commentaires divulgues au public dans le but d'eviter ou d'attenuer les impacts et ameliorer la rigueur des analyses et la prise en compte des alternatives. Cependant, les decisions finales sont prises par I'agence federale concernee. L'EPA ne dispose pas d'autorite legate permettant de mettre fin a tel ou tel projet par suite d'objections relatives aux eventuels impacts. Neanmoins, puisque les commentaires de 1'EPA sont divulgues au public et les citoyens ont le droit d'intenter des proces, les revisions et notations de 1'EPA relatives a P adequation d'un document devaluation de 1'impact environnemental ainsi que le niveau d'acceptabilite des impacts environnementaux associes a un projet donne, exercent une influence considerable sur le processus. D'une autre cote, le Mexique et plusieurs autres pays d'Amerique Latine et en Europe habilitent I'agence gouvernementale responsable de la revision devaluation de 1'impact environnemental de Pautorite legale, soit d'approuver directement ledit projet sous certaines conditions, soit de le rejeter. 3.3 REVISEURS ET EQUIPES DE REVISION 3.3.1 Caracteristiques d'un bon reviseur Certaines caracteristiques utiles a la revision d'une evaluation d'impact environnemental dependront des elements specifiques de P evaluation sous revision. Cependant, des generalites peuvent etre formulees au sujet des caracteristiques utiles des reviseurs devaluation d'impacts. II est utile de posseder une bonne comprehension generate des sciences en plus de capacites et orientations personnelles adequates, professionnelles et systematiques. Un bon reviseur reunit des connaissances techniques de base liees a des decisions opportunes, au sens commun et processus logique de pensee. Un bon reviseur peut : juillet 1998 3-10 Aux USA I'agence de protection environnementale ne dispose pas de Pautorite d'approuver ou de desapprouver un projet suite a des preoccupations concernant les eventuels impacts sur I'environnement. En revanche plusieurs pays d'Amerique Latine et en Europe accordent a I'agence gouvernementale Pautorite de desapprouver les projets inacceptables sur le plan environnemental. Caracteristiques du reviseur efficace : - Connaissances - Bon evaluateur - Sense commun - Pensee logique Un bon reviseur devrait se preparer a la tache. ------- Chanitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur Developper et appliqucr une large comprehension des sciences environnementales, sociales et economiques en identifiant les eventuelles problematiques ainsi que pour discerner la signification veritable et Pimportance relative a celles-ci; Developper et gerer un groupe de reviseurs formels ou informels devant fournir de Passistance lorsque leur expertise est necessaire; Developper et gerer un reseau informel d'experts dans plusieurs domaines capables de repondre a certaines questions pouvant surgir au cours d'une revision devaluations d'impacts sur 1'environnement; Etablir une bonne comprehension des activites de developpement et de politique a Pinterieur de la zone geographique concernee; Prendre des mesures pour assurer un acces facile aux evaluations des impacts environnementaux deVeloppees dans le cadre d'autres projets similaires sur le plan national ou international; Comprendre le contexte de chaque evaluation d'impact environnemental y compris les principaux acteurs, les perspectives de deniers et Phistorique du projet propose; ces Negocier : Creer une evaluation de P impact environnemental afin de faciliter la prise de decisions et utiliser le processus pour ameliorer et influencer la prise de decisions, constitue un processus creatif de negociation. Dans la plupart des cas, le reviseur negocie les mesures d'attenuation. Dans les cas ou de nouvelles variantes doivent etre prises en compte (soit parce que le but et la necessite ne sont pas soutenus ou soutenus mais entratnants des effets indesirables significatifs y compris avec attenuation les autres variantes etant negligees). Pour etre efficace, le reviseur doit etre en mesure de proposer d'autres variantes. 3.3.2 Expertise Plusieurs personnes devant agir en reviseur d'une evaluation d'impact environnemental estiment qu'elles ne possedent pas les connaissances techniques ou Pexpertise necessaires. Cependant, un bon reviseur n'a pas besoin d'etre expert dans tous les domaines concernes. II est utile d'avoir des connaissances dans au moins une discipline technique afin de comprendre comment les disciplines techniques, les hypotheses, la selection de modeles et les methodes analytiques sont formules pour convenir a une circonstance donnee et de poser des questions pertinentes au sujet des analyses techniques. II n'est pas necessaire d'etre expert dans toutes les disciplines entrant en jeu dans une evaluation d'impact environnemental. Le reviseur devrait etre dote d'une formation technique suffisamment rigoureuse pour remettre en cause P evaluation de P impact environnemental aussi bien qu'une bonne connaissance des regulations et Pautorite de son agence. Comme il a etc dit plus haut, le reviseur en chef Un bon reviseur n'a pas besoin d'etre expert dans tous les domaines de la revision Le reviseur en chef devrait etre general iste 3-11 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Apcrcu general des responsabilites du reviseur devrait etre un generaliste connaissant parfaitement 1'environnement et les domaines afferents el capable d'identifier les experts lorsqu'il en a besoin. Les generalistes sonl souvent de meilleurs reviseurs en chef que les personnes disposant de Pexpertise en un seul domaine technique puisqu'un reviseur expert en un scul domaine peut avoir une perspective parfois trop etroitement axee sur sa sphere d'expertise. Cela ne signifie pas que ledit expert serait inefficace en tant que reviseur en chef mais que ce dernier doit posseder egalement les competences d'un generaliste et d'animateur. Si le reviseur estime qu'il manque des connaissances en un domaine d'expertise technique il devrait prendre des mesures correctives en ce qui concerne ledit domaine. II est possible de developper des competences techniques de plusieurs manieres differentes allant d'une formation academique formelle a I'etude de documents techniques et communications avec des experts qualifies. 11 est particulierement important de comprendre et developper la credibility en matiere de communication avec d'autres personnes au sujet de problematiques liees a la prediction et a la mesure ainsi que les methodes employees pour s'attaquer aux impacts environnementaux. En general, le professionnalisme d'un reviseur est valorise en demontrant une bonne comprehension des approches systematiques, quelque soit la discipline utilisee pour acquerir ladite comprehension. 3.3.3 Equipes de revision : Vu la nature interdisciplinaire des eventuels impacts, le evaluations sur F impact environnemental peuvent faire entrer en jeu des informations techniques particulierement complexes faisant reference aux sciences naturelles telles que la science atmospherique, la foresterie, la geologic et 1'hydrologie aussi bien qu'aux sciences sociales telles que 1'economie, la sociologie et 1'archeologie. Peu de personnes possedent un tel eventail d'expertise et d'experience. Comment alors, un reviseur peut-il mener une etude de prise en charge, de la signification, 1'adequation, Pintegrite, et la precision tout en determinant son propre niveau d'influence ? Les equipes de revision s'occupant d'evaluations d1 impact sur 1'environnement sont souvent rnises sur pied pour assurer que la revision est suffisamment interdisciplinaire pour examiner efficacement sous un angle interdisciplinaire les connaissances, competences et les bases permettant d'etudier correctement et de maniere adequate tous les aspects de 1'evaluation de 1'impact environnemental. L'equipe de revision peut etre composee d'experts techniques dans des domaines specifiques, des generalistes capables de conserver une vision globale ou animateurs assurant 1'execution dans les delais impartis et incluant tous les groupes et individus necessaires. Done si des problematiques economiques et historiques sont incluses dans 1'evaluation de 1'impact environnemental, il sera peut-etre necessaire d'inclure economistes et historiens. Il est pratiquement certain de voir 1'inclusion d'experts en matiere d'environnement, biologistes et d'autres specialistes en sciences naturelles. Le reviseur peut resoudre des defaillances en matiere de connaissances techniques de plusieurs manieres differentes Peu de personnes possedent suffisamment de connaissances dans tous les domaines entrant en jeu dans une revision devaluation des impacts environnementaux. Une approche en equipe permet d'assurer qu'un volume maximum de connaissances et de competences intervient dans une evaluation de 1'impact environnemental juillel 1998 3-12 ------- Chapitre 3-Ape re u general des responsabilites du reviseur L'equipe de revision peut etre n'etre composee que de personnes provenant d'une seuJe agence, ou elle peut faire entrer en jeu des reviseurs d'autres agences, des experts techniques externes en plus de consultants et entrepreneurs. I A reviseur en chef est responsable de determiner si Pexpertise disponible a Pinterieur de son organisme est suffisante ou s'il faut proceder au recrutement de reviseurs provenant d'autres agences ou de consultants externes a condition que les ecarts en disponibilite de temps ou en expertise soient identifies. En plus souvent il s'avere utile d'y inclure les intervenants et autres parties inteYessees quant a P etude du document devaluation de Pimpact environnemental. Aux Etats-unis ceci est requis par la loi. Les bons reviseurs tendent a posseder les caracteristiques suivantes : Generaliste ou personne capable d'identifier et de prendre en consideration un large eventail de problematiques (evite de rester fixe sur un aspect particulier) Possede une comprehension des problematiques techniques dans le domaine de Penvironnement; Excellent communicateur, facilitateur sachant se servir de reseaux et capable de profiler de I'expertise de plusieurs collegues ou autres individus experts dans divers domaines techniques. 3.3.4 Les experts techniques En plus des reviseurs en chef et les reviseurs assistants (y compris les experts techniques) travaillant a 1'agence formellement responsable de la revision d'une evaluation de Pimpact environnemental, parfois il s'avere necessaire de faire venir des experts externes destines a etudier certains aspects d'une evaluation d'impact. De tels experts peuvent etre recrutes durant de courtes periodes afin d'etudier une petite partie d'une evaluation ou ces derniers peuvent etre retenus pour Pensemble de 1'etude en fonction des besoins. Les experts externes peuvent inclure des chercheurs provenant du milieu academique, d'autres agences gouvernementales, d'organisations non gouvernementales et cabinets de consultation. L'utilisation d'experts techniques est frequente et peut constituer une composante importante de la revision de Pevaluation de Pimpact environnemental. 3.3.5 Preparation generate au role d reviseur : En guise de preparation il est utile d'agir comme suit : Comprendre le contexte legal, institutionnel, et organisationnel; Obtenir et comprendre parfaitement les reglements, directives et politiques applicables; Lire quelques evaluations concernant une serie de types de projet; Developper une comprehension large des caracteristiques geologiques, geographiques et environnementales, des questions concernant la qualite, ainsi que les aspects ayant trait a certaines tendances et les aspects socio-economiques et culturels de la region; On peut faire appel a des experts techniques pour etudier differentes parties d'une evaluation de Pimpact environnemental lorsque cela s'avere necessaire Preparation au role de reviseur 3-13 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur Identifier les sources d'expertise y compris les documents de reference, des experts locaux, destitution academiques et ressources pubiiques et privees: Identifier les groupes d'intervenants et d'interesses possedant de 1'expertise et de 1'interet pour 1'environnement et le developpement; Lorsque la possibilite existe, connaitre les personnes a qui Ton peut s'adresser au niveau personnel permettant ainsi les questions ou sollicitations de conseils ulterieurs d'etre mieux accueillies et susceptibles de susciter des reactions suite a des demandes d'assistance ou de conseils. 3.4 LE ROLE DU REVISEUR DANS CHAQUE ELEMENT DU PROCESSUS DEVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL Une evaluation de 1'impact environnemental devra normalement inclure de la documentation relative a chaque stade du processus. Chaque stade traite de problematiques differentes ainsi que des opportunites pour le reviseur, illustrees ci-apres. L'accent doit etre mis sur ce que le role du reviseur pourrait etre si ce dernier etait implique dans tel ou tel stade dudit processus. Les stades suivants sont etudies (voir egalement 1'organigramme d'evaluation de 1'impact environnemental figurant dans le chapitre 2): Decision de proceder a 1'evaluation afin d'identifier les impacts significatifs et de determiner le besoin d'une evaluation d'impact environnemental; Projet d'evaluation de 1'impact environnemental; Evaluation definitive de 1'impact environnemental Prise de decisions : dossier de prise de decisions; Suivi apres approbation du projet Pour aider les reviseurs a rester sur la bonne voie, a chaque stade de la revision, un ensemble de feuilles de route a ete cree en complement du present texte. Pour faciliter leur identification, les feuilles de route sont separees du restant du texte et indiquees par 1'icone placee dans la marge droite. 3.4.1 Decision de proceder a une evaluation : Decider si un projet propose est sujet a des exigences relatives a une evaluation d'impact environnemental L'une des etapes les plus importantes relatives au processus d'evaluation est la toute premiere, c'est-a-dire de decider si le projet propose pourrait avoir un impact suffisamment significatif pour necessiter une evaluation complete de 1'impact environnemental. Cette constatation doit etre compatible avec les exigences des lois et procedures afferentes qui peuvent varier d'un pays a autre. Dans certains pays la decision portant sur la mise en ceuvre d'une evaluation environnementale fait Fobjet d'une approbation meme si le potentiel est relativement bas en ce qui concerne les impacts significatifs. Dans d'autres pays, ledit potentiel doit etre eleve avant de pouvoir proceder a une evaluation environnementale. Les lois et regulations peuvent egalement autoriser des evaluations pour certains types Chaque stade d'une evaluation d'impact environnemental donne lieu a des problematiques differentes que le reviseur doit trailer L'icone "feuille de route'' dans le present document identifie les directives permettant de maintenir le reviseur sur la bonne voie. juillet 1998 3-14 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur d'impact ou d'environnement, mais non pas pour d'autres. D'autres pays n'imposent aucune exigence relative aux evaluations d'impacts. En bref, les evaluations initiates et completes sont requises sous differentes circonstances dans des pays differents. En plus de cela, les pays approuvant les evaluations different en ce qui concerne 1'etendue et du type devaluation necessaire pour les divers types de projet, les eventuels impacts environnementaux et les environnements affectes. Au cours de la prise de decision, 1'instigateur du projet execute parfois une evaluation initiale afm de determiner si le potentiel donnant lieu a des impacts inde"sirabies est suffisamment significatif pour necessiter une evaluation integrale de Pimpact environnemental. Les variantes peuvent etre identifiees et eValuees ou non, en fonction de la situation legale ou institutionnelle. II est souvent difficile de distinguer le type d'evaluation necessaire au cours de 1'eiude initiale a partir d'une evaluation integrale. II arrive que souvent les memes informations sont compatibles et les distinctions ont pour origine la profondeur de 1'evaluation, la nouvelle generation d'informations, 1'identification et la prise en compte systematique des variantes et de la participation du public. Cependant, les limites sont souvent difficiles a corner. Generalement 1'evaluation initiale constitue un processus interne sans faire entrer en jeu des commentaires externes. Certaines des distinctions suivantes peuvent ne pas s'appliquer a des projets particuliers ou differents organisations ou pays : Role do reviseur relatif a la revision initiale et definitive des evaluations de I'impact environnemental: Evaluation initiale de Pimpact environnemental Evaluation complete de 1'impact environnemental Normalement Porganisme interne L'&ude de ported est r^alisee en interne Inclut une revision externe et la participation du public Les variantes au projet propose peut etre inclus ou non Peut inclure des propositions d'attdnuation afin d'eViter des impacts significatifs susceptibles de declencher une evaluation de 1'impact environnemental Souvent n'inclut pas la collecte de nouvelles informations L'etude de port6e fait enter en jeu le public et les parties interessees Les variantes, lorsqu'elles sont obligatoires legalement, sont toujours prises en compte et traitees de maniere systematique Inclut toujours des plans d'attenuation Inclut souvent la collecte de nouvelles informations (Les elements de 1'evaluation complete sone bas6 sur elements dans un cadre international) Au moment de la prise de decision concernant la realisation d'une EIE, le role du reviseur est de determiner : 3-15 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Aper^u general des rcsponsabilites du reviseur Si tous les impacts environnementaux potentiellement significatifs ont ete correctement identifies par 1'instigateur du projet ou si lesdits impacts ont ete negliges; Si les informations sont sufilsantes pour determiner si les impacts identifies sont significatifs ou non; Si 1'etendue des impacts potentiels environnementaux ou socio- economiques a ete evaluee et si oui, si celle-ci a ete traitee correctement y compris en ce qui concerne la validite des modeles, hypotheses et scenarios. Apres avoir mene a bien une evaluation initiale d'impact environnemental, 1'instigateur du projet peut estimer que le potentiel concernant des impacts significatifs est trop bas pour justifier une evaluation complete. Si apres avoir complete le document constatant qu'une evaluation n'est pas necessaire, le reviseur peut tout simplement etre d'accord ou arreter de participer. Toutefois, s'il reste un doute sur le niveau de signification des impacts, une evaluation complete pourrait etre requise ou plus d'informations ou donnees recherchees. Aux Etats-unis on presume que si les informations ne sont pas suffisantes pour determiner si les impacts sont insignifiants, une evaluation de 1'environnement doit etre entamee et le processus applique. Le reviseur proactif ou responsable de la surveillance de la conformite avec les exigences concernant les evaluations de 1'environnement a Pinterieur d'un organisme donne, devrait faire montre de plus d'agressivite en ce qui concerne la recherche de projets necessitant un processus de prise de decision d'entamer les travaux et la cooperation avec 1'instigateur du projet pour etablir les etapes clairement definies et la realisation de revaluation initiale. 3.4.2 Projets de documents relatifs a des evaluations d'impacts environnementaux Les projets de documents traitant de 1'impact environnemental permettent aux reviseurs et autres intervenants d'evaluer un projet propose et de beneficier immediatement des informations disponibles. Ceci est obligatoire dans la plupart des pays et situations institutionnelles (par exemple aux USA) alors qu'ailleurs cela peut n'etre que facultatif. C'est au moment de 1'etude d'un projet d'evaluation qu'une investigation totale du but et la necessite, les differentes variantes, les impacts socio- economiques et mesures d'attenuation ainsi que la selection d'une variante preferee qui peut etre evaluee et commentee. 3.4.2.1 Etude de portee : Elaboration de documents relatifs a une evaluation d'impact environnemental Le reviseur doit touiours s'efforcer de conserver son independance et objectivite. Generalement il est opportun pour le reviseur de participer le plus tot possible afin d'assurer le meilleur produit meritant une evaluation et la prise de decisions. Cependant, en realite les reviseurs ne participent S'il existe des doutes quant au niveau de signification d'un projet traitant de 1'impact environnemental, une evaluation dudit impact peut s'averer obligatoire. La preparation de projets de documents relatifs aux evaluations d'impact est obligatoire dans certains pays, et facultative dans d'autres II est souhaitable qu'un reviseur participe au plus tot dans les processus d'evaluation de 1'impact environnemental juillcl 1998 3-16 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur pas toujours au processus d'etude de portee. Peut-etre n'a-t-il pas etc au courant du projel que plus lard dans le processus, ou a-t-il decide que les ressources necessaires manquaient et ne permettaient pas la participation. Le manque de participation au moment de Petude de portee est presque toujours moins desirable compare a la participation. En d'autres termes plus les hypotheses, constatations et variantes existant depuis longtemps relativement a une evaluation de 1'impact environnemental restent sans remise en cause et sans etude critique et objective, plus il sera difficile de convaincre Pinstigateur du projet ou autres personnes, meme s'il existe de bonnes raison de le faire. Afin de conserver Pindependance et eviter des malentendus. le reviseur doit expliquer clairement qu'une participation a un stade precoce au moment de Petude sur la portee ne signifie ni ne garantk pas que le reviseur n'aurait pas de commentaires a faire plus tard ou que le projet sera accepte tel que prevu. II arrive souvent que le reviseur formule des commentaires a des stades plus tardifs de 1'etude de 1'impact sur Penvironnement meme s'il etait implique ou non a Petude de portee. Dans certains pays et en certaines circonstances il peut sembler peu probable que les officiels provenant d'une agence environnementale et charges de proceder a des etudes d'impact soient autorises a entamer une etude de portee avec ceux provenant d'autres ministeres, departements ou du secteur prive. Cela peut etre vrai pour des motifs politiques et organisationnels ou sur le plan historique ou inter personnel. Toutefois, il peut exister des occasions permettant de convaincre les acteurs cle des eventuels benefices possibles a travers une participation precoce ou pour la mise en place d'une experience isolee ou projet pilote afin d'acquerir plus d'experience institutionnelle et Pacceptation de Pidee. Comme il a etc dit plus haut, le present cours n'essaye meme pas de couvrir toutes les differences entre les processus devaluation d'impact environnemental dans tous les pays et la situation institutionnelle de ces derniers. C'est-a- dire qu'il serait peut-etre possible de mettre en oeuvre une etude plus efficace qu'il ne paralt a Porigine. La creativite et une attitude positive peuvent compter autant que de P expertise et rigueur technique, surtout si les avantages apportes par la participation precoce du reviseur sont communiques a Pinstigateur du projet. Le reviseur peut se demander si une participation precoce peut resulter en un manque d'independance pour Petude de Pevaluation de 1'impact environnemental. Comme nous avons dit plus tot, il est absolument critique que le reviseur conserve professionnalisme et objectivite. L'experience nous montre qu'une participation tardive fait que le travail devient plus difficile si le document sur Pimpact environnemental n'est pas parfait. Tout litige a un stade precoce dans le processus concernant la participation du reviseur serait largement compense par les litiges beaucoup plus significatifs que ceux qui auraient pu se produire lors du questionnement des constatations definitives. II existe plusieurs benefices dont profile Pinstigateur du projet lorsque le reviseur participe a Petude de portee. La participation a cette etude permet Le reviseur doit preciser clairement qu'une participation precoce ne signifie pas necessairement P approbation du document relatif a Pevaluation de Pimpact Une participation au plus tot ne doit pas resulter en un manque d'independance 3-17 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Apcr^u general des responsabilites du reviseur au reviseur de fonuuler 1'evaluation y compris en ce qui concerne la portee, le but, les varianles et le type d'evaluation. La participation precoce du reviseur donne lieu a plusieurs avantages : Expliquer Putilisation de 1'evaluation de 1'impact environnemental en tant qu'outil de planification; Identifier les problematiques importantes concernant 1'environnement tot dans le processus; Aider a local iser les informations ou donnees specifiques ou liees au centre d'interet; Suggerer d'autres personnes pouvant participer a 1'etude de portee; Assister a assurer une bonne serie de variantes; Suggerer des variantes specifiques au projet propose susceptibles d'eviter des effets indesirables y compris les suggestions concernant une variante preferee sur le plan environnemental; Se reTerer aux publications y compris les directives et recherches recentes utiles a Panalyse de 1'impact environnemental de plusieurs variantes; Identifier les mesures d'attenuation a prendre en compte afin de reduire ou supprimer les eventuels impacts indesirables. Suggerer des techniques devaluation specifiques ainsi que des methodologies pouvant etre exploitee et celles qui ne pourraient pas Petre; Prenez des mesures permettant d'assurer que le temps et les ressources ne sont pas gaspilles en passant trop de temps pour 1'etude de problemes insignifiants; Essayer d'assurer que 1'evaluation environnementale est bien equilibree et approfondie. Cela permettra d'eviter des retards pouvant surgir plus tard si le document n'est pas complet; Regarder bien afin de determiner si les permis requis pour le projet propose (par exemple, en ce qui concerne F evacuation des eaux usees, la mise au rebut, la construction) sont identifies et pris en consideration et que Papport des divers services fournis dument evalue. Tous les points precites peuvent etre a Pavantage de Pinstigateur du projet en economisant du temps et de Pargent ainsi que Peventuel conservation d'un projet qui aurait pu etre rejete par Pagence responsable a cause de composantes non acceptables. Le reviseur qui met en avant lesdits avantages peut reussir a penetrer y compris dans des situations ou le reviseur est normalement exclu. Comment participer a une etude de portee : Identifier ou prendre des mesures assurant la reception de Pannonce formelle relative aux differents projets; Identifier et essayer d'assurer la reception d'invitation a des reunions publiques; juillet 1998 3-18 ------- Chanitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur Soyez a 1'affut de reportages dans les informations traitant des activites projetees; Fixer des reunions avec Pentrepreneur et I'instigateur du projet avant de passer a la preparation d'une evaluation de 1'impact environnemental; Assister, lorsque cela est possible, aux reunions entre entrepreneurs et consultants durant le processus d'evaluation de 1'impact environnemental. Etude d'un document relatif a une evaluation de 1'impact environnemental concernant 1'adequation de la portee suivant les faits Quelque soil 1'etendue de 1'etude de portee, 1'instigateur du projet devrait mettre sous forme de document ce qui a ete accompli et la mesure dans laquelle des reviseurs externes ont participe. Ceci constitue des informations importantes pour les reviseurs car ledit document traite de 1'historique du processus amenant a la proposition dudit projet. Aussi peut-il aider le reviseur de decider si 1'etude de portee a ete adequate ou non. Souvent le reviseur ne commencera 1'etude d'une evaluation de 1'impact environnemental qu'apres la cloture de 1'etude de portee. Dans ce cas, comment determine-t-il si toutes le problematiques ont ete traitees ou si la portee des informations et des perspectives a ete prise en compte ? Le reviseur doit etudier soigneusement 1'evaluation de 1'impact environnemental afm de determiner les reponses aux questions suivantes : Qui a participe ou a ete consulte pour la preparation de 1'evaluation de 1'impact environnemental et comment ? Est-ce que les perspectives et preoccupations exprimees par les intervenants ont ete exclues ? Y avait-t-il une occasion pour solliciter les opinions et evaluations des intervenants importants qui auraient du participer ? Quelles sont les problematiques qui auraient ete evoquees ? Ces dernieres ont-elles ete identifiees et prises en compte ou non par des groupes n'ayant pas d'interets economiques relatives au dit projet ? Ceci est d'une importance cruciale etant donne la portee du processus d'evaluation de 1'impact environnemental et la participation du public dans des activites affectant 1'avenir de plusieurs groupes; Dans les limites de conduite professionnelle et de la neutralite, le reviseur peut egalement : - Suggerer a I'instigateur du projet et au preparateur de 1'evaluation de 1'impact environnemental qu'un certain groupe pourrait participer au processus ou solliciter les preoccupations et idees concernant les varianles aussi bien que la fa9on d'eviter ou attenuer les autres impacts; - S'assurer que le plus grand nombre d'intervenants concernes participent le plus tot possible en informant lesdits groupes du projet propose et en suggerant ladite proposition. 3-19 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Aper^u general des responsabilites du reviseur Feuillc de route d'une etude de portee L'etude de portee a etc realisee et documented Les problematiques eventuellement significatives sont identifiees en ce qui concerne les environnements naturels et humains Les problematiques non significatives sont identifiees et leur elimination justifiee Les opinions de toutes les parties interessees et affectees ont ete identifiees Des details presented en nombre suffisant pour definir la portee spacio-temporelle Zone geographique adequate prise en compte pour 1'etude de portee Les omissions n'ont aucun rapport aux problematiques significatives Les problematiques essentielles sont particulierement visees 3.4.2.2 Participation des intervenants et autres parties interessees La participation de tous les intervenants permettant la participation du public constitue un element cle pour revaluation de Pimpact environnemental et critique pour la prise de decisions cherchant a integrer les preoccupations economiques, sociales et environnementales. Certains pays ont adopte des exigences legates afin de faire participer toutes les parties interessees au processus devaluation de 1'impact environnemental, par exemple, les responsables et groupes communautaires, les hommes d'affaires, d'autres agences gouvernementales et des organismes a but non lucratif. 11 est bon de faire participer ces elements a travers tout le processus devaluation de 1'impact environnemental meme sans obligation legale de ce faire, afin d'assurer que les informations adequates sont avancees pour etre prises en compte dans toutes les decisions et les eventuels problemes evites. Lorsqu'il y a la participation du public et les commentaires de ces derniers sont pris en compte, le reviseur disposera d'un autre moyen d'etudier 1'evaluation de 1'impact environnemental. Les reviseurs devraient profiler de toutes les occasions pour obtenir et etudier lesdits commentaires en dehors de tout document formel traitant de 1'impact environnemental si elles n'y figurent pas. La participation externe dans les etudes relatives a 1'impact environnemental ne constitue pas une pratique normale dans certains pays. Dans d'autres cas, meme si ce genre de participation est bienvenue, certains intervenants ne disposeront pas de ressources suffisantes pour juillet 1998 3-20 Certains pays ont adopte des obligations legates afin de faire participer toutes les parties interessees dans les processus relatifs a 1'evaluation de 1'impact environnemental Une participation externe a la revision devaluation ne constitue pas une pratique standard dans certains pays. ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabiiites du reviseiir representer ies interets de leur groupe. Le reviseur sera responsable des mesures aidant a assurer que Ies opinions de tous le groupes sont prises en compte de maniere juste et equilibree au cours du processus de prise de decision, y compris Ies groupes ne disposant pas de ressources ou d'une voix officielle. Comment faire ? Suivent quelques exemples de la maniere dont le reviseur peut s'assurer de la prise en compte des perspectives externes : Identifier Ies exigences en matiere de participation publique et Ies attentes relatives a la participation de certains intervenants durant Ies premieres communications avec 1'instigateur du projet ou Ies representants de ce dernier; Lisez la presse locale et Ies notes d'information de groupes communautaires et autres documents ecrits pouvant contenir des renseignements sur Ies preoccupations de la communaute ; Assister aux reunions des groupes locaux de citoyens et autres groupes auxquels participent des personnes appartenant a la communaute Afficher des annonces concernant Ies prochaines reunions traitant devaluations environnementales accessibles aux personnes externes si cela correspond au role du reviseur; Se servir d'un reseau informel d'organisations et d'individus afin d'y raj outer une perspective environnementale locale; Reflechir sur Ies personnes pouvant avoir des preoccupations et le pourquoi de celles-ci au moment de P etude de la description de la portee des documents relatifs aux evaluations d'impact et adopter Ies diverses perspectives des parties interessees. Certains desdits points peuvent etre appropries ou non concernant un reviseur precis et certainement il existe plus de manieres de proceder que celles mentionnees ci avant. Les avantages permis par la communication et la participation de toutes Ies parties interessees sont tellement importants que la depense d'erforts en leur nom est normalement justiflee. Plus particulierement cela s'applique dans un contexte d'etude d'evaluation de 1'impact environnemental puisque Ies experts techniques et Ies autres specialistes negligent parfois des faits importants ou domaines d'investigation que Ies citoyens et groupes locaux comprennent mieux du a la proximite de ces derniers a 1'environnement affecte et Pinteret qu'ils ont quant aux resultats. En maintenant la participation du public et des autres intervenants il y a plus de chance que tous Ies problemes seront suffisamment pris en compte. 3.4.2.3 Preparation de commentaires relatifs au projet defeuille de route EIE Les responsabiiites du reviseur different d'un pays a autre mais un reviseur devrait prevoir de commentaires precis et clairs dans tout projet d'evaluation lorsque celle-ci est presentee pour revision. II peut etre demande au reviseur de faire une ou plusieurs choses avec le projet de document: Les experts techniques et autres specialistes negligent souvent certains domaines importants que le citoyens et groupes locaux connaissant tres bien. 3-21 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur Dresser un emploi du temps permettant de consolider et resoudre toute defaillance dans les commentaires formules par les reviseurs; Identifier les collegues appropries en mesure de contribuer au projet devaluation en appliquant un delai precis pour la reponse et Formuler un projel de lettre de commentaires concernant 1'evaluation de 1'impact environnemental incluant une descriptions claires et precises des preoccupations de base ou procedurales de 1'agence gouvernementale ainsi que les recommandations confues pour y repondre. Ladite lettre devrait inclure les elements suivants : - Une evaluation de I'adequation des informations de soutien mentionnees dans 1'evaluation de 1'impact environnemental; - Une evaluation de la nature integrate du but et de la necessite, des variantes, des informations sur 1'historique, les evaluations d'impact, et les mesures d'attenuation proposees et les exigences ou s'il y a lieu, des suggestions concernant les renseignements supplementaires requis; - Si un systeme de notation est utilise, une notation de 1'impact potentiel du projet propose et P adequation des analyses; - Une discussion concernant les preoccupations relatives aux methodologies utilisees pour la preparation de revaluation de F impact environnemental (par exemple, les modeles de prediction relatifs au transport des polluants et le destin final, 1'analyse economique et traitement d'impacts environnementaux, valeurs et amenagements non quantifies) - Des informations supplementaires sur les sources, y compris les autres documents, etudes, ou investigations sur le site devant etre pris en compte ; - Les eventuelles mesures d'attenuation devant eliminer, eviter, prevenir, minimiser ou reduire l'endommagement de 1'environnement ou pour proteger, restaurer et valoriser celui-ci. Les suggestions devraient etre axees sur les mesures d'attenuation ayant un effet a long terme, techniquement faisables et viables sur le plan economique; - Les eventuels impacts occasionnant des infractions aux normes nationales concernant 1'environnement ou pouvant empecher ou rendre difficile 1'emission future de permis environnementaux; - L'identification d'une variante preferee sur le plan environnemental, surtout si des impacts significatifs lies aux projet propose ou variante preferee ne peuvent etre suffisamment attenuees ou sont moins desirables. Cela peut constituer une nouvelle variante. Les variantes, tout comme les mesures d'attenuation, devraient etre raisonnables et faisables. II est important de comprendre que les reviseurs disposent de ressources permettant de realiser une revision efficace. L'une des ressources les plus importantes est la liste de verification figurant dans 1'annexe A. Comme il a ete mentionne plus haut, il existe plusieurs composantes a garder a 1'esprit au cours de la revision d'un projet de document relatif a une juillet 1998 3-22 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur evaluation d1 impact environnemental. Cela s'applique egalement aux documents definitifs. La liste de verification du reviseur a ete creee pour que la revision reste systematique et normalisee dans tous les projets. En plus de la liste de verification, 1'annexe B presente une matrice decrivant un large eventail dc methodologies servant aux evaluations d'impact. L'annexe C-2 presente un nombre d'outils servant a identifier les problematiques significatives et 1'annexe D inclut des tables des matieres concernant deux outils d'evaluation d'impact fournis aux participants au cours intitule Principes de revision d'evaluation d'impact environnemental: un manuel des ressources ainsi qu'un cederom et sommaire. Feuille de route pour la revision d'evaluation de 1'impact environnemental Mettre en place une approche de gestion : Nommer un reviseur en chef Repartir les differents roles Fixer un emploi du temps Realiser une revision Consolider les commentaires du reviseur : Identifier les problematiques les plus significatives Determiner la signification de chaque commentaire Etablir des fils communs Resoudre toute defail lance Editer un projet de lettre de commentaires : Maintenir la neutralite, 1'objectivite et le professionnalisme Consigner des commentaires clairs et precis Anticiper et repondre aux commentaires du public 3.4.3 Documents definitifs relatifs a 1'impaet environnemental Les memes considerations pour la revision des projets de document s'appliquent aux documents definitifs d'evaluation. Les reponses aux commentaires au sujet d'un projet de document peuvent etre obligatoires ou facultatives. Les reviseurs doivent toujours etudier 1'evaluation definitive de 1'impact sur Penvironnement meme s'il a deja fait des commentaires ou etudie un projet de document ou si il n'y a pas eu d'objections au sujet dudit projet. Cela s'applique pour de nombreuses raisons : S'il n'y a pas eu d'objection emise au sujet des projets de document, le reviseur doit tout de meme verifier que rien sur le fond n'a change entre le projet de document et le document definitif y compris les hypotheses et modeles de prediction utilises, Les reviseurs doivent toujours reviser 1'evaluation definitive meme s'il n'y a pas de commentaires ou objections a faire concernant les projets de texte anterieurs 3-23 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur Le reviseur doit egalement etudier les reponses de 1'instigateur du projet aux commentaires inscrits dans les projets de document. S'il y a eu des objections concernant les projets de document, le reviseur doit prendre des mesures pour assurer que ceux-ci ont ete suivis d'effet. Dans la plupart des situations, le reviseur elaborera des commentaires concernant 1'evaluation definitive de 1'impact environnemental comme action de routine. Lesdits commentaires peuvent etre axes sur les problematiques encore en suspens et plus particulierement sur les impacts du projet propose et la portee de la revision. Les commentaires doivent tourner autour des problemes evoques dans les projets de document aussi bien que sur les nouvelles problematiques etant intervenues par la suite ou que le reviseur a identifie apres avoir recu de nouvelles informations. juillet 1998 3-24 Les reviseurs presque toujours font des commentaires au sujet des documents definitifs relatifs a une evaluation de 1'impact. ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur Feuille de route pour la revision definitive de ('evaluation de 1'impact environnemental Mettre en place une approche de gestion. Determiner si les hypotheses de base et les informations sont identiques dans le projet de document et le document definitif. Evaluer les impacts de toute modification effectuee aux variantes, les impacts et les mesures d'attenuation proposees. S'assurer que les commentaires ont etc reconnus et qu'une suite a ete donnee. Etablir la relation et la compatibility parmi les reponses aux commentaires individuels. Consolider les commentaires et preparer la lettre definitive de commentaires. Determiner si les reponses apportent des changements aux constatations de base : -Acceptability de 1'impact environnemental - P attenuation necessaire -Adequation du document relatif au processus devaluation de 1'impact environnemental -Les personnes devant participer et consultees Prendre des decisions sur les projets devant augmenter les chances permettant de corriger les defaillances restantes. Anticiper 1'utilisation par le preneur de decisions. Anticiper 1'utilisation pour etablir les besoins d'attenuation. Preparer, s'il y a lieu, une lettre definitive de commentaires. 3.4.4 Role du reviseur en matiere de prise de decisions Comme il a ete dit ci avant, le reviseur peut etre un preneur de decisions ou non, en fonction de la situation de Porganisation ou de 1'institution concernee. Toutefois, les preneurs de decisions qui ne sont pas reviseurs eux-memes comptent souvent sur ces derniers pour etablir une base claire sur laquelle les decisions peuvent etre prises sans necessiter la consultation de grosses quantites d'informations. Le reviseur par consequent est une personne tres importante quant a la prise de decisions et est capable de ressortir les elements cle d'un document non seulement pour 1'approbation 3-25 Les preneurs de decisions n'etant pas des reviseurs comptent souvent sur ces derniers pour consulter de gros volumes d'informations et obtenir les renseignements essentiels necessaires a la prise de decisions ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur du projet mais egalement pour decider les conditions permettant de proceder a revaluation. Aussi peut-il suggerer la prise en compte d'une variante a partir de 1'eventail de nouvelles variantes permettant de resoudre les eventuels conflits. Dans la plupart des cas, la preparation d'une evaluation d'impact sur I'environnement est mandatee par la legislation, par des institutions ou encouragee dans la pratique pour assurer que tous les facteurs environnementaux et socio-economiques sont prise en compte au cours de la planification de politiques, programmes ou projets, plus particulierement des projets renfermant le potentiel d'affecter de maniere significative I'environnement ou la societe. On croit que la planification et les decisions basees sur une planification bien organisee resulterait en un projet satisfaisant le but et la necessite citees par 1'instigateur du projet et se faisant prevoir des impacts negatifs minimaux relatifs a l'environnement et aux effets socio-economiques. La planification bien fondee constitue une pierre angulaire dans la recherche du developpement durable. Le processus devaluation de 1'impact environnemental est cense etre un outil devant etre utilise pour une prise de decisions bien fondee. II n'est pas destine a devenir un dispositif produisant de la paperasse sans effet sur le processus de prise de decisions. Le processus devaluation de 1'impact environnemental devrait se faire en relation avec tous les aspects d'un projet propose de la conception a la realisation integrate et meme plus loin que cela. Influencer le processus de pise de decisions Dans le present texte, 1'approche est de donner des conseils pratiques en plus de la theorie concernant toutes les realites entrant en jeu dans une evaluation d'impact dans un grand nombre de situations. Cependant, ladite approche suppose qu'il existe un certain niveau d'acceptation du processus devaluation de 1'impact environnemental par les parties concernees. Cela n'est pas toujours le cas. Par exemple on raconte qu'une fois les officiels d'un certain pays a fait appel a de nouveaux entrepreneurs lorsqu'ils n'ont pas aime les informations ou les resultats figurant dans les evaluations d'impact environnemental simplement parce qu'elles contredisaient les resultats desires par les officiels. Le reviseur etait astreint a la seule possibilite de proceder a 1'etude d'un produit defectueux. De telles situations sont rares mais elles existent. Ce genre de problemes n'est pas specialement vise dans le present texte. Une situation plus frequente et celle concernant un manque de ressources permettant la realisation d'une bonne evaluation d'impact environnemental et dans laquelle les reviseurs, bien qu'etant dans une position leur permettant d'ameliorer 1'evaluation, doivent apprendre a travailler avec les moyens du bord. Aussi doivent-ils apprendre comment se trouver dans une meilleure posture pour exercer de Pinfluence sur 1'elaboration d'une evaluation bien fondee. Maintien de I'objectivite Pour les reviseurs il est important de s'engager en faveur de la sante et la stabilite environnementale et sociale a long terme. Ledit engagement cependant implique le risque d'une participation trop personnelle. II est important de rester engage envers le processus devaluation et d'eviter d'y Les reviseurs sont confronted a des contraintes concernant leur capacite d'influencer la preparation d'une evaluation d'impact environnemental dans plusieurs pays. Meme s'il existe des contraintes les reviseurs normalement trouvent des moyens d'exercer de P influence sur le processus devaluation de 1'impact environnemental Le reviseur doit rester toujours positif et independant dans ses revisions de documents relatifs aux evaluations d'impact environnemental juillet 1998 3-26 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur etre trop attache a un resultat particulier ou trop influence par une partie interessee. Afin dc conserver 1'independance et objectivite, le reviseur devrait faire deux choses : Des le depart, faire savoir que le travail de reviseur n'implique pas necessairement une approbation tacite et que la revision n'est pas definitive. Une etude independante devrait suivre et le reviseur sera libre d'evoquer des problematiques negligees par absence de toutes les informations necessaires. A travers tout le processus maintenir la neutralite et le professionnalisme. La meilleure approche est de reiterer la neutralite du reviseur a tous les interesses. Le professionnalisme et la neutralite du reviseur aideraient a permettre une prise de decisions efficace et equilibree. Au fait, le reviseur est souvent designe comme etant «independant» et 1'independance et la neutralite sont importantes pour soutenir le processus de prise de decisions. 3.4.4.1 Dossier de prise de decisions Le dossier de prise de decisions constitue la document contenant les decisions du reviseur concernant 1'approbation, le rejet ou 1'approbation conditionnelle du projet (a condition d'une telle autorite existe dans une situation particuliere legale ou institutionnelle). Le terme « dossier de prise de decisions » peut s'appeler autrement, toutefois dans le present texte il est utilise a titre de simplification. Le dossier de prise de decisions constitue la decision definitive concernant le projet par 1'agence responsable ou 1'instigateur du projet et peut etre ouvert ou non aux commentaires du public. Aux Etats-unis, par exemple, il est possible pour un membre du public de se procurer ne copie du dossier de prise de decisions meme s'il n'y a aucune obligation de distribution generate. Dans certains pays, 1'instigateur du projet est oblige de selectionner et mettre en ceuvre la variante preferee sur le plan environnemental. Dans de tels cas, il est important que le reviseur verifie pour s'assurer que ledit dossier porte mention de la selection d'une variante preferee sur le plan environnemental. Dans d'autres pays, comme les Etats-unis, seulement les consequences environnementales relatives au projet propose doivent etre prises en compte au cours de la prise de decisions y compris lorsque la variante preferee a etc selectionnee ou non. Le dossier de prise de decisions doit contenir les elements suivants : Une declaration ciaire relative a la variante selectionnee et la justification du pourquoi de ladite selection; Un sommaire des variantes prises en compte; La meilleure approche consiste souvent en reiterant constamment la neutralite du reviseur devant toutes les parties interessees 3-27 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur Une description de toutes les conditions necessaires a 1'approbation (attenuation et suivi continu ou autre exigences); La prise en consideration des reglements et lois et si le projet propose est en conformite; La preuve que les impacts environnementaux de la variante choisie ont ete suffisamment pris en compte dans le processus de prise de decisions; La preuve que les avantages du projet propose prennent le dessus sur les impacts indesirables du projet propose ; La preuve que la mise en oeuvre du projet propose sera aussi acceptable que possible du point de vu environnemental. Le reviseur peut etre le preneur de decision ou non devant etudier le dossier de prise de decision. Cependant, il appartient normalement au reviseur de decider s'il desire faire des commentaires sur le dossier de prise de decisions. Le preneur de decisions est parfois tout a fait d'accord pour recevoir des commentaires poshifs pour soutenir la realisation du projet propose, surtout si lesdits commentaires repondent aux remarques negatives anterieures. Feuille de route pour dossier relatif a la preparation de la prise de decisions Reiterer le but et la necessite Soutenir la variante preferee et la justifier - Satisfait le but et la necessite - Soit preferee sur le plan de Penvironnement soit satisfait la necessite mieux que les autres variantes. - Satisfait les exigence legales Demontrer que tous les impacts eventuellement indesirables relatifs a la variante selectionnee ont ete suffisamment pris en compte. Demonter que les avantages du projet propose prennent le dessus sur les impacts indesirables. Demontrer que la mise en oeuvre du projet propose sera acceptable sur le plan de 1'environnement Identifier les mesures d'attenuation et les responsabilites en continu. juillet 1998 3-28 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur 3.4.5 Le role du reviseur au cours du suivi de la prise de decisions En ce qui concerne les projets proposes necessitant la prise de mesures d'attenuation importantes. le reviseur devrait evaluer les plans de suivi concernant la mise en oeuvre apres la mise a fin du processus d'evaluation de 1'impact environnemental. Par exemple, si le reviseur dispose de suffisamment d'autorite, il pent exiger un plan de suivi. Cela peut s'averer utile afm de pouvoir assurer que 1'evaluation resulte en une action desirable et non seulement un moyen de produire de la paperasse. 3.5 COMMUNICATION DES CONSTATATIONS DE LA REVISION Pour mener a bien le r61e de reviseur, ce dernier doit etre a mesure de communiquer de fa9on claire, a la fois oralement et par ecrit, les resultats de la revision. Le reviseur doit comprendre et tenir en compte la nature de 1'auditoire avant de passer a la communication. Certaines de ces exigences peuvent etre applicables en fonction des procedures institutionnelles et organisationnelles et des contextes dans lesquelles le reviseur exerce ses responsabilites: L 'instigateur du projet: concernant les exigences du processus, Pemploi du temps, les resultats initiaux de 1'impact environnemental, I'etude de portee, les resultats de I'etude du projet d'evaluation, 1'evaluation definitive et les decisions prises. Public : concernant les occasions permettent des commentaires, la sollicitation de commentaires, le projet propose, les eventuels impacts et les decisions prises. Preneur de decisions: concernant le projet propose, les eventuels impacts, la variante preferee et les conditions requises pour 1'approbation, les mesures d'attenuation proposees, les responsabilite et roles relatifs au suivi et la coordination de la revision. Equipe interne de revision et les agences gouvernementales concernees : concernant les problematiques necessitant revision et commentaires aussi bien que les delais suggeres pour lesdits commentaires. Le reviseur doit reflechir sur la maniere de faire prendre en compte les points les plus importants et de mettre ces derniers dans un contexte precis que I'auditoire comprendra facilement. Les defis que les reviseurs doivent relever sont les suivants : Comment rester globalement comprehensible et precis sans perdre I'auditoire cible dans un tourbillon de details. II est utile de developper des attaches, de classer par categoric les commentaires selon leur signification, les changements obligatoires contre les changements facultatifs, etc. Une autre mesure utile pour la soumission de commentaires concernant une evaluation de Le reviseur peut aider a assurer que le suivi apres prise de decision s'effectue comme prcvu Le reviseur doit etre capable de communiquer oralement et par ecrit les resultats de la revision d'une maniere claire et convaincante 3-29 juillet 1998 ------- Chapitre 3-Aper^u general des responsabilites du reviseur 1'impact environnemental est de faire la difference entre les commentaires donnes sous forme de conseils et les commentaires de nature obligatoires (selon les reglements en vigueur ou autres exigences). Cela rendra plus facile la fixation de priorites pour les mesures correctives dans une evaluation d'impact pour 1'instigateur du projet. En meme temps cela permettrait de reduire les conflits entre rinstigateur du projet et le reviseur par P identification claire d'eventuels commentaires ou recommandations conflictuelles en tant que conseils et non pas des obligations preetablies. Comment communiquer les consequences provoquees par faute de prendre en compte certaines variantes, mesures d'attenuation, et/ou impacts, etc. Quand il faut rechercher des communications personne a personne au lieu de communications ecrites et a quelle frequence. Dans certains cas, le reviseur dispose de 1'occasion de discuter les commentaires avant leur concretisation formelle. En prenant garde que lesdits commentaires n'entravent en rien 1'independance et Fobjectivite, ils peuvent donner a 1'instigateur du projet r occasion de corriger les dysfonctionnements avant qu'ils ne soient divulgues devant le public. Une fa9on d'eviter toute compromission est d'avoir les commentaires formels sous forme ecrite disponibles et finalises avant la reunion. Une reunion face a face peut est utile pour assurer que le reviseur a compris tout ce qu'il a lu. Cela permet egalement d'identifier les actions permettant de resoudre les problemes du reviseur. II constitue egalement un excellent levier de compromis pour le reviseur ainsi qu'une opportunite pour mettre en place une relation reactive aupres de 1'instigateur du projet. De nombreux reviseurs experimentes pronent des communications a un stade precoce et frequentes avec 1'instigateur du projet et tous les interesses pendant tout le processus evaluation afm d'assurer le meilleur produit, 1'objet de la prise de decisions. Cependant de telles opportunites sont couteux en temps et efforts et doivent etre mise en equilibre par rapport les autres exigences. Dans la plupart des cas, la lettre de commentaires ou la notation ne devraient pas etre modifies apres la reunion avec rinstigateur du projet sauf s'il est clair que le reviseur a commis une faute ou erreur dans son interpretation du projet de document. II arrive souvent qu'un reviseur arrive a ameliorer les communications et reduire le niveau de conflit et la situation contradictoire a condition que les commentaires soient emis a un stade precoce et 1'instigateur du projets dispose de 1'opportunite de rencontrer et discuter les problemes pour trouver de nouveaux moyens permettant d'attenuer ou corriger ce qui doit 1'etre. Pendant ce temps, le reviseur peut essayer d'assurer 1'integrite de son evaluation independante. Une mesure efficace permettant la realisation de cet objectif et d'assurer que les autorites de niveau superieur prennent acte des commentaires et de cette approche pour que 1'instigateur du projet mecontent ne puisse pas solliciter le Les communications frequentes avec 1'instigateur du projet et les parties interessees s'averent tres benefiques mais celles-ci ont besoin d'etre mises en equilibre contre d" autres obligations. En proposant a un stade precoce des commentaire a 1'instigateur du projet on peut reduire le niveau de conflit dans le processus d'evaluation de 1'impact environnemental en permettant celui de repondre aux preoccupations de 1'instigateur juillet 1998 3-30 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur reviseur contre 1'ernission des commentaires par 1'agence. En fonction de la culture de Porganisme, il serait peut-etre possible de partager les commentaires avec des personnes de niveau superieur afln d'obtenir leur soutien auparavant et mieux proteger le reviseur de 1'influence ou de pressions exercees par Finstigateur du projet mecontent desdits commentaires. Le reviseur devrait-il faire participer, s'il son role exige, des communications avec le public ? Dans de tels cas il sera important d'assurer que personne ne se sente neglige ou mal traite. Lorsqu'on a des doutes au sujet d'un groupe ou individu, invitez-les a participer. Quels sont les officiels gouvernementaux qui devraient participer et a quel moment ? II est particulierement important d'inclure les agences responsables du suivi du type de projet propose dans 1'evaluation de 1'impact environnemental. De telles agences doivent disposer du temps necessaire pour etudier 1'evaluation de 1'impact environnemental aussi bien que tous les commentaires du reviseur, afin d'assurer que 1'instigateur du projet est sensible a toutes les difficultes pouvant surgir durant le suivi ou 1'application une fois le projet commence a progresser. Les commentaires doivent-ils etre distribues, si oui a qui ? : Chaque agence possede son propre systeme pour la distribution de commentaires sur les evaluations d'impacts environnementaux. Lorsque les commentaires sont distribues, il est crucial d'assurer que toutes les parties concernees re9oivent des copies des projets devaluation et la version definitive en plus des commentaires concernant le projet de document et le document definitif. Qui devrait recevoir des commentaires sur une evaluation d'impact environnemental ? Les groupes d'individus suivants au minimum devraient etre les recipiendaires : Les officiels locaux, et du gouvernement federal, surtout en ce qui concerne les agences ou personnes chargees de la conformite et le suivi, les cabinets de consultation concernees, 1'agence ou travaille le reviseur et tout autre groupe d'intervenants dans les zones susceptibles d'etre affectees. - Les personnes sur qui le reviseur cherche a exercer de 1'influence. Les responsables du suivi assurant de 1'assistance ou conseils.- Autant de groupes ou individus que possible (il serait utile de disposer de listes de verification relatives aux types generiques de groupes ou d'individus). Un dernier mot concernant la distribution de commentaires: II peut s'averer possible et preferable d'utiliser la communication des resultats 3-31 juillct 1998 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur de la revision afin de passer aux. modifications et mesures d'attenuation. En fonction des recipiendaires des commentaires, des individus, ou groupes interesses cherchant a participer au projet pour veiller a ce que le projet ne comporte pas d'impacts indesirables. Cela pourrait servir a faire avancer les objcctifs de 1'agence assurant 1'evaluation. Feuille de route pour la lettre de communication Declarer la ligne de fond y compris les recommandations importantes clairement et au debut du processus Decrire le contexte du projet propose Si le but et la necessite du projet propose est remis en cause, developper un lien avec les preoccupations environnementales. Faire la difference entre ce qui est obligatoire et ce qui est significatif Decrire les preoccupations de base ou procedurales. Demontrer une sensibilite a 1'egard des differents interets et a la communaute. Fournir des recommandations preoccupations. satisfaisant lesdites 3.6 SURMONTER LES ENTRAVES AUX REVISIONS DEVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Les sources de frustration communement exprimees par les reviseurs lors d'une evaluation sont les suivantes : II y a trop devaluations d'impact environnemental a reviser en meme temps vu les limitations en matiere de personnel et de ressources financieres; La decision de processus a utiliser une variante dans une evaluation de F impact environnemental semble deja avoir etc prise avant que le reviseur soit mis au courant du projet propose; Les commentaires fait par les reviseurs sont ignores ou sous-estimes vu P influence exercee par 1'instigateur du projet. II existe souvent plusieurs options pouvant etre exploiters afin de surmonter les obstacles a une revision efficace de revaluation de 1'impact environnemental. II est rare que tous les commentaires ou recommandations emanant d'un reviseur soient adoptees et/ou influencent le resultat final. Cependant, 1'apport du reviseur peut faire une grande difference en convaincant 1'instigateur du projet de proceder a de petits juillet 1998 3-32 ------- Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur changements incrementaux dans le temps qui, pris ensemble, sont importants. Chaque pays et situation institutionnelle sont differents et chacun presente des defis et opportunites bien distincts. Le reviseur qui arrive a maintenir constamment sa neutralite et son engagement envers le processus d'evaluation de Pimpact environnemental tel que presente dans le present cours de formation peut faire une grande difference. Quelques mots de sagesse : La creativite, la patience et une attitude positive peuvent aider beaucoup a la realisation des objectifs du processus d'evaluation de Pimpact environnemental. Tout reviseur peut evaluer les circonstances particulieres concernant la revision de P Evaluation d'impacts environnementaux dans son pays ainsi que la situation institutionnelle tout en identifiant les opportunites permettant des changements ou 1'utilisation creative des ressources existantes. 3-33 juillet 1998 ------- ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante TABLE DES MATIERES 4. EVALUATION D'UN DOCUMENT RELATIF A UNE EVALUAl ION D'IMPACTENVIRONNEMENTAL 4-1 4.1 Approches a la revision : Lecture d'un document devaluation d'impact environnemental: cequ'il faut rechercher 4-1 4.2 But et necessrte 4-4 4.2.1 Revision du but et de la necessite 4-5 4.2.2 Feuille de route but et necessite 4-6 4.3 Variantes du projet 4-7 4.3.1 Revision des variantes 4-8 4.3.2 Feuille de route revision variantes 4-10 4.4 Description de ia situation environnementale 4-10 4.4.1 Environnement physico-chimique existant 4-12 4.4.1.1 Ressources en air 4-12 4.4.1.2 Ressources en eau 4-14 4.4.1.3 Sols et geologic 4-16 4.4.2 Conditions biologiques existantes 4-18 4.4.2.1 Flore et faune 4-19 4.4.2.2 Caracterisation de la communaute et 1'habitat 4-22 4.4.2.3 Caracteristiques signifiantes sur le plan environnemental 4-24 4.4.3 Gestion des dechets et prevention de la pollution 4-27 4.4.4 Environnement socio-economique 4-28 4.4.4.1 Utilisation des sols 4-29 4.4.4.2 Population et habitation 4-29 4.4.4.3 Activite economique 4-30 4.4.4.4 Services communautaires et finances publiques 4-31 4.4.4.5 Transports 4-32 4.4.4.6 Sante et securite 4-32 4.4.5 Ressources culturelles 4-33 4.4.6 Revision de la feuille de route de la description de la situation environnementale 4-34 4.5 Eventuels impacts environnementaux 4-35 4.5.1 Methodes d'analyse 4-37 4.5.1.1 Determination de la signification 4-38 4.5.1.2 Impacts cumules 4-39 4.5.2 Generation des polluants, transports et recepteurs 4-40 4.5.2.1 Ressources en air 4-40 4.5.2.2 Ressources en eau 4-42 4.5.2.3 Ressources geologiques 4-45 4.5.2.4 Ressources biologiques 4-46 4.5.3 Alteration de 1'habitat 4-46 4.5.3.1 Ressources biologiques 4-47 4-i juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante 4.5.4 Gestion des dechets et prevention de la pollution 4-52 4.5.5 Impacts socio-economiques 4-53 4.5.5.1 Utilisation des sols 4-54 4.5.5.2 Activite economique 4-57 4.5.5.3 Population et habitation 4-58 4.5.5.4 Services communautaire:, et finances publiques 4-59 4.5.5.5 Transports 4-61 4.5.5.6 Sante et securite 4-62 4.5.5.7 Equite environnementale 4-63 4.5.6 Ressources naturelles 4-63 4.5.7 Feuille de route concemant 1'evaluation des eventuels impacts des variantes leur signification 4-64 4.6 Mesures d'attenuation et de suivi 4-68 4.6.1 Hierarchic des mesures d'attenuation 4-68 4.62 Portee des mesures d'attenuation 4-69 4.6.3 Feuilletez de route revision des mesures d'attenuation et de suivi 4-71 4.7 Outils et techniques pour 1'evaluation de F impact environnemental 4-73 juillet 1998 4-ii ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante 4. EVALUATION D'UN DOCUMENT RELATIF A UNE EVALUATION D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL Les documents relatifs a une evaluation d'impact environnemental devraient presenter les informations historiques necessaires ainsi que les resultats de toutes les evaluations realisees pour etudier les impacts environnementaux lies a des variantes au projet a la fois raisonnables et faisables. Une evaluation environnementale normalement emane du but et de la necessite du projet propose, les variantes au projet, et la description de la situation environnementale en plus de 1'evaluation des eventuels impacts. Le document se termine d'ordinaire par la prise en compte des mesures d'attenuation. Le present chapitre trahe du contenu d'un document global relatif a une evaluation d'impact environnemental et propose au reviseur des lignes directrices concernant revaluation. Ce chapitre suit 1'organisation typique d'une evaluation d'impact environnemental et le lecteur devrait se servir desdits descriptions en tant que guide concernant ce qu'il faut rechercher dans une evaluation d'impact Comme dans les sections cle du chapitre 3, a la fin de chaque section, le lecteur dispose d'une feuille de route facilitant 1'etude indiquee au moyen d'une icone. 4.1 APPROCHES A UNE REVISION : LECTURE D'UNE EVALUATION D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL : CE QU'IL FAUT RECHERCHER Plusieurs mesures specifiques a prendre au cours d'une revision des composantes d'une evaluation d'impact se trouvent decrites dans le present document. Le present chapitre presente des conseils sur la maniere d'approcher 1'analyse d'une evaluation d'impact environnemental et comment maximiser I'efficacite de celle-ci. Pour la revision d'un document traitant d'une evaluation d'impact, le reviseur devrait garder a Fesprit les six elements de Realisation du reviseur mentionnes dans le chapitre 3. Le reviseur devrait mettre Faccentsur: 1) L'integralite/couverture 2) Signification 3) Adequation 4) Integrite 5) Precision 6) Influence A travers le present chapitre, les feuilles de route pour chaque composante d'une evaluation d'impact environnemental suivent les six elements de focalisation du reviseur. II existe plusieurs manieres differentes d'approcher 1'evaluation d'une etude sur Fimpact environnemental toutes dans une certaine mesure etant bonnes en fonction de la meilleure approche a appliquer dans un pays ou institution donnee et/ou la situation particuliere du reviseur. Structure typique d'un document relatif a une evaluation environnementale : But et necessite Variantes du projet Description de la situation environnementale Evaluation des eventuels impacts Les mesures d'attenuation Focalisation du reviseur 4-1 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation dc chaque composante Par example. I'approche est differente en fonction de la connaissance du reviseur du projet propose et son niveau d'experience. Chaque reviseur a besoin de trouver les approches avec lesquelles il se sent le plus a 1'aise pour les differents types de projet. Cette approche est susceptible de changer dans le temps au fur et a mesure que le reviseur acquiert plus d'experience dans revaluation d'impacts environnementaux et developpe plus d'expertise dans les diverses disciplines d'evaluation. Suivent quelques exemples utiles concernant la lecture d'une Evaluation d'impact environnemental. 1) Feuilleter le document, ensuite 15sez-le rapidement pour obtenir un aper9u de quoi il s'agit. Pensez a: - Cocher les problematiques les plus importantes. Les identifier et verifier si elles ont ete traitees. - Identifier des zones ou une assistance est requise.: Lire le sommaire general et la table des matieres. Identifier les problematiques essentielles et a qui on peut s'adresser pour aider en cas de revision. 2) Lisez plusieurs fois le document (en fonction de votre disponibilite en temps) afin d'identifier les problematiques principales et determiner si ces dernieres ont ete suffisamment traitees. II serait moins important de lire a plusieurs reprises unes evaluation de 1'impact environnemental si le reviseur a participe a 1'etude de portee et aux autres parties du processus. Lors de cette etude plus approfondie, gardez a 1'esprit les elements suivants. Certaines de ces methodes sont utilisees dans le document relatif a revaluation de 1'impact environnemental alors que d'autres constituent des composantes utiles a la gestion du processus d'evaluation. Lesdites methodes ne sont pas collectivement exclusives et chaque reviseur devrait utiliser les methodes avec lesquelles il est le plus a 1'aise : Inclusion adequate des opinions et preoccupations des intervenants : Evaluer si un eventail adequat d'intervenants avait participe a F&ude de portee et les autres processus. Le reViseur devrait examiner la liste des personnes participantes afin de determiner si une etude de portee a ete entreprise. En cas d'absence d'un groupe essentiel a 1'etude le reviseur devrait rechercher en particulier les genres de problematiques qu'il aurait soulevee. - Sens logique : L'evaluation de 1'impact environnement a-t-elle un sens du point de vu de son sens logique interne en allant du but et a la necessite jusqu'aux impacts et la prise en compte des variantes ainsi que les mesures d'attenuation ? Une evaluation de 1'impact environnemental qui tente de masquer ou minimiser les preoccupations importantes implique certains « sauts » de logique que la revision peut contribuer a identifier. Le reviseur doit determiner si les problematiques environnementales sont clairement identifiees et s'il en va de Chaque reviseur doit identifier I'approche a une revision de I'impact environnemental avec laquelle il se sent a 1'aise pour de divers types de projets. juillet 1998 4-2 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante meme pour les flux d'informations. Existe-t-il une base relative aux conclusions formulees ? Application logique des connaissances el methodes techniques : Le motif quant au choix des modeles est-il explicite et correspond-t-il aux faits dans Iadite situation ? Qu'est-ce qu'a etc prise en consideration et qu'est-ce qui a ete rejete ? Les methodes et mesures analytiques onl-elles et utilisees ? Evaluations d'impact comparatives ou lignes directives : Le reviseur peut comparer utilement 1'evaluation d'impact environnemental aux types de projets similaires realises ailleurs selon les directives d'EIE pour projets similaires. Ceci peut aider, entre autres, a identifier les problematiques qui auraient ete negligees. Approche systematique : Passer en revu les differentes etapes d'evaluation et les structures de maniere systematique et au moyen d'tme lists de verification : Utilisez les structures pour la preparation d'une Evaluation ainsi que des listes de verification syst&natiques. Identifier les differentes sortes de Hste de verification et la maniere de les utiliser. Les impacts ont-ils ete traites de maniere complete (par exemple, la prevention de la pollution, etc.) ? Une Hste de verification detaillee servant & orienter le processus de revision figure ans 1'annexe A du present document. En plus, il existe plusieurs autres listes de verification utiles ainsi que d'autres sources d'informations dans le Manuel des Ressources accompagnant 1'ouvrage intitule Principes d'evaluation d'impact environnemental. L'utilisation desdits outils permettra le reviseur de determiner si les etapes et composantes cle ont ete executees correctement par 1'instigateur du projet. Soutien a la prise de decisions : Les informations sont-elles presentees de maniere comprehensive concernant les variantes et les mesures d'attenuation permettant la prise de decisions ? 4-3 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Feuille de route conccrnunt la revision du document d'evaluation d'impact environnemental Etudier la Table des Matieres ct Ic Sommaire Passer en revue et lire a plusieurs reprises le document Prendre des notes, inscrivez des questions Observer les composantes essentielles d'evaluaton - But et necessite, les variantes, la situation environnementale, 1'impact, les mesures d'altenuation Se servir des listes de verification lorsque cela est possible Passer en revue la logique et la compatibilite du document Se servir d'une approche systematique pour identifier les domaines ou revaluation est: - incomplete, manque d'adequation - signification sans justification, pas claire ou ignored - manque d'integration Identifier et adopter les perspectives de toutes les parties interesses et affectees Comparer le document aux autres evaluations d'impact environnemental Determiner si le document aide la prise de decisions 4.2 BUT ET NECESSITE Le document devaluation d'impact devrait d^buter par une introduction au but et a la necessite du projet propose. Une description precise du but et de la necessite est cruciate a une prise compte integrate des eventuelles variantes et la selection d'une variante preferee. Le but et la necessite doivent etre claires et constituer une declaration objectives du motif relatif au projet proposd. La necessity du projet propose peut constituer un probleme devant etre adresse ou une opportunite envisageable. Par exemple, on peut etre confronte a un cas d'inondation le long d'une riviere affectant la communaute locale et une opportunite pourrait consister en la possibilite d'attirer des touristes vers une zone cotiere sous-developpee. Le projet propose a pour but de decrire les objectifs ou buts permettant de satisfaire ladite necessite. La declaration concernant le but et la necessite est tres importante car elle designe le cadre permettant d'identifier les variantes. Par exemple, un projet relatif a la construction d'une nouvelle centrale energetique Feuille de route pour 1'etude generale d'un document HIE. Le but et la necessite doivent constituer une declaration claire et objective du motif du projet propose. juillet 1998 4-4 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante peut etre propose parce que la centrale existante tourne a pieine capacite et ne peut satisiaire la croissance en demande pour 1'electricite. La necessite du projet propose concerne la fourniture de 500 megawatts d'electricite dans le but de satisfaire une demande croissante. Le but ou objectifs a realiser en repondant a la necessite est de minimiser le cout au consommateur, ameliorer la qualite de Fair dans une zone ou les normes actuelles ne sont pas satisfaites et attirer de nouvelles industries. Les variantes au projet pourraient inclure de diverses localites reservees a la nouvelle centrale, la mise en oeuvre des mesures de conservation pour eviter de construire les installations (gestion de ta demande) de puissance differente (par exemple, eolienne, solaire), de differents types de combustible (par exemple, gaz nature!, p&role, biomasse) ou une combinaison de ces variantes et peut-etre la co-generation. Toutes ces variantes rcpondent a la necessite dudit projet. Quelques-uns respondent mieux que d'autres au but. Toutes les variantes raisonnables satisfaisant le but et la necessite devraient fitre evaluees en profondeur. Plus il y a de variantes plus il y a la possibilite d'eviter des impacts significatifs. Une declaration claire concernant le but et la necessite" peut faciliter la realisation du processus devaluation environnemental de la maniere suivante : Etablit la base permettant de determiner les impacts Etablit une base permettant de ddfinir les variantes Aide toutes les parties a comprendre le contexte de 1'action a entreprendre. II est utile d'obtenir des apports concernant le but et la necessite du projet aupres des intervenants, y compris les hommes d'affaires, citoyens, le gouvernement local et organisations non gouvernementales. Ceci permet a 1'instigateur du projet de comprendre et prendre en compte les priorites et preoccupations des agences gouvernementales a un stade precoce du processus de planification, ce qui peut contribuer a eviter des retards. 4.2.1 Revision du but et de la necessite Le but et la necessite d'un projet sont parfois acceptes comme ayant etc "donnes", ignores ou sous estimes dans le cadre d'une revision d'impact environnemental. Cependant, le reviseur devrait toujours erudier le but et la necessite d'un projet propose. Une telle revision peut amener a la contestation soit que la declaration du but et la necessite est a) decrite de maniere adequate, b) decrite de maniere adequate mais ne justifie pas le projet propose, c) decrite de maniere adequate mais peut etre remplacee par des variantes non prises en compte dans 1'evaluation de ('impact environnemental et qui pourrait etre preferables sur le plan de renvironnement, ou d) n'est pas justifie dans le document. Les projets proposes souvent existent« par eux-memes" tout simplement parce que les fonds ont ete debloques. II est important de comprendre cela. L'existence de financement ne signifie pas automatiquement que le projet est necessaire ou justifie. La declaration du but et la necessite constituent un cadre permettant d'identifier les variantes au projet d'origine Le reviseur doit toujours etudier le but et la necessite du projet propose. II est important de ne pas negliger cet aspect d'une evaluation d'impact. 4-5 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Les realites d'un reviseur faisant des commentaires sur le but et la necessite signifient en premier lieu que cela est souvent considere comme 6tant en dehors de 1'expertise ou du role du reviseur, et en deuxieme lieu, que frequemment il existe de puissants interets economiques ou politiques lies su projet propose. Done, pour etre pris au serieux les commentaires sur le but et la necessity devraient etre bien fondes. La necessity de reviser et le temps et l'effort requis pour etudier le but et la necessity est normalement pris en compte contre 1'eventualite" d'impacts indesirables. Par exemple, il est particulierement important d'etre sur du but et de la necessite si les eventuels impacts sont significatifs. D'un autre cote si le but et la necessite sont faibles mais les impacts eventuels sont significatifs il serait peut etre pas opportun de passer beaucoup de temps et de ressources a etudier cet aspect de revaluation de 1'impact environnemental. A reviseur doit d'abord demander des clarifications a 1'instigateur du projet si le but et la necessite sont vagues ou peu clairs. II peut egalement s'adresser a d'autres reviseurs. Lorsque le reviseur est convaincu que ie but et la necessite repondent a un deTi il devrait en proposer un. Si le reviseur de conteste pas le but et la necessite d'un projet mal prepare", les resultats de 1'evaluation de 1'impact environnemental seront limite aux mesures d'attenuation, lorsque les problematiques requierent une prise en compte plus approfondie. Lorsqu'il conteste le but et la necessite, il est important de proposer des mesures permettant d'assurer la designation de variantes viables. Les critiques dans mention de variantes ne sont pas bien recues et souvent ne sont pas suivies de processus constructifs de prise de decisions. 4.2.2 Feuille de route but et necessite La discussion concernant le but et la necessite peut etre resumee dans la feuille de route suivante. En tant que reviseur, vous devriez vous concentrer sur la reponse aux questions suivantes : Feuille de route pour 1'etude du but et de la necessite Elle decrit le but et la necessite du projet propose. Elle demontre comment le but et la necessite seraient satisfaits par la mise en place dudit projet. Elle decrit de maniere adequate ledit projet - cartographic du site, Tutilisation de sols environnants et les caracteristiques naturelles. - qui et quoi serait beneficiaire, qui et quoi serait affecte. - les differentes phases du projet: construction, fonctionnement et cloture - Les delais fixes y compris la date du debut et de la fin du projet juillet 1998 4-6 II est particulierement important d'evaluer le but et la necessite si les eventuels impacts environnementaux sont significatifs Feuille de route pour P etude du but et de la necessite ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosantc 4.3 VARIANTES DU PROJET Dans la pliipart des pays, un eventail de variantes est evalue afin de faciliter I'identification des moyens les plus appropries permettant de satisfaire le but et la necessite d'un projet. Tous les pays n'exigent pas la prise en compte de variantes. Lorsque cela est necessaire ou inclus volontairement a 1'evaluation d'impact, les variantes devraient comporter de differentes facons permettant de correspondre aux but et a la necessite ainsi que des conceptions alternatives relatives a 1'action proposee. L'evaluation d'impact devrait 6galement prendre en consideration le fait de ne pas proceder. Ce cboix permet 1'etablissement d'une base relative aux conditions environnementales existantes et futures sans Fentree en jeu dudit projet qui peut etre utilise pour comparaison avec les impacts occasionnes par les autres variantes. Aussi permet-il de disposer d'une occasion de documentor les effets benefiques et indesirables suite a 1'option de ne pas agir. Enfin, il vient en soutien au choix du decideur quant a Papprobation ou au rejet dudit projet. La partie de revaluation traitant des "variantes" decrit toutes les variantes qui 6taient ou sont encore en cours de prise en compte. Toutes les variantes raisonnables, c'est-a-dire celles satisfont au but et a la necessite font Pobjet d'une description detaillee. Les variantes prise en consideration et rejetees a un stade prScoce du processus sont brievement decrites en meme temps que les motifs de leur elimination. Le motif doit etre presente accompagne de suffisamment d'explications permettant de justifier la decision de ne pas proceder avec les variantes rejetees ainsi que des donnees permettant de repondre a toute question ou commentaire pertinent dans le projet devaluation d'impact environnemental. L'evaluation preliminaire des variantes devrait delimiter la portee de 1'evaluation a un ensemble d'alternatives. L'evaluation de limpact environnemental devrait concentrer sur les variantes les plus faisables, economiques et sensibles a 1'environnement. L'evaluation de Pimpact environnemental, pour chaque variante, devrait inclure (i) une description equilibree et (ii) une discussion a propos de la dimension et la localisation des installation (ou du projet si aucune installation n'est projetee), les besoins en terrains, les exigences ope"rationnels et de gestion, les structures auxiliaires et les emplois du temps reserves aux travaux de construction. Les avantages lies a 1'evaluation de variantes sont les suivantes: Selection de la meilleure conception de projet; Selection de la meilleure localite pour le projet; Utilisation la plus efficace des ressources; Evitement des impacts indesirables; Realisation des buts de developpement durables possible uniquement par la prise en compte de nouvelles fecons de traiter les affaires. L'evaluation de Timpact environnemental doit inclure une variante pronant Pabsence d'action. Pour chaque variante, 1'evaluation de 1'impact doit inclure : 1) Une description bien equilibree 2) Discussions sur : - Dimensions des installations et localite) - Besoins en terrains - Operations et gestion - Structures auxiliaires - Emplois du temps pour la construction Les problemes identifies a un stade precoce seront d'autant plus faciles et moins couteux a resoudre. 4-7 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation dc chaque composante Lors de Pelaboration des variantes, il est benefique pour Pinstigateur du projet de sollicitcr un apport provenant des agences gouvernementales. L'inclusion desdites agences constitue une technique important permettant 1'identification des problematiques importantes relatives au projet propose et les variantes. Plus 1'identification des problemes se fait tot dans le processus, moins couteux est plus facile il sera pour Pinstigateur du projet et le reviseur de les traiter. Comme partie de la description des variantes, 1'evaluation initiale de Pinstigateur du projet pronant la mise en route de ce dernier devrait etre expliquee afin de fournir des details concernant I'etendue et la profondeur des variantes prises en compte, rejetees ou conservees pour etude. Une description bien documented des processus devaluation preliminaire decrivant la methode utilisee pour delimiter la liste des variantes peut contribuer a determiner si un e"ventail complet de variantes a etc evalue. L'exploration et la documentation d'une large etendue de variantes est a Pavantage de Pinstigateur du projet. 4.3.1 Revision des variantes du projet II est important que revaluation de Pimpact environnemental comprenne un nombre suffisant de variantes pour assurer un processus effectif de prise de decisions. Le reviseur peut se demander si d'autres variantes devraient etre incloses meme apres P etude de portee ou si le reviseur a reellement participe a ladite etude. L'obligation d'elaborer des variantes ne constitue pas un processus illimite utilise pour evoquer toutes les variantes possibles. II existe un precede objectif concernant cet aspect de Pevaluation de Pimpact sur Penvironnement. Les variantes devraient etre developpees dans les conditions suivantes : Les variantes doivent satisfaire le but et la necessite du projet propose. Les variantes doivent etre raisonnables et faisables. II doit rester possible de passer a la realisation. Elles doivent etre faisables du point de vue logistique, technique et financier. Pour les prises de decisions, elles peuvent etre presentees en tant que certains points faisant partie d'un eventail continu de variantes qui, lorsqu'elles sont analysees de maniere systematique, constituent une base solide permettant de passer a la prise de decisions. Combien de types et quel nombre de variantes serait considere comme adequat ? Comment est-ce qu'un reviseur sait combien de variantes il devrait y avoir et a quel point elles ont etc analysees correctement ? II est important de garder a Pesprit que Pevaluation de Pimpact environnemental constitue un outil pour le processus de prise de decisions. Done, un eventail de variantes devrait avoir ete identifie et evalue. Un seul chois ne constitue par un eventail de variantes car dans un tel cas il n'y a pas de prise de decision et pas de processus devaluation de Pimpact environnemental. Variantes: Doivent satisfaire le but et la necessite Doivent etre raisonnables et faisables Determination du nombre correct et types de variantes. Seulement deux variantes ou peut etre des centaines peuvent etre proposees en fonction de caracteristiques du projet oroDose juillet 1998 4-8 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc En realite seulemenf quelques variantes ou plusieurs centaines de celles- ci peuvent s'averer necessaires dans le cadre d'une evaluation particuliere. Afin dc determiner si un nombre raisonnable de variantes a ete identifie, le reviseur doit prendre en compte le delai, la geographic, 1'economie, et les impacts environnementaux et sociaux. Les variantes devraient repr6senter une gamine complete ou certain points dans un spectre d'options proposant de veritables choix pour le preneur de decisions. Option de ne pas agir Dans les pays oil la proposition de variantes est obligatoire ou normalement evaluees, les evaluations de 1'impact environnemental incluent toujours une option de ne pas agir. L'inclusion de ce choix est importante pour permetrre un processus de prise de decision efficace. Elle prevoit une evaluation des conditions environnementales et autres conditions absentes du projet propose et qui peuvent §tre utilisees pour comparaison par rapport aux eventuels impacts qu'ils soient benefiques ou indesirables. L'option de ne pas agir presente les futures conditions environnementales. Ceci peut aider les reviseurs de determiner si la deviation anticipee a la condition de non action serait acceptable.. Les conditions environnementales de base ne sont pas identiques a F option de ne pas agir. Une etude base normalement presente les conditions environnementales actuelles. cependant lesdites conditions peuvent changer meme en 1'absence d'un projet precis (par exemple, si une foret etait vouee a une degradation par suite d'une infestation d'insectes). II est important d'identifier les impacts environnementaux positifs et negatifs a travers la vie d'un projet ce qui necessite une anticipation des changements dans les conditions non liees au projet proprement dit. En effet, le projet propose peut s'averer benefique compare au fait de laisser deteriorer une situation existante. Evaluation equilibree de variantes Les reviseurs devraient determiner si chaque variante a ete evaluee de maniere adequate. Ceci implique que certaines variantes peuvent faire Fobjet d'attention plus que d'autres. II existe parfois des variantes qui sont prises en compte mais non analysees car elles ne sont pas nettement viables. Parmi les variantes analysers, chacune devrait faire 1'objet d'une analyse egale permettant aux comparaisons d'etre significatives. Bien que les analyses equivalentes soient recommandables, des variations d'analyse sont frequentes. Les reviseurs doivent faire confiance a leurs propres opinions professionnelles ainsi qu'a celles de leurs associes. Si une variante semble avoir ete negligee sans justification il serait raisonnable et conseille de demander a 1'instigateur du projet de reprendre en consideration de maniere suffisamment approfondie. Les evaluations d'impact doivent toujours comporter une option de ne pas agir. Les conditions environnementales de base ne sont 1'equivalent de ['option de ne pas agir 4-9 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante 4.3.2 Feuille de route pour revision des variantes En bref, lors de P evaluation des variantes, le reviseur doit au minimum demander si: Feuille de route pour I'evaluation de variantes Elle prend en compte Peventail complet de variantes pennettant de satisfaire le but et la necessite : - Sans agtr - Sites, conceptions, controles alternatifs - Structurel contre non structure! - Redistribution des cout et benefices sociaux - Raisonnable, faisable - Prend en consideration Peventail de choix - Satisfait le but et la necessite du projet propose La variante preTeree satisfait le but et la necessite mieux que les variantes ayant moins d'impacts sur Penvironnement 4.4 DESCRIPTION DE LA SITUATION ENVIRONNEMENTALE La partie du document relatif a I'evaluation d'impact decrit la situation environnementale et identifie la situation afferente, y compris les environnements physico-chimiques, biologiques, et socio-economiques ainsi que les ressources esthetiques et culturelles. La description de la situation environnementale doit etre complete et precise etant donne qu'elle servira de base a partir de laquelle les impacts de Paction proposee sont calcules. Le reviseur devra se referer a P etude de portee pour s'assurer que toutes des problematiques importantes ont ete traitees. Le reviseur doit identifier tous les problemes importants non couverts dans I'evaluation de Pimpact sur Penvironnement. La description de la situation environnementale ne doit comporter que les informations historiques necessaires a la comprehension des eventuels impacts des variantes. Les informations doivent etre presentees de maniere objective. Le reviseur devra prendre des mesures pour assurer que chaque aspect de Penvironnement susceptible de se voir affecte par le projet est correctement traite. L'evaluation de Pimpact environnemental doit tenir en compte : Les conditions relatives a la qualite de Pair ambiant La localisation de Pactivite seismique, le plan d'inondation, les caracteristiques speciales geographiques ou hydrologique du projet propose La quantite et qualite des eaux de surface. juillet 1998 4-10 La description peut inclure les : - ressources en air ressources en eau - ressources sols et geologiques - ressources biologiques - gestion dechets et prevention de la pollution - situation socio- economique - ressources culturelles ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Les communautes locales biologiques et habitats de poissons et de la faune y cornpris les habitats critiques a toute espece rare, menacee on en danger. La localisation de zones sous protection speciale y compris les zones de gestion de la faune, les pares, terrains marecageux, les terre vierges ou plans d'eau ou sol agricoles de premiere qualite. Les ressources renouvelables ou non. La population actuelle ou projetee, la densite et localisation de la population par rapport au site sous etude. L'utilisation actuelle et projetee des sols (a Pinterieur de la zone du projet et la region) et les reglements afferents. Les tendances locales relatives a la demande et 1'approvisionnement de l'61ectricite. Niveaux de bruit ambiant La localisation de zones comportant des elements du patrimoine dans la zone du projet La situation reglementaire pour chaque ressource. Cette description devra etre axee sur les problemes importants. Uniquement les composantes susceptibles de traitement doivent etre evoques dans tous les details. Les autres devraient etre resumes, consolides ou incorpore par renvoi. Une experience acquise sur d'autres projets s'avere utiles pour 1'indentification des composantes environnementales devant etre decrites. L'evaluation de 1'impact environnemental devra compter sur les donnees existantes pour decrire la situation environnementale. Si les donnees suffisantes ne sont pas disponibles au sujet d'un certain besoin, de diverses techniques peuvent etre utilisees afin d'en obtenir. Lesdites techniques se composent d'etudes sur le terrain, listes de verification, cartes topographiques, et cartographic superposee y compris des ressources mettant en ceuvre des systemes d'information geographiques (SIG). Le manuel des ressources accompagnant le cours sur les principes d'evaluation de Fimpact environnement contient ce genre d'informations. Pour evaluer efficacement les eventuels impact d'un projet donne, le reviseur doit discerner si 1'instigateur du projet a etabli des limitations appropriees concernant la region et les delais afin de decrire la base centre laquelle les eventuels impacts de revaluation environnementale du projet propose seront compares. La region concernee est la zone geographique eventuellement affectee par ledit projet. L'epoque la plus appropriee a 1'evaluation de 1'impact est le moment au cours de la construction ou operation provoquant le changement le plus grand a Source d'informations Documentation existante Agences gouvernementales Organismes de recherche Etudes sur le terrain Cartes topographiques Cartes utilisation sols Systemes d'informations geographiques Specialistes locaux 11 est essentiel que la region concernee soit correctement definie pour chaque media aussi bien que les periodes de temps durant lesquelles les impacts devraient se 4-11 juillct 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante 1'environnement existant. Des epoques differentes sont choisies pour des impacts ou parametres differentes. Par exemple, les limitations de la region concernee seront probablement difFerentes pour 1'air et Peau. Les estimations concernant 1'emploi local peuvent etre comparees par rapport a deux epoques difFerentes ; une fois au cours du moment le plus fort des travaux de construction temporaire et une autre fois au cours du fonctionnement du projet propose. Le reViseur doit s'assurer que les annees et la zone utilisee pour la comparaison des impacts sont clairement indiquees pour chaque impact ou partenaire. Les sections suivantes decrivent les facteurs que le reviseur doit prendre en compte lors de 1'evaluation de Padequation de la situation environnementale figurant dans 1'evaluation des impacts.. 4.4.1 Environnement physico-chimique existant L'environnement physico-chimique cornprend 1'air, 1'eau et les caracteristiques geologiques de la region sous &ude. Une comprehension complete de 1'environnement physico-chimique et du type de projet propose aide le reviseur a identifier les problematiques specifiques devant etre etudiees dans revaluation de 1'impact environnemental pr&entant les eventuels impacts. Par exemple, 1'identification d'inversions frequentes de temperature peut exiger que Paccent soit mis sur les effets biologiques concernant les emissions gazeuses pu une penurie en eaux de surface dans la zone du projet et cela peut amener les evaluateurs de considerer les peu nombreux plans d'eau existants soit traites comme habitat critiques. 4.4.1.1 Ressources en eau Une grande vari6te d'operations industrielles recele un potentiel pouvant affecter les ressources en air. Lesdites operations incluent les activites primaires dans les sites miniers, les centrales d'energie et les installations de pate a papier, textiles et de produits chimiques. En plus, 1'intensification de la circulation de vehicules affecte souvent la qualite de Pair. Les ressources en air sont de"crites par le comportement physique dynamique de la basse atmosphere (des parametres tels que la distribution saisonniere de la velocite de Pair et la frequence et hauteur de inversions) ainsi que par les variations de concentration des divers types de gaz et matieres en suspension. La velocite" du vent et la frequence des inversions subissent P influence exercee par les caracteristiques topographiques locales, plus particulierement les collines ou montagnes avoisinantes. La qualite de Pair est decrite par les variations dans la concentration des gaz polluants et particules presentes dans la basse atmosphere sont necessaires pour determiner les impacts provoques par la construction et le fonctionnement du projet sur la qualite de Pair. Le comportement physique et dynamique de la basse atmosphere est globalement determine par P interaction des conditions meteorologiques Environnement physico-chimique Ressources en air Ressources en eu Sols et geologic Ressources en air: - Donnees meteorologiques - Qualite de Pair ambiant Sources de pollution de Pair Donnees meteorologiques: Temperature - Vent - Pluviometrie - Humidite - Pression atmospherique juillet 1998 4-12 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc et topographiques. Par consequent, P evaluation de 1'impact environnemental doit inclure une discussion generate a propos du climat dans la region concernee tenant en compte ies facteurs suivants : La temperature quotidienne du sol et de chaque saison Les caracteristiques du vent a des epoques et hauteurs differentes (les roses des vents s'averent particulierement utiles en donnant les caracteristiques de velocite, de direction, de frequence et de stability de P atmosphere) La pluviometrie total par mois, saison et annee ainsi que la frequence d'orages et leur intensite y compris les eveiiements moyens et extremes. L'6vaporation La hauteur, frequence et persistance des inversions ainsi que les caracteristiques de mixage de P atmosphere Description des tendances touchant les jours soumis a la plus haute incidence de pollution. En plus, des informations devraient etre incluses concemant la frequence des aleas du climat y compris tornades, vents de haute velocite, ouragans et inondations (voir la Section 4.4.1.2). Les techniques de construction et Putilisation des sites peuvent se trouver affectees par les conditions meteorologiques extremes. Les donnees meteorologiques sont normalement disponibles chez les postes locaux de surveillance de la meteorologie. La topographic du site et de la region est normalement determinee a partir de cartes ou d'enquetes sur le terrain. Les donnees sur la qualite de Pair ambiant (par exemple, les concentrations de particules, de monoxyde de carbone [CO], d'hydrocarbures, d'ozone [O3], et de dioxyde de soufre [SQz]) sont obligatoires pour pr&lire les eventuels impacts au cours des travaux de construction et du fonctionnement d'un projet. Lesdites informations sont disponibles aupres de 1'agence locale de controle de la pollution. En se servant de la qualite de Pair comme historiques, les augmentations incrementales des concentrations de la pollution de 1'air peuvent etre calculees selon diverses normes nationales et locales. La situation du site propose par rapport a toute zone protegee ou sensible (par exemple, pares nationaux) et toute autre zone ne satisfaisant pas les normes relatives a la qualite de Pair devra etre prevue. Les sources rypiques de donnees concernant la qualite de I'air sont constituees par les resultats du suivi des emissions provenant d'installations particulieres et de surveillance de la qualite de Pair obtenus par les entites de controle de la pollution de Pair. Si lesdites donnees ne sont pas disponibles et Pinstigateur du projet ou le reviseur estime qu'elles sont importantes, un suivi de la qualite de Paire peut Qualite de Pair ambiant: - Particules - Monoxyide de carbone - Hydrocarbures - Ozone - Dioxyide de soufre - Autres pollants Sources stationnaires d'emission : - Centrales energeriques - Centrales industrielles Sources mobiels d'emission - Automobiles et camions - Avions - Bateaux - Trains 4-13 jnillet 1998 ------- Chapitre 4- EvaJualion de chaque composante s'averer necessaire. Au minimum les grandes installations or sources stationnaires et les emissions de celles-ci devront etre caracterisees par les variations d'emission par mois, annee et saison de pointe, concernant tous les polluants existants. En plus des informations concernant les sources stationnaires 1'evaluation de 1'impact environnemental tient en compte les effets des sources mobiles sur la qualite de 1'air. Des pronostiques concernant les augmentations d'emissions provenant de sources stationnaires aussi bien que mobiles et les estimations en matiere de concentrations les polluants a long terme sont importante pour decrire la qualite future de 1'air. La comparaison des tendances concernant la qualite de 1'air avec les normes nationales et locales en la matiere aidera 1'evaluation des impacts causes par les emissions provenant du projet propose ainsi que pour la determination du besoin de controles de la pollution de 1'air. 4.4.1.2 Ressource en eaux Les ressources en eaux peuvent etre affectees par pratiquement n'importe quel projet et devront etre prises en compte lors d'une evaluation concernant les eventuels impacts environnementaux occasionnes par les installations de traitement, de sites utilises pour des dechets dangereux et remblais, le developpement de tourisme, la generation d'electricit6, le deVeloppement des ports ainsi que de nombreux autres projets. Les ressources en eau peuvent etre affectees par les projets d'infrastructure y compris en matieres du transport ou du traitement des eaux usees et des projets comportant 1'extraction des ressources naturelles telles que Pexploitation miniere et de la foret. Les eventuelles sources d'impact sur les ressources en eau dues aux dits projets sont les suivantes : le retrait d'eaux douces des lacs, rivieres, ruisseaux ou aquiferes ; les decharges d'eaux us£es traitees ou non ; le depot de polluants provenant des cheminees et/ou emissions de vehicules; les eaux pluviales et 1'effet sur I'agriculture ; les epandages. Le reviseur doit verifier pour determiner si les informations meteorologiques contenues dans la description de 1'evaluation de 1'impact environnemental decrite les plans d'eau de surface (par exemple, ruisseaux, rivieres, lacs, estuaires et oceans), les aquiferes des eaux souterraines et les zones speciales aquatiques situees dans la region etudiee. Les diverses descriptions comprennent des cartes des plans d'eau de surface et les systemes de drainage. En plus, elles doivent decrire les utilisations actuelles et futures des eaux de surface et souterraines. Les utilisations typiques des plans d'eau concernent juillet 1998 4-14 » Ressources en eau: Source et localite - Qualite Quantite - Utilisations Informations sur la qualite d'eau: Oxygene dissout Temperature Salinite Solides suspendus et dissous elements nutritifs Produits chimiques Contaminants biologiques ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc 1'habitat de la faunc, 1'eau potables, les eaux industrielles et commerciales, Feau d'irrigation, des utilisations de survie (chasse et peche), de recreation (peche et natation) et la peche commerciale et la recolte biologique (coquillages, aquaculture). L'utilisation des eaux de surface (detournements, retours et reclamations) est d'une important critique lorsqu'il y penurie d'eau. L'evaluation de 1'impact environnemental doit egalement decrire la qualite de 1'eau existante. La description de la qualite de 1'eau doit inclure les caracteristiques physiques et chimiques des eaux de surface risquant d'etre affectees par le projet propose. Les conditions ambiants des parametres conventionnels (par exemple, 1'oxygene dissout, la temperature, la salinisation, les matieres en suspension ou dissoutes et les elements nutritifs) aussi bien que les concentrations en produits chimiques, devront etre decrits en ce qui conceme les eaux douces et les eaux salees. En plus, la description des eaux de surface devra inclure : Les debits historiques maxima, minima et moyens pour rivieres et ruisseaux; Les niveaux d'eau et tendance saisonnieres de la stratification thermique pour lacs, etangs et reservoirs ; Les caracteristiques de circulation (marees, courant, thermocline et thermohalin (pour rivieres a maree, les lagunes, estuaires et oceans ; Ressources biologiques (voir Section 4.4.2) ; Aires de peche; Sites d'aquaculture ; Habitats. En plus de la description des caracteristiques physiques et chimiques des plans d'eaux de surface, 1'evaluation de 1'impact environnemental devrait decrire les sources existantes de pollution y compris : Les installation industrielles ; Les installations de traitement d'eaux usees ; Les eaux usees non traitees.provenant de zones residentielles ou industrielles; Les eaux pluviales et les consequences sur 1'agriculture. Les informations doivent inclure les localisations concernant les decharges existantes et les donnees relatives au chargement des 4-15 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante polluants. Si lesdites donnees ne sont pas disponibles, elles peuvent etre estimees sur la base d'informations relatives aux sources de dechargement. line comprehension des chargements de polluants dans les plans d'eau et les concentrations ambiants resultantes est necessaire pour predire avec precision la qualite future de 1'eau et les impacts occasionnes par le projet propose. Une discussion sur les ressources en eaux de surface doit egalement inclure les incidences d'inondations. Les dates, niveaux et pics de dechargements d'inondations anterieures doivent etre indiques en meme temps que les conditions meteorologiques incriminees. Les donnees historiques concernant les niveaux d'inondations aident les decisions concernant le choix de site permettant d'eviter rendommagement par les inondations. In addition, revaluation de Pimpact devra decrire les ressources en eaux souterraines. Les descriptions des aquiferes alluviaux et du substratum rocheux sont necessaires pour determiner le potential des activites du projet de contaminer ou epuiser les reserves en eaux souterraines. Les projets sont plus susceptibles d'affecter les eaux de surface lorsque la nappe phreatique est proche a une zone de rechargement ou le projet retirera de 1'eau souterraine. La profondeur de la nappe phreatique ainsi que les caracteristiques des sols et la nature geoiogique sont importants. L'evaluation de 1'impact pour les projets affectant les ressources en eaux souterraines doit contenir les informations suivantes : L'existence des eaux souterraines y compris les localites et les frontieres des aquiferes ; La capacite des aquiferes de transmettre de 1'eau (niveau de transmissivite); Le mouvement des eaux souterraines, y compris la direction et debit; La localisation et les debits de rechargement de dechargement des eaux; La qualite des eaux souterraines (pH, matieres en suspension et dissoutes, la saiinisation et les concentrations en contaminants specifiques). Les informations concernant les eaux souterraines sont souvent obtenues a partir de cartes rggionales ou etudes hydrologiques sur le terrain. Lesdites etudes s'appuient souvent sur des cartes topographiques afin de determiner les tendances des systemes de drainage, de cartes geologiques pour les sols, les sequences et Pepaisseur des materiaux, des cartes potentiometriques et les gradients pour la direction des debits. juillet 1998 4-16 Facteurs essentiels : Profondeur jusqu'a la nappe phreatique Sols superieurs Caracteristiques geologiques Qualite des eaux souterraines : PH matieres solides Saiinisation Produits chimiques ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc 4.4.1.3 Lex sols et la geologie Les travaux de construction, 1'exploitation miniere, le domaine forestier, 1'agriculture, les remblais et le developpement cotiere represented quelques activites afTectant les sols et les formations geologiques. Reciproquement, les structures geologiques sous-jacentes peuvent affecter la stabilite de divers ouvrages y compris ponts, batiments, barrages et remblais. L'evaluation de 1'impact environnemental doit inclure une description de la topographic de la surface et la composition des sols dans la zone concernee. Les cartes des sols et geologiques demontrant le sequencement et 1'epaisseur des materiaux souterrains sont communement utilisees. Cette partie de 1'evaluation de 1'impact devrait inclure les parametres suivants : La topographic; La situation et conditions des jointures, failles, fracture et autres faiblesses eVentuelles; Les decoupes des pentes et les chargements structurels ; L'historiques des eboulements ; La permeabilite des sols ; L'erodabilite; La resistance aux intemperies ; Les profondeurs jusqu'aux couches impermeables ; La profondeur de la nappe phreatique ; Les mouvements des eaux souterraines. Ces informations fournissent la plupart des renseignements necessaires pour determiner les risques d'endommagement des biens et problemes de securite lies au projet propose. Le potentiel concernant Perosion constitue une consideration importante sur certains sites y compris ceux a proximite des ressources en eaux. Ledit potentiel depend des facteurs suivants : Les caracteristiques local et regionales (faites, collines, montagnes, zones cotieres, vallees et bords des ruisseaux; Les caracteristiques des sols locaux et changements des pentes La presence de vegetation dans zones riveraines ; Tendances pluviometriques; Pour la regions concernee, 1'evaluation de 1' impact doit inclure une description detaillee de :: - La topographic de surface - Sols Potentiel d'erosion Affaissements 4-17 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chague composante Tendances de circulation de Peau. Les donnees meteorologiques, les cartes topographiques et cartes des sols de la zone du projet sont normalement suffisants pour revaluation du potentiel d'erosion. II est egalement important de tenir en compte la localite de formations de calcaire ou d'aclivite" miniere souterraine dans la zone du projet propose, 1'historique des affaissements et les utilisations projetees concernant ies eaux souterraines (par exemple le retrait de 1'eau). Ces facteurs permettront d'£valuer le potential d'aflfaissement des terres. Les informations concernant les sols, les sous-sols et les substrats rocheux aussi bien que la connaissance des notations et la gradation et compactage du projet propose, facilitera revaluation du potentiel de compactage excessif des materiaux de fondation et les impacts afferents. Les caracteristiques geologiques sont importantes lorsque les site paleontologiques et autres zones de valeur scientifique ou educatives risquent d'Stre deranges ou de comporter trap de structures d'installation. Dans les zones d'activite seismique, la description de la situation environnementale doit inclure les informations necessaires pour permettre les eventuels risques d'endommagement ou pertes occasionnes par tremblements de terre et volcans. Les informations concernees ont trait a la proximite des failles, 1'historique des tremblements de terre et volcans dans la zone, les epicentres, les magnitudes et la frequence de tels evenements. L'evaluation de Pimpact doit identifier les ressources minerales, plus particulierement eel les ayant une valeur economique, situees dans la zone etudiee. Si de telles ressources existent, le document doit identifier la situation des depots sur une carte du site propose et decrire les types et quantites des mineraux. En plus, le document doit identifier les gisements concedes ou autres activites presentes ou eVentuelles de developpement sur ou a proximite du site proposed Ces informations seront utiles pour determiner si la presence des ressources minerales risque d'affecter 1'utilisation presente ou eventuelle des sols ou conflits concernant la zone etudiee. 4.4.2 Conditions biologiques existantes La description d'une evaluation d'impact doit inclure une description complete des elements biologiques essentials y compris 1'identification et la distribution d'especes dominantes, rares ou uniques d'animaux et des plantes presentes dans la zone etudiee. Ladite description doit identifier toutes les especes reconnues menacees ou en danger dans la zone concernee. Les donnees emises doivent etre accompagnees de cartes avec image superposee de la vegetation, des especes de flore et de la faune, et si possible, les listes d'abondance. Lesdites informations, en tenant compte des relations ecologiques telles que I'habitat et les sources d'alimentation, fournissent la base permettant de determiner si Activite seismique : - Proximite aux failles - Historique des tremblements de terre et eruptions volcaniques : - Amplitude - Frequency Ressources minerales : - Localite de depots - Type et quantites de mineraux - Propriete des droits de minage Ressources biologiques: - Communautes aquatiques - Communautes palustres - Communautes terrestres - Inter relations ecologiques Sources d'informations : - Documentation - Agences gouvernementales - Organismes de recherche - Etudes sur le terrain - Suivi juillet 1998 4-18 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosante 1'evaluation tient suffisamment en compte les eventuels impacts sur la communaute biologique. La connaissance des types de communautes vegetales dans la zone du projet et la distribution de celle-ci sont necessaires a 1'evaluation des eventuels impacts. La presence de la flore et la faune sur un site depend de la nature et la distribution de la vegetation. L'evaluation de 1'impact environnemental doit mettre 1'accent sur les especes susceptibles de deplacement provoque par les travaux de construction et le fonctionnement, aussi bien que les especes rares presentes dans la zone du projet. II existe de nombreuses manieres dont les professionnels approchent une description des ressources biologiques dans une evaluation de F impact sur I'environnement. II n'y a pas de maniere unique de traiter 1'etude des ressources biologiques. Une categorisation en trois volets : I) faune et vegetation; 2) caracterisations de la communaute et de Fhabitat. Et 3) les caracteristiques ecologiquement significatives. 4.4.2.1 Flore et faune Les informations les plus importantes relatives aux conditions biologiques existantes figurant dans la description de la situation environnementale se referent a la flore et a la faune. Les projets ayant un potentiel d'apporter des effets indesirables a la flore et la faune et plus particulierement aux especes menacees sont parfois extremement controverses entrainant des protestions du public et problemes legaux. Les reviseurs de cette partie d'une evaluation d'impact devraient accorder une attention particuliere lore de 1'etude de la description de la flore et la faune existantes. Cela aide le reviseur d'evaluer correctement rimportance des eventuels impacts relatifs la flore et la faune existantes. Composition de especes La composition des especes se re"fere aux differentes especes biologiques presentes dans la zone concerned (sur le site du projet et autres zones eventuellement affectees) II est normal pour les evaluations d'impact d'inclure une liste des especes presentes sur le site du projet reparties en plusieurs categories. Pour assister le reviseur a elaborer un cadre pour les informations necessaires concernant la composition des especes, ci apres se trouvent un certain nombre d'exemples d'especes appartenant a chaque categoric. Communautes aquaticiues Les categories suivantes doivent etre utilisees pour assister le reviseur evaluer I'adequation de l'impact sur 1'environnement et decrire la composition des communautes aquatiques : Flore 4-19 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante - Phytoplancton (par exemple, diatomees, dinoflagelles, algues bleues et vertes) - Vegetation submergee (par exemple, persils d'eau, plantes aquatiques a racine, algues attachees) - Vegetation flottante (par exemple, jacinthe d'eau, lenticule mineure) Faune - Planctons (par exemple, copepodes, euphausiaces) - Faune benthique (par exemple, etoiles de mer, crabes, larves des phryganes, mouches doab, vers polychetes, palourdes) - Invertdbres pelagiques (par exemple, meduses, calamars) - Poissons (par exemple, achigans, saumon) - Reptiles (par exemple, tortues, serpents) - Oiseaux (par exemple, canards, oies, sternes, gris cendres, cormorans) - Mammiferes (par exemple, castors, lions de mer, baleines, loutres). Communautes palustres Les categories suivantes peuvent aider le reviseur a evaluer 1'adequation de 1'eventuel impact en decrivant la flore et la faune dans les communautes palustres : Flore - Vegetation emergeante (par exemple, preles, carex, scirpes, mangroves) - Vegetation submergee (par exemple, herbes d'eau douce) - Vegetation flottante (par exemple, hyacinthe d'eau, lenticules) Faune - Faune benthique (par exemple, ophiures, crabes, larves de phrygane, larves de mouches dobson, vers polychetes, palourdes, huitres) - Insectes et autres invertebres (par exemple, moustiques, papillons, cafards, araignees d'eau) - Poissons (par exemple, graves, chabots) - Amphibiens (par exemple, grenouilles, crapauds, salamandres) - Reptiles (par exemple, tortues, serpents d'eau) - Oiseaux (par exemple, canards, oies, oiseaux chanteurs, pic bois) - Mammiferes (par exemple, rats musques). Communautes terrestres juillet 1998 4-20 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Les classifications suivantes peuvent etre utilisees pour 1'evaluation 1'integralite de la description des especes de flore et de faune dans les communautes terrestres : Flore Plantes (par exemple, lichens, mousse, algues) Plantes herbacees (par exemple, fleures sauvages, fougeres, herbes) - Arbustes (par exemple, rhododendron, arbustes creosotes) - Arbres (par exemple, palmiers, figues, sapins). Faune - Insectes et autres invertebres (par exemple, cafards, mouches) - Amphibiens (par exemple, grenouilles, crapauds) Reptiles (par exemple, tortues, serpents, lezards) - Oiseaux (par exemple, oiseaux chanteurs, faisans, aigles, faucons) - Mammiferes (par exemple, ratons, taupes, musaraignes, souris, lions, antilopes, elephants, rats, leopards, singes, guepards, anthropoides). Especes indigenes presentes En plus de listes des especes biologiques dominantes, rares et uniques presentes sur le site ou dans la region, le reviseur doit s'assurer que 1'instigateur du projet a identifie les especes indigenes. Une espece est consideree comme etant indigene si elle s'est developpee sur le site propose ou sur des sites similaires dans ladite region. Les especes indigenes sont considerees comme ayant plus de valeur que les especes non indigenes parce qu'elles constituent des composantes integrales dans une ecosysteme donne. Au passage du temps, des especes particulieres peuvent influencer les conditions du site, par exemple, en modifiant Pacidite des sols ou se constituer en especes cle, c'est-a-dire une especes sur laquelle d'autres especes dependent directement ou indirectement dans la chaine alimentaire. Pour cette raison, il est important d'indiquer clairement les especes presentes. Especes exotiques Contrairement aux especes indigenes, les especes exotiques n'ont pas connu une evolution leur permettant de s'etablir sur le site ou dans des endroits similaires dans la region. Les especes exotiques sont souvent introduites by des forces anthropogeniques. On pourrait citer 1'exemple du zebre Mussel introduit dans la zone des grands lacs en Amerique du Nord par 1'eau de ballast provenant des navires etrangers, la chenille gitane introduite au nord-est des Etats-unis apres d'etre echappee d'un laboratoire, ainsi que les « abeilles tueuses » d'Afrique qui ont prolifere 4-21 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante sur de vasles espaces d'Amerique Centrale et du Sud. Les especes exotiques donnent lieu a des preoccupations car elles provoquent le deplacement des especes indigenes. Les especes exotiques ont peu ou pas de prcdateurs locaux ce qui leur permet de s'accroitre rapidement. Cela peut avoir un effet indesirable sur I'alimentation, les sites de nidification ou autres facteurs qui sont cruciaux pour la survie des especes indigenes. Les especes exotiques doivent etre identifiees dans le cadre d'une description des conditions biologiques existantes. Une attention particuliere doit etre accordee aux especes nuisibles et invasives dans les ecosystemes concerned. Devraient egalement etre pris en consideration les facteurs amenant a 1'accroissement de 1'abondance des especes exotiques par rapport aux especes indigenes. Cette distinction sera necessaire lors de la revision de revaluation des eventuels impacts environnementaux lies au projet propose. Especes rares et menacees Aux Etats-unis et dans de nombreux autres pays, les especes rares et menacees sont protegees par la loi. En plus des lots empechant des dommages directes aux dites especes, il existe egalement des interdictions visant la protection de celles-ci, notamment en ce qui concerne la modification de leur habitat ou autres formes de nuisance (par exemple, le bruit). Aux Etats-unis la loi relative aux especes menacees fait une distinction entre ies especes "menacees"et celles "en danger". Les especes en danger font 1'objet d'obligations legates plus strictes concernant la protection que les especes menacees. En plus, les differents etats creent leurs propres classifications et systemes de protection legate pour les especes rares ou menacees. Le reviseur doit etre conscient de toutes les lois locales, regionales et de Petat relatif aux especes rares ou menacees. La description des condition biologiques existantes doit inclure une Hste et discussion des especes rares et menacees sur le site propos6 ou dans la region concernee. Le reviseur doit communiquer a un stade precoce avec 1'instigateur du projet pour voir si cette partie de la description des conditions biologiques locales est incomplete car une mesentente ou representation incorrecte des especes rares ou menacees pourrait resulter en un rejet dudit projet a un stade ulterieur du processus. 4.4.2.2 Caracterisation de la communaute et de I'habitat La caracterisation de la communaute et de Phabitat signifie la prise en compte de beaucoup plus de facteurs que les especes individuelles ou listes d'especes. Elle fait entrer en jeu 1'identification de la communaute plus large venant en appui aux especes individuelles et la comprehension des caracteristiques a Pinterieur de celle-ci, par exemple les caracteristiques physiques importantes. Types de communaute dans la zone L'evaluation de Timpact environnemental doit identifier clairement tout habitat critique susceptible d'etre affecte par le projet propose et decrire en detail Phistorique les especes dependantes dudit habitat juillet 1998 4-22 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Comme dans la section anteneure, les types de communaute sont classes sous trois rubriques : les communautes aquatiques, les communautes palustres et les communautes terrestres. Communautes aquatigues Les environnements aquatiques vont des ruisseaux d'eau douce aux regions pelagiques des oceans. Lesdits environnements donnent lieu a des habitats covenant a un large eventail de vie animate et vegetale. En evaluant la nature complete d'une evaluation d'impact environnemental, le reviseur doit aider a assurer que la description identifie et decrit correctement les composantes biologiques de chaque communautd aquatique risquant d'etre affectee par le projet propose. Lors de la revision de la description de la vegetation aquatique, le reviseur doit verifier pour constater si les zones avoisinantes et en aval des endroits planifies pour le dechargement sont mises en valeur. La premiere etape est de verifier que le document identifie correctement tous les environnements aquatiques dans la region (par exemple, ruisseaux, rivieres, lacs, oceans). Une carte indiquant tous les plans d'eau de surface dans la region serait utile a ce stade. Une fois les environnements appropries verifies, le reviseur doit s'assurer que tous les organismes presents sont identifies. La documentation existante, le suivi biologique et les etudes sur le terrain constituent les sources primaires de donnees permettant 1'identification des organismes. Communautes palustres Les palustres forment la transition entre les hautes terres et les eaux des rivieres, lacs et oceans. L'hydrologie d'un palustre peut etre a marees ou sans marees. En general, 1'hydrologie des marees se refere aux zones palustres d'eau salee et 1'hydrologie sans marees se refere aux zones palustres d'eau douce. Les zones palustres peuvent etre inondees en permanence, temporairement ou periodiquement saturees. Les principals zones palustres peuvent etre classees selon le type de vegetation en zones palustres emergeantes, d'arbustes et forestieres. La vegetation des les zones palustres Emergeantes (parfois denommees "marais") est dominee par les herbes et carex normalement associes aux eaux dormantes a 1'annee. La vegetation des zones palustres forestieres (par exemple, les marais) implique la predominance d'especes d'arbres telles que mangroves dans les zones cotieres capables de survivre et/ou proliferer dans des eaux dormantes sur de longues periodes de temps. Les zones palustres a arbustes est un melange de zones emergeantes et forestieres ayant une vegetation typique des deux types. Les especes particulieres a predominance dans chaque categoric de zone palustre varient en fonction de la geographic, la saturation des sols ainsi que d'autres conditions environnementales. Communautes aquatiques : - Caracteristiques de la flore et la faune - Sensibilite - Historique - Abondance - Distribution - Diversite - Types et localisation d'habitats Communautes palustres - a marees - sans marees Classifications des communautes palustres: - Emergeantes - a arbustes - Forestieres Exemples de communautes terrestres - Deserts - Herbages - Coniferes - Foret bois dur L'evaluation de ['impact environnemental doit inclure une carte delimitant les zones palustres et une Hste de la flore et la faune et les abondances respectives. 4-23 juillet 1998 ------- Chanitre 4- Evaluation de chaque comnosante Les zones palustres constituent 1'habitat critique de nombreux animaux et plantes. Les zones palustres a marees sont particulierement pour les poissons dans les estuaires, les coquillages et certaines especes de sauvagines, oiseaux de rivage et echassiers. Les zones palustres sans marees constituent des sources d'alimentation pour les poissons d'eau douce. En plus, des oiseaux tels que canards, et oies s'alimentent, nidifient et elevent leurs petits dans les zones palustres d'eau douce. Les zones palustres a marees et sans marees servent de terrain de frayere et de nurseries pour de nombreuses especes de poissons. Les zones palustres jouent un role important pour le maintient de la qualite* de 1'eau et pour attenuer les poussees en quantites d'eau. Les zones palustres freinent la vitesse de 1'eau et reduisent 1'erosion causee par les marees, tempfites et inondations. La vitesse reduite permet aux particules de se former a I'exterieur de 1'eau et done ameliorent la clarte de celle-ci. Si des poliuants toxiques sont lies aux particules, cependant, ils peuvent avoir un effet negatif sur les communautes des zones palustres. L'Svaluation de 1'impact environnemental doit inclure une carte delimitant les zones palustres ainsi qu'une liste de la flore et la faune et des abondances. Les types d'especes et les abondances afferentes sont identifies par la recherche documentaires et etudes sur le terrain. Communautes terrestres Les communautes terrestres peuvent etre classes en trois categories, y compris les paturages, forets et forets de bois dur. Chaque categoric recele des habitats uniques pour plantes et animaux. Des cartes avec elements superposes indiquant la vegetation dominante offrent une base a 1'evaluation. Les documents existants ainsi que les etudes sur le terrain realises par des biologistes ayant de I'experience dans 1'identification de la flore et la faune locales peuvent etre une source d' informations specifiques y compris sur les diverses especes presentes et les abondances correspondantes. En face de climats differents, des differents types de communaute sont des communautes de climax, c'est-a-dire des communautes ayant attaint un equilibre dynamique suite a une longue periode de succession. II est important que les communautes de climax soient identifiers afin d'evaluer si les ressources genetiques adequates sont disponibles pour la preservation de celles-ci. II faut parfois des siecles pour reconstituer les communautes de climax dans une localite donnee. La perte de celles-ci serait eventuellement significative. 4.4.2.3 Caracteristiques significatives sur le plan ecologique Soutien aux ecosystemes plus larges II est important parfois de considerer un site de projet comme faisant partie d'un ensemble plutot qu'un Tlot isole de terrain. Tout site Les Caracteristiques significatives incluent celles qui permettent des ecosystemes plus larges, des processus ou fonctions et types de perturbations plus importants. juillet 1998 4-24 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc aquatique. marecageux ou terrestre peut subir des eftets sur les ressources biologiques provenant d'autres lieux ou sites. Un exemple serait une escale laisant partie d'une route de vol aviaire. Certains endroits servent de lieu d'alimentation. de nidification et de reproduction d'oiseaux migratoires. Bien que les oiseaux dependants du site propose passent la plupart de leur temps ailleurs au cours d'autres saisons, le maintien d'un site particulier sur la route de migration dans un etat sans perturbation peut s'av6rer critique a leur sante et a leur survie. Tel est le cas aux Etats-unis pres de la riviere Platt au Nebraska ainsi que pour beaucoup d'autres rivieres, ruisseaux et marecages situes dans les principales routes de vol au Canada, les USA et au Mexique. De nombreux animaux chassent ou s'alimentent sur d'enormes espaces. Tout changement se produisant a 1'environnement empechant lesdits animaux d'accedant a ces endroits aurait forcement un efTet negatif sur les populations. Plusieurs especes menacees ou en danger aux Etats-unis en sont arrivees la par suite de perte ou de fragmentation d'habitat. Le serpent indigo au sud de la Floride constitue 1'une desdites especes. Interactions biotiques L'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les interrelations cle ainsi que la dynamique dans les differents ecosystemes identifies dans la region etudiee. Meme s'il est difficile de determiner dans quelie mesure la flore et la faune sont interdependantes sur un site donne, une attention speciale doit etre accordee a 1'identification des especes predominantes et les niveaux trophiques de ces dernieres. Une comprehension de base relative aux toiles alimentaires aquatiques, marecageuses et terrestres et la relation parmi des divers niveaux trophiques de chacun desdits types d'ecosysteme constitue la base permettant de predire l'impact sur 1'un des niveaux trophiques occasionne par les changements intervenant a d'autres niveaux. Par exemple, lors de 1'etude des impacts causes pas les activites de dragage sur un marais situe en zone palustre, il est normal d'abord de prendre en compte les eventuelles pertes d'invertebres benthiques par suite d'augmentation en enterrements et en turbidite. Etant donne que les invertebres servent de source primaire d'alimentation aux especes locales de poissons (qui, a leur tour constituent les element primaires de proie pour les oiseaux de rivage et mammiferes), une decroissance significative d'invertebres peut avoir un effet global particulierement negatif. Processus ou functions importants Une zone aquatique, palustre ou terrestre peut assurer des fonctions importantes n'etant pas immediatement apparentes. Par exemple, durant des periodes de grands pluies, les zones palustres servent de bassins de retenu pour les flux grandissants des ruisseaux, en absorbant de gros volumes et en les relachant par la suite, done en aidant a empecher les inondations subites. Les zones palustres servent egalement de filtres Habitat Facteurs le imitation Sources d'alimentation 4-25 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante naturels en eliminant les elements nutritifs et toxiques de 1'eau polluee. Un autre exemple serait les forets sur des pentes abruptes. En plus de tous les avantages directs permis par la presence des forets, ceci permet egalement de stabiliser les pentes et empeche 1'installation d'erosion en protegeant les terres minerales du vent et de la pluie ainsi que par le maintien en place des sols par le biais de systemes racinaires. II est important de reconnattre de tels processus et fonctions si importants lors de la revision de la description des conditions biologiques existantes. Pour assurer Pinclusion de ce type d'informations, le reviseur doit verifier pour voir si les conditions physiques et biologiques du site propose ont etc etudiees ou suivies sur des periodes de temps distinctes ou durant des saisons differentes. Certains processus ou fonctions importants sont visibles uniquement a certaines periodes de 1'annee (par exemple, lors de ia chute des pluies) ou sur de longues periode (par exemple, plusieurs saisons). Types de perturbations Tout site peut subir les effets de perturbations naturelles ou anthropogeniques. Les perturbations (par exemple, inondations, incendies) representent celles ayant lieu de maniere reguliere ou periodiquement el exercant une influence significative sur les conditions biologiques du site. Les perturbations anthropogeniques peuvent egalement jouer un role important relativement aux conditions biologiques soil en infligeant des perturbations naturelles soit en provoquant des impacts directs (par exemple, la destruction d'habitats). Perturbations naturelles Deux des perturbations naturelles les plus frequentes sont les incendies et les inondations. Certaines forets et pairies subissent les effets d'incendies naturels de maniere peiiodique. Dans les ecosystemes influences par les incendies, certaines especes s'adaptent ou meme, exigent la presence d'incendies. Par exemple, les semences de certaines especes d'arbres ne germent pas avant d'etre affectees par des incendies. Certaines forets comptent sur le feu pour empecher les buissons et autres materials naturels d'atteindre des niveaux dangereux. Dans le deux cas, un projet provoquant I'arret d'incendies pourrait causer des changements significatifs a la biologic du systeme, y compris une modification des especes dominantes ainsi que la possibilite de la survenance d'incendies massifs alimentes par une surabondance de combustibles. Les tendances provoquant des inondations peuvent egalement exercer d'importantes fluences biologiques. Toutes les rivieres debordent leurs rivages dans des conditions naturelles, certaines de maniere reguliere (par exemple, pendant la saison des pluies), et d'autres de maniere moins reguliere. Dans certaines regions, lesdites inondations transportent d'importants elements nutritifs et sedimentations entourant les zones terrestres. Les eaux d'inondations remplissent egalement d'importants juillet 1998 4^26 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante points d'eau ainsi que d'autres sources d'eau necessaires a la faune. Une comprehension des processus existants dans un tel systeme est particulierement importante si un projet propose risquait d'alterer un lit de riviere ou bloquer les inondations naturelles. Perturbations induites par le projet Les effets provoques par la construction et le fonctionnement d'un projet peuvent inclure la degradation ou la perte d'habitats. L'&endue de la perturbation de Phabitat est fonction de 1'utilisation des sols sur le site propose. Si le projet necessite le nettoyage et la gradation des terres forestieres ou le dragage d'un plan d'eau primaire, le potentiel de perte est plus grand dans les endroits ou de telles activates se sont deja produites. Les effets indesirables a 1'habitat des especes critiques, par exemple les sols de nurseries, les aires de reproduction ou de nidification finissent par affecter les especes et la survie des populations. II arrive souvent qu'un stade de vie d'une espece specifique necessite un habitat precis (par exemple, les lits de rupies servent de nurseries aux poissons marins, et les ruisseaux d'eaux froides necessaires a certaines larves d'ephemeres vulgaires). La perte ou degradation desdits habitat critiques peuvent interrompre ou detruire la regeneration des populations. Done, 1'evaluation de I'impact environnemental doit clairement identifier tout habitat critique susceptible etre affecte pas le projet et decrire en detail 1'histoire de la vie des especes dependantes des habitats critiques. Un autre aspect concemant les interrelations ecologiques est la fragmentation d'habitats. Meme si le projet n'amene pas a la destruction totale d'un habitat particulier, il peut isoler certaines parties d'un habitat continu auparavant. La fragmentation d'habitat peut Habitat fragmentation resulter en : Une augmentation de la mortalite et de I'autofecondation; L'extinction d'un large eventail d'especes (par exemple, loups, ours et lamantins); La perte d'especes sensibles a la zone; La diminution de la diversite genetique chez les especes rares. En plus, la fragmentation d'habitats critiques affectera probablement la capacite d'une zone specifique de soutenir la presence de populations de flore et de faune. Une telle fragmentation peut resulter en le deplacement et/ou la degradation ou la destruction de 1'habitat restant. Processus hydrologique Fragmentaation de 1'habitat 4-27 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante Les processus hydrologiques se reTerent au volume, a I'emplacement et la duree des debits d'eau de et vers un site donne. Les processus hydrologiques concement les eaux de surface et souterraines. En fonction de la geologic et la topographic, un endroit particulier peut servir de bassin contenant les eaux de surface ou souterraines (par exemple, lacs ou etangs) ou une source d'eau de surface ou souterraine (par exemple, une montagne), ou enfin Pensemble des deux. Les processus hydrologiques peuvent s'averer critiques aux ressources biologiques. Le volume d'eau relache ou retenu par un site ainsi que la duree de captation ou du rel§chee peuvent exercer une influence importante sur la biologic du site et les zones a proximite. Des especes de poissons anadromes peuvent fitre dependantes des debits fluviaux afin d'atteindre les frayeres. Les aquiferes biologiquement importants peuvent dependre des inondations annuelles d'un certain volume afin de pouvoir se recharger completement. La profondeur de la nappe phreatique peut determiner la survie des especes d'arbre tolerantes et intolerantes. L'evaluation d'impact devrait inclure des descriptions et cartes representant les processus hydrologiques du site propose. De telles information et cartes devraient indiquer la profondeur des eaux souterraines et la pluviometrie maximale saisonniere et annuelle, 1'emplacement de plans d'eau de surface y compris lacs, etangs, rivieres et ruisseaux ainsi que le debit et la saisonnalite des rivieres et ruisseaux. 4.4.3 Gestion de dechets et prevention de la pollution Pratiquement tous les projets generent des dechets devant etre geres de maniere efficace sur le plan environnemental. Les caracteristiques et volumes de dechets, aussi bien que les procedures de gestion de dechets et la capacite, ont un effet sur le potentiel d'eventuels impacts environnementaux. Les politiques relatives a la prevention d'impacts environnementaux jouent un role important en matiere de projections de capacite en gestion d'eau. La description de la situation environnementale devra inclure les procedures et moyens de gestion existants. Les informations concernant les dechets existants generes dans la region d'e"tude doivent decrire la quantite et les caracteristiques des materiaux rejetes. Les descriptions des procedures existantes de gestion de dechets doivent adresser les politiques actuelles con9ues pour reduire le volume de dechets genere et les techniques utilisees pour le maniement, stockage, transport et 1'elimination des dechets. Les descriptions doivent typiquement inclure les dechets solides et liquides et traiter des sources de dechets, les quantites generees et les caracteristiques des dechets eux-memes. Les sources incluent les precedes industriels, les etablissements commerciaux et les menages. Les caracteristiques des dechets indiquent si lesdits dechets sont explosifs, sujets a la corrosion, flammables, inflammables ou toxiques. Informations sur les dechets : - Description des pratiques manageriales - Types de dechet (liquide ou solide) - Toxicite Quantites - Situation des depots Prevention de la pollution: - Controle des sources - Reduction sources juillet 1998 4-28 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Elles peuvent egalement identifier ies poliuants objets de preoccupation ainsi que Ies concentrations de ces derniers. La mesure preferee de gestion des dechets est la prevention de la pollution, c'est-a-dire prevenir la generation des dechets par le controle et la reduction de la source. Les mesures de prevention de la pollution ne reduisent pas seulement Ies impacts operationnels sur Penvironnement, mais elles amoindrissent egalement Ies couts associes aux matieres premieres et la remise au rebut des dechets. L'evaluation de 1'impact environnementai doit inclure une discussion au sujet des initiatives de prevention de la pollution. Celle-ci doit inclure 1'identification des opportunity de reduction des sources, du recyclage et d'echange de dechets. La gestion des dechets solides peut inclure le depot sur decharges ou bien 1'incineration. Dans certains cas, il n'existe pas de dispositions concernant la gestion des dechets. L'evaluation de 1'impact environnementai doit tenir en compte 1'adequation de la construction et 1'exploitation sur decharges et si ladite decharge dispose d'une capacite suffisante pour convenir aux dechets produits. Lesdites informations peuvent inclure une estimation des dechets generes, Ies moyennes annuelles de dechets enterres dans la decharge, la capacite non mobilisee de la de"charge et une estimation du moment ou ladite decharge atteindra sa capacite maximale. Les descriptions des incinerateurs doivent inclure le volume de dechets accepte par Ies installations dans un delai precis aussi bien qu'une estimation de la capacite a laquelle elles fonctionnent. Les dechets liquides peuvent etre decharges directement vers un recepteur ou envoyes a un systeme d'egouts. L'evaluation de 1'impact environnementai doit decrire Ies caracteristiques des dechets liquides afin de determiner si un traitement est necessaire avant le relachement dans l'environnement ou la mise a egout. 4.4.4 Environnement socio-economique Les attributs de l'environnement socio-economique incluent I'utilisation des sols, la population et Phabitation, Pactivite" economique (emplois et revenus), Ies services communautaires, Ies finances publiques ainsi que la sante et la securite. La signification anticipee des eventuels impacts permettra de determiner Petendue de P etude socio-economique. En d'autres termes, le niveau de detail et la profondeur de la discussion requise pour la description chaque attribut socio-economique devrait augmenter au fur et a mesure de Paugmentation de la signification des eventuels impacts. Chacun des aspects socic-economiques doit etre defini dans la region etudiee. Deux facteurs sont utilises pour determiner Ies ressources socio- economiques dans la region concernee. Le premier concerne la repartition residentielle affectee par le projet propose et le deuxieme concerne Ies liens economiques des communautes etablies dans ladite Gestion de dechets solides : Capacite par unite de temps Capacite en volume Adequation de la conception Dechets acceptables Aspects socio- economiques : - L'utilisation des sols - Population et logement - Activite economique - Education - Service communautaires - Transports - Sante et securite La delimitation appropriee de la region concernee est primordiale pour garantir P exactitude de P evaluation 4-29 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante region. Les Hens sont bases sur le commerce et 1'Industrie ainsi que la consommation des menages. Ces facteurs detenninent la nature et Fetendue des effets multiplicateurs economiques. La Section 4.4.4.3 presente ce concepte de maniere detaillee.) Tenant en compte ces deux facteurs, il arrive souvent que les regions etudiees soient etablies en fonction dcs frontieres juridiques, par exemples aux Etats-unis le comtes, afin de faciliter la collecte de donnees et permettre la comparaison des differentes aspects. Dans certaines analyses socio-economiques, la region etudiee peut varier en ce qui conceme chacun des aspects. For exemple, la sante et la securite peuvent constituer un probleme dans la zone et la region etudiee peut avoir un rayon de 1 km du site du projet, alors que les impacts ressentis par les services communautaires devraient etre evalues a travers F integrality de ladite communaute. Les aspects relatifs a 1'emploi et F activity economique pourraient etre evalues a plusieurs niveaux differents y compris au niveau local et regional. Cependant, les aspects relatifs a la population et au logement, a Factivfte economique, aux services communautaires et aux finances publiques devraient etre compatibles etant donne la nature interrelationnelle desdits aspects. Pour 1'evaluation de la validite de la region etudiee il est necessaire de garder a Fesprit qu'une region excessivement grande peut dormer lieu a un gaspillage de ressources analytiques et amoindrir la signification des eventuels impacts environnementaux. Une region excessivement petite peut causer ('exclusion de certaines parties de la situation environnementale de la prise en compte. 4.4.4.1 L 'utilisation des sols L'evaluation de I'impact environnemental devrait inclure une description et une carte presentant Futilisation des sols actuelle et future dans la region etudiee. Plusieurs categories d'utilisation des sols sont possibles y compris les zones sous-developpes, agncoles, industrielles, commerciales, residentielles et de conservation. L'evaluation de Fimpact environnemental devrait mettre Faccent sur les utilisations donnant lieu a d'eventuels conflits concernant le projet propose, tels que la conversion irreversible de terres agncoles de haute qualite, la presence de mines a proximite des zones residentielles, d'installations publiques ou zones protegees. La section sur Futilisation des sols devra egalement mettre en valeur Futilisation actuelle ou les lois sur le zonage aussi bien que d'autres projets avoisinants ou a proximite. La politique gouvernementale telle que celle touchant la protection des terres agricole de haute qualite, devrait etre incluse. En plus, la mention de Futilisation anticipee (et/ou obligatoire) de sols une fois les operations du projet completees est hautement importante. Le projet propose peut etre evalue sur la base de sa compatibility et conformite avec les plans directeurs locaux, ou regionaux des agences de Types d'utilisation des sols : Sous d&eveloppes Agricoles Industriels Commerciaux Residentiels Recreatifs Conservation Les plans d'utilisation des sols contiennent: L'utilisation existante L'utilisation future Controles d'utilisation juillet 1998 4-30 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante planification. Un plan relatif a 1'utilisation des sols normalement decrit (i) 1'utilisation presente des sols, (ii) 1'utilisation future des sols, et (iii) les controles applicables concemant 1'utilisation des sols. Si le plan en cours d'execution est complet et 1'agence responsable detient 1'autorite permettant d'assurer la conformite, le projet peut etre compart au plan pour identifier les eventuels impacts. S'il n'y a pas de plan ou si celui-ci est inadequat ou 1'agence responsable ne detient pas suffisamment d'autorite pour le faire applique, 1'instigateur du projet doit avoir realise une evaluation plus detail lee. En plus, dans ce cas, il est tres probable que le controle des effets indesirables ou des mesures d'attenuation se trouveraient sensiblement reduits. 4.4.4.2 Population et logement Une discussion concemant les caracteristiques demographiques et du logement dans la zone etudiee doit inclure les donnees suivantes : La population totale historique et actuelle (par exemple, 1995, 1990,1980,1970); Le taux de croissance de la population ; La densit^ de la population ; Donnees moyennes concemant les menages ; Nombre de logements actuellement disponibles ; Taux d'occupation et de disponibilite (proprietaires vs locataires) 9 Valeurs moyennes des logements ainsi que le loyer moyen. Pour une presentation plus detaillee, 1'evaluation de 1'impact environnemental peut donner lieu a des informations concemant Page, le sexe et les origines ethniques de la population aussi bien que le niveau d'instruction, le statut residentiel et la croissance de la population en plus du taux de naissance, de deces et de migration. Cette selection a pour but d'analyser les changements dans la population et prevoir des modifications en ce qui concerne le profile de la communaute, la composition des differents quartiers et la demande an matiere de logements. Des pronostiques concemant les tendances demographiques (par exemple, sans le projet propose) relatives a la region etudiee sont egalement necessaires pour determiner le volume relatif des impacts futurs. Les changements concemant 1'emploi vont probablement affecter les taux de migration relatifs a la region etudie. Le relogement permanent et temporaire des menages par suite d'opportunites d'emploi va engendrer de la demande sur le marche immobilier et les services communautaires. Informations additionnelles pouvant etre incluses Age Sexe Ethnicite Education Statut residentiel Naissances et deces Taux de migration 4-31 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Pour cette raison, une description juste de la situation immobiliere et des services communautaires est primordiale pour evaluer Petendue des eventuels impacts. II peut s'averer egalement important d'identifier les segments de la population, par exemple, la population indigene et les personnes defavorisees, afin de faciliter une discussion sur les eventuelles problematiques concernant Pequite". Si la signification des eventuels impacts le rend necessaire, les impacts demographiques et immobiliers presentes dans cette section devraient etre sous forme non agrege"e pour permettre leur utilisation dans P evaluation de Pequite concernant P ensemble des differents segments de la population. La population indigene se refere aux individus originels ayant des liens culturels et economiques a la zone geographique ou ils resident. Lesdites populations sont particulierement vulnerables aux changements environnementaux et socio-economiques. Si les populations indigenes sont identifiees dans la region 6tudiee, la description de revaluation de 1'impact environnemental devrait inclure une description detaillee de la repartition, du style de vie, des moyens leur permettant de vivre, ainsi que leur statut legal. 4.4.4.3 Activite economique Une representation du bien-etre economique de la region etudiee devrait avoir pour base des donnees concernant la production brute (totaux des ventes et recettes) des entreprises et commerces locaux, des niveaux d'emploi dans Pindustrie, et les revenus personnels. Cette section devrait normalement commencer par 1'identification des industries de base dans la region concernee. II s'agirait des industries amenant des revenus externes a la region (par exemple, ventes aux clients ou autres entreprises ou commerces a Pexterieur de la region) par la suite reinjectees dans la region par achats professionnels et depenses de personnel. L'evaluation de Pimpact environnemental devrait egalement inclure les caracteristiques uniques de la communaute d'affiaires telles que la haute saisonnalite des echanges, le haut debit des benefices, le commerce en baisse ou la re-vitalisation des centres urbains. Une description des categories d'emploi et les niveaux de chomage est necessaire afin d'etablir une base permettant de determiner la compatibilite et la capacite de la main d'oeuvre disponible necessaire pour satisfaire 1'eventuelle demande creee par le projet. Cette section devrait presenter les donn6es dur Femploi suivantes : Population active totale ; Emploi total et emplois par Pindustrie ; Taux et caracteristiques du chomage. Equite environnementale Activite economique : - Production brute - Niveau d'emploi dans Pindustrie - Revenus personnels juillet 1998 4-32 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Les caracteristiques de la population au chomage sont particulierement important surtout si le projet doit generer des emplois. Si justifiees par la nature des eventuels impacts, les donnees sur le chomage devraient etre conservees sous formes non agregee afin de fecilfter revaluation de 1'equite dans les changements intervenant sur le plan de 1'emploi dans les segments correspondants de la population locale. En plus, revaluation de 1'impact environnemental ne devrait pas presenter des projections concernant les tendances escomptees relatives a 1'emploi ou le chomage de base afin de faciliter revaluation des eventuels changements occasionnes par le projet propose. Les donnees sur les gains et les revenus permettent une representation de la richesse relative de la population presente dans la region. Les statistiques regionales telles que le revenu median des menages, revenus par tele, revenus moyens par emploi et le pourcentage de menages vivant en dessous du seuil de la pauvrete, aident a decrire le bien-etre financier et solvability de la population regionale compare a celle de 1'etat ou de la nation toute entiere. Les donnees de base sur les revenus et salaires sont utiles pour 1'evaluation des impacts sur les eventuels gains associes aux changements sur Temploi occasionnes par la presence du projet projete. 4.4.4,4 Services communautaires et finances publiques Les services communautaires peuvent inclure 1'approvisionnement en eau, la mise a 1'egout, le drainage des eaux pluviales, la maitrise des inondations, la gestion des dechets, I'alimentation electrique, 1'education, les soins medicaux, la protection policiere et anti-incendie, les pares et aires de recreation, les eglises et les bibliotheques. L'eValuation de 1'impact environnemental doit decrire lesdites prestations y compris les agents ou organismes les assurant, la nature des prestations offertes et la population ciblee. Les niveaux d'utilisation et la capacite restante permettant de convenir a la croissance devraient y etre inclus si les eventuels impacts occasionnes par le projet vont affecter la demande pour lesdites prestations. Les donnees generales concernant les services communautaires devraient inclure les : Prestataires de service et niveaux actuals des prestations ; Les zones scolaires, le nombre et niveaux du rapport professeur/eleve et le nombre d'inscriptions a 1'ecole ; Hopitaux et cliniques, la capacite en lits et le nombre de docteurs et de chirurgiens; Agences de police et la protection anti-incendie, les juridictions et le nombre d'officiers et pompiers ; Nombre total de metres carres des pares et le nombre et type d'installations recreatives. L'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les : Services communautaires Les agences ou organismes responsables La nature des services Les populations ciblees 4-33 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante L'evaluation de Pimpact environnemental peut inclure des cartes illustrant la localite des services dans la region etudiee et les spheres respectives d'influence ou les zones de service ou de soutien. L'evaluation de la qualite ou P adequation des services existants permettant de subvenir aux besoins des utilisateurs additionnels est critique en cas d'eventuels impacts significatifs tels que Parrivee d'un nombre important de migrations provoque par Paccroissement des possibilites d'emploi. L'evaluation de Pimpact environnemental peut decrire les finances publiques dans la region etudiee basees sur les revenus historiques et niveaux de depenses, les changements dans les soldes et les capacites en obligations de reserve. Si les impacts occasionnes par le projet affectent de maniere significative les finances publiques, cette section devrait discuter les fonds publics gouvernementaux de chaque juridiction (par exemple, les projets concernant les fonds generaux de revenus et les fonds pour service de la dette) et les sources de revenus fiscales ou non fiscales. 4.4.4.5 Transports Les systemes de transport permettent I'acces a un endroit reserve a rimportation de matieres premieres, I'exportation de produits finis et la circulation du personnel et de service. L'evaluation de Pimpact environnemental doit decrire toutes les formes de transport affectees par le projet propose. Le transport par route est normalement primordial pour toutes les installations. En plus, les voies ferrees, les routes aeriennes, les canalisations et les voies fluviales peuvent s'averer importants dans certains cas. L'evaluation de Pimpact environnemental devrait presenter les volumes actuels de circulation, la capacite actuelle, la disponibilite des transports en commun ainsi que P evaluation de 1'adequation desdits systemes pour repondre aux pics de demande. L'evaluation de Pimpact environnemental doit egalement mettre en valeur les plans regionaux et indiquer si ces derniers ont etc respectes. 4.4.4.6 Sante et securite Si le projet propose est susceptible de donner lieu a des risques a la sante et la securite de la population locale, Pevaluation de Pimpact environnemental devrait decrire et presenter toutes les problematiques relatives a ces deux aspects. La description doit inclure les statistiques concernant les accidents industriels dans la zone concernee, les informations concernant les emissions dans Pair, Peau et radioactives provenant d'installations anteiieures et les effets de ces dernieres sur la sante humaine et Penvironnement, en plus d'une analyse des niveaux de bruit et Pimpact de celui-ci sur les etres humains et la faune. L'evaluation de Pimpact environnemental doit egalement identifier les populations ou zones speciales plus susceptibles d'etre exposees aux impacts indesirables (par exemple, les populations de pecheurs risquant d'etre concemees par Putilisation de plans d'eau affectes par le projet propose). Une migration significative vers le site affecte ia capacite des installations et services publics Transport: - Autoroute - Voie ferree - Aerien - Canalisations - Voies fluviales L'evaluation de 1'impact doit decrire les problemes concernant la sante et ia securite juillct 1998 4-34 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc 4.4.5 Ressources ciilturelles Les ressources culturclles incluent les sites, structures et vestiges de valeur archeologique, historique, religieuse, societale ou esthetique pour les interets locaux, nationaux ou internationaux. La situation de tout projet propose peut resulter en la perte ineluctable de ressources culturelles connues ou susceptibles d'etre decouvertes. La preservation et la gestion des ressources culturelles sont importantes pour le maintien du sens de I'histoire et 1'identite de toute culture. Elles sont egalement importantes pour les informations pouvant Stre collectees suite a 1'etude des consequences des actions passees et appliquees a la resolution des problemes actuels. La description doit identifier les ressources culturelles connues y compris la situation des sites suivants de la region concernee : Les sites archeologiques (endroits ou se trouvent des objets fabriques par les etres humains ou autres vestiges datant de I'epoque pr^historique) ; Les sites paleontologiques (endroits ou des ossements, coquillages ou fossiles de plantes ou animaux anciens sont incrustes dans les formations rocheuses); Les sites historiques (endroits ou des evenements significatifs se sont produits ou ou un peuple bien connu a vecu ou travaille); Les sites d'interet particulier sur le plan educatif, religieux, scientifique ou culturel. En fonction de la nature du projet propose et 1'etendue des perturbations terrestres occasionnees, il peut s'averer bon de developper une carte presentant les ressources culturelles connues. En plus de la cartographic des ressources culturelles connues, ladite carte devrait porter mention les zones qui recelent une haute, moyenne ou basse probabilite de decouverte de ressources culturelles inconnues. Lesdites estimations seraient mieux formulees par des archeologues et anthropologistes connaissant renvironnement local ainsi que les tendances de repartition dans Fespace des biens culturels (par exemple, les conditions du sol, la proximite aux sources d'eau ainsi que d'autres caracteristiques topographiques associees a des decouvertes archeologiques anterieures). L'esthetique concerne renvironnement visuel, sonore et olfactif (imaginer les differences sensorielles entre les environnements industriel, agricole et forestier). La description doit inclure les caracteristiques esthetiques de la situation environnementale c'est a dire ce qui se voit, s'entend et se sent sur et dans les alentours du site propose, ainsi que 1'effet emotif et psychologique exerce sur le public. Des descriptions (ou images) du site propose, les caracteristiques uniques considerees de valeur speciale, 1'utilisation par le public ainsi que 1'appreciation du site Ressources culturclles - Archeologiques - Historiques - Religieuses - Societales Esthetiques II serait opportun d'elaborer une carte des ressources culturelles Esthetioue - Visuel le - Aurales - Olfactives En d'autres termes des elements visibles, entendus ou sentis 4-35 juillet 1998 ------- Chanitre 4- Evaluation de chaque composante propose permet la collecte d'informations permettant de faciliter evaluation des eventuels impacts. 4.4.6 Revision de la feuille de route concernant la description de la situation environnementalc II est clair, en tenant en compte les principes ci avant du present chapitre, que la description de la situation environnementale dans un document devaluation de 1'impact environnemental est a la fois importante et complexe. Elle est importante car elle etablit une base contre laquelle les eventuels impacts peuvent etre compares. Elle est complexe car renvironnement naturel et humain est compose d'une serie pratiquement sans limites de composantes interactives et interdependantes. La focalisation du reviseur, c'est a dire, la revision de la couverture, la signification, I'adequation, I'integrite et 1'exactitude du present chapitre relative au document concernant 1'impact environnemental, ainsi que pour le maintien du niveau approprie d'influence sur la preparation, est cruciate afin d'assurer un processus efficace et bien informe de prise de decision. Pour assurer que la revision reste systematique et complet, et que le reviseur conserve la focalisation, la feuille de route a ete creee pour Feuille de route pour la revision de la situation environnementale Tous les types de problematiques naturelles et humaines sont traites comme il conviendrait. La zone ou communaute affectee est definie de maniere precise et adequate Faire la cartographic de la zone affectee et les caracteristiques des aires avoisinants La base est etablie pour mesurer 1'impact Les informations et donnees appropriees sont utilisees et documentees de fa?on adequate Les informations sont-elles liees au but et a la necessite du projet et aux variantes ? Les niveaux de detail sont appropriees a la signification Les informations et donnees sont-elles de qualite acceptable et bien a propos ? Certe partie du document est compatible a 1'interieur Feuille de route pour la revision de la situation environnementale juillet 1998 4-36 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante servir de guide a la description de la situation environnementale figurant dans un document relatif a une evaluation de 1'impact environnemental. Ladite feuille de route reflete une image composite de toutes les problemaJiques decrites dans la section 4.4. Le fait de trailer toutes ces problematiques et problemes permettra d'assurer que la revision reste systematique et complet. S'il existe plusieurs cas ou la description de la situation environnementale ne repond pas aux attentes du reviseur figurant dans la feuille de route, le chapitre sur ladite situation est probablement inadequate et necessitera un developpement plus approfondi. C'est Paffaire du reviseur de signaler de tels dysfonctionnements a 1'instigateur du projet. Etant donn£ que les descriptions de la situation environnementale sont souvent complexes, aucun reviseur seul n'est susceptible de faire valoir 1'expertise requise dans tous les domaines pennettant d'ex^cuter une revision totalement adequate. Le reviseur doit se montrer suffisamment confiant pour poser des questions a ses collegues et experts externes lorsque cela s'avere necessaire. 4.5 LES EVENTUELS IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX La partie traitant des impacts environnementaux du present document a pour but de presenter de facon succincte et claire chaque impact eventuel du point de vue qualitatif et quantitatif. La partie sur les impacts environnementaux constitue la base scientifique et analytique permettant la comparaison entre variantes ainsi que de determiner la signification des differents impacts. Le reviseur doit prendre des mesures permettant d'assurer que tous les impacts y compris les impacts primaires, secondaires et cumules, eventuellement significatifs ont etc prises en compte dans P evaluation de 1'impact environnemental. La partie traitant des impacts environnementaux doit discuter les eventuels impacts indesirables et benefiques de chacune des variantes ainsi que la signification relative de celles-ci y compris en ce qui concerne les implications techniques des: Impacts primairesUn impact primaire est direct et se produit en meme temps et au meme lieu que Paction entreprise. Les impacts primaires sont ceux qui sont lies aux travaux de construction, le fonctionnement, P operation et/ou la maintenance d'un installation ou d'une activite. Generalement ils sont visibles et quantifiables ; Impacts secondairesLes impacts secondaires se produisent plus tard ou dans un endroit different de Paction initiale. Lesdits impacts sont indirects ou constitues de changements indirects dans Penvironnement, la population, la croissance economique et dans Putilisation des sols ; Chaque impact eventuel doit etre presente clairement et succinctement 4-37 juillct 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Impacts cumulatifsLes impacts cumulatifs resultent de 1'impact incremental d'une action propose sur une ressource commune lorsqu'ils sont rajoutes a d'autres actions du passe ou de Pavenir raisonnablement previsibles. Celles-ci peuvent inclure les eflets collectifs d'actions relativement mineures sur une periode de temps, (par exemple, 1'effet conjugue de dechargements d'eaux usees, le dragage et effets agricoles sur un petit estuaire, de plusieurs barrages construits dans un bassin fluvial unique). Conformite du projet - La conformite prouvee avec les normes et regulations nationales, de 1'etat, et locales concernant 1'environnement; Eventuels conflits - L'identification des eventuels conflits enrre les variantes et les objectifs des plans nationaux, regionaux et locaux concernant 1'utilisation des sols ainsi que les politiques et controles de la zone concernee ; Engagement irreversible et irreparable des ressources - L'engagement des ressources irreversibles et irreparables (par exemple, des terrains, les ressources naturelles liees au projet propose devrait etre resume). II est important pour le reviseur de se rappeler que des impacts majeurs peuvent se produire en ce qui concerne toute une serie de ressources (par exemple, ressources physico-chimiques, biologiques, socio- economiques, esthetiques et culturelles). Par consequent, une analyse de 1'evaluation de 1'impact environnemental doit etre realisee par etapes de facon globale, en assurant que tous les eventuels effets ont et6 pris en compte concernant toutes les ressources decrites au sujet de la situation environnementale. II est egalement critique que le reviseur se souvienne que les impacts peuvent se produire a n'importe quel stade d'un projet allant de 1'initiation aux operations apres terminaison. Plus precisement, le reviseur doit verifier pour s'assurer que les impacts sont evalues aux stades suivants : Preparation initiale du site et travaux de construction ; Fonctionnement de(des) installation(s) ; Operation apres installation ou cloture du site. Lesdites categories ne sont que trois rubriques pratiques permettant de classer ce qui en realite est un spectre complet. Le reviseur doit envisager des mesures permettant d'assurer que les impacts sont lvalues a chaque stade du projet. Etant donne que chaque stade peut consister de plusieurs sous sections (par exemple, il peut y avoir plusieurs stades distincts au cours du fonctionnement de 1'installation), done il faut une juillet 1998 4-38 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc evaluation soignee permettant de determiner si tous les impacts eventuels a long terme, moyen terrne et court terme ont etc etudies. 4.5.1 Methodes d'analyse Les eventuels impacts de chaque variante sont identifies par un examen systematique et interdisciplinaire des consequences ayant lieu suite a la mise en oeuvre de chacune des variantes. Alors que des informations peuvent etres collectees a partir d'etudes sur le terrain, revaluation associee de 1'impact environnemental, des applications de decharge ainsi que d'autres sources, le reViseur sera responsable de 1'evaluation de F integrity scientifique et professionnelle des informations utilisees pour 1'evaluation de 1'impact environnemental. Done, 1'evaluation de Fimpact environnemental doit identifier clairement Jes sources des donnees, les references, methodologies et les modeles utilises pour analyser ou predire les resultats. Des methodologies detaillees ou des donnees etendues peuvent etre incorporees par reference si la source et facilement disponible. Des methodologies specifiques peuvent etre disponibles pour identifier, qualifier et quantifier les impacts en ce qui concerne un large eventail de medias. Par exemple, les impacts sur la qualite de 1'air peuvent etre predits par Futilisation de modeles standard et approuves. Une matrice decrivant des modeles communement utilises dans les evaluations d'impacts environnementaux est presentee dans I'annexe B. Lesdits modeles constituent des donnees specifiques au site concernant la qualite de 1'air ainsi que les emissions probables de polluants produites par le projet propose aussi bien que les caracteristiques topographiques et meteorologiques de la region concernee, afin de predire les transports et le destin des polluants. Ceci est suivi par une evaluation de 1'effet des niveaux predits de polluants sur les recepteurs, y compris les etres humains ainsi que d'autres ressources biologiques, habitat sensibles ou ressources culturelles. L'objectif de la partie du document traitant les impacts environnementaux est de quantifier les eventuels impacts sur les environnements physico-chimiques, biologiques et socio-economiques y compris la qualite de Fair, la qualite de 1'eau, les sols, les ressources biologiques, Femploi, F utilisation des sols et les services communautaires. Cette partie du document doit identifier les impacts primaires et secondaires concernant chaque variante, discuter la signification des eventuels impacts et evaluer les eventuels impacts cumulatifs. L'analyse doit identifier et 6valuer les eventuels impacts pour tous le stades de Faction proposee, y compris la preparation initiale du site et les travaux de construction ainsi que, dans certains cas, les effets apres F operation ou la cloture du site. 4.5.1.1 Determination de la signification L'evaluation de Fimpact doit identifier clairement les sources des donnees. les references, les methodologies et les modeles utilises pour analyser or predire les resultats. L'objectif de la partie traitant des impacts environnementaux de 1'evaluation de Fimpact est de quantifier et decrire les eventuels impacts sur: - la qualite de Fair - la qualite de Feau - les sols - Jes ressources biologiques - Femploi - Futilisation des sols et - les services communautaires La determination de la signification doit etre basee sur des criteres clairement definis. 4-39 juillet 1998 ------- Chapitrc 4- Evaluation de chague composante La signification peut etre definie par la loi, les reglements, la politique ou les pratiques d'une agence ou par la sagesse collective d'un groupe reconnu (par exemple, les normes d'une association d'industrie ou de commerce). La signification de 1'impact, cependant, est souvent basee sur 1'estimation professionnelle d'un expert ou d'un groupe d'experts. La determination de la signification soit avoir pour base des criteres clairement definis. La signification peut egalement etre examinee en termes du contexte et de 1'intensite d'une action. Le contexte se refere a 1'echelle geographique sur le plan local, de 1'etat, national ou international. L'intensite est definie par la severite de 1'impact (par exemple, la grandeur de la deviation des conditions de fond, la dimension de la zone affectee, la duree de 1'effet et la probabilite globale de survenance). Le potentiel de constater des impacts significatifs est plus grand dans les zones protegees, uniques ou reconnues par les agences gouvernementales (par exemple, des ressources significatives historiques ou culturelles, pare, terres agricole de premiere qualite, zones palustres, rivieres sauvages ou particulierement attractives ou zones critiques sur le plan ecologique). D'autres importants facteurs sont les suivants : Le degre de controverse parmi les experts concernant 1'impact; Le niveau de risques incertains ou inconnus ; La possibilite d'etablissement d'un precedent; L'occurrence d'impacts cumulatifs (surtout si les impacts individuels ne sont pas considered comme significatifs) ; Le degre auquel les sites culturels ou historiques peuvent etre affectes ; Le degre auquel les ressources significatives scientifiques, culturelles ou historiques seraient perdues ; Le degre auquel des especes commerciales ou recreatives de valeur, menacees ou en danger voient leur habitat critique affecte; La possibilite d'infractions aux lois ou reglements nationaux, de 1'etat, ou regionaux relatives a 1'environnement, ou la possibility du respect des normes applicable^ a I'operation et de divers media environnementaux. Les normes professionnelles et specifications de conception constituent des techniques utiles pour determiner les techniques utilisees pour estimer la signification des impacts. L'utilisation desdits techniques fait entrer en jeu la comparaison de parametres connus aux normes professionnels, telles que les lignes directrices des effluents, pour evaluer juillet 1998 4-40 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc 1'eventuelle signification. En plus, J'opinion publique peut etre utilisee pour determiner la signification qualitative ou impact specifique. Le seuil de signification est different pour chaque impact, et les parties estimant ladite signification doivent expliquer le motif des seuils choisis. Des descriptions claires des choix de seuils pour la determination de la signification donne au reviseur une base sur laquelle il peut approuver ou desapprouver la determination de la signification, fondee sur des hypotheses, criteres ou donnees specifiques. Des conseils supplementaires sur la determination de la signification sont donnes dans 1'annexe C.2 et dans le manual de reference intitule Principes de revision de I 'impact environnemental. 4.5.1.2 Impacts cumulatifs Les impacts cumulatifs resultent de 1'impact incremental d'une action proposed sur une ressource commune lorsqu'elle est rajoutee a d'autres actions passdes, presentes ou futures. Celles-ci peuvent inclure les effets collectifs d'actions individuellement mineures sur une periode donnee de temps. Cette approche « cumulative » est particulierement interessante lorsque aucun projet precis ne cause aucun probleme majeur mais contribue de maniere incrementale a un autre probleme qui va en croissant. II est important de reconnaitre que certains projets agissent en catalyseur pour la croissance future et du changement environnemental dans la region concernee. Si d'autres projets sont planifies au cours de la meme periode de temps que 1'action proposee et dans la meme region, ils doivent etre enumeres dans 1'evaluation de J'impact environnemental et inclus dans 1'analyse cumulative d'impacts. Lore de 1'evaluation du potentiel d'impacts cumulatifs, 1'instigateur du projet et le reviseur doivent tenir en compte les facteurs suivants : Les accumulations temporelles des impacts et si les perturbations sont suffisamment espacees pour permettre a 1'ecosysteme de se recuperer par suite des changements intervenus ; L'accumulation spatiale des impacts et s'il existe suffisamment de distance entre les perturbations ; Les sources de 1'impact y compris les effets primaires et secondaires des sources individuelles et multiples; Les voies de Faccumulation des impacts telles que Padditivite et synergisme; Les seuils d'impact y compris les seuils lineaires et non lineaires. L'analyse cumulative d'impact est penalisee par le niveau de complexite des mecanismes des effets cumulatifs et par les limitations en matiere de 4-41 juillet 1998 ------- Chapitrc 4- Evaluation de chaque composante comprehension des processus de 1'ecosysteme et les reponses aux perturbations. II n'existe pas de methode permettant 1'evaluation des impacts cumulatifs. Une combinaison des techniques analytiques et processus de planiflcation sont frequemment utilises pour evaluer et adresser les impacts cumulalifs. L'annexe C.2 et un nombre de documents figurants dans le manuel des ressources accompagnant le cours intitule Principes de revision d'evaluation de I'impact environnemental decrit certaines desdites methodes. 4.5.2 Generation de polluants, transport et recepteurs La generation de polluants, le transport et le destin peuvent affecter I'air, 1'eau, le sol et les ressources biologiques a proximite du site propose. Les voies critiques du transport des polluants et le destin final des polluants depend largement de la nature physique du polluant lui-meme. Les polluants et gaz sont transport^ by I'air mais peuvent etre deposes sur eaux de surface ou sols. Les polluants liquides (par exemple, combustibles, ou solvants) peuvent volatiliser dans Fair ou etre transported par les sols, sediments ou media aquatiques tels que les eaux souterraines ou ruisseaux de surface. Les polluants solides y compris les sediments et le sable peuvent etre transportes par le vent ou les eaux de surface. L'evaluation de Fimpact environnemental doit evaluer en profondeur tous les polluants eventuels, les voies critiques de ces derniers et les recepteurs, en prenant pour base la modelisation ou autres sources d'information. 4.5.2.1 Ressources en air Le nivellement et la gradation su site resultent en de grandes quantites de particules de poussiere transportees par I'air pouvant contenir des composantes toxiques. Les particules de poussiere peuvent se placer sur la vegetation locale ou plans d'eau ou etre ingerees par les organismes biologiques y compris les etres humains. Les emissions provenant des materiels de construction tels que bulldozers ou appareils de gradation peuvent egalement affecter de maniere indesirable les ressources biologiques. L'evaluation de I'impact devra evaluer en profondeur tous les polluants, les voies, et les eventuels recepteurs bases sur le modelisation ou autres informations. Effets primaires Poussiere transportee par air et accumulations de poussieres sur les surfaces adjacentes au site propose. Effets indesirables sur les organismes biologiques (y compris etres humains) occasionnes par 1'inhalation de matieres toxiques Effets secondaires Transfer! par air de polluants vers des sols distants et eaux de surface Effets cumulatifs produits par la construction d'installations Effet de serre Pluie acide juillet 1998 4-42 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc Les impacts provoques par le fonctionnement des installations sont associes en premier lieu a la generation de polluants et le transport et les effets lies a Phabitat. Normalement, les installations ne peuvent pas fonctionncr sans obtenir les permis environnementaux concernant les emissions dans Pair et la plupart des permis sont accordes seulement apres avoir determine que les impacts environnementaux seront minimes. La mise en reuvre effective ainsi que Papplication des reglements environnementaux servent a minimiser les impacts indesirables provoques par les operations ayant lieu dans le cadre du projet. Les operations affectent la qualite de Pair via les emissions atmospheriques de particules, d'hydrocarbures, de monoxyde de carbone, de dioxyde de carbone, d'oxyde de soufre et d'oxydes d'azote. Les particules donnent lieu a des atmospheres « sales » ou « poussiereuses » et s'accumulent sur des surfaces. Les produits chimiques toxiques s'attachent egalement aux particules ce qui causent d'eventuels impacts sur la sante humaine en cas d'inhalation. L'accumulation des produits chimiques toxiques sur des surfaces toxiques peuvent egalement provoquer des impacts environnementaux. Les hydrocarbures et le dioxyde de carbone sont principalement responsables de Peffet de serre car ils empechent la radiation de la chaleur de la surface de la terre vers la stratosphere augmentant ainsi la temperature de P atmosphere. Le monoxyde de carbone est un element toxique connu qui peut provoquer des dysfonctionnements neurologiques et pulmonaires et meme la mortalite. Les oxydes de soufre et d'azote constituent la pluie acide pouvant diminuer le pH des plans d'eau naturels et endommager les structures ou materiels naturels ou de fabrication humaine. Les emissions peuvent egalement donner lieu a des odeurs a travers des grands espaces dans le voisinage du site propose. Les sources d'emission des installations incluent les generateurs a diesel, les vehicules circulant vers et du site propose ainsi que les polluants specifiques au caractere industriel du site. L'evaluation de Pimpact environnemental doit traiter toutes les sources d'emission et evaluer Pimpact cumulatif de celles-ci sur Penvironnement. Les impacts sur la qualite de Pair peuvent etre determines de maniere quantitative en comparant les emissions attendues par rapport aux normes etablies par les gouvernements local, de Petat et national et par comparaison des concentrations ambiantes des polluants provoquees par les emissions et d'autres sources avec les normes regissant les concentrations ambiantes. Le suivi et la modelisation constituent les deux techniques les plus ushees pour les evaluations de la qualite de Pair. Le suivi est souvent requis afin d'etablir une base concernant les concentrations ambiantes pour les polluants concernes avant la construction des installations et peuvent etre utilisees pour determiner la conformite de celles-ci apres le commencement des operations. En plus, la modelisation est utilisee pour evaluer les impacts eventuels du Techniques communes devaluation de la oualite de Pair La surveillance (pour calculer les conditions ambiantes et veiller sur les changements apres le debut du projet) La modelisation (pour predire les effets provoques par le projet) 4-43 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante projet propose en utilisant des simulations mathematiques de dispersion. Si les modeles relatifs a la qualite de 1'air sont utilises dans 1'evaluation de 1'impact environnemental, le reviseur doit prendre des mesures pour assurer que les quatre exigences suivantes ont ete utilisees au cours de la modelisation : Donnees sur les emissions ; Informations sur les cheminees (par exemple, la hauteur, le diametre, la temperature des gaz sortants et le debit); Les donnees meteorologiques (par exemple, la velocite des vents, la direction et les niveaux des pluies) ; Les coordonnees et elevations de recepteurs. Questions urgentes: Les polluants de 1'air seront-ils g&ieres par les travaux de construction et la preparation du site ? - L'evaluation de 1'impact environnemental permet-elle d'identifier les sources d'emissions ainsi que les taux de celles-ci en plus de la comparaison aux taux applicables aux normes et limitations nationales, de I'etat et locales (emissions et qualite de 1'air) ? - L'6valuation de 1'impact environnemental permet-elle de comparer les niveaux atmospheriques aux normes nationales, de i'etat ou locales ? L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-elle les sources et taux, y compris les sources connues et eventuelles dans le voisinage non pas associes au site propose et evalue-t- elle les concentrations attendues des polluants dans 1'air ? Les taux d'emission et les concentrations en resultant sont-ils compares aux normes et limitations nationales, de I'etat, et locales ? Le fonctionnement des installations peut-il provoquer la non conformite avec les normes concernant la qualite de 1'air ambiant ? Les mesures de controle concernant les emissions dans 1'air ont- elles ete traitees dans la conception du projet ? Lesdites mesures seront-elles adequates ? L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-elle les emissions de cheminee au cours du fonctionnement et de la juillet 1998 4-44 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc maintenance et fait-elle la comparaison avec les normes national, de Fetal ou locales ? Les emissions de cheminee auront-elles des effets indesirables sur la visibilite et la repartition de la lumiere (par exemple le smog); endommager les materiels naturels ou humains (pluies acides); ou avoir des effets nefastes sur la sante humaine, animate, se la faune ou la flore ? 4.5.2.2 Ressources en eau Les travaux de construction peuvent affecter les ressources en eau en fonction de la proximite de celles-ci au site propose. La pose de poussieres sur les plans d'eau contribue a augmenter la turbidite. Le nettoyage de la vegetation et le compactage de sols par les machines de construction provoque des augmentations de ruissellements d'eaux pluviales, de plus grands volumes et la v61ocit6 des eaux devant etre supportees par les plans d'eaux locaux. Ceci, a son tour, peut causer la sedimentation des eaux revues et des effets indesirables pour la vegetation aquatique et d'autres organismes biologiques tels que les poissons. Par exemple, une turbidite e"leve"e peut reduire le volume de lumiere disponible et done diminuer les taux photosynth&iques de la vegetation aquatique ou peut boucher les branchies des poissons par les particules et done reduire la fonction respiratoire. En plus, les chargements eleves en sedimentations apportent des elements nutritifs et polluants toxiques vers les plans d'eau. Une source mineure de polluants au cours des travaux de construction est constitute pour le petrole ou 1'huile ou autres materiaux dangereux pouvant Mr ou s'echapper des differents equipements. Ces materiaux peuvent penetrer dans les eaux souterraines ou etre transportees par ruissellements dans les plans d'eau locaux et occasionner des effets toxiques ou la bioaccumulation aux ressources biologiques locales. Les impacts sur 1'eau vont de la degradation de la qualite provoquee par les dechargements de polluants toxiques et un niveau excessif d'elements nutritifs ou de substances dependantes de 1'oxygene aux impacts de hydro modification associes avec une zone eiargie impermeable, 1'exposition des sols, et 1'erosion. Les polluants peuvent penetrer dans les eaux de surface a partir de dechargements de dechets aux sols, des dechargements d'effluents vers les plans d'eau et le ruissellement des precipitations. Les elements nutritifs (composes d'azote et de phosphore) dans 1'eau peuvent provoquer Peutrophisation, c'est-a-dire, la croissance excessive des plantes, produisant la floraison algacee, des plans d'eau avec proliferation de plantes et la mort des poissons. Trop d'azote dans 1'eau potable provoque des problemes chez Phomme, plus particulierement chez les enfants. Les contaminants toxiques provoquent de la toxicite aigue et chronique dans les biotes aquatiques ainsi que d'eventuels effets sur la sante humaine causant indigestions par la consommation d'eau de des aliments contamines. Les temperatures des eaux affectees peuvent subir des changements par Effets primaires Chargement de sediments dans les plans d'eau adjacents au site et alteration de t'habitat. Accumulation de produits toxiques dans les plans d'eau adjacents due a I'erosion et ruissellement site. Turbidite accrue des plans d'eau et taux photosynthetiques diminues de la vegetation aquatique Enterrement des invertebres bentiques aquatiques Collement des branchies des poissons par particules en suspension. La bioaccumulation par les organismes aquatiques d'elements toxiques provenant de sediments erodes et particules aeriens Contamination des eaux souterraines et/ou eaux de surface due aux fuites ou dechargements d'effluents 4-45 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante la penetration d'effluents d'eau chaude. Les augmentations de la temperature ambiante normalement r&iuisent la biodiversite en limitant Pabondance de noissons d'eau froide ou peut provoquer 1'introduction d'especes nuisantes. Les eventuels impacts sur la qualite de 1'eau peuvent etre determines en comparant les concentrations aux normes de qualite ou en predisant les concentrations ambiantes et en comparant celles-ci avec les normes de qualite de 1'eau ou niveaux de toxicite severes ou chroniques. Si certains contaminants particuliers sont consideres d'dtre plus significatifs que d'autres (grande quantite ou haute toxicM), revaluation de 1'impact environnemental devrait se concentrer sur le transport et le destin final desdits polluants. L'evaluation de 1'impact environnemental doit egalement tenir en compte le potentiel relatif a la bioaccumulation contamine'e dans la chaine alimentaire locale. Des etudes le modelisation peuvent etre utilisees pour evaluer les concentrations de contaminants dans les recepteurs occasionnees par des processus et des decharges d'eau pluviale, ou estimer les concentration de produits chimiques dans les biotes aquatiques resultant de faction entreprise (par exemple, modeles de chaine alimentaire et d'effet sur les poissons). Lorsque les modeles concernant la qualite de 1'eau constituent une composante de revaluation de 1'impact environnemental, des recherches specifiques doivent inclure des informations sur les apports en sources (par exemple, la compositions, concentration et volume des effluents) ainsi que les caracteristiques de reception des eaux (par exemple, les courants, le vent, le debit des flux, 1'amplitude des marees, la stratification). L'evaluation doit demontrer clairement si les resultat ont etc testes ou verifies au moyen de controles des limites ou d'autres techniques d'evaluation. Les exercices de model isation doivent inclure les impacts des sources existantes et planifiees en plus du projet propose et les variantes de dernier. Us doivent faire 1'objet d'etalonnages pour le systeme sous etude. Questions urgentes: L'evaluation traite-elle du potentiel de degradation de la qualite d'eau par Faugmentation des ruissellements de surface (decharges de sediments et de polluants), materials de construction mis au rebut ou decharg6s ou d'autres produits chimiques, herbicides, eaux usees, additives de sol, perturbations de lit de ruisseau ou augmentations de temperature causees par une turbidite elevee ou le nettoyage de la vegetation ? - L'evaluation prevoit-elle le chargement de sediments et compare-t-elle les chargements et les concentrations dans le courant de polluants avec les normes et criteres nationaux, de 1'etat et locaux ? - Le document evalue-t-il les eventuels effets concernant la qualite de 1'eau souterraine suite a ('utilisation or le depot de produits chimiques ou d'elements nutritifs ? Lorsque 1'eau Effets secondaires Modification de Tevacuation des sources d'eau Eutrophisation ou contamination des eaux de surface distantes via les ruissellements site. Effets cumulatifs dus a la construction des installations La degradation de la qualite de 1'eau au dessus des normes acceptees a cause de chargements multiples juillet 1998 4-46 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante souterraine est aftectee. revaluation tient-elle en compte le fait d'eviter la pose de sources de contamination sur les zones de recharge d'aquiferes ? - La construction des installations permettra-t-elie d'eviter les contacts directs avec 1'eau souterraine au cours des travaux sur les fondations, les galleries ou la construction d'installations souterraines ? - Si le site du projet propose se situe dans une zone de decharge d'aquiferes, est-ce que les mesures de protection, telles que les e"16ments d'etancheite et zones de retenue seront mises en oeuvre? Existe-t-il la possibility d'une augmentation de flux terrestre, de ruissellement d'eaux pluviales, d'inondation, de sedimentation du cours des ruisseaux ou d'erosion des canaux causee par 1'augmentation des ruissellements suite a la preparation du site et travaux de construction ? Le plan de construction limite-il 1'utilisation de materiels pouvant affecter negativement 1'environnement et plus particulierement les ressources en eau ? - Existe-il un systeme reponse aux epandages traitant suffisamment bien 1'epandage de mateiiels dangereux ? - Les materiels dangereux seront-ils stockes sur le site de construction ? Si oui, des mesures ont-elles etc prises permettant de les conserver dans des bailments eloignes des travaux de construction ? (les materiels dangereux incluent les produits petrol iers, combustibles, solvants, la peinture et les batteries). Existe-il une possibilite concernant les polluants toxiques et/ou materiels organiques produits par la mise au rebut des dechets, les decharges d'effluents ou des ruissellements d'eaux pluviales d'avoir en effet defavorable sur les eaux de surface ou souterraines ? L'evaluation essaye-t-elle de predire les concentrations de polluants dans les eaux de surface et souterraines et fait-elle la comparaison avec les normes et criteres de qualite nationaux, de I'etat et locaux ? L'evaluation traite-elle des impacts a court et a long terme concernant la communaute biologique et causes par le dechargement ? Le document evalue-il les distributions de temperature autour et en dessous des zones de decharge et fait-il la comparaison avec les normes nationales, de I'etat ou locales ? Lorsqu'il n'existe pas de normes, revaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle 4-47 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaquc comnosante 1'impact des changements de temperature sur 1'ecosysteme aquatique ? Est-ce que fa mise en route des installations provoquerait une augmentation de la sedimentation ou la destruction de Phabitat ? Le document evalue-t-i! les habitats aquatiques pouvant etre affectes par la sedimentation accrue ou 1'alteration des flux existant des cours d'eau et evalue-t-elle 1'amplitude de reffet ? 4.5.2.3 Ressources geologiques L'evaluation de 1'impact environnemental doit evaluer 1'effet des travaux de construction sur les ressources geologiques. Les travaux de construction incluent le nivellement des collines, le retrait de roches et de sols, le remplissage de vallees ou depressions ou toute autre alteration du terrain existant. La modification des ressources geologiques peut affecter directement les ressources biologiques suite a la perte d'habitat. En plus lesdites alterations affectent indirectement les ressources en eau en modiflant les systemes de ruissellement et d'autres caracteristiques des bassins versants. Au cours de la preparation et la construction, le nettoyage et le retrait de la vegetation terrestre normalement provoque 1'erosion des sols. Les chargements en sediments causes par les site de construction non controles seraient de 35 45 fois plus grands que les chargements a partir de zones boise'es non perturbtes (moins de 1 tonne par an). L'e"tendue des impacts sur les ressources geologiques est fonction des caracteristiques geologiques et topographiques du site y compris la pente, la composition des sols et son impermeabilite et de la mise en oeuvre de mesures d'attenuation (par exemple, 1'utilisation de tampons vegetaux pour filtrer les sedimentations et les polluants afferents). La plupart des impacts sur les sols doivent normalement se produire au cours de la preparation du site et le deroulement des travaux de construction. Lors du commencement des operations, cependant, le potentiel concernant la contamination des sols est 61eve a cause des epandages de matieres premieres, les zones de chargement et de dechargement, le stockage et les zones de production. La possibilite de contamination des sols est egalement elevee dans les zones reservees au stockage des dechets sur le site ou d' installations de traitement. Des dispositifs de traitement des sols ou des lieux de decharges sont souvent utilises. Parfois les dechets sont stockes en piles ou dans des tambours. Des ruissellements ou lessivats de confinement peuvent penetrer a travers les sols jusqu'a 1'eau souterraine. La contamination des sols peut egalement se produire sous FefFet des ruissellements de residus contaminants sur des surfaces impermeables telles que routes, aires de stationnement et pistes d'aeroports. L'erosion des sols et la sedimentation peuvent continuer de se produire apres les travaux de construction. L'etendue du probleme depend de Eventuels effets primaires Contamination des sols suites aux fuites ou epandages. Perte de sols par erosion Effets secondaires eventuels Defaillance de pente Destabilisation des cotes Effect cumulatifs eventuels Desertification Les impacts sur le sol peuvent arriver au cours de la construction et apres celle-ci lors du fonctionnement des installations juillet!998 4-48 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Fefficacite des techniques de controlc de 1'erosion utilisees pour stabiliser le site apres les travaux de construction. Questions urgentcs: L'evaluation de I'impact environneraental determine-t-elle F&ventuelle pertc de sols au cours de la construction et le fonctionnement des installations et traite-elle des mesures d'attenuation afin de reduire 1'erosion ? L'evaluation de I'impact environnemental identifie-t-elle les eventuelles sources de contamination de sols ainsi que des mesures d'attenuation envisageables ? 4.5.2.4 Ressources biologiques Au cours des travaux de construction, les ressources biologiques peuvent etre directement affect&s par la perte d'habitat, des ressources en alimentation, de zones de nidification, des routes de migration dans la region concernee ou indirectement par le chargement de sedimentations dans les plans d'eau avoisinants ou transfert de polluants aux sols adjacents ou eaux de surface resultant de ruissellements du site. Comme il a deja etc dit dans les sections ci avant, les installations peuvent decharger des polluants dans I'air, I'eau et sols. La contamination des ressources locales peut resulter en la degradation localisee ou generalisee de Phabitat de la flore et la faune. Les chargements de sediments peuvent egalement affecter les ressources terrestres et aquatiqucs. L'erosion de sediments resulte en la perte de couverture du terrain et zones de fourrage pour les especes terrestres. Le transport des sediments aux plans d'eau locaux provoque Penterrement des organismes inferieurs, des niveaux reduits d'oxygene dissout, 1'alteration de Phabitat et, en fonction de la presence de produits toxiques, les effets de bioaccumulation. Questions urgentes: L'evaluation de I'impact environnemental tient-elle en compte les eventuelles pertes en ressources biologiques (surtout en ce qui concerne les especes de gibier et/ou habitats critiques) existantes dans la region concernee ? Est-ce que des mesures d'attenuation telles que tampons vegetaux empechant 1'erosion et les dispositifs de reponse aux epandages ont ete inclus au stade des travaux de construction ? L'evaluation de I'impact environnemental traite-elle de I'impact du transport des sediments sur les ressources aquatiques au cours des stades de construction et d'operation ? Effets secondaires La degradation de la qualite de Peau La modification de Phabitat aquatique par Perosion et les ruissellements. Effets cumulatifs La bioaccumulation de produits toxiques provoquant des risques pour la sante ecologique et humaine. 4-49 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante {/evaluation dc Pimpact environtiemental decrit-elle les concentrations d'effluents et d'emissions et les eventuels effets toxiques nefastes pour la vegetation et la faune ? I, 'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des effets de bioaccumulation sur les ressources biologiques a partir d'emission et dechargements provenant des installations ? 4.5 J Alteration de 1'habitat L'alteration de 1'habitat est particulierement visible au cours du de"but des travaux de construction. La preparation du site et les travaux de construction peuvent inclure dans une certaine mesure le nivellement des terres et le compactage des sols ainsi que rejection des installations de production, les zones de chargement et de dechargement, les zones de stockage, le stockage des dechets et systeme de transport pour le displacements de materiels d'un endroit a un autre. Au cours de la premiere phase de la construction le sol est nettoye et prepare" pour le stockage des materiels de construction, le transport de materiels entre les zones de stockage et les sites de construction. Pour les grandes installations, le concassage des pierres, le mixage du beton et autres materiels peuvent etre faits sur le site. Les operations affectant 1'habitat, surtout par la generalisation des polluants et le transport. L'etendue de 1'impact est largement fonction de 1'efficacite des mesures de restauration prises au cours des travaux de construction. 4.5.3.1 Ressources biologiques La mesure dans laquelle les habitats sont affectes par le nettoyage et la gradation du site est fonction de combien les ecosystemes naturels etaient deja perturbes. La conversion d'une zone boisee implique de changements plus grands que pour la conversion d'un ex-site industriel. Les habitats associes aux zones largement couverts de vegetation sont normalement plus peuple"s et divers en especes que ceux associes a des sites d6veloppes auparavant. Comme il a ete dit plus haut, les travaux de construction peuvent affecter 1'air, 1'eau ou les ressources geologiques a proximite du site propose et qui peuvent servir d'habitat pour toute une serie d'organismes. Le retrait de la vegetation originelle au cours des travaux de construction peut affecter directement certaines especes en detruisant la couverture de protection, les sources d'alimentation, la nidification ou les sites de reproduction. Le tronconnage d'arbres sur le site propose provoque une diminution d'ombrage et risque de faire augmenter les temperatures d'eau dans les plans d'eau locaux. Au passage du temps ceci pourrait causer des reductions des concentrations d'oxygene dissous ainsi que des effets indesirables sur les ressources aquatiques. L'erosion des sediments du site cause le depot de sediments sur les fonds des ruisseaux, provoquant l'alteration de la nature des substrats et juillet 1998 4-50 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosante changements dans la faune des fonds dc ruisseaux d'elements durs ou les communautes de substrats meubles. Si le fond du ruisseau change, les especes de poissons dans ledit ruisseau changeront egalement. En fonction des utilisations anterieures, le sediment peut etre associe a des produits chimiques toxiques susceptibles d'exister dans les poussieres ou sediments peuvent absorber dans des particules. Si les composantes toxiques existent dans la poussiere ou le sediment, le potentiel concernant les effets de bioaccumulation sur les organismes biologiques est plus grand. L'evaluation de I'lmpact environnemental doit evaluer rendommagement ou la destruction eventuelle d'ecosystemes sensibles cause par la presence d'instaliations dans le voisinage. La pose incorrecte d'instaliations par rapport a la pente et I'hydrologie locale peut affecter les zones sensibles en alterant !e systeme hydrologique local, en augmentant le ruissellement et 1'erosion ainsi que la destabilisation des pentes, des dunes ou du littoral. Meme si les habitats naturels ne sont pas detruits entierement par le nettoyage et la gradation, ils peuvent perdre leur valeur par rapport de certaines especes etant donne la diminution d'espaces pour 1'habitat. Certaines especes necessitent un habitat d'une certaine dimension minimale afm de survire. Si 1'habitat est interrompu ou reduit, par exemple, par la construction d'une route, la taille de 1'habitat disponible peut empecher la survie et certains individus seraient appeles a quitter les lieux ou bien disparaitre. En plus, 1'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les impacts crees par le bruit et autres perturbations provoquees par les travaux de construction, par exemple les grands camions, les bulldozers et les materiels de gradation ainsi que les eventuels effets sur 1'alimentation, la nidiilcation la reproduction et autres activites des especes locales, y compris celles residentes a 1'exterieur de la region concernee. Les perturbations peuvent amener certaines especes de quitter la zone et les effets resultats dans la dynamique de Fecosysteme local, de maniere similaire a la fragmentation de 1'habitat. Questions urgentes: L'evaluation de Pimpact environnemental eValue-t-elle les eventuels effets provoques par la preparation du site et les travaux de construction sur Pair, 1'eau ou les ressources geologiques ? - Le projet propose a-t-il etc confu pour eviter ou attenuer les impacts occasionnes par les eaux pluviales par 1'utilisation d'un champ d'infiltration, des bassins de retenue ou autres mesures devant reduire les ruissellements ? - L'emplacement des installations permet-il d'empecher les pentes abruptes d'eviter 1'erosion ou defaillances ? Si ies La conservation de des dimensions minima de 1'habitat est primordiale a la survie de plusieurs especes d'animaux, d'insectes et de plantcs. Eventuels impacts suppiementaires sur 1'habitat Bruit Perturbation physique de la nidification ou sites de reproduction Impacts primaires causes par la construction ^installations Perte de la couverture protectrice, sources d'alimentation ou sites de nidification ou de reproduction Abondance et diversite reduites des especes Degradation d'ecosystemes sensibles L'alteration de 1'habitat aquatique de fond a cause d'erosion sedimentaire et ruissellements Fragmentation ou simplification de 1'habitat Perturbation d'especes provoquee par le bruit et autres activites de construction. 4-51 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation dc chaquc composante installations sont situees sur une pente, est-ce que les mesures dc controle, telles que la conservation de la couverture veg&ale, 1'application de couvertures de sol temporaires (par example, de la paille), et le timing des travaux de construction permettant d'eviter la forte pluviometrie saisonniere, peuvent etre utilisees pour prevenir 1'erosion ? L'evaluation de I'impact environnemental traite-elle de la possibilite que les activites de preparation et de construction modifient les habitats critiques concernant la faune ou qui pourrait afFecter la presence locale de telles especes ? - L'evaluation de I'impact environnemental permet-elle de quantifier les zones et local ites des habitats et les especes associees qui pourraient etre perdues ou negativement affectees au cours de la preparation et la construction du site - La construction a-t-elle etc concue pour occasionner le moins de perturbations possible a la vegetation (par exemple, est-ce que des efforts ont etc deployes pour conserver les peuplements vieux ou arbres particuliers) ? - Le plan de construction prevoit-il 1'erosion ou le controle des sediments au cours et apres les travaux de construction ? - Les sols repris sur le site seront-ils reutilises par exemple en tant que terre meuble dans les zones paysagees ? - Les zones perturbees seront-elles replantees apres les travaux de construction ? Existe-il un potentiel permettant des changements indirects dans les habitat apres la construction et la preparation du site (par exemple, la probabilite accrue, d'erosion causant des perturbations dans Fhabitat par la sedimentation dans les plans d'eau, des perturbations d'habitats et/ou d' especes dues au plus grand acces des humains, ou une modification de bassins hydrographiques) ? - L'evaluation de I'impact environnemental identifie-t-elle les activite pouvant alterer indirectement les habitats quantifie- t-elle dans la mesure du possible les zones susceptibles d'etre afTectees indirectement ? Les installations seront-elles situees a une distance maximum des zones sensibles telles que habitats de la faune, les zones palustres, les plaines d'inondations, les rivages de ruisseaux, les zones litteraux et zones protegees ? Impacts secondaires resultants de la construction des installations Reduction d'oxygene dissout dans les eaux de surface Invasion d'especes exotiques Impacts cumulatifs resultants de la construction des installations La bioaccumulation d'elements toxiques risquant de provoquer d'eventuels risques ecologiques et pour la sante humaine. juillet 1998 4-52 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante - L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-t-elle les habitats sensibles dans le voisinage du site propose ? Si oui, toutes les mesures d'attenuation ont-elies etc prises en consideration (par exemple, un site alternatif, une localite distante de rivages ou lits de ruisseaux, plaines d'inondation, litteraux et zones sujettes a inondations) afin d'eviter les impacts sur les ecosystemes sensibles ? Les tampons tels que zones palustres ou forSts seront-ils utilises entre le site et les plans d'eau afin de minimiser les impacts affectant les systemes aquatiques ? Si des routes, canalisations ou ponts doivent etre planifies dans le cadre de la construction, revaluation de 1'impact environnemental traite-elle des avantages offerts par les corridors existants (par exemple, voies routieres, lignes de transmission) afin d'eviter de deranger encore plus d'habitats ? Apres la terminaison des travaux de construction, les impacts occasionnes par le fonctionnement des installations sont lies en premier lieu a la generation de polluants et des transports. Le fonctionnement des installations peut emettre ou decharger des contaminants dans 1'air, I'eau, ou sols pouvant provoquer des degradations de Penvironnement et les effets afKrents sur les ressources biologiques locales. La discussion ci- apres souligne les eventuels impacts occasionnes aux ressources biologiques par les emissions et dechargements ayant lieu lors de 1'operation. Etant donne que les travaux de construction donnent lieu au retrait de la couverture vegetale, 1'evaluation de 1'impact environnemental doit reconnattre que les impacts sur les habitats locaux peuvent se poursuivre une fois les installations commencent a fonctionner. Les impacts associes aux activites operationnelles peuvent varier en fonction du site propose mais elles peuvent etre particulierement sensibles ou importants sur le plan de 1'environnement ou de 1'ecologie. Pour la plupart des projets de construction la vegetation naturelle enlevee n'est pas remplac^e sur site soit parce que la zone est devenue impermeable soit parce que la terre a etc perturbee a un point tel qu'elle ne peut plus accueillir la vegetation d'origine. Souvent la plantation a nouveau ayant lieu repond a des exigences d'ordre esthetique; la terre est convertie en herbe de gazon ou paysage d'ornementation. Bien qu'attractives a oeil, lesdites couvertures vegetales non indigenes ne permettent pas le meme niveau de protection ou valeur ecologique que la vegetation naturelle. L'evaluation de 1'impact environnemental doit repondre aux besoins concernant la perte de la vegetation originelle. La mise en route des installations peut egalement amener a un plus grand acces aux zones isolees ce qui resulte en des perturbations supplementaires de differentes especes. 4-53 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante L'absence ou la penurie en vegetation enleve ou reduit la capacite de filtrage des polluants faisant entrer en jeu les impacts ci-apres : Line plus grande probabilite de pollution de 1'eau due au volume des ruissellements ct de velocite se trouveront augmentes en ce qui concerne la pollution de 1'eau et affectera les plans d'eau directement sans beneficier du filtrage permis par la vegetation ; Une reduction dans le nombre d'especes de faune et de 1'abondance suite a ia perte d'habitat et de terrains de forage ; Des conditions plus rigoureuses y compris en matiere de fluctuations plus grandes des temperatures et vents plus forts transportant de la poussiere. Augmentation des niveaux de bruit occasionnee par la perte d'arbres et autres zones de plantation. Les impacts sur la faune avant tout sont associes aux changements se produisant au cours de la preparation du site et les travaux de construction. Cependant, plusieurs impacts se prolongent jusqu'au stade du fonctionnement et restent en place durant la vie des installations. La restauration de 1'habitat est souvent impossible au cours dudit fonctionnement a cause des dommages irreparables occasionnes aux sols, a la topographic ou la construction de bailments, routes et zones de stockage. Comme il a et£ dit plus haul dans le present document, la perte d'habitat associee au retrait de la vegetation peut provoquer des effets primaires ou secondaires. Les impacts primaires occasionnes aux differentes especes se produisant lorsque les organismes presents dependent de la vegetation supprimee permettant la survie. Les impacts secondaires concernent la degradation de la qualite de 1'eau et 1'endommagement a 1'habitat des ruisseaux resultant de 1'erosion et de ruissellements. Lesdits impacts affectent 1'alimentation et les conditions de vie des communautes biologiques allant des microbes les plus petite aux grands animaux. Les sources d'alimentation peuvent Stre detruites, modifiees ou contaminees. Les zones de recherche de nourriture, de perche, de nidification et de reproduction peuvent se retrouver degradees ou perdues a tout jamais. Les zones d'habitation et de reproduction risquent de devenir fragmentees ou simplifies faisant que les zones restantes sont trop exigugs ou non structurees ne permettent plus de faire vivre certaines especes. Des especes exotiques risquent d'envahir la region et devenir plus nombreuses que les especes residentes. Les routes de deplacement ou de migration risquent d'etre alterees par les activites et les infrastructures entrant en jeu pour la construction et le fonctionnement d'un nouveau projet. Toutes ces conditions affectent la composition, la distribution, 1'abondance, la sante et la vitalite des especes residentes. juillet 1998 4-54 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Questions urgentes: L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle si le fonctionnement des installations risque de provoquer la perte ou le deplacement de Fhabitat vegetal et par consequence celle des especes florales (habitats ou especes, communautes rares, menacees, uniques ou de valeur commerciale) ? L Evaluation de 1'impact environnemental identifie-t-elle les habitats vegetaux et les especes associees qui ne seront pas restaurees suite a la construction des installations ? L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les changements intervenant dans la composition, la diversite et 1'abondance des especes resultant de la perte de certains types d'habitat ? L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des aleas pouvant toucher la vegetation a partir de 1'air, 1'eau et la degradation de la qualitg de Fair et de 1'eau ? L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-elle la compensation sur site ou hors site permettant le remplacer la perte de vegetation ? L'evaluation de 1'impact environnemental inclue-t-elle un programme de suivi afin d'assurer une mise en oeuvre efficace des mesures d'attenuation ? L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle si la mise en fonctionnement des installations resulte en la perte definitive ou le deplacement de 1'habitat de la faune et par consequent des especes (especes rares, menacees, en danger ou especes de gibier) ? L'evaluation de I'impact environnemental identifie-t-elle les habitats critiques de la faune et especes perdues au cours de la construction et non remplaces lors de la mise en fonctionnement ? Les especes rares, menacees ou de valeur commerciale aussi bien que les ecosystemes, communautes et habitat devront etre inclus dans 1'evaluation. L'evaluation de I'impact environnemental evalue-t-elle les compositions, la diversite et 1'abondance de la faune dans le voisinage du projet propose, y compris une possible invasion par des especes exotiques ? Effete primaires dus au fonctionnement des installations Degradation de Fhabitat due aux emissions et dechargements des installations Perturbation des expeces Reductions dans 1'abondance et la diversite des especes Perte de la couverture des sols, ressources alimentaire, et habitats de reproductions, de perche et de nidification Effete secondaires dus aux au fonctionnement des installations Transfert aux eaux de surface et organismes aquatiques associes du a F erosion et ruissellements Modification de Fhabitat aquatique suivant le chargement des sediments EfTets cumulatifs dus a au fonctionnement des installations La bioaccumulation de produits toxiques causant des risques pour la same des etres humains 4-55 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante La degradation de I'air, I'eau et la qualite des sols par des elements toxiques sera-t-elle provoquee au cours du fonctionnement et les operations de maintenance posant ainsi un danger a la faune (ddces ou viabilite reduite)? L'eValuation de Fimpact environnemental evalue-t-elle les dangers pour la faune provenant de I'air, I'eau et la degradation de la qualite des sols ? L'6valuation de 1'impact environnemental decrit-elle les voies de migration et couloirs de mouvement d'especes sensibles risquant d'etre perturbees par la mise en fonctionnement des installations ? La compensation sur site ou hors site sera-t-elle utilisee pour attenuer la perte de la faune ? 4.5.4 Gestion des dechets et prevention de la pollution La generation de dechets au cours de la construction et mise en fonctionnement du projet peut etre significative en cas d'un impact negatif sur la region concernee. Les impacts primaires resultent de la contamination de I'air, du sol et de I'eau a cause de defaillances dans le stockage, la manutention, le transport et le dechargement de dechets. Les impacts secondaires peuvent inclure une charge supplementaire relative a la capacite de gestion de dechets de la communaute. Les impacts cumulatifs peuvent se produire par suite d'accumulation a long terme de polluants toxiques dans la region et affecter negativement la capacite de gestion des multiples sources de dechets. Plusieurs mesures de gestion de dechets de prevention de la pollution peuvent etre mises en oeuvre au cours de la phase de fondation ou de construction afin d'eviter ou minimiser les effets indesirables. L'evaluation de 1'impact environnemental doit traiter lesdites mesures. La selection de materiaux durables ayant une vie a long terme et contenant des composantes recyclees ou reformees reduit le volume global des dechets produits par les travaux de construction. Une nouvelle utilisation ou le recyclage des materiaux de construction et ressources naturelles, telles que les arbres retires durant les travaux, reduit encore plus le volume de dechets. L'evaluation de 1'impact environnemental doit egalement traiter la prevention de la pollution et la gestion de dechets au cours du fonctionnement des installations du projet propose. L'evaluation de 1'impact environnemental doit inclure une description et estimation des dechets et discuter les types de dechets, la quantite et le potentiel toxique. La prevention de la pollution doit faire Fobjet d'une etude effectuee 1'instigateur du projet. L'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire le plan de gestion de dechets y compris le traitement, la manutention et le dechargement des dechets. Chacune desdites Impacts primaires Contamination de Fair, du sol et de I'eau provoquee par des defaillances dans le stockage, la manutention et le dechargement de dechets Impacts secondaires Charge supplementaire sur la capacite de gestion des dechets de la communaute Impacts cumulatifs Accumulation de polluants toxiques Consommation rapide des dechets multiples communautaires juillet 1998 4-56 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaotic composante composantes doit etre con£ue afin de reduire le risque d'emissions accidentelles de produits toxiques dans 1'environnement. En plus, les techniques de gestion de dechets sur le site et hors site ainsi que les zones de dechargement et la capacitd a long terme doivent etre clairement definies. Questions urgentes: Le projet propose inclue-t-il 1'utilisation de materiaux durables a long cycle de vie ne necessitant pas de remplacements frequents, reduisant ainsi le volume de dechets du aux travaux de construction etales dans le temps ? Le plan de construction inclut-il des dispositions permettant le stockage des materiaux de construction ayant pour but de require le volume de dechets provoqu6 par 1'endommagement ou 1'exposition aux elements ? Les materiaux perissables, tels que la peinture, seront-ils procures de maniere incrementale afin de permettre une reduction de la degradation de materiaux non utilises ? Le projet de construction utilisera-t-il des materiaux contenant des elements recycles lorsque cela s'avere possible et en conformite avec les normes en vigueur ? On pourrait citer 1'exemple de materiaux recycles contenant des cendres legeres ou Pisolement thermique en cellulose. L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-t-elle un plan de gestion des dechet avec procedures de traitements, manutention et de dechargement ? L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des caracteristiques des dechets eventuels ? L'evaluation de I'impact environnemental evalue-t-elle 1'enlevement des dechets a long terme ainsi que les capacites du site de dechargement ? 4.5.5 Impacts socio-economiques En plus des impacts environnementaux decrits ci avant, les travaux de construction et le fonctionnement de nouveaux projets ou la modification de projets existants peuvent egalement affecter le cadre socio- economique local de plusieurs manieres differentes. Certains elements de 1'analyse de I'impact socio-economique peuvent inclure (i) la compatibilite de nouvelles utilisations des sols avec celles deja en place, (ii) les problemes associds aux ressources humaines et institutionnelles et les impacts sur la structure de la communaute, et (iii) les effets sur 1'activite economique locale. Ces elements sont souvent interconnectes Impacts socio-economiques La compatibilite des nouvelles utilisations des sols avec celles deja existantes ? Le problemes associes aux ressources institutionnelles et humaines et les impacts sur la structure de la communaute Les effets sur 1'activite economique locale 4-57 juillet 1998 ------- Chapitrc 4- Evaluation de chaque composante en ce qui concerne leur reponse a un plan specifique. Un changement induit par le projet stir la demande d'emplois, par exemple, pourrait amener a des mouvements dans la population vers ou en dehors d'une region donnee ce qui, a son tour, pourrait provoquer des modifications dans les besoins de logement et services publics. L'analyse des impacts socio-economiques doit tenir en compte les impacts sur 1'activite economique et la communautd L'activite economique peut etre evaluee par les changements intervenus dans la production regionale, 1'emploi et salaires, et dans la communaute par les modifications intervenues dans la population, la demande en matiere de logement et services publics ainsi que les effets sur 1'utilisation des sols et les finances publiques. L'analyse de 1'impact soit evaluer les impacts economiques et sociaux devant se produire dan la region concernee resultant de la mise en oeuvre du projet propose. Les impacts socio-economiques estimes dans ladite analyse seraient provoques par les depenses et 1'emploi en relation avec le projet propose. L'impact socio-economique total inclut les impacts primaire et secondaire. En general, les impacts primaires se resument aux changements estimes intervenus au niveau des revenus du projet, de 1'emploi (revenus des employes) devant se produire au cours des travaux de construction et la mise en fonctionnement du projet propose. Les impacts primaires concernent les effets produits au niveau de la population regionale, le logement et les services publics affectes par les modifications intervenues au niveau de I'emploi. Les effets secondaires sont ceux intervenants au niveau de 1'activite economique regionale ayant pour origine les achats et services comrades sur place au nom du projet aupres des fournisseurs et prestataires. Les impacts concemes incluent les changements supplementaires resultant des modifications au niveau des depenses des menages d'employes dont les emplois se trouvent affectes ou les changements intervenus au niveau des entreprises regionales resultant des impacts secondaires exerces sur Pactivitd economique regionale. ₯.5.5.7 L 'utilisation des sols L'impact du projet propose sur Futilisation des sols est fraction de 1'adequation de la planification des sols deja en place ainsi que les methodes de controle. Celles-ci doivent etre incluses en un plan global a long terme en plus de mecanismes efficaces de mise en oeuvre. Dans la mesure oil le prqjet propose est compatible avec le plan et traite la mise en oeuvre des controles concernant 1'utilisation des sols, les impacts eventuels peuvent s'averer limites. Lorsque la planification de 1'utilisation de sols et les pratiques de controle sont inadequates ou ignorees, les eventuels impacts sur 1'utilisation des sols concernant le projet propose et la possibilite d'effets nefastes causes par d'autres activites peuvent s'averer considerables. Changements intervenant au niveau de 1'activite economique Production regionale Emploi Benefices, salaires Changements intervenant au niveau de la communaute Population Besoins en logements et services publics « L'utilisation des sols Transports < Finances publiques juillet 1998 4-58 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Construction du projet Les travaux de preparation et la construction du site pour les nouveaux projets peuvent perturber de grandes etendues de terres et changer les tendances au niveau de I'utilisation des sols dans Paire du projet. Les grands espaces (terres agricoles, zones forestieres ou autres terres vides) sont souvcnt utilises pour la mise en place desdits projets. Une nouveau type d'utilisation des terres peut ne pas etre compatible ou la terre non facilement retournee a etat originel. Plus particulierement, les sites industrieis et les projets d'infrastructure ne peuvent pas etre facilement reconvertis en terres forestieres, agricoles ou residentielles. Les sites reserves & la construction de sites revenant aux grands projets en general sont frequemment consideres comme terres vouees a des utilisations industrielles temporaires, quelque soit I'utilisation finale du site en cours de developpement Une fois la construction entamee, les options relatives a la conversion du site pour d'autres utilisations deviennent plut6t limitees. 11 est particulierement important de tenir en compte le potentiel concernant I'utilisation des sols dans la zone avoisinante et les changements provoques par les activites de construction. Des habitations sont normalement necessaires pour loger les grandes equipes de travail employees sur les grands chantiers. Les ouvriers generalement preferent habiter pres du chantier. Si le site propose se trouve dans une zone a predominance residentielle, le logement ne posera pas forc&nent de probleme majeur (bien que le cout des logements puisse subir des changements en fonction de la proximite au projet). Si le site propose se situe loin d'une zone residentielle, des logements, souvent a caractere temporaire, peuvent voir le jour dans le voisinage immediat. En plus, de petites zones commerciales ont tendance a se developper pres des chantiers de construction pour subvenir aux besoins en services et alimentation pour le personnel du chantier. Questions urgentes: La planification d'utilisation des sols et les mecanismes de controle sont-ils adequats, presents et mis en application ? Les installations et activites associees sont-elles en conformite avec ledit plan ? Les activites de construction et de preparation seront-elles compatibles avec les utilisations planifiees des terres adjacentes, existantes ou planifiees ? Le site propose est-il situe dans une zone comportant des activites existantes ou planifiees compatibles ou les installations resulteront- elles en des impacts esthetiques nefastes ou conflits avec utilisations actuelles, ou utilisations futures residentielles, agricoles, etc. ? La preparation du site reserve a la construction de nouveaux projets peut perturber de grandes etendues de terrain et provoquer des changements dans la zone a cet egard Generalement les grands projets impliquent la necessite logements pour les equipes de construction. les ouvriers preferant normalement de resider a proximite du site. 4-59 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chauuc composante L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-elle le volume de zones existantes ou planifiees perdues par suite des travaux de preparation et de construction ? Le document decrit-il les changements escomptes relatifs a ('utilisation des sols sur les proprietes adjacentes ? La disponibilite des terres, tel qu'il est determine par les plans de zonage et d" utilisation des sols, est-elle en conflit avec les activites de preparation et de construction sur le site propose ? L'evaluation de 1'impact environnemental determine-t-elle la mesure dans laquelle les activites de preparation et de construction sont en conflit avec les exigences de zonage et les utilisations existantes et futures ? Operations du pro jet Des impacts significatifs concernant Futilisation des sols peuvent surgir au cours de la phase operationnelle. Un impact majeur serait la conversion des terres avoisinantes en de nouvelles utilisations provoquees par le projet propose. Par exemple, les projets industriels peuvent causer la conversion des terres avoisinantes pour activites industrielles afin de satisfaire les besoins du plus grand nombre d'employes. Les projets de developpement du tourisme y compris les hotels, favorisent le d6veloppement d'installations en rapport, par exemple restaurants, boutiques ainsi que d'autres forme de commerce. La conversion de terres additionnelles peut ne pas provoquer d'impacts indesirables a condition d'etre controlee par une planification efticace. L'evaluation de 1'impact environnemental doit trailer les eventuels changements aux tendances d'utilisation des terres pouvant etre provoques par le projet propose. Les eventuels impacts environnementaux occasionnes par lesdits changements doivent faire 1'objet d'une discussion en tant qu'impacts cumules. Selon le plan concernant 1'utilisation des sols, 1'impact environnemental depend de deux criteres d'evaluation :. (i) la conformite avec les plans d'utilisation des sols et (ii) la compatibilite avec 1'utilisation des terres adjacentes. Un troisieme critere, c'est a dire la "capacite" est traite sous ressources en transports et services publics. Dans la mesure qu'un projet provoque directement ou induit indirectement une utilisation des sols n'etant pas en conformite au plan d'utilisation, un effet indesirable significatif est pratiquement certain d'avoir lieu. Une determination de la conformite peut etre effectuee en comparant les cartes existantes avec le plan des utilisations futures et en superposant les changements associes a la variante. Dans certains cas il sera necessaire d'evaluer des categories de terre plus detaillees que les categories generiques, residentielles, commerciales, industrielles, agricoles, d'utilisation publique ou d'espaces ouverts. Par exemple, 1'utilisation residentielle est souvent mise en categoric selon les densites Un eventuel impact majeur sur ('utilisation des sols serait la conversion des terres avoisinantes a de nouvelles utilisations provoquees par le projet propose. Criteres d'evaluation d'utilisation des sols 1) Conformite avec le plan local d'utilisation des sols 2) Compatibilite avec 1'utilisation de terres avoisinantes Une determination de la conformite peut etre effectuee en comparant les cartes existantes d'utilisation des terres avec les changements provoques par la variante juillet 1998 4-60 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante de 5 a 10 (habitations par acre) les types d'occupation (une seule families, plusieurs families) et les types structurels (par exemple, attaches, detaches, villa ou appartement). De meme, les utilisations industrielles incluent ime serie d'activites allant d'entrepots aux installations de fabrication legeres ou lourdes. Les utilisations commerciales sont parfois tres difficiles a evaluer pour la conformite a cause de la justification de 1'existence d'activites de detail. Dans la mesure oil le critere de conformite ne donne pas de resultats significatifs, les evaluations individuelles de la compatibility peuvent s'averer appropriees. Dans ces cas, il est important d'incorporer autant de valeurs de la communaute que possible, sauf en ce qui concerne les questions portant sur la sante du public. Dans beaucoup de communautes, 1'utilisation « mixe » des sols constitue un element positif de la vie urbaine. II est important de considerer que la compatibilite n'implique pas Fhomogeneite. Questions urgentes: Les changements primaires et secondaires a long terme concernant 1' utilisation des sols sont-ils en conformite avec le plan local ? L'evaluation de 1'impact environnemental s'adresse-t-elle aux impacts globaux a long terme ? Les impacts specifiques sont-ils traites dans le meme delai que les plans locaux d'utilisation des sols (par exemple, de 10 a 20 ans) ? Les exigences concernant 1'utilisation des sols pour activites operationnelles et de maintenance (y compris les zones de securite et zones tampons) sont elles en conflit avec les utilisations actuelles ou futures selon les plartifications des agences locales, regionales et de 1'etat ? Est-ce que la croissance induite autour des installations changera 1'utilisation des sols contrairement aux utilisations actuellement planifiees pour la zone en question ? L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-elle les changements escomptes pour 1'utilisation des terres resultant de la presence des installations ? Evalue-t-elle les conflits eventuels pouvant surgir au cours des operations ? Les controles concernant 1'utilisation de sols sont-ils suffisants pour prevenir la conversion des terres protegees par le gouvernement par exemple, des terres agricole de premiere qualite, zones de gestion de la faune ou sites de patrimoine culture! ? Les preoccupations et valeurs locales concernant 1'utilisation des sols sont-elles prises en compte pour developper les criteres d'utilisation des terres ? 4-61 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation dc chauuc composante 4.5.5.2 Activite ecotiomique Les types de projet evalues dans 1'impact environnemental varient en termes des eventuels impacts socio-economiques associes avec leur mise en ceuvre. Le developpement de nouvelles installations pourrait provoquer des grands changements dans les structures de la communaute dus aux tendances concernant 1'emploi et le peuplement. La construction de grandes installations requiert des effectifs considerables et bien formes souvent introuvables localement, ce qui provoquerait une migration de la population. Bien que I'arrivee desdites personnes et leurs families ne soit pas significative dans les grandes communautes diversifie'es, les petites communautes risque de se voir entierement bouleversfc sur les plans de 1'emploi, de population et de ressources communautaires. Si le projet propose necessite un grand nombre d'effectifs, les changements temporaires associes au stade de construction peuvent devenir permanents. Les petits projets, non associes aux grandes depense ou demandes d'emploi provoqueraient des impacts socio-economiques relativement plus limites. Par consequent, revaluation de 1'impact environnemental n'analyserait pas les impacts en autant de details que les projets plus complexes. Cependant, cette analyse doit quantifier les impacts primaires associes au projet propose et evaluer la capacite de la region concernee de supporter un tel changement. II est important de tenir en compte que certains projets (par exemple la cloture d'une grande operation) peuvent dtre suivis par moins d'emplois et la possibilite d' immigration ainsi que la reduction dans la demande de logements et services publics. Quoi qu'H en soil, la presente discussion met 1'accent sur les projets associes aux augmentations dans les activites economiques et non pas leur diminution. L'instigateur du projet doit prevoir une description des impacts economiques y compris les eventuelles depenses, 1'emploi et salaires. Lesdites donnees doivent identifier les depenses et les emplois necessaires aux stades de construction et de mise en fonctionnement du projet propose. Les revenus directs (ou salaires) peuvent etre estimes en fonction des donnees sur les salaires moyens. La relation num&ique entre les impacts primaires dans une region et la totalite des impacts generes est defini comme "multiplicateur." Par exemple, un multiplicateur de 2,5 dans une Industrie donnee nous dit que pour chaque emploi dans ladite Industrie, 1,5 autres emplois sont crees dans ladite region. Etant donne que differentes industries et individus achetent des biens et services differents et tous ne sont peut etre pas disponible dans une region donnee, chaque Industrie donne lieu a un nombre differents d'impacts secondaires (par exemple, primaires plus induits) et par consequent, auront un multiplicateur different. Par exemple, la construction et le fonctionnement d'une scierie peuvent etre associes a un multiplicateur plus eleve que pour la construction et juillet 1998 Impacts socio-economiques Tendances concernant 1'emploi Population Ressources communautaires Les multiplicateurs economiques varient en fonction des caracteristiques du projet 4-62 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante fonctionnement (Tun magasin de detail. La construction de ia scierie peut necessiter de plus grandes depenses et plus de main d'oeuvre que le magasin. fin plus, la scierie acheterait un plus grand nombre d'approvisionnements que le magasin. Ceci occasionnerait un impact secondairc plus eleve pour les produits en bois. En plus, les remunerations plus basses dans Findustrie du detail par rapport aux industries du bois resulteraient en moins d'impacts induits. En general, les multipiicateurs plus eleves sont associes aux industries ayant les attributs suivants : revenus plus eleves produits par la ventes en clientele a Pexterieur de la region, des remunerations plus elevees et un plus grand nombre d'achats realise localement. Les multipiicateurs utilises dans 1'analyse peuvent etre obtenus aupres de plusieurs sources y compris les agences gouvemementales, institutions financieres, universites et autres entitfe academiques. L'evaluation de 1'impact environnemental doit mentionner la source des multipiicateurs, justifier la selection et lister les multipiicateurs specifiques inclus. Les multipiicateurs selectionnes sont ensuite appliques afin d'indiquer les impacts globaux sur les revenues et 1'emploi associes au projet propose. Le nombre d'ouvriers immigres ou emigres est souvent calcule selon un ensemble d'hypotheses a cet egard. Lesdites hypotheses peuvent etre basees sur les tendances historiques concernant les tendances de migration dans la region ou celles enregistrees dans des regions ou des projets similaires ont etc mis en oeuvre. La probabilite de migration sera d'autant plus grande que le niveau de competence et de remuneration est eleve et le nombre de travailleurs disponibles limite. Questions urgentes: L'evaluation de 1'impact environnemental prend-t-eile en compte les changements dans les tendances d'emploi associees a chacun des stades du projet propose? L'evaluation de 1'impact environnemental prend-t-elle en compte la capacity de la force de travail auxiliaire permettant de satisfaire les besoins engendres par le projet ? L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-t-elle clairement les multipiicateurs economiques utilises dans Panalyse et les sources de celle-ci ? L'evaluation de rimpact environnemental traite-elle de 1'eventuel changement provoqud dans 1'activite economique de la region ? 4.5.5.3 Population et logement Les changements intervenant dans la population par suite de la construction et la mise en fonctionnement d'un nouveau projet, constituent un element essentiel pour determiner les autres impacts socio-economiques et environnementaux. Lesdits changements Composantes des changements intervenus dans la population 1) Impacts primaires sur la population 2) Impact secondaires sur la population 3) Augmentations naturelles et migration non induite par le projet 4-63 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante intervenus a la population se composent de trois composantes essentielles : (i) impacts primaires sur la population (relogement des travailleurs et leurs families), (ii) impacts secondaires (relogement des travailleurs et personnes a charge associes aux depenses en relation avec le projet), et (Hi) les modifications naturelles (naissances moins les deces) et les migrations non associees. L'eventuel relogement des employes directes et indirectes par suite de la construction et le mise en fonctionnement ainsi que 1'augmentation de Pactivite economique qui s'ensuit sont determines sur la base d'un ensemble d'hypotheses concernant la migration tel que mentionne ci avant. Le nombre de personnes a charge devant venir avec les travailleurs peut etre estime en fonction des statistiques moyennes sur la taille des menages collectees au cours de la preparation de la description de la situation environnementale. Les changements intervenus dans la population associee au projet resulteraient en une demande de logements. Les impacts sur la demande en logements peuvent etre estimes sur la base du nombre estime de travailleurs migrants, dans 1'hypothese d'un logement par menage. La disponibilite escomptee en logements et Fetendue des eVentuels impacts devrait etre basee sur la situation du marche immobilier, les tendances d'inoccupation et les activates de construction residentielle. Comme il a ete dit ci avant, les populations indigenes sont particulierement vulnerables aux changements environnementaux et socio-economiques. Lorsque les populations indigenes sont identifiees dans la region concernee, revaluation de 1'impact environnemental doit evaluer les impacts selon la base des ressources naturelles sur lesquelles la population depend pour sa survie et au tissu culture! de la communaute. Des plans speciaux sont recommandes pour eviter ou attenuer les impacts indesirables sur les populations indigenes. Questions urgentes: L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle de la relation entre les augmentations en nombre d'emplois et I'arrivee de nombreux migrants ? L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-elle les dysfonctionnements relatifs au nombre de logements disponible au plus grand nombre de travailleurs et leurs families ? L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des eventuels impacts sur les populations indigenes ? 4.5.5.4 Services communautaires et finances pubtiques L'evaluation de 1'impact environnemental doit evaluer Pimpact eventuel produit par la construction et la mise en fonctionnement du projet sur la Demande de logements Estimer le nombre de travailleurs arrivant dans la region du projet Estimer le nombre de logements disponibles Identifier, s'il y lieu, la penurie en matiere de logement L'evaluation de 1'impact doit traiter la probabilite du projet propose d'avoir un impact sur la capacite de differents services, les systemes de transport et autres infrastructures et services publics. juillet 1998 4-64 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante capacite des services publics, systemes de transport et autres infrastructures et services communautaires. Les eventuels impacts sur les services communautaires sont determines sur la base du changement intervenu au nombre et la composition de la population associee au projet propose et doivent etre determines pour les juridictions les plus etroitement lies au projet et au effectifs concemes. 11 est important que les impacts occasionnes par la construction et la mise en fonctionnement soient evalue's separement car ils peuvent etre tres differents. Par exemple, le nombre de personnes necessaire pour faire fonctionner les nouvelles installations peut etre considerablement plus bas que celui de la construction. La migration vers le site des travailleurs au cours de la construction peut n'etre que provisoire et necessiter des logements temporaires et service de survie prevus par Fentrepreneur (ce qui resulterait en tres peu d'impacts sur la communaute) dans les communautes locales (ce qui donnerait lieu a des impacts significatifs en fonction de la taille de 1'effectif temporaire et la capacite existante disponible dans la communaute). Apres la terminaison des travaux de construction, les travailleurs pourraient quitter leurs logements et ne plus avoir besoin des services mis en place pour satisfaire leurs besoins. Les changements associes au stade de mise en fonctionnement, en revanche, sont supposes £ long terme ou permanents. Les modifications dans la demande de logements et services publics associes aux dits changements tendent & se voir accorder plus d'importance car ils peuvent alterer la structure des communautes locales et les ressources de celles- ci. Une evaluation de Pimpact environnemental doit traiter les impacts ci-apres en ce qui concerne les services publics : Les changements estimes au niveau des inscriptions scolaires dans 1'enseignement public et 1'effet sur le rapport eleve/enseignant et les capacites des ecoles Les changements attendus au niveau de la demande en prestations de sante Les changements attendus au niveau de la demande en services publics et 1'effet sur les capacites existantes. Les effets sur d'autres services publics peuvent egalement etre determines en prenant pour base les changements attendus au niveau de la taille de la population devant etre servie. Les finances des juridictions locales peuvent etre evaluees sur la base des changements dans les revenus historiques, les niveaux de depenses, dans les soldes des fonds et les capacites en obligations de reserve. Les impacts indufts par le projet sur les finances publics regionales doivent faire Pobjet d'une analyse en tenant en compte Peventuelle augmentation des emplois, et la croissance de la population dans chaque juridiction (y compris les districts scolaires), 1'augmentation des revenus commerciaux 4-65 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation dc chaque composantc et revenus des employes, ainsi que les changements eventuels affectant le base fiscal sur la propriete. Questions urgentcs: Devaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les dysfonctionnements des les services publics au cours des travaux de construction et la mise en fonctionnement des installations ? Si des prestations supplementaires sont envisagees au cours des travaux de construction, qu'est-ce qui arriverait aux dites prestations au cours de la mise en fonctionnement ? Est-ce qu'il y aura un changement dans les structures communautaires au cours de tel ou tel stade du ? Par exemple, est-ce que le style de vie ou la stabilite de ia communaute seraient affectes ? L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les penuries dans la capacity des transports a cause des impacts primaires ou secondaires du projet propose? 4.5.5.5 Transports Les impacts au niveau des transports sont generalement caracterises par (i) la mesure dans laquelle les ameliorations sont compatibles avec les plans locaux concernant les transports; et (ii) le niveau de service resultant du renvoi de la demande en matiere de transports produits par le projet aux divers elements du systeme deja en place. La compatibility avec les plans de transport regionaux et locaux est particulierement importante parce que les systemes de transport necessitent beaucoup de capitaux et le financement est souvent appliquee aux projets devant satisfaire les exigences en transport sur 10 ou 20 annees. Comme resultat d'une planification des transports et des capitaux d'investissement a long terme les systemes de transport regionaux exercent une influence considerable sur les decisions prises au niveau des implantations et de la production. Les projets ne se conformant pas aux dits plans de transport ou qui necessitent des changements ponctuels a court terme devraient etre presentes comme ayant des impacts indesirables significatifs. Meme si la conformite avec les plans de transport locaux et regionaux existe, il est important d'etudier de pres les elements du systeme de transports susceptibles de supporter la plus grosse partie de la demande primaire et secondaire en matiere de transports occasionnee par le projet propose. L'etude du niveau de service avec ou sans le projet propose et les variantes doit etre realisee pour toutes les voies de circulation et systemes de transport public. juillet 1998 4-66 ------- Chanitre 4- Eva uation de chaque comnosantc Le critere de revaluation du niveau de service prevoit des notations allant de "A" (sans Hmites entierement libre) a "F" (capacite depassee, grandes queues, delais prolonges). Aux Etats-unis, le critere de seuil pour des performances acceptables et normalement le niveau de service D ou E, et les nouvelles ameliorations doivent atteindre un niveau de service de C ou superieur. Pour les grandes installations aeriennes, d'expedition maritime ou ferroviaires, il existe souvent des facteurs concernant les delais pour les industries et les ports se traduisant en equivalences de niveau de service. En plus de problemes touchant les capacites, certain projets donnent lieu a une circulation intense (surtout au cours des travaux de construction) depassant les limites ponderales pour les voies et ponts. De telles survenances doivent etre entierement attenuees pour des raisons de securite. Questions urgentes : L'evaluation de Fimpact environnemental evalue-t-elle la mesure dans laquelle le projet propose et les variantes sont compatibles avec les plans de transport locaux et/ou regionaux ? L'evaluation evalue-t-elle les changements intervenants au niveau de service resultant du projet propose et les variantes ? L 'evaluation evalue-t-elle 1 'effet d' une circulation intense sur la chaussee et les ponts ? Les impacts indesirables significatife concernant I'integrite structurelle et la securite publiques entierement attenues ? 4.5.5.6 Sante et securite Les impacts sur la sante et la securite sont varies parmi differents projets. Par exemple, les grandes operations complexes des nouvelles installations industrielles peuvent poser des problemes concernant la sante et la security des travailleurs, le public et 1'ecosysteme en general. Les problemes de sante et la securite ont tendance a devenir plus important au cours des operations car ils existent durant une periode prolongee. Les trois preoccupations principales sont les accidents industriels, 1'exposition aux contaminants et le bruit. En fonction de la nature du projet propose, des materiaux dangereux peuvent etre utilises, produits et/ou stockes sur le site. Les travailleurs et Fenvironnement peuvent etre exposes aux dits materiels par contact direct, par exposition a la poussiere passagere, des emissions dans 1'air ou epandages. L'eventualite d'^ccidents dans beaucoup d'installations peut s'averer relativement elevee si des grande quantites de matieres premieres sont utilisee (et transportes) a 1'interieur du site et de gros volumes de dechets sont generes et doivent etre manipules au cours de leur depot. Le bruit constitue un autre probleme dans certaines installations. Principales preoccupations au niveau de la securite Acidents industriels Exposition aux agents de contamination Le bruit Les evaluations relatives a 1'exposition des etres humains a : L'air L'alimentation L'eau 4-67 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante Une evaluation du risque pour la sante peut s'averer indiquee afin d'estimer les eVentuels impacts d'une plus grande expositions aux polluants. Une evaluation du risque pour la sante tient en compte des informations sur Pexposition des etres humains a 1'air, 1'eau et aliments ainsi que d'autres informations concernant la toxicite des polluants concernes. L'evaluation du risque pour la sante estime les taux des effets cancereux et non cancereux sur la population de la zone.. II peut s'averer utile de calculer les differents risques pour la sante concernant differents segments de la population s'il peut est raisonnablement certain qu'il existe des differences dans le taux d'exposition. Par exemple, les communautes de pechers courent un risque plus grand de subir les effets suite a la consommation de poissons contamines que la population generale. Questions urgentes: L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle si les activites de construction, de fonctionnement ou de maintenance presentent des dangers pour la sante et la securite concernant les etres humains travaillant ou residant a proximite du projet ? L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les eventuels effets produits par les niveaux de bruit sur les travailleurs, les communautes ou la faune locales (par exemple, des sons de haute frequence sont-ils emis pendant le fonctionnement des installations qui peuvent perturber les especes sensibles aux dites frequence, les oiseaux par exemple) ? L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les eventuels risques de bioaccumulation de contaminants dans la chaine alimentaire ? 4.5.5.7 Equite environnementale L'analyse socio-economique doit tenir en compte la nature de la distribution des impacts benefiques et indesirables dans les differents segments de la population. Cette analyse doit identifier les groupes desavantages devant endurer des impacts plus intensivement que d'autres (par exemple, les populations indigenes, les travailleurs migrants, les groupes minoritaires ou segments de la populations bases sur I'age, sexe ou situation de pauvrete). Questions urgentes: L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle 1'equite des changements dans les tendances d'emploi attribues aux travaux de preparation et de construction ? Groupes communement desavantages Populations indigenes Ouvriers migrants Communautes minoritaires Segments specifiques de la population en fonction de I'age, sexe ou situation de pauvrete juillet 1998 4-68 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante devaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle 1'equite des changements structured occasionnes par les travaux de construction et les operations ? 4.5.6 Cultural Resources Les operations de nettoyage et de gradation associees a la construction du projet peuvent affecter les ressources culturelles ayant une valeur archeologique, religieux, societal ou estherique. Les operations de nettoyage peuvent accidentellement provoquer 1'efFondrement ou endommager Pintegrite structurelle des sites archeologiques ou faire decouvrir des objets et sites historiques. Meme si lesdits sites sont proteges, leur signification historique ou archeologique peut se trouver endommagee par la proximite d'une activite commerciale ou industrielle. L'ampleur des impacts eventuels varie en fonction du type de projet, le climat local, les types de peuplement, et la capacite du gouvernement local de faire appliquer la protection de ressources. L'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les eventuels impacts sur les ressources culturelles existantes ou non encore decouvertes. La description devra inclure les impacts primaires (par exemple, la perte d'objets dans la sous surface par suite de revetement) et les impacts secondaires (par exemple, la generation de smog attribute a 1'augmentation de la circulations commerciale et residentielle) associes aux travaux de construction et la mise en fonctionnement. Elle doit 6galement predire les eventuels impacts cumulatifs (par exemple, les eftets provoques par une activite commerciale accrue, les effet de residence et du tourisme sur les structures sensibles exposees pendant au moins dix annees ou plus). Si une ressource donnee ne peut pas etre evitee et reste en place, 1'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les approches permettant la protection et 1'attenuation de 1'impact Questions urgentes: L'eValuation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les ressources historiques ou culturelle proches du site propose suite a la correspondance echangee avec les autorites competentes ? Existe-t-il une possibilite que les ressources historiques ou culturelles presentes sur le site propose seraient perturbees, ddtruites ou recouvertes par les travaux de preparation et de construction ? L'evaluation de 1'impact environnemental traite-t-elle des mesures necessaires permettant de conserver des objets d'interet archeologique, historique ou culture! (par exemple, la restauration d'elements structured, la redirection de la circulation, ou controle de 1'erosion) ? L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les ressources historiques ou culturelles d'une valeur reduite due a la presence des installations meme si les impacts sont attenues ? Types de sites renfermant des ressources cultureHes Archeologiques Historiques Religieux Societaux Esthetiques 4-69 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaoue comnosante devaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle la mesure dans laquelle la construction, le fonctionnement et la maintenance perturbent les attributs esthetiques ou sensoriels du site propose ? L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle si les composantes de 1'installation ont etc con?ues tenant en compte certains facteurs humains (par exemple, la valeur, religieuse, culturelle ou esthetique) ? Toutes les mesures d'attenuation ont-elles etc evaluees (par exemple, restauration des elements structurels, la redirection de la circulation, le controle de 1'erosion) ? 4.5.7 Evaluation des eventuels impacts environnementaux des variantes et la feuille de route de signification de celles-ci L'evaluation of impacts est conduite plusieurs fois au cours de la revision de revaluation de 1'impact environnemental. Cela se fait lors de la decision de proceder aux travaux afin de determiner si 1'ampleur et la nature des eventuels impacts necessite une evaluation complete de 1'impact environnemental et egalement pour elaborer le document relatif a 1'impact environnemental (projet de document et version finale) en reponse aux commentaires. Les communications du reviseur et les operations de suivi en font egalement partie. Comment le reviseur determine-t-il si 1'instigateur du projet a correctement evalue 1'integralite, 1'adequation et la signification d'un impact environnemental ou impact d'autre nature ? Une maniere de le faire serait de repondre aux questions suivantes qui constituent la feuille de route pour la revision de 1'impact: L'evaluation des impacts est preparee plusieurs fois au cours de evaluation de Fimpact Feuille de route pour la revision de 1'evaluation d'impact Tous les impacts environnementaux naturels et humains (socio- economiques) sont identifies 11 s'agit d'impacts primaires. secondaires et cumulatifs Les details concernant les impacts sont bien equilibres parmi les variantes a la fois raisonnables et faisables Les impacts benefiques et indesirabies sont identifies Les eventuels impacts sont identifies pour tous les stades du projet propose Les modeles, experts et criteres sont utilises correctement afin de predire la signification des impacts et si ces derniers sont valables dans les circonstances existantes juillct 1998 4-70 ------- Chapitre 4- Evaluation de chague composante En plus de cette liste generate, le reviseur doit examiner soigneusement toutes les questions posees sous "Questions urgentes" figurant dans cette section qui conticnnent des questions plus detaillees concernant chaque composante de la revision de 1'evaluation d'impact:. L'etude des impacts peut se decliner comme suit: 1 .Caractere integral et portee; 2.Adequation de revaluation de 1'amplitude desdits impacts; et 3. [/evaluation de la signification desdits impacts. Nature integrate et portee : Etude de la nature integral e des impacts discutes et la portee de ceux consideres comme justifiant une analyse incluent : L 'utilisation des listes de verification et des documents d'informations concernant le type de projet propose ; La comparaison d'autres evaluations d'impact de projets similaires ; L'evaluation de la couverture dans 1'evaluation de Pimpact environnemental de chaque stade du projet propose y compris la conception, la preparation du site, la construction, 1'installation, operation, la cloture et Parret; L'evaluation de la couverture dans 1'evaluation de Pimpact environnemental de tous les types d'impact; c'est dire impacts primaires, secondaires, et cumulatifs ; Tenir en compte le projet propose a partir de plusieurs perspectives differentes; Revision des cartes et les schemas de la zone affectee afin de determiner si les environnements sensibles ont etc negliges ; L'utilisation des reseaux en gens et en materiels. La revision des commentaires formules au cours de 1'etude de portee pour verifier s'ils ont etc pris en compte. L 'adequation de I 'evaluation de I 'amplitude des impacts: Le reviseur doit egalement examiner 1'adequation de Panalyse. Au fond il n'existe que trois types d'approche : Extrapolation a partir de tendances ou conditions actuelles ou passees; Avis emis par experts ; Modeles de prediction. Revision des extrapolations prise sur des tendances et conditions existantes dans le passe : Les reviseurs d'evaluations d'impact environnemental prennent souvent comme base de leur travail Phypothese d'une continuation des tendances et conditions existantes dans le passe. Dans son etude de Pextrapolation, le reviseur doit rechercher : 4-71 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante - La documentation mettant au clair un motif justifiant la validite des hypotheses que les conditions existantes ou passees continueront dans 1'avenir; - La logique interne dans la totalite de 1'evaluation de Pimpact environnemental et si lesdites hypotheses sont compatibles sur le plan interne; - Si les changements escomptes dans les hypotheses essentielles sont connues du reviseur ou sont evidentes considerant les impacts provoques par le projet propose. Etude rutilisation d'opinions des experts : Les evaluations de 1'impact environnemental comptent souvent sur les avis, opinions et analyses d'experts travaillant dans le domaine. Le reviseur possedera sa propre experience en tant que professionnel et doit reviser de maniere critique 1'utilisation d'opinions d'autres experts quelque soit Pexpertise du reviseur. Le reviseur doit soigneusement ^valuer le document devaluation de 1'impact environnemental et comprendre les problemes et preoccupations evoques par les autres re~viseurs. C'est le cas meme si le document ou commentaires le concemant proviennent d'une personne ayant plus d'expertise dans un domaine donne que le reviseur. Ceci est primordial etant donne que des erreurs peuvent etre commises et certaines personnes peuvent favonser automatiquement tel ou tel resultat. Comment fait-on de maniere professionnelle et objective ? Pour aider a identifier si un expert a utilise son expertise correctement ou incorrectement, le reviseur peut: - Posseder une expertise technique equivalente ; - Rechercher un expert exterieur (par exemple, un geologue) ou avoir acces a des consultants ou expertise internes ; - Comprendre ce que c'est que Pexpertise et ce qui ne Pest pas dans ce cas particulier; - Examiner 1'utilisation de programmes de controle de qualite internes a Pagence ou P organisation demanderesse ; - Comprendre les sujets de preoccupation tels que les conditions rrontalieres, 1'utilisation appropriee de modeles, etc.; - Disposer et utiliser une bibliotheque de reference. Etude de Putilisation de modeles de prediction : - Examiner soigneusement la logique et compatibilite interne des hypotheses de base, y compris ('application de modeles et techniques utilises et explorer le logique et utilisation ordonnee des hypotheses appliquees dans 1'evaluation des variantes ; - Etre a Paffut de documents justifiant le choix d'un modele particulier plutot qu'un autre ; - Tenir en compte les conditions frontalieres fixant la credibilite du modele pour des utilisations specifiques et si lesdites conditions sont presentes en ce qui concerne la situation actuelle ; juillet 1998 4-72 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante - Rechercher les hypotheses essentielles et si elles sont compatibles sur le plan interne dans 1'analyse ou si elles ont subi des modifications quelles qu'elles soient afin d'utiliser le modele. Autres bases d'analyse: - L'impact environnemental a-t-il neglige une source evidente d'informations ? - L'impact environnemental a-t-il fait P evaluation de maniere non compatible en utilisant des parametres ou impacts seulement pour certaines variantes et non pas pour d'autres ? - L'impact environnemental a-t-il inclus les impacts benefiques et indesirables ? - L'impact environnemental a-t-il inclut la quantifications lorsque cela etait possible ? Evaluation de la signification des divers impacts : La revision de la signification des impacts peut inciure: Justification des constatations d'impacts non significatifs : ont-elles un sens ? Comparaison aux limitations reglementaires ; Niveau de controverse ; Changements relatifs dans les conditions existantes ; Analyse del'impact cumulatif. Ce genre d'analyse est utilise pour determiner si les impacts cumulatifs du projet propose, lorsqu'ils sont combines aux elements stressants non lies au projet propose, ensemble donneront lieu a des impacts significatifs. Par exemple, les reviseurs doivent tenir en compte le probleme de la capacite de portage biologique dans la zone geographique et si ladite capacite sera affectee par les impacts environnementaux primaires ou secondaires cumules. II existe plusieurs manieres pour un reviseur d'aborder la signification des eventuels impacts environnementaux lorsqu'il estime que cette question n'a pas etc correctement abordee dans revaluation de 1'impact environnemental. Le reviseur peut: Evaluer les methodologies et motifs utilises pour la prediction des impacts. Ont-elles un sens logique ? Quelle valeur ont-elles comparers aux usages usuels dans la communaute scientifique ? Comparer revaluation de Pimpact environnemental a d'autres evaluations preparees pour le compte de projets similaires. Les eventuels impacts ont-ils et£ evalues de la meme facon ? Pourquoi ou pourquoi pas ? Consulter avec des experts techniques a rinterieure ou la 1'exterieur de 1'agence du reviseur qui connaissent bien le probleme en question. Voir Pannexe C.2 pour plus d'informations sur I'evaluation de la signification des impacts environnementaux. 4-73 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante 4.6 MESURES D'ATTENUATION ET DE SUIVI Meme avec le meilleur placement et conception de projet, chacune des variantes a un projet propose comportera des eventuels impacts environnementaux. Pour tous les impacts indesirables, surtout les impacts signtficatifs, 1'instigateur du projet doit mettre en avant des mesures d'attenuation. L'attenuation est obtenue en raffinant le projet proposd ainsi que les variantes au moment du processus de placement, de faisabilite et de conception. L'objectif est de mettre en oeuvre des projets ayants le moins d'impacts indesirables possibles. En plus de la proposition de mesures d'attenuation specifiques, un mecanisme permettant d'assurer que des mesures d'attenuation sont efficaces doivent etre mises en place. Ceci peut se faire par un suivi de chaque mesure d'attenuation. 4.6.1 Hierarchic des mesures d'attenuation L'evitement complet d'un impact en negligeant de prendre une mesure ou partie d'une mesure devrah constituer la priorite principale d'une evaluation de 1'impact environnemental. II n'y a pas d'autres types de mesures d'attenuation. Les mesures d'attenuation sont etablies par priorite selon un classement precisant la maniere d'eviter ou de prevenir des impacts en tant que meilleure methode permettant de "compenser » la perte comme mois desirable (mais preferable a la perte sans compensation). En descendant 1'ordre de preference, les types primaires d'attenuation peuvent etre classes comme suit: Eviter ou empecher totalement les impacts en renon9ant a prendre des mesures partielles ; Minimiser les impacts en limitant Famplitude de 1'action et sa mise en ceuvre; Reduire ou eliminer Timpact dans le temps au moyen d'operations de preservation et de maintenance au cours de la vie du projet propose Corriger 1'impact par la reparation, rehabilitation ou restauration de Penvironnement existant; Compenser 1'impact en remplacant ou en prevoyant des ressources ou environnements de substitution. Cette hierarchie renforce I'objectif d'essayer d'eviter ou de minimiser les eventuels impacts au cours du processus de placement et de conception. Ceci a pour but d'identifier un projet et les variantes a celui-ci satisfaisant le but et la necessite mais de ce faire avec le moins Eviter un impact mais en negligeant de prendre certaines mesures ou actions partielles devrait constituer une premiere preoccupation. juillet 1998 4-74 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composante devaluation negative que possible devant etre integrer dans le processus devaluation environnementale. 4.6.2 Portee des nicsures d'attcnuation proposees L'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les mesures d'attenuation pourtous les impacts environnementaux significatifs identifies. La liste suivante met en valeur les mesures d'attenuation generates: Ressources en air - Mettre en oeuvre un programme d'inspection des automobiles afin de reduire les impacts occasionnes par I'accroissement de la circulation. - Placer les installations de telle maniere que les vents emportent les emissions hors les ressources sensibles ou centres de population. Installer (et exploiter et maintenir la formation) des collecteurs avec filtres en tissu ou dispositifs de precipitation electrostatiques pour reduire les emissions de particules. Ressources en eau - Installer et faire fonctionner les systemes de traitement de telle maniere que les decharges ne depassent pas la capacite d'assimilation des dechets du ruisseau ou de la centrale de traitement recepteurs. Modifier les processus industriels pour eviter la generation de pollution de 1'eau - Maintenir en place tampons ve"getales sur les rivages des rivieres et litt^raux pour proteger la qualite de 1'eau. Ressources geologiques Replanter la vegetation dans les zones nettoyees afin de proteger les sols. Eviter de nettoyer les pentes abruptes et les sols susceptibles a 1'erosion. - Limiter {'utilisation de machines lourdes dans des endroits ou le compactage des sols constitue un probleme. Ressources biologiques 4-75 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc - Developper des plans d'utilisation des sols pour eviter des utilisations incompatibles avec de zones sensibles telles que plaines d'inondations, litteraux, zones palustres et aires de conservation; Maintenir le cours du debit des systemes aquatiques et zones palustres en limitant la mise en canaux, en conservant les meandres naturels et en limitant les detours d'eau. - Replanter les zones avec une variete" d'especes indigene afin d'eviter rintroduction d'especes exotiques et la domination d'especes nuisibles. Gestion de dechets - Elaborer un plan de reponse pour la gestion des epandages - Prevoir la formation des employes - Mettre en oeuvre un plan de controle financier pour couvrir les couts de reparation en cas d'accident industriel. - Mettre en oeuvre un programme de recyclage des dechets. Ressources socio-economiques - Inclure les communautes locales dans la planification du projet; - Prevoir la formation au travail pour les ouvriers deplaces ; - Etablir des politiques de prix raisonnables pour les services communautaires; Elaborer un plan de reaction rapide concernant les accidents industriels. Ressources culturelles - Inclure les communautes locales dans le processus de planifications; Developper un plan permettant de r6pondre aux decouvertes archeologiques spontanees lors du nettoyage du terrain; Elaborer des cartes de ressources culturelles en delimitant les zones qui recelent de haute, moyenne et basse probabilites de decouvertes de ressources culturelles juillet 1998 4-76 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc Chaque mcsure d'attenuation devrait faire 1'objet d'une description detaillee permettant P evaluation clairement explicitee d'eventuels impacts residuels. En plus des mesures d'attenuation, un document devaluation de Pimpact environnemental doit proposer des plans de suivi permettant de mesurer Pefficacite des mesures d'attenuation. Par exemple, si le projet propose risque de provoquer la deterioration de la qualite de 1'eau d'un lac et une mesure d'attenuation composes d'une centrale de traitement d'eaux usees, la qualite de 1'eau decbargee par ladite centrale dans le lac doit etre periodiquement suivie afin d'assurer que le lac ne subit aucun impact ind6sirable. Dans certains pays, le reviseur peut exiger des mesures d'attenuation en tant que condition permettant Papprobation du projet. Dans d'autres pays, les opportunites permettant la prise de mesures d'attenuation des impacts environnementaux constituent un element important pour determiner la variante prefere'e au projet d'origine. La variante preTdree doit refl£ter le choix des avantages ofFerts. Lesdits avantages peuvent inclure de differents precedes, des technologies de contr61e de la pollution, les couts ainsi que d'autres e"I6ments. L'evaluation de Pimpact environnemental doit decrire les processus a Porigine du motif de la selection de la variante preTeree. L'analyse devrait etre considered comme integrate si: Toutes les variantes raisonnables ont etc identifiers et evaluees ; Tous les 6ventuels impacts ont e"te identifies et evalues pour toutes les variantes; Tous les raffmements et modifications afferentes possibles concernant la protection environnementale ont etc incorporees dans aux variantes; Tous les impacts residuels et les consequences de concernant Pattenuation de ces derniers ont e"te evalues. 4.63 Revision de la feuille de route des mesures d'attenuation et de suivi Le role du reviseur est d'estimer si les mesures proposees d'attenuation et de suivi sont completes et adequates. Les tableaux d'attenuation de la Banque Mondiale figurant dans le Manuel des ressources associe au Principes de revision d'evaluations d'impact elabore par 1'EPA constituent un outil pour aider I'evaluation des mesures d'attenuation. En realisant cette evaluation, le reviseur doit poser les questions suivantes servant de feuille de route pour la revision des mesures d'attenuation et de suivi: 4-77 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation dc chaque composante Feuille tie route pour revision des mesures d'attenuation Des mesures specifiques d'attenuations sont proposees. | Tous ies impacts indesirables significatifs sont traites dans le i plan d'attenuation. Des mesures sont proposees pour: - Tous Ies types d'impacts I - Tous Ies stades du projet propose l - Tous types d'environnement ! Les mesures d'attenuation preferees figurant en haut de la hierarchic sont prises en compte. Les mesures d'attenuation sont decrites en suffisamment de details relativement a la signification de 1'impact. Les mesures d'attenuation sont - Faisables techniquement et financierement au moyen de ressources financieres et non financieres pour la mise en oeuvre desdites mesures. - Acceptables du point de vue social et culturel. Les plans de mise en oeuvre incluent Ies emplois du temps, Ies bornes interimaires et la repartition et compatible avec Ies autres facteurs d'evaluation de Pimpact environnemental. Les parties responsables sont identifiees et engagees pour la mise en oeuvre. Le reviseur doit aborder Ies problematiques presentees dans la feuille de route lors d'une etude des mesures d'attenuation et de suivi. Un document d'evaluation d'impact dans lequel ces elements font defaut sera non valable et le reviseur devrait en faire part a 1'instigateur du projet en meme temps que des suggestions quant a la correction desdites delaillances. II est important de garder a 1'esprit que, a part la decision de ne pas agir, Ies mesures d'attenuation ne garantissent pas toujours la prevention absoiue de I'integralite de 1'impact environnemental. Normalement des impacts persistent encore et des mesures d'attenuation sont mises en oeuvre pour Ies amoindrir. Une loi des rendements decroissants s' applique souvent aux mesures d'attenuation, surtout en matiere de la reduction de la pollution. II juUIet!998 4-78 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosante est souvent constate qu'ii revient plus couteux de prevenir le dernier 5 pour cent de pollution que le premier 95 pour cent pris dans Pensemble. Les emissions provenant des centrales a charbon constituent un bon exemple. 11 est relativcment moins cher de filtrer les grandes particules avant leur sorite par les cheminces. Cependant, veiller a ce qu'il n'y ait pas d'emission d'oxyde de soufre, d'oxydes d'azote, d'oxydes de carbone ou autres polluants revient cher sinon impossible. Le reviseur efficace developpera suffisamment d'expertise ou savoir ou en trouver, afin de determiner ce qu'il peut demander a 1'instigateur du projet concernant les mesures d'attenuation. Si le but et la necessite du projet propose sont valables, et les impacts environnementaux acceptables, le reviseur ne doit pas s'attendre a ce que 1'instigateur du projet precede a la mise en oeuvre les mesures d'attenuation si couteuses et si difficiles pouvant empecher le projet d'aller de Pavant. Comme dans la plupart des evaluations d'impact un bon equilibre devient crucial. 4.7 Outils et techniques servant a la revision devaluations d'impact environnemental En plus des feuilles de route mentionnees dans les chapitres 3 et 4, il existe un grand nombre d'outils et techniques mis a la disposition du reviseur pour son etude. La liste ci apres d'outils et de techniques s'applique a toutes les composantes d'un document standard devaluation et du processus de revision. Ils figurent dans 1'annexe D accompagnes d'informations sur I'endroit ou ils se trouvent dans le texte et documents prevus. Outils et techniques pour la revision devaluations d'impacts environnementaux Informations concernant les exigences legates et institutionnelles, les politiques mises en applications et conseils particuliers Lignes directrices Feuilles de route Listes de verification Textes stagiaires Bibliotheque Reconnaissance sur le terrain Modeles analytiques de prediction Cartes SIG et pieces superposees Evaluation de 1'impact environnemental pour projets similaires, zones geographiques, etc. Consultation aupres de collegues. personnes externes, experts, monde universitaire Reviue les autres reviseur/ comments publique 4-79 juillet 1998 ------- Chapitre 4- Evaluation de chaotic composante II est recommande aux reviseurs d'utiliser les outils et techniques pour chaque composante du document d'evaluation d'impact environnemental. Des informations supplementaires concernant lesdits outils et techniques figurent dans les annexes A a E du present document aussi bien que dans le Manuel des ressources, le cederom interactif et etudes de cas entrants dans le cadre de I'ouvrage intitul£ Principes de revision d 'evaluations d 'impacts environnementaux. Vous etres maintenant bien prepares a realiser 1'important travail de reviseur d'evaluations d'impact. Nous accueillons vos commentaires concernant ce qui serait utile a vos fins ainsi que des idees supplementaires permettant de mieux satisfaire les besoins des professionnels sur le terrain. juillet 1998 4-80 ------- ANNEXE A LISTE DE VERIFICATION POUR L'EVALUATION ------- ------- Liste de verification pour 1'evaluation Introduction II existe plusicurs outils mis a la disposition du reviseur des documents relatifs a 1'evaluation de 1'impact sur 1'environnement permettant de determiner si ces derniers sont suffisamment complets et adequats. Les listes de verifications comptent parmi les outils particulierement puissants mis a la disposition de 1'utilisateur. Lesdites listes peuvent s'averer utiles : pour assurer que toutes les questions essentielles ont ete prises en consideration; et utilisables par Pinstigateur du projet et le reviseur a travers toutes les phases de revaluation de 1'impact sur I'environnement; pour assurer que le procede d'evaluation est systematique; ainsi que pour assurer une plus grande normalisation de 1'evaluation a travers tout le projet. Une liste de verification complete relative a une evaluation de 1'impact sur I'environnement est presentee dans la presente annexe. Elle fait etat de tous les elements figurant normalement dans des documents traitant de 1'evaluation de 1'impact sur I'environnement y compris en ce qui concerne: But et necessite; Variantes du projet; Description de la situation environnementale (naturelle et socio-economique); Evaluation des eventuels impacts sur I'environnement; et Les mesures d'attenuation et de surveillance. II existe plusieurs elements de liste sous chacune de ces rubriques. L'evaluation de 1'impact sur I'environnement etant axee sur la prevention et la minimisation des impacts sur I'environnement naturel et humain (socio-economique), la plus grande partie des elements figurant sur la liste apparaissent sous « Description de la situation environnementale et 1'evaluation des eventuels impacts sur 1'environnement». La liste de verification figurant dans la presente Annexe peut s'averer tres puissante pour les reviseurs de revaluation de 1'impact sur 1'environnement aussi bien que les instigateurs du projet et les preparateurs de documents relatifs au meme domaine. En plus de la liste de verification figurant dans la presente Annexe, d'autres listes de verification sont disponibles permettant d'aider les travaux d'evaluation. Un certain nombre de listes de verification figurent dans le manuel des ressources accompagnant les cours sur Lesprincipes de 1'evaluation del'impact sur I'environnement. Une liste du contenu du manuel des ressources figure dans PAnnexe D. juillet 1998 A-l ------- Liste de verification pour revaluation Liste de verification sur revaluation concernant ('impact sur 1'environnement Reference de Paspect traite et du texte afferent BUT ET NECESSITE 1 . Description claire de la necessite sous-jacente du prqjet propose (p. 4-4) 2. Description claire du but du projet propose (p 4-4) 3. Description adequate du projet propose (p. 4-4) VARIANTES DU PROJET 1 . Prise en compte de toutes les variantes concernees. (p. 4-7) a. Pasd'action b. Sites alternatifs c. Conceptions variantes d, Controle des variantes e. Variantes structurelles f. Variantes non structurelles 2. Toutes les variantes conviennent au but annonce et ia necessite du projet (p. 4-8) 3. Description des toutes les actions variantes ou projets ayant etc prises en consideration ou qui le sont encore (p. 4-8) a. Taille et local ite des installations b. Besoins en terrains c. Fonctionnement et gestion d. Structures auxiliaires e. Emplois du temps pour travaux de construction 4. Description de processus et r&ultats de 1'evaluation de I'impact sur 1'environnement (p. 4-7) DESCRIPTION DE LA SITUATION ENVIRONNEMENTALE 1 . Zone concerned deiinie, y compris les zones frontieres (p. 4-12) 2. Environnement physique chimique (p. 4-12) a. Ressources en air (p. 4-13) 1) donnees meteorologiques (par exemple, temperature, vent) 2) qualite de 1'air ambiant (par exemple particules, ozone) Sans ofojet Suffisamment couvcrt Insufflsainnient convert Commeiitaircs 3) sources stationnaires d'emissions (par exemple, centrales energetiques) juillet 1998 A-2 ------- Liste de verification pour ('evaluation Reference de P aspect traitc et du texte afferent 4) sources mobiles d'einissions (par exemple, camions et voitures) b. Ressources en eau (p. 4-14) Eaux de surface: 1) localite et type (par exemple, estuaires, ruisseaux, lacs et leur positionnement par rapport au site) 2) informations sur la qualit^ de 1'eau (par exemple oxygene dissous. temperature, Elements nutritifs) 3) sources existantes polluantes (localite et volume de d£charge) 4) utilisations futures 5) discussion autour des cas d'inondation Eaux souterraines : 6) description des facteurs essentiels (par exemple, profondeurs jusqu'a la nappe phreatique, sols de surface, caracteristiques geologiques) 7) informations sur la qualite de 1'eau (par exemple, pH, solides) c. Sols et ggologie (p. 4-16) 1) topographic 2) structure des sols 3) mouvement de 1'eau souterraine 4) Erosion potentielle 5) affaissements 6) activity seismique, par exemple la proximite aux failles, I'historique des seismes et eruptions volcaniques) 7) ressources minerales (par exemple les emplacements de depots, les types et quantites, la propri&e' des droits miniers) 2. Conditions biologiques a. Flore et faune (p. 4-18) 1) description et denomination des terres aquatiques et la flore et faune terrestre (par exemple listes des especes, Tabondance, etc.) 2) description et denomination des especes existantes de flore et de faune d'origine presentes 3) description et denomination des especes exotiques et particulierement envahissantes de flore et de faune. Sans objet Suffisamment couvert InsuRisamnten t convert Commentaires juillet 1998 A-3 ------- I .iste de verification de 1'evaluation Reference d? i'aspeet traite ct du texte afferent 4) description et denomination des especes rares el menacees b. Caracteristiques communaute et habitat (p. 4-22) 1 } cartes et descriptions des communautes aquatiques, marecages et terrestres sur et autour du site du projet c. Caracteristiques ecologiquement signiflcatives (p. 4-24) 1) soutien aux ecosystemes plus larges par ie site du projet (par exemple, situation Ie long d'une voie migratoire ou autre corridor biofogique) 2) fonctions ecologiques importantes du site du projet (par exemple, source de nutriments apres inondation, retenue d'eau pluviale) 3) caracterisation des regimes de perturbations nature! les et causees par Ie projet (par exemple, inondations, incendies, eventuel impact par 1'exploitation forestiere) 4) description des precedes hydrologiques (par exemple debits d'eau de surface et souterraine et durees) 5) description des interactions biotiques importantes (par exemple, !' interdependence des plantes et des animaux sur ie site et avec d'autres sites) 4. Gestion des dechets et prevention de pollution p.47) a. Local ites reservees au depotage des dechets ou du dechargement de ces derniers b. Description des techniques de gestion de dechets (par exemple, Ie traitement, Ie stockage, Ie transport et Ie recyclage) c. Caracteristiques des dechets projetes (par exemple, types, quantites et toxicite) 5. Environnement socio-economique (p. 4-28) a. Occupation des sols (p. 4-29) 1) description de Poccupation des sols presente et historique 2) carte de Poccupation des sols au present et du point de vue historique b. Population et logement (p. 4-29) 1 ) informations sur la demographic (par exempie, taille moyenne des menages, tranche d'ages, sexe, constitution ethnique, , cohesion communautaire) Sans objet Suffisammen t couvert Insuffisam ment couvert Commentaires July 1998 A-4 ------- I ,iste de verification de revaluation ,,, ... . _, Sans Suffisamment Insuffisamme . R^rencudd'aspecttnHteetdHtextcamrent ^ coHvert ntcouvert Comnwntaircs c. Activite economique (p. 4-30) 1 ) description de I'activite economique presente (par exemple, nombre et types de commerces, revenus annuels, tendances propriete) 2) description des caracteristiques uniques de la communaute d'affaires (par exemple, haute saisonnalite des affaires, grande sortie des benefices, ie commerce en declin ou la revitalisation du centre commercial urbain) 3) prise en compte de I'interreiation entre I'activite economique, la capacite en matiere de services publics et capacite fiscale de la communaute de repondre aux besoins. d. Les services communautaires et les finances publiques (p. 4-3 1 ) 1 ) description des ressources et services publics existants dans le voisinage du projet, y compris le niveau actuel d'utilisation et capacity restante permettant de favoriser la croissance. e. Transports (p. 4-32) 1 ) description de toutes le formes de transport permettant la facilite. 2) volumes actuals en matiere de trafic 3) capacite actuel le en matiere de trafic 4) disponibilite des transports en commun 5) evaluation de la capacite des differents systemes quant a la satisfaction des pics de demande pendant le deroulement de la construction et les operations lies au projet. f. Sante et securite (p. 4-32) 1 ) description des problematiques courantes en matiere de sante et de securite (par exemple, les statistiques sur les accidents industriels, donnees sur les emissions provenant des installations anciennes et existantes, niveaux de bruit) 2) identification de populations ou zones speciales plus susceptibles a etre exposees aux impacts indesirables. 6. Ressources cuJturelles (p. 4-33) a. Sites archeologiques concernes par le projet b. Sites paleontologiques concernes par le projet c. Sites historiques concernes par le projet d. Sites educatifs, religieux, scientifiques ou culturels concernes par le projet July 1998 A-5 ------- Liste de verification de 1'evaluation Reference de 1' aspect trait* et du texte afferent EVALUATION DES EVENTIJELS IMPACTS SUR L'ENVIRONNEMENT devaluation de Pimpact sur 1'environnement traite des impacts secondaires et cumulatifs a tous les stades y compris la preparation initiate et la construction du site; le fonctionnement des installations, et Papres projet ou cloture du she pour les elements suivanls (p. 4-36): 1 . Generation de polluants, transports, et receptionnaires (p. 4-40) a. Ressources en air (p. 4-40) 1 ) identification les sources d'emission et taux d'emissions du projet ainsi que la comrjaraison avec les normes locales, 2) comparaison des niveaux atmospheriques prevus avec les niveaux 3) description d'emissions de cheminee durant 1'operation et la maintenance et avec les nonnes locales et gouvernementales 4) identification des meilleures mesures de diminution pour eviter ou minimiser les impacts indesirables b. Ressources en eau (p. 4-42) 1 ) prise en compte du potentiel pour la qualite de 1'eau de subir des degradations oar divers facteurs. 2) prediction de concentrations polluantes dans les corps d'eau et la comparaison avec les normes et criteres locaux et nationaux relatifs a la qualite de 1'eau 3)' identification de meilleures mesures permettant de diminuer, eviter ou minimiser les aspects indesirables c. Ressources geologiques (p. 4-45) 1 ) determination des activites provoquant perte et de diminution des sols. 2) identification des sources d'eventuelles contaminations et les mesures de diminution d. Ressources biologiques (p. 4-46) 1 ) prise en compte des eventuelles pertes des ressources biologiques a 1'interieur des frontieres du projet 2) description des concentrations d'effluents et d'emissions et leurs eventuels effets sur la flore et la faune Sans objet 1 , ___ Siiffisamment convert InsufTisainnient convert ... . h 1 1 Commentaires juillet 1998 A-6 ------- Liste de verification de 1'evaluation Reference de I'aspect traite et do texte afferent . . Suffisamment; lusuffisamment ,, , . Sansobiet ^ _ Commentaires 1 couvert couvert 3) discussion relative aux effets biologiques accumuiatifs causes par des emissions provenant des installations ou decliarges 4) identification des meiileurs mesures pour diminuer ou minimiser les effets indesirables 2. Alteration de 1'habitat (p. 4-46) a. Ressources bioiogiques (p. 4-47) 1)prise en compte du potentiel relatif a la mis en place et la construction du she pour alterer les habitats critiques du la faune. 2) prise en compte du potent iel pour changements secondaires d'habitat apres la construction et la preparation du site. i 3 (evaluation de I'eventuelle perte permanente ou depiacement de la vie des plantesj?aiiseej>ar_les operations L 4) identification des changements dans la ' ! composition, la diversite et Pabondance i ! des especes locaux resultant de la perte i d'habitats specifiques 5) identification des meilleures mesures permettanl d'eviter ou de minimiser les effets indesirables 3. Gestion des dechets et la prevention de la pollution (p. 4-52) a. description d'un plan de gestion des dechets avec procedures pour le traitement. la manutention et ['elimination I |_ b. discussion concernant les caracteristiques ] projetees des dechets concerned j ' c. identification des meilleures mesures de reduction permettant de minimiser les j effets indesirables 4. Impacts socio-economiques (p. 4-53) a. L'utilisation des sols (p. 4-54) ! 1) identification de 1'utilisation actuelle des sols ou les projets d'utilisation des sols perdus a cause des travaux de mis en place et de construction - -i 2) determination des exigences I divergentes de zonage et d'utilisation des J sols par rapport aux travaux de raise en place et de construction i | j juillet A-7 ------- Liste de verification de revaluation Reference de inspect rraite et du texte afferent, Sans objet 3)description des changements anticipes aux sols avoisinants resultant des installations et revaluation des conflits pouvant survenir au coiirs des -DDeraiinns 4)identification des meilleures mesures permettant de diminuer, eviter ou minimiser les effets undesirables Suffisamment Insuffisainmcnt' _ Commentaires b. Activite economique (p. 4-57) Odiscussion sur les des changements aux tendances concernant 1'emploi 2) discussion autour de la capacite de la main d'oeuvre disponible pouvant satisfaire les besoins en relation avec le 3)identification des multiplicateurs economiques utilises pour 1'analyse et la source de ces derniers. 4)discussion de eventuels changements intervenant dans les activites economiques globales de la region. 5) identification des meilleures mesures | permettant de reduire, eliminer de | minimiser les effets indesirables. c. Population et logement (p. 4-58) 1) prise en compte de la relation entre les augmentations de Poffre emploi et Pinflux de population 2) identification des deficiences dans les logements existants destines aux nouveaux travailleurs et leurs families. 3) identification des meilleures mesures permettant de reduire, eviter ou de minimiser les effets indesirables d. Les services communautaires et les finances publiques (p. 4-59) 1) identification des deficiences dans les services publics communautaires et infrastructures au cours de la construction et les operations du projet 2) identification des defaillances en matiere des capacites de transport a cause des impacts primaires ou secondaires du projet. 3) identification des meilleures mesures permettant de reduire, eviter ou minimiser jes jmpactsjndesirabjes e. Transports (p. 4-61) juillet 1998 A-8 ------- Liste de verification de revaluation Reference de J'aspect traite et du texte afferent j Sans objet I Suffisamment couvert Devaluation dc la convergence du projet projete avec le pian local ou regional de transports Insuffisainment couvert Commentaires 2) evaluation des changements en LOS resultant des variantes an proposes 3) evaluation de I'effet de la circulation de vehicules lourds sur les chaussees et ports. 4)description des mesures visant la reduction afin d'eloigner Jes effete indesirables que integrhe structurelle et la securite du public. f. Sante et s6curite (p. 4-62) 1 ) evaluation pour verifier si la construction, {'operation et la maintenance constituent des dangers pour la sante et de securite pour les etres humains t ra vail Ian t ou residant sur ou pres du site. 2) discussion relative aux efforts du niveau de bruit sur les ouvriers, les communaut^s locales et la flore et la faune. 3) analyse de I'eventuelle bioaccumulation a long terme dans la chaine alimentaire 4) identification des meilleures mesures permettant d'eviter ou de minimiser les effets indesirables g. equite environnementale (p. 4-63) 1 ) determination de P equite des changements dans les tendances relatives a I'emploi concernant la preparation et la construction du site 2) determination de 1'equite des changements dans les structures communautaires occasionnes par la construction et 1' operation du projet. 3) identification des meilleures mesures permettant d'eViter ou de minimiser les effets indesirables 5. Ressources culturelles (p. 4-63) a. identification de ressources historiques ou culturelles a proximite du site suivant une correspondance avec les autorites competentes ._ . . " "" ~ _ . . . - - ~ ~" juillet 1998 A-9 ------- Liste de verification de revaluation Reference de I'lispcct traite et da texte afferent! Sans objet Suffisamment | Instiffisarnment couvert couvert Commentaires b. discussion relative aux mesures perniettant de preserver des elements d'interet arclieologiques, historiques ou c. determination de la mesure dans laquelle la construction, 1'operation et la maintenance genent les attribute sensoriels du site verification pour voir si les composantes | des installations ont etc concues avec un souci de consideration de facteurs : humains. : MESURES D'ATTENUATION 1. Mesures d'attenuation (p. 4-68) a. description des activites d'attenuation relative a tous les impacts concernant 1'environnement naturel et humain (socio-economique) b. description des mesures d'attenuation comprenant des informations adequates permettant d'evaluer les consequences sur 1'environnement les impacts residuels. c. identification des meilleures mesures d'attenuation permettant d'eviter ou de minimiser les eventuels impacts an cours de chaque phase du projet y compris la conception, le fonctionnement les installations et la cloture apres travaux.. d. soutien pour les mesures d'attenuation suivantes dans un ordre decroissant de preference: - Evitement ou prevention - Minimisation - Reduction ou elimination dans le temps - Correction - Compensation. e. plan de mise en oeuvre et criteres de performance concernant toutes les f. entite chargee de la mise en oeuvre de chaque mesure d'attenuation. g. lesdites mesures sont acceptables du point de vue social et culturel. h. ressources financieres et non financieres permettant de mettre en oeuvre lesdites mesures. juillet 1998 A-10 ------- ANNEXE B MET HODOLOGIES D'EVALUATION RELATIVE A L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ------- ------- B S" ANNEXE B. MET HODOLOGIES D'EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Nora Application | Description Reference Outils economiques Analyse cout avantage Analyse cout efficacitd Analyse d'arbitrage Prise de decisions Prise de decisions Prise de decisions S^rie d'outils economiques attribuant une valeur aux composantes des projets et aux benefices escomptes, utilises pour determiner le coflt relatif et ) 'avantage oermis oar ledit deVeloDoement ou oroiet. Analyse economique mettant 1'accent sur le cout lie" a la provision des services et la realisation des objectifs. Cette technique souligne la realisation de 1'approche du moindre cout. Cet outil socio-6conomique fait entrer en jeu la comparaison d'un ensemble de variantes par rapport aux facteurs de decision places sur une matrice. Les approches employees peuvent comprendre le classement, la mise a 1'echelle, et la ponderation qualitative et quantitative. Wattman, W.E. 1985. Ecology, Impact Evaluation and Environmental Planning. John Wiley & Sons, New York. 532pp. Leistritz, FJL., and S.H. Murdock. 1981. The Socioeconomic Impact of Resource Development: Methods for Assessment. Westview Press, Boulder, Colorado. 286pp. Canter, L. W., S. F. Atkinson, and F. L. Leistritz. 1985. Impact of Growth. Lewis Publishers Inc., Chelsea, Michigan. Canter, L. W. 1979. Water Resources Assessment - Methodology and Technology Sourcebook. Ann Arbor Science, Ann Arbor, Michigan, Listes de verification Liste de verification de la Banque Mondiale relative a ' impact sur 'environnement Liste de verification portee modele EISNYDEC Liste de verification d'eVentuels impacts sur 1' environnement du projet de transports Portee, Elaboration de variantes, attenuation Portee Portee Lesdites listes de verification ont 6t6 confues afin d'etre utilises pour identifier les impacts significatifs sur 1' environnement, les variantes au projet ainsi que les questions speciales liees aux projets de developpement. Elles sont a caractere qualitatif et predictif. Plus de 35 types de projet sont represented y compris pour le logement, 1'agriculture et le developpement industriel. 11 s'agit d'une liste de verification des sujets ayant pour but 1'initiation de 1'elaboration d'une portee detaillee pour un EIS. Cette liste de verification aide a identifier les matieres a etudier et devant Stre adressees dans 'evaluation de I'impact sur I'environnement. Cette liste de verification a ete con9ue pour aider a identifier les impacts environnementaux lies a la planification, la conception, la construction et le fonctionnement d'un projet de transport. World Bank, 1991. Environmental Assessment Sourcebook. Volumes II and III. New York State Department of Environmental Conservation, 1982. State Environmental Quality Review Handbook. Arthur D. Little, Inc. 1971. Transportation and the Environment: Synthesis for Action: Impact of the National Environmental Policy Act of 1969 on the Department of Transportation, Vol. I-III, prepared for the Office of the Secretary, Department of Transportation. ------- E "ST I i Nom Application | Description Reference Matrices Matrice Leopold Methodologie Loran (Matrice) Evaluation de P impact Evaluation de 1' impact Cette matrice est utilisee pour identifier les eventuels impacts Ms a un projet ou aux variantes de ce dernier. Elle sert a faire une &ude globale de toutes les interactions entre les elements du projet et les parametres environnementaux, a identifier les facteurs environnementaux importants, les besoins en donnee ainsi que les variantes dormant lieu a moins de dommages. Cette methode se sert d'une matrice de 234 activites de projet et 27 caracteristiques environnementales afin d' identifier les domaines critiques relatifs a 1'environnement. Chaque Element de cette matrice est mis a echelle et les resultats inclus dans un algorithme permettant d'agreger les resultats relatifs aux impacts. Elle est utilisee pour identifier les zones critiques concernant 1'environnement. Leopold, L. B., F. E. Clarke, B. B. Hanshaw, and J. R. Balsley. 1971. A procedure for evaluating environmental impact. Circular 645. U.S. Geological Survey, Washington, D.C Thompson, M. A. 1990, Determining impact significance in El A: a review of 24 methodologies. Journal of Environmental Management 30:235-250. Techniques de raise a echelle ou de ponderation Mdthodologie Crawford Methodologie PADC Mdthodologie pour revaluation des ressources en eau Evaluation de 1' impact Evaluation de 1' impact Evaluation de 1' impact Cette methodologie a eid developp^e pour la planification des autoroutes. Elle fait entrer en jeu 1'utilisation intensive de la participation du public et de la technique Delphi. Cette technique est utilisee en tant que base d'analyse des valeurs des analyses d' arbitrage entrant dans une decision entre des variantes au projet. Les rdsultats demontrent chacune des variantes en tant que pourcentage d'un impact maximum negatif ou positif. Cet outil evalue la signification des impacts basee sur 5 polarit6s : indesirable, bdnefique, court terme, long terme, reversible, direct/indirect, locale/stratdgique. Aucune m&hode numerique devaluation des reponses n'est presente'e. Cette methodologie produit des resultats permettant d'evaluer les effets des variantes sur des composantes specifiques relatives a 1'environnement. Elle fait usage de methodes de mise a echelle et de ponderation pour les composantes economiques et sociales ayant trait a l'environnement. Thompson, M. A. 1990. Determining impact significance in EIA: a review of 24 methodologies. Journal of Environmental Management 30:235-250. Thompson, M. A. 1990. Determining impact significance in EIA: a review of 24 methodologies. Journal of Environmental Management 30:235-250. Thompson, M. A. 1990. Determining impact significance in EIA: a review of 24 methodologies. Journal of Environmental Management 30:235-250. ------- c SI Norn Methodologie Fischer et Davis Application Evaluation de 1' impact Description Cette methode est utilisee pour determiner 1'impact bien qu'elle ne differentie pas entre la magnitude de 1'impact et sa signification. Les impacts sont classes soit positifs (+) soit negatifs (-), et le dcgri de celui-ci est attribue" de maniere subjective. Des Indicateurs sont utilises pour indiquer les impacts a court ou a long terme. Les resultats obtenus sont utilises pour comparer les variantes. Reference Thompson, M. A. 1990. Determining impact significance in EIA: a review of 24 methodologies. Journal of Environmental Management 30:235-250. Cartographic en surimpression et SIG Cartographic en surimpression Informations ggographiques (SIG) Cartographic du paysage (SIG) Modele de pertubation au sol Contrast visuel Ressources culturelles, moddle de prediction Evaluation de 1'impact, Caracterisation environnementale Evaluation de 1'impact, caract^risation environnementale Analyse de 1'impact et prevision Evaluation de 1'impact Evaluation de ('impact Evaluation de 1'impact Cette methode s'avere utile pour d6montrer et identifier les domaines de sensibilite, de succession, de developpement ainsi que ('impact sur le paysage cause par P existence de plusieurs projets. SIG est constitue de cartes numens£es et surimpressions utilisdes pour demontrer les dimensions des impacts et les domaines de preoccupation. Cet outil est utilise pour evaluer la convenance ou la vulnerabilite d'une zone donnee pour diverses utilisations. Cet outil base sur SIG est un modele rejoignant la base de donnees SIG de la couverture du terrain, des categories de pente et de transport afin de quantifier et cartographier la zone d'eventuels perturbations de zone en 5 niveaux de grandeur. Cet outil SIG prevoit un moyen de mesure des changements visibles au paysage. 11 combine des donnees SIG pour la couverture du terrain, 1' utilisation des sols la description du projet pour cartographier un contraste visuel representant le niveau de changements dans le paysage caracteristique. Cet outil base sur SIG utilise des donnees concernant la couverture terrestre, le terrain et les ressources en eau permettant de determiner (a probability de decouvrir des sites sensibles sur le plan cuiturel. McHarg, I. 1969. Design with Nature. Natural History, New York. Westman, W. E., 1985. Ecology, Evaluation de 1'impact and Environmental Planning. John Wiley & Sons, New York. 532pp. Hopkins, L. D. 1977. Methods for generating land suitability maps: a comparative evaluation. Journal of the American Institute of Planners 43:386-400. Rasmussen, W. O., R. N. Weisz, P. F. Folliott. and D. R. Carder. 1980. Planning for forest roads-a computer assisted procedure for selection of variant corridors. Journal of Environmental Management 11:94-104. Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the Evaluation de 1'impact. The Environmental Professional 14:50-59. Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the Impact evaluation process. The Environmental Professional 14:50-59. Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the Impact evaluation process. The Environmental Professional 14:50-59. ------- Nom Application Description R*Krence 8 Habitats sensibles Habitats Evaluation de 1'impact Get outil base" sur SIG s'applique la capacite de tampon de SIG afin d'etablir des zones d'habitats partiellement sensibles en association avec des localitds d'habitation bien connues. Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the Impact evaluation process. The Environmental Professional 14:50-59. Pente (SIG) Evaluation de 1'impact Get outil base sur SIG exploite des donnees USGS pour cartographier 5 categories de pente. Les categories de pente sont importante pour le developpement de niveaux d'acces pour ('utilisation en cas de perturbations en matiere d'eaux souterraine et les modeles devaluation de 1'impact sur raccessibilite publique. Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the impact Evaluation process. The Environmental Professional 14:50-59. Module de visibility Evaluation de 1'impact Ge modele SIG est construit sur la base de donnees de nume~riques sur le terrain et utilisations selectionnees du sol afm de cartographier des vies sur des terrains construits numeiiquement dans la zone de enquete. Les cartes deVelopp^es demontrent la visibility en tant que seuils distance de la perception visuelle, et peuvent etre utilise'es par les modeles d'impact SIG pour determiner les eVentuels impacts visuels lies a la construction et le f'onctionnement du projet. Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the Impact evaluation process. The Environmental Professional 14:50-59. Modele accessibility du publique Evaluation de 1'impact Get outil bas6 sur SIG lvalue le degrt d'isolement de zones le long d'une ligne de transmission permettant le routage de variantes. II exploit des donnees SIG de perturbation au sol et de transport afm d'estimer toute augmentation en zones accessibles par route dans les endroits Isolds. Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the Impact evaluation process. The Environmental Professional 14:50-59. Evaluation du risque ecologique Analyse de 1'impact et provision Identifie et quantifie les risques aux recepteurs ecologiques causes par agents chimiques, physiques ou biologiques. Elle evalue la probability de la survenance d'effets indesirables resultant d'agents contaminants ou de perturbations. Cette mdthode fait usage de modeles d' effets suite a 1' exposition. Suter, G. W. II1993. Ecological Risk Assessment. Lewis Publishers, Inc., Chelsea, Michigan. 538pp. Evaluation des risques pour la sante humaine Analyse de 1'impact et provision Produit des estimations quantitatifs des risques cance"reux et non cancereux resultant de 1'exposition aux produits chimiques or agents biologiques. Get outil inclut une estimation de source/relSchement, des modele de destin et transport, une estimation sur 1'exposition, une estimation toxicologique et caracterisation du risque. Cohressen. J. J., and V. T. Covello. 1989. Risk Analysis: A Guide to Principles and Methods for Analyzing Health and Environmental Risks. U.S. Council on Environmental Quality, Executive Office of the President. 407pp. Disponible au: The National Technical Information Service, U.S. Department of Commerce, 5285 Port Royal Road. Springfield, VA 22161. # PB89-137772. ------- a I Nom Modeles devaluation demographique et 6conomique Application Analyse del' impact et provision Description De nombreux modeles utilise" pour integrer les previsions e"conomiques, de"mographiques, de service public et fiscales afin de faire 1'estimation des couts et revenus publics ainsi que la demande en matiere de services publics. ReTe>ence Sanderson, W. C. 1978. Economic-Demographic Models: A Review of Their Usefulness for Policy Analysis. Technical Paper 4. Rome, Italy: Food and Agriculture Organization of the United Nations. Destin chimique et models de transport Modeles de fugacite GEOTOX ENPART TOXSCREEN SIMPLESAL Analyse de 1* impact et precision Analyse de 1' impact et provision Analyse de 1" impact et provision Analyse de 1'impact et provision Analyse de 1'impact et provision De nombreux modeles utilises pour pre"dire le destin des produits chimiques dans les systemes multimedia. Le niveau de complexite varie de modeles en regime constant aux modeles a temps diffe"rents. Les productions de ces modeles sont utilisees dans revaluation des risaues. Ce modele a compartiments permet de calculer le partitionnement chimique, les reactions de"gradantes et le transport interphase. 11 est utilise1 en liaison avec des modeles humains d'exposition.. Partitionnement environnemental, un modele de niveau de selection base" sur la tugacite" estimant le partitionnement des produits chimiques parmi les compartiments environnementaux permettant d' identifier des voies et les hearts dans les donnees tout en proposant des estimations de la persistance d'un produit chimique et 1'eVentuelle bioconcentration. Ce modele multimedia dependant du temps est un outil d' evaluation permettant d' estimer le potentiel pour le transport environnemental et F accumulation de produits chimiques relachds dans 1'air, dans les eaux souterraines et les sols. Ce modele de fugacite multimedia devaluation est utilise" pour estimer les concentrations constates ou dependant du temps des produits chimiques permettant de determiner le voies et les precedes dominants.. Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure Assessment: Mathematical Models of transport and fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W. Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea , Michigan. Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure Assessment: Mathematical Models of transport and fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W. Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea , Michigan. Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure Assessment: Mathematical Models of transport and fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W. Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea , Michigan. Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure Assessment: Mathematical Models of transport and fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W. Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea , Michigan. Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure Assessment: Mathematical Models of transport and fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W. Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea , Michigan, ------- Norn Application Description R£firence AERIS I Analyse de 1'impact et prevision Ce modele multimedia devaluation des risques evalue les expositions humaines dans le voisinage des sites contamines. II s'agit d'un modele pilote par menu ayant des valeurs intdgrdes de deTaut. Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure Assessment: Mathematical Models of transport and fate. In: Ecological Risk Assessment (ed, G.W. Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea, Michigan. Senes Consultants. 1989. Contaminated Soil Cleanup in Canada, Volume 5, Development of the AERIS Model, Final Report prepared for the Decommissioning Steering Committee. Persistance Analyse de 1'impact et preVision Ce modele de preselection est utilise' pour estimer le destin des produits chimiques organiques, plus particulierement les pesticides, relaches dans i'environnement aquatique. II prevoit une solution constante ou dependant du temps en employant des parametres environnementaux de ddfaut. Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure Assessment: Mathematical Models of transport and fate. Dans: Ecological Risk Assessment (ed. G.W. Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea, Michigan. EXAMS Analyse de Pimpact et preVision Systeme de modelage pour analyse de 1'exposition. II s'agit d'un modele d'equilibrage massique prddisant le destin des produits chimiques organiques dans les eaiix de surface stratifies en tant que rdsultat d'emissions continues ou intermittentes. Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure Assessment: Mathematical Models of transport and fate. Dans: Ecological Risk Assessment (ed. G.W. Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea, Michigan. Burns, L. A., D. M. Cline, and R. R. Lassiter. 1981. Exposure Analysis Modeling Systems (EXAMS): User Manual and System Documentation. U.S. Environmental Protection Agency, Environmental Research Laboratory, Athens, Georgia. EXWAT Analyse de 1'impact et prevision II s'agit d'un modele constant employe pour ddcrire le destin chimique dans les corps d'eau et pour estimer les dangers comparatifs. II s'applique aux sources continues a point unique. Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure Assessment: Mathematical Models of transport and fate. Dans: Ecological Risk Assessment (ed. G.W. Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea, Michigan. Modeles d'especes me~talliques Analyse de 1'impact et prevision Les modeles tels que MINTEQAI sont utilises pour determiner I'dquilibre entre les especes de metaux dans les eaux de surface et souterraines. Les productions incluent 1'equilibre dans la formulation des especes aqueux, 1'adsorption, le partitionnement en phases gazeuses, les e"tats de saturation en phase solide ainsi que les dtats de precipitation et de dissolution. Brown, D. S., and J. D. Allison. 1987. MINTEQAI Equilibrium Metal Speciation Model: A User's Manual. U.S. Environmental Protection Agency, Environmental Research Laboratory, Athens, Georgia. ------- Nom Application Description Reference s a i 30 Modele de prise de poissons et de la chaine alimentaire Analyse de 1'impact et provision La varied de modeles utilised pour estimer les concentrations de produits chimiques dans le biote aquatique. Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure Assessment: Mathematical Models of transport and fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W. Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea, Michigan. Thomann, R. V. 1989. Bioaccumulation model of organic chemical distribution in aquatic food chains. Environmental Science and Technology 23:699-707. Clark, K. E., F.A.P.C. Gobas, and D. Mackay. 1990. Model of organic chemical uptake and clearance by fish from food and water. Environmental Science and Technology 24:1203-1213. Connell, D. W. 1989. Bioaccumulation of Xenophobic Compounds. CRC Press, Boca Raton, Florida. Modele sols Analyse de 1'impact et provision Les modeles employe's pour predire le destin des produits chimiques dans le sol. Les productions modele sont utilisees pour 1'estimation des risques. Bonazountas, M., and J. M. Wagner. 1984. SESOIL - A seasonal soil compartment model. Arthur D. Little Co., Cambridge, Massachusetts. Carsel, R. F., C. N. Smith, L. A. Mulkey, J. D. Dean, and P. Jowise, 1984. User's Manual for the Pesticide Root Zone Model (PRZM). EPA-600/3- 84-109. U.S. Environmental Protection Agency, Environmental Research Laboratory, Athens, Georgia. Enfield, G. C., R. F. Carsel, S. Z. Cohen, T. Phon, and D. M. Walters. 1982. Approximating pollutant transport to groundwater. Ground Water 20:711- 727. Jury, W. A., W. F. Spencer, and W. J. Farmer. 1983. Behavior assessment model for trace organics in soil. Journal of Environmental Quality 12:558-564. Modeles atmosphe'riques Analyse de 1'impact et provision La varie"te" de modeles utilise'e pour calculer les concentrations en eaux souterraines de produits chimiques provenant des sources demission. Les productions modele sont utilisees pour revaluation des risques. Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure Assessment: Mathematical Models of transport and fete. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W. Suter II). Lewis Publishers, Inc.. Chelsea, Michigan. ------- r 00 Nom Application Description ReTeience Modeles devaluation habitat Analyse de 1'impact et prevision Ceci se r6fere a une varied de modeles utilised pour deVelopper une valeur quantitative d'indice pour les habitats existants et pour determiner les changements intervenant dans 1'indice et resultant du projet. U.S. Environmental Protection Agency (EPA). 1993. Habitat Evaluation: Guidance for the Review of Environmental Impact Evaluation Documents. Fanner A. 1980. Habitat Evaluation Procedures (HEP). ESM 102. Division of Ecological Sciences. U.S. Fish and Wildlife Service, Washington, D.C. Farmer, A. 1981. Standards for the Development of Habitat Suitability Index Models. ESM 103. Division of Ecological Sciences, U.S. Fish and Wildlife Service, Washington D.C. U.S. Department of the Interior. 1987. Type B technical information documents PB88-100128- PB88-100169. Atkinson, S. F. 1990. A simplified habitat evaluation for use with remote sensing data. The Environmental Professional 12:122-130. Analyse de sensibilit6 Prise de decisions Cette technique permet d'identifier le parametre ou variable du modele le plus sensible au changement. L' exploitation de cette technique aide les concepteurs de modeles et les preneurs de decisions de comprendre comment les changements intervenant dans une analyse affectent I'impact d'une action proposee. Jorgensen, S. E. 1991. Environmental management modeling. In: Introduction to Environmental Management (eds, P. E. Hansen and S. E. Jorgensen). Elsevier, New York. 403 pp. Systemes experts Analyse de I'impact et preVision Les systemes experts se referent aux programmes developpe"s en se servant des codes SI-ALORS (IF- THEN). II n'y a pas de reference pour les systemes experts specifiques utilises en Evaluation de Penvironnement. Lein, J. 1989. An expert system approach to environmental Impact Evaluation. International Journal of Environmental Studies 33:13-27. Lein, J. K. 1993. Formalizing expert judgement in the environmental Impact Evaluation process. The Environmental Professional 15: 95-102. Evaluation de I'impact sur 1'environnement assistee par ordinateur Evaluation de I'impact Ce module conceptuel donne le sommaire general pour ('elaboration de ('impact de I'evaluation environnementale assisted par ordinateur. II n'a pas et6 destin^ pour 1'evaluation des differentes composantes environnementales et des couts associes aux mesures d'attenuation. Luhar, A. K., and P. Khanna. 1988. Computer-aided rapid environmental Impact Evaluation. Environmental Evaluation de I'impact Review 8:9- 25. Eudes sur le terrain ------- Norn Application Description Rtftrence Reconnaissance du terrain Identification de 1'impact Get outil consiste en la reconnaissance qualitative des conditions sur le terrain et est utilis^ pour confirmer et en complement aux informations contenues dans les documents de fond et autres imprimes. Krebs, C.J. 1989. Ecological Methodology. Harper & Row, NY. 654pp. Smith, R. 1966. Ecology and Field Biology. Harper & Row, NY. 686pp. Enqueue sur le terrain Identification de 1'impact, caracterisation de la base Get outil consiste en une variete de techniques destined a rdpondre a certains resultats et objectifs. Le niveau de complexite peut varier bas^e sur les objectifs de 1'etude. Les Etudes environnementales de terrain mettent au clair les conditions et tendances environnementales. Suter, G. 1993. Ecological Risk Assessment. Lewis Publishers, Chelsea, MI. 538 pp. Essais en laboratoire Analyse de 1'impact and Identification Ledit outil consiste en 1'etablissement de protocoles d'essais ou de microcosmes permettant de modeler des precedes sur le terrain. Les resultats sont utilises pour predire les impacts sur les actions ou les points finaux seiectionnes. La mise a essai des protocoles peut varier en raison de la multitude d'^ventuels points finaux et parametres de test.. Sourcebook for the EA Process Outtls et techniq ues devaluation suppllmentaires Procedures Ad Hoc Analyse de 1'impact et provision Outil qualitatif utilise pour rassembler des informations, pour comparer les sites alternatifs et pour deVelopper des strategies. Sourcebook for the EA Process Jugement professionnel Analyse de 1'impact et provision Outil qualitatif faisant entrer en jeu une equipe multidisciplinaire bien expdrimentde. Le Jugement personnel est utilise pour concevoir une Evaluation environnementale pour estimer et seiectionner des mdthodes et modeles, determiner la convenance des donnees, developper des hypotheses et remplir les ecarts de donnees et interpreter les effets escomptes ou observes.. Lein. J. K. 1993. Formalizing expert judgment in the environmental impact evaluation process. The Environmental Professional 15:95-102. Eudes analogiques / Eudes de cas Analyse de 1'impact et provision Get outil fait entrer en jeu 1'utilisation d'informations a partir d'&udes analogues au projet en cours d'Evaluation en vertu de la geographic, 1'action, etc. II presume que les impacts observes au site analogue seront similaires au site etudie. National Research Council. 1986. Ecological Knowledge and Environmental Problem-Solving: Concepts and Case Studies. National Research Council, National Academy Press, Washington, D.C. Opinion publique Portee, Issue Identification, Analyse de 1'impact, Determination de la signification Get outil qualitatif aide a identifier et determiner la signification relatives des impacts sur 1'environnement. II a pour base la provision d'in formations au public concernant 1'action proposee, les variantes et les eventuels impacts. Thompson, M. A. 1990. Determining impact significance in EIA: a review of 24 methodologies. Journal of Environmental Management 30:235-250. ------- Nom Application Description R£f£rence c_ 5T Reglements, directives et seuils Normes professionnelle set specifications de la conception Evolution de l'e"quipe interdisciplinair e Determination de la signification Determination de la signification Portde Get outil devaluation consiste en 1' identification les regulations et criteres applicables relativement a un projet ou action specifique. Get outil consiste en la comparaison des parametres de projet aux normes professionnelles. Get outil est utilise pour selectionner une equipe interdisciplinaire et pour de'crire le role des membres de ladite dquipe. Haug, P. T., R. W. Burwell, A. Stein, and B. L. Bandwiski. 1984. Determining the significance of environmental issues under the National Environmental Policy Act. Journal of Environmental Management 18:15-24. Leistritz, F. L., and S. H. Murdock. 1981. The Socioeconomic Impact of Resource Development: Methods for Assessment. Wcstview Press/ Boulder, Colorado. 286pp. Sourcebook for the EA Process ------- C.I DEFINITION DBS TERMES RELATIFS A L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ------- ------- Identification des probiemes les plus significatifs CONCEPTS ESSENT1ELS RELATIFS A L'EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT VARIANTES AUX MESURES PROPOSEES : Les variantes consistent en des moyens differents permettant de satisfaire le but principal ainsi que la necessite d'une proposition concernant une action y compris : de ne pas proceder a ladite action realiser Faction dans une autre localite ou installation mise en ceuvre d'une solution non structurelle les variantes a I'interieur d'une action, par exemple normalement Putilisation de conceptions ou materiels differents n'est pas consideree comme variante. IMPACT CUMULE : Les impacts cumules rdsuitent de I'impact incremental d'une action proposee concernant une ressource commune lorsqu'elle est rajoutee aux autres actions mises en oeuvre dans le passe, au present et vraisemblablement dans 1'avenir. Lesdites actions peuvent inclure les effets collectifs d'actions mineures et individuelles durant une certaine periode de temps. EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT : L'^valuation de 1'impact sur I'environnement constitue 1'analyse systematique, reproductible et interdisciplinaire des eventuels effets d'une action proposee et les variantes raisonnables des attributs socio- £conomiques, physiques, biologiques et culturels relatifs a une zone geographique particuliere. Cela constitue un precede de prise de decision devant favoriser 1'integration des preoccupations economiques, sociales et environnementales ainsi que pour aider a attenuer les effets indesirables sur I'environnement en relation avec les projets, plans, programmes ou politiques mis en oeuvre. IMPACT: Une modification de I'environnement cause par la mise en oeuvre d'un projet propos6 ou une variante a ce dernier. EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT: Les evaluations initiales de 1'impact sur I'environnement prennent en consideration de maniere suffisamment detaillee la signification des impacts sur I'environnement afin d'arriver a I'une des deux conclusions ci- apres : 1) aucun impact significatif n'est attendu 2) des impacts significatifs sont attendus. ATTENUATION : L'attenuation consiste en un ensemble d'actions ayant pour but d'attenuer les impacts indesirables d'une action proposee sur Penvironnement selon des categories allant de une a cinq (1'ordre d'importance): Evitement Minimisation Rectification Reduction Compensation PAS DE VARIANTE : La variante n'entrainant aucune action consiste en 1'option de ne pas engager d'actions, projets ou programmes. Elle prend en consideration les eventuels resultats a long terme ayant pour origine 1'absence d'action. -1 - C-l-1 ------- Identifiction des prohlemes significatifs VARIANTS PREFEREE : La variante preferee est celle qui repond le mieux au but et a la necessite de ladite action, ledit projet ou ledit programme, tout en maintenant les impacts sur Fenvironnement au niveau minimum. La selection prend souvent en compte trois elements : 1) faisabitite et exigences en ingenierie 2) viabilite economique, et 3) validite environnementale IMPACT PRIMAIRE : Un impact primaire est un impact direct ayant lieu au meme lieu et en meme temps que I'action elle-meme. Les impacts primaires sont associes a la construction, le fonctionnement et/ou la maintenance d'une installation ou activite. Normalement ils sont evidents visuellement et restent tout a fait qualifiables. PARTICIPATION DU PUBLIC : La participation du public signifie 1'implication de la participation de celui-ci ainsi que des citoyens et groupes de citoyens au processus devaluation de 1'impact sur Penvironnement afin de creer un equilibre concernant les decisions entre les instigateurs d'une politique et ceux qui sont affectes par celle-ci. BUT ET NECESSITE : Le but et necessite" d'un projet propose constitue la justification permettant de proceder a I'action pouvant avoir comme origine la legislation, des decisions administratives ou entreprises privees. Cela doit etre clairement defini avant d'entamer P Evaluation relative a 1'impact sur 1'environnement. PORTEE : Le processus precoce, ouvert et mis au clair portant sur la prise en consideration des problemes et choix de variantes destinees a etre etudiees dans le cadre de revaluation de 1'impact sur 1'environnement relativement a une action, politique ou programme particulier. La determination de la portee inclut: Pidentification de Fetendue des problemes devant etre adresses, Fidentifiction de la signification desdits problemes, F elimination des problemes n'etant pas significatifs, 1'obtention de la participation de tous les experts et interesses, 1'attribution des responsabilit^s pour la preparation et 1'etude de F evaluation de 1'impact sur Penvironnement, P identification des autres decisions en relation avec la planification. TRI : le tri initial prend en consideration tous les impacts possibles sur les actions entreprises, au programme ou projet concernes. II permet de predire si Pon s'attend a des impacts significatifs ou non. IMPACT SECONDAIRE : Les impacts secondaires se font jour a un stade plus tardif ou a un endroit different de I'action initiate entreprise. Lesdits impacts sont indirectes ou constituent des changements induits dans Penvironnement, la population, la croissance economique ou Putilisation des sols. IMPACT SIGNIFICATIF : Un impact significatif modifie les proprietes d'une ressource nature!le ou artificielle d'une maniere consideree importante. Ladite importance a pour base un changement relatif effectue a une zone particuliere ainsi que la perception par les etres humains dudit changement. July 1998 C-l-2 ------- ANNEXE C.2 L'IDENTIFICATION DE PROBLEMES SIGNIFICATIFS- QUELQUES EXEMPLES ------- Identification des problemes les plus significatifs ------- Identification des problemes les plus significatifs IDENTIFICATION DE PROBLEMES SIGNIFICATIFS - QUELQUES EXEMPLES Au sein du processus devaluation de 1'impact sur 1'environnement il existe plusieurs points necessitant de distinguer la signification de Pinsignifiance, par exempie, dans le cas d'une decision de proceder a une evaluation de ('impact sur 1'environnement ou durant une etude de portee. II est egalement necessaire to tenir en compte ladite distinction lors de la comparaison entre les impacts et les variante ainsi que lors de la selection d'une variante preferee et les mesures d'atteimation. Lesdites decisions sont souvent difficiles a prendre surtout lorsqu'il n'existe pas de normes concretes applicables. Le texte a etc derive a partir de plusieurs sources (voir ci-apres) afin de donner des exemples de prise de decisions significatives par 5 organismes differents concernant 7 composantes d'une situation environnementale donnee. A. Ressources physiques B. Ressources en eau C. Ressources biologiques D. Materiels dangereux et gestion des dechets sol ides E. Ressources culturelles et esthetique F. Ressources socio-6conomiques G. Utilisation des sols et les infrastructures. Les sources ci-apres ont etc utilisees pour la redaction du present document : U.S. Air Force. 1994. Preliminary Draft Eglin AFB Environmental Baseline Study Impacts Appendices. Prepare par Earth Technology Corporation, Colton, CA. Fittipaldi, J.J. and E.W. Novak. 1980. Guidelines for Review ofEA/EIS Documents. Construction Engineering Research Laboratory Technical Report No. 92, United States Army Corps of Engineers. USEPA. 1995. Principles for Review ofEnvironmental Impact Assessments, Final Draft. USEPA. 1993. Guidance for Writing Permits for the Use or Disposal of Sewage Sludge. Whittow, J. 1984. Dictionary of Physical Geography. Penguin Books Ltd., Middlesex, England. N.8.: Les informations donnees dans la presente annexe devraient etre utilisees en tant qu'exempie relativement aux approches employees ailleurs et elles ne sont pas destinees a formuler des directives a appiiquer dans ie cadre d'un projet specifique. C-2-1 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs A. Rcssourccs physiques Les ressources pouvant etre affectees par une planification globale et des activites de formation incluent la geologic, les sols, Fair, le bruit ainsi que des ressources visuelles et esthetiques. La presente section donne une description generate desdites ressources et suggere des facteurs devant etre pris en compte pour revaluation des eventuels impacts imposes par les activites des projets lies aux dites ressources. Geologic. Les caracteristiques geologiques d'une zone donnee peuvent avoir un impact et egalement se voir affectes par les activites d'un projet. Les caracteristiques geologiques incluent les formations en surface et souterraines telles que les reserves en mineraux et les lignes de failles. D'autres exemples incluent des formations uniques en sols ayant une valeur esthetique ou des fossiles ayant une valeur paie'ontologique1. Un projet peut etre affecte par les changements en caracteristiques geologiques, par exemple, une activrte seismique le long des lignes de failles ou des defaillances structurelles occasionnees par 1'instabilite des pentes. En plus, un projet peut avoir un impact sur les ressources geologiques par la destruction de valeurs esthetiques ou scientifiques ou en interdisant 1'acces aux ressources en mineraux ayant une valeur economique. Categoric Indefinable significative* Facteurs a prendre en compte L'activite occasionne la perte ineluctable d'importantes ressources en mineraux ou paleontologiques. L'activite va detruire les caracteristiques geologies d'interet scientifique, educatif ou esthetique. L'activite" va modifier les systemes d'evacuation. 1'activite permettra d'identifier des structures dans une zone a impact seismique et lesdites structures n'ont pas etc con9ues pour resister a des accelerations horizontales maximum L'activite risque de contribuer a des affaissements et les affaissements susceptibles d'occasionner la perte des vies ou de biens ou d'avoir un impact indesirable sur les ressources en eau ou biologiques. La pleontologie est-la science qui se sert de fossiles pour etudier la vie des periodes geologiques anciennes. " Une zone soumis a des impacts seismiques est une zone ou 1'acceleration du niveau horizontal du sol des rochers a I'interieur de la zone peut depasser de 10% la gravite 0.10, une fois tous les 250 ans (40 CFR 503). L'acceleration est exprimee en tant que pourcentage de 1'acceleration causee par la gravite (g), ou g=9.8 m/sec2. Contactez 1'USGS pour des cartes de failles et des zones susceptibles de subir des impacts seismiques. C-2-2 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs Indesirable significatif L'activite permettre d'identifier des structures dans des zones sujettes £ 1'instabilite et la defaillance des pentes. L'activite est situee a 1'interieur d'un zone a impact seismique mais les structures on ete con9ues pour resister 1'acceleration horizontale maximum. L'activite est situee dans des zones subissant une instabilite des pentes mais le projet propose a etc" con?u pour minimiser la probabilite et/ou les impacts causes par la defaillance des pentes. L'activite permettre de recluire I'&endue des caracteristique geographiques d'interet scientifique, eciucatif et esthetique. L'activite donnera lieu a des impacts temporaires en relation avec les travaux de construction. L'activite ne comprend pas la construction d'ouvrages dans les zones a impact seismiques, sur ou a proximite de pentes instables ou en zones susceptibles a des affaissements. L'activite ne se passera pas dans des zones ayant des formations en surface, des ressources minerales ou paleontologiques. L'activite ne fait pas entrer en jeu 1'extraction de ressources souterraines. Sols. Les sols consistent en les couches mince de materiels non consolides sur la surface du terrain. Les proprietes de ces derniers resultent de 1'interaction entre la geologic, la topographic, le climat local, 1'action microbienne et la vegetation. Les sols peuvent 6tre alteres par les precedes naturels en relation avec le climat, le mouvement des eaux et Pactivite biologiques aussi bien que par les 1'activite humaine par exemple, la culture, le paturage, la construction, la compaction et 1'elimination de la vegetation. Les proprietes essentielles du sol a prendre en consideration dans le cadre d'une evaluation environnementale incluent la permeabilit63, la Pas d'impact La permeabilite est taux auquel les liquides ou gazes passent & travers les rocs ou les sols. La permeability d'un materiau depend de sa granulometrie, la taille de ses particules, sa forme et la distribution globale des particules. C-2-3 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatife lixiviabilite . Pepaisseur, la fertilite et Perodabilite. La construction ainsi que d'autres activites sur les sols non convenables peuvent donner lieu a de nombreux problemes allant de la contamination des eaux souterraines, Terosion, la sedimentation, les eboulements et la perte ineluctable de terres cultivables de premiere qualite. Categorie Indesirabk significative Indesirable Facteurs a prendre en compte L'activitd va identifie les structures dans les zones sujettes a 1'instabilite des pentes et ou les affaissements sont susceptibles de causer des pertes en vies ou en biens ou d'avoir un effet indesirable sur les ressources en eau ou biologiques. L'activite resulte en une erosion qui serait susceptible de causer la perte d'especes et d'habitats sensibles, la perte de ressources culturelles, la perte d'infrastructures ou installations ou la perte de vies humaines. L'activite" resulte en le chargement de sediments dans les ruisseaux provoquant des depassements par rapport aux normes federates ou de 1'etat. L'activite est susceptible de cause la contamination du sol par des produits chimiques toxiques ou dangereux. La contamination chimiques des ressources en sols est susceptible de provoquer la contamination des eaux souterraines ou de surface. L'activite resulte en la perte ineluctable de terres cultivables de premiere qualite. L'activite resulte en 1'erosion qui augmente le chargement des sediments dans les ruisseaux mais non susceptible de causer des depassements par rapport aux La lixiviabilite se r£fere aux proprietes du sol ayant une influence sur la dissolution et Fadsorption des produits chimiques. C-2-4 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs normes federates ou de 1'etat portant sur la qualite des eaux ou 1'alteration de F habitat aquatique. L'activite est susceptible de provoquer 1'erosion a court terme mais ne causera pas la perte d'especes ou d'habitats sensibles, de ressources culturelles. d'infrastructures ou de vies humaines. L'activite est situee dans des zones sujettes a des instabilites des pentes mais le projet propose a etc con9ue pour minimiser la probabilite et/ou les impacts dus aux defaillances de celles-ci. Pas d'impact L'activite ne donne lieu a aucune manifestation d'erosion ou dans le court terme, d'erosions ne causant pas de chargements dans les ruisseaux. L'activite ne donne pas lieu au relachement de produits chimiques dans les sols. Air. Les ressources en air peuvent etre affectees par le relachement de gazes et de particules provenant de sources fixes ou mobiles. La qualite de I'air est influencee par les conditions meteorologiques telles que le vent, la lumiere du soleil et les inversions de temperature. Une activite proposee peut devenir une source et/ou en recepteur de polluants de I'air. Categoric Fact curs a prendre en compte Indesirable significative L'activite va introduire des polluants dans I'air causant la qualite de I'air ambiant de depasser les niveaux etablis par le National Ambient Air Quality Standards (NAAQS) pour CO, SOx, NOx, le plomb, 1'ozone et particules. L'activite va relacher des polluants de I'air a des niveaux depassant les National Emission Standards for Hazardous Air Pollutants (NESHAP) par exemple, le beryllium, la mercure, 1'arsenique, amiante, benzene, radionucleides, et chlorure de vinyle. L'activite introduit des polluant NAAQS dans une zone designee comme zone de non realisation. C-2-5 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs L'activite va introduire des polluants dans 1'air qui, en combinaison avec d'autres sources, contribueront au depassement du NAAQS. L'activite va introduire des polluants dans Pair interieur depassant les limites d'exposition designees par OSHA. L'activite est sujette aux New Source Performance Standards (NSPS) et ne sera pas conforme aux NSPS au debut de I'operation. La deposition de polluants atmospheriques (soit directement dans les eaux de surface ou sur les sols) est susceptible de contribuer aux problemes portant sur la qualite de 1'eau ambiante (par exemple, l'enrichissement en agents nutritifs, 1'acidification, 1'accumulation toxique). Indesirable Pas d'impact L'activite va introduire des polluant dans 1'air interieur mais ne depassera pas les limites d'exposition OSHA. L'activite introduira des polluants NAAQS ou NESHAP mais ne depassera pas les limites seule ou avec d'autres sources de pollution. L'activite provoquera une augmentation provisoire en concentrations ambiantes de polluants mais se conformera aux normes NAAQS. L'activite ne projette pas de polluants dans 1'air. Bruit. Les moyens de transport (aerien, maritime, terrestre) ainsi que les activites de construction constituent des sources majeures de pollution sonore. A part Fendommagement a 1'ouie ou Pecoute des etres humains, le bruit gene egalement les communications, interrompt le sommeil, provoque du stress et generalement affecte la qualite de la vie. Le bruit peut egalement avoir un impact indesirable sur les animaux domestiques et la faune. En tenant en compte le projet propos6, il est important de determiner si celui-ci donnera lieu a des niveaux de bruit non acceptables. L'evaluation devra estimer les bruits impulsifs (trafic) et non impulsifs (rnur du son, explosions). A noter que les facteurs quantitatifs mentionnes ci-apres ont pour but les recherches resumees et les politiques mises en oeuvre dans le document intitule : Preliminary Draft Eglin AFB Environmental Baseline Study Impacts Appendices. C-2-6 juillet 1998 ------- Categoric Indesirable significative- Indesirable _ Identification des probiemes les plus significatifs Facteurs a prendre en compte L'activite va exposer les zones peuplees a des bruits diurnes et nocturnes (non impulsifs) de 75 decibels (dB) ou plus. L'activite va exposer les zones peuplees a des bruits diurnes et nocturnes ponderes « c » (CDNL) (par exemple, mur du son impulsif) de 70 dB et plus. L'activite (par exemple, Partillerie, les mutions, les explosions) va exposer les zones peuplees a un pic de pression sonore (dBP) de plus ou egala!39dBP. L'activit6 va causer des interferences a la parole car les niveaux internes pourraient depasser les 82 dB. L'activite resulte en la possibilite de perte d'^coute due aux niveaux sonores internes (DNL) depassant 84 dB. Les niveaux de bruit occasionnes par Pactivite peuvent etre la cause de bJessures aux animaux domestiques et a la faune, 1' abandon de 1 'habitat ou la mortalite. L'activite va exposer les zones peuplees a des niveaux diurnes ou nocturnes (non impulsifs) de 65 a 75 dB. L'activite va exposer les zones peuplees a des CDNL de 62 a 70 dB. L'activite (par exemple, Partillerie, les munitions, les explosions) va exposer les zones peuplees a un pic unique de pression sonore (dBP) entrell5etl38dBP. L'activite va causer des interferences a la parole car les niveaux inte'rieurs sont de 82 a 60 dB. donne lieu a la probability legere ou moderee de perte d'ecoute lorsque les niveaux sonores internes (DNL) se situent entre 75 et 80 dB. C-2-7 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs L'activite provoque a la faune ou aux animaux domestiques de l*etonnement, la fuite des zones affectees, I'alteration de productivite, de la reproduction, de la croissance ou dans le comportement parental. Pas d'impact L'activite va exposer les zones peuplees a des bruits diurnes ou nocturnes (non impulsifs) de 65 dB ou en dessous. L'activit^ va exposer les zones peuplees a un CDNL de 62 dB ou en dessous. L'activit6 (par exemple, rartillerie, les munitions ou les explosions) va exposer les zones peuplees a un pic unique sonore (dBP) en dessous ou egaleallSdBP. L'activite va provoquer de F interference a la parole due au bruits de 60 dB ou en dessous. L'activite n'est pas susceptibles de provoquer la perte d'ecoute lorsque les niveaux sonores sont en dessous de 75 dB. L'activite n'est pas susceptible d'etre a 1'origine d'effets sur la faune ou sur les animaux domestiques. C-2-8 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs B. Ressources en eau Les ressources des bassins vcrsants pouvant se trouver affectees incluent les eaux souterraines, les eaux de surface et les plaines d'inondation (voir Figure 6-3 du texte principal). L'evaluation des ressources en eau fait enlrer en jeu 1'evaluation des impacts sur les proprietes physiques, chimiques et biologiques des plans d'eau. L'evaluation de 1'impact d'une activite donnee sur les ressources en eau devrait prendre en compte les impacts primaires, secondaires et cumules. Suivent quelques exemples de facteurs determinant la classification d'une activite comme indesirablc significative, indesirables, ou sans impact sur les ressources en eau. Eaux souterraines. Les eaux souterraines sont des eaux contenues dans une zone saturee et a une certaine profondeur sous la surface de la terre. Lors de revaluation de I'activite concernee par le prpjet propose, il est important de determiner si la quantite ou la qualite des eaux souterraines seront affectees. Les polluants peuvent £tre introduits aux eaux souterraines par ruissellement a travers les sols et par injection par puits. Aussi est-il important de prendre en compte 1'interaction entre les eaux de surface et les eaux souterraines afin d'identifier 1'eventualite de contamination reciproque. Categoric Indesirable significative« Facteurs a prendre en compte L'activite resulte en 1'introduction de polluants dans les eaux potables souterraines est susceptible de faire depasser lesdites eaux le niveau maximum de contamination (MCL). L'activite requite en 1'introduction de polluants dans une source d'eau souterraine dechargeant dans 1'eau de surface et les polluants sont susceptibles de faire depasser les normes de qualite de 1'eau ambiante (WQS). L'introduction de polluants aux eaux potables souterraines ne depasseront pas MCL, mais risquent de se poursuivre durant la vie du projet. L'introduction de polluants aux souterraines non potables contribuera aux depassements du MCL et/ou WQS en meme temps que d'autres sources. L'activite resulte en le retrait des eaux souterraines, la reduction d'infiltration, ou des modification dans la direction des flux des eaux souterraines de telle maniere que cela diminue le ruissellement ou la penetration des eaux de source dans un habitat significatif du point de vue ecologique, par exemple, des marecages ou qui a pour effet la C-2-9 jufflet 1998 ------- Indesirablc Pas d'impact Identification des problemes les plus significatifs modification de 1'habitat des especes en danger ou menacees. Le retrait des eaux souterraines est susceptible de provoquer 1'intrusion d'eaux salees dans les aquiferes potables. L' introduction de polluants dans ies eaux souterraines n'est pas susceptible de faire depasser les eaux souterraines le niveau maximum de contamination (MCL). L'introduction de polluants dans les sources d'eau souterraines dechargeant dans les eaux de surface susceptibles de faire depasser les normes applicables a la qualite des eaux ambiantes (WQS). L'activite resulte en le retrait des eaux souterraines, la reduction d'infiltrations ou la modification de la direction du flux d'eau reduisant ou eliminant le deversement dans des ruisseaux ne constituant pas d'habitat significatif du point de vue dcologique. Le retrait des eaux souterraines ou la reduction des infiltrations abaissant la profondeur de la nappe des eaux souterraines dans Ies aquiferes non confines mais que n'affecte pas la vegetation ou le flux des ruisseaux et ne cause pas d'intrusion d'eaux salees. Le retrait des eaux souterraines resulte en une reduction des elevations de surface potentiometriques (elevation du niveau d'eau dans les puits soulevant de 1'eau a partir d'un aquifere confine). Pas d'introduction de polluants dans les eaux souterraines. Pas de retrait des eaux souterraines. Eaux de surface. Les eaux de surface incluent les ruisseaux, les rivieres, fleuves, etangs, lacs, marecages, estuaires, baies et oceans. Lors de revaluation les activites du projet propose, il est important de prendre en compte les impacts physiques et chimiques. Les intrants provoquant des deterioration de la qualite des eaux et donnant lieu a des impacts sur la vie aquatique incluent des C-2-10 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs les element nutritifs. la chaleur, les changement en pH, la sedimentation, les substances consommanl de 1'oxygene en plus des composantes toxiques telles que le petrole, PCB, les pesticides chlorees et les metaux lourds. Les sources de contamination aux eaux de surface incluent les ddchargements de source ponctuelle, des ruissellements de points non ponctuels, les bateaux et les caux souterraines. Des modifications dans le volume ou la velocite des eaux dans un plan d'eau peuvent eroder les rivages des ruisseaux, augmenter la sedimentation, modifier la salinite et en fin modifier ou detruire des habitats. Les retraits des plans d'eau de surface peuvent reduire les flux des ruisseaux en dessous des niveaux critiques necessaires pour maintenir en place les communaut6s residantes a bord des eaux.5 Categoric Indesirable significative« Facteurs a prendre en compte L'activite resulte en 1'introduction de polluants (par le biais de decharges contaminantes, de ruissellements contamines ou le dragage des sedimentations contamines) dans les eaux de surface susceptible de faire depasser les normes etatiques concernant la qualite des eaux de surface y compris en ce qui concerne les normes chimiques et les caracteristiques physiques telles que la turbidite, le pH et 1'oxygene dissous. L'activite resulte en une decharge depassant les limites acceptables du National Pollutant Discharge Elimination System (NPDES). L'activite resulte en la modification du volume du flux ou de la velocite de telle maniere que de plan d'eau subit un recurage susceptible de provoquer une modification du canal du ruisseau, de fond du substrat et/ou a la stabilite du rivage. L'activite est susceptible d'empecher 1'evacuation naturelle ou la direction du flux du plan d'eau de surface. L'activite resulte en des decharges des sources ponctuelles, ou decharges de sources non ponctuelles, la decharge de sediments, d'elements nutritifs, de produits chimiques ou autres parametres resultat en la modification ou la destruction Ceci se rSfere & la zone situ£e le long des rivages des sources d'eau naturelles, normalement une riviere, fleuve or ruisseau et parfois un lac ou estuaire. C-2-11 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs d'habitats critiques des especes en danger ou sous menace. Le retrait des eaux de surface ou souterraines deversant dans les eaux de surface resulte en la diminution de la vegetation le long des bords. L/introduction de polluants y compris des sediments contribuant au depassement du WQS ambiant en combinaison avec d'autres sources. L'introduction d'ei&nents nutritifs dans le plan d'eau resultant en Poccurrence de la floraison plus frequente d'algal durant de longue periodes ou durant des interval les critiques. Le retrait des eaux de surface resulte en la reduction de flux suffisants capables de soutenir des habitats sensibles, des especes en danger ou sous menace ou les habitats de ces dernieres. Indesirable L'activite resulte en Pintroduction de polluants (par le biais de decharges contaminees, de ruissellements contamin6s ou le dragage de sedimentations contaminees) dabs les eaux de surface mais 1'introduction de ces derniers n'est pas susceptible de provoquer le depassement du WQS ambiant, y compris les normes concernant les produits chimiques et les caracteristiques physiques telles que la turbidite, le pH, de Poxygene dissout. Les decharges de polluants ne depassement pas les limites admissibles NPDES. L'activite resulte en des decharges de points ponctuels ou non ponctuels de sediments, d'elements nutritifs, de produits chimiques ou autres parametres provoquant des modifications dans Phabiat de especes indigenes. C-2-12 juillet 1998 ------- Pas d'impact Identification des problemes les plus significatifs L'entree d'elements nutritifs resultant en la floraison periodique d'algal. Le retrait des eaux de surface resulte en la reduction du flux mais n'est pas susceptible d'avoir un impact sur la vegetation, la vie aquatique, 1'habitat sensibJes ou les especes en danger ou sous menace presents sur les bords. L'activite ne resulte pas en 1'introduction de polluants ou le retrait des eaux de surface. Plaines d'inondation. Les plaines d'inondation sont constitutes par les zones plates a cote du canal normal d'une riviere. Lesdites zones permettent les flux d'inondations survenant apres des chutes de pluie ou de la fonte des neiges. Le placement d'puvrage a 1'interieur de la plaine d'inondation peut exposer ces dernifcres aux impacts occasionn6s par les inondations. Aussi peut-il reduire la capacite d'absorption de la plaine d'inondation et augmenter le volume et la ve"locite des eaux en aval. La zone de la plaine d'inondation centenaire est susceptible de se voir inondee au cours de 1'inondation calculee sur la base de 100 annees. Une inondation de base et celle qui recele une chance de survenance en n'importe quelle annee (par exemple, une inondation ayant une magnitude egalee une fois en un siecle). La restriction d'une inondation de base est definie comme le relevage des niveaux d'inondation par un pied ou plus du a la presence d'une obstruction6. Categoric Indesirable significative4 Indesirable Facteurs a prendre en compte L'activite resulte en le placement d'ouvrages sur la plaine d'inondation a 1'interieur de la zone centenaire susceptibles d'encourir des dommages significatifs a cause des inondations. L'activite tend a deplacer la capacite d'absorption de la plaine d'inondation de telle maniere qu'elle var reduire le flux de 1'inondation centenaire et augmenter 1'eventualite de risque a la vie ou d'endommagement aux zones en aval. L'activite est situee a 1'interieur de la plaine centenaire mais les structures ne sont pas susceptibles d'etre endommages par les inondations. II s'agit d'un seuil utilise dans les reglements EPA regissant le placement des remblais et de dispositifs d'e"limination des boues. C-2-13 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs I/activite ne deplace la capacite d'absorplion de la plaine d'inondation. Pas d'impact L'activite ne se situe pas a Pinterieur de la plaine d'inondation centenaire. C-2-14 juilletl998 ------- Identification des problemcs les plus significatifs C. Ressources biologiques Les ressources biologiques pouvant se trouver affectees incluent la vegetation, les poissons et la faune, les especes en danger ou menacees ainsi que 1'habitat (voir la Figure 6-4 dans le corps du texte). I /evaluation des impacts concernant les ressources biologiques necessite une connaissance des difierents types d'especes vegetales et animales presentes et la distribution de celles-ci a travers toute la zone, ainsi qu'une comprehension de la relation entre especes, populations et habitats. L'evaluation devrait tenir en compte les impacts primaires, secondaires et cumules. Suivent quelques exemples de facteurs pouvant contribuer a la classification de I'activite" comme indesirable significative, indesirable ou n'ayant pas d'impact sur les ressources biologiques. Vegetation. La vegetation assure la nourriture et 1'habitat aux poissons et animaux. Aussi empeche-t-elle PeYosion tout en protegeant la qualit£ de Peau. Certaines especes de vegetation assurent la nourriture ou 1'habitat durant les stades critiques de la vie des especes inverte"brees et verte"brees. L'impact sur la vegetation r&ulte du d6boisement du terrain en vue de travaux de construction et autres perturbations associees a des activites de developpement. La vegetation aquatique subit 1'impact direct de la construction sur 1'eau et indirect par 1'augmentation de la sedimentation ou le chargement de polluants provenant d'activites sur le sol. La deposition atmospherique peut avoir des impacts indesirables sur la vegetation terrestre et aquatique. Lors de 1'evaluation des impacts sur la vegetation d'un projet propose, il est important de prendre en compte la valeur de la vegetation en termes de sa fonction en tant qu'ecosysteme ainsi que son abondance et distribution. Categoric Indesirable significative Facteurs a prendre en compte L'activite reduit la diversite de la vegetation aquatique. L'activite reduit ou elimine les especes indigenes ou de leur habitat. L'activite cree des conditions favorisant la proliferation d'especes non indigenes invasives. L'activite remplace la vegetation indigenes servant de nourriture ou d'habitat par une vegetation qui ne le fait pas. L'activite est situee a proximite de populations vegetales, communautes ou populations ve"getafes isolees d'interet scientifique. L'activite necessite Felimination de vegetation susceptible de provoquer 1'erosion et le transport de sedimentations aux voies d'eau resultant en un impact indesirable significatif sur les ressources en eau (voir 6.3.2). L'activite inclut 1'introduction de polluants y compris les sedimentations et elements nutritifs C-2-15 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs dans les corps d'eau qui, a leur tour, pourraient avoir un impact sur la vegetation aquatique servant d'habitat critique aux especes en danger ou sous menace. Indesirabie L'activite remplace la vegetation indigene par des especes non indigenes mais non invasives. L'activit6 remplace la vegetation indigene ayant servi de nourriture ou d'habitat par une vegetation produisant de la nourriture ou d'habitat de moindre valeur. L'activite provoque 1'elimination de vegetation susceptible de causer de F erosion et le transport de sedimentations dans les voies d'eau resultant en un impact indesirable aux ressources en eau (voir section 6.3.2 dans le texte principal). L'activite comporte 1'introduction de polluants y compris des sedimentations et elements nutritifs aux corps d'eau pouvant, a leur tour, avoir un impact sur la vegetation servant d'habitat aux especes indigenes. Pas d'impact L'activite n'enleve pas la vegetation et n'est pas reduite a une zone developpee ayant deja etc perturbee. Poissons et faune. L'impact sur les poissons et la faune peuvent provenir de plusieurs sources y compris la destruction de 1'habitat et sources de nourriture, la restriction de displacements de la population a cause de fragmentation de Phabitat, ['acceleration de la structure de la communaute provoquee par des changement dans la population d'especes de predateurs ou de proie et la contamination par Pintroduction de polluants dans Fenvironnement. La sensibilite d'une population aux impacts peut varier dans une tres grande mesure. Lors de P evaluation de Pimpact provoque par le projet propose sur les especes de poissons et de faune, il est important de tenir en compte Pabondance et la distribution desdites especes, la position et fonction dans la chalne alimentaire ainsi que les besoins en nourritures et habitat durant toutes les epoques de la vie. II est egalement important de prendre en consideration les especes residentes et migratoires des differentes especes de poisson ou de faune. Categoric Facteurs a prendre en compte Indesirable significative L'activite va reduire ou detruire la nourriture ou Phabitat important a la vie sur les bords de Peau, terrestre ou aquatique. C-2-16 juilletl998 ------- Identification des problemes les plus significatifs L'activite elimine les zones de frai des poissons ou les zones de reproduction de la faune. L'activite est situee a Pexterieur de la zone d'entreposage, dans une voie migratoire et les activites proposees s'effectueront pendant les migrations. L'activite elimine une population indigene. L'activite' va reduire en permanence (5 annees ou plus) les populations de poissons ou de faune de 50 pourcent. L'activite va avoir un impact sur des especes specifiques et resultera en une alteration de la structure de la communaute. L' activit6 va creer des conditions favorables aux especes nuisibles, exotiques ou genantes. Indesirable L'activite va reduire en permanence (5 annees ou plus) les population de poissons ou de la faune de 15 a 50 pourcent. L'activite reduit Petendue areale de la fraie des poissons ou les zones de reproduction animale mais ne les elimine pas. L'activit6 resulte en 1'alteratipn provisoire de 1'habitat des poissons ou de la faune mais non pas durant les stades critiques du cycle de vie de ces especes. L'activite est situee a Pexterieur de la zone d'entreposage, dans une voie migratoire mais ne se produit pas durant les migrations. Pas d' impact L' activite est situee a 1' interieur des la zone d'entreposage et ne perturbe pas 1'habitat, les sources de nourriture ou les voies migratoires des poissons ou de la faune. Especes en danger ou sous menace. Les especes en danger ou sous menace peuvent etre d'origine soit veg&ale soit animale. Une liste des especes en danger ou sous menace est editee dans le Code of Federal Regulations au Title 50 Code of Federal Regulations Part 17. Pour C3T7 juilletl998 ------- Identification des problemes les plus significatif's assurer que le projet propose n'aura pas d'impact sur les especes en danger ou sous menace ou sur 1'habitat de ces dernieres on recommande une consultation aupres du Fish and Wildlife Service. Categoric Indesirablc significative« Indesirable Pas d'impact Facteurs a prendre en compte Une consultation aupres du Fish and Wildlife Service/National Marine Fisheries Service a permis de determiner que Pactivite seule ou en mAme temps avec d'autres activites, est susceptible de mettre en danger 1'existence d'une especes y compris pour les membres individuels de Pespeces concernee ou 1'habitat de ces dernieres. L'activite est situee dans une zone ou des especes en danger ou sous menace sont presentes et connues pour etre sensibles a Pactivite humaine. L'activite va detruire des habitats critiques d'especes en danger ou sous menace. L'activite dans le temps fragmente ou pietine sur Phabitat critique des especes en danger ou sous menace. L'activite, seule ou en association avec d'autres activites, est susceptible d'empecher la recuperation d'especes. L'activite est susceptible d'affecter directement ou indirectement un membre d'un especes en danger ou sous menace mais sans affecter la recuperation. L'activite resultera en la perturbation temporaire de Phabitat pour les especes en danger ou sous menace. L'activite est situees dans des zones ou des especes en danger ou sous menace sont presentes mais ils ne sont pas sensibles aux actions associees a la construction ou le fonctionnement de Pactivite. II n'existe pas d'especes en danger ou sous menace a proximite de Pactivite. C-2-18 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs Habitat. L'habital inclue la communaute biologique et les composantes abiotiques dans une zone donnee. La communaute biologique se compose de microbes, champignons, plantes et animaux. Les composantes abiotiques incluent les caracteristiques geologiques, les sols, 1'hydrologie, le climat et les cycles d'de"ments nutritifs. L'habitat peut etre defini pour un organisme specifique, une population ou la totalite d'une communaute biologique. La sauvegarde de I'habitat est cruciale pour maintenir en place la communaute, la population ainsi que I'individu. Lore de revaluation de rimpact d'un projet particulier sur Phabitat, il est important de prendre en compte le type et les dimensions de I'habitat, Pabondance et la repartition d'habitats similaires presents dans la localite et P importance de Phabitat aux differentes composantes de la communaute biologique y compris les especes residentes et migratoires. Categoric Indesirablc significative Indesirable Facteurs a prendre en compte L'activit6 va detruire ou endommager les ecosystemes rares ou uniques (par exemple, les zones cotieres, marecages, deserts, les forSts anciennes, des zones en Petat originel, des zones de reproduction ou sites de nidification). L'activity soit seule soit avec d'autres activites, va avoir un impact sur Pintegrite d'un systeme ecologique en supprimant de 75 a 100 pourcent d'une association ecologique (par exemple, pres, plages sablonneuses, marecages, herbiers submerges, battures). L'activit^ va interrompre le flux des ressources (par exemple, les element nutritifs, eaux) vers ou provenant des les ecosystemes uniques. L'activit^ va causer ou contribuer a P introduction de flore ou de faune prolifique et nuisible pouvant faire deplacer des especes indigenes ou alterer Phabitat existant. L' activite, soit seule ou en combinaison avec d'autres activites, va avoir un impact sur Pintegrite d'un systeme ecologique en supprimant de 25 a 75 pour cent d'un systeme Ecologique (par exemple, pres, marecages, herbiers submerges, battures). L'activite va provoquer un impact provisoire localise sur les ecosystemes rares ou uniques. C-2-1V juillet 1998 ------- Pas d'impact D. I/activite est situee dans la zone du campement et ne modifiera pas ou affecter autrement 1'habitat naturel. II ne s'agit pas ecosystemes situes sur ou a proximite de Factivite" Materiels dangereux et la gestion de dechets solides Identification des problemes les plus significatifs Le groupe de gestion des dechets inclut la gestion des materiels dangereux et de dechets dangereux et non dangereux ainsi que de dechets solides (voir la Figure 6-5 du texte principal). Pour les definitions des cat6gories de dechets dangereux et non dangereux, voir la Section 5.4 du texte principal. Materiels dangereux et dechets. Lors de Fevaluation de 1'impact sur la gestion de materiels dangereux et/ou des dechets dangereux ou non dangereux, il est important d'evaluer l'utilisation et le stockage desdits materiels en plus des exigences de stockage et d'elimination des dechets dangereux. Categoric Indesirable significative« Indesirable Facteurs a prendre en compte Les reservoirs de stockage permanents ou temporaires sur le site ne sont pas pourvus de mecanisme de detection de fuites, systemes secondaires de confinement, de protection d'epandage ou de surremplissage ou autres dispositifs de securite. Le manque de manutention de materiels ou de dechets dangereux, le stockage ou Felimination de ces derniers constitue une menace a la sante publique et/ou a 1'environnement. Le controle des dechets supptementaires generes entratnera des coflts substantiels. L'activite fait entrer en jeu la generation a long terme ainsi que le stockage et/ou 1'elimination de dechets dangereux. L'activite rend necessaire la gestion a long terme de grandes quantites de materiels dangereux. L'activite necessite le retrait et Felimination de materiels structurels contenant les elements dangereux (par exemple, peinture a plomb, amiante). C-2-20 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs Le controle des dechets supplementaires generes entrainera des couts au consommateur relatifs a la gestion des dechets. L'activite necessite la gestion de materiels dangereux. Pas d'impact L'activite ne donnera pas lieu a des d^chets dangereux. L'activite ne necessitera pas la gestion de materiels dangereux. Dechets solides. Lors de {'evaluation de I'impact d'un projet propose relative a la generation de dechets solides, il est important de determiner le volume et le taux de generation de dechets ainsi que la capacite de gestion, y compris en ce qui concerne le recyclage et les systemes d'eiimination. Categoric Indesirable significative Indesirable Pas d'impact Facteurs & prendre en compte Les dechets solides recyclables ne seront pas recycles car le volume genere depassera la capacite des operations de recyclage. La prise en charge de 1 'augmentation en dechets solides provoquera une hausse considerables dans le cout aux consommateurs pour la gestion des dechets. Le stockage et la manutention des dechets augment la probabilite d'epandage ou fuites contaminant les sols et les eaux souterraines ou de surface. Les volumes de dechets generes va reduire la duree de vie des operations deja en place pour reiimination et de gestion de dechets. Le controle de 1'augmentation de dechets provoquera une augmentation nominale dans le cout au consommateur relatif a la gestion des dechets. L'activite ne provoquera pas d'augmentation dans le flot de dechets. C-2-21 juillet 1998 ------- E. Identification des problemes les plus significatifs Ressources culturelics et esthetique Le groupe consacre aux ressources culturelles et a 1'esthetique s'adresse a des attributs consideres comme importants au sens de 1'histoire et du bien etre de la population locale. Les ressources culturelles peuvent inclure des batiments historiques ou lieux de memoire, des cimetieres ou autres ruines archeologiques alors que 1'etique se refere a la qualite visuelle d'un site ou d'une region (voir la Figure 6-6 du texte principal). Lesdites ressources sont affectees par la preparation du terrain et la construction ne nouveaux batiments et nouvelles infrastructures. Parfois elles peuvenl etre affectees par des modifications dans Futilisation ou dans Faeces aux sites concernes. Ressources culturelles. Les ressources culturelles incluent les sites archeologiques ainsi que d'autres sites culturels. Lors de 1'evaluation des eventuels impacts imposes par un projet sur les ressources culturelles, il est important de prendre en compte la proximite du projet propose, au site, P utilisation actuelles et 1'acces au site, ainsi que la possibilite de decouverte de ressources culturelles auparavant inconnues. Categoric Indesirable significative Indesirable Facteurs a prendre en compte L'activite va detruire un site archeologique, historique ou autre site culture! figurant sur la liste intitulee National Register of Historic Places. L'activite va restreindre de maniere permanente 1'acces du public a un site archeologique, historique ou autres figurant sur la liste intitulee National Register of Historic Places. L'activite va modifier le paysage autour d'un site archeologique, historique ou autre endroit d'interet culture et deteriorer la value esthetique de sa situation existante. L'activite est situee dans une zone oil il existe une haute probabilite de decouverte d'objets ayants une valeurs archeologique, historique ou autre valeur a caractere culturel et aucun plan n'existe pour 1'evaluation et la recuperation desdits objets au cours du projet propose. L'activite va restreindre provisoirement 1'acces du public a un site archeologique, historique ou autre endroit d'interet culturel figurant sur la liste intitulee National Register of Historic Places. L'activite va modifier le paysage autour d'un site archeologique, historique ou autre endroit a C-2-22 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatife caractere culturel, cependant des mesures ont ete prises pour proteger la valeur esthetique de sa situation actuelle. L'activite est situee dans une zone ou il existe une forte probabilite de decouverte d'objets ayant un interet archeologique, historique ou autre valeur culturelle mais il existe un plan permettant 1'evaluation et la recuperation d'objets a caractere culturel pendant la duree du projet propose. Pasd'impact L'activite ne va pas affecter Faeces publique a un site archeologique, historique ou autre endroit d'interet culturel figurant sur la liste intitulee National Register of Historic Places. L'activite n'aura pas d'impact sur la situation visuelle ou auditive d'un site archeologique, historique ou culturel. L'activite n'est pas situee dans le voisinage d'un site archeologique, historique ou autres endroit a caractere culturel figurant sur la liste intitule National Register of Historic Places. L'activite n'est pas situee sur une zone ou il existe une haute probabilite de la decouverte d'objets archeologiques, historiques ou autres objets ayant une valeur culturelle. Valeurs visuelles et estheriques. L'esthetique, au sens large du terme, a trait a 1'ensemble de 1'environnement visuel, auditif et tactile et Peffet de ces derniers sur la phycologie des personnes. Les ressources visuelles et esthetiques se referent aux structures, paysages et espaces presents dans une zone donnee assurant des informations destinees h des personnes et permettant de d6velopper certaines perceptions de la zone concernee. Lors de la prise en compte d'un projet propose^ il est important de determiner si ce dernier provoquera des effets indesirables sur la situation visuelle ou esthetique percue par les residents des zones avoisinantes. Indesirable significative L'activite va dete>iorer 1'aspect visuel de la zone avoisinante et interferer avec les vues naturelles en d&ruisant les elements naturels ou vegetaux et en provoquant des odeurs, bruits ou la decoloration des plans d'eau. L'activite va detruire, endommager, ou obscurcir des caracteristiques C-2-23 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus sienificatifs Indesirable Pas d'impact geologique uniques, des paysages ou autres objets ayant une vaieur esthetique certaine. L'activite va interdire 1'accessibilite aux ressources esthetiques y compris les acces pour activites de recreation. L'activite va interrompre provisoirement 1'aspect visuel de la zone avoisinante mais ne perturbera pas les elements vegetaux naturels. L'activite va deteriorer 1'aspect visuel de la zone mitoyenne mais des techniques architecturales et paysagistes sont utilisees pour en minimiser 1'impact. L'activite va limite Paccessibilite aux ressources esthetiques y compris 1'acces limitee aux zones de recreation. L'activite ne va pas alterer le caractere visuel ou esthetique de la zone. C-2-24 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs F. Ressources socio-economiques Ce groupe de ressources inclut la population, le logement, les services publics ainsi que Feconomie. Population. Une evaluation sur Fenvironnement normalement inclut une evaluation des eventuels impacts d'un projet propose sur la demographic. Ces informations contribuent a 1'evaluation des autres aspects concernant les ressources socio-economiques. Les informations importantcs incluent les taux d'emploi, les taux de migration et les taux de naissances et de deces. Lors de 1'evaluation sur les impacts relatifs a une population locale, il peut s'averer utile de d6crire les changements dans la population en ce qui concerne I'age, le sexe, et la composition ethnique aussi bien que le niveau d'instruction, les revenus et la stabilite residentielle (voir la Figure 6-7 du texte principal). Categoric Indesirable significative Indesirable Facteurs a prendre en compte A Finterieur de la zone d'influence, F activit^ va creer ou contribuer a un taux au-dessus ou en dessous de la population existante de plus de 5 pourcent. L'activite va engendrer un changement dans la demographic pouvant eventuellement modifier les tendances concernant Femploi ou les prestations des services. L'activite resultera en le deplacement de certaines parties de la population locale par suite de perte d'emplois ou augmentation dans les valeurs de biens. A Finterieur de la regions Finfluence economique, 1'activite va creer ou contribuer a un taux au dessus ou en dessous de la population existante allant de 1 a 5 pourcent. L'activite va provoquer Farrivee en masse temporaire d'ouvriers. Pas d'impact A Finterieur de la zone d'influence economiques, Factivite va creer ou contribuer a un taux au dessus ou en dessous de la population existante de moins de 1 pourcent. L'activite ne necessite pas F introduction de personnes ni temporairement ni de maniere permanente. Logement. Lors de 1'evaluation de Feventuel impact du projet propose en matiere de logement, il est important de tenir en compte la disponibilite et le cout par rapport a la demande et aux C-2-25 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs revenus. Aussi est-il important d'identifier si les logements existants sont conformes aux normes ou si le projet rccele le potential d'avoir un impact sur la valeur des biens residentiels. Categoric Indesirabie significative Facteurs a prendre en compte L'activite va creer une penurie de logements ou va augmenter les couts de ces derniers. L'activite resulte en des logement ne se conformant pas aux normes etablies. L'activite va causer une diminution de la valeur. L'activite aura un effet indesirable sur la disponibilite des hypotheques ou les assurances. L'activite va causer les taux d'inoccupation d'augmenter ou de d&roitre de plus de 5 pour cent. L'activite causera les taux d'inoccupation predits d'augmenter ou de diminuer de 1 a 5 pourcent. L'activite n'aura pas d'impact sur la valeur des biens et proprietes. L'activite ne necessitera pas d'arrivee massive de nouveaux residents ou le deplacement de ceux deja sur place. Par consequent il n'y aura pas d'impact sur le logement. L'activite provoquera la hausse ou la diminution des taux d'inoccupation de moins de 1 pourcent. Services publics. Les services publics se referent aux services publics et prives sur les lieux et hors les lieux de travail destines aux residents de la zone. Les services publics incluent Fecole primaire et secondaire ainsi que Finstruction reservee aux adultes, les soins medicaux, les services sociaux, la police, les pompiers et les services de sauvetage en plus de diverses activites culturelles et recreatives. Lors de revaluation d'un projet propose, il est important de tenir en compte la capacite existante ou projetee permettant d'assurer les services, de confronter les modifications face a la demande ainsi que Faeces aux services communautaires. Indesirable Pas d'impact Categoric Indesirable significative Facteurs a prendre en compte Les changements provoques par Factivite vont resulter en une penurie de services publics. Les changement provoques par by Factivite vont resulter en une C-2-26 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs capacite inutilisee a long terme des services publics. L'activite assure des services en double emploi et amenera a une capacite excedentaire a long terme pour la communaute. L'activite necessitera le nombre de postes de service pour toute cate"gorie (par exemple professeurs, pompiers, police) d'augmenter de 10 pour cent ou plus au-dessus des niveaux prevus a 1'origine. Indesirable L'activite va prpvoquer une hausse ou une diminution de la demande a court terme en services communautaires. L'activite assure des services a double emploi mais toute surcapacite ne devrait 6tre que provisoire. L'activite necessitera le nombre de postes de service pour toute categories (par exemple, professeurs, pompier, police) d'augmenter entre 5 et 9 pour cent au dessus des niveaux pre"vus a 1'origine. Pasd'impact L'activite n'a pas d'impact sur la demande en services communautaires. L'activite necessitera le nombre de postes de services pour toute categorie (par exemple, professeurs, pompiers, police) d'augmenter de moins de 4 pour cent au dessus des niveaux pr6vus a 1'origine. Economie. Les effets produits par un projet propose sur I'economie dependent de la taille de ce dernier en terme de de"penses et emplois ainsi que la duree dudit projet. Pour revaluation de 1'eventuel impact economique du projet, il est important de quantifier tout impact primaire associe et d'evaluer la capacite de la rdgion concerned d'encaisser lesdits changements. En general, une evaluation plus rigoureuse des impacts economiques est necessaire pour les grands projets plus complexes. Categorie Indesirable significative Facteurs a prendre en compte L'activite va entratner une hausse du chomage de plus de 1 pour cent. L'activite va causer les revenus des menages a baisser de plus de 1 pour cent. C-2-27 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs Indesirable Pas d'impact L'activite va reduire la notation des obligations des municipalites locales. L'effet multiplicateur du chomage direct associe a Pactivite risque d'attenuer 1'activite economique. L'activite economique reduite associe"e au desemploi occasionne par 1'activite donnera lieu au chomage secondaire. L'activite provoquera une reduction permanente au niveau du personnel militaire qui reduira consid^rablement les depenses dans Peconomic locale occasionnant ainsi une croissance reduite de 1'economic locale et du chomage secondaire. L'activite occasionnera une augmentation du chomage de 0,5 a 1%. L'activite va faire decroitre les revenus des menages de 0,5 a 1%. L'activite ne resulte pas en des modifications en matiere d'emploi ou de revenus. C-2-28 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs G. I/utilisation des sols et infrastructures Le groupe des infrastructures inclut le transport, les services municipaux et I'utilisation des sols. Les plans relatifs a I'utilisation des sols traitent 1'integration des environnements batis et naturals et les activites humaines ayant lieu au sein de la communaute. En general, un plan communautaire d'utilisation des sols est mis en oeuvre pour protSger la sante, la securite et le bien etre de la population. Au cours des dernieres annees les plans relatifs a I'utilisation des sols ont ete employes pour prevoir la protection des ressources environnementales et Festhetique. Utilisation des sols. Lors de revaluation du projet propose, il est important de tenir en compte si le projet est compatible avec les utilisations des sols avoisinants. Si le projet propose n'est pas compatible pour les utilisations designees des changements seront peut-etre necessaires au projet ou au zonage. Categoric Indesirable significative« Indesirable Pas d'impact Facteurs a prendre en compte L'activite n'est pas compatible avec le plan directeur et eventuellement pourrait affecter negativement la sante, la securite et le bien etre de la population ou la qualite de 1'environnement. L'activite occasionne un conflit directe parmi les activites portant sur I'utilisation des sols avoisinants par exemple les zones residentielles et les zones reservees au deVeloppement. L'activite va detruire en permanence I'utilisation actuelle des sols, par exemple en convertissant des espaces ouverts en installations commerciales. L'activite n'est pas compatible avec un plan directeur mais ne recele pas aucune possibility" d'avoir un effet indesirable sur la sante, la securite ou le bien etre de la population ou la qualite de 1'environnement. L'activite necessite une modification du plan local d'utilisation des sols. L'activite necessite une modification au systeme local de zonage. L'activite est compatible avec un plan directeur. Services publics. Les services publics se referent a Pelectricite, 1'eau et 1'assainissement presents dans la zone utilises par les residents et les activites d'installation. Les services publics assures concernent Pelectricite, le gaz naturel, 1'eau potable, la collecte et le traitement des ordures, la collecte des eaux pluviales ainsi que la collecte et 1'elimination des dechets. Pour juillcM998 ------- Identification des problemes les plus significatifs revaluation du projet propose il cst necessaire de comparer Paugmentation ou la diminution de la demande a la capacite inutilisee du prestataire. Categoric Indesirable significative Indesirable Facteurs a prcndre en compte L'activite va necessiter des services publics inexistants. Les besoins en services publics immediat ou a long terme de Pactivite" permettent de depasser la capacite presente ou potentielle d'assurer lesdits services sans modifications significatives effectuees au systeme, par exemple une capacite supplemental de generation. L'activite necessite Pacceleration des ameliorations dans les capacites planifiees sur plus de 5 ans. L'activite est susceptible d'occasionner des augmentations de la demande immediate ou a long terme pour un service ou plus de services publics au-dela de la capacite actuelle ou projetee sans entrainer des modifications mineures, par exemple en augmentant la capacite aux systemes de distribution deja existants ou par P extension de ces derniers. L'activite necessite Pacceleration d'ameliorations dans les capacites planifiees allant de 1 a 5 annees. L'activite d'affecte pas la demande en services publics. Les augmentations immediates ou a long terme de la demande en services ne devraient pas justifier des modifications effectuees aux difKrents systemes. L'activite necessite Pacceleration des ameliorations des capacites planifiees de moins d'une annee. Transports. Les systemes de transports incluent les routes, les voies ferroviaires, les transports fluviaux ou par eau et le transport aerien. Les services de transport facilitent le deplacement des etres humains et des biens. Les systemes de transport peuvent entrainer de hauts couts sociaux sous la forme de bruits, de dangers pour la securite et la pollution de Pair. Les voies de transport peuvent entrainer des problemes d'esthetique et creer des barrieres physiques aux mouvements Pas d'impact C-2-30 juillet 1998 ------- Identification des problemes les pins significatifs des eaux souterraines et le passage des humains et de la faune. Lors de revaluation de Peventuel impact lie aux moyens de transport il est important de tenir en compte (1) la mesure dans laquelle les plans locaux et regionaux de transports sont compatibles avec les plans locaux et regionaux; (2) le niveau de service resultant de besoins en depiacement crees par le projet et ceux que cela rajoute au systeme deja en place. Categoric Indesirablc significative Indesirable Facteurs a prendre en compte L'activite necessite des services de transport et/ou des infrastructures inexistantes et devant etre construites avant la construction du projet propose. L'activite est susceptible les resulter en Putilisation accrue d'une route publiques de telle facon que le niveau de service diminuerait a un niveau inacceptables tel que defini dans les plans globaux de la localite. L'activite est susceptible de resulter en une utilisation accrue des .voies ferroviaires, les voies maritimes et de I'espace aerien au-dela de la capacite existante ou projetee. L'activite necessite 1'acceleration des ameliorations dans les capacites planifiees de plus de 5 ans. L'activite necessite le developpement de nouveaux services ou des services considerablement etendues ayant un effet de cumul sur la qualite de 1'aire, de 1'eau et des ressources biologiques. L'activite est susceptible de resulter en une utilisation accrue d'une route publique pouvant provoquer une diminution du niveau de service devant rester au moins egal ou superieur au niveau prevu par les plans globaux de la localite. L'activite est susceptible de resulter en une utilisation accrue des chemins de fer, les voies maritimes et de I'espace aerien mais ne devant pas depasser la capacity existante ou projetee. L'activite necessite des services de transport limite mais accrus ne devant pas augmenter 1'impact sur la C-2-31 juillet 1998 ------- Identification des problemes les plus significatifs qualite de Fair, des eaux ou des ressources biologiques. L'activite necessite I'acceleration des ameliorations des capaciles projetees de 2 a 5 ans. Pas d'impact L'activite n'augmentera pas 1'utilisation des services de transport. L'activite augmentant le besoins en services de transport ne doit pas diminuer le niveau de service projete dans les plans de la localite. L'activite necessite {'acceleration des ameliorations en capacites planifiees en 1 annee ou moins. C-2-32 juillet 1998 ------- ANNEXE D CONTENU D'OUTILS DESTINES A L'EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ------- ------- Contenu des outils specifiques utilises dans revaluation de Pirn pact sur renvironnement Outils destines a ['evaluation de Pimpact sur renvironnement Introduction Plusieurs outils et techniques servant aux reviseurs de documents relatifs a revaluation de 1'impact sur renvironnement sont abordes dans le texte intitule Principes of Environmental Impact Assessment Review/Principes d'evaluation de I'impact sur I'environnement. De nombreux autres documents sont egalement disponibles. Pour assister les professionnels en la matiere, USEPA a elabore les rcssources suivantes en tant que complement au present document: Resource Manual for Principles of Environmental Impact Assessment Review Ce guide traite des informations figurant dans le texte du cours Principles en plus de documents non inclus dans ce dernier, par exemple des directives de la Banque Mondiale et USEPA, des lois et reglements appliques dans de differents pays, des informations supplementaires sur FEvaluation de I'impact sur I'environnement ainsi qu'une liste utile de sites Internet. L'annexe D contient la table des matieres pour le Resource Manual. (N.B.: le contenu du Resource Manual est susceptible de modifications en fonction des besoins particuliers du pays hole. La table des matieres figurant dans la presente annexe donne une idee generate du contenu dudit Manual). Disque compact: Environmental Impact Assessment Resource Guide (EARG) Le ce"derom EARG est un programme interactif permettant aux participants de passer en revue le precede devaluation de I'impact sur I'environnement du debut jusqu'a 1'analyse apres projet. Le contenu de ce cederom figure dans la presente annexe. Disque compact: Environmental Impact Assessment Case Study: Chuitna, Alaska Ce cederom interactif d6crit la totalite du precede pour un projet propose a Chuitna, Alaska. Le cederom presente le debut, la portee, la generation et analyse des variantes, la prise de decisions et 1'analyse apres projet. Un aper9u du contenu de ce cederom figure dans la presente annexe. Principles of Environmental Impact Assessment (Principes d'une evaluation de I'impact sur I 'environnement) La publication intitulee Principles of Environmental Impact Assessment et le cours de formation a ete elabore par USEPA afin de presenter les elements de base a la conduite et 1'evaluation des impacts sur renvironnement. Ledit cours est donne dans de nombreux pays a travers le monde et adresse aux officiels gouvernementaux, non gouvernementaux ainsi qu'a d'autres personnes en ayant besoin. L'annexe contient le sommaire du contenu du texte intitule Principles of Environmental Impact Assessment. D-l juillet 1998 ------- Contcnu des outils spccifiques pour evaluation de Pirn pact sur i'environnemcnt Le guide des ressources. les cederoms, et les Principles of Environmental Impact Assessment Review presentes dans cette annexe sont disponibles aupres de 1'United Slates Environmental Protection Agency. Contacter: U.S. Environmental Protection Agency Office of Federal Activities MC2251-A 1200 Pennsylvania Avenue NW Washington, DC 20460 USA En passant la commande mentionnez le cours intitule Principles of Environmental Impact Assessment Review. D-2 July 1998 ------- Contcnu des outils specifiques utilises dans revaluation de 1'impact sur 1'environnement MANUEL DE RESSOURCES RELATIVES AUX PRINCIPES DE L'EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT PREFACE Hi ACRONYMES vi SECTION 1 Precede d'evaluation relatif a I'impact sur Fenvironnement 1-1 1.1 Evolution du precede relatif a I'impact sur Fenvironnement 1.1-1 1.2 Apercu general du procede d'evaluation relatif a I'impact sur Fenvironnement 1.2-1 1.3 Mise en route du projet 1.3.1 1.3.1 But et necessite 1.3.1-1 1.3.2 Declaration du besoin sous-jacent Definition de la gamme de variantes 1.3.2-1 1.3.3 Techniques utilisees pour la communication avec le public ...1.3.3-1 1.3.4 Identification des enjeux 1.3.1-1 1.3.5 Generation de variantes 1.3.5-1 1.3.6 Listes de verification sur I'impact sur Fenvironnement 1.3.6-1 1.4 Decision demise en route 1.4-1 1.5 Documentation sous forme de projet et en version definitives pour Fanalyse de Fevaluation de I'impact sur Fenvironnement 1.5- 1.5.1 Portee 1.5.1- 1.5.2 Guide relatif a la portee CEQ 1.5.2- 1.5.3 Definition de la portee des variantes dans une declaration sur I'impact environnemental d'apres Citizens Against Burlington 1.5.3- 1.5.4 Evaluation 1.5.4- 1.5.5 Sources de donnees sur Fenvironnement 1.5.5-1 1.5.6 Evaluation environnementale assistee par ordinateur 1.5.6-1 1.5.7 Identification des impacts 1.5.7-1 1.5.8 Analyse et prediction 1.5.8-1 1.5.9 Sommaire des modeles de destin utilises dans Fevaluation ....1.5.9-1 1.5.10 Problematiques associees a Famalgame des donnees 1.5.10-1 1.5.11 Systemes d'informations geographiques 1.5.11 -1 1.5.12 Determination de la signification 1.5.12-1 1.5.13 Definitions permettant de decrire la signification des impactsl .5.13-1 1.5.14 Determination de la signification sur Fenvironnement... 1.5.14-1 1.5.15 Attenuation 1.5.15-1 1.5.16 Une declaration illisible sur I'impact environnemental est un danger pour Fenvironnement 1.5.16-1 1.5.17 Criteres d'evaluation pour systeme pour Fevaluation de I'impact sur F environnemng declarations sur I'impact 1.5.17-1 1.6 Prise de decisions 1.6-1 1.6.1 Indices sur la qualite environnementale 1.6.1-1 D-3 juillet 1998 ------- Content! des outiis spccifiques pour evaluation de I'impact sur I'environnement 1.7 Suivi 1.7-1 1.7.1 Ncgocier un programme de suivi 1.7.1-1 SECTION 2 Lisle de verification sur les methodologies concernant revaluation de rimpact sur Penvironnement 2-1 2.1 Methodologies pour revaluation de I'impact sur Penvironnement... 2.1-1 2.2 Liste de verification de Pevaluation de I'impact sur Penvironnement 2.2-1 SECTION 3 Impacts spccifiques et mesures d'attenuation de la Banque Mondiale 3-1 3.1 Impacts industriels 3.1-1 3.2 Mesures d'attenuation specifiques du projet Tableaux de la Banque Mondiale 3.2-1 SECTION 4 Lois specifiques aux differents pays / Historique 4-1 SECTION 5 Relevant U.S. Environmental Protection Agency Guidance for Environmental Impact Assessment Reviewers 5-1 Liste de directives de PAgence americaine pour la protection de Penvironnement 5.1 Exemple 1 Impacts ecologiques resultant de la construction des autoroutes 5.2 Exemple 2 Directives pour Pevaluation de I'impact sur Penvironnement pour les mines (minerals et charbon) SECTION 6 Glossaire 6-1 SECTION 7 Ressources concernant Pevaluation de I'impact sur Penvironnement sur Internet et disc compact 7-1 D-4 July 1998 ------- Contcnu des outils specifiques utilises dans revaluation de Pirn pact sur I'environnement DISC COMPACT : GUIDE DE RESSOURCES POUR L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (EARG) APERCU DU CONTENU I. INTRODUCTION A. Remerciements B. Atelier sur 1'evaluation sur I'impact environnemental C. Acronymes D. Glossaire II. EVOLUTION DU PROCEDE A. Politique, plans et programmes B. Durabiiite C. References III. INITIATION A. Besoins 1. Ensemble d'informations sur Penvironnement 2.Tri 3. Equipes interdisciplinaires 4. Responsabilites projet 5. Strategies pour la participation du public 6. Dossiers de planification B. Outils C. Probtematiques 1. Evaluation de J'environnement et la planification su projet 2. Coordination avec d'autres lois D. Liens E. References F. Identification des problematiques 1. Besoins 2. Outils 3. Probtematiques 4. Liens 5. ReTeYences D-5 juillet 1998 ------- Contenu des outils specifiqucs pour evaluation de 1"impact sur renvironncmcnt IV. PORTEE A. Besoins 1. Informations prcliminaires 2. Planiflcations precoce 3. Participation du public B. Outils (reunion sur la portee) C. Proble~matiques D. Liens E. References V. GENERATION DE VARIANTES A. Besoins B. Outils C. Problematiques D. Liens E. References F. Description de la situation environnementale Geologic, topographic, sols, ressources en eaux souterraines, ressources en eaux de surface, communautes terrestres, communautes aquatiques, zones sensibles, qualite de Pair, utilisation des sols, niveaux sonores, prestations infrastructures, transports, ressources culturelles, economic du projet. VI. EVALUATION A. Environnement affecte 1. Besoins 2. Outils 3. Problematiques 4. Liens 5. References 6. Informations generates sur le site (12 elements, la plupart avec illustrations) B. Identification de Fimpact 1. Besoins (17 elements illustres) 2. Outils a. Visites au site b. Utilisation de listes de verification c. Exemple de liste de verification d. Matrice e. Reseaux f. Autres outils (GIS) 3. Problematiques a. Frontieres b. Predictions concernant 1'impact c. Evaluation des impacts cumules d. Points finaux d6flnis 4. Liens D-6 5. References July 1998 ------- Contcnu des outils snccifiques utilises dans revaluation de ['impact sur I'environnement C. Analyse et prediction des impacts 1. Bcsoins 2. Outils 3. Problematiques 4. Liens 5. References D. Determination de la signification 1. Besoins 2. Outils 3. Problematiques 4. Liens 5. References 6. Categories d'attenuation a. Evitement b. Minimisation c. Rectification d. Reduction e. Compensation F. Documentation 1. Besoins 2. Outils 3. Problematiques 4. Liens 5. References 6. Elements devaluation relative a 1'impact sur I'environnement G. Petits projets 1. Evaluations relatives a 1'impact environnementale des petits projets H. Tableaux relatifs aux mesures d'attenuation de la Banque Mondiale Chapitrc 8: DeVeloppement agricole et rural, developpement rurale, industries agricoles, barrages et reservoirs, services de peches, protection anti-inondation, gestion naturelle des forets, developpement des plantations et reboisement, irrigation et evacuations, gestion du cheptel et p&urages, voieries rurales. Chapitre 9: Population, Sante, Transports, Developpement, Eaux et egouts, Routes et autoroutes, Navigation interieure, ports, Logements, Dechets solides, Tourisme, Eaux usees. Chapitre 10: Gestion des dangers industriels, Transmission puissance electrique, Canalisation p^trole et gaz, Developpement petrole et gaz sur terrestre et maritime, projets hydroelectriques, projets thermoelectriques, ciments, produits chimiques et petrochimiques, engrais, transformation de produits alimentaires, la metallurgie, les metaux non ferreux, le raffmage de produits petroliers, pate a papier et bois, les mines et les ressources minerales. D-7 juillet 1998 ------- Contcnu des outils spccifiques pour Evaluation de I'impact sur Fenvironnement VII. PRISE DE DECISIONS A. Besoins B. Outils C. Problematiques D. Liens E. References F. Variantes (Matrice) VIII. ANALYSE POST DECISION A. Besoins B. Outils C. Problematiques D. Liens D-8 July 1998 ------- Contenu dcs outils spccifiques utilises dans revaluation de 1'impact sur Fenvironnement DISC COMPACT Evaluation relative a I'impact sur 1'environnement ETUDE DE CAS CHUITNA, ALASKA APERCU DU CONTENU A. INITIATION 1. Orientation projet 2. Vol simule au dessus de la zone 3.Tri 4. Equipe interdisciplinaire 5. Encouragement a la participation du public 6. Tenue de dossiers et de registres B. PORTEE 1. Introduction 2. Identification des problematiques 3. Participation agence 4. Participation du public 5. Sommaire sur la re"activite 6. Sujets de preoccupation C. GENERATION DE VARIANTES 1. Introduction 2. Identification des eventuelles options 3. Options concernant le tri 4. Identification de variantes D. EVALUATION 1. Introduction 2. Description de 1'environnement affecte a. Introduction b. Equipe interdisciplinaire c. Rapport sur Phabitat terrestre 3. Identification de I'impact 4. Analyse et prediction de I'impact Analyse de 1'habitat terrestre a. Introduction b. Objectif 1 : Habitats typiques c. Objectif 2 : Especes essentielles d. Objectif 3 : Comparaison entres les differentes composantes e. Objectif 4 : Avant activites minieres/restauration des terres f. References D-9 juillet 1998 ------- Contenu des outils specifiques pour evaluation de Fimpact sur i'environnement 5. Determination de la signification a. Introduction b. Criteres relatifs a la signification c. Magnitude/Susceptibilit6 d. Confiance dans les valeurs de prediction e. Hypotheses/Limitations 6. Mesures d'attenuation a. Introduction b. Plan de reclamation c. Categories d'attenuation d. Habitats terrestres e. Tester vos connaissances 7. Documentation E. PRISE DE DECISIONS 1. Introduction 2. Etudier les avantages proposes 3. Identifier les variantes de preference 4. Comparaison entre logement et piste d'atterrissage 5. Dossier des decisions 6. Statut du rapport F. ANALYSE APRES PRISE DE DECISIONS 1. Introduction 2. Impacts importants 3. Categories d'attenuation 4. Besoins en surveillance D-10 July 1998 ------- Contcnu dcs outiis snecifiqucs utilises dans revaluation de {'impact sur J'environnement "Principles of Environmental Impact Assessment" (Principes devaluation de ('impact sur 1'environnement) Aper^u des documents En plus du cours sur les "Principes d'evaluation de I 'impact sur I 'environnement" Porganisme US EPA a elabore un cours et document pour etudiants intitule "Principles of Environmental Impact Assessment" contenant des informations supple"mentaires eventuellement utiles aux reviseurs. L'ouvrage The Principles of Environmental Impact Assessment a etc prepare^ afin d'assister les responsables de la protection environnementale et d'evaluation des impacts dans de nombreux pays, regions et Iocalit6s, pour la conception et mise en oeuvre de programmes ayant un impact sur renvironnemenl aussi bien que d'autres personnes de participer au dit precede en tant que reviseurs ou commentateurs. II a pour objet de donner des directives specifiques sur le principes d'evaluation de Fimpact sur 1'environnement a tout interess6 par le developpement, le re-d6veloppement, la planification de rectification y compris les officiels gouvernementaux et non gouvernementaux, les leaders de 1'industrie et de Penseignement, les specialistes de 1'environnement et les ingenieurs aussi bien que les simples citoyens. ReTeYences aux textes ou au manuels traitants de telles methodologies figurent au Chapitre 13 du present document. Le texte est axe sur les principes acceptes sur leplan international sous- jacents & tout bon programme devaluation de Pimpact sur 1'environnement. Ce texte n'a pas ete con9U pour servir de guide technique concernant Putilisation des outiis d'evaluation tels que le modelage de la qualit£ de Pair, de Peau, Panalyse de la communaute ecologique, Pevaluation des risques ou analyses flscales. Dans le present document de telles methodologies sont resumees en termes de type d'approches disponibles servant a Pevaluation des impacts environnementaux. Le present document traite des elements suivants : La caracterisation de la nature et Pimportance d'un programme d'evaluation de Pimpact sur 1'environnement. Un cadre pour la conception et Pelaboration de strategies et programmes sur Pevaluation de Pimpact sur 1'environnement. Considerations essentielles intervenant dans le precede d'evaluation de Pimpact sur 1'environnement. Un sommaire des methodes generates utilisee pour Pevaluation des impacts sur 1'environnement. Instruction traitant de la preparation de rapport sur Pevaluation de Pimpact sur 1'environnement. Exemples de programmes existants portant sur des questions concernant Pevaluation de Pimpact sur 1'environnement. Les options pour Pincorporation de differents Elements au sein d'un programme d'evaluation de Pimpact sur 1'environnement. Une liste de ressources contenants de plus amples informations. D-ll juillet 1998 ------- Content! des outils specifiques pour evaluation de I'impact sur 1'environnement Un cadre liable pour la conception et mise en ceuvre de programmes portant sur 1'impact environnemental a emerge a partir d'experiences vecues par plusieurs nations y compris les Etats-unis d'Arnerique, la France, le Royaume Uni, PAllemagne, 1'Italic, la Grece, les Pays Bas et le Canada. Ce document se base sur lesdites experiences et doit etre mis a jour a des intervalles reguliers afm d'enrichir la valeur des informations qui y figurent. D-12 July 1998 ------- ANNEXE E FEUILLES DE ROUTE Les feuilles de route figurant dans les chapitres 3 et 4 sont reunies dans la presente annexe pour faciliter la reference. ------- ------- Feuilles de route FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE DBS DOCUMENTS RELATIFS A L'EVALUATTON DE L'JMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Lire la table des matieres et le sommaire Observer et lire le document plusieurs fois Prenez des notes, ecrire des questions Etudier les differents elements concernant revaluation de Pimpact sur Penvironnement - But et besoin, variantes, situation environnementale, impact, attenuation Utiliser, s'il y a lieu, les listes de verification Observer la logique et la compatibilite du document Utiliser une approche systematique pour identifier les endroits ou P evaluation s'avere : - Incomplete, insuffisante Signification non prouvee/pas claire/ignoree - Manque d'integration Identifier et adopter les perspectives de toutes les parties interessees et affectees Comparer ce document a d'autres evaluations de Pimpact sur Penvironnement Determiner si le document aide la prise de decisions juillet 1998 E-l ------- Feuilies de route FEUiLLE PE ROUTE POUR L'ETUDE DE PQRTEE L'e"tude de portee a etc" realisee et mise au clair au moyen de divers documents Des problematiques eventuellement significatives sont identifiees en ce qui concerne les environnements naturels et humains Problemes insignifiants identifies et leur suppression justifiee Les opinions de tous les interesses identifiees et prises en consideration Details suffisants donnes pour permettre la portee dans le temps et dans 1'espace. Zone geographique suffisante prise en compte pour 1'etude de portee Les omissions ne sont pas en relation avec les questions significatives Les questions essentielles sont clarifiees May 1998 E-2 ------- Feuilles de route FEWLLE 0E ROUTE POUR L'ETUDE DU BUT, DE LA NECESSITE ET DES VARIANTES Decrit le but et la necessite du projet propose Demontre comment le but et la necessite seraient satisfaits par le projet propose Donne une description adequate du projet propose Cartographic du site, Putilisation des sols avoisinants et caracteristiques naturelles Qui et quoi en tirerait avantage ; qui et quoi serait affecte Stade; preparation du site, la construction, le fonctionnement et la cloture du projet Delais y compris les dates de debut et de terminaison du projet Tient en compte la gamme complete de variantes afin de satisfaire le but et la necessite Sans action Variantes concernant le site, la conception et les controles Structurelle contre non structurelle Nouvelle affectation des couts et des benefices sociaux Raisonnable, faisable Tient en compte la gamme de choix Satisfaire le but et la necessite du projet propose La variante preferee satisfait mieux le but et la necessite que celles de moindre impact moindre sur renvironnement juillet 1998 E-3 ------- Feu Hies de route FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE DE LA SITUATION ENVIRONNEMENTALE Prise en corapte de tous les types de questions concernant Penvironnement naturel et humain. Zone ou communaute affectee definie en suffisamment de details et avec precision. Cartographier correctement la zone d'impact et les caracteristiques des endroits avoisinants. Eude de base effectuee pour mesurer 1'impact Informations et donnees adequates mises au clair sous forme documentaire et correctement utilisees. Les informations se referent-elles a la description, au but et a la necessite et variantes du projet ? Niveau de details correspond a la signification Les informations et donnees sont-elles de qualite et de pertinence suffisantes ? Cette section est compatible sur le plan interne May 1998 E-4 ------- Feuilles de route FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE RELATIVE A L'IMPACT SUR L'ENVIRQNNEMENT Tous les impacts naturels et humains (socio-economiques) sur 1'environnement sont identifies. Les impacts sont de type primaire, secondaire ou cumules Les informations concernant les impacts sont bien equilibree et des variantes raisonnables et faisables mentionnees. Les impacts benefiques et indesirables sont identifies. Les eventuels impacts sont identifies a travers tous les stades du projet propose. Les modeles, experts et criteres utilises selon la signification du projet et valables dans les circonstances existantes. Les donnees, informations et principales hypotheses sont representatives, correctes et a jour. Des criteres appropries sont utilises pour caracteriser la signification juillet 1998 E-5 ------- Feuilles de route FEUILLE DE ROUTE POUR I/ETUDE SUR L* ATTENUATION Proposition de mesures d'attenuation proposee Tous les impacts significatifs indesirables sont traites par le plan d'attenuation Des mesures sont proposees pour : Tous les types d'impact Tous les stades du projet propose Tous type d'environnement Prise en compte des mesures preferees d'attenuation en haut de 1'hierarchic. Les mesures d'attenuation decrites en suffisamment de detail relativement a la signification de 1'impact. Les mesures d'attenuation sont: Faisables du point de vue technique et financier et les ressource fmancieres et non financieres disponibles pour la mise en oeuvre Acceptables sur le plan social et culturel Les plans de mise en oeuvre incluent 1'emploi du temps et etapes principales compatibles avec d'autres facteurs presentes dans 1'evaluation e 1'impact. Les parties responsables sont identifies et entierement impliquees pour la mise en ceuvre. May 1998 E-6 ------- Feu Hies de route FEUILLE DE ROUTE POUR LE PROJET D'ETUDE POUR L'EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Mettre en place une approche de gestion : Nommer un reviseur principal Distribuer les roles Etablir un emploi du temps Effectuer une etude Consolider les commentaires du reviseur: Identifier les questions les plus significatives Determiner la signification de chaque commentaire Etablir des fils communs Resoudre toute incoherence Faire premiere version d'une lettre de commentaires : Maintenir la neutralite, I'objectivite et le professionnalisme Faire des commentaires clairs et precis Anticiper et repondre aux commentaires du public juUlet 1998 E-7 ------- Feuilles de route FEUILLE DE ROUTE RELATIVE A LA LETTRE DE COMMUNICATION Indiquer les elements essentiels y compris les recommandations majeures et maniere nette et claire Decrire le contexte relatif au projet propose. En cas de remise en cause du projet propose, developper le lien avec les preoccupations environnementales Detecter ce qui est obligatoire et ce qui est significatif Prevoir une description du bien fonde et des procedures Demonter de la sensibilite relative aux differents interets et la communaute affectee. Formuler des recommandations repondant aux preoccupations. May 1998 E-8 ------- Feuilles de route FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE FINALE DE L'EVALUATION DE L'lMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Formuler une approche a la gestion Detenniner si les hypotheses et informations de base sont identiques pour le projet de texte et la version definitive. Evaluer les impacts apportes par les changements sur les variantes ainsi que les mesures d'attenuation proposees S'assurer que les commentaires ont ete reconnus et dument adresses. Prise en compte de la relation et compatibility parmi les reponses aux commentaires individuels Consolider les commentaires et preparer la lettre finale relative aux commentaires Determiner si les reponses apportent des changements aux contestations fondamentales du reviseur: Acceptability de 1'impact sur I'environnement. Mesures d'attenuation necessaires Pertinence du document traitant du precede d'evaluation de 1'impact environnemental Les personnes devant participer et consultees Decider de favoriser la possibilite de correction des defaillances restantes. Anticiper 1'utilisation par le decideur Anticiper 1'etablissement des besoins en matiere de mesures d'attenuation. Passer, s'il y lieu, a la preparation de la lettre finale de commentaires. juillet 1998 E-9 ------- Feuilles de route FEUILLE 0E ROUTE POUR LE DOSSIER SUR LA PREPARATION DES DECISIONS Reiterer le but et la necessite Soutenir la variante preieree et en dormer la justification. Repond au but et a la necessite Preferee sur le plan de 1'environnement ou repond mieux a la necessite que les autres variantes. Conforme aux exigences legates Demontrer que tous les impacts eventuellement nefastes des autres variantes ont etc pris entierement en consideration Demontrer que les avantages de 1'action proposee pesent plus fort que les impacts indesirables. Demonter que la mise en oeuvre du projet propose sera conforme aux exigences de 1'environnement Identifier les mesures d'attenuation et les responsabilites continues May 1998 E-10 ------- Feuilles de route ANNOTATIONS : juillet 1998 E-ll ------- ANNOTATIONS: ------- |