315B98012A
O
L'ETUDE DES PRINCIPES DEVALUATION
DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL
             U.S. Environmental Protection Agency
             Office of Federal Activities MC-2251-A
             1200 Pennsylvania Avenue, NW
             Washington, D.C. 20460

-------
                            DEDICACE AUX REVISEURS


               Aux reviseurs desprojets, politiques et programmes proposes
  A tous ce qui facilitent la prise de decisions bien fondees ainsi que le suivi afin d'assurer que
toutes les opportunity permettent d'eviter, minimiser, ecarter, eliminer, reduire, remettre en etat
   et/ou compenser les impacts socio-economiques et environnementaux indesirables, tout en
                               valorisant I'environnement.

  A tous ce qui prennent des mesures permettant de favoriser Pedition de documents relatifs a
   1'evaluation des impacts sur I'environnement afin de fournir des informations completes et
 precises ou pour identifier les principales problematiques sociales et economiques ayant trait a
                                   I'environnement.

  A tous ce qui prennent des mesures afin de maintenir Pintegrite du precede devaluation de
 P impact environnemental en  assurant que les tous les besoins concernant ledit procede ont ete
   satisfaits et que les perspectives de tous les intervenants affectes et autres interesses ont ete
                                dument prises en compte.

 A tous ce qui apportent  a lew tache professionnalisme, objectivite en plus d'une approche bien
   ciblee, systematique et multidisciplinaire, en depit des opinions immuables des personnes
                 formulant le projet, la politique ou le programme afferent.

    A tous ceux qui font  preuve d'originalite en recherchant des sources d' informations et de
    disciplines y compris en matiere de P identification de documents appropries, les reseaux
d'experts et les informations de fond relatives aux communautes affectees et a I'environnement.
                                                                            juillet 1998

-------
Principes d'etude de revaluation de 1'impact environnemental
                                     REMERCEEMENTS
   Le present texte autonome intitule « Principes d'etude d'evaluation de 1'impact sur Penvironnement»
   ainsi que le manuel ressources intitule « Manuel de ressources et manuel de Panimateur » constituent les
   documents destines aux cours de formation sur les principes d'etude d'evaluation. Nous remercions les
   nombreuses personnalites ayant contribue au developpement et a Pelaboration du present document.

   En premier lieu nous voulons remercier les officials des gouvernements du Mexique et du Bresil ayant
   identifie le besoin de formation supplementaire en compliment au premier cours international d'USEPA
   concernant « Les principes d'evaluation de 1'impact environnemental ». Us ont encourage Pelaboration
   d'un cours  supplementaire par USEPA qui,  avec leur concours, a evolue d'un cours sur les outils et
   techniques  concernant ('evaluation de Pimpact  environnemental  desormais transforme en sa forme
   actuelle  proposant  une perspective unique et offiant  la possibilite de  s'adresser  aux reviseurs
   devaluations de Pimpact sur Penvironnement.  Les commentaires formules  par les officiels mexicains
   participant a un projet pilot a Monterey, Mexique en septembre 1996 a permis  de diriger le cours vers des
   evaluations de Pimpact environnemental en tant que base dudit cours ainsi que pour rehausser le contenu
   technique des documents.  Ledit cours continuera d'etre elargi dans le temps au fur et a mesure que nous
   travaillons tous ensemble pour satisfaire les besoins de nos confreres a travers le monde.

   Plus particulierement nous voulons remercier  les contributions d'Hector Pena de USEPA Region VI et Ed
   Yates, alors appartenant a la Region IX et qui a facilite la realisation du premier projet pilote a Monterey,
   Mexique, et ses collegues mexicains qui ont  formula des suggestions essentielles quant a Pamelioration
   dudit cours.  John Gerba et Arthur Totten au siege de POffice of Federal Activities ont travaille  en tant
   que chefs de projet durant cette premiere phase de Pelaboration du cours.  Les travaux preliminaires ont
   etc finances par PUSAID a travers Pat Koshel et Cam Hill Macon du bureau USEPA pour les activites
   Internationales.

   En deuxieme lieu nous remercions I'equipe de reviseurs USEPA experimentee qui a passe de nombreuses
   heures de travail pour determiner les etudes de cas les plus significatifs et pour servir de « cobayes » dans
   le cadre de deux projets pilots servant a la suite de Pelaboration du cours. Un  grand mere!  aussi pour
   Papport incontournable de Patience Whitten, Tim Timmermann de la Region I; Marie Jenet de la  Region
   II; Francesca di Cosmo, Danielle Algazi, et Regina Poeske de la Region III; a John Hamilton et Ernesto
   Perez de la Region IV; de Mike MacMullen et Chris Christienson de la Region V; de Hector Pena de la
   Region VI; de Dewayne Knott et Cathie Tortorici  de la Region VII; de David  Schaller, Cindy Cody,
   Steve Moores, Alicia Aalto et de Wes Wilson de la Region VIII; de David Mowday de la Region LX; de
   Joan Cabreza, Wayne Elson, et de Rene Fuentes de la Region X; d'Anne Miller, Directeur delegue au
   siege de  POffice of Federal Activities (OFA), de Jim Serfis, de la NEPA Compliance Division in OFA
   pour ses suggestions sur la mise en categories des ressource biologiques, de Cheryl Wasserman Associate
   Director, Headquarters OFA; et de Gene Kersey, anciennement de la Region VIII et actuellement du
   Departement de PAgriculture.

   Un grand merci a Steven Moores dont les  illustrations imaginatives concues  au cours du projet pilot en
   aout 1997 ont constitue la source d'inspiration des "feuilles  de route" et "outils et techniques" a travers
   tout le  cours de formation, et a Gene Kersey pour  ses versions electroniques des logos ainsi qu'a Ron
                                                                                  juillet 1998
                                              ii

-------
Principes d'etude de revaluation de 1'impact environnemental

Slotkin qui a aidd a developper la version electrique de ma propre version d'une "feuille de route" utilisee
pour embellir un "logo" general destine a etre utilise pendant le cours.  Merci aussi a Ron Slotkin qui a
participe au developpement de 1'illustration graphique de Porganigramme EIE a partir des prototypes que
j'avais realises auparavant.

En troisieme lieu, un merci special a Arthur Totten qui a rassemble le manuel des ressources prenant pour
modele le livre de 1'USEPA traitant de 1'evaluation  de 1'impact environnemental ainsi que les diverses
publications de 1' USEPA de la Banque Mondiale. Le livre a etc elabore en 1993 et a constitue le resultat
d'un contrat entre 1'Office of Federal Activities et FOak  Ridge National Laboratory  Environmental
Sciences Division.  Son elaboration a etc realisee sous la direction d'un comite international d'experts en
la matiere representant  la  plupart des  aspects relatifs aux evaluations d'impact.  II  comporte  une
compilation d'articles et d'experience collective  en matiere de preparation devaluations sur 1'impact
environnemental.

        Le cederom interactif distribue aux participants en tant que partie de leur formation vient en appui
aux materiels documentaires et au cours initial intitule "Principes du cours de formation sur 1'evaluation
de 1'impact environnemental".   II a etc concu par une equipe appartenant  a US EPA Region V et
1'Universite Purdue a  partir d'une etude de cas en Alaska utilisee pour animer les divers documents et
materiels.  Nous exprimons notre reconnaissance de cet important apport assure par Dale  Luecht, Robert
Beltrain, Mike Bland et Alfred Krausse appartenant a USEPA Region V.

        Le texte de Pouvrage intitule "Les principes d'etude d'evaluation de 1'impact environnemental"
et du manuel de Fanimateur de la formation professionnel a etc developpe sous la direction technique et
la contribution au texte de Cheryl Wasserman, Directeur delegue pour 1'analyse de  la politique aupres de
I'Office of Federal  Activities  et 1'Office of Enforcement and Compliance Assurance avec ('assistance du
chef de projet de Science Applications International Corporation (SAIC) Kathleen Harrigan, Kenneth
Pruitt,  Gregg Mallon, Takisha Cannon sous n°  de  contrat 68-W7-0050 et les documents techniques
developpes par Susan  Moore, Andrew Warner, et Kellie DuBay de SAIC sous le n° de contrat 68-W2-
0026.

        Pour conclure, je voudrais reconnaitre 1'engagement de William Dickerson, Directeur du service
de conformite NEPA de  son soutien continue relatif a 1'elaboration du cours en tant que temoin de notre
engagement envers tous ce qui travaillent dans de domaine aux Etats-unis et a travers le monde.


                                                   Cheryl Wasserman
                                                   USEPA, Responsable du developpement national et
                             international des capacites en matiere d'evaluation de 1'impact environnemental.
                                                                                   juillet 1998
                                              Hi

-------
Principes d'etude de revaluation de 1'impact environnemental
                                                                          juillet 1998
                                         iv

-------
Principes d'etude de 1'evaluation de I'impact environnemental

                            TABLE DES MATIERES

   DEDICACE AUX REVISEURS	i

   REMERCIEMENTS	ii

   PREFACE	ix

   1. INTRODUCTION	1-1

   2. PROCEDE DEVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL	2-1
         2.1 Prise de Decision D'entamer une evaluation de 1'impact environnemental	2-3
         2.2 Projet de document sur 1'evaluation de 1'impact environnemental	2-4
                2.2.1 Etude pour identifie les problematiques signiflcatives	2-4
                2.2.  Documentation but et necessite	2-5
                2.2.3 Developpement de variantes	2-5
                2.2.4 Description de la situation environnementale	2-6
                2.2.5 Evaluation des impacts des variantes	2-6
                2.2.6 Identification des approches d'attenuation	2-6
                2.2.7 Identification de la variante preferee	2-7
                2.2.8 Etude du projet d'evaluation de I'impact environnemental 	2-8
         2.3 Evaluation finale de Pimpact environnemental	2-8
         2.4 Prise de decisions	2-8
         2.5 Plan d'attenuation	2-8
         2.6 Dossier des decisions	2-9
         2.7 Mise en oeuvre du projet	2-9
         2.8 Suivi apres prise de decisions	2-9

   3. ROLES ET RESPONSABILITES DU REVISEUR PENDANT LE PROCEDE D'EVALUATION
     DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL	
         3.1 Introduction	3-1
         3.2 Roledu reviseur	3-1
                3.2.1 Le reviseur en tant qu'animateur durant la prise de decision concernant revaluation
                     de 1'impact environnemental	3-1
                3.2.2 Differents contextes du role du reviseur	3-4
                3.2.3 Focalisation du reviseur	3-7
                3.2.4 Quatre types de situations concernant Petude	3-8
         3.3 Reviseurs et equipes d'evaluation	3-10
         3.4 Role du reviseur dans chaque composante de 1'evaluation de Pimpact
                environnemental	3-14
                3.4.1 Activites decision de realisation: decider si un projet propose est susceptible de faire
                     1'objet d'une evaluation de Fimpact environnemental	3-14
                3.4.2 Projet de documents d'evaluation de 1'impact environnemental	3-17
                      3.4.2.IPorteerDeveloppement du document d'evaluation de Pimpact
                              environnemental 3-17


                                                                             juillct 1998

-------
Principes d'etude devaluation sur ('impact environnemental
                      3.4.2.2 Participation des intervenant et autres interesse	3-20
               3.4.3 Documents defmitifs sur 1'evaluation de 1'impact environnemental	3-24
               3.4.4 Role du reviseur dans la prise de decisions	3-25
                      3.4.4.1 Dossier des decisions	3-27
               3.4.5   Le role du reviseur dans le suivi apres prise de
                      decisions	3-29
       3.5 Communication des constats resultant de Petude	3-29
       3.6  Surmonter les obstacles rencontres lors des etudes devaluation de Pimpact
               environnemental	3-33
4.  DOCUMENT D'EVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENT	4-1
       4.1  Approches a Petude: L'analyse des composantes de Pevaluation de Pimpact
               environnemental	   4-1
               4.1.1 Lecture d'une evaluation de Pimpact environnemental.
               Ce que Pon doit rechercher	4-2
       4.2  But et necessite	4-4
               4.2.1 Eude du but et de la necessite	4-5
       4.3 Variantesdu projet	4-7
               4.3.1 Eude des variantes du projet	4-9
       4.4 Description de la situation environnemental	4-11
               4.4.1 Environnement physique et chimique existant	4-12
                      4.4.1.1 Ressources en air	4-13
                      4.4.1.2 Ressources en eau	„	4-14
                      4.4.1.3 Sols et geologic	4-17
               4.4.2 Conditions biologiques existantes	4-19
                      4.4.2.1 Flore, faune et vegetation	4-19
                      4.4.2.2 Caracterisation de la communaute et de Phabitat	4-22
                      4.4.2.3 Caracteristiques ecologiques significatives	4-24
               4.4.3 Gestion de dechets et prevention de la pollution	4-27
               4.4.4 Environnement socio-economique	4-28
                      4.4.4.1 Utilisation des sols	4-29
                      4.4.4.2 Population et habitation	4-30
                      4.4.4.3 Activite economique	4-31
                      4.4.4.4 Services communautaires et finances publiques	4-32
                      4.4.4.5 Transports	4-33
                      4.4.4.6 Sante et securite	4-33
               4.4.5 Ressources culturelles	4-33
               4.4.6 Eude la description de la situation environnementale	4-34
       4.5 Eventuels impacts environnementaux	4-36
               4.5. IMethodesd'analyse	4-37
                      4.5.1.1 Identification de la signification	4-38
                      4.5.1.2 Impacts cumules	4-39
               4.5.2 Generation de polluants, transports et recepteurs	4-40
                      4.5.2.1 Ressources en air	4-40
                      4.5.2.2 Ressources en eau	4-42
                      4.5.2.3 Ressources geologiques	4-45

                                                                                juillet 1998
                                               VI

-------
Principes d'etude d'evaluation de ('impact environnemental
                      4.5.2.4 Ressources biologiques	4-46
               4.5.3 Alteration de 1'habitat	4-47
                      4.5.3.1 Ressources biologiques	4-47
               4.5.4 Gestion de dechets et preventions de la pollution	4-52
               4.5.5 Impacts socio-economiques	4-53
                      4.5.5.1 Utilisation de sols	4-54
                      4.5.5.2 Activite economique	4-57
                      4.5.5.3 Population et habitation	4-59
                      4.5.5.4 Services communautaires et finances publiques	4-60
                      4.5.5.5 Transports	4-61
                      4.5.5.6 Sante et securite	4-62
                      4.5.5.7 Politique environnementale	4-63
               4.5.6 Ressources culturelles	4-63
               4.5.7   Evaluation des eventuels impacts environnementaux des variantes et leur
                      signification	4-64
                      4.5.7.1 Outils et techniques pour etudes sur ITimpact environnemental
                                     	4-65
       4.6 Mesures d'attenuation et de suivi	4-69
               4.6.1 Etude de mesures d'attenuation et de suivi	4-72
               4.6.2  Portee des mesures d'attenuation	4-69
               4.6.3   Feuilletez de route revision des mesures d'attenuation et de suivi....   4-71
       4.7   Outils et techniques pour 1'evaluation de Pimpact environnemental	4-73
                                                                                juillet 1998
                                               VII

-------
Principes d'£tude devaluation sur 1'impact environnemental
                          TABLE DES APPENDICES
ANNEXE A :  LISTE DE VERIFICATION DEVALUATION DE L'IMPACT
           ENVIRONNEMENTAL	A-l

ANNEXE B :  METHODOLOGIE DE L'EVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL . B-l

ANNEXE C :  DEFINITIONS RELATIVES A L'EVALUATION DE L'IMPACT
           ENVIRONNEMENTAL	C-1
           IDENTIFICATION DES PROMBLEMATIQUES SIGNIFICATTVES - EXEMPLES
           	C-2

ANNEXE D :  CONTENU DES OUTILS DEVALUATION D'IMPACTS
           ENVIRONNEMENTAUX	D-l

ANNEXEE:  FEUILLES DE ROUTE ET TECYNIQUES 	E-1
                                                            juillet 1998
                                  vni

-------
Principes d'etude devaluation de I'impact environnemental
                                          PREFACE
Le  present texte a pour  but 1'amelioration de la capacite des reviseurs des evaluations des impacts sur
1'environnement quand a leur efficacite professionnelle. II peut etre utilise en tant que texte independent et
egalement exploite pour le cours de formation de FUnited States Environmental Protection Agency (EPA)
intitule « Principes d'evaluation de I'impact environnemental».  La presente preface traite de l'origine de
cet  ouvrage ainsi du cours de formation « Principes d'etude ».

Le cours d'origine intitule Principes devaluation de I'impact environnemental, constituait Pun des cours de
formation sur la gestion environnementale organises par 1'EPA.  Ledit cours a etc elabore sur la demande
d'agences situees en Europe de 1'Est concemes par les effets devastateurs des operations industrielles sur
1'environnement et  la  sante humaine.  Lesdites agences  etait interessees par la prevention  de nouvelles
problemes  touchant  1'environnement et le renforcement de la participation du  public a 1'evaluation de
I'impact environnemental. Depuis sa tenue en Europe les cours sur les Principes d'etude d'evaluation de
I 'impact environnemental ont etc organises avec reussite dans plusieurs pays et regions du monde.

Le  cours sur les  Principes d'evaluation de  I'impact  environnemental a etc con?u autour de  cadres
internationaux pour revaluation des impacts sur Penvironnement.  D    ans ce cours, 1'EPA a encourage les
participants de tenir en compte les raisons derriere les differentes composantes d'une evaluation d'impacts
environnementaux.   En permettant aux participants cette reflexion et de discerner eux-memes certaines
parties du  procede d'evaluation de I'impact environnemental, 1'EPA avait I'espoir que  les  citoyens, les
membres d'institutions academiques  et les concepteurs de politique sortiraient du cours ayant une plus
grande comprehension des composante d'une evaluation d'impacts sur 1'environnement.

Certain participants ont reclame plus d'outils et plus de formation concernant la conduite et la preparation
d'une evaluation reelle de I'impact sur Penvironnement.  En reponse de cette requete, PEPA s'est  mise a
elaborer un tel cours mais a rapidement realise qu'un cours d'une semaine etait largement insuffisant et ne
permettait pas aux participants de devenir experts en biologie marine, la pollution de Paire, les procede de
suivi et Pingenierie environnementale. L'evaluation de I'impact environnemental doit etre interdisciplinaire
et chaque discipline peut necessiter des travaux de formation considerables.  Meme s'il etait possible de faire
rentrer la plupart des informations techniques en un cours d'une semaine, PEPA decida qu'une plus  grande
technicite du cours entrainerait  Pabandon d'autres besoins importants des participants.

Ceci a amene PEPA de  mettre Paccent  sur les  besoins specifiques du reviseur d'evaluation de I'impact
environnemental.  Sans etre experts dans plusieurs disciplines, les reviseurs doivent etre capables de poser
les  questions  appropriees concernant le document d'evaluation de I'impact environnementale et les experts
selectionnes pour la preparer.  Le reviseurs doit etre capables de reunir les informations a partir de plusieurs
disciplines d'une maniere permettant d'aider les preneurs de decisions durant le procede relatif a ('evaluation
de I'impact environnemental.

Le cours de formation intitule Principes d 'evaluation de I 'impact environnemental a pour but de soutenir la
capacite des participants de devenir des reviseurs efficaces pour  les documents concernant ['evaluation de
P impact environnemental.  Ledit texte aussi  bien que le cours, presente des informations techniques et
conseils d'etude d'un niveau suffisamment detaille pour permettre d'instruire les personnes devant evaluer
les  documents concernant P evaluation  de I'impact environnemental. L'accent est  lise sur le « procede »

                                                                                 juillet 1998

                                                ix

-------
Principes d'etude d'evaluation sur 1'impact environnemental
devaluation de 1'impact environnemental, aussi bien que sur le fond qu'un reviseur peut s'attendre a trouver
dans les documents traitant devaluations d'impacts sur 1'environnement.

Ce texte traite de la maniere a adopter pour devenir un reviseur efficace face a diverses situations d'etudes et
dans des contextes personnels, legaux et institutionaux differents.  II presente des « feuilies de route » pour
1'etude de  chaque partie d'un  document traitant de ['evaluation de  1'impact environnement.   II traite
egalement  des outils  et techniques  disponibles  pour la realisation d'une evaluation  de  1'impact
environnemental et pour 1'etude du document.  Enfin, une autre partie important du present texte et du cours
de formation est 1'aider les reviseurs de decouvrir ce qui peut bien marcher et ce qui marche moins bien au
cours de 1'etude.
                                                                                juillet 1998

-------
                                                       Chapitrc 1-Introduction a I'orientation
                TABLE DES MATIERES
1. INTRODUCTION	1-1
                                                                    juillet 1998

-------

-------
                                                                 Chapitre 1-Introduction a rorientation
 1. INTRODUCTION

 Le present texte a etc  concu pour servir de guide pratique destine aux
 professionnels devant participer a I'etude et 1'analyse d'evaluations
 d'impact sur 1'environnement.  II s'adresse  aux  professionnels ayant
 une  experience pratique ou academique en matiere de problematiques
 concernant la protection environnementale, les sciences ou politiques
 mais qui ont  ou n'ont pas de 1'experience en matiere d'etude ou la
 formulation de commentaires  sur  les  resultats  des evaluations de
 1'impact environnemental realisees par d'autres personnes. Le present
 texte a etc con?u en  tant qu'accompagnement d'un cours de quatre
jours sur I'etude d'evaluations de 1'impact environnemental (Principes
 d'etude  d'evaluations d'impacts environnementaux).    II  peut  e"tre
 applicable a toute une s6rie de situations legales, institutionnelles et
 culturelles ainsi que  pour  1'utilisation  dans tout pays et par les
 reviseurs desdites evaluations.

 Des   termes  generiques  sont  utilises  dans ce  texte.    Le  terme
 "evaluation de 1'impact environnemental" se refere a  un precede de
 prise de decision facilitant la prise de decisions ainsi qu'a un document
 devant assister  la  prise  de decisions bien  fondees  afm  de mieux
 integrer les preoccupations environnementales et sociales. II s'agit de
 1'evaluation de 1'impact sur 1'environnement, en termes generaux d'un
 projet ou action  proposee  ainsi  que  les variantes  faisables et
 raisonnables.    Le  meme  precede peut egalement  s'appliquer  a
 1'evaluation d'un programme ou  politique environnemental propose.
 Le precede d'evaluation commence  par une decision sur 1'opportunite
 d'entamer ou  non  ledit procede.   Ladite decision est basee sur les
 exigences de  la  loi et la politique  ainsi que sur d'autres criteres et
 normalement  requiert une  etude  initiate  afin  d'evaluer I'impact
 eventuel.  Si  cette  etude demontre que le seuil  dormant  lieu  a
 Fidentification d'impacts significatifs n'a pas etc depasse, les resultats
 devraient resumes et le projet propose entame en vue  d'une mise en
 ceuvre.  Si  le procede initial identifie  des  impacts  significatifs, un
procede  complet  realise  au  moyen  d'un document traitant  de
 1'evaluation de I'impact environnemental doit etre prepare.  Les lois,
politiques et procedures et/ou criteres nationaux peuvent differer en ce
qui  concerne  les types d'activite ou  d'impacts  considered comme
significatifs.

En accord avec  les principes generalement acceptees, un projet de
document sur  I'impact environnemental  presente les  resultats  des
evaluations  d'un  projet  propose  et  des   variantes  faisables et
raisonnables (projet ou autre)  sur  les  environnements  naturels ou
humains.  Cela devrait etre fait d'une maniere permettant une prise de
decisions bien fondee par  les instigateurs  aussi bien  que par le
gouvernement ou  le  grand  public.   Les  variantes  ne  sont  que
d'approches differentes au projet propose destinees  a parachever le
meme but et necessite ou  les objectifs du projet propose.    Un
L'evaluation de 1'impact
environnemental est tout a la
fois un document et un
procede:

L'EIE normalement est
necessaire de maniere selective
la ou le procede peut avoir
I'impact le plus grand.
- Si aucun impact significatif
n'est identifie par 1'evaluation
initiate de I'impact
environnemental, la plupart
des pays permettent la mise a
execution du projet sans
necessiter une mise en place
formelle de 1'EIE.
—Si des impacts significatifs
sont identifies par 1'evaluation
initiale ou 1'action proposee est
couverte par la loi ou une
politique suffisamment
efficace pour declencher un
proced6 d'evaluation, il sera
normalement necessaire de
realiser un document
d'evaluation de I'impact sur
1'environnement.
                                                                                   inillet 1998
                                                1-1

-------
Chapitre 1-Introduction a rorientation
document  d'evaluation  de  1'impact  environnemental  etablit  une
description de base de la situation environnementale dans laquelle est
situee le projet propose et evalue les eventuels impacts occasionnes
par les variantes y compris la decision de ne pas proceder selon ladite
base.   Cela est realise afin de  comparer les impacts benefiques et
indesirables  parmi  les   variantes  afin  d'identifier  les   variantes
preferees.  En  fonction des caracteristiques et 1'etendue d'un projet
propose, une evaluation de 1'impact environnemental peut inclure des
etudes meteorologiques, de la flore et la faune, de Pactivite seismique,
sur la sante humaine, sur Pemploi et la  migration  urbaine.   Pour
1'essentiel, une evaluation  de 1'impact environnemental  traite des
ressources  physiques,   biologiques,   sociales,   economiques  et
culturelles.

Le precede devaluation inclut egalement les visions des intervenants
recherchant toutes les perspectives concernant 1'evaluation des impacts
ainsi que la prise en compte de variantes.

L'etude du document relatif a 1'impact environnemental est realisee
par des professionnels bien formes independants de ceux ayant prepare
le document d'origine. L'etude independante a pour but la preparation
d'une evaluation  sans parti pris  concernant: 1) la  nature complete et
adequate du  document; 2) 1'adhesion  aux procedures requises pour
1'analyse,  le  format  et  la  participation  des  intervenants  et  3)
1'acceptabilite  ou  les   conditions  requises  pour  1'acceptation
environnementale ou de la variante preferee, ainsi que pour decider s'il
et necessaire de  mettre  ou de  ne pas mettre  en oeuvre  tout  autre
variante incluse ou non dans le document—et qui serait preferee sur le
plan de 1'environnement  que  celle selectionnee par  1'instigateur du
projet ou  les personnes responsables de la preparation du document
devaluation de 1'impact environnemental.

Le  present texte  a pour base  les cadres et principes  devaluation de
1'impact environnemental. Neanmoins, les precedes devaluation et
les  documents  afferents  sont  differents  dans les  divers pays.  Par
exemple   aux   Etats-unis   les   documents   sur    les   impacts
environnementaux, physiques, sociaux  et  economiques  du  projet
propose et les eventuels variantes sont bases sur une comprehension
exhaustive  de  toutes  les  ramifications.    Dans  certains   pays,
1'evaluation de 1'impact  environnemental ne couvre  qu'une  seule
variante.   De meme, les  differents  pays  different  de  maniere
substantielle  en   ce  qui  concerne  les  exigences  relatives  a la
participation des  intervenants. Certains prevoient la participation du
public et d'autres  non.

Le  restant du  present texte se  compose de  trois chapitres et cinq
annexes axes sur  le precede devaluation et les documents  traitant de
1'impact environnemental.
jltillot 1QQS
                                             1-2

-------
                                                Chapitre 1-Introduction a ['orientation
Le precede d'evaluation de I'impact environnemental
Les responsabilites du reviseur
L'etude de chaque composante dans un document
traitant de I'impact sur Fenvironnement
Une liste de verification detaillee
Autres ressources utiles au reviseur.
                                                                  juillet 1998
                                  1-3

-------

-------
 Chapitre 2-Apercu general du processus devaluation de Pirn pact environnemental
 TABLE DES MATIERES

 2.  PROCESSUS DEVALUATION DE L'IMP ACT
    ENVIRONNEMENTAL	2-2
    2.1 Decision de proceder a 1'evaluation de 1'impact
        environnemental	2-4
    2.2 Projet de document sur 1'evaluation de 1'impact
        environnemental	2-5
        2.2.1   Etude de portee permettant d'identifier les
               problematiques significatives	2-5
        2.2.2   Documentation relative au but et la necessite	2-6
        2.2.3   Elaboration des variantes	2-7
        2.2.4   Description de la situation environnementale	2-7
        2.2.5   Evaluation des impacts occasionnes par les variantes2-7
        2.2.6   Identification des approches d'attenuation	2-8
        2.2.7   Identification de la variante preferee	2-9
        2.2.8   Etude du projet devaluation de 1'impact
               environnemental	   2-9
    2.3 Evaluation finale de 1'impact environnemental	2-9
    2.4 Prise de decisions	2-10
    2.5 Plan d'attenuation	2-10
    2.6 Dossier de prises de decision	2-10
    2.7 Mise en oeuvre du projet	2-11
    2.8 Suivi apres prise de decision	2-11
juillet 1998
                                               2-i

-------
Chapitre 2-Apercu general du processus devaluation de 1'impact environnemental
juillet 1998
                                            2-1

-------
 Chapitre 2-Apercu general du proccssus d'evaluation dc ['impact environnetnental
 2.  LE PROCESSUS D'EVALUATION DE L'IMPACT
 ENVIRONNEMENTAL

 L'evaluation de 1'impact environnemental est un processus utilise dans
 plusieurs  pays  permettant   d'assurer  que  les  facteurs   lies  a
 1'environnement se trouvent inclus a la prise de  decisions concernant
 les projets pouvant afFecter 1'environnement.  Ce processus a pour but
 d'assurer qu'il existe une opportunite permettant d'eviter ou d'attenuer
 les eventuels impacts environnementaux indesirables et d'identifier les
 possibilites d'impacts  benefiques.  Le processus  commence par la
 decision de proceder ou non a une evaluation  de 1'impact.  Si les
 eventuels impacts depassent les seuils d'acceptation, le processus se
 dirige vers  la documentation et 1'analyse des le projet d'evaluation et
 1'evaluation definitive afin de venir en appui aux decisions concernant
 les variantes, les mesures d'attenuation et le suivi apres decision.   Une
 evaluation  de  1'impact environnemental se compose  d'une analyse
 detaillee, systematique, positive et reproductible et d'une comparaison
 du projet propose" ainsi que les variantes faisables et raisonnables.  Une
 representation graphique de 1'evaluation de 1'impact environnemental
 est presentee a la page suivante.

 Du point de vue du reviseur, un projet commence en trois stades : la
 conception,  1'ingenierie detaillee,  la preparation du  site  et la
 construction.  Une evaluation de 1'impact environnemental doit etre
 mise  en  route au  moment  de  la conception  du projet avant de
 commencer 1'ingenierie detaillee ou la preparation du site.  Un nombre
 croissant d'industries et d'agences gouvernementales commencent a
 evaluer la situation environnementale deja en place et celle du futur en
 tant que  partie integrante  de 1'identification et  la conception  afin
 d'eviter les impacts environnementaux couteux  et faire participer le
 public affecte par la conception du projet.

 La participation du public, y compris les parties interessees et affectees
 (par exemple, les intervenants), ainsi que la consultation entre agences
 jouent un r61e primordial quant a la reussite de 1'evaluation de 1'impact
 environnemental.  Aux  Etats-unis et dans d'autres pays, les  agences
 publiques et gouvernementales participent normalement a des reunions
 ouvertes concernant les deux types de documents generes au cours de
 1'evaluation  de  1'impact  environnemental  :   1)  les  documents
 d'evaluation initiale de 1'impact environnemental demontrant s'il
 existe ou non un potentiel  relatif aux impacts significatifs, et 2) les
 documents d'evaluation sous forme de projet et sous forme definitive.
 Traditionnellement, le public commence a participer au cours du projet
 d'evaluation de 1'impact environnemental. La participation du public
 limitee au processus d'evaluation definitive de 1'impact tend a inciter
 1'opposition du public  aux projets proposes ainsi que des periodes
 d'attente extremement couteuses. II s'en suit que la participation du
 public des le depart est desirable au moment de 1'etude de portee
 concernant  la  preparation  d'un  projet  d'evaluation  de  1'impact
 environnemental aidant a identifier les probl&natiques significatives et
juillet 1998
2-2
                                  Le processus d'evaluation de
                                  1'impact environnemental
                                  figure dans le present chapitre:
                                      >  Decision d'entamer
                                         une evaluation
                                      >  Preparation d'un
                                         projet d'evaluation
                                         d'impact
                                         environnemental
                                      >  Preparation d'une
                                         evaluation definitive
                                         d'impact
                                         environnemental et la
                                         prise de decisions
                                      >  Suivi apres la decision

                                 Une evaluation de
                                 1'impact environnemental
                                 doit etre initiee au debut d
                                 u projet propose et avant
                                 la preparation du site alors
                                 qu'il reste possible de
                                 changer de cap par voie de
                                 variantes


                                 Participation du public, qui doit
                                 participer...
                                     • Entreprises et commerces
                                     • Gouvernements locaux
                                     • Les citoyens
                                     • LesONG

                                    ...et quand
                                     •  Durant 1'etude de portee
                                         afin d'identifier les
                                         problematiques
                                         significatives et les
                                         variantes
                                     •  Au cours de I'&ude du
                                         projet d'evaluation
                                     •  Au cour de 1'etude du
                                         document final de
                                         revaluation
                                     • Au cours de la selection
                                         des variantes preferees et
                                         des mesures
                                         d'attenuation
                                     •  Au cours du suivi de
                                         1'evaluation

-------
Chapitre 2-Apcrcu general du nrocessus d'evaluation de rimoact environnementai
                   Processus d'evaluation
                            de ('impact
                        environnementai
                                                           Surveillance
                                                             etsuivi
 (projet, politique, plan, programme)
PoBtiques EiE/Prealables/Exdusions
                                                 SIM des acMes d'attenuation
                                                  Suivi de ('impact environnementai
                                                   Strategy rf analyse/programme
                                                   Preparerle
                                                  document BE
                                                     final
                                                                             Wise en oeuvre
                                                                                du projet
                                                                             Preparation du site
                                                                               construction
                                                              I        I 1I0C UG           •
                                                              I/ decision sur les  \ J~Q
                                                              W   alternatives &   jfk
                                                                \  Fattenuatran   /    D
                                                                                     kConsigna
                                                                                     tiondela
                                                                                     Decision
                            Document
                         ButETNECESSITE
Definir les caracteres de fe
  Resumez ies ligne de ba^s steta condifen
       humane etnaaaii
                               Decrirele CADRE
                              ENV1RONNEMENTAL
                                            TOenfierles
                                                      EvatuerllMPACT
                                                         pour les
                                                        alternatives
                                             approches
                                          ^ATTENUATION
                                                                      Idenffieruneapproche
                                                                         preyiskxmelle
                                                                   Choisir et appliquer we approche
                                                                Identifier
                                                              [•ALTERNATIVE
                                                               «PRFEREE»
                                ARTlCiPATIONPURLIOi'E
juillet 1998
                                                 2-3

-------
Chanitre 2-Anereu general du processus devaluation de Pimnact environnementat
 les sources  d'informations ,  les variantes  relatives  a la situation
 environnementale.   Apres  avoir  finalise  le  projet devaluation de
 1'impact environnemental, des commentaires du public sont sollicites
 et  incorpores  au  document   definitif  devaluation  de 1'impact
 environnemental.

 L'apport du public est egalement pris en compte au cours  de la prise
 de decision  concernant  la  selection de la variante preferee  et les
 mesures d'att&iuation et doit etre discute au moment du suivi apres les
 stades de decision, du suivi et d'evaluation.

 Le restant du present chapitre presente  de maniere sommaire  le
 processus d'evaluation de  1'impact environnemental  y compris,  la
 decision de proceder a une evaluation de 1'impact environnemental, la
 preparation du projet devaluation et de la version definitive aussi bien
 que le  suivi  apres decision.  La  participation du  public  et du
 gouvernement est raise en valeur durant la discussion.

 2.1  DECISION  DE PROCEDER A  DEVALUATION  DE  L'IMPACT
 ENVIRONNEMENTAL

 Dans les pays ou les agences gouvernementales sont responsables de
 la preparation de  revaluation de 1'impact environnemental, lesdites
 agences doivent decider si Ton doit proceder a revaluation de 1'impact
 environnemental concernant les projets proposes pouvant poser un
 risque d'impacts significatifs sur 1'environnement.  Tous  les projets
 n'ont pas de  potentiel quant aux impacts  environnementaux et ceux
 n'en  ayant  pas de  donnent pas lieu a  une  decision  relative a
 1'evaluation de 1'impact environnemental.  Les projets renfermant un
 potentiel quant aux impacts environnementaux sont d'abord soumis a
 un processus de prise de decision chez 1'agence afin de determiner si
 les Eventuels impacts seraient significatifs ou non.

    •   Si les eventuels impacts ne  sont pas significatifs,  un rapport
        sera prepare presentant les resultats de la decision de proceder.
        Ledit rapport est conserve" a la disposition  du public et aux
        agences gouvernementales pour consultation.
    •   Si les eventuels impacts sont significatifs, une evaluation de
        1'impact environnemental est souvent requise.
          Processus devaluation de {'impact environnentenral
                          aux Etats-unis

  Aux Etats-unis la decision portant sur la raise en route d'une Evaluation
  inclut souvent un rapport sur revaluation environnementale. A la suite
  d'etude et de commentaires par le public, si Ton constate qu'il n'y & pas
  d'impact significatif un rapport concernant le constat d'inexistence
  d'irapact (FONSI) est <*mis.

  Aux Etats-unis le document relatif a revaluation de 1'impact
  environnemental est designe "declaration sur ('impact environnemental "
  (E1S). Apres I'&ude et les commentaires du public, un "dossiers de prise
  de decisions » (ROD} est eniis suite & la declaration concernant I' impact
  envimnnemental.
juillet 1998

-------
 Chapitre 2-Apercu general du processus d'evaluation de I'impact environnemental
 L'etape initiate dans ledit processus normalement inclut des analyses
 des conditions environnementales et les eventuels impacts significatifs
 sur 1'environnement. Ceci  pent inclure  une decision relative a la
 presence d'habitat critique a une espece menacee, des site historiques
 importants ou une faille seismique  active aussi bien que  d'autres
 parametres physiques, hydrologiques, d'utilisation des sols,  d'acces,
 economiques ainsi que des questions sur la qualite de Fair et de 1'eau.

 2.2 PROJB;T  DE  DOCUMENT  SUR  DEVALUATION  DE L'IMPACT
 ENVIRONNEMENTAL

 Alors  que  les activites procedurales  et  substantives  concernant
 1'elaboration  du  projet  de   document sur  1'evaluation de 1'impact
 environnemental peuvent varier par pays, les elements suivants sont
 generalement  applicables :  1)  1'etude de portee afin  d'identifier les
 problematiques importantes  devant  etre  prises en compte  par
 1'evaluation environnementale; 2) la documentation concernant le but
 et la  necessite; 3) I'elaboration de  variantes;  4) description de la
 situation  environnemental5)  1'evaluation  des   eVentuels  impacts
 occasionnfe par les variantes; 6) Identification  de approches relative
 a 1'attenuation; 7) 1'identification de la variante preferee et enfin 8)
 1'etude  du  projet  de   document  sur  revaluation  de  Fimpact
 environnemental.

 2.2.1    Etude  de  portee   permettant  I'identification  des
 problematiques significatives

 L'etude  de  portee est  un  processus  utilise   pour   identifier les
 problematiques significatives et les  variantes a la fois raisonnables et
 faisables et d'aider a diriger  les ressources disponibles vers lesdites
 problematiques et variantes.  II faut se rappeler  qu'une evaluation  de
 P impact environnemental ne constitue pas  une occasion permettant
 d'entamer des recherches illimitees  appliquees ou academiques. Une
 evaluation  de 1'impact  environnemental  devrait  resulter   en  la
 delivrance de reponses valables a des questions specifiques et ce d'une
 facon  economique.  Des reunions  concernant la portee  peuvent  se
 derouler en interne avec des experts techniques,  ou en externe afin
 d'obtenir Papport du public.   La premiere etape relative a ce processus
 est de  developper des informations  sur la ressource affectee, une liste
 tres simple de toutes les eventuelles preoccupations liees au projet
 propose  ainsi  que  les variantes &  ce dernier.   II est important  de
 comprendre que les impacts  ne sont pas quantifies  au moment  de
 1'etude de  portee.   Lorsqu'elle  a etc dressee ladite  liste sera
 soigneusement  examinee   afin   d'identifier   les   problematiques
 significatives.     La  signification   des  problematiques   se  base
 generalement  sur 1'etendue  geographique, la duree,  la portee et la
 perception  du public  des  Eventuels impacts.    Des informations
 additionnelles    concernant    la    signification    des    impacts
 environnementaux figurent dans 1'annexe C.
                            Le processus concernant le
                            projet d'evaluation de
                            1'impact environnemental  et
                            la documentation afferente :

                            1) Etude de portee pour
                            identifier les problematiques
                            significatives.
                            2) Documentation sur le but
                            et la necessite
                            3) L'elaboration des
                            variables
                            4) Description de la situation
                            environnementale
                            5) L 'evaluation des eventuels
                            impacts des variantes
                            6) L'identification des
                            approches d'attenuation
                            7) L 'identification de ia
                            variante  preferee
                            8) Etude du projet de
                            document sur  1'evaluation de
                            1'impact environnemental.


                           Pourquoi 1'etude de portee
                           est-elle importante ?

                           •   Pour diriger les ressources
                               disponibles de fa9on
                               efficace et economique
                               concernant les
                               problematiques les plus
                               significatives.
                           •   Si pour une partie de 1'etude
                               de portee la participation du
                               public est importante par
                               rapport aux questions
                               soulevees par le projet
                               propose.
juillet 1998
2-5

-------
Chapitre 2-Apcrcu general du processus devaluation de Pirn pact environnemental
La  participation  du  public  constitue  une   importante   source
d'informations concernant  les  problematiques eventuelles liees  au
projet propose. Une importante partie de 1'etude de portee consiste en
Pidentification de toutes  les  parties  interessees par le processus.
L'obtention  a un stade precoce  par 1'instigateur du projet  permet
d'eviter des  sources  de  litige dans  1'avenir.   Dans le passe,  les
instigateurs pensaient que la participation du public finirait par  ralentir
1'elaboration du projet. Les instigateurs ont essaye de faire passer les
projets   par  le  processus  d'approbation  avec  le  minimum  de
participation du  public.  MSme si cette strategic a etc  menee avec
reussite dans quelques cas, elle finissait frequemment par des echecs
car sans la cette  participation les instigateurs  souvent ont neglige des
problematiques sur le plan social et environnemental.  C'est ainsi que
le gouvernements et les instigateurs des projets  ont  decouvert qu'il
coute tres cher de trailer les problematiques  significatives apres que
projet  propose ait  entame la phase  d'ingenierie  et  ont reconnu
1'avantage Evident lie" a 1'identification desdites problematiques le plus
tot possible au cours de la phase de conception.

2.2.2 Documentation du but et de la necessite

Les    documents   devaluation   de    1'impact  environnemental
normalement commence  par une introduction presentant but  et la
necessite du projet propose. La declaration du but et la  necessite est
tres  importante car elle constitue le  cadre requis pour 1'identification
des  variantes  de projet.   Par exemple,  un projet  portant  sur la
construction d'une nouvelle autoroute peut  etre propose parce que
F autoroute existante et trop etroite et ne peut  pas supporter le  volume
de circulation.  La necessite du projet est justifiee par  le besoin de
reduire le  temps  passe"  par  les chauffeurs dans  une circulation
exagerement lente.  Le but recherche est de  construire une nouvelle
autoroute suffisamment large pour supporter  le flux de trafic  ftitur a
des vitesses de roulement adequates.  Les variantes pourraient inclure
de diverses  localites reservees a la construction de ladite  autoroute, la
construction d'une capacity de transport en commun  afin d'eviter la
construction d'une nouvelle autoroute, la designation de voies pour
vehicules a  haute capacite d'occupation, ou un melange desdites
variantes. Toutes ces variantes correspondent a la necessite du projet
proposd.  Certaines sont mieux adoptees au but que d'autres.  Toutes
les variantes raisonnables  correspondantes  au  but  et  la necessity
doivent  faire Pobjet  d'une evaluation  detaillee.  Plus il  y  a  de
variantes, plus grande est la possibilite d'eviter tout impact significatif.

Les  intervenant doivent contribuer a la formulation du  but et de la
necessite, y compris   entreprises et  commerces, les citoyens,  les
gouvernements locaux en plus des ONG.  Ceci permet a 1'instigateur
du  projet de comprendre  et tenir  en  compte  les  priorites  et
preoccupations de la communaute locale et des agences etatiques a un
stade precoce de la planification, ce qui  pourrait aider  a eviter des
retards futurs.
Juillet 1998
                            •   Le but et la necessite
                                doivent faire 1'objet
                                d'une declaration nette et
                                claire du motif dudit
                                projet.

                           •   La declaration
                               concernant le but et la
                               necessite constitue le
                               cadre permettant
                               t'identification rle

                          Exemple d'une variante

                          Si un projet propose  concerne
                          la construction d'une centrale
                          thermoelectrique, les
                          approches alternatives
                          permettant de satisfaire les
                          besoins en electricite
                          pourraient inclure une gestion
                          de la demande afin de reduire
                          1'energie consommee par les
                          utilisateurs, 1'achat d'energie
                          aupres d'autres centrales, des
                          sources alternatives d'energie
                          et 1'expansion des centrales
                          existantes.
2-6

-------
 Chapitre 2-Apercu general du processus devaluation de Pirnpact environnementai
 2.2.3 Elaboration des variantes

 L'evaluation de 1'impact environnementai peut contenir ou non une
 gamme  de variantes developpee pour correspondre au but et  a  la
 necessite du projet propose.  Certains pays exige la presentation d'une
 serie de variantes alors que d'autres n'exigent que la presentation du
 projet propose.  A un state precoce dans le processus de planification,
 1'instigateur du projet normalement identifie plusieurs  variantes, y
 compris une  alternative  proposee.   Lesdites variantes  sont parfois
 soumises a un processus d'evaluation pour aider a identifier et affiner
 d'autres variantes raisonnables.

 Les variantes souvent  proposent des localites differentes du projet
 propose, de nouvelles technologies ou technologies differentes et/ou
 des approches  completement  difFerentes  pour  la realisation des
 objectifs du projet.  Toutes  les variantes raisonnables  devraient etre
 developpdes a travers le  stade d'approche permettant 1'identification
 des mesures  d'attenuation  (voir Section  2.2.6).   Une evaluation
 approfondie des variantes permet aux instigateurs, aux reviseurs et aux
 preneurs de decisions d'arriver a une comprehension exhaustive des
 eventuels impacts du projet propose par rapport a tous les scenarios de
 mise en oeuvre et d'affiner la variante definitive en meme temps que la
 variante preFeree et, s'il y a lieu, des mesures d'attenuation.

 2.2.4 Description de la situation environnementai

 Apres avoir identifie les objets de preoccupation du  promoteur du
 projet ou du preparateur de revaluation de 1'impact environnementai
 (ci-apres designes collectivement «instigateurs du projet») decrit  la
 situation   environnementale   en  termes  de  ressources  physico-
 chimiques,    biologiques,    socio-economiques    et     culturelles.
 L'instigateur du projet doit egalement inclure toutes les inFormations
 de Fond concernant les preoccupations specifiques introduites au cours
 de 1'etude de portee.  Les inFormations descriptives seront utilisees en
 tant que base permettant de projeter les eventuels impacts occasionnes
 par le projet propose.

 2.2.5 Evaluation des impacts occasionnes par les variantes

 L'instigateur  du  projet  realise une  analyse   systematique  et
 interdisciplinaire concernant la mise en oeuvre et le Fonctionnement de
 chacune des variantes y compris le projet propose et la possibilite de
 ne pas avoir de projet, afin d'evaluer les Eventuels impacts concernant
 toutes les ressources  de la situation environnementale future ayant trait
 a ladite  preoccupation.   L'evaluation  de 1'impact environnementai
 devrait inclure les impacts primaires, secondaires et cumules.  Les
 eventuels impacts seront utilises en meme temps que les inFormations
 descriptives afin de comparer toutes les variantes.

 Une Fois  les eventuels  impacts identifies, 1'instigateur  du projet ou
 1'autorite competente doit determiner leur significations en se servant:
juiliet 1998
2-7

-------
 Chapitre 2-Apergu general du processus d'evaluation de I'impact environnemental
 1)  de la meilleure opinion professional le d'un  expert ou groupe
 d'experts; 2) le seuils quantitatifs de significations defmis par la loi, la
 reglementation ou la politique ou 3) les pratiques d'une agence  ou la
 sagesse collective d'uri groupe reconnu.  Dans d'autres situations, la
 signification sera determinee par 1'analyse qualitative realisee par des
 experts specialises dans les differentes disciplines.  De divers facteurs
 sont pris en compte, y compris la sante et la securite publiques, les
 caracteristiques specifiques du domaine de preoccupation, les risques
 incertains ou inconnus ainsi  que toute controverse  concernant tout
 projet ou impact.

 L'instigateur  du projet doit normalement  comparer  les  eventuels
 impacts de toutes les variantes y compris le projet originel propose par
 1'instigateur concernant les environnements existants et  ruturs sous
 forme d'un tableau sommaire,  et  il  peut  resumer brievement  les
 comparaisons,  faire  des  commentaires   sur   les   comparaisons
 importantes ou presenter ses propres reflexions relatives au texte.  En
 plus, 1'instigateur  souvent identifie les variantes preferees et  les
 raisons de son choix.

 2.2.6 Identification des approches d'attenuation

 Pour aider  a assurer que le projet propose  exerce la  plus petite
 influence possible sur 1'environnement,  1'instigateur du projet identifie
 les mesures  d'attenuation permettant  d'adresser  tous les impacts
 importants sur 1'environnement.   Les mesures d'attenuation doivent
 etre definies pour la variante proposee aussi bien que toutes  les autres
 variantes.   Ce  faisant, une  comparaison  significatives parmi  les
 differentes variantes est possible.

 Les types primaires d'attenuation peuvent etre classes comme suit:

        •   Eviter ou empecher completement les impacts en refusant
            de procdder a certaines actions ou parties de celle-ci.

        •   Minimiser les  impacts  en  limitant rampleur du projet
            propose et sa mise en oeuvre.

        •   Reduire ou eliminer dans le temps ledit impact par le biais
            d'operations de conservation et de maintenance au cours
            de la vie du projet propose.

        •   Corriger I'impact  par la reparation, la rehabilitation  ou la
            restauration dej'environnement existant

        •  Compense I'impact en remplacant ou  en prevoyant des
           ressources ou environnements de substitution.

Lesdits types primaires d'attenuation sont donnees ci-dessus en ordre
descendant de preference.  Par exemple, 1'evitement ou la prevention
d'un  impact est  preferable a la minimisation  d'un impact,  et  la
Juillet 1998
2-8

-------
 Chapitre 2-Ancrcu general du processus d'evaluation de 1'impact environnemental
minimisation d'un impact est preferable a la reduction ou 1'elimination
dans le temps, etc.  Ce concept est etudie en plus grand detail dans le
chapitre 4.

2.2.7 Identification de la variante preferee

In evaluation  de 1'impact environnemental incluant des variantes au
projet  propos^,  Tinstigateur souvent soit presenter le motif 1'ayant
amene  a  choisir la variante preferee.  Ledit motif consiste en  une
comparaison entre toutes les variantes, y compris 1'explication de la
raison pour laquelle la variante preTeree est meilleure que les autres.
Une variante peut  dtre selectionnee et  consideree  comme  etant
meilleure pour les raisons ci-apres :

    •   Elle correspond au but et a la necessite mieux que les autres
        variantes.
    •   Elle correspond au but et a la necessite du projet propose aussi
        bien que toutes les autres variantes tout en recelant moins de
        possibilites d'avoir  des  impacts  negatifs que  les  autres
        variantes.
    •   Elle est  comparable aux  autres  variantes en  terme de sa
        capacite de satisfaire le but, la necessite et le potentiel d'avoir
        des impacts environnementaux mais serait moins couteuse.

Celles-ci  ne representent  que les raisons les plus communement
rencontrees dans  la selection d'une variante preferee. Les instigateurs
peuvent mettre  en avant  d'autres motifs justifiant leur  choix de
variante par rapport aux motifs precites.

2.2.8 Etude du projet d'evaluation de 1'impact environnemental

Les informations generees au cours du stade d'evaluation constitue la
base du projet d'evaluation de 1'impact environnemental.  Apres avoir
termine le projet  d'evaluation de 1'impact environnemental, une etude
formelle est normalement entamee pour permettre des commentaires
du public au sujet dudit projet.  Si  le projet propose est grand et objet
de controverses, il serait peut-etre  opportun d'organiser des reunions
publiques au cours de la periode reservee aux commentaires. Lesdites
reunions  sont tenues pour  expliquer  au  public les  problematiques
survenues, pour  repondre  a toute question, et pour  recevoir  des
commentaires   au   sujet   du  projet  d'evaluation   de   1'impact
environnemental. C'est a ce stade de la preparation de 1'evaluation de
1'impact environnemental que 1'etude formelle, c'est-a-dire dont les
principes  constituent  la  base du present cours  - est entreprise  aux
Etats-unis. Ladite etude est realisee  par une agence autre que celle
responsables de la preparation ou la promotion du projet propose.

2.3 EVALUATION FINALE DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL

Pour  preparer   1'evaluation  definitive   relative  a  1'impact  sur
I'environnement,  1'instigateur du projet  devrait prendre en  compte
juillet 1998
2-9
                               Preparation de 1'evaluation
                               definitive sur 1'impact
                               environnemental :

                               1) Dans une annexe, dressez
                                  la liste de commentaires
                                  parvenant du public et de
                                  F agence independante.

                               2) Inclure les commentaires
                                  appropries et finaliser
                                  1'evaluation de 1'impact
                                  sur Penvironnement

-------
 Chapitre 2-Apcrcu general du nrocessus d'evaluation de Pirn pact environnemental
 chaque commentaire du public ainsi que les commentaires emis par Je
 reviseur independant recus en version de projet de texte.  L'instigateur
 de projet doit inclure dans le document defmitif les commentaires et
 les reponses (par exemple sous forme d'annexe) et doit reviser le texte
 du document, s'il y a lieu, prenant pour base lesdits commentaires.

 2.4 PRISE DE DECISIONS

 La decision definitive concernant la mise en oeuvre du projet propose
 se base gendralement sur la  declaration finale relative a 1'impact sur
 Fenvironnetnent. La relation entre le reviseur et le preneur de decision
 va determiner le niveau d'influence exerce par le reviseur  sur la
 decision  prise.   La conduite d'une  etude detaillee independante
 assurant que les opinions de tous les inteYesses ont &e dument prises
 en compte et soutenant  rintggritg du processus,  constituent  des
 moyens  utilises par le reviseur en tant que soutien au processus de
 prise de decision.

 2.5 PLAN D'ATTENUATION

 Une fois la variante pr6feree selectionnee, Pinstigateur du projet doit
 indiquer  un  plan  d'attenuation  s'adressant a tous  les  impacts
 environnementaux  ind6sirables attendus comme resultat de ladite
 variante.  Le plan d'attenuation devrait Stre constitue d'une description
 detaillee des elements suivants :

    •   Toutes les mesures d'attenuation devant etre mises en oeuvre.
    •   Une Evaluation  de  faisabilite  pour  toutes  les   mesures
        proposees.
    •   Une liste portant mention le moment et la localite ou chaque
        mesure d'attenuation  sera mise en oeuvre.
    •   Une description des couts entraines par la mise en oeuvre des
        mesures d'attenuation choisies et des sources de financement
        devant couvrir lesdits couts.
    •   La designation claire de la(des) partie(s) responsable(s) de la
        mise en oeuvre des mesures d'attenuation.

 2.6 DOSSIER DES PRISES DE DECISION

 Un dossier contenant les documents relatifs a la prise de decision
 faisant constat d'une evaluation de 1'impact environnemental.  Ledit
 dossier doit indiquer la variante choisie by 1'instigateur du projet, les
 autres variantes entrant en ligne de compte  et le motif de lew rejet
 ainsi  que les mesures d'attenuation  devant etre mises en oeuvre afin
 d'adresser tous les impacts indesirables  sur 1'environnement. Le role
 de 1'instigateur du  projet est de prendre des  mesures pour aider a
 assurer que le dossier de prise de decisions  est correct, precis  et
 complet. En d'autres termes,  le reviseur doit lire le dossier concernant
 une decision afin de determiner si de dernier decrit avec precision le
 processus qui a reellement eu lieu  et compare les constats contenus
Juillet 1998
2-10

-------
Chapitre 2-Apcrcu general du processus d'evaluation de I'imnact environnemental
dans   le  document   de   1'evaluation   definitive  sur   1'impact
environnemental.

2.7 MlSE KN (Kt'VRi: I)i: PROJET

Apres  que   le   document   d'evaluation  definitive  de   1'impact
environnemental a etc etudie et un dossier sur la decision constitue, le
projet propose" peut etre mis en  route sous reserve d'obligations de
permis, d'application des reglements, ou autres obligations specifiques
au pays ne le permettraient pas. La mise en oeuvre du projet doit avoir
lieu si  celui-ci  necessite  la  preparation des sols ou la construction
d'installations et se compose de quatre phases : la preparation du site,
la construction, le fonctionnement et les  mesures d'attenuation.  Le
projet propos^  peut  etre  sous  forme  de programme  seulement  et
n'inclut pas d'obligations de construction  ou de modification des sols
lies directement au projet, par exemple la signature d'un accord sur le
libre  echange.  Quelque  soit le  type du projet  propose,  le  role du
reviseur consiste pour 1'essentiel en le suivi  apres prise de decision
dont ont parle ci-apres.

2.8 SIJIV1 APRES PRISE DE DECISION

Des que commence la  mise en oeuvre  du projet, trois categories de
suivi  deviennent importantes pour assurer la reussite :  (1)  le suivi de
la mise  en oeuvre, (2) le  suivi de  1'efficacite, et (3) le suivi de  la
validation.   Le  suivi de la mise en oeuvre signifie que les mesures
d'attenuation requise ont etc mises en place.  Le suivi de Pefficacite
controle si 1'attenuation fonctionne comme prevue.  Le suivi de  la
validation determine la  precision des modeles et  autres outils utilises
au cours du processus d'evaluation  de 1'impact environnemental afin
d'identifier les eventuels  impacts sur 1'environnement.   Puisque ce
genre de suivi peut prendre beaucoup de temps et  finit par  devenir
couteux il est important de mettre 1'accent sur  1'evaluation de modeles
et des  outils lies aux eventuels  impacts de haute  priorite dans
1'evaluation de 1'impact environnemental.

Les  reviseurs normalement  decident si un suivi apres la prise de
decision est necessaire en fonction des circonstances reelles du projet.
Si  les  eventuels  impacts  ont  etc  identifies  en  se servant  de
methodologies nouvelles ou non  encore  exploiters, par exemple  le
reviseur peut exiger que  1'instigateur passe a  la  validation de  la
methode en faisant le suivi les consequences reelles du projet sur les
ressources faisant  objet  de  preoccupation.  De meme si une technique
d'attenuation est nouvelle  ou appliquee a une nouvelle situation,  le
reviseur peut exiger a 1'instigateur de faire le suivi de 1'efficacite.  En
plus de cela, le  suivi de la mise en oeuvres afin  de  determiner si les
exigences   reglementaires   (par   exemple,   permis,   conditions
d'applications, limitations de decharge,  etc.) sont en train d'etre
formulees en tant que condition amenant a 1'approbation.
juillet 1998
                             Types de suivi:

                             1) Mise en oeuvre du suivi
                             2) Suivi  de 1'efficacite
                             3) Suivi  de la validation
2-11

-------
                                            Chapitre 3-Aper?u general des responsabilites du reviseur
                   TABLE DES MATIERES

3.  ROLE ET RESPONABILITES DU REVISEUR DANS LE
    PROCESSUS DEVALUATION D'IMPACT
    ENVIRONNEMENTAL
     	3-1
    3.1 Introduction	3-1
    3.2 Role du reviseur	3-1
            3.2.1 Reviseur en tant qu'animateur du processus de prise
                   de decision relative a 1'evaluation de 1'impact. 3-1
            3.2.2 Differents contextes relatifs aux role du reviseur 3-4
            3.2.3 Focalisation du reviseur	3-7
            3.2.4 Quatre categories de situation	3-8
    3.3 Reviseurs et equipes de revision	3-10
            3.3.1 Caracteristiques d'un bon reviseur	3-1
            3.3.2  Preparation a une revision	3-4
            3.3.3  Expertise	3-7
            3.3.4  Equipes de revisions	3-8
            3.3.5  Experts techniques	3-7
            3.3.6  Preparation du role du reviseur en general	3-8
    3.4 Role  du reviseur  dans chaque composante  du processus
            devaluation d'impact environnemental	3-14
            3.4.1   Decision  de proceder  a 1'evaluation :  Decision
                   relative aux exigences appliquees aux evaluations
                   d'impacts environnementaux               3-14
            3.4.2   Projetsde documents	3-17
                   3.4.2.1   Etude  de  portee   :   elaboration  de
                          documents	3-17
                   3.4.2.2  Participation d'intervenants et autres
                   parties interessees  	3-20
                   3.4.2.3  Preparation de commentaires sur le
                   projet de feuille de route EIE	3-20
            3.4.3   Documents defmitifs sur 1'evaluation de 1'impact
                   environnemental                         3-24
            3.4.4   Role du reviseur dans la prise de decisions... 3-25
                   3.4.4.1 Dossier de prise de  decisions	3-27
            3.4.5   Role du reviseur  dans le suivi apres  prise de
                   decision	3-29
    3.5 Communication des constatations de la revision	3-29
    3.6 Surmonter  les obstacles aux revisions devaluation de
            1'impact environnemental
           Etudes sur les impacts environnementaux	3-33
                                       3-i
juiUet 1998

-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
 juilletl998
                                              <_n

-------
                                   Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
    3. ROLKS ET RESPONSABILITES DU REVISEUR DANS LE
    PROCESSES D'EVALUATION D'IMPACT
    ENVIRONNEM ENT AL

3.1 INTRODUCTION

Le present  chapitre presente un aper9u general  des  differents roles et
responsabilites des reviseurs devaluations d'impact environnemental.

Les elements ci-apres s'y trouvent:

•   Role du reviseur
•   Reviseurs et equipes de reviseurs, description des principaux acteurs
•   Role  des reviseurs dans  chaque partie  du  processus devaluation
    d'impact
•   Communication des constats de la revision, et
•   Surmonter les obstacles a la revision d'evaluation des impacts.

3.2 ROLE DU REVISEUR

3.2.1  Le  reviseur en  tant que facilitateur  du processus de prise de
    decision relative a revaluation de I'impact environnemental.

L'evaluation de I'impact  environnement a ete deflnie dans  le chapitre
anterieur  comme  etant a  la fois un processus de prise de decisions et
document permettant au preneur de decisions de :

•   Integrer  les aspects  reglementaires, environnementaux,  sociaux  et
    economiques
•   Eliminer,  prevenir,  reduire, minimiser  ou  attenuer les  impacts
    environnementaux indesirables d'un projet propose.

Cela se fait en :

•   Assurant la prise en compte et la portee, d'un eventail  raisonnable de
    variantes satisfaisant le but general et la necessite de mesures pouvant
    avoir un impact significatif sur 1'environnement en termes generaux.
•   Maximisation de la portee et de 1'integralite de toutes les informations,
    les criteres et  parametres essentiels a la  prise de decisions via une
    evaluation systematique, interdisciplinaire, reproductible avec appui
    documentaire.
•   Assurant la participation de tous les intervenants.

Plusieurs gouvernements et institutions financieres exigent actuellement un
processus   d'evaluation d'impact et  la preparation d'un  document
d'evaluation  contenant la plupart des  composantes  du  cadre accepte
internationalement pour ladite  evaluation.  Lies  a ces exigences ils  ont
etabli le role d'un reviseur "independant" au sein de leurs organismes pour
aider  a assurer que les exigences substantives et procedurales ont  ete
atteintes.  Le public et les  divers intervenants  elaborent un document
d'evaluation d'impacts  environnementaux au cours de cette participation
Le terme "impact
environnemental" se refere
a la fois a un processus de
prise de decisions et a un
document.
Le reviseur independant:

-  Peut disposer ou non de
   1'autorite de modifier
   certains aspects du projet
   propose.
                                             3-1
       juillet 1998

-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
ou en reponse a la notification et aux opportunites permettant d'etudier et
faire des commentaires sur laditc evaluation ou proposition de projet. A
des fins du present document, le reviseur est soit une personne  soit une
equipe chapeautee  par un individu  travaillant au  sein  de 1'institution
exigeant une evaluation de 1'impact  sur  1'environnement et en tant que
soutien a  la prise de decisions. La fonction de revision au sein  desdites
institutions  est parfois differente  de la fonction  de prise  de decisions.
Cependant, dans des cas ou revaluation est utilisee en tant que demande de
permis ou la base  sur laquelle sont fixees les conditions  relatives  a la
construction, le fonctionnement ou le financement  d'une  installation, le
reviseur  peut  egalement  servir de «preneur de  decisions » en  ce qui
concerne les termes et  conditions requis a une approbation.  Meme lorsque
le reviseur n'est pas preneur de decisions,  lorsque ce dernier est efficace il
peut egalement exercer de 1'influence ayant  trait  a  la reussite ou les
resultats  du processus et  les impacts  environnementaux d'un  projet
propose.

Dans la plupart des  cas, 1'existence  d'une fonction separee pour le reviseur
des documents devaluation de 1'impact environnemental permet de :

    Surmonter   des prejuges  :  Tout  instigateur de  projet  apporte
    necessairement  mais  non intentionnellement  certains prejuges  ou
    perspectives propres concernant le projet propose. Un reviseur est une
    personne disposant d'une plus  grande mesure d'independance et
    d'objectivite car il  n'est directement lie a aucun  resultat genere par la
    revision. II est clair que tout le  monde apporte ses propres prejuges ou
    perspectives, experiences  et valeurs,  cependant, 1'independance du
    reviseur a  pour base  1'engagement de ce dernier  pour 1'approche
    systematique et interdisciplinaire essentielle a 1'evaluation de  1'impact
    environnemental.  Meme au sein des institutions gouvernementales ou
    financieres, role du reviseur organise en tant que poste separe de ceux
    occupant des places permettant de  soutenir un projet ou proposition
    particuliere.

    Identifier  les  principaux  ecarts  d'information  et   les variantes
    raisonnables qui auraient pu etre negligees : Tout le monde concerne
    par le  processus   d'evaluation  de  1'impact  sur  1'environnement
    fonctionne  sous des contraintes pouvant  influencer la mesure dans
    laquelle 1'evaluation identifie,  evalue  et resout les  problematiques
    importantes  et  tient en compte  des  procedures alternatives.    Des
    raccourcis peuvent etre utilises  en raison de contraintes en ressources,
    ou en temps occasionnant un manque ou absence totale d'informations
    ou la revision de variantes ou impacts  essentiels empechant une prise
    de decision bien  fondee.  Un  reviseur «independant» n'ayant pas
    d'interet particulier concernant les resultats peut etre en meilleure
    position de  discerner  si des informations  supplementaires  sont
    necessaires et relativement faciles a obtenir.

    Assurer au preneur de decisions de 1'expertise environnementale et
    connaissances similaires :  Les preneurs de decisions  manquent
    souvent 1'expertise  technique, economique  ou  connaissances
    similaires  necessaires  pour etudier efficacement un   document
juillct 1998
3-2
                                       Surmonter les
                                       prejuges
                                     Identifier les ecarts et variante
                                     importants
                                         Assurer au preneur de
                                         decisions des outils de
                                         valeur sous forme
                                         d'experience
                                         professionnelle et en
                                         matiere environnementale

-------
                                 Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
traitant de 1'impact environnemental  et permettant de  presenter
ledit impact dc maniere integrate et precise en meme temps que les
mesures d'attenuation associees en tant que moyen acceptable sur
le plan de 1'environnement et social destine  a satisfaire le but et la
necessite de 1'action proposee.  Dans  le cadre de la revision le
reviseur offre de 1'expertise ou gere celle-ci afin de proceder aux
decisions necessaires.

Distinguer les problematiques significatives  et non significatives pour
les preneurs de decisions : Le  processus d'evaluation donne souvent
lieu a d'e"normes volumes de donnees et parfois beaucoup de visions
differentes  quelque  fois  divergentes  concernant  les  resultats
recherches. Qu'il sert seulement  de  preneur de decisions ou remplit
reellement ce role,  le reviseur  constitue un  element essentiel dans la
decision de proceder a ladite evaluation et les conditions celle-ci.
II le  fait  en  choisissant et identifiant les  problematiques les plus
significatives  dans  la mesure ou celles-ci ne  sont pas clairement et
systematiques decrites dans revaluation de t'impact. En  plus, un  bon
reviseur d'evaluation  de  1'impact  environnemental sera  capable
d'identifier des  variantes  raisonnables  permettant  d'attenuer  les
impacts indesirables non tenus en compte au cours du processus. Ceci
peut constituer pour 1'instigateur  du  projet et le preneur  de decisions
des moyens permettant de resoudre  des  conflits ou  ameliorer le
resultat. du processus. Enfin, en fournissant au  preneur de decisions
des informations completes et precises et en faisant une comparaison
systematique des impacts  associ.es a des variantes raisonnables, le
reviseur peut valoriser les perspectives quant  a la selection  d'une
variante preferee tout a fait saine sur le plan environnemental.  Dans
cette  capacite,  le reviseur est un catalyseur  pour Pamelioration de la
prise  de decisions  et pour le developpement eventuel  de methodes
innovantes permettant de mieux  integrer les objectifs economiques,
environnementaux et sociaux.

Assurer I'integrite du document relatif au processus d'evaluation : Le
reviseur peut assurer que les groupes des intervenants cle disposent de
1'opportunite de s'impliquer dans le  processus et faire connaitre  leurs
opinions, s'il y a lieu, en prevoyant une verification independante sur
la maniere  dont les regies et procedures  gouvernementales et les
institutions financieres est mise en ceuvre. Le  reviseur peut egalement
essayer d'assurer que les preoccupations environnementales et sociales
sont prises serieusement en consideration au sein du processus. Alors
que le reviseur n'est pas souvent a meme  de passer a  une decision
definitive  concernant un projet propose, il  peut au minimum aider a
assurer que toutes les informations afferentes ont ete communiquees a
un preneur de decisions  de maniere claire et systematique.
Le reviseur peut egalement
aider les preneurs de
decisions a faire la
distinction entre les
problematiques
significatives et non
significatives
 Le reviseur joue un role
 essentiel pour assurer
 1'integrite du processus
 d'evaluation de 1'impact
 environnemental et du
 document afferent.
                                           3-3
       juillet 1998

-------
 Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
     Tenir une  perspective  representant tous  les  interets  :  Une  large
    perspective de tout  le monde interesse par le resultat de  la decision
    constitue un aspect important d'EIE.  Cependant, meme lorsque le
    public dispose  de  1'occasion de  faire des  commentaires  il  existe
    souvent  des interets restant inexprimees ou sous-representes.   Le
    reviseur  peut identifier lesdits interets et les inclure dans le processus.
    En bref: le reviseurfaci/ite le process us de prise de decision
    recherchant I'integration des preoccupations environnementales,
    economiques et saddles et I'elimination, I'evitement, la
    minimisation et/ou {'attenuation des impacts indesirables du
    projet propose et les variaates raisonnables etfaisables.  Sans ce
    role si important du reviseur, le processus d'evaluation de 1'impact
    environnemental peut s'averer incapable de satisfaire les objectifs si
    les variantes, revaluation et la participation des differents
    intervenants essentiels sont defaillantes de maniere significative. La
    presence d'un reviseur peut aider a empecher les exigences
    relatives a une evaluation d'impacts environnementaux de
    n'etre qu'nn exercice produisant de la paperasse.
3.2.2 Les differents contextes relatifs au role du reviseur

Le reviseur doit comprendre le contexte au sens large dans lequel il passe a
la revision d'un document  concernant une evaluation des  impacts sur
1'environnement ou participe aux differents stades dudit processus. Lesdits
stades sont juridiques, institutionnels, organisationnels et personnels.

Contexte  juridique  :  Le  reviseur  doit comprendre  la  base juridique
concernant:
-   le  processus  devaluation   de  Pimpact  environnemental  dans  la
    communaute, par exemple,  exige-t-il 1'identification de variantes, la
    participation du public est-elle obligatoire ou facultative et sous quelle
    forme en ce qui concerne la notification et comme la faire ?
-   les   exigences   legalement   obligatoires    pour   la    protection
    environnementale et les droits a la propriete
-   limitations imposees par sa  propre organisation ou autres organismes
    afin de definir ou etablir  les conditions permettant Petablissement de
    mesures    obligatoires   d'attenuation   relatives   aux   impacts
    environnementaux ou sociaux indesirables.

Contexte  institutionnel : La connaissance par le reviseur des situations
institutionnelles est importante pour plusieurs raisons :

    Expertise  : Le  reviseur  doit  comprendre ou il peut  obtenir  des
    informations et de  1'expertise aupres  des  diverses  institutions  a
    1'interieur et a Fexterieur du  gouvernement.

    Perspective : Afin d'apporter une large perspective interdisciplinaire a
    une revision, le reviseur  doit etre au courant  des divers  acteurs et
    interets concernes par une proposition de projet.
juillet 1998
3-4
                                     Differents contextes relatifs au
                                     role du reviseur.

                                         Juridiques
                                        Institutionaux
                                     -  Organisationnels
                                     -  Personnels
                                         La participation a un
                                         stade precoce du
                                         processus devaluation de
                                         1'impact environnemental
                                         constitue 1'une des
                                         manieres les plus
                                         importantes pour un
                                         reviseur permettant
                                         H'ansnrer 1'intparite Hndit

-------
                                     Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
    Participation :   Au cours de  cette discussion,  une participation au
    processus a un stade precoce est preferable plus particulierement lors
    de  1'evaluation initiate et de 1'etude de portee, que le reviseur profite
    des resultats des commentaires offerts par le public et, si possible, qu'il
    fasse partie du processus.  La capacite de participer a tout moment a
    n'importe  quel  stade du processus  est  fonction  de  1'institution ou
    travaille le reviseur aussi  bien que  de 1'approche  adoptee par ce
    dernier.

    Soutien : Pour etre efficace, le reviseur doit connaitre les points forts et
    points faibles de sa propre situation en tant que partie d'une institution
    donn6e.  Par exeraple, le reviseur peut occuper un poste au sein d'un
    ministere, departement ou agence environnementale ne disposant que
    d'une faible  autorite   par  rapport   aux  ministeres  responsables
    directement concernes par  le  developpement economique  relatif au
    projet propose.  II serait judicieux d'etablir d'excellentes relations de
    travail avec le personnel dudit ministere ainsi que bonnes relations leur
    permettant de mieux connaitre le avantages, soutenir les resultats et
    peut-etre meme de participer a des revisions pour rendre plus efficaces
    les resultats d'une revision particuliere. II arrive souvent que de telles
    relations soient hors du controle  du reviseur, toutefois des relations
    informelles peuvent s'averer tres utiles. II peut s'averer necessaire de
    prevoir encore plus de soutien aux constatations  et recommandations
    formulees par le reviseur en cas de manque de soutien de la part des
    institutions.

    Prise de  decisions  : Les  commentaires et recommandations d'un
    reviseur doivent exercer une influence directe sur les informations et
    les  options avant le preneur de decisions.   Une partie de cela  est
    constitute par une revision  technique pertinente de 1'integralite et de
    1'adequation de  la documentation, du processus, de Panalyse  et des
    autres elements prises en consideration.  Une deuxieme partie concerne
    la   capacite de  distinguer  les problematiques  significatives  et  de
    soutenir une prise de decision claire concernant une variante preferee
    et des mesures d'attenuation appropriees.  Le fait de savoir qui sont les
    preneurs de decisions et comment les decisions sont prises constitue un
    element   d'une    valeur  inestimable  pour  la  structuration  des
    communications et la revision de soutien  si la personne concernee est
    differente du reviseur ou le reviseur lui-meme.

    Suivi : Si  le ministere ou departement charge d'etudier les documents
    relatifs a  revaluation de 1'impact environnemental est different de
    celui disposant de 1'autorite pour assurer la mise en oeuvre des mesures
    d'attenuation telles que prevues, il peut  s'averer crucial de pouvoir
    communiquer avec  les ministeres concernes afin d'assurer le bien
    fonde des decisions relatives a revaluation d'impact.

Contexte  organisations! :  Quelque soit la  situation institutionnelle, le
reviseur se place au sein d'une organisation disposant des lignes d'autorite
et les processus de prise de decisions ainsi que des styles de gestion en
matiere de communications. Le  contexte organisational permet de definir
 Le reviseur doit
 comprendre les points
 forts et points faibles de
 son organisme et rester
 pret a exploiter les points
 forts pour faire b^neficier
 le processus d'evaluation
 de P impact
 environnemental.
   Les communications
   entre les agences ou
   ministeres participants
   sont tres importantes
   pour assurer le suivi
•   Le contexte
    organisationnel
    determine la maniere
    dont les
    problematiques sont
    evoquees et resolues
    aussi bien que les
    responsables de telle ou
    telle decision .
                                               3-5
       juillet 1998

-------
Chapitre 3-Aper?u general des responsabilites du reviseur
la maniere  dont les problenmtiques sont  evoquees et resolues et  les
personnes devant prendre  les decisions afferentes.   Parfois  lorsque  les
problematiques  ou  preoccupations cle  sont  traitees  tot  au  lieu  de
tardivement au cours d'un  processus, il existe des approches a mettre en
marche permettant de resoudre les controverses au lieu de les aggraver.
Les reviseurs  doivent etre  sensibles aux situations existantes au sein de
leurs  propres  organismes.    Personne  ne  reagit efficacement face  aux
surprises inattendues.

Le reviseur doit egalement  connaitre les priorites de Porganisme lors de la
definition de  la maniere requise  pour  gerer le temps  et  les ressources
reserves  a  une  revision  devaluation.    La  plupart   des  agences
gouvernementales  chargees  de  la revision   d'evaluations  d'impacts
environnementaux ont souvent plusieurs projets a passer en revue au cours
de la meme periode de temps.  Etant donne les limitations budgetaires et en
personnel, il est crucial de consacrer le temps passe et les efforts deployes
sur des priorites de premiere importance.  Chaque projet propose  est
different  et certains devraient  se  voir  accorder  plus d'attention  que
d'autres.   Chaque   agence est  responsable de determiner ses  propres
priorites  et   les  evaluations  d'impact   environnemental  meritant  le
deploiement de  la plupart des ressources. Chaque agence  doit prendre en
consideration lors de la fixation des priorites dans le contexte de la revision
sur 1'evaluation de 1'impact environnement, les elements  suivants :

•   Les responsabilites legates ayant trait a la participation. Quels sont les
    types  de projet que ladite agence est legalement obligee d'etudier ? Si
    certaines  evaluations  sont  actuellement en attente  de  revision et
    d'autres existent sous forme d'option, ladite agence doit accorder une
    plus grande priorite a ceux qu'elle est obligee de mettre en oeuvre.
•   L'etendue des eventuels impacts. Lors de 1'etablissement des priorites
    entre  deux  ou  plusieurs evaluations  d'impact,  souvent  il  s'avere
    prudent de  donner  la  priorite  aux  evaluations aux projets proposes
    ayant  la   plus  grande  probabilite  de  presenter  un   danger
    environnemental.
•   Preoccupations prioritaires de  I'agence. II  est important de connaitre
    les menaces les plus significatives et les priorites de la nation, la region
    ou  la localite.   Souvent  les priorites  des  agences  emanent  de
    responsabilites    legates  souvent   liees   a   la   protection   de
    1'environnement. Cependant, parfois il existe d'autres  preoccupations
    devant prendre  le devant de  la scene, par exemple, le besoin de
    promouvoir la prosperite economique.
•   Ressources disponibles en personnel et deplacements.  Une agence est
    parfois  obligee  de  fixer des priorites basees sur  la  penurie   des
    ressources.   En  de  tels  cas, les  projets  proposes  constituant
    preoccupation prioritaires peuvent etre mis de cote et remplaces  par
    des projets moins importants mais  ayant plus de probabilite de faire
    1'objet d'une evaluation.

II est crucial a un reviseur de posseder ou d'acquerir une  comprehension
relative aux autorites, regulations,  programmes  et niveaux decisionnels de
son propre organisme ainsi  qu'une connaissance des limitations a 1'autorite
                                      Le reviseur a besoin de
                                      connaitre les priorites de
                                      P organisation a laquelle
                                      il appartient
                                       Responsabilites
                                       juridiques
                                    •   Niveau de severite des
                                        impacts
                                    •   Objets prioritaires de
                                        preoccupation de
                                        1'agence

                                    •   Ressources disponibles
                                        en personnel et en
                                        deplacements
juillet 1998
3-6

-------
                                    Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
de  ces dernieres.  Les autorites sous lesquelles le reviseur  fonctionne
devraient definir en grande partie les responsabilites de celui-ci.

Contexte personnel:  [/influence dont dispose le reviseur sur les prises de
decision et les resultats peut etre affectee par la maniere dans laquelle le
travail est realise autant que par toute autorite explicite. Le reviseur peut se
servir  de differents types d'autorite  n'etant  ni legale ni institutionnelle. II
s'agit  en  effet d'une autorite acquise par  des  competences en relations
personnelles et en communications, en plus de qualites professionnelles.

Le  reviseur apporte non seulement de Pexpertise et  de 1'experience car il
doit egalement savoir communiquer oralement ou  sous forme ecrite de
maniere efficace et convaincant tout en facilitant 1'apport d'autres formes
d'expertises  ainsi  que des  processus  publics et  internes  permettant
d'assurer une prise de decision  complete, approfondie et precise.  II peut
avoir besoin de  proc6der a  des negociations au sujet de 1'etendue, des
variantes, des analyses,  des donnees collectees aussi bien que le suivi. Une
telle serie d'eventuelles activites necessite  d'excellentes competences en
matiere d'evaluation, de perspectives, de logique, de sens commun et en
communications aussi bien que de 1'expertise technique.

3.2.3 Focalisation du reviseur

Gardant a I'esprit tous les contextes  concernes, le reviseur doit egalement
focaliser son attention  sur les problematiques les plus importantes.   Les
evaluations  d'impacts  environnementaux  sont  souvent  tres  vastes et
contiennent beaucoup de materiels  techniques.   Etant  les budgets et le
temps  imparti  particulierement  limites, le reviseur doit focaliser  sur des
problematiques plus urgentes et consacrer  moins d'effort sur celles de
moindre importance.   En somme,  il existe six spheres primaires sur
lesquels le reviseur doit consacrer son attention :

    1)   Couverture :  Tous les types  eventuellement significatifs, les
        types d'environnement, les  impacts, les sources de donnees et les
        autres composantes d'une evaluation de Fimpact environnemental
        ont etc identifies et evalues en meme temps qu'une serie complete
        de variantes raisonnables et  faisables;
    2)   Signification : Toutes  les  problematiques  significatives  ont ete
        identifiees et dument traitees et celles  faisant 1'objet de la plus
        grande attention sont les plus significatives;
    3)   Adequation :  Les analyses et les donnees  venant en  soutien de
        1'evaluation sont adequates;
    4)   Integrite : Une logique interne ainsi que I'integrite du document
        relatif a 1'evaluation de 1'impact  environnemental  existent, les
        hypotheses sont compatibles dans le cadre du projet propose, les
        approches analytiques utilisees et les conclusions sont valables, et
        le processus tout a fait  juste, c'est-a-dire, completement ouvert a
        tous les interets;
    5)   Precision : Les informations, modeles  et hypotheses utilises par
        1'instigateur du projet sont precises;
    6)   Influence : La mesure dans laquelle le reviseur doit participer, et
        influencer 1'evaluation et le processus de prise de decision.
Focalisation du reviseur
-  Couverture
-  Signification
-  Caractere adequat
-  Integrite
-  Precision
-  Influence
                                               3-7
      juillet 1998

-------
 Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
En restant focalise sur les six spheres d'attention, le reviseur peut assurer
que sa revision reste sur la bonne voie et traite les problematiques cle.  II
est important de conserver la localisation  a travers tous les  stades de  la
revision devaluation d'impact environnemental,  de  la participation a  la
decision de proceder, aux activites de revision apres la prise de decision,  le
suivi et  les mesures d'attenuation.   Pour aider le reviseur a conserver  la
focalisation, les feuiiles de route concernant les six points sont inclus dans
le chapitre 4 dans les descriptions de chaque partie d'un document typique
traitant de impact environnemental. II est recommande au  lecteur de se
referer a la liste de focalisation du  reviseur lors de revisions futures sur
1'impact environnemental.

3.2.4 Quatre categories de revisions

Quelque soit le contexte dans lequel se trouve le reviseur, la revision de
1'evaluation de 1'impact environnemental est souvent rendue plus complexe
par suite d'une charge de travail trop grande et des ressources et du temps
inadequats.  A des fins de  simplification et pour capter Fetendue des
situations dans lesquelles se trouvent les reviseurs, nous decrivons ci-apres
quatre types de situations de revision :

•   "Le  reviseur seul." Le reviseur doit realiser une revision  technique
    isolee sans assistance externe et peu d'informations contextuelles.

•   "Le  reviseur habilite"  Le reviseur construit  ses  propres reseaux  et
    ressources.      11   reste  bien   informe   sur   les   informations
    environnementales, economiques et sociales concernant le projet et les
    revisions de programme.  11  utilise efficacement les reseaux.  II sait
    comment trouver les outils et techniques utiles a la revision.

•   "Le  reviseur en  chef."   II s'agit d'un responsable d'une equipe de
    reviseurs associes.  Le reviseur  en chef peut disposer de financements
    concernant  les  experts  ou  liens organisationnels avec  des experts
    disponibles a et prets a participer.  Quoi qu'il en soit, le reviseur en
    chef a besoin de competences  interpersonnelles,  manageriales  et en
    matiere de  communications afin de faire travailler 1'equipe.  Aussi
    doit-il assurer une perspective holistique et fournir des conseils precis
    et bien a propos.

•   "Le reviseur proactif." Le reviseur proactif participe au processus a un
    stade precoce.   II  intervient avant que les  decisions relatives  a  la
    conception  ou  la planification  ne soient prises  par 1'instigateur du
    projet.  Une participation au tout debut est tres  importante afin de
    permettre au  reviseur  d'influencer le processus et la qualite du
    document relatif a 1'evaluation de 1'impact environnemental.  Ceci peut
    et  doit  etre   execute   d'une   maniere  n'affectant  en  rien   son
    independance.  Les autres situations concernant  le reviseur peuvent,
    elles aussi, inclure des elements proactifs.

II  est important de  reconnaitre que  les  quatre situations  de reviseur
presentees ci avant peuvent  s'appliquer a tout moment a tout reviseur
                                                 1
                                    Solo Reviewer
                                    Empowered Reviewer
                                     Lead Reviewer
                                       Reviseur proactif
juillet 1998
3-8

-------
                                     Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
durant la total ite dc sa carriere. Le meme individu peut servir un moment
donnee en tant que reviseur en chef, la fois suivant en reviseur  seul et
d'autres fois en tant que reviseur habilite.
 Pour cette raison,  il est  important  de visualiser  les quatre situations de
 reviseur en lisant  le present texte.  Les caracteristiques  d'une situation
 peuvent s'appliquer a un reviseur a 1'heure actuelle ou plus tard a Pavenir,
 quelque soit sa situation presente.

  Une maniere de proceder une revision d'evaluation de r impact
  environnemental de facon proactive, est d'approcher la revision initiale
  en tant qu'etapes sequentielles. Par exemple (Shipley Associates, 1991.
  NEPA Executive Overview, Workshop Manual, p. 3-5) :

  1) Si le reviseur decouvre f'existence d'un projet propose mais ne sait
     pas si une revision devaluation est prevue, il devrait determiner en
     gros si ledit projet est suffisamment important pour meriter une
     evaluation de 1'impact environnemental. Si oui,
  2) Contactor I'instigateur du projet et i) determiner si 1'instigateur a
     prevu la realisation d'une evaluation, ii) sinon, discerner si cela risque
     etre impose, ou iii) si prevue, presenter une notification que ledit
     reviseur va participer a 1'evaluation de 1'impact environnemental.
  3) Prendre des  mesures pour assurer que I'instigateur du projet et
     1'agence rea lisant la revision disposent de suffisamment de temps pour
     analyser tous les documents et assurer les commentaires necessaires.
  4) Identifier les agences gouvernementales (nationales et locales) devant
     etre incluses dans la revision, par exemple les agences responsables de
     1'emission de permis relatifs au dit projet ou agence pouvant
     contribuer a  1'analyse,
  5) Developper une strategic permettant la participation du public ou  de
     tout autre intervenant concernant le processus devaluation de 1'impact
     environnemental.
  6) Determiner si 1'agence du reviseur dispose des ressources necessaires
     (temps, fmancement, personnel et expertise) permettant la realisation
     de 1'evaluation ou s'il faut avoir recours a 1'externalisation aupres
     d'une societe ayant les ressources requises.
  7) Selectionner le chef d'equipe interdisciplinaire et les membres de
      cette derniere  si c'est 1'agence qui doit proceder a 1'evaluation et
      editer le document.
N'importe  laquelle des quatre 'situations peuvent etre liee a la prise  de
decision de plusieurs manieres differentes :

•   Peu de relation par rapport a  la prise de decisions :  Dans certaines
    situations,  il  peut etre demande  au  reviseur non seulement  de
    rechercher 1'integralite et 1'adequation technique d'un document relatif
    a 1'evaluation de 1'impact  environnemental  ayant peu d'influence
    visible sur la prise de decisions ou les resultats.
                                               3-9
juillet 1998

-------
Chapitre 3-A per? u general des responsabilites du reviseur
•   Directemont lie a la prise de decision:  Dans certaines situations, le
    reviseur peut etre  le preneur de  decisions,  alors que dans d'autres
    situations,  le reviseur  formule des  recommandations destinees  au
    preneur de decisions. Le reviseur peut egalement definir les conditions
    de permis, les bcsoins d'attenuation ou d'autres conditions relatives au
    projet propose.

•   Directement lie au suivi du projet  : Dans certaines situations, le
    reviseur peut  etre responsable  des  impacts  environnementaux
    occasionnes par le projet propose au cours de la construction et
    apres la terminaison ou pour suivre la conformite avec les plans
    d'attenuation.  Ceci peut varier de pays en pays et d'une institution a
    une autre.  Aux Etats-unis 1'U.S. Environnemental Protection Agency
    (EPA) a etc chargee par le Congres d'etudier des evaluations d'impact
    sur I'environnement (Environnemental Impact Statements) preparees
    par  d'autres   agences   federates   afin   d'evaluer   les  impacts
    environnementaux  et 1'adequation des analyses.  L'EPA  formule des
    commentaires divulgues au public dans le but d'eviter ou d'attenuer les
    impacts et ameliorer la  rigueur des analyses et la prise en compte des
    alternatives. Cependant, les decisions finales sont prises  par I'agence
    federale concernee. L'EPA ne dispose pas d'autorite legate permettant
    de mettre fin a tel ou  tel projet par suite d'objections relatives aux
    eventuels impacts.  Neanmoins, puisque les commentaires de  1'EPA
    sont divulgues  au  public  et les citoyens ont le droit d'intenter des
    proces, les revisions et notations de 1'EPA relatives a P adequation d'un
    document devaluation  de 1'impact environnemental  ainsi  que le
    niveau d'acceptabilite des  impacts environnementaux associes a un
    projet donne, exercent  une influence considerable sur le processus.
    D'une  autre cote,  le Mexique et  plusieurs  autres pays  d'Amerique
    Latine et en Europe habilitent I'agence gouvernementale responsable
    de la revision devaluation de 1'impact environnemental  de Pautorite
    legale,  soit d'approuver  directement ledit projet  sous certaines
    conditions, soit de le rejeter.

3.3 REVISEURS ET EQUIPES DE REVISION

3.3.1 Caracteristiques  d'un bon reviseur

Certaines caracteristiques utiles a la revision  d'une  evaluation d'impact
environnemental dependront des elements specifiques de P evaluation sous
revision.  Cependant, des generalites peuvent etre formulees au sujet des
caracteristiques utiles des reviseurs devaluation d'impacts.
II est utile de posseder une bonne comprehension generate des sciences en
plus de capacites et orientations personnelles adequates, professionnelles et
systematiques.  Un  bon reviseur reunit des  connaissances techniques de
base liees a des decisions opportunes,  au sens commun et  processus
logique de pensee.
Un bon reviseur peut :
juillet 1998
3-10
                                       Aux USA I'agence de
                                       protection
                                       environnementale ne
                                       dispose pas de Pautorite
                                       d'approuver ou de
                                       desapprouver un projet
                                       suite a des
                                       preoccupations
                                       concernant les eventuels
                                       impacts sur
                                       I'environnement. En
                                       revanche plusieurs pays
                                       d'Amerique Latine et en
                                       Europe accordent a
                                       I'agence
                                       gouvernementale
                                       Pautorite de
                                       desapprouver les projets
                                       inacceptables sur le plan
                                       environnemental.
                                     •   Caracteristiques du
                                         reviseur efficace :

                                         -   Connaissances
                                         -   Bon evaluateur
                                         -   Sense commun
                                         -   Pensee logique
                                       Un bon reviseur devrait
                                       se preparer a la tache.

-------
                                    Chanitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
 •   Developper et  appliqucr  une  large  comprehension  des  sciences
    environnementales,  sociales  et  economiques  en  identifiant   les
    eventuelles problematiques  ainsi que pour  discerner la signification
    veritable et Pimportance relative a celles-ci;

 •   Developper et gerer  un groupe de reviseurs  formels  ou informels
    devant fournir de Passistance lorsque leur expertise est necessaire;

 •   Developper et gerer un  reseau informel  d'experts dans plusieurs
    domaines capables de repondre a certaines questions pouvant surgir au
    cours d'une revision devaluations d'impacts sur 1'environnement;

 •   Etablir une bonne comprehension des activites de developpement et de
    politique a Pinterieur de la zone geographique concernee;

 •   Prendre des mesures pour assurer un acces facile aux evaluations des
    impacts environnementaux deVeloppees dans le cadre d'autres projets
    similaires sur le plan national ou  international;

 •   Comprendre   le   contexte   de   chaque  evaluation   d'impact
    environnemental y compris les principaux acteurs, les perspectives de
        deniers et Phistorique du projet propose;
ces
•   Negocier :  Creer une evaluation de P impact environnemental afin de
    faciliter la prise  de decisions et utiliser le processus pour ameliorer et
    influencer  la prise  de decisions,  constitue un  processus  creatif de
    negociation.  Dans la plupart des cas, le reviseur negocie les mesures
    d'attenuation.  Dans  les cas ou de  nouvelles variantes  doivent  etre
    prises en compte (soit parce que  le but et la necessite  ne sont pas
    soutenus  ou  soutenus  mais  entratnants  des  effets  indesirables
    significatifs y compris avec  attenuation les autres variantes etant
    negligees).   Pour etre efficace, le reviseur doit etre  en mesure de
    proposer d'autres variantes.

3.3.2 Expertise

Plusieurs  personnes  devant agir en reviseur d'une evaluation d'impact
environnemental  estiment  qu'elles ne possedent  pas les  connaissances
techniques ou Pexpertise necessaires.  Cependant, un bon reviseur n'a pas
besoin d'etre expert dans tous les domaines concernes. II est  utile d'avoir
des  connaissances  dans  au  moins  une discipline technique afin  de
comprendre comment  les  disciplines  techniques,   les  hypotheses,  la
selection de modeles et  les  methodes  analytiques sont formules pour
convenir a une circonstance donnee et de poser des  questions pertinentes
au sujet des analyses techniques. II n'est pas necessaire d'etre expert dans
toutes  les  disciplines entrant  en jeu  dans  une  evaluation  d'impact
environnemental.

Le  reviseur devrait  etre dote  d'une formation technique suffisamment
rigoureuse   pour   remettre    en   cause    P evaluation  de   P impact
environnemental aussi bien qu'une bonne connaissance des regulations et
Pautorite de son agence.  Comme il a etc dit plus haut, le reviseur en chef
                                                                          Un bon reviseur n'a pas besoin
                                                                          d'etre expert dans tous les
                                                                          domaines de la revision
                                                                          Le reviseur en chef
                                                                          devrait etre general iste
                                              3-11
                                                                               juillet 1998

-------
Chapitre 3-Apcrcu general des responsabilites du reviseur
devrait etre un generaliste connaissant parfaitement 1'environnement et les
domaines afferents el capable d'identifier les experts lorsqu'il en a besoin.
Les  generalistes  sonl  souvent de meilleurs reviseurs  en chef que  les
personnes disposant de Pexpertise en un seul domaine technique puisqu'un
reviseur expert en un scul domaine peut avoir une perspective parfois trop
etroitement axee sur sa sphere d'expertise.  Cela ne signifie pas que ledit
expert serait inefficace  en tant que reviseur en chef mais que ce dernier doit
posseder egalement les competences d'un  generaliste et d'animateur.

Si le reviseur estime  qu'il manque  des connaissances en un  domaine
d'expertise technique il devrait prendre des mesures correctives en ce  qui
concerne ledit domaine.   II est possible  de developper  des competences
techniques de plusieurs  manieres  differentes  allant  d'une formation
academique formelle a  I'etude de documents techniques et communications
avec des experts qualifies. 11 est particulierement important de comprendre
et developper la credibility en matiere de  communication avec d'autres
personnes au sujet de  problematiques liees  a la prediction et a la mesure
ainsi  que  les   methodes  employees  pour  s'attaquer  aux  impacts
environnementaux.   En  general, le professionnalisme d'un reviseur est
valorise  en   demontrant  une  bonne  comprehension   des  approches
systematiques,  quelque soit la discipline  utilisee pour acquerir ladite
comprehension.

3.3.3 Equipes de revision :

Vu la nature interdisciplinaire des  eventuels impacts, le evaluations sur
F impact environnemental peuvent  faire  entrer  en jeu  des informations
techniques particulierement  complexes  faisant reference aux  sciences
naturelles telles que la science atmospherique, la foresterie, la geologic et
1'hydrologie aussi bien qu'aux sciences sociales telles que 1'economie, la
sociologie et 1'archeologie.   Peu de personnes possedent un tel eventail
d'expertise et d'experience.  Comment alors, un reviseur peut-il mener une
etude de prise en charge, de la signification, 1'adequation, Pintegrite, et la
precision tout en determinant son propre niveau d'influence ?

Les   equipes   de   revision  s'occupant  d'evaluations  d1 impact   sur
1'environnement sont souvent rnises sur pied pour assurer que la revision
est suffisamment interdisciplinaire  pour examiner efficacement sous un
angle  interdisciplinaire  les  connaissances,  competences et  les  bases
permettant d'etudier correctement et de maniere adequate tous les aspects
de 1'evaluation de 1'impact environnemental.

L'equipe de revision peut etre composee  d'experts techniques  dans  des
domaines specifiques,  des generalistes capables de conserver une vision
globale ou  animateurs assurant  1'execution dans les delais  impartis et
incluant tous  les  groupes  et  individus   necessaires.    Done  si  des
problematiques economiques et historiques  sont incluses dans 1'evaluation
de 1'impact  environnemental,  il  sera  peut-etre necessaire  d'inclure
economistes et historiens.  Il est pratiquement certain de voir 1'inclusion
d'experts en matiere d'environnement, biologistes et d'autres  specialistes
en sciences naturelles.
                                       Le reviseur peut resoudre
                                       des defaillances en
                                       matiere de connaissances
                                       techniques de plusieurs
                                       manieres differentes
                                       Peu de personnes
                                       possedent suffisamment
                                       de connaissances dans
                                       tous les domaines entrant
                                       en jeu dans une revision
                                       devaluation des impacts
                                       environnementaux. Une
                                       approche en equipe
                                       permet d'assurer qu'un
                                       volume maximum de
                                       connaissances et de
                                       competences intervient
                                       dans une evaluation de
                                       1'impact environnemental
juillel 1998
3-12

-------
                                    Chapitre 3-Ape re u general des responsabilites du reviseur
L'equipe de revision peut etre n'etre composee que de personnes provenant
d'une seuJe agence, ou elle peut faire entrer en jeu des reviseurs d'autres
agences,  des experts  techniques  externes  en  plus de  consultants  et
entrepreneurs.   I A reviseur en chef est responsable de  determiner  si
Pexpertise disponible a Pinterieur de son organisme  est suffisante ou s'il
faut proceder au recrutement de reviseurs provenant d'autres agences ou de
consultants externes a condition  que les ecarts en disponibilite de temps ou
en expertise  soient identifies.  En plus souvent il s'avere utile d'y inclure
les intervenants et  autres parties inteYessees quant a P etude du document
devaluation  de Pimpact environnemental. Aux Etats-unis ceci est requis
par la loi.

Les bons reviseurs tendent a posseder les caracteristiques suivantes :

•   Generaliste  ou personne   capable  d'identifier  et de prendre  en
    consideration un large eventail  de problematiques (evite de rester fixe
    sur un aspect particulier)

•   Possede  une comprehension des problematiques techniques dans  le
    domaine  de Penvironnement;

•   Excellent communicateur, facilitateur sachant se servir de reseaux  et
    capable de  profiler  de  I'expertise  de plusieurs  collegues ou autres
    individus experts dans divers domaines techniques.
3.3.4 Les experts techniques

En plus des reviseurs en chef et les reviseurs assistants (y compris les
experts techniques) travaillant a 1'agence formellement responsable de la
revision d'une evaluation de Pimpact environnemental, parfois il  s'avere
necessaire  de faire venir des experts externes destines a etudier certains
aspects d'une evaluation d'impact.  De tels experts peuvent etre recrutes
durant de courtes periodes afin d'etudier une petite partie d'une evaluation
ou ces derniers peuvent etre retenus pour Pensemble de 1'etude en fonction
des  besoins.    Les experts externes  peuvent  inclure  des chercheurs
provenant  du  milieu  academique,  d'autres  agences gouvernementales,
d'organisations  non  gouvernementales  et  cabinets  de   consultation.
L'utilisation  d'experts techniques  est  frequente et  peut constituer  une
composante  importante  de  la  revision  de  Pevaluation  de  Pimpact
environnemental.

3.3.5 Preparation generate au role d reviseur :

En guise de preparation il est utile d'agir comme suit :
•   Comprendre le contexte legal, institutionnel, et organisationnel;
•   Obtenir et  comprendre parfaitement  les reglements,  directives  et
politiques applicables;
•   Lire quelques evaluations concernant une serie de types de projet;
•   Developper une comprehension large des caracteristiques geologiques,
    geographiques et  environnementales,  des  questions  concernant  la
    qualite, ainsi que les aspects ayant trait a certaines tendances et les
    aspects socio-economiques et culturels de la region;
On peut faire appel a des
experts techniques pour
etudier differentes parties
d'une evaluation de
Pimpact environnemental
lorsque cela s'avere
necessaire
  Preparation au role de
  reviseur
                                               3-13
        juillet 1998

-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
•   Identifier les sources d'expertise y compris les documents de reference,
    des experts  locaux, destitution academiques et ressources pubiiques
    et privees:
•   Identifier  les  groupes  d'intervenants et d'interesses  possedant  de
    1'expertise et de 1'interet pour 1'environnement et le developpement;
•   Lorsque la possibilite existe, connaitre les personnes a qui  Ton peut
    s'adresser au  niveau  personnel  permettant  ainsi  les  questions  ou
    sollicitations  de   conseils  ulterieurs  d'etre  mieux  accueillies  et
    susceptibles de susciter des reactions suite a des demandes d'assistance
    ou de conseils.

3.4 LE ROLE DU REVISEUR DANS CHAQUE ELEMENT DU PROCESSUS
    DEVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL

Une evaluation de 1'impact environnemental devra normalement inclure de
la documentation relative a chaque stade du processus.  Chaque stade traite
de problematiques differentes ainsi que des opportunites pour le reviseur,
illustrees  ci-apres.  L'accent doit etre  mis sur ce que le role du reviseur
pourrait  etre si ce dernier  etait  implique dans tel ou  tel stade dudit
processus.    Les  stades  suivants   sont   etudies  (voir  egalement
1'organigramme d'evaluation de 1'impact environnemental figurant dans le
chapitre 2):

•   Decision de proceder  a 1'evaluation afin d'identifier les  impacts
    significatifs  et de determiner  le  besoin  d'une evaluation  d'impact
    environnemental;
•   Projet d'evaluation de 1'impact environnemental;
•   Evaluation definitive de 1'impact environnemental
•   Prise de decisions : dossier de prise de decisions;
•   Suivi  apres approbation du projet

Pour aider les reviseurs  a rester sur la bonne voie, a chaque  stade de la
revision, un ensemble de feuilles  de route a ete cree en complement du
present texte. Pour faciliter leur identification, les  feuilles  de route sont
separees du restant du texte et indiquees par  1'icone placee dans la marge
droite.

3.4.1 Decision de proceder a  une evaluation : Decider si un projet
      propose est sujet a des exigences relatives  a une  evaluation
      d'impact environnemental

L'une des etapes les plus importantes  relatives au processus d'evaluation
est la toute premiere, c'est-a-dire de decider  si le projet propose pourrait
avoir un  impact suffisamment significatif pour necessiter une evaluation
complete  de 1'impact environnemental.   Cette  constatation  doit  etre
compatible avec les exigences des lois et procedures afferentes qui peuvent
varier d'un pays a autre.  Dans certains pays la decision portant sur la mise
en ceuvre  d'une evaluation environnementale fait Fobjet d'une approbation
meme si  le potentiel est  relativement bas en  ce qui concerne les impacts
significatifs.  Dans d'autres pays, ledit potentiel doit etre eleve avant de
pouvoir  proceder  a  une  evaluation  environnementale.   Les  lois et
regulations peuvent egalement autoriser des evaluations pour certains types
                                       Chaque stade d'une
                                       evaluation d'impact
                                       environnemental donne
                                       lieu a des problematiques
                                       differentes que le
                                       reviseur doit trailer
                                         L'icone "feuille de route''
                                         dans le present document
                                         identifie les directives
                                         permettant de maintenir
                                         le reviseur sur la bonne
                                         voie.
juillet 1998
3-14

-------
                                     Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
d'impact ou d'environnement, mais non pas pour d'autres.  D'autres pays
n'imposent aucune exigence relative aux evaluations d'impacts.  En bref,
les  evaluations  initiates  et  completes  sont  requises  sous  differentes
circonstances  dans  des  pays  differents.   En plus  de  cela,  les  pays
approuvant les evaluations different en ce qui concerne 1'etendue et du type
devaluation  necessaire pour les divers  types de  projet, les eventuels
impacts environnementaux et les environnements affectes.

Au cours de la prise de decision, 1'instigateur du projet execute parfois une
evaluation  initiale afm de  determiner si le potentiel  donnant lieu a des
impacts inde"sirabies  est suffisamment  significatif pour necessiter une
evaluation integrale de Pimpact environnemental.  Les variantes peuvent
etre identifiees et eValuees ou  non, en fonction de  la situation legale ou
institutionnelle.

II est souvent difficile de  distinguer le type d'evaluation necessaire au
cours de  1'eiude initiale a partir d'une evaluation  integrale.  II arrive que
souvent les memes informations sont compatibles et les distinctions ont
pour  origine  la profondeur  de 1'evaluation,  la  nouvelle  generation
d'informations, 1'identification et la prise  en compte  systematique des
variantes et de la participation du public.   Cependant, les  limites sont
souvent difficiles a corner.  Generalement 1'evaluation initiale constitue un
processus interne sans faire entrer en jeu des commentaires externes.

Certaines  des distinctions  suivantes  peuvent  ne pas  s'appliquer  a des
projets particuliers ou differents organisations ou pays :
 Role do reviseur relatif a la revision initiale et definitive des evaluations
 de I'impact environnemental:
 Evaluation initiale de Pimpact
 environnemental
              Evaluation complete de 1'impact
              environnemental
 Normalement
 Porganisme
interne
 L'&ude de ported est r^alisee en
 interne
Inclut une revision externe et la participation du
public
 Les variantes au projet propose
 peut etre inclus ou non
 Peut inclure des propositions
 d'attdnuation afin d'eViter des
 impacts significatifs susceptibles
 de declencher une evaluation de
 1'impact environnemental
 Souvent n'inclut pas  la collecte
 de nouvelles informations
              L'etude de port6e fait enter en jeu le public et les
              parties interessees

              Les  variantes,  lorsqu'elles  sont obligatoires
              legalement,  sont toujours  prises en  compte et
              traitees de maniere systematique
              Inclut toujours des plans d'attenuation
              Inclut  souvent  la  collecte  de  nouvelles
              informations
(Les elements de 1'evaluation  complete sone bas6 sur elements dans un cadre
international)

Au moment de la prise de decision concernant la realisation d'une EIE, le
role du reviseur est de determiner :
                                                3-15
                                                                    juillet 1998

-------
Chapitre 3-Aper^u general des rcsponsabilites du reviseur
•   Si tous les impacts environnementaux potentiellement significatifs ont
    ete  correctement identifies  par 1'instigateur du  projet ou  si lesdits
    impacts ont ete negliges;
•   Si les  informations sont sufilsantes pour  determiner si les impacts
    identifies sont significatifs ou non;
•   Si 1'etendue  des  impacts  potentiels  environnementaux  ou socio-
    economiques  a  ete evaluee  et  si  oui,  si  celle-ci a  ete traitee
    correctement y compris en  ce  qui concerne la validite des modeles,
    hypotheses et scenarios.

Apres avoir mene a bien une evaluation initiale d'impact environnemental,
1'instigateur du projet peut estimer que le potentiel concernant des impacts
significatifs est trop bas pour justifier  une evaluation complete.  Si apres
avoir complete  le  document  constatant  qu'une  evaluation  n'est  pas
necessaire, le reviseur peut tout simplement etre  d'accord ou arreter de
participer.  Toutefois, s'il reste un doute sur le  niveau de signification des
impacts,  une  evaluation   complete  pourrait etre   requise  ou  plus
d'informations ou donnees recherchees. Aux Etats-unis on presume que si
les informations  ne sont pas suffisantes pour determiner si les impacts sont
insignifiants, une  evaluation  de 1'environnement doit etre entamee  et  le
processus applique.

Le reviseur proactif ou responsable de la surveillance de la conformite avec
les exigences concernant les evaluations de 1'environnement a Pinterieur
d'un organisme donne, devrait faire montre de plus d'agressivite en ce qui
concerne la recherche  de  projets  necessitant  un  processus de prise de
decision d'entamer les travaux et la cooperation avec 1'instigateur du projet
pour etablir les etapes clairement definies et la realisation de revaluation
initiale.

3.4.2  Projets de  documents  relatifs  a  des evaluations  d'impacts
environnementaux

Les projets de documents traitant de 1'impact environnemental permettent
aux reviseurs et autres intervenants d'evaluer un projet propose et de
beneficier  immediatement  des  informations  disponibles.    Ceci   est
obligatoire dans  la  plupart des  pays  et  situations  institutionnelles (par
exemple aux USA) alors qu'ailleurs cela peut n'etre que facultatif. C'est
au moment de 1'etude d'un projet d'evaluation qu'une investigation totale
du but et la necessite,  les differentes variantes,  les  impacts socio-
economiques et mesures d'attenuation ainsi que la selection d'une variante
preferee qui peut etre evaluee et commentee.
3.4.2.1  Etude de portee :   Elaboration  de documents  relatifs a une
        evaluation d'impact environnemental

Le  reviseur doit touiours s'efforcer de conserver  son independance  et
objectivite.  Generalement il est opportun pour le reviseur de participer le
plus tot possible afin d'assurer le meilleur produit meritant une evaluation
et la prise de decisions.  Cependant, en realite les reviseurs ne participent
                                      S'il existe des doutes
                                      quant au niveau de
                                      signification d'un projet
                                      traitant de 1'impact
                                      environnemental, une
                                      evaluation dudit impact
                                      peut s'averer obligatoire.
                                         La preparation de projets
                                         de documents relatifs aux
                                         evaluations d'impact est
                                         obligatoire dans certains
                                         pays, et facultative dans
                                         d'autres
                                         II est souhaitable qu'un
                                         reviseur participe au plus
                                         tot dans les processus
                                         d'evaluation de 1'impact
                                         environnemental
juillcl 1998
3-16

-------
                                    Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
pas toujours au processus d'etude de portee. Peut-etre n'a-t-il pas etc au
courant du projel que plus lard dans le processus, ou a-t-il decide que les
ressources necessaires manquaient et ne  permettaient pas la participation.
Le manque de participation au moment  de Petude de portee est presque
toujours moins desirable compare a la participation.  En d'autres termes
plus les hypotheses, constatations et variantes  existant depuis longtemps
relativement  a une evaluation de 1'impact environnemental restent sans
remise en cause et sans etude critique et  objective, plus il sera difficile de
convaincre Pinstigateur du projet ou autres personnes, meme s'il existe de
bonnes raison de le faire.

Afin de conserver Pindependance et eviter des malentendus. le reviseur
doit expliquer clairement qu'une  participation  a un stade  precoce au
moment de Petude  sur la portee ne signifie  ni  ne garantk pas que  le
reviseur n'aurait pas de commentaires a faire plus tard ou  que le projet sera
accepte tel que prevu.  II arrive  souvent que le reviseur formule des
commentaires a  des  stades  plus tardifs  de   1'etude  de 1'impact sur
Penvironnement meme s'il etait implique ou non a Petude de portee.

Dans certains pays et en certaines circonstances  il peut  sembler peu
probable que  les officiels provenant d'une  agence environnementale  et
charges de proceder a des etudes d'impact soient autorises a entamer une
etude de portee avec ceux provenant d'autres ministeres, departements ou
du secteur prive.   Cela peut etre vrai pour  des  motifs politiques  et
organisationnels ou sur le plan historique ou inter personnel. Toutefois, il
peut exister des occasions permettant de convaincre  les acteurs  cle des
eventuels benefices possibles a travers une participation precoce ou pour la
mise en place d'une experience isolee ou projet pilote afin d'acquerir plus
d'experience  institutionnelle et Pacceptation de  Pidee.  Comme il a etc dit
plus haut, le  present cours n'essaye meme pas de couvrir toutes  les
differences entre les processus  devaluation d'impact  environnemental
dans tous les pays et la situation  institutionnelle de ces derniers.  C'est-a-
dire qu'il serait peut-etre  possible de mettre en  oeuvre une etude plus
efficace qu'il  ne paralt a Porigine.  La creativite  et une attitude positive
peuvent compter autant que de P expertise et rigueur technique, surtout si
les avantages apportes par  la  participation precoce du  reviseur sont
communiques a Pinstigateur du projet.

Le reviseur peut se demander si une participation precoce peut resulter en
un manque d'independance pour Petude  de   Pevaluation  de  1'impact
environnemental.  Comme nous avons  dit  plus tot, il est  absolument
critique que le reviseur conserve professionnalisme et objectivite.

L'experience nous montre  qu'une participation tardive fait que le travail
devient plus difficile si le document sur Pimpact environnemental n'est pas
parfait.   Tout litige  a un stade precoce  dans le processus  concernant  la
participation   du  reviseur  serait  largement compense   par les  litiges
beaucoup plus significatifs que ceux qui auraient pu se  produire  lors du
questionnement des constatations definitives.

II  existe plusieurs benefices dont profile  Pinstigateur du  projet lorsque  le
reviseur participe a Petude de portee. La participation a cette etude permet
•   Le reviseur doit preciser
    clairement qu'une
    participation precoce ne
    signifie pas
    necessairement
    P approbation du
    document relatif a
    Pevaluation de Pimpact
     Une participation au plus
     tot ne doit pas resulter en
     un manque
     d'independance
                                              3-17
          juillet 1998

-------
Chapitre 3-Apcr^u general des responsabilites du reviseur
au reviseur de fonuuler 1'evaluation y compris en ce  qui concerne la
portee,  le  but, les varianles et le type d'evaluation.   La  participation
precoce du reviseur donne lieu a plusieurs avantages :

•   Expliquer Putilisation de 1'evaluation de 1'impact environnemental en
    tant qu'outil de planification;
•   Identifier les problematiques importantes concernant 1'environnement
    tot dans le processus;
•   Aider a local iser les informations ou donnees specifiques ou liees au
    centre d'interet;
•   Suggerer d'autres personnes pouvant participer a 1'etude de portee;
•   Assister a assurer une bonne serie de variantes;
•   Suggerer des  variantes  specifiques au projet propose susceptibles
    d'eviter des effets indesirables y compris les suggestions concernant
    une variante preferee sur le plan environnemental;
•   Se reTerer  aux publications y compris les directives  et recherches
    recentes utiles a Panalyse de  1'impact environnemental de plusieurs
    variantes;
•   Identifier les mesures d'attenuation a prendre en compte afin de reduire
    ou  supprimer  les  eventuels impacts indesirables.  Suggerer  des
    techniques devaluation  specifiques  ainsi  que  des  methodologies
    pouvant etre exploitee et celles qui ne pourraient pas Petre;
•   Prenez des mesures permettant d'assurer que le temps et les ressources
    ne  sont  pas  gaspilles en  passant  trop de  temps  pour 1'etude de
    problemes insignifiants;
•   Essayer  d'assurer  que  1'evaluation  environnementale  est   bien
    equilibree et approfondie. Cela permettra d'eviter des retards pouvant
    surgir plus tard si le document n'est pas complet;
•   Regarder bien afin de  determiner si les permis  requis pour le projet
    propose (par exemple, en ce qui concerne F evacuation des eaux usees,
    la mise au rebut, la construction) sont identifies et pris en consideration
    et que Papport des divers services fournis dument evalue.

Tous les points precites peuvent etre a Pavantage de Pinstigateur du projet
en economisant du temps et  de Pargent ainsi que Peventuel conservation
d'un  projet qui aurait  pu etre rejete par Pagence responsable a cause de
composantes non  acceptables.   Le  reviseur qui  met  en avant  lesdits
avantages  peut reussir a penetrer y  compris dans des situations ou  le
reviseur est normalement exclu.
Comment participer a une etude de portee :

•   Identifier ou prendre des mesures assurant la reception de Pannonce
    formelle relative aux differents projets;
•   Identifier et essayer d'assurer la reception d'invitation a des reunions
    publiques;
 juillet 1998                            3-18

-------
                                    Chanitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
•   Soyez a 1'affut de reportages dans les informations traitant des activites
    projetees;
•   Fixer des reunions avec Pentrepreneur et I'instigateur du projet avant
    de   passer   a  la  preparation  d'une   evaluation   de   1'impact
    environnemental;
•   Assister, lorsque cela est possible, aux reunions entre entrepreneurs et
    consultants   durant   le  processus   d'evaluation   de   1'impact
    environnemental.

Etude d'un document relatif a une evaluation de 1'impact environnemental
concernant 1'adequation de la portee suivant les faits

Quelque soil 1'etendue de 1'etude de portee, 1'instigateur du projet devrait
mettre sous forme de document ce qui  a ete accompli et la mesure dans
laquelle  des  reviseurs  externes ont  participe.    Ceci  constitue  des
informations importantes pour les reviseurs car ledit document  traite de
1'historique du processus amenant a la proposition dudit projet.  Aussi
peut-il aider le reviseur de decider si 1'etude de portee a ete adequate ou
non.

Souvent  le reviseur ne commencera 1'etude d'une evaluation  de  1'impact
environnemental qu'apres la cloture de 1'etude de portee.  Dans ce  cas,
comment determine-t-il si toutes le problematiques ont ete traitees ou si la
portee des  informations  et des perspectives a ete prise en compte ?   Le
reviseur   doit   etudier   soigneusement   1'evaluation   de   1'impact
environnemental afm de determiner les reponses aux questions suivantes :
•   Qui a participe ou a ete consulte pour la preparation de 1'evaluation de
    1'impact environnemental et comment ? Est-ce que les perspectives et
    preoccupations exprimees par les intervenants ont ete exclues ?
•   Y avait-t-il une occasion  pour solliciter les opinions et evaluations des
    intervenants importants qui auraient du participer ?
•   Quelles sont les  problematiques qui  auraient ete  evoquees ?   Ces
    dernieres ont-elles ete identifiees et prises en compte ou non par des
    groupes n'ayant  pas d'interets economiques relatives au  dit projet ?
    Ceci est d'une importance cruciale etant donne la portee du processus
    d'evaluation de 1'impact environnemental et la participation du public
    dans des activites affectant 1'avenir de plusieurs groupes;
•   Dans les limites  de conduite professionnelle et de la neutralite,  le
    reviseur peut egalement :
    -    Suggerer a I'instigateur du projet et au preparateur de 1'evaluation
        de  1'impact  environnemental   qu'un  certain   groupe  pourrait
        participer au processus ou solliciter les preoccupations  et idees
        concernant les  varianles aussi bien que la fa9on d'eviter  ou
        attenuer les autres impacts;
    -  S'assurer que  le plus grand nombre  d'intervenants  concernes
       participent le plus  tot possible  en informant lesdits groupes  du
       projet propose et en suggerant ladite proposition.
                                              3-19
juillet 1998

-------
 Chapitre 3-Aper^u general des responsabilites du reviseur
           Feuillc de route d'une etude de portee
        L'etude de portee a etc realisee et documented

       Les problematiques eventuellement significatives sont identifiees
        en ce qui concerne les environnements naturels et humains

       Les problematiques non  significatives  sont identifiees  et  leur
        elimination justifiee

       Les opinions de toutes les parties interessees et affectees ont ete
        identifiees

       Des details  presented  en nombre suffisant pour definir la portee
        spacio-temporelle

       Zone  geographique adequate prise  en compte pour  1'etude de
        portee

       Les  omissions  n'ont  aucun  rapport  aux  problematiques
        significatives

       Les problematiques essentielles sont particulierement visees
3.4.2.2 Participation des intervenants et autres parties interessees

La participation  de tous les intervenants permettant la participation  du
public  constitue  un   element  cle  pour   revaluation   de  Pimpact
environnemental  et critique pour la prise de decisions cherchant a integrer
les preoccupations economiques, sociales et environnementales.  Certains
pays  ont  adopte  des exigences legates afin de faire participer toutes  les
parties interessees au processus devaluation de 1'impact environnemental,
par exemple,  les responsables et groupes  communautaires, les hommes
d'affaires, d'autres agences gouvernementales et des organismes a but non
lucratif.   11 est bon  de faire participer ces elements  a travers tout le
processus devaluation de 1'impact environnemental meme sans obligation
legale de ce  faire, afin d'assurer que les  informations adequates sont
avancees  pour etre prises en  compte  dans toutes  les  decisions et  les
eventuels problemes evites.  Lorsqu'il y a la participation du public et  les
commentaires de ces derniers sont pris en compte, le reviseur disposera
d'un autre moyen d'etudier 1'evaluation de 1'impact environnemental. Les
reviseurs devraient profiler de toutes les occasions pour obtenir et etudier
lesdits commentaires  en dehors de  tout  document formel  traitant  de
1'impact environnemental si elles n'y figurent pas.

La  participation   externe   dans  les  etudes   relatives  a  1'impact
environnemental ne constitue pas une pratique normale dans certains pays.
Dans  d'autres cas, meme si ce genre de  participation est  bienvenue,
certains intervenants ne disposeront pas de ressources  suffisantes  pour
juillet 1998
3-20
                                       Certains pays ont adopte
                                       des obligations legates
                                       afin de faire participer
                                       toutes les parties
                                       interessees dans les
                                       processus relatifs a
                                       1'evaluation de 1'impact
                                       environnemental
                                        Une participation externe
                                        a la revision devaluation
                                        ne constitue pas une
                                        pratique standard dans
                                        certains pays.

-------
                                    Chapitre 3-Apercu general des responsabiiites du reviseiir
representer ies interets de leur groupe.  Le reviseur sera responsable des
mesures aidant a assurer que Ies opinions de tous le groupes sont prises en
compte de maniere juste et equilibree au cours du processus de prise de
decision, y compris Ies groupes ne disposant pas de ressources ou d'une
voix officielle. Comment faire ? Suivent quelques exemples de la maniere
dont  le  reviseur peut s'assurer de la prise en compte  des perspectives
externes :

•    Identifier Ies exigences en matiere de participation publique et Ies
     attentes relatives a la participation de certains intervenants durant Ies
     premieres  communications  avec  1'instigateur  du  projet  ou  Ies
     representants de ce dernier;
•    Lisez  la presse locale   et  Ies  notes d'information  de  groupes
     communautaires et autres documents ecrits  pouvant contenir des
     renseignements sur Ies preoccupations de la communaute ;
•    Assister aux reunions des groupes  locaux  de citoyens  et  autres
     groupes  auxquels  participent  des  personnes  appartenant  a la
     communaute
•    Afficher des annonces concernant  Ies prochaines  reunions  traitant
     devaluations environnementales accessibles aux personnes externes
     si cela correspond au role du reviseur;
•    Se servir d'un reseau informel d'organisations et d'individus afin d'y
     raj outer une perspective environnementale locale;
•    Reflechir sur Ies personnes pouvant avoir des preoccupations et le
     pourquoi de celles-ci au  moment de P etude  de  la  description  de la
     portee des documents relatifs aux evaluations d'impact et adopter Ies
     diverses perspectives des parties interessees.

Certains desdits  points peuvent etre appropries ou  non  concernant un
reviseur precis et certainement il existe plus de manieres de proceder que
celles mentionnees ci avant.

Les avantages permis par la communication et la participation de toutes Ies
parties interessees sont tellement importants que la depense d'erforts en
leur nom est normalement justiflee.  Plus particulierement cela s'applique
dans  un  contexte  d'etude d'evaluation  de   1'impact  environnemental
puisque Ies experts techniques et Ies autres specialistes  negligent parfois
des faits importants  ou domaines  d'investigation  que Ies citoyens et
groupes  locaux comprennent mieux du a la proximite de ces derniers a
1'environnement affecte  et  Pinteret qu'ils ont quant aux resultats.   En
maintenant la participation du  public et des autres  intervenants il y a plus
de chance que tous Ies problemes seront suffisamment pris en compte.


3.4.2.3 Preparation de commentaires relatifs au projet defeuille de route
EIE

Les responsabiiites du reviseur different d'un pays a autre mais un reviseur
devrait  prevoir de  commentaires  precis  et  clairs  dans tout  projet
d'evaluation  lorsque  celle-ci est presentee pour revision.   II peut etre
demande au  reviseur  de  faire  une ou plusieurs choses avec le  projet de
document:
Les experts techniques et
autres specialistes
negligent souvent
certains domaines
importants que le
citoyens et groupes
locaux connaissant tres
bien.
                                              3-21
    juillet 1998

-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
•  Dresser un emploi du temps permettant de consolider et resoudre toute
   defaillance dans les commentaires formules par les reviseurs;

•    Identifier les collegues appropries en mesure de contribuer au projet
   devaluation en appliquant un delai precis pour la reponse et

•    Formuler un projel de lettre de commentaires concernant 1'evaluation
     de 1'impact environnemental  incluant une descriptions claires  et
     precises des preoccupations de  base ou procedurales de  1'agence
     gouvernementale ainsi que  les  recommandations confues  pour y
     repondre. Ladite lettre devrait inclure les elements suivants :
     -   Une evaluation de I'adequation des  informations  de  soutien
         mentionnees dans 1'evaluation de 1'impact environnemental;
     -   Une evaluation de la  nature integrate du but et de la necessite,
         des variantes, des informations  sur 1'historique, les evaluations
         d'impact, et les mesures d'attenuation proposees et les exigences
         ou s'il y a lieu, des suggestions concernant les renseignements
         supplementaires requis;
  -      Si un systeme de notation est utilise,  une  notation de 1'impact
         potentiel du projet propose et P adequation des analyses;
  -      Une discussion  concernant  les preoccupations  relatives aux
         methodologies utilisees pour la preparation de revaluation de
         F impact  environnemental  (par  exemple,  les   modeles  de
         prediction relatifs au  transport  des polluants et le destin  final,
         1'analyse economique et traitement d'impacts environnementaux,
         valeurs et amenagements non quantifies)
   -  Des informations supplementaires sur les sources,  y compris les
       autres documents, etudes, ou investigations sur le site  devant etre
       pris en compte ;
   -  Les eventuelles mesures d'attenuation  devant eliminer,  eviter,
       prevenir,   minimiser   ou   reduire   l'endommagement   de
       1'environnement ou pour proteger, restaurer  et valoriser celui-ci.
       Les suggestions devraient etre axees sur  les mesures d'attenuation
       ayant un effet a long terme, techniquement faisables et viables sur
       le plan economique;
   -  Les eventuels impacts  occasionnant des infractions  aux normes
       nationales concernant 1'environnement ou pouvant empecher ou
       rendre difficile 1'emission future de permis environnementaux;

   -  L'identification    d'une   variante    preferee   sur   le   plan
       environnemental, surtout si des impacts significatifs lies aux projet
       propose  ou  variante preferee ne  peuvent etre  suffisamment
       attenuees ou  sont moins desirables.  Cela  peut constituer une
       nouvelle  variante.   Les  variantes,  tout comme  les  mesures
       d'attenuation, devraient etre raisonnables et faisables.

II est important de comprendre que les reviseurs disposent de ressources
permettant de realiser une revision efficace.  L'une des ressources les plus
importantes est la liste de verification figurant dans 1'annexe A. Comme il
a ete mentionne plus haut,  il  existe plusieurs  composantes  a  garder  a
1'esprit au  cours de la revision  d'un projet de document relatif a une


juillet 1998                            3-22

-------
                                    Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
evaluation d1 impact environnemental.   Cela s'applique  egalement aux
documents definitifs. La liste de verification du reviseur a ete creee pour
que la revision reste systematique et normalisee dans tous les projets. En
plus de la liste de verification, 1'annexe B presente une matrice decrivant
un large eventail dc  methodologies servant aux  evaluations d'impact.
L'annexe C-2  presente un  nombre  d'outils  servant  a identifier les
problematiques significatives et 1'annexe D inclut des tables des matieres
concernant deux outils d'evaluation d'impact fournis aux participants au
cours    intitule   Principes   de   revision   d'evaluation   d'impact
environnemental:  un  manuel  des  ressources ainsi  qu'un  cederom  et
sommaire.
Feuille  de  route pour  la  revision  d'evaluation  de  1'impact
environnemental

        • Mettre en place une approche de gestion :
                 Nommer un reviseur en chef
                 Repartir les differents roles
                 Fixer un emploi du temps
                 Realiser une revision

        • Consolider les commentaires du reviseur :
                 Identifier les problematiques les plus significatives
                 Determiner la signification de chaque commentaire
                 Etablir des fils communs
                 Resoudre toute defail lance

        • Editer un projet de lettre de commentaires :
                Maintenir la neutralite, 1'objectivite et le
                 professionnalisme
                 Consigner des  commentaires clairs et precis

	• Anticiper et repondre aux commentaires du public	
3.4.3 Documents definitifs relatifs a 1'impaet environnemental

Les  memes  considerations pour la revision des  projets de  document
s'appliquent  aux documents definitifs d'evaluation.   Les reponses aux
commentaires au sujet d'un projet de document peuvent etre obligatoires
ou  facultatives.   Les  reviseurs doivent  toujours  etudier  1'evaluation
definitive de  1'impact  sur  Penvironnement  meme  s'il  a deja fait des
commentaires ou etudie un projet  de document ou si  il n'y a pas eu
d'objections au  sujet dudit projet.  Cela s'applique pour de nombreuses
raisons :

•   S'il n'y a pas eu d'objection emise au sujet des projets de document, le
    reviseur doit tout de meme verifier que rien sur le fond n'a change
    entre le projet  de document  et le document definitif y  compris les
    hypotheses et modeles de prediction utilises,
Les reviseurs doivent
toujours reviser
1'evaluation definitive
meme s'il n'y a pas de
commentaires ou
objections a faire
concernant les projets de
texte anterieurs
                                              3-23
       juillet 1998

-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
•   Le reviseur doit egalement etudier les reponses de 1'instigateur du
    projet aux commentaires inscrits dans les projets de document.
•   S'il y  a  eu des objections concernant les  projets de document, le
    reviseur doit prendre  des mesures pour assurer que ceux-ci ont ete
    suivis d'effet.

Dans la  plupart des situations, le  reviseur elaborera  des  commentaires
concernant 1'evaluation definitive de  1'impact  environnemental  comme
action de  routine.   Lesdits  commentaires peuvent  etre axes  sur les
problematiques encore  en  suspens et plus particulierement sur les impacts
du projet propose et la portee de la revision.  Les commentaires doivent
tourner autour des problemes evoques dans  les projets  de document aussi
bien que sur les nouvelles  problematiques etant intervenues par la suite ou
que le reviseur a identifie apres avoir recu de nouvelles informations.
juillet 1998
3-24
                                  •  Les reviseurs presque
                                     toujours font des
                                     commentaires au sujet
                                     des documents definitifs
                                     relatifs a une evaluation
                                     de 1'impact.

-------
                                    Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
Feuille de route pour la revision definitive de ('evaluation de 1'impact
environnemental
       • Mettre en place une approche de gestion.

       •   Determiner si les hypotheses de base et les informations sont
           identiques  dans  le  projet  de  document et le  document
           definitif.

       •   Evaluer  les impacts  de toute  modification  effectuee aux
           variantes, les impacts et les mesures d'attenuation proposees.

       •   S'assurer que  les commentaires ont etc  reconnus et qu'une
           suite a ete donnee.

       •   Etablir la relation et la compatibility parmi les reponses aux
           commentaires individuels.

       •   Consolider les commentaires et preparer la lettre definitive de
           commentaires.

       • Determiner si  les  reponses  apportent  des  changements aux
           constatations de base :
                 -Acceptability de 1'impact environnemental
                 - P attenuation necessaire
                 -Adequation  du  document  relatif   au   processus
                 devaluation de 1'impact environnemental
                 -Les personnes devant participer et consultees

    •  Prendre des decisions sur  les  projets devant  augmenter  les
       chances permettant de corriger les defaillances restantes.

    •  Anticiper 1'utilisation par le preneur de decisions.

    •  Anticiper 1'utilisation pour etablir les besoins d'attenuation.

    •  Preparer, s'il y a lieu, une lettre definitive de commentaires.
3.4.4 Role du reviseur en matiere de prise de decisions

Comme il a ete dit ci avant, le reviseur peut etre un preneur de decisions ou
non, en  fonction  de la  situation  de Porganisation ou  de 1'institution
concernee. Toutefois, les preneurs de decisions qui ne sont pas reviseurs
eux-memes comptent souvent sur ces derniers pour etablir une base claire
sur laquelle les decisions peuvent etre prises sans necessiter la consultation
de grosses quantites d'informations.  Le reviseur par consequent est une
personne tres importante  quant a la prise de  decisions et  est capable de
ressortir les elements cle d'un document non seulement pour 1'approbation
                                               3-25
•   Les preneurs de decisions
    n'etant pas des reviseurs
    comptent souvent sur ces
    derniers pour consulter
    de gros volumes
    d'informations et obtenir
    les renseignements
    essentiels necessaires a la
    prise de decisions

-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
du  projet mais egalement  pour  decider  les  conditions  permettant  de
proceder a revaluation.  Aussi peut-il suggerer la prise en compte d'une
variante a partir de 1'eventail de nouvelles variantes permettant de resoudre
les  eventuels  conflits.  Dans  la  plupart  des cas,  la preparation  d'une
evaluation d'impact sur I'environnement est mandatee par la legislation,
par des institutions ou encouragee dans la pratique pour assurer que tous
les facteurs environnementaux et socio-economiques sont prise en compte
au cours  de la planification  de politiques, programmes ou  projets, plus
particulierement des projets renfermant le potentiel d'affecter de maniere
significative I'environnement ou la societe. On croit que la planification et
les decisions basees sur une planification  bien organisee resulterait en un
projet satisfaisant le but et la necessite citees par 1'instigateur du projet et
se faisant prevoir des impacts negatifs minimaux relatifs a l'environnement
et aux effets socio-economiques.  La planification bien  fondee constitue
une pierre angulaire dans la recherche du developpement durable.

Le processus devaluation de 1'impact environnemental est cense etre un
outil devant etre utilise pour  une prise de decisions bien fondee.  II n'est
pas destine a devenir un dispositif produisant de la paperasse sans effet  sur
le processus de prise de decisions.  Le processus devaluation de 1'impact
environnemental devrait se faire en  relation avec  tous  les  aspects d'un
projet propose de la conception a la realisation integrate et meme plus loin
que cela.

Influencer le processus de pise de decisions

Dans le present texte, 1'approche est de donner des conseils pratiques en
plus de la theorie  concernant toutes  les realites entrant en jeu dans une
evaluation d'impact dans un grand nombre de situations.  Cependant, ladite
approche  suppose qu'il existe un certain niveau d'acceptation  du processus
devaluation de 1'impact environnemental par les parties concernees. Cela
n'est pas toujours le cas.  Par exemple on raconte qu'une fois les officiels
d'un certain pays a fait appel  a de nouveaux entrepreneurs lorsqu'ils n'ont
pas aime  les informations ou  les  resultats figurant dans les evaluations
d'impact  environnemental simplement parce qu'elles contredisaient  les
resultats desires par les officiels.   Le reviseur etait astreint a la seule
possibilite de proceder a 1'etude  d'un produit defectueux.  De telles
situations sont rares mais  elles  existent. Ce genre de problemes n'est pas
specialement vise  dans le present  texte.  Une  situation plus frequente et
celle concernant un manque de ressources permettant la realisation d'une
bonne evaluation d'impact environnemental et dans laquelle  les reviseurs,
bien qu'etant dans une position leur permettant d'ameliorer 1'evaluation,
doivent apprendre  a travailler avec les moyens du bord. Aussi doivent-ils
apprendre comment se trouver dans une meilleure posture pour exercer de
Pinfluence sur 1'elaboration d'une evaluation bien fondee.

Maintien de I'objectivite

Pour les reviseurs  il est important de s'engager en faveur de  la sante et la
stabilite environnementale et sociale a long terme.  Ledit engagement
cependant implique le risque d'une participation trop personnelle.  II est
important de rester engage envers le processus devaluation et d'eviter d'y
                                    •  Les reviseurs sont
                                       confronted a des
                                       contraintes concernant
                                       leur capacite d'influencer
                                       la preparation d'une
                                       evaluation d'impact
                                       environnemental dans
                                       plusieurs pays. Meme
                                       s'il existe des contraintes
                                       les reviseurs
                                       normalement trouvent
                                       des moyens d'exercer de
                                       P influence sur le
                                       processus devaluation de
                                       1'impact environnemental
                                        Le reviseur doit rester
                                        toujours positif et
                                        independant dans ses
                                        revisions de documents
                                        relatifs aux evaluations
                                        d'impact
                                        environnemental
juillet 1998
3-26

-------
                                     Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
etre trop attache a  un resultat particulier ou trop influence par une partie
interessee.  Afin dc conserver  1'independance et  objectivite, le reviseur
devrait faire deux choses :

•          Des le depart, faire savoir que le travail de reviseur n'implique
           pas necessairement  une approbation tacite et que la revision
           n'est pas definitive.  Une etude independante devrait suivre et
           le reviseur sera libre d'evoquer des problematiques negligees
           par absence de toutes les informations necessaires.

•          A  travers  tout  le  processus  maintenir  la neutralite et  le
           professionnalisme.

La meilleure approche est de reiterer la neutralite du reviseur a tous les
interesses. Le professionnalisme et la neutralite du reviseur aideraient a
permettre une prise de decisions efficace et equilibree. Au fait, le reviseur
est souvent designe comme etant «independant»  et 1'independance et la
neutralite sont importantes pour soutenir le processus de prise de decisions.

3.4.4.1 Dossier de prise de decisions

Le dossier de prise de decisions constitue la document contenant  les
decisions du reviseur concernant 1'approbation, le rejet ou 1'approbation
conditionnelle  du projet (a condition d'une telle autorite existe dans une
situation particuliere legale ou institutionnelle). Le  terme « dossier de prise
de decisions »  peut  s'appeler autrement, toutefois  dans  le present texte il
est utilise a titre de simplification.

Le dossier de prise de decisions constitue la decision definitive concernant
le projet par 1'agence responsable ou 1'instigateur du  projet et peut etre
ouvert ou non aux commentaires du public.  Aux Etats-unis, par exemple,
il est possible pour un membre du public de se procurer ne copie du dossier
de prise de decisions meme s'il n'y a  aucune obligation  de  distribution
generate.

Dans certains pays,  1'instigateur du  projet  est oblige  de  selectionner et
mettre en ceuvre la variante preferee sur  le plan environnemental.  Dans de
tels cas, il est important que le reviseur verifie pour s'assurer que ledit
dossier porte mention de la selection d'une variante preferee sur le plan
environnemental.   Dans d'autres pays, comme les Etats-unis, seulement
les consequences environnementales relatives au  projet propose  doivent
etre prises en compte au cours de la prise de decisions y compris lorsque la
variante preferee a etc selectionnee ou non.

Le dossier de prise de decisions doit contenir les elements suivants :

•         Une  declaration  ciaire relative a la variante  selectionnee et la
         justification du pourquoi de ladite selection;
         Un sommaire des variantes prises en compte;
•   La meilleure approche
    consiste souvent en
    reiterant constamment la
    neutralite du reviseur
    devant toutes les parties
    interessees
                                               3-27
          juillet 1998

-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
•        Une  description   de  toutes  les  conditions   necessaires  a
         1'approbation (attenuation et suivi continu ou autre exigences);

•        La prise en consideration des reglements et lois et si le projet
         propose est en conformite;

•        La preuve que les impacts environnementaux  de la  variante
         choisie ont ete suffisamment pris en compte dans  le processus de
         prise de decisions;

•        La preuve que les avantages du projet propose prennent le dessus
         sur les impacts indesirables du projet propose ;

•        La preuve que la mise en oeuvre du projet  propose sera aussi
         acceptable que possible du point de vu environnemental.

Le  reviseur peut etre  le preneur de decision ou non devant etudier le
dossier  de  prise de  decision.  Cependant,  il  appartient normalement au
reviseur de decider s'il  desire faire des commentaires sur le dossier de prise
de decisions. Le preneur de decisions est parfois tout a fait d'accord pour
recevoir des commentaires poshifs pour soutenir la realisation du projet
propose, surtout  si  lesdits  commentaires  repondent  aux  remarques
negatives anterieures.
Feuille de route pour dossier relatif a la preparation de la prise de
decisions
        Reiterer le but et la necessite

        Soutenir la variante preferee et la justifier
           - Satisfait le but et la necessite
           - Soit preferee sur le plan de Penvironnement soit satisfait la
             necessite mieux que les autres variantes.
           - Satisfait les exigence legales

        Demontrer que tous  les  impacts  eventuellement indesirables
        relatifs a  la variante selectionnee ont ete suffisamment  pris en
        compte.

        Demonter que les avantages du projet propose prennent le dessus
        sur les impacts indesirables.

        Demontrer que la mise en oeuvre du projet propose sera acceptable
        sur le plan de 1'environnement

        Identifier  les  mesures d'attenuation  et  les  responsabilites en
        continu.
juillet 1998
3-28

-------
                                    Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
3.4.5   Le role du reviseur au cours du suivi de la prise de decisions

En ce qui  concerne les projets proposes necessitant la prise  de mesures
d'attenuation importantes. le  reviseur devrait evaluer les  plans de suivi
concernant la mise en oeuvre apres la mise a fin du processus d'evaluation
de 1'impact environnemental.  Par exemple,  si  le  reviseur  dispose de
suffisamment d'autorite, il pent exiger un plan de suivi. Cela peut s'averer
utile  afm  de  pouvoir  assurer que  1'evaluation  resulte  en  une  action
desirable et non seulement un moyen de produire de la paperasse.
3.5 COMMUNICATION DES CONSTATATIONS DE LA REVISION

Pour mener a bien le r61e de reviseur, ce dernier doit etre a mesure de
communiquer de fa9on claire, a la fois oralement et par ecrit,  les resultats
de la revision. Le reviseur doit comprendre et tenir en compte la nature de
1'auditoire avant de passer a la communication.  Certaines de ces exigences
peuvent  etre applicables en fonction des procedures  institutionnelles  et
organisationnelles et des contextes dans lesquelles le reviseur exerce ses
responsabilites:

    •  L 'instigateur  du projet:  concernant les  exigences  du processus,
       Pemploi   du   temps,   les   resultats  initiaux   de   1'impact
       environnemental,  I'etude de  portee, les resultats de  I'etude du
       projet d'evaluation, 1'evaluation definitive et les decisions prises.

    •  Public :  concernant les occasions permettent des commentaires, la
       sollicitation de commentaires,  le projet  propose,  les  eventuels
       impacts et les decisions prises.

    •  Preneur de decisions: concernant le projet propose, les eventuels
       impacts,  la  variante  preferee  et les  conditions requises pour
       1'approbation,   les   mesures   d'attenuation   proposees,   les
       responsabilite  et roles  relatifs au  suivi et la coordination de  la
       revision.

    •   Equipe  interne de revision  et  les agences gouvernementales
       concernees : concernant les problematiques necessitant revision et
       commentaires  aussi  bien que  les  delais suggeres pour  lesdits
       commentaires.

Le  reviseur  doit reflechir sur la maniere de faire prendre en compte les
points les plus importants et de mettre ces derniers dans un contexte precis
que I'auditoire comprendra facilement. Les defis que les reviseurs doivent
relever sont les suivants :

    •   Comment rester globalement comprehensible et precis sans perdre
       I'auditoire cible dans un tourbillon de details.   II est  utile de
       developper des attaches, de  classer par categoric les  commentaires
       selon leur signification, les changements obligatoires contre les
       changements facultatifs,  etc.    Une  autre  mesure  utile  pour  la
       soumission  de commentaires  concernant  une  evaluation  de
 Le reviseur peut aider a
 assurer que le suivi apres
 prise de decision
 s'effectue comme prcvu
Le reviseur doit etre
capable de communiquer
oralement et par ecrit les
resultats de la revision
d'une maniere claire et
convaincante
                                              3-29
     juillet 1998

-------
Chapitre 3-Aper^u general des responsabilites du reviseur
        1'impact  environnemental est de  faire  la  difference  entre  les
        commentaires donnes sous forme de conseils et les commentaires
        de nature obligatoires (selon les reglements  en vigueur ou autres
        exigences). Cela rendra plus facile la fixation de priorites pour les
        mesures   correctives  dans   une  evaluation  d'impact  pour
        1'instigateur du projet.  En meme temps cela permettrait de reduire
        les  conflits entre  rinstigateur du  projet   et  le  reviseur par
        P identification     claire    d'eventuels     commentaires    ou
        recommandations conflictuelles en tant que conseils et non pas des
        obligations preetablies.

    •   Comment communiquer les consequences provoquees par faute de
        prendre en compte certaines variantes, mesures d'attenuation, et/ou
        impacts, etc.

    •   Quand il faut rechercher des communications personne a personne
        au lieu de  communications  ecrites et a quelle frequence.  Dans
        certains cas,  le  reviseur dispose  de  1'occasion  de discuter les
        commentaires avant leur concretisation formelle.  En prenant garde
        que lesdits commentaires n'entravent en rien 1'independance  et
        Fobjectivite, ils peuvent donner a 1'instigateur du projet r occasion
        de corriger les dysfonctionnements  avant qu'ils ne soient divulgues
        devant le public.

  Une fa9on d'eviter toute compromission est d'avoir les commentaires
  formels sous forme ecrite disponibles et  finalises avant la reunion. Une
  reunion face a face peut est utile pour assurer que le reviseur  a compris
  tout ce  qu'il a  lu.   Cela permet  egalement d'identifier les  actions
  permettant de resoudre les problemes du reviseur. II constitue egalement
  un  excellent  levier de  compromis  pour  le  reviseur  ainsi  qu'une
  opportunite  pour mettre  en place une relation  reactive  aupres de
  1'instigateur du projet.  De nombreux reviseurs experimentes pronent des
  communications a un stade precoce et frequentes avec 1'instigateur du
  projet et tous les interesses pendant tout le processus evaluation afm
  d'assurer le  meilleur produit, 1'objet de la prise de decisions.  Cependant
  de telles opportunites sont couteux en temps et efforts et doivent etre
  mise en equilibre par rapport les autres exigences.  Dans  la plupart des
  cas, la lettre de commentaires ou  la notation ne devraient pas etre
  modifies apres la reunion avec rinstigateur du projet sauf s'il est clair
  que le reviseur a commis une faute ou erreur dans  son interpretation du
  projet de document.

  II arrive souvent qu'un reviseur arrive a ameliorer les communications et
  reduire le niveau de conflit et la situation contradictoire a condition que
  les commentaires soient emis a un stade precoce et 1'instigateur du
  projets dispose de 1'opportunite de rencontrer et discuter  les problemes
  pour trouver de nouveaux  moyens permettant d'attenuer ou corriger ce
  qui doit 1'etre.   Pendant ce temps, le reviseur peut essayer d'assurer
  1'integrite de  son evaluation independante.   Une  mesure  efficace
  permettant la realisation de cet objectif et d'assurer que les autorites de
  niveau superieur prennent  acte des commentaires  et de cette approche
  pour  que 1'instigateur  du  projet  mecontent ne puisse pas solliciter le
                                         Les communications
                                         frequentes avec
                                         1'instigateur du projet et
                                         les parties interessees
                                         s'averent tres benefiques
                                         mais celles-ci ont besoin
                                         d'etre mises en equilibre
                                         contre d" autres
                                         obligations.
                                         En proposant a un stade
                                         precoce des commentaire
                                         a 1'instigateur du projet
                                         on peut reduire le niveau
                                         de conflit dans  le
                                         processus d'evaluation de
                                         1'impact environnemental
                                         en permettant celui de
                                         repondre aux
                                         preoccupations de
                                         1'instigateur
juillet 1998
3-30

-------
                                  Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
reviseur contre 1'ernission des commentaires par 1'agence.  En fonction
de la culture de Porganisme, il serait peut-etre possible de partager les
commentaires avec des personnes de niveau superieur afln d'obtenir leur
soutien auparavant et mieux proteger le  reviseur de 1'influence ou de
pressions  exercees  par  Finstigateur  du projet  mecontent  desdits
commentaires.

    •   Le reviseur  devrait-il faire  participer, s'il son role  exige, des
        communications avec  le  public ?   Dans  de tels  cas il  sera
        important d'assurer que personne ne se sente neglige ou mal
        traite. Lorsqu'on a des doutes au  sujet d'un groupe ou individu,
        invitez-les a participer.

    •   Quels sont les officiels gouvernementaux qui devraient participer
        et a quel moment ?  II est particulierement important d'inclure
        les agences responsables du suivi du type de projet propose dans
        1'evaluation  de 1'impact  environnemental.  De  telles agences
        doivent disposer du temps necessaire pour etudier 1'evaluation de
        1'impact environnemental aussi bien que tous les commentaires
        du reviseur, afin d'assurer que 1'instigateur du projet est sensible
        a toutes les difficultes  pouvant  surgir   durant  le  suivi  ou
        1'application une fois le projet commence a progresser.

    •   Les commentaires doivent-ils etre  distribues, si oui a qui ?  :
        Chaque agence  possede son  propre systeme pour la distribution
        de    commentaires    sur     les    evaluations    d'impacts
        environnementaux. Lorsque  les commentaires sont distribues, il
        est crucial d'assurer que toutes les parties concernees re9oivent
        des copies des  projets  devaluation et la  version definitive en
        plus des commentaires concernant le projet de document et  le
        document definitif.

    •   Qui  devrait recevoir  des  commentaires  sur une  evaluation
        d'impact environnemental ?  Les groupes d'individus suivants au
        minimum devraient etre les recipiendaires :
               Les officiels locaux,  et du gouvernement federal, surtout
               en ce qui concerne les agences ou personnes chargees de
               la conformite et le  suivi, les cabinets de consultation
               concernees, 1'agence ou travaille le  reviseur et tout autre
               groupe d'intervenants dans les zones susceptibles d'etre
               affectees.
        -      Les personnes sur qui le  reviseur  cherche a  exercer de
               1'influence.
               Les  responsables du suivi assurant de  1'assistance
               ou conseils.-  Autant  de groupes ou individus que
               possible (il  serait  utile de  disposer de listes  de
               verification  relatives  aux   types  generiques  de
               groupes ou d'individus).

Un  dernier mot concernant  la distribution de  commentaires:  II peut
s'averer possible et preferable d'utiliser la communication  des resultats
                                             3-31
juillct 1998

-------
Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
  de la revision afin de passer aux. modifications et mesures d'attenuation.
  En  fonction des  recipiendaires des commentaires, des  individus, ou
  groupes interesses cherchant a participer au projet pour veiller a ce que le
  projet ne comporte pas d'impacts indesirables.  Cela pourrait servir a
  faire avancer les objcctifs de 1'agence assurant 1'evaluation.
Feuille de route pour la lettre de communication
   •   Declarer la ligne de fond  y compris les recommandations
       importantes clairement et au debut du processus

   •   Decrire le contexte du projet propose

   •   Si le but et la necessite du  projet propose est remis en cause,
       developper un lien avec les preoccupations environnementales.

   •   Faire  la  difference entre  ce qui  est  obligatoire  et  ce qui est
       significatif

   •   Decrire les preoccupations de base ou procedurales.

   •   Demontrer une sensibilite a 1'egard des differents  interets et a la
       communaute.
   •   Fournir    des    recommandations
       preoccupations.	
      satisfaisant     lesdites
3.6       SURMONTER LES ENTRAVES AUX REVISIONS DEVALUATION
DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX

Les sources de frustration communement exprimees par les reviseurs lors
d'une evaluation sont les suivantes :

•      II y a trop devaluations d'impact environnemental a reviser  en
       meme temps vu les  limitations en matiere de personnel  et  de
       ressources financieres;
•      La decision de processus a utiliser une variante dans une evaluation
       de F impact environnemental semble deja avoir etc  prise avant que
       le reviseur soit mis au courant du projet propose;
•      Les commentaires fait par les reviseurs sont ignores  ou sous-estimes
       vu P influence exercee par 1'instigateur du projet.

II  existe  souvent  plusieurs  options  pouvant  etre  exploiters  afin  de
surmonter les obstacles a une revision efficace de revaluation  de 1'impact
environnemental.     II  est  rare  que   tous  les  commentaires   ou
recommandations emanant d'un reviseur soient adoptees et/ou influencent
le resultat final.  Cependant, 1'apport du reviseur peut faire  une grande
difference en convaincant 1'instigateur du projet de proceder a de petits
juillet 1998
3-32

-------
                                    Chapitre 3-Apercu general des responsabilites du reviseur
changements  incrementaux  dans le  temps  qui,  pris  ensemble,  sont
importants.

Chaque pays et situation institutionnelle sont differents et chacun presente
des defis et opportunites bien distincts.  Le reviseur qui arrive a maintenir
constamment  sa  neutralite  et  son  engagement  envers  le  processus
d'evaluation de Pimpact environnemental tel que presente dans le present
cours de formation peut faire une grande difference.

Quelques mots de  sagesse  : La creativite, la patience  et une attitude
positive peuvent aider beaucoup a la realisation des objectifs du processus
d'evaluation de Pimpact environnemental.  Tout reviseur peut evaluer les
circonstances particulieres concernant la revision de P Evaluation d'impacts
environnementaux dans son pays ainsi que la situation institutionnelle tout
en identifiant les opportunites permettant des changements ou 1'utilisation
creative des ressources existantes.
                                              3-33
juillet 1998

-------

-------
                                                       Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
                      TABLE DES MATIERES

4.  EVALUATION D'UN DOCUMENT RELATIF A UNE
EVALUAl ION D'IMPACTENVIRONNEMENTAL  	4-1
    4.1  Approches a la revision : Lecture d'un document
         devaluation d'impact environnemental:
         cequ'il faut rechercher	4-1
    4.2  But et necessrte	4-4
        4.2.1   Revision du but et de la necessite	4-5
        4.2.2   Feuille de route but et necessite	4-6
    4.3  Variantes du projet	4-7
        4.3.1   Revision des variantes	4-8
        4.3.2   Feuille de route revision variantes	4-10
    4.4  Description de ia situation environnementale	4-10
        4.4.1   Environnement physico-chimique existant	4-12
               4.4.1.1   Ressources en air	4-12
               4.4.1.2   Ressources en eau	4-14
               4.4.1.3   Sols et geologic	4-16
        4.4.2   Conditions biologiques existantes	4-18
               4.4.2.1    Flore et faune	4-19
               4.4.2.2   Caracterisation de la communaute et
                        1'habitat	4-22
               4.4.2.3   Caracteristiques signifiantes sur le
                         plan environnemental	4-24
        4.4.3   Gestion des dechets et prevention de la
               pollution	4-27
        4.4.4   Environnement  socio-economique	4-28
               4.4.4.1    Utilisation des sols	4-29
               4.4.4.2   Population et habitation	4-29
               4.4.4.3    Activite economique	4-30
               4.4.4.4   Services communautaires et
                         finances publiques	4-31
               4.4.4.5    Transports	4-32
               4.4.4.6   Sante et securite	4-32
        4.4.5   Ressources culturelles	4-33
        4.4.6   Revision de la feuille de route de la description
               de la situation environnementale	4-34
   4.5 Eventuels impacts environnementaux	4-35
        4.5.1  Methodes d'analyse	4-37
              4.5.1.1    Determination de la signification	4-38
              4.5.1.2    Impacts cumules	4-39
        4.5.2  Generation des polluants, transports et
              recepteurs	4-40
              4.5.2.1    Ressources en air	4-40
              4.5.2.2   Ressources en eau	4-42
              4.5.2.3    Ressources geologiques	4-45
              4.5.2.4   Ressources biologiques	4-46
        4.5.3  Alteration de 1'habitat	4-46
              4.5.3.1  Ressources biologiques	4-47
                                           4-i
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
         4.5.4  Gestion des dechets et prevention de la
                pollution	4-52
         4.5.5  Impacts socio-economiques	4-53
               4.5.5.1  Utilisation des sols	4-54
               4.5.5.2  Activite economique	4-57
               4.5.5.3  Population et habitation	4-58
               4.5.5.4   Services communautaire:, et finances
                        publiques	4-59
               4.5.5.5  Transports	4-61
               4.5.5.6  Sante et securite	4-62
               4.5.5.7  Equite environnementale	4-63
         4.5.6  Ressources naturelles	4-63
         4.5.7  Feuille de route concemant 1'evaluation des
               eventuels impacts des variantes leur
               signification	4-64
    4.6  Mesures d'attenuation et de suivi	4-68
         4.6.1  Hierarchic des mesures d'attenuation	4-68
         4.62  Portee des mesures d'attenuation	4-69
         4.6.3  Feuilletez de route revision des mesures
               d'attenuation et de suivi	4-71
    4.7  Outils et techniques pour 1'evaluation de F impact
         environnemental	4-73
juillet 1998                                    4-ii

-------
                                                      Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
        4.  EVALUATION D'UN DOCUMENT RELATIF A UNE
        EVALUATION D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL

 Les documents relatifs a une evaluation d'impact environnemental
 devraient presenter les informations historiques necessaires ainsi que les
 resultats de toutes les evaluations realisees pour etudier les impacts
 environnementaux lies a des variantes au projet a la fois raisonnables et
 faisables. Une evaluation environnementale normalement emane du but
 et de la necessite du projet propose, les variantes au projet, et la
 description de la situation environnementale en plus de 1'evaluation des
 eventuels impacts. Le document se termine d'ordinaire par la prise en
 compte des mesures d'attenuation.

 Le present chapitre trahe du contenu d'un document global relatif a une
 evaluation d'impact environnemental et propose au  reviseur des lignes
 directrices concernant revaluation. Ce chapitre suit 1'organisation
 typique d'une evaluation d'impact environnemental et le lecteur devrait
 se servir desdits descriptions en tant que guide concernant ce qu'il  faut
 rechercher dans une evaluation d'impact Comme dans les sections cle
 du chapitre 3, a la fin de chaque section, le lecteur dispose d'une feuille
 de route facilitant 1'etude indiquee au moyen d'une icone.

 4.1   APPROCHES A UNE REVISION : LECTURE D'UNE EVALUATION
      D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL : CE QU'IL FAUT RECHERCHER

 Plusieurs mesures specifiques a prendre au cours d'une revision des
 composantes d'une evaluation d'impact se trouvent  decrites dans le
 present document.  Le present chapitre presente des  conseils sur la
 maniere d'approcher 1'analyse d'une evaluation d'impact
 environnemental et comment maximiser I'efficacite de celle-ci.

 Pour la revision d'un document traitant d'une evaluation d'impact, le
 reviseur devrait garder a Fesprit les six elements de  Realisation du
 reviseur mentionnes dans le chapitre 3. Le reviseur  devrait mettre
 Faccentsur:

            1)  L'integralite/couverture
            2)  Signification
            3)  Adequation
            4)  Integrite
            5)  Precision
            6)  Influence

A travers le present chapitre, les feuilles de route pour chaque
composante d'une evaluation d'impact environnemental suivent
les six elements de focalisation du reviseur.

II existe plusieurs manieres differentes d'approcher 1'evaluation d'une
etude sur Fimpact environnemental toutes dans une certaine mesure
etant bonnes en  fonction de la meilleure approche a appliquer dans  un
pays ou institution donnee et/ou la situation particuliere du reviseur.
Structure typique d'un
 document relatif a une
 evaluation
 environnementale :

But et necessite
Variantes du projet
Description de la situation
environnementale
Evaluation des eventuels
impacts
Les mesures d'attenuation
Focalisation du reviseur
                                           4-1
      juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation dc chaque composante
Par example. I'approche est differente en fonction de la connaissance du
reviseur du projet propose et son niveau d'experience.  Chaque reviseur
a besoin de trouver les approches avec lesquelles il se sent le plus a
1'aise pour les differents types de projet.  Cette approche est susceptible
de changer dans le temps au fur et a mesure que  le reviseur acquiert plus
d'experience dans revaluation d'impacts environnementaux et
developpe plus d'expertise dans les diverses disciplines d'evaluation.

Suivent quelques exemples utiles concernant la lecture d'une Evaluation
d'impact environnemental.

1)   Feuilleter le document, ensuite 15sez-le rapidement pour obtenir un
     aper9u de quoi il s'agit. Pensez a:
     -  Cocher les problematiques les plus importantes. Les identifier
        et verifier si elles ont ete traitees.
     -  Identifier des zones ou une assistance est requise.: Lire le
        sommaire general et la table des matieres. Identifier les
        problematiques essentielles et a qui on peut s'adresser pour
        aider en cas de revision.

2)   Lisez plusieurs fois le document (en fonction de votre disponibilite
     en temps) afin d'identifier les problematiques principales et
     determiner si ces dernieres ont ete suffisamment traitees.  II serait
     moins important de lire a plusieurs reprises unes evaluation de
     1'impact environnemental si le reviseur a participe a 1'etude de
     portee et aux autres parties du processus.  Lors de cette etude plus
     approfondie, gardez a 1'esprit les elements suivants.  Certaines de
     ces methodes sont utilisees dans le document relatif a revaluation
     de 1'impact environnemental  alors que d'autres constituent des
     composantes utiles a la gestion du processus d'evaluation.
     Lesdites methodes ne sont pas collectivement exclusives et chaque
     reviseur devrait  utiliser les methodes avec lesquelles il est le plus a
     1'aise :

     —  Inclusion adequate des opinions et preoccupations des
        intervenants  : Evaluer si un eventail adequat d'intervenants
        avait participe a F&ude de portee et les autres processus. Le
        reViseur devrait examiner la liste des personnes participantes
        afin de determiner si une etude de portee a ete  entreprise. En
        cas d'absence d'un groupe essentiel a 1'etude le reviseur devrait
        rechercher en particulier les genres de problematiques qu'il
        aurait soulevee.

     -  Sens logique : L'evaluation de 1'impact  environnement a-t-elle
        un sens du point de vu de son sens logique interne en allant du
        but et a la necessite jusqu'aux impacts et la prise en compte des
        variantes ainsi que les mesures d'attenuation ? Une evaluation
        de 1'impact environnemental qui tente de masquer ou
        minimiser les preoccupations importantes implique certains
        « sauts » de logique que la revision peut contribuer a identifier.
        Le reviseur doit determiner si les problematiques
        environnementales sont clairement identifiees et s'il en va de
                     Chaque reviseur doit
                      identifier I'approche a une
                      revision de I'impact
                      environnemental avec
                      laquelle il se sent a 1'aise
                      pour de divers types de
                      projets.
juillet 1998
4-2

-------
                                                 Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
 meme pour les flux d'informations.  Existe-t-il une base
 relative aux conclusions formulees ?

Application logique des connaissances el methodes techniques :
 Le motif quant au choix des modeles est-il explicite et
 correspond-t-il aux faits dans Iadite situation ? Qu'est-ce qu'a
 etc prise en consideration et qu'est-ce qui a ete rejete ? Les
 methodes et mesures analytiques onl-elles et€ utilisees ?

 Evaluations d'impact comparatives ou lignes directives : Le
reviseur peut comparer utilement 1'evaluation d'impact
environnemental aux types de projets similaires realises ailleurs
selon les directives d'EIE pour projets similaires.  Ceci peut
aider, entre autres, a identifier les problematiques qui auraient
ete negligees.

Approche systematique : Passer en revu les differentes etapes
d'evaluation et les structures de maniere systematique et au
moyen d'tme lists de verification :  Utilisez les structures pour
la preparation d'une Evaluation ainsi que des listes de
verification syst&natiques. Identifier les differentes sortes de
Hste de verification et la maniere de les utiliser. Les impacts
ont-ils ete traites de maniere complete (par exemple, la
prevention de  la pollution, etc.) ? Une Hste de verification
detaillee servant & orienter le processus de revision figure ans
1'annexe A du present document. En plus, il existe plusieurs
autres listes de verification utiles ainsi que d'autres sources
d'informations dans le Manuel des Ressources accompagnant
1'ouvrage intitule Principes d'evaluation d'impact
environnemental. L'utilisation desdits outils permettra le
reviseur de determiner si les etapes et composantes cle ont ete
executees correctement par 1'instigateur du projet.

Soutien a la prise de decisions :  Les informations sont-elles
presentees de maniere comprehensive concernant les variantes
et les mesures d'attenuation permettant la prise de decisions ?
                                     4-3
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
 Feuille de route conccrnunt la revision du document
 d'evaluation d'impact environnemental Etudier la Table des
 Matieres ct Ic Sommaire
     Passer en revue et lire a plusieurs reprises le document

     Prendre des notes, inscrivez des questions

     Observer les composantes essentielles d'evaluaton
        -   But et necessite, les variantes, la situation
             environnementale, 1'impact, les mesures
             d'altenuation

     Se servir des listes de verification lorsque cela est possible

     Passer en revue la logique et la compatibilite du document

     Se servir d'une approche systematique pour identifier les
     domaines ou revaluation est:
        -   incomplete, manque d'adequation
        -   signification sans justification, pas claire ou ignored
        -   manque d'integration

     Identifier et adopter les perspectives de toutes les parties
     interesses et affectees

     Comparer le document aux autres evaluations d'impact
     environnemental

     Determiner si le document aide la prise de decisions
4.2 BUT ET NECESSITE

Le document devaluation d'impact devrait d^buter par une introduction
au but et a la necessite du projet propose. Une description precise du
but et de la necessite est cruciate a une prise compte integrate des
eventuelles variantes et la selection d'une variante preferee. Le but et la
necessite doivent etre claires et constituer une declaration objectives du
motif relatif au projet proposd.  La necessity du projet propose peut
constituer un probleme devant etre adresse ou une opportunite
envisageable. Par exemple, on peut etre confronte a un cas d'inondation
le long d'une riviere affectant la communaute locale et une opportunite
pourrait consister en la possibilite d'attirer des touristes vers une zone
cotiere sous-developpee. Le projet propose a pour but de decrire les
objectifs ou buts permettant de satisfaire ladite necessite.

La declaration concernant le but et la necessite est tres importante car
elle designe le cadre permettant d'identifier les variantes. Par exemple,
un projet relatif a la construction d'une nouvelle centrale energetique
                           Feuille de route pour
                             1'etude generale d'un
                             document HIE.
                     Le but et la necessite
                      doivent constituer une
                      declaration claire et
                      objective du motif du
                      projet propose.
juillet 1998
4-4

-------
                                                        Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
 peut etre propose parce que la centrale existante tourne a pieine capacite
 et ne peut satisiaire la croissance en demande pour 1'electricite. La
 necessite du projet propose concerne la fourniture de 500 megawatts
 d'electricite dans le but de satisfaire une demande croissante. Le but ou
 objectifs a realiser en repondant a la necessite est de minimiser le cout
 au consommateur, ameliorer la qualite de Fair dans une zone ou les
 normes actuelles ne sont pas satisfaites et attirer de nouvelles industries.
 Les variantes au projet pourraient inclure de diverses localites reservees
 a la nouvelle centrale, la mise en oeuvre des mesures de conservation
 pour eviter de construire les installations (gestion de ta demande) de
 puissance differente (par exemple, eolienne, solaire), de differents types
 de combustible (par exemple, gaz nature!, p&role, biomasse) ou une
 combinaison de ces variantes et peut-etre la co-generation. Toutes ces
 variantes rcpondent a la necessite dudit projet. Quelques-uns respondent
 mieux que d'autres au but. Toutes les variantes raisonnables satisfaisant
 le but et la necessite devraient fitre evaluees en profondeur. Plus il y a
 de variantes plus il y a la possibilite d'eviter des impacts significatifs.

 Une declaration claire concernant le but  et la necessite" peut faciliter la
 realisation du processus devaluation environnemental de la maniere
 suivante :

 •   Etablit la base permettant de determiner les impacts
 •   Etablit une base permettant de ddfinir les variantes
 •   Aide toutes les parties a comprendre le contexte de 1'action a
     entreprendre.

 II est utile d'obtenir des apports concernant le but et la necessite du
 projet aupres des intervenants, y compris les hommes d'affaires,
 citoyens, le gouvernement local et organisations non gouvernementales.
 Ceci permet a 1'instigateur du projet de comprendre et prendre en
 compte les priorites et preoccupations des agences gouvernementales a
 un stade precoce du processus de planification, ce qui peut contribuer  a
 eviter des retards.

 4.2.1  Revision du but et de la necessite

 Le but et la necessite d'un projet sont parfois acceptes comme ayant etc
 "donnes", ignores ou sous  estimes dans le cadre d'une revision d'impact
 environnemental. Cependant, le reviseur devrait toujours erudier le but
 et la necessite d'un projet propose. Une telle revision peut amener a la
 contestation soit que la declaration du but et la necessite est a) decrite  de
 maniere adequate,  b) decrite de maniere adequate mais ne justifie pas le
 projet propose, c) decrite de maniere adequate mais peut etre remplacee
 par des variantes non prises en compte dans 1'evaluation de ('impact
 environnemental et qui pourrait etre preferables sur le plan de
 renvironnement, ou d) n'est pas justifie dans le document.  Les projets
proposes souvent existent« par eux-memes" tout simplement parce que
 les fonds ont ete debloques. II est important de comprendre cela.
L'existence de financement ne signifie pas automatiquement que le
projet est necessaire ou justifie.
La declaration du but et la
necessite constituent un
cadre permettant d'identifier
les variantes au projet
d'origine
      Le reviseur doit toujours
      etudier le but et la
      necessite du projet
      propose. II est
      important de ne pas
      negliger cet aspect
      d'une evaluation
      d'impact.
                                             4-5
        juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Les realites d'un reviseur faisant des commentaires sur le but et la
necessite signifient en premier lieu que cela est souvent considere
comme 6tant en dehors de 1'expertise ou du role du reviseur, et en
deuxieme lieu, que frequemment il existe de puissants interets
economiques ou politiques lies su projet propose. Done, pour etre pris
au serieux les commentaires sur le but et la necessity devraient etre bien
fondes. La necessity de reviser et le temps et l'effort requis pour etudier
le but et la necessity est normalement pris en compte contre
1'eventualite" d'impacts indesirables. Par exemple, il est
particulierement important d'etre sur du but et de la necessite si les
eventuels impacts sont significatifs. D'un autre cote si le but et la
necessite sont faibles mais les impacts eventuels sont significatifs il
serait peut etre pas opportun de passer beaucoup de temps et de
ressources a etudier cet aspect de revaluation de 1'impact
environnemental.

A reviseur doit d'abord demander des clarifications a 1'instigateur du
projet si le but et la necessite sont vagues ou peu clairs. II peut
egalement s'adresser a d'autres reviseurs. Lorsque le reviseur est
convaincu que ie but et la necessite repondent a un deTi il devrait en
proposer un.  Si le reviseur de conteste pas le but et la necessite d'un
projet mal prepare", les resultats de 1'evaluation de 1'impact
environnemental seront  limite aux mesures d'attenuation, lorsque les
problematiques requierent une prise en compte plus approfondie.
Lorsqu'il conteste le but et la necessite, il est important de proposer des
mesures permettant d'assurer la designation de variantes viables. Les
critiques dans mention de variantes ne sont pas bien recues et souvent
ne sont pas suivies de processus constructifs de prise de decisions.

4.2.2 Feuille de route but et necessite

La discussion concernant le but et la necessite peut etre resumee dans la
feuille de route suivante. En tant que reviseur, vous devriez vous
concentrer sur la reponse aux questions suivantes :
   Feuille de route pour 1'etude du but et de la necessite
   •  Elle decrit le but et la necessite du projet propose.

   •  Elle demontre comment le but et la necessite seraient
       satisfaits par la mise en place dudit projet.

   •  Elle decrit de maniere adequate ledit projet
      -   cartographic du site, Tutilisation de sols environnants et
         les caracteristiques naturelles.
      -   qui et quoi serait beneficiaire, qui et quoi serait affecte.
      -   les differentes phases du projet: construction,
         fonctionnement et cloture
      -   Les delais fixes y compris la date du  debut et de la fin du
         projet
juillet 1998
4-6
                       II est particulierement
                      important d'evaluer le but et
                      la necessite si les eventuels
                      impacts environnementaux
                      sont significatifs
                         Feuille de route pour
                         P etude du but et de
                         la  necessite

-------
                                                        Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosantc
4.3  VARIANTES DU PROJET

Dans la pliipart des pays, un eventail de variantes est evalue afin de
faciliter I'identification des moyens les plus appropries permettant de
satisfaire le but et la necessite d'un projet. Tous les pays n'exigent pas
la prise en compte de variantes. Lorsque cela est necessaire ou inclus
volontairement a 1'evaluation d'impact, les variantes devraient
comporter de differentes facons permettant de correspondre aux but et a
la necessite ainsi que des conceptions alternatives relatives a 1'action
proposee. L'evaluation d'impact devrait 6galement prendre en
consideration le fait de ne pas proceder. Ce cboix permet
1'etablissement d'une base relative aux conditions environnementales
existantes et futures sans Fentree en jeu dudit projet qui peut etre utilise
pour comparaison avec les impacts occasionnes par les autres variantes.
Aussi permet-il de disposer d'une occasion de documentor les effets
benefiques et indesirables suite a 1'option de ne pas agir. Enfin, il vient
en soutien au choix du decideur quant a Papprobation ou au rejet dudit
projet.

La partie de revaluation traitant des "variantes" decrit toutes les
variantes qui 6taient ou sont encore en cours de prise en compte.  Toutes
les variantes raisonnables, c'est-a-dire celles satisfont au but et a la
necessite font Pobjet d'une description detaillee. Les variantes prise en
consideration et rejetees a un stade prScoce du processus sont
brievement decrites en meme temps que les motifs de leur elimination.
Le motif doit etre presente accompagne de suffisamment d'explications
permettant de justifier la decision de ne pas proceder avec les variantes
rejetees ainsi que des donnees permettant de repondre a toute question
ou commentaire pertinent dans le projet devaluation d'impact
environnemental.

L'evaluation preliminaire des variantes devrait delimiter la portee de
1'evaluation a un ensemble d'alternatives. L'evaluation de limpact
environnemental devrait concentrer sur les variantes les plus faisables,
economiques et sensibles a 1'environnement. L'evaluation de Pimpact
environnemental, pour chaque variante, devrait  inclure (i) une
description equilibree et (ii) une discussion a propos de la dimension et
la localisation des installation (ou du projet si aucune installation n'est
projetee), les besoins en terrains, les exigences ope"rationnels et de
gestion, les structures auxiliaires et les emplois du temps reserves aux
travaux de construction.

Les avantages lies a 1'evaluation de variantes sont les suivantes:

•    Selection de la meilleure conception de projet;
•    Selection de la meilleure localite pour le projet;
•    Utilisation la plus efficace des ressources;
•    Evitement des impacts indesirables;
•    Realisation des buts de developpement durables possible
     uniquement par la prise en compte de nouvelles fecons de traiter
     les affaires.
    L'evaluation de
    Timpact
    environnemental doit
    inclure une variante
    pronant Pabsence
    d'action.
 Pour chaque variante,
 1'evaluation de 1'impact doit
 inclure :

 1) Une description bien
   equilibree
2) Discussions sur :
-  Dimensions des
   installations et localite)
-  Besoins en terrains
-  Operations et
   gestion
-  Structures auxiliaires
-  Emplois du temps pour
    la construction
   Les problemes identifies
   a un stade precoce seront
   d'autant plus faciles et
   moins couteux a
   resoudre.
                                            4-7
         juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation dc chaque composante
Lors de Pelaboration des variantes, il est benefique pour Pinstigateur du
projet de sollicitcr un apport provenant des agences gouvernementales.
L'inclusion desdites agences constitue une technique important
permettant 1'identification des problematiques importantes relatives au
projet propose et les variantes.  Plus 1'identification des problemes se
fait tot dans le processus, moins couteux est plus facile il sera pour
Pinstigateur du projet et le reviseur de les traiter. Comme partie de la
description des variantes, 1'evaluation initiale de Pinstigateur du projet
pronant la mise en route de ce dernier devrait etre expliquee afin de
fournir des details concernant I'etendue et la profondeur des variantes
prises en compte, rejetees ou conservees pour etude.  Une description
bien documented des processus devaluation preliminaire decrivant la
methode utilisee pour delimiter la liste des variantes peut contribuer  a
determiner si un e"ventail complet de variantes a etc evalue.
L'exploration et la documentation d'une large etendue de variantes est a
Pavantage de Pinstigateur du projet.

4.3.1 Revision des variantes du projet

II est important que revaluation de Pimpact environnemental
comprenne un nombre suffisant de variantes pour assurer un processus
effectif de prise de decisions. Le reviseur peut se demander si d'autres
variantes devraient etre incloses meme apres P etude de portee ou si le
reviseur a reellement participe a ladite etude.

L'obligation d'elaborer des variantes ne constitue pas un processus
illimite utilise pour evoquer toutes les variantes possibles.  II existe un
precede objectif concernant cet aspect de Pevaluation de Pimpact sur
Penvironnement.  Les variantes devraient etre developpees dans les
conditions suivantes  :
•    Les variantes doivent satisfaire le but et la necessite du projet
     propose.
•    Les variantes doivent etre raisonnables et faisables. II doit rester
     possible de passer a la realisation.  Elles doivent etre faisables du
     point de vue logistique, technique et financier.

Pour les prises de decisions, elles peuvent etre presentees en tant que
certains points faisant partie d'un eventail continu de variantes qui,
lorsqu'elles sont analysees de maniere systematique, constituent une
base solide permettant de passer a la prise de decisions.

Combien de types et  quel nombre de variantes serait considere comme
adequat ?

Comment est-ce qu'un reviseur sait combien de variantes il devrait y
avoir et a quel point elles ont etc analysees correctement ? II est
important de garder a Pesprit que Pevaluation de Pimpact
environnemental constitue un outil pour le processus de prise de
decisions. Done,  un eventail de variantes devrait avoir ete identifie et
evalue. Un seul chois ne constitue par un eventail de variantes car dans
un tel cas il n'y a  pas de prise de decision et pas de processus
devaluation de Pimpact environnemental.
                       Variantes:

                       Doivent satisfaire le
                       but et la necessite

                       Doivent etre
                        raisonnables et
                        faisables
                      Determination du nombre
                      correct et types de
                      variantes.


                      Seulement deux variantes
                      ou peut etre des centaines
                      peuvent etre proposees en
                      fonction de
                      caracteristiques du projet
                      oroDose
juillet 1998
4-8

-------
                                                        Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
En realite seulemenf quelques variantes ou plusieurs centaines de celles-
ci peuvent s'averer necessaires dans le cadre d'une evaluation
particuliere.  Afin dc determiner si un nombre raisonnable de variantes a
ete identifie, le reviseur doit prendre en compte le delai, la geographic,
1'economie, et les impacts environnementaux et sociaux. Les variantes
devraient repr6senter une gamine complete ou certain points dans un
spectre d'options proposant de veritables choix pour le preneur de
decisions.

Option de ne pas agir

Dans les pays oil la proposition de variantes est obligatoire ou
normalement evaluees, les evaluations de 1'impact environnemental
incluent toujours une option de ne pas agir.  L'inclusion de ce choix est
importante pour permetrre un processus de prise de decision efficace.
Elle prevoit une evaluation des conditions environnementales et autres
conditions absentes du projet propose et qui peuvent §tre utilisees pour
comparaison par rapport aux eventuels impacts qu'ils soient benefiques
ou indesirables. L'option de ne pas agir presente les futures conditions
environnementales. Ceci peut aider les reviseurs de determiner si la
deviation anticipee a la condition de non action serait  acceptable..

Les conditions environnementales de base ne sont pas identiques a
F option de ne pas agir. Une etude base normalement  presente les
conditions environnementales actuelles. cependant lesdites conditions
peuvent changer meme en 1'absence d'un projet precis (par exemple, si
une foret etait vouee a une degradation par suite d'une infestation
d'insectes).  II est important d'identifier les impacts environnementaux
positifs et negatifs a travers la vie  d'un projet ce qui necessite une
anticipation des changements dans les conditions non  liees au projet
proprement dit.  En effet, le projet propose peut s'averer benefique
compare au fait de laisser deteriorer une situation existante.

Evaluation equilibree de variantes

Les reviseurs devraient determiner si chaque variante  a ete evaluee de
maniere adequate. Ceci implique que certaines variantes peuvent faire
Fobjet d'attention plus que d'autres. II existe parfois des variantes qui
sont prises en compte mais non analysees car elles ne  sont pas
nettement viables. Parmi les variantes analysers, chacune devrait faire
1'objet d'une analyse egale permettant aux comparaisons d'etre
significatives. Bien que les analyses equivalentes soient
recommandables, des variations d'analyse sont frequentes. Les
reviseurs doivent faire confiance a leurs propres opinions
professionnelles ainsi qu'a celles de leurs associes. Si une variante
semble avoir ete negligee sans justification il serait raisonnable et
conseille de demander a 1'instigateur du projet de reprendre en
consideration de maniere suffisamment approfondie.
  Les evaluations d'impact
  doivent toujours
  comporter une option de
  ne pas agir.
Les conditions
environnementales de
base ne sont 1'equivalent
de ['option de ne pas agir
                                             4-9
      juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
4.3.2  Feuille de route pour revision des variantes

En bref, lors de P evaluation des variantes, le reviseur doit au minimum
demander si:
       Feuille de route pour I'evaluation de variantes

      Elle prend en compte Peventail complet de variantes
        pennettant de satisfaire le but et la necessite :
         -  Sans agtr
         -  Sites, conceptions, controles alternatifs
         -  Structurel contre non structure!
         -  Redistribution des cout et benefices sociaux
         -  Raisonnable, faisable
         -  Prend en consideration Peventail de choix
         -  Satisfait le but et la necessite du projet propose

      La variante preTeree satisfait  le but et la necessite mieux que
        les variantes ayant moins d'impacts sur Penvironnement
4.4 DESCRIPTION DE LA SITUATION ENVIRONNEMENTALE

La partie du document relatif a I'evaluation d'impact decrit la situation
environnementale et identifie la situation afferente, y compris les
environnements physico-chimiques, biologiques, et socio-economiques
ainsi que les ressources esthetiques et culturelles.  La description de la
situation environnementale doit etre complete et precise etant donne
qu'elle servira de base a partir de laquelle les impacts de Paction
proposee sont calcules. Le reviseur devra se referer a P etude de portee
pour s'assurer que toutes des problematiques importantes ont ete
traitees. Le reviseur doit identifier tous les problemes importants non
couverts dans I'evaluation de Pimpact sur Penvironnement.

La description de la situation environnementale ne doit comporter que
les informations historiques necessaires a la comprehension des
eventuels impacts des variantes. Les informations doivent etre
presentees de maniere objective.  Le reviseur devra prendre des mesures
pour assurer que chaque aspect de Penvironnement susceptible de se
voir affecte par le projet est correctement traite. L'evaluation de
Pimpact environnemental doit tenir en compte :

•   Les conditions relatives a la qualite de Pair ambiant

•    La localisation de Pactivite seismique, le plan d'inondation, les
     caracteristiques speciales geographiques ou hydrologique du projet
     propose

•    La quantite et qualite des eaux de surface.
juillet 1998
4-10
                       • La description peut
                           inclure les :

                      -  ressources en air
                      —  ressources en eau
                      -  ressources sols et
                         geologiques
                      -  ressources biologiques
                      -  gestion dechets et
                         prevention de la
                         pollution
                      -  situation socio-
                         economique
                      -  ressources culturelles

-------
                                                       Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
•    Les communautes locales biologiques et habitats de poissons et de
     la faune y cornpris les habitats critiques a toute espece rare,
     menacee on en danger.

•    La localisation de zones sous protection speciale y compris les
     zones de gestion de la faune, les pares, terrains marecageux, les
     terre vierges ou plans d'eau ou sol agricoles de premiere qualite.

•    Les ressources renouvelables ou non.

•    La population actuelle ou projetee, la densite et localisation de la
     population par rapport au site sous etude.

•    L'utilisation actuelle et projetee des sols (a Pinterieur de la zone du
     projet et la region) et les reglements afferents.

•    Les tendances locales relatives a la demande et
     1'approvisionnement de l'61ectricite.

•    Niveaux de bruit ambiant

•    La localisation de zones comportant des elements du patrimoine
     dans la zone du projet

•    La situation reglementaire pour chaque ressource.

Cette description devra etre axee sur les problemes importants.
Uniquement les composantes susceptibles de traitement doivent etre
evoques dans tous les details. Les autres devraient etre resumes,
consolides ou incorpore par renvoi. Une experience acquise sur
d'autres projets s'avere utiles pour 1'indentification des composantes
environnementales devant etre decrites.

L'evaluation de 1'impact environnemental devra compter sur les
donnees existantes pour decrire la situation environnementale.  Si les
donnees suffisantes ne sont pas disponibles au sujet d'un certain besoin,
de diverses techniques peuvent etre utilisees afin d'en obtenir.  Lesdites
techniques se composent d'etudes sur le terrain, listes de verification,
cartes topographiques, et cartographic superposee y compris des
ressources mettant en ceuvre  des systemes d'information geographiques
(SIG). Le manuel des ressources accompagnant le cours sur les
principes d'evaluation de Fimpact environnement contient ce genre
d'informations.

Pour evaluer efficacement les eventuels impact d'un projet donne, le
reviseur doit discerner si 1'instigateur du projet a etabli des limitations
appropriees concernant la region et les delais afin de decrire la base
centre laquelle les eventuels impacts de revaluation environnementale
du projet propose seront compares.  La region concernee est la zone
geographique eventuellement affectee par ledit projet. L'epoque la plus
appropriee a 1'evaluation de 1'impact est le moment au cours de la
construction ou operation provoquant le changement le plus grand a
 Source d'informations
 Documentation
 existante
 Agences
 gouvernementales
 Organismes de
 recherche
 Etudes sur le terrain
 Cartes topographiques
 Cartes utilisation sols
 Systemes
 d'informations
 geographiques
Specialistes locaux

11 est essentiel que la
region concernee soit
correctement definie pour
chaque media aussi bien
que les periodes de temps
durant lesquelles les
impacts devraient se
                                            4-11
    juillct 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
1'environnement existant. Des epoques differentes sont choisies pour
des impacts ou parametres differentes. Par exemple, les limitations de
la region concernee seront probablement difFerentes pour 1'air et Peau.
Les estimations concernant 1'emploi local peuvent etre comparees par
rapport a deux epoques difFerentes ; une fois au cours du moment le
plus fort des travaux de construction temporaire et une autre fois au
cours du fonctionnement du projet propose.  Le reViseur doit s'assurer
que les annees et la zone utilisee pour la comparaison des impacts sont
clairement indiquees pour chaque impact ou partenaire.

Les sections suivantes decrivent les facteurs que le reviseur doit prendre
en compte lors de 1'evaluation de Padequation de la situation
environnementale figurant dans 1'evaluation des impacts..

4.4.1 Environnement physico-chimique existant

L'environnement physico-chimique cornprend 1'air, 1'eau et les
caracteristiques geologiques de la region sous &ude. Une
comprehension complete de 1'environnement physico-chimique et  du
type de projet propose aide le reviseur a identifier les problematiques
specifiques devant etre etudiees dans revaluation de 1'impact
environnemental pr&entant les eventuels impacts. Par exemple,
1'identification d'inversions frequentes de temperature peut exiger  que
Paccent soit mis sur les effets biologiques concernant les emissions
gazeuses pu  une penurie en eaux de surface dans la zone du projet  et
cela peut amener les evaluateurs de considerer les peu nombreux plans
d'eau existants soit traites comme habitat critiques.

4.4.1.1 Ressources en eau

Une grande vari6te d'operations industrielles recele un potentiel
pouvant affecter les ressources en air. Lesdites operations incluent les
activites primaires dans les sites miniers, les centrales d'energie et  les
installations de pate a papier, textiles et de produits chimiques.  En  plus,
1'intensification de la circulation de vehicules affecte souvent la qualite
de Pair.

Les ressources en air sont de"crites par le comportement physique
dynamique de la basse atmosphere (des parametres tels que la
distribution saisonniere de la velocite de Pair et la frequence et hauteur
de inversions) ainsi que par les variations de concentration des divers
types de gaz et matieres en suspension. La velocite" du vent et la
frequence des inversions subissent P influence exercee par les
caracteristiques topographiques locales, plus particulierement les
collines ou montagnes avoisinantes.  La qualite de Pair est decrite  par
les variations dans la concentration des gaz polluants et particules
presentes dans la basse atmosphere sont necessaires pour determiner les
impacts provoques par la construction et le fonctionnement du projet sur
la qualite de Pair.

Le comportement physique et dynamique de la basse atmosphere est
globalement determine par P interaction des conditions meteorologiques
                     Environnement
                     physico-chimique

                     Ressources en air
                     Ressources en eu
                     Sols et geologic
                      Ressources en air:

                      -  Donnees
                         meteorologiques
                      -  Qualite de Pair ambiant
                      —  Sources de pollution de
                         Pair
                     Donnees meteorologiques:

                     — Temperature
                     - Vent
                     - Pluviometrie
                     - Humidite
                     - Pression atmospherique
juillet 1998
4-12

-------
                                                        Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
 et topographiques. Par consequent, P evaluation de 1'impact
 environnemental doit inclure une discussion generate a propos du climat
 dans la region concernee tenant en compte ies facteurs suivants :

     •  La temperature quotidienne du sol et de chaque saison

     •  Les caracteristiques du vent a des epoques et hauteurs
     differentes (les roses des vents s'averent particulierement utiles en
     donnant les caracteristiques de velocite, de direction, de frequence
     et de stability de P atmosphere)

     •  La pluviometrie total par mois, saison et annee ainsi que la
     frequence d'orages et leur intensite y compris les eveiiements
     moyens et extremes.

     •  L'6vaporation

     •  La hauteur, frequence et persistance des inversions ainsi que les
      caracteristiques de mixage de P atmosphere

     •  Description des tendances touchant les jours soumis a la plus
      haute incidence de pollution.

 En plus, des informations devraient etre incluses concemant la
 frequence des aleas du climat y compris tornades, vents de haute
 velocite, ouragans et inondations (voir la Section 4.4.1.2). Les
 techniques de construction et Putilisation des sites peuvent se trouver
 affectees par les conditions meteorologiques extremes. Les donnees
 meteorologiques sont normalement disponibles chez les postes locaux
 de surveillance de la  meteorologie. La topographic du site et de la
 region est normalement determinee a partir de cartes ou d'enquetes sur
 le terrain.

 Les donnees sur la qualite de Pair ambiant (par exemple, les
 concentrations de particules, de monoxyde de carbone [CO],
 d'hydrocarbures, d'ozone [O3], et de dioxyde de soufre [SQz]) sont
 obligatoires pour pr&lire les eventuels impacts au cours  des travaux de
 construction et du fonctionnement d'un projet. Lesdites informations
 sont disponibles aupres de 1'agence locale de controle de la pollution.
 En se servant de la qualite de Pair comme historiques, les
 augmentations incrementales des concentrations de la pollution de 1'air
 peuvent etre calculees selon diverses normes nationales et locales.  La
 situation du site propose par rapport a toute zone protegee ou sensible
 (par exemple, pares nationaux) et toute autre zone ne satisfaisant pas les
 normes relatives a la  qualite de Pair devra etre prevue.

 Les sources rypiques  de donnees concernant la qualite de I'air sont
 constituees par les resultats  du suivi des emissions provenant
 d'installations particulieres et de surveillance de la qualite de Pair
obtenus par les entites de controle de la pollution de Pair. Si lesdites
donnees ne sont pas disponibles et Pinstigateur du projet ou le reviseur
estime qu'elles sont importantes, un suivi de la qualite de Paire peut
 Qualite de Pair ambiant:

 -  Particules
 -  Monoxyide de carbone
 -  Hydrocarbures
 -  Ozone
 -  Dioxyide de soufre
 -  Autres pollants
•  Sources stationnaires
    d'emission :

   -  Centrales energeriques
   -  Centrales industrielles

•  Sources mobiels d'emission

   -  Automobiles et camions
   -  Avions
   -  Bateaux
   -  Trains
                                            4-13
       jnillet 1998

-------
Chapitre 4- EvaJualion de chaque composante
s'averer necessaire. Au minimum les grandes installations or sources
stationnaires et les emissions de celles-ci devront etre caracterisees par
les variations d'emission par mois, annee et saison de pointe,
concernant tous les polluants existants. En plus des informations
concernant les sources stationnaires 1'evaluation de 1'impact
environnemental tient en compte les effets des sources mobiles sur la
qualite de 1'air.

Des pronostiques concernant les augmentations d'emissions provenant
de sources stationnaires aussi bien que mobiles et les estimations en
matiere de concentrations les polluants a long terme  sont importante
pour decrire la qualite future de 1'air.
La comparaison des tendances concernant la qualite  de 1'air avec les
normes nationales et locales en la matiere aidera 1'evaluation des
impacts causes par les emissions provenant du projet propose ainsi que
pour la determination du besoin de controles de la pollution de 1'air.

4.4.1.2 Ressource en eaux

Les ressources en eaux peuvent etre affectees par pratiquement
n'importe quel projet et devront etre prises en compte lors d'une
evaluation concernant les eventuels impacts environnementaux
occasionnes par les installations de traitement, de sites utilises pour des
dechets dangereux et remblais, le developpement de tourisme, la
generation d'electricit6, le deVeloppement des ports ainsi que de
nombreux autres projets. Les ressources en eau peuvent etre affectees
par les projets d'infrastructure y compris en matieres du transport ou du
traitement des eaux usees et des projets comportant 1'extraction des
ressources naturelles telles que Pexploitation miniere et de la foret. Les
eventuelles sources d'impact sur les ressources en eau dues aux dits
projets sont les suivantes :

•    le retrait d'eaux douces des lacs, rivieres, ruisseaux ou aquiferes ;

•    les decharges d'eaux  us£es traitees ou non ;

•    le depot de polluants provenant des cheminees et/ou emissions de
      vehicules;

•    les eaux pluviales et 1'effet sur I'agriculture ;

•    les epandages.

Le reviseur doit verifier pour determiner si les informations
meteorologiques contenues dans la description de 1'evaluation de
1'impact environnemental decrite les plans d'eau de  surface (par
exemple, ruisseaux, rivieres, lacs, estuaires et oceans), les aquiferes des
eaux souterraines et les zones speciales aquatiques situees dans la region
etudiee. Les diverses descriptions comprennent des  cartes des plans
d'eau de surface et les systemes de drainage. En plus, elles doivent
decrire les utilisations actuelles et futures des eaux de surface et
souterraines. Les utilisations typiques des plans d'eau concernent
juillet 1998
4-14
                        »  Ressources en eau:

                           —  Source et localite
                           -  Qualite
                           —  Quantite
                           -  Utilisations
                           Informations sur la qualite
                             d'eau:

                           Oxygene dissout
                           Temperature
                           Salinite
                           Solides suspendus et dissous
                           elements nutritifs
                           Produits chimiques
                           Contaminants biologiques

-------
                                                        Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
1'habitat de la faunc, 1'eau potables, les eaux industrielles et
commerciales, Feau d'irrigation, des utilisations de survie (chasse et
peche), de recreation (peche et natation) et la peche commerciale et la
recolte biologique (coquillages, aquaculture). L'utilisation des eaux de
surface (detournements, retours et reclamations) est d'une important
critique lorsqu'il y penurie d'eau.

L'evaluation de 1'impact environnemental doit egalement decrire la
qualite de 1'eau existante.  La description de la qualite de 1'eau doit
inclure les caracteristiques physiques et chimiques des eaux de surface
risquant d'etre affectees par le projet propose.  Les conditions ambiants
des parametres conventionnels (par exemple, 1'oxygene dissout, la
temperature, la salinisation, les matieres en suspension ou dissoutes et
les elements nutritifs) aussi bien que les concentrations en produits
chimiques, devront etre decrits en ce qui conceme les eaux douces et les
eaux salees.

En plus, la description des eaux de surface devra inclure :

•   Les debits historiques maxima, minima et moyens pour rivieres et
    ruisseaux;

•   Les niveaux d'eau et tendance saisonnieres de la stratification
    thermique pour lacs, etangs et reservoirs ;

•   Les caracteristiques de circulation (marees, courant, thermocline et
    thermohalin (pour rivieres a maree, les lagunes, estuaires et oceans ;

•   Ressources biologiques (voir Section 4.4.2) ;

•   Aires de peche;

•   Sites d'aquaculture ;

•   Habitats.

En plus de la description des caracteristiques physiques et chimiques
des plans d'eaux de surface, 1'evaluation de 1'impact environnemental
devrait decrire les sources existantes de pollution y compris :

•   Les installation industrielles ;

•   Les installations de traitement d'eaux usees ;

•   Les eaux usees non traitees.provenant de zones residentielles ou
    industrielles;

•   Les eaux pluviales et les consequences sur 1'agriculture.

Les informations doivent inclure les localisations concernant les
decharges existantes et les donnees relatives au chargement des
                                             4-15
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
polluants. Si lesdites donnees ne sont pas disponibles, elles peuvent etre
estimees sur la base d'informations relatives aux sources de
dechargement.  line comprehension des chargements de polluants dans
les plans d'eau et les concentrations ambiants resultantes est necessaire
pour predire avec precision la qualite future de 1'eau et les impacts
occasionnes par le projet propose.

Une discussion sur les ressources en eaux de surface doit egalement
inclure les incidences d'inondations. Les dates, niveaux et pics de
dechargements d'inondations anterieures doivent etre indiques en meme
temps que les conditions meteorologiques incriminees. Les donnees
historiques concernant les niveaux d'inondations aident les decisions
concernant le choix de site permettant d'eviter rendommagement par
les inondations.

In addition, revaluation de Pimpact devra decrire les ressources en eaux
souterraines. Les descriptions des aquiferes alluviaux  et du substratum
rocheux sont necessaires pour determiner le potential des activites du
projet de contaminer ou epuiser les reserves en eaux souterraines. Les
projets sont plus susceptibles d'affecter les eaux de surface lorsque la
nappe phreatique est proche a une zone de rechargement ou le projet
retirera de 1'eau souterraine. La profondeur de la nappe phreatique ainsi
que les caracteristiques des sols et la nature geoiogique sont importants.
L'evaluation de 1'impact pour les projets affectant les ressources en
eaux souterraines doit contenir les informations suivantes  :

•   L'existence des eaux souterraines y compris les localites et les
    frontieres des aquiferes ;

•   La capacite des aquiferes de transmettre de 1'eau (niveau de
    transmissivite);

•   Le mouvement des eaux souterraines, y compris la direction et
    debit;

•   La localisation et les debits de rechargement de dechargement des
    eaux;

•   La qualite des eaux souterraines (pH, matieres en suspension et
    dissoutes, la saiinisation et les concentrations en contaminants
    specifiques).

Les informations concernant les eaux souterraines sont souvent
obtenues a partir de cartes rggionales ou etudes hydrologiques sur le
terrain. Lesdites etudes s'appuient souvent sur des cartes
topographiques afin de determiner les tendances des systemes de
drainage, de cartes geologiques pour les sols,  les sequences et
Pepaisseur des materiaux, des cartes potentiometriques et les gradients
pour la direction des debits.
juillet 1998
4-16
                           Facteurs essentiels :

                           Profondeur jusqu'a la
                           nappe phreatique
                           Sols superieurs
                           Caracteristiques
                           geologiques
                           Qualite des eaux
                             souterraines :

                           PH
                           matieres solides
                           Saiinisation
                           Produits chimiques

-------
                                                        Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
 4.4.1.3 Lex sols et la geologie

 Les travaux de construction, 1'exploitation miniere, le domaine forestier,
 1'agriculture, les remblais et le developpement cotiere represented
 quelques activites afTectant les sols et les formations geologiques.
 Reciproquement, les structures geologiques sous-jacentes peuvent
 affecter la stabilite de divers ouvrages y compris ponts, batiments,
 barrages et remblais.  L'evaluation de 1'impact environnemental doit
 inclure une description de la topographic de la surface et la composition
 des sols dans la zone concernee. Les cartes des sols et geologiques
 demontrant le sequencement et 1'epaisseur des materiaux souterrains
 sont communement utilisees. Cette partie de 1'evaluation de 1'impact
 devrait inclure les parametres suivants :

 •   La topographic;

 •   La situation et conditions des jointures, failles, fracture et autres
    faiblesses eVentuelles;

 •   Les decoupes des pentes et les chargements structurels ;

 •   L'historiques des eboulements  ;

 •   La permeabilite des sols ;

 •   L'erodabilite;

 •   La resistance aux intemperies ;

 •   Les profondeurs jusqu'aux couches impermeables ;

 •   La profondeur de la nappe phreatique ;

 •   Les mouvements des eaux souterraines.

 Ces informations fournissent la plupart des renseignements necessaires
 pour determiner les risques d'endommagement des biens et problemes
 de securite lies au projet propose.

 Le potentiel concernant Perosion constitue une consideration importante
 sur certains sites y compris ceux a proximite des ressources en eaux.
 Ledit potentiel depend des facteurs  suivants :

 •    Les caracteristiques local et regionales (faites, collines, montagnes,
     zones cotieres, vallees et bords des ruisseaux;

 •    Les caracteristiques des sols locaux et changements des pentes

 •   La presence de vegetation dans zones riveraines ;

•   Tendances pluviometriques;
  Pour la regions concernee,
   1'evaluation de 1' impact
   doit inclure une
   description detaillee de ::

  -  La topographic de
     surface
  -  Sols
Potentiel d'erosion
Affaissements
                                            4-17
      juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chague composante
•    Tendances de circulation de Peau.

Les donnees meteorologiques, les cartes topographiques et cartes des sols
de la zone du projet sont normalement suffisants pour revaluation du
potentiel d'erosion.

II est egalement important de tenir en compte la localite de formations de
calcaire ou d'aclivite" miniere souterraine dans la zone du projet propose,
1'historique des affaissements et les utilisations projetees concernant ies
eaux souterraines (par exemple le retrait de 1'eau). Ces facteurs
permettront d'£valuer le potential d'aflfaissement des terres. Les
informations concernant les sols, les sous-sols et les substrats rocheux
aussi bien que la connaissance des notations et la gradation et
compactage du projet propose, facilitera revaluation du potentiel de
compactage excessif des materiaux de fondation et les impacts afferents.

Les caracteristiques geologiques sont importantes lorsque les site
paleontologiques et autres zones de valeur scientifique ou educatives
risquent d'Stre deranges ou de comporter trap de structures d'installation.

Dans les zones d'activite seismique,  la description de la situation
environnementale doit inclure les informations necessaires pour
permettre les eventuels risques d'endommagement ou pertes occasionnes
par tremblements de terre et volcans. Les informations concernees ont
trait  a la proximite des failles, 1'historique des tremblements de terre et
volcans dans la zone, les epicentres,  les magnitudes et la frequence de
tels evenements.

L'evaluation de Pimpact doit identifier les ressources minerales, plus
particulierement eel les ayant une valeur economique, situees dans la
zone etudiee. Si de telles ressources existent, le document doit identifier
la situation des depots sur une carte du site propose et decrire les types et
quantites des mineraux. En plus, le document doit identifier les
gisements concedes ou autres activites presentes ou eVentuelles de
developpement sur ou a proximite du site proposed Ces informations
seront utiles pour determiner si la presence des ressources minerales
risque d'affecter 1'utilisation presente ou eventuelle des sols ou conflits
concernant la zone etudiee.

4.4.2 Conditions biologiques existantes

La description d'une evaluation d'impact doit inclure une description
complete des elements biologiques essentials y compris 1'identification et
la distribution d'especes dominantes, rares ou uniques d'animaux et des
plantes presentes dans la zone etudiee. Ladite description doit identifier
toutes les especes reconnues menacees ou en danger dans la zone
concernee. Les donnees emises doivent etre accompagnees de cartes
avec image superposee de  la vegetation, des especes de flore et de la
faune, et si possible, les listes d'abondance.  Lesdites informations, en
tenant compte des relations ecologiques telles que I'habitat et les sources
d'alimentation, fournissent la base permettant de determiner si
                   Activite seismique :

                   -  Proximite aux failles
                   -  Historique des
                      tremblements de terre et
                      eruptions volcaniques :
                      - Amplitude
                      - Frequency
                   Ressources minerales :

                   -  Localite de depots
                   -  Type et quantites de
                       mineraux
                   -  Propriete des droits de
                       minage
                   Ressources biologiques:

                   -  Communautes
                      aquatiques
                   -  Communautes
                      palustres
                   -  Communautes
                      terrestres
                   -  Inter relations
                      ecologiques

                   Sources d'informations :

                   -  Documentation
                   -  Agences
                      gouvernementales
                   -  Organismes de
                      recherche
                   -  Etudes sur le terrain
                   -    Suivi
juillet 1998
4-18

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosante
 1'evaluation tient suffisamment en compte les eventuels impacts sur la
 communaute biologique.

 La connaissance des types de communautes vegetales dans la zone du
 projet et la distribution de celle-ci sont necessaires a 1'evaluation des
 eventuels impacts.  La presence de la flore et la faune sur un site depend
 de la nature et la distribution de la vegetation.  L'evaluation de 1'impact
 environnemental doit mettre 1'accent sur les especes susceptibles de
 deplacement provoque par les travaux de construction et le
 fonctionnement, aussi bien que les especes rares presentes dans la zone
 du projet.

 II existe de nombreuses manieres dont les professionnels approchent une
 description des ressources biologiques dans une evaluation de F impact
 sur I'environnement.  II n'y a pas de maniere unique de traiter 1'etude des
 ressources biologiques.  Une categorisation en trois volets : I) faune et
 vegetation; 2) caracterisations de la communaute et de Fhabitat. Et 3) les
 caracteristiques ecologiquement significatives.

 4.4.2.1 Flore et faune

 Les informations les plus importantes relatives aux conditions
 biologiques existantes figurant dans la description de la situation
 environnementale se referent a la flore et a la faune.  Les projets ayant un
 potentiel d'apporter des effets indesirables a la flore et la faune et plus
 particulierement aux especes menacees sont parfois extremement
 controverses entrainant des protestions du public et problemes legaux.
 Les reviseurs de cette partie d'une evaluation d'impact devraient
 accorder une attention particuliere lore de 1'etude de la description de la
 flore et la faune existantes. Cela aide le reviseur d'evaluer correctement
 rimportance des eventuels impacts relatifs la flore et la faune existantes.

 Composition de especes

 La composition des especes se re"fere aux differentes especes biologiques
 presentes dans la zone concerned (sur le site du projet et autres zones
 eventuellement affectees)  II est normal pour les evaluations d'impact
 d'inclure une liste des especes presentes sur le site du projet reparties en
 plusieurs categories. Pour assister le reviseur a elaborer un cadre pour les
 informations necessaires concernant la composition des especes, ci apres
 se trouvent un certain nombre d'exemples d'especes appartenant a
chaque categoric.

Communautes aquaticiues

Les categories suivantes doivent etre utilisees pour assister le reviseur
evaluer I'adequation de l'impact sur 1'environnement et decrire la
composition des communautes aquatiques :

    •  Flore
                                             4-19
juillet 1998

-------
 Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
     -  Phytoplancton (par exemple, diatomees, dinoflagelles, algues
         bleues et vertes)
     -  Vegetation submergee (par exemple, persils d'eau, plantes
         aquatiques a racine, algues attachees)
     -  Vegetation flottante (par exemple, jacinthe d'eau, lenticule
         mineure)

     •  Faune

     -  Planctons (par exemple, copepodes, euphausiaces)
     -  Faune benthique (par exemple, etoiles de mer, crabes, larves des
        phryganes, mouches doab, vers polychetes, palourdes)
     -  Invertdbres pelagiques (par exemple, meduses, calamars)
     -  Poissons (par exemple, achigans, saumon)
     -  Reptiles (par exemple, tortues, serpents)
     -  Oiseaux (par exemple, canards, oies, sternes, gris cendres,
        cormorans)
     -  Mammiferes (par exemple, castors, lions de mer, baleines,
        loutres).

 Communautes palustres

 Les categories suivantes peuvent aider le reviseur a evaluer 1'adequation
 de 1'eventuel impact en decrivant la flore et la faune dans les
 communautes palustres :

   •     Flore

     -  Vegetation emergeante (par exemple, preles, carex, scirpes,
        mangroves)
     -  Vegetation submergee (par exemple, herbes d'eau douce)
     -  Vegetation flottante (par exemple, hyacinthe d'eau, lenticules)

   •    Faune

     -  Faune benthique (par exemple, ophiures, crabes, larves de
        phrygane, larves de mouches dobson, vers polychetes, palourdes,
        huitres)
     -  Insectes et autres invertebres (par exemple, moustiques,
        papillons, cafards, araignees d'eau)
     -  Poissons (par exemple, graves, chabots)
     -  Amphibiens (par exemple, grenouilles, crapauds, salamandres)
     -  Reptiles (par exemple, tortues, serpents d'eau)
     -  Oiseaux (par exemple, canards, oies, oiseaux chanteurs, pic bois)
     -  Mammiferes (par exemple, rats musques).

 Communautes terrestres
juillet 1998                                                4-20

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Les classifications suivantes peuvent etre utilisees pour 1'evaluation
1'integralite de la description des especes de flore et de faune dans les
communautes terrestres :

     •  Flore

             Plantes (par exemple, lichens, mousse, algues)
             Plantes herbacees (par exemple, fleures sauvages, fougeres,
             herbes)
        -    Arbustes (par exemple, rhododendron, arbustes creosotes)
        -    Arbres (par exemple, palmiers, figues, sapins).

     •  Faune

        -    Insectes et autres invertebres (par exemple, cafards,
             mouches)
        -    Amphibiens (par exemple, grenouilles, crapauds)
             Reptiles (par exemple, tortues, serpents, lezards)
        -    Oiseaux (par exemple, oiseaux chanteurs, faisans, aigles,
             faucons)
        -    Mammiferes (par exemple, ratons, taupes, musaraignes,
             souris, lions, antilopes, elephants, rats, leopards, singes,
             guepards, anthropoides).

Especes indigenes presentes

En plus de listes des especes biologiques dominantes, rares et uniques
presentes sur le site ou dans la region, le reviseur doit s'assurer que
1'instigateur du projet a identifie les especes indigenes. Une espece est
consideree comme etant indigene si elle s'est developpee sur le site
propose ou sur des sites similaires dans ladite region.  Les especes
indigenes sont considerees comme ayant plus de valeur que les especes
non indigenes parce qu'elles constituent des composantes integrales dans
une ecosysteme donne.  Au passage du temps, des especes particulieres
peuvent influencer les conditions du site, par exemple, en modifiant
Pacidite des sols ou se constituer en especes cle, c'est-a-dire une especes
sur laquelle d'autres especes dependent directement ou indirectement
dans la chaine alimentaire. Pour cette raison, il est important d'indiquer
clairement les especes presentes.

Especes exotiques

Contrairement aux especes indigenes, les especes exotiques n'ont pas
connu une evolution leur permettant de s'etablir sur le site ou dans des
endroits similaires dans la region. Les especes exotiques sont souvent
introduites by des forces anthropogeniques. On pourrait citer 1'exemple
du zebre Mussel introduit dans la zone des grands lacs en Amerique du
Nord par 1'eau de ballast provenant des navires etrangers, la chenille
gitane introduite au nord-est des Etats-unis apres d'etre echappee d'un
laboratoire, ainsi que les « abeilles tueuses » d'Afrique qui ont prolifere
                                             4-21
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
sur de vasles espaces d'Amerique Centrale et du Sud. Les especes
exotiques donnent lieu a des preoccupations car elles provoquent le
deplacement des especes indigenes. Les especes exotiques ont peu ou
pas de prcdateurs locaux ce qui leur permet de s'accroitre rapidement.
Cela peut avoir un effet indesirable sur I'alimentation, les sites de
nidification ou autres facteurs qui sont cruciaux pour la survie des
especes indigenes.

Les especes exotiques doivent etre identifiees dans le cadre d'une
description des conditions biologiques existantes. Une attention
particuliere doit etre accordee aux especes nuisibles et invasives dans les
ecosystemes concerned.  Devraient egalement etre pris en consideration
les facteurs amenant a 1'accroissement de 1'abondance des especes
exotiques par rapport aux especes indigenes. Cette distinction sera
necessaire lors de la revision de revaluation des eventuels impacts
environnementaux lies au projet propose.

Especes rares et menacees

Aux Etats-unis  et dans de nombreux autres pays, les especes rares et
menacees sont protegees par la loi. En plus des lots empechant des
dommages directes  aux dites especes, il existe egalement des
interdictions visant  la protection de celles-ci, notamment en ce qui
concerne la modification de leur habitat ou autres formes de nuisance
(par exemple, le bruit). Aux Etats-unis la loi relative aux especes
menacees fait une distinction entre ies especes "menacees"et celles "en
danger". Les especes en danger font 1'objet d'obligations legates plus
strictes concernant la protection que les especes menacees. En plus, les
differents etats  creent leurs propres classifications et systemes de
protection legate pour les especes rares ou menacees. Le reviseur doit
etre conscient de toutes les lois locales, regionales et de Petat relatif aux
especes rares ou menacees.  La description des condition biologiques
existantes doit inclure une Hste et discussion des especes rares et
menacees sur le site propos6 ou dans la region concernee. Le reviseur
doit communiquer a un stade precoce avec 1'instigateur du projet pour
voir si cette partie de la description des conditions biologiques locales est
incomplete car une  mesentente ou representation incorrecte des especes
rares ou menacees pourrait resulter en un rejet dudit projet a un stade
ulterieur du processus.

4.4.2.2 Caracterisation de la communaute et de I'habitat

La caracterisation de la communaute et de Phabitat signifie la prise en
compte de  beaucoup plus de facteurs que les especes individuelles ou
listes d'especes. Elle fait entrer en jeu 1'identification de la communaute
plus large venant en appui aux especes individuelles et la comprehension
des caracteristiques a Pinterieur de celle-ci, par exemple les
caracteristiques physiques importantes.

Types de communaute dans la zone
                 •   L'evaluation de
                     Timpact
                     environnemental doit
                     identifier clairement
                     tout habitat critique
                     susceptible d'etre
                     affecte par le projet
                     propose et decrire en
                     detail Phistorique les
                     especes dependantes
                     dudit habitat
juillet 1998
4-22

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Comme dans la section anteneure, les types de communaute sont classes
sous trois rubriques : les communautes aquatiques, les communautes
palustres et les communautes terrestres.
 Communautes aquatigues

 Les environnements aquatiques vont des ruisseaux d'eau douce aux
 regions pelagiques des oceans. Lesdits environnements donnent lieu a
 des habitats covenant a un large eventail de vie animate et vegetale. En
 evaluant la nature complete d'une evaluation d'impact environnemental,
 le reviseur doit aider a assurer que la description identifie et decrit
 correctement les composantes biologiques de chaque communautd
 aquatique risquant d'etre affectee par le projet  propose. Lors de la
 revision de la description de la vegetation aquatique, le reviseur doit
 verifier pour constater si les zones avoisinantes et en aval des endroits
 planifies pour le dechargement sont mises en valeur. La premiere etape
 est de verifier que le document identifie correctement tous les
 environnements aquatiques dans la region (par exemple, ruisseaux,
 rivieres, lacs, oceans). Une carte indiquant tous les plans  d'eau de
 surface dans la region serait utile a ce stade.  Une fois les
 environnements appropries verifies, le  reviseur doit s'assurer que tous les
 organismes presents sont identifies. La documentation existante,  le suivi
 biologique et les etudes sur le terrain constituent les  sources primaires de
 donnees permettant 1'identification des organismes.

 Communautes palustres

 Les palustres forment la transition entre les hautes terres et les eaux des
 rivieres, lacs et oceans. L'hydrologie d'un palustre peut etre a marees ou
 sans marees. En general, 1'hydrologie  des marees se refere aux zones
 palustres d'eau salee et 1'hydrologie sans marees se refere aux zones
 palustres d'eau douce. Les zones palustres peuvent etre inondees en
 permanence, temporairement ou periodiquement saturees.

 Les principals zones palustres peuvent etre classees selon le type de
 vegetation en zones palustres emergeantes, d'arbustes et forestieres. La
 vegetation des les zones palustres Emergeantes (parfois denommees
 "marais") est dominee par les herbes et carex normalement associes aux
 eaux dormantes a 1'annee. La vegetation des zones palustres forestieres
 (par exemple, les marais) implique la predominance  d'especes d'arbres
 telles que mangroves dans les zones cotieres capables de survivre et/ou
 proliferer dans des eaux dormantes sur de longues periodes de temps.
 Les zones palustres a arbustes est un melange de zones emergeantes et
 forestieres ayant une vegetation typique des deux types. Les especes
particulieres a predominance dans chaque categoric de zone palustre
 varient en fonction de la geographic, la saturation des sols ainsi que
d'autres conditions environnementales.
 • Communautes
     aquatiques :

-  Caracteristiques de la
   flore et la faune
-  Sensibilite
-  Historique
-  Abondance
-  Distribution
-  Diversite
-   Types et localisation
    d'habitats

 •  Communautes palustres

   - a marees
   - sans marees
   Classifications des
    communautes palustres:

   -  Emergeantes
   -  a arbustes
   -  Forestieres
    Exemples de
     communautes terrestres

    -  Deserts
    -  Herbages
    -  Coniferes
    -  Foret bois dur
   L'evaluation de ['impact
   environnemental doit
   inclure une carte
   delimitant les zones
   palustres et une Hste de la
   flore et la faune et les
   abondances respectives.
                                            4-23
     juillet 1998

-------
Chanitre 4- Evaluation de chaque comnosante
Les zones palustres constituent 1'habitat critique de nombreux animaux
et plantes.  Les zones palustres a marees sont particulierement pour les
poissons dans les estuaires, les coquillages et certaines especes de
sauvagines, oiseaux de rivage et echassiers. Les zones palustres sans
marees constituent des sources d'alimentation pour les poissons d'eau
douce.  En plus, des oiseaux tels  que canards, et oies s'alimentent,
nidifient et elevent leurs petits dans les zones palustres d'eau douce. Les
zones palustres a marees et sans marees servent de terrain de frayere et
de nurseries pour de nombreuses especes de poissons.

Les zones palustres jouent un role important pour le maintient de la
qualite* de 1'eau et pour attenuer les poussees en quantites d'eau. Les
zones palustres freinent la vitesse de 1'eau et reduisent 1'erosion causee
par les marees, tempfites et inondations. La vitesse reduite permet aux
particules de se former a I'exterieur de 1'eau et done ameliorent la clarte
de celle-ci.  Si des poliuants toxiques sont lies aux particules, cependant,
ils peuvent avoir un effet negatif sur les communautes des zones
palustres.

L'Svaluation de 1'impact environnemental doit inclure une carte
delimitant les zones palustres ainsi qu'une liste de la flore et la faune et
des abondances.  Les types d'especes et les abondances afferentes sont
identifies par la recherche documentaires et etudes sur le terrain.

Communautes terrestres

Les communautes terrestres peuvent etre classes en trois categories, y
compris les paturages, forets et forets de bois dur.  Chaque categoric
recele des habitats uniques pour plantes et animaux. Des cartes avec
elements superposes indiquant la vegetation dominante offrent une base
a 1'evaluation. Les documents existants ainsi que les etudes sur le terrain
realises par des biologistes ayant de I'experience dans 1'identification de
la flore et la faune locales peuvent etre une source d' informations
specifiques y compris sur les diverses especes presentes et les
abondances correspondantes.

En face de climats differents, des differents types de communaute sont
des communautes de climax, c'est-a-dire des communautes ayant attaint
un equilibre dynamique suite a une longue periode de succession. II est
important que les communautes de climax soient identifiers afin
d'evaluer si les ressources genetiques adequates sont disponibles pour la
preservation de celles-ci. II faut parfois des siecles pour reconstituer les
communautes de climax dans une localite donnee. La perte de celles-ci
serait eventuellement significative.

4.4.2.3 Caracteristiques significatives sur le plan ecologique

Soutien aux ecosystemes plus larges

II est important parfois de considerer un site de projet comme faisant
partie d'un ensemble plutot qu'un Tlot isole de terrain.  Tout site
                      Les Caracteristiques
                      significatives incluent
                      celles qui permettent des
                      ecosystemes plus larges,
                      des processus ou
                      fonctions et types de
                      perturbations plus
                      importants.
juillet 1998
4-24

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
 aquatique. marecageux ou terrestre peut subir des eftets sur les
 ressources biologiques provenant d'autres lieux ou sites. Un exemple
 serait une escale laisant partie d'une route de vol aviaire. Certains
 endroits servent de lieu d'alimentation. de nidification et de reproduction
 d'oiseaux migratoires. Bien que les oiseaux dependants du site propose
 passent la plupart de leur temps ailleurs au cours d'autres saisons, le
 maintien d'un site particulier sur la route de migration dans un etat sans
 perturbation peut s'av6rer critique a leur sante et a leur survie. Tel est le
 cas aux Etats-unis pres de la riviere Platt au Nebraska ainsi que pour
 beaucoup d'autres rivieres, ruisseaux et marecages situes dans les
 principales routes de vol au Canada, les USA et au Mexique.

 De nombreux animaux chassent ou s'alimentent sur d'enormes espaces.
 Tout changement se produisant a 1'environnement empechant  lesdits
 animaux d'accedant a ces endroits aurait forcement un efTet negatif sur
 les populations. Plusieurs especes menacees ou en danger aux Etats-unis
 en sont arrivees la par suite de perte ou de fragmentation d'habitat.  Le
 serpent indigo au sud de la Floride constitue 1'une desdites especes.

 Interactions biotiques

 L'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les interrelations
 cle ainsi que la dynamique dans les differents ecosystemes identifies
 dans la region etudiee. Meme s'il est difficile de determiner dans quelie
 mesure la flore et la faune sont interdependantes sur un site donne, une
 attention speciale doit etre accordee a 1'identification  des especes
 predominantes et les niveaux trophiques de ces dernieres. Une
 comprehension de base relative aux toiles alimentaires aquatiques,
 marecageuses et terrestres et la relation parmi des divers niveaux
 trophiques de chacun  desdits types d'ecosysteme constitue la base
 permettant de predire l'impact sur 1'un des niveaux trophiques
 occasionne par les changements intervenant a d'autres niveaux.  Par
 exemple, lors de 1'etude des impacts causes pas  les activites de dragage
 sur un marais situe en zone palustre, il est normal d'abord de prendre en
 compte les eventuelles pertes d'invertebres benthiques par suite
 d'augmentation en enterrements et en turbidite.  Etant donne que les
 invertebres servent de source primaire d'alimentation aux especes locales
 de poissons (qui, a leur tour constituent les element primaires de proie
 pour les oiseaux de rivage et mammiferes), une decroissance
 significative d'invertebres peut avoir un effet global particulierement
 negatif.

 Processus ou functions importants

 Une zone aquatique, palustre ou terrestre peut assurer des fonctions
 importantes n'etant pas immediatement apparentes. Par exemple, durant
 des periodes de grands pluies, les zones palustres servent de bassins de
retenu pour les flux grandissants des ruisseaux, en absorbant de gros
volumes  et en les relachant par la suite,  done en aidant a empecher les
 inondations subites. Les zones palustres servent egalement de  filtres
 • Habitat
 • Facteurs le imitation
 • Sources d'alimentation
                                             4-25
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
naturels en eliminant les elements nutritifs et toxiques de 1'eau polluee.
Un autre exemple serait les forets sur des pentes abruptes. En plus de
tous les avantages directs permis par la presence des forets, ceci permet
egalement de stabiliser les pentes et empeche 1'installation d'erosion en
protegeant les terres minerales du vent et de la pluie ainsi que par le
maintien en place des sols par le biais de systemes racinaires.

II est important de reconnattre de tels processus et fonctions si importants
lors de la revision de la description des conditions biologiques existantes.
Pour assurer Pinclusion de ce type d'informations, le reviseur doit
verifier pour voir si les conditions physiques et biologiques du site
propose ont etc etudiees ou suivies sur des periodes de temps distinctes
ou durant des saisons differentes. Certains processus ou fonctions
importants sont visibles uniquement a certaines periodes de 1'annee (par
exemple, lors de ia chute des pluies) ou sur de longues periode (par
exemple, plusieurs saisons).
Types de perturbations

Tout site peut subir les effets de perturbations naturelles ou
anthropogeniques. Les perturbations (par exemple, inondations,
incendies) representent celles ayant lieu de maniere reguliere ou
periodiquement el exercant une influence significative sur les conditions
biologiques du site. Les perturbations anthropogeniques peuvent
egalement jouer un role important relativement aux conditions
biologiques soil en infligeant des perturbations naturelles soit en
provoquant des impacts directs (par exemple, la destruction d'habitats).

Perturbations naturelles

Deux des  perturbations naturelles les plus frequentes sont les incendies et
les inondations. Certaines forets et pairies subissent les effets
d'incendies naturels de maniere peiiodique. Dans les ecosystemes
influences par les incendies, certaines especes s'adaptent ou meme,
exigent la presence d'incendies.  Par exemple, les semences de certaines
especes d'arbres ne germent pas avant d'etre affectees par des incendies.
Certaines  forets comptent sur le feu pour empecher les buissons et autres
materials  naturels d'atteindre des niveaux dangereux. Dans le deux cas,
un projet provoquant I'arret d'incendies pourrait causer des changements
significatifs a la biologic du systeme, y compris une modification des
especes dominantes ainsi que la possibilite de la survenance d'incendies
massifs alimentes par une surabondance de combustibles.

Les tendances provoquant des inondations peuvent egalement exercer
d'importantes fluences biologiques. Toutes les rivieres debordent leurs
rivages dans des conditions naturelles, certaines de maniere reguliere
(par exemple, pendant la saison des pluies), et d'autres de maniere moins
reguliere.  Dans certaines regions, lesdites inondations transportent
d'importants elements nutritifs et sedimentations entourant les zones
terrestres. Les eaux d'inondations remplissent egalement d'importants


juillet 1998                                                 4^26

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
 points d'eau ainsi que d'autres sources d'eau necessaires a la faune. Une
 comprehension des processus existants dans un tel systeme est
 particulierement importante si un projet propose risquait d'alterer un lit
 de riviere ou bloquer les inondations naturelles.

 Perturbations induites par le projet

 Les effets provoques par la construction et le fonctionnement d'un projet
 peuvent inclure la degradation ou la perte d'habitats. L'&endue de la
 perturbation de Phabitat est fonction de 1'utilisation des sols sur le site
 propose. Si le projet necessite le nettoyage et la gradation des terres
 forestieres ou le dragage d'un plan d'eau primaire, le potentiel de perte
 est plus grand dans les endroits ou de telles activates se sont deja
 produites.

 Les effets indesirables a 1'habitat des especes critiques, par exemple les
 sols de nurseries, les aires de reproduction ou de nidification finissent  par
 affecter les especes et la survie des populations.  II arrive souvent qu'un
 stade de vie d'une espece specifique necessite un habitat precis (par
 exemple, les lits de rupies servent de nurseries aux poissons marins, et
 les ruisseaux d'eaux froides necessaires a certaines larves d'ephemeres
 vulgaires).  La perte ou  degradation desdits habitat critiques peuvent
 interrompre ou detruire la regeneration des populations. Done,
 1'evaluation de I'impact environnemental doit clairement identifier tout
 habitat critique susceptible etre affecte pas le projet et decrire en detail
 1'histoire de la vie des especes dependantes des habitats critiques.

 Un autre aspect concemant les interrelations ecologiques est la
 fragmentation d'habitats.  Meme si le projet n'amene pas a la destruction
 totale d'un habitat particulier, il peut isoler certaines parties d'un habitat
 continu auparavant.  La fragmentation d'habitat peut Habitat
 fragmentation resulter en :

  •  Une augmentation  de la mortalite et de I'autofecondation;

  •  L'extinction d'un large eventail d'especes (par exemple, loups, ours
        et lamantins);

  •  La perte d'especes  sensibles a la zone;

  •  La diminution de la diversite genetique chez les especes rares.

 En plus, la fragmentation d'habitats critiques  affectera probablement la
 capacite d'une zone specifique de soutenir la presence de populations de
 flore et de faune.  Une telle fragmentation peut resulter en le
 deplacement et/ou la degradation ou la destruction de 1'habitat restant.

Processus hydrologique
Fragmentaation de
1'habitat
                                             4-27
    juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante
Les processus hydrologiques se reTerent au volume, a I'emplacement et
la duree des debits d'eau de et vers un site donne. Les processus
hydrologiques concement les eaux de surface et souterraines. En
fonction de la geologic et la topographic, un endroit particulier peut
servir de bassin contenant les eaux de surface ou souterraines (par
exemple, lacs ou etangs) ou une source d'eau de surface ou souterraine
(par exemple, une montagne), ou enfin Pensemble des deux.

Les processus hydrologiques peuvent s'averer critiques aux ressources
biologiques.  Le volume d'eau relache ou retenu par un site ainsi que la
duree de captation ou du rel§chee peuvent exercer une influence
importante sur la biologic du site et les zones a proximite. Des especes
de poissons anadromes peuvent fitre dependantes des debits fluviaux afin
d'atteindre les frayeres. Les aquiferes biologiquement importants
peuvent dependre des inondations annuelles d'un certain volume afin de
pouvoir se recharger completement. La profondeur de la nappe
phreatique peut determiner la survie des especes d'arbre tolerantes et
intolerantes.

L'evaluation d'impact devrait inclure des descriptions et cartes
representant les processus hydrologiques du site propose.  De telles
information et cartes devraient indiquer la profondeur des eaux
souterraines et la pluviometrie maximale saisonniere et annuelle,
1'emplacement de plans d'eau de surface y compris lacs, etangs, rivieres
et ruisseaux ainsi que le debit et la saisonnalite des rivieres et ruisseaux.

4.4.3 Gestion de dechets et prevention de la pollution

Pratiquement tous les projets generent des dechets devant etre geres de
maniere efficace sur le  plan environnemental.  Les caracteristiques et
volumes de dechets, aussi bien que les procedures de gestion de dechets
et la capacite, ont un effet sur le potentiel d'eventuels impacts
environnementaux. Les politiques relatives a la prevention d'impacts
environnementaux jouent un role important en matiere de projections de
capacite en gestion d'eau.

La description de la situation environnementale devra inclure les
procedures et moyens de gestion existants. Les informations concernant
les dechets existants generes dans la region d'e"tude doivent decrire la
quantite et les caracteristiques des materiaux rejetes. Les descriptions
des procedures existantes de gestion de dechets doivent adresser les
politiques actuelles con9ues pour reduire le volume de dechets genere et
les techniques utilisees  pour le maniement, stockage, transport et
1'elimination des dechets.

Les descriptions doivent typiquement inclure les dechets solides et
liquides et traiter des sources de dechets, les quantites generees et les
caracteristiques des dechets eux-memes.  Les sources incluent les
precedes industriels, les etablissements commerciaux et les menages.
Les caracteristiques des dechets indiquent si lesdits dechets sont
explosifs,  sujets a la corrosion, flammables, inflammables ou toxiques.
                       Informations sur les
                       dechets :

                       -  Description des
                          pratiques manageriales
                       -  Types de dechet
                          (liquide ou solide)
                       -  Toxicite
                       —  Quantites
                       -  Situation des depots
                    Prevention de la pollution:

                    - Controle des sources
                     - Reduction sources
juillet 1998
4-28

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
 Elles peuvent egalement identifier ies poliuants objets de preoccupation
 ainsi que Ies concentrations de ces derniers.

 La mesure preferee de gestion des dechets est la prevention de la
 pollution, c'est-a-dire prevenir la generation des dechets par le controle et
 la reduction de la source. Les mesures de prevention de la pollution ne
 reduisent pas seulement Ies impacts operationnels sur Penvironnement,
 mais elles amoindrissent egalement Ies couts associes aux matieres
 premieres et la remise au rebut des dechets. L'evaluation de 1'impact
 environnementai doit inclure une discussion au sujet des initiatives de
 prevention de la pollution. Celle-ci doit inclure 1'identification des
 opportunity de reduction des sources, du recyclage et d'echange de
 dechets.

 La gestion des dechets solides peut inclure le depot sur decharges ou bien
 1'incineration.  Dans certains cas, il n'existe pas de dispositions
 concernant la gestion des dechets. L'evaluation de 1'impact
 environnementai doit tenir en compte 1'adequation de la construction et
 1'exploitation sur decharges et si ladite decharge dispose d'une capacite
 suffisante pour convenir aux dechets produits. Lesdites informations
 peuvent inclure une estimation des dechets generes, Ies moyennes
 annuelles de dechets enterres dans la decharge, la capacite non mobilisee
 de la de"charge et une estimation du moment ou ladite decharge atteindra
 sa capacite maximale. Les descriptions des incinerateurs doivent inclure
 le volume de dechets accepte par Ies installations dans un delai precis
 aussi bien qu'une estimation de la capacite a laquelle elles fonctionnent.

 Les dechets liquides peuvent etre decharges directement vers un
 recepteur ou envoyes a un systeme d'egouts.  L'evaluation de 1'impact
 environnementai doit decrire Ies caracteristiques des dechets liquides afin
 de determiner si un traitement est necessaire avant le relachement dans
 l'environnement ou la mise a egout.

 4.4.4 Environnement socio-economique

 Les attributs de l'environnement socio-economique incluent I'utilisation
 des sols, la population et Phabitation, Pactivite" economique (emplois et
 revenus), Ies services communautaires, Ies finances publiques ainsi que
 la sante et la securite. La signification anticipee des eventuels impacts
 permettra de determiner Petendue de P etude socio-economique. En
 d'autres termes, le niveau de detail et la profondeur de la discussion
 requise pour la description chaque attribut socio-economique devrait
 augmenter au fur et a mesure de Paugmentation de la signification des
 eventuels impacts.

 Chacun des aspects socic-economiques doit etre defini dans la region
 etudiee. Deux facteurs sont utilises pour determiner Ies ressources socio-
 economiques dans la region concernee.  Le premier concerne la
repartition residentielle affectee par le projet propose et le deuxieme
concerne Ies liens economiques des communautes etablies dans ladite
 Gestion de dechets
   solides :

 Capacite par unite de
 temps
 Capacite en volume
 Adequation de la
 conception
 Dechets acceptables
•  Aspects socio-
    economiques :

   -  L'utilisation des sols
   -  Population et logement
   -  Activite economique
   -  Education
   -  Service
      communautaires
   -  Transports
   -  Sante et securite
  La delimitation
   appropriee de la region
   concernee est
   primordiale pour
   garantir P exactitude de
   P evaluation
                                            4-29
       juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
region.  Les Hens sont bases sur le commerce et 1'Industrie ainsi que la
consommation des menages. Ces facteurs detenninent la nature et
Fetendue des effets multiplicateurs economiques. La Section 4.4.4.3
presente ce concepte de maniere detaillee.) Tenant en compte ces deux
facteurs, il arrive souvent que les regions etudiees soient etablies en
fonction dcs frontieres juridiques, par exemples aux Etats-unis le comtes,
afin de faciliter la collecte de donnees et permettre la comparaison des
differentes aspects.

Dans certaines analyses socio-economiques, la region etudiee peut varier
en ce qui conceme chacun des aspects.  For exemple, la sante et la
securite peuvent constituer un probleme dans la zone et la region etudiee
peut avoir un rayon de 1 km du site du projet, alors que les impacts
ressentis par les services communautaires devraient etre evalues a travers
F integrality de ladite communaute. Les aspects relatifs a 1'emploi et
F activity economique pourraient etre evalues a plusieurs niveaux
differents y compris au niveau local et regional. Cependant, les aspects
relatifs a la population et au logement, a Factivfte economique, aux
services  communautaires et aux finances publiques devraient etre
compatibles etant donne la nature interrelationnelle desdits aspects. Pour
1'evaluation de la validite de la region etudiee il est necessaire de garder
a Fesprit qu'une region excessivement grande peut dormer lieu a un
gaspillage de ressources analytiques et amoindrir la signification des
eventuels impacts environnementaux. Une region excessivement petite
peut causer ('exclusion de certaines parties de la situation
environnementale de la prise en compte.
4.4.4.1 L 'utilisation des sols

L'evaluation de I'impact environnemental devrait inclure une description
et une carte presentant Futilisation des sols actuelle et future dans la
region etudiee. Plusieurs categories d'utilisation des sols sont possibles y
compris les zones sous-developpes, agncoles, industrielles,
commerciales, residentielles et de conservation. L'evaluation de
Fimpact environnemental devrait mettre Faccent sur les utilisations
donnant lieu a d'eventuels conflits concernant le projet propose, tels que
la conversion irreversible de terres agncoles de haute qualite, la presence
de mines a proximite des zones residentielles, d'installations publiques
ou zones protegees.

La section sur Futilisation des sols devra egalement mettre en valeur
Futilisation actuelle ou les lois sur le zonage aussi bien que d'autres
projets avoisinants ou a proximite. La politique gouvernementale telle
que celle touchant la protection des terres agricole de haute qualite,
devrait etre incluse. En plus, la mention de Futilisation anticipee (et/ou
obligatoire) de sols une fois les operations du projet completees est
hautement importante.

Le projet propose peut etre evalue sur la base de sa compatibility et
conformite avec les plans directeurs locaux, ou regionaux des agences de
                     Types d'utilisation des
                       sols :

                     Sous d&eveloppes
                     Agricoles
                     Industriels
                     Commerciaux
                     Residentiels
                     Recreatifs
                     Conservation
                      Les plans d'utilisation
                       des sols contiennent:

                      L'utilisation existante
                      L'utilisation future
                      Controles d'utilisation
juillet 1998
4-30

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
planification.  Un plan relatif a 1'utilisation des sols normalement decrit
(i) 1'utilisation presente des sols, (ii) 1'utilisation future des sols, et (iii)
les controles applicables concemant 1'utilisation des sols. Si le plan en
cours d'execution est complet et 1'agence responsable detient 1'autorite
permettant d'assurer la conformite, le projet peut etre compart au plan
pour identifier les eventuels impacts. S'il n'y a pas de plan ou si celui-ci
est inadequat ou 1'agence responsable ne detient pas suffisamment
d'autorite pour le faire applique, 1'instigateur du projet doit avoir realise
une evaluation plus detail lee. En plus, dans ce cas, il est tres probable
que le controle des effets indesirables ou des mesures d'attenuation se
trouveraient sensiblement reduits.

4.4.4.2 Population et logement

Une discussion concemant les caracteristiques demographiques et du
logement dans la zone etudiee doit inclure les donnees suivantes :

     •  La population totale historique et actuelle (par exemple, 1995,
         1990,1980,1970);

     •  Le taux de croissance de la population ;

     •  La densit^ de la population ;

     •  Donnees moyennes concemant les menages ;

     •  Nombre de logements actuellement disponibles ;

     •  Taux d'occupation et de disponibilite (proprietaires vs locataires)
        9

     •  Valeurs moyennes des logements ainsi que le loyer moyen.

Pour une presentation plus detaillee, 1'evaluation de 1'impact
environnemental peut donner lieu a des informations concemant Page, le
sexe et les origines ethniques de la population aussi bien que le niveau
d'instruction, le statut  residentiel et la croissance de la population en plus
du taux de naissance, de deces et de migration.  Cette selection a pour but
d'analyser les  changements dans la population et prevoir des
modifications  en ce qui concerne le profile de la communaute, la
composition des  differents quartiers et la demande an matiere de
logements. Des pronostiques concemant les tendances demographiques
(par exemple, sans le projet propose) relatives a la region etudiee sont
egalement necessaires  pour determiner le volume relatif des impacts
futurs.

Les changements concemant 1'emploi vont probablement affecter les
taux de migration relatifs a la region etudie.  Le relogement permanent et
temporaire des menages par suite d'opportunites d'emploi va engendrer
de la demande sur le marche immobilier et les services communautaires.
Informations
  additionnelles
  pouvant etre incluses
Age
Sexe
Ethnicite
Education
Statut residentiel
Naissances et deces
Taux de migration
                                            4-31
      juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Pour cette raison, une description juste de la situation immobiliere et des
services communautaires est primordiale pour evaluer Petendue des
eventuels impacts.

II peut s'averer egalement important d'identifier les segments de la
population, par exemple, la population indigene et les personnes
defavorisees, afin de faciliter une discussion sur les eventuelles
problematiques concernant Pequite". Si la signification des eventuels
impacts le rend necessaire, les impacts demographiques et immobiliers
presentes dans cette section devraient etre sous forme non agrege"e pour
permettre leur utilisation dans P evaluation de Pequite concernant
P ensemble des differents segments de la population.

La population indigene se refere aux individus originels ayant des liens
culturels et economiques a la zone geographique ou ils resident. Lesdites
populations sont particulierement vulnerables aux changements
environnementaux et socio-economiques.  Si les populations indigenes
sont identifiees dans la region 6tudiee, la description de revaluation de
1'impact environnemental devrait inclure une description detaillee de la
repartition, du style de vie, des moyens leur permettant de vivre, ainsi
que leur statut legal.

4.4.4.3 Activite economique

Une representation du bien-etre economique de la region etudiee devrait
avoir pour base des donnees concernant la production brute (totaux des
ventes et recettes) des entreprises et commerces locaux, des niveaux
d'emploi dans Pindustrie, et les revenus personnels. Cette section
devrait normalement commencer par 1'identification des industries de
base dans la region concernee. II s'agirait des industries amenant des
revenus externes a la region (par exemple, ventes aux clients ou autres
entreprises ou commerces a Pexterieur de la region) par la suite
reinjectees dans la region par achats professionnels et depenses de
personnel. L'evaluation de Pimpact environnemental devrait egalement
inclure les caracteristiques uniques de la communaute d'affiaires telles
que la haute saisonnalite des echanges, le haut debit des benefices, le
commerce en baisse ou la re-vitalisation des centres urbains.

Une description des categories d'emploi et les niveaux de chomage est
necessaire afin d'etablir une base permettant de determiner la
compatibilite et la capacite de la main d'oeuvre disponible necessaire
pour satisfaire 1'eventuelle demande creee par le projet. Cette section
devrait presenter les donn6es dur Femploi suivantes :

     •  Population active totale ;

     •  Emploi total et emplois par Pindustrie ;

     •  Taux et caracteristiques du chomage.
                  Equite
                  environnementale
                 • Activite economique :

                  - Production brute
                  - Niveau d'emploi dans
                     Pindustrie
                  - Revenus personnels
juillet 1998
4-32

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Les caracteristiques de la population au chomage sont particulierement
important surtout si le projet doit generer des emplois.  Si justifiees par la
nature des eventuels impacts, les donnees sur le chomage devraient etre
conservees sous formes non agregee afin de fecilfter revaluation de
1'equite dans les changements intervenant sur le plan de 1'emploi dans les
segments correspondants de la population locale. En plus, revaluation
de 1'impact environnemental ne devrait pas presenter des projections
concernant les tendances escomptees relatives a 1'emploi ou le chomage
de base afin de faciliter revaluation des eventuels changements
occasionnes par le projet propose.

Les donnees sur les gains et les revenus permettent une representation de
la richesse relative de la population presente dans la region. Les
statistiques regionales telles que le revenu median des menages, revenus
par tele, revenus moyens par emploi et le pourcentage de menages vivant
en dessous du seuil de la pauvrete, aident a decrire le bien-etre financier
et solvability de la population regionale compare a celle de 1'etat ou de la
nation toute entiere. Les donnees de base sur les revenus et salaires sont
utiles pour 1'evaluation des impacts sur les eventuels gains associes aux
changements sur Temploi occasionnes par la presence du projet projete.

4.4.4,4 Services communautaires et finances publiques

Les services communautaires peuvent inclure 1'approvisionnement en
eau, la mise a 1'egout, le drainage des eaux pluviales, la maitrise des
inondations, la gestion des dechets, I'alimentation electrique, 1'education,
les soins medicaux, la protection policiere et anti-incendie, les pares et
aires de recreation, les eglises et les bibliotheques. L'eValuation de
1'impact environnemental doit decrire lesdites prestations y compris les
agents ou organismes les assurant, la nature des prestations offertes et la
population ciblee. Les niveaux d'utilisation et la capacite restante
permettant de convenir a la croissance devraient y etre inclus si les
eventuels impacts occasionnes par le projet vont affecter la demande
pour lesdites prestations. Les donnees generales concernant les services
communautaires devraient inclure les :

        •   Prestataires de service et niveaux actuals des prestations ;

        •   Les zones scolaires, le nombre et niveaux du rapport
           professeur/eleve et le nombre d'inscriptions a 1'ecole ;

        •   Hopitaux et cliniques, la capacite en  lits et le nombre de
           docteurs et de chirurgiens;

        •   Agences de police et la protection anti-incendie, les
           juridictions et le nombre d'officiers et pompiers ;

       •   Nombre total de metres carres des pares et le nombre et type
           d'installations recreatives.
L'evaluation de
  1'impact
  environnemental doit
  decrire les :

Services
communautaires
Les agences ou
organismes
responsables
La nature des services
Les populations
 ciblees
                                            4-33
   juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante
L'evaluation de Pimpact environnemental peut inclure des cartes
illustrant la localite des services dans la region etudiee et les spheres
respectives d'influence ou les zones de service ou de soutien.
L'evaluation de la qualite ou P adequation des services existants
permettant de subvenir aux besoins des utilisateurs additionnels est
critique en cas d'eventuels impacts significatifs tels que Parrivee d'un
nombre important de migrations provoque par Paccroissement des
possibilites d'emploi.

L'evaluation de Pimpact environnemental peut decrire les finances
publiques dans la region etudiee basees sur les revenus historiques et
niveaux de depenses, les changements dans les soldes et les capacites en
obligations de reserve. Si les impacts occasionnes par le projet affectent
de maniere significative les finances publiques, cette section devrait
discuter les fonds publics gouvernementaux de chaque juridiction (par
exemple, les projets concernant les fonds generaux de revenus et les
fonds pour service de la dette) et les sources de revenus fiscales ou non
fiscales.

4.4.4.5 Transports

Les systemes de transport permettent I'acces a un endroit reserve a
rimportation de matieres premieres, I'exportation de produits finis et la
circulation du personnel et de service. L'evaluation de Pimpact
environnemental doit decrire toutes les formes de transport affectees par
le projet propose.  Le transport par route est normalement primordial
pour toutes les installations. En plus, les voies ferrees, les routes
aeriennes, les canalisations  et les voies fluviales peuvent s'averer
importants dans certains cas. L'evaluation de Pimpact environnemental
devrait presenter les volumes actuels de circulation, la capacite actuelle,
la disponibilite des transports en commun ainsi que P evaluation de
1'adequation desdits systemes pour repondre aux pics de demande.
L'evaluation de Pimpact environnemental doit egalement mettre en
valeur les plans regionaux et indiquer si ces derniers ont etc respectes.

4.4.4.6 Sante et securite

Si le projet propose est susceptible de donner lieu a des risques a la sante
et la securite de la population locale, Pevaluation de Pimpact
environnemental devrait decrire et presenter toutes les problematiques
relatives a ces deux aspects. La description doit inclure les statistiques
concernant les accidents industriels dans la zone concernee, les
informations concernant les emissions dans Pair, Peau et radioactives
provenant d'installations anteiieures et les effets de ces dernieres sur la
sante humaine et Penvironnement, en plus d'une analyse des niveaux de
bruit et Pimpact de celui-ci  sur les etres humains et la faune.
L'evaluation de Pimpact environnemental doit egalement identifier les
populations ou zones speciales plus susceptibles d'etre exposees aux
impacts indesirables (par exemple, les populations de pecheurs risquant
d'etre concemees par Putilisation  de plans d'eau affectes par le projet
propose).
                    Une migration
                    significative vers le
                    site affecte ia
                    capacite des
                    installations et
                    services publics
                   Transport:
                   -  Autoroute
                   -  Voie ferree
                   -  Aerien
                   -  Canalisations
                   -  Voies fluviales
                     L'evaluation de
                     1'impact doit decrire
                     les problemes
                     concernant la sante et
                     ia securite
juillct 1998
4-34

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
4.4.5 Ressources ciilturelles

Les ressources culturclles incluent les sites, structures et vestiges de
valeur archeologique, historique, religieuse, societale ou esthetique pour
les interets locaux, nationaux ou internationaux.  La situation de tout
projet propose peut resulter en la perte ineluctable de ressources
culturelles connues ou susceptibles d'etre decouvertes. La preservation et
la gestion des ressources culturelles sont importantes pour le maintien du
sens de I'histoire et 1'identite de toute culture.  Elles sont egalement
importantes pour les informations pouvant Stre collectees suite a 1'etude
des consequences des actions passees et appliquees a la resolution des
problemes actuels.
La description doit identifier les ressources culturelles connues y compris
la situation des sites suivants de la region concernee :

     •  Les sites archeologiques (endroits ou se trouvent des objets
         fabriques par les etres humains ou autres vestiges datant de
         I'epoque pr^historique) ;

     •  Les sites paleontologiques (endroits ou des ossements,
         coquillages ou fossiles de plantes ou animaux anciens sont
         incrustes dans les formations rocheuses);

     •  Les sites historiques (endroits ou des evenements significatifs se
         sont produits ou ou un peuple bien connu  a vecu ou travaille);

     •  Les sites d'interet particulier sur le plan educatif, religieux,
         scientifique ou culturel.

En fonction de la nature du projet propose et 1'etendue des perturbations
terrestres occasionnees, il peut s'averer bon de developper une carte
presentant les ressources culturelles connues.  En plus de la cartographic
des ressources culturelles connues, ladite carte devrait porter mention les
zones qui recelent une haute, moyenne ou basse probabilite de
decouverte de ressources culturelles inconnues. Lesdites estimations
seraient mieux formulees par des archeologues et anthropologistes
connaissant renvironnement local ainsi que les tendances de repartition
dans Fespace des biens culturels (par exemple, les conditions du sol, la
proximite aux sources d'eau ainsi que d'autres  caracteristiques
topographiques associees a des decouvertes archeologiques anterieures).

L'esthetique concerne renvironnement visuel,  sonore et olfactif
(imaginer les differences sensorielles entre les environnements industriel,
agricole et forestier). La description doit inclure les caracteristiques
esthetiques de la situation environnementale— c'est a dire ce qui se voit,
s'entend et se sent sur et dans les alentours du site propose, ainsi que
1'effet emotif et psychologique exerce sur le public. Des descriptions (ou
images) du site propose, les caracteristiques uniques considerees de
valeur speciale, 1'utilisation par le public ainsi que 1'appreciation du site
Ressources culturclles

   -  Archeologiques
   -  Historiques
   -  Religieuses
   -  Societales
   —  Esthetiques
      II serait opportun
      d'elaborer une carte des
      ressources culturelles
     Esthetioue

        -   Visuel le
        -   Aurales
        -   Olfactives

     En d'autres termes des
     elements visibles, entendus
     ou sentis
                                             4-35
         juillet 1998

-------
Chanitre 4- Evaluation de chaque composante
propose permet la collecte d'informations permettant de faciliter
evaluation des eventuels impacts.

4.4.6 Revision de la feuille de route concernant la description de la
situation environnementalc

II est clair, en tenant en compte les principes ci avant du present chapitre,
que la description de la situation environnementale dans un document
devaluation de 1'impact environnemental est a la fois importante et
complexe. Elle est importante car elle etablit une base contre laquelle les
eventuels impacts peuvent etre compares. Elle est complexe car
renvironnement naturel et humain est compose d'une serie pratiquement
sans limites de composantes interactives et interdependantes.  La
focalisation du reviseur, c'est a dire, la revision de la couverture, la
signification, I'adequation, I'integrite et 1'exactitude du present chapitre
relative au document concernant 1'impact environnemental, ainsi que
pour le maintien du niveau approprie d'influence sur la preparation, est
cruciate afin d'assurer un processus efficace et bien informe de prise de
decision.

Pour assurer que la revision reste systematique et complet, et que le
reviseur conserve la focalisation, la feuille de route a ete creee pour
        Feuille de route pour la revision de la situation
                       environnementale

      •  Tous les types de problematiques naturelles et humaines sont
         traites comme il  conviendrait.

      •  La zone ou communaute affectee est definie de maniere
         precise et adequate

      •  Faire la cartographic de la zone affectee et les
         caracteristiques des aires avoisinants

      •  La base est etablie pour mesurer 1'impact

      •  Les informations et donnees appropriees sont utilisees et
         documentees de  fa?on adequate

      •  Les informations sont-elles liees au but et a la necessite du
         projet et aux variantes ?

      •  Les niveaux de detail sont appropriees a la signification

      •  Les informations et donnees sont-elles de qualite acceptable
         et bien a propos ?
         Certe partie du document est compatible a 1'interieur
                 Feuille de route pour la
                  revision de la situation
                  environnementale
juillet 1998
4-36

-------
                                                   Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
servir de guide a la description de la situation environnementale figurant
dans un document relatif a une evaluation de 1'impact environnemental.
Ladite feuille de route reflete une image composite de toutes les
problemaJiques decrites dans la section 4.4.

Le fait de trailer toutes ces problematiques et problemes permettra
d'assurer que la revision reste systematique et complet. S'il existe
plusieurs cas ou la description de la situation environnementale ne
repond pas aux  attentes du reviseur figurant dans la feuille de route, le
chapitre sur ladite situation est probablement inadequate et necessitera un
developpement plus approfondi. C'est Paffaire du reviseur de signaler
de tels dysfonctionnements a 1'instigateur du projet.

Etant donn£ que les descriptions de la situation environnementale sont
souvent complexes, aucun reviseur seul n'est susceptible de faire valoir
1'expertise requise dans tous les domaines pennettant d'ex^cuter une
revision totalement adequate.  Le reviseur doit se montrer suffisamment
confiant pour poser des questions a ses collegues et experts externes
lorsque cela s'avere necessaire.
4.5 LES EVENTUELS IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX

La partie traitant des impacts environnementaux du present document a
pour but de presenter de facon succincte et claire chaque impact eventuel
du point de vue qualitatif et quantitatif. La partie sur les impacts
environnementaux constitue la base scientifique et analytique permettant
la comparaison entre variantes ainsi que de determiner la signification
des differents impacts.  Le reviseur doit prendre des mesures permettant
d'assurer que tous les impacts y compris les impacts primaires,
secondaires et cumules, eventuellement significatifs ont etc prises en
compte dans P evaluation de 1'impact environnemental. La partie traitant
des impacts environnementaux doit discuter les eventuels impacts
indesirables et benefiques de chacune des variantes ainsi que la
signification relative de celles-ci y compris en ce qui concerne les
implications techniques des:

    •   Impacts primaires—Un impact primaire est direct et se produit
        en meme temps et au meme lieu que Paction entreprise. Les
        impacts primaires sont ceux qui sont lies aux travaux de
        construction, le fonctionnement, P operation et/ou la
        maintenance d'un installation ou d'une activite. Generalement
        ils sont visibles et quantifiables ;

    •  Impacts secondaires—Les impacts secondaires se produisent
        plus tard ou dans un endroit different de Paction initiale.
        Lesdits impacts sont indirects ou constitues de changements
        indirects dans Penvironnement, la population, la croissance
        economique et dans Putilisation des sols ;
 Chaque impact
 eventuel doit etre
 presente clairement
 et succinctement
                                            4-37
juillct 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
    •   Impacts cumulatifs—Les impacts cumulatifs resultent de
        1'impact incremental d'une action propose sur une ressource
        commune lorsqu'ils sont rajoutes a d'autres actions du passe ou
        de Pavenir raisonnablement previsibles. Celles-ci peuvent
        inclure les eflets collectifs d'actions relativement mineures sur
        une periode de temps, (par exemple, 1'effet conjugue de
        dechargements d'eaux usees, le dragage et effets agricoles sur un
        petit estuaire, de plusieurs barrages construits dans un bassin
        fluvial unique).

    •   Conformite du projet - La conformite prouvee avec les normes
        et regulations nationales, de 1'etat, et locales concernant
        1'environnement;

    •   Eventuels conflits -— L'identification des eventuels conflits
        enrre les variantes et les objectifs des plans nationaux, regionaux
        et locaux concernant 1'utilisation des sols ainsi que les politiques
        et controles de la zone concernee ;

    •   Engagement irreversible et irreparable des ressources -
        L'engagement des ressources irreversibles et irreparables (par
        exemple, des terrains, les ressources naturelles liees au projet
        propose devrait etre resume).

II est important pour le reviseur de se rappeler que des impacts majeurs
peuvent se produire en ce qui concerne toute une serie de ressources (par
exemple, ressources physico-chimiques, biologiques, socio-
economiques, esthetiques et culturelles). Par consequent, une analyse de
1'evaluation de 1'impact environnemental doit etre realisee par etapes de
facon globale, en assurant que tous les eventuels effets ont et6 pris en
compte concernant toutes les ressources decrites au sujet de la situation
environnementale.

II est egalement critique que le reviseur se souvienne que les impacts
peuvent se produire a n'importe quel  stade d'un projet allant de
1'initiation aux operations apres terminaison.  Plus precisement, le
reviseur doit verifier pour s'assurer que les impacts sont evalues aux
stades suivants :

     •  Preparation initiale du site et travaux de construction ;

     •  Fonctionnement de(des) installation(s) ;

     •  Operation apres installation ou cloture du site.

Lesdites categories ne sont que trois rubriques pratiques permettant de
classer ce qui en realite est un spectre complet. Le reviseur doit
envisager des mesures permettant d'assurer que les impacts sont lvalues
a chaque stade du projet.  Etant donne que chaque stade peut consister de
plusieurs sous sections (par exemple, il  peut y avoir plusieurs stades
distincts au cours du fonctionnement  de 1'installation), done il faut une

juillet 1998                                                 4-38

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
 evaluation soignee permettant de determiner si tous les impacts eventuels
 a long terme, moyen terrne et court terme ont etc etudies.

 4.5.1 Methodes d'analyse

 Les eventuels impacts de chaque variante sont identifies par un examen
 systematique et interdisciplinaire des consequences ayant lieu suite a la
 mise en oeuvre de chacune des variantes. Alors que des informations
 peuvent etres collectees a partir d'etudes sur le terrain, revaluation
 associee de 1'impact environnemental, des applications de decharge ainsi
 que d'autres sources, le reViseur sera responsable de 1'evaluation de
 F integrity scientifique et professionnelle des informations utilisees pour
 1'evaluation de 1'impact environnemental. Done, 1'evaluation de
 Fimpact environnemental doit identifier clairement Jes sources des
 donnees, les references, methodologies et les modeles utilises pour
 analyser ou predire les resultats. Des methodologies detaillees ou des
 donnees etendues peuvent etre incorporees par reference si la source et
 facilement disponible.

 Des methodologies specifiques peuvent etre disponibles pour identifier,
 qualifier et quantifier les impacts en ce qui concerne un large eventail de
 medias. Par exemple, les impacts sur la qualite de 1'air peuvent etre
 predits par Futilisation de modeles standard et approuves. Une matrice
 decrivant des modeles communement utilises dans les evaluations
 d'impacts environnementaux est presentee dans I'annexe B. Lesdits
 modeles constituent des donnees specifiques au site concernant la qualite
 de 1'air ainsi que les emissions probables de polluants produites par le
 projet propose aussi bien que les caracteristiques  topographiques et
 meteorologiques de la region concernee, afin de predire les transports et
 le destin des polluants. Ceci est suivi par une evaluation de 1'effet des
 niveaux predits de polluants sur les recepteurs, y  compris les etres
 humains ainsi que d'autres ressources biologiques, habitat sensibles ou
 ressources culturelles.

 L'objectif de la partie du document traitant les impacts
 environnementaux est de quantifier les eventuels  impacts sur les
 environnements physico-chimiques, biologiques et socio-economiques  y
 compris la qualite de Fair, la qualite de 1'eau, les  sols, les ressources
 biologiques, Femploi, F utilisation des sols et les services
 communautaires.  Cette partie du document doit identifier les impacts
 primaires et secondaires concernant chaque variante, discuter la
 signification des eventuels impacts et evaluer les  eventuels impacts
 cumulatifs.  L'analyse doit identifier et 6valuer les eventuels impacts
 pour tous le stades de Faction proposee, y compris la preparation initiale
du site et les travaux de construction ainsi que, dans certains cas, les
 effets apres F operation ou la cloture du site.

4.5.1.1 Determination de la signification
      L'evaluation de Fimpact
      doit identifier clairement
      les sources des donnees.
      les references, les
      methodologies et les
      modeles utilises pour
      analyser or predire les
      resultats.
L'objectif de la partie traitant
 des impacts
 environnementaux de
 1'evaluation de Fimpact est
 de quantifier et decrire les
 eventuels impacts sur:

-  la qualite de Fair
-  la qualite de Feau
-  les sols
-  Jes ressources biologiques
-  Femploi
-  Futilisation des sols et
-  les services
    communautaires
 La determination de la
 signification doit etre
 basee sur des criteres
 clairement definis.
                                             4-39
      juillet 1998

-------
Chapitrc 4- Evaluation de chague composante
La signification peut etre definie par la loi, les reglements, la politique ou
les pratiques d'une agence ou par la sagesse collective d'un groupe
reconnu (par exemple, les normes d'une association d'industrie ou de
commerce). La signification de 1'impact, cependant, est souvent basee
sur 1'estimation professionnelle d'un expert ou d'un groupe d'experts.
La determination de la signification soit avoir pour base des criteres
clairement definis.

La signification peut egalement etre examinee en termes du contexte et
de 1'intensite d'une action.  Le contexte se refere a 1'echelle
geographique sur le plan local, de 1'etat, national ou international.
L'intensite est definie par la severite de 1'impact (par exemple, la
grandeur de la deviation des conditions de fond, la dimension de la zone
affectee, la duree de 1'effet et la probabilite globale de survenance). Le
potentiel de constater des impacts significatifs est plus grand dans les
zones protegees, uniques ou reconnues par les agences gouvernementales
(par exemple, des ressources significatives historiques ou culturelles,
pare, terres agricole de premiere qualite, zones palustres, rivieres
sauvages ou particulierement attractives ou zones critiques sur le plan
ecologique). D'autres importants facteurs sont les suivants :

    •   Le degre de controverse parmi les experts concernant 1'impact;

    •   Le niveau de risques incertains ou inconnus ;

    •   La possibilite d'etablissement d'un precedent;

    •   L'occurrence d'impacts cumulatifs (surtout si les impacts
        individuels ne sont pas considered comme significatifs) ;

    •   Le degre auquel les sites culturels ou historiques peuvent etre
        affectes ;

    •   Le degre auquel les ressources significatives scientifiques,
        culturelles ou historiques seraient perdues ;

    •   Le degre auquel des especes commerciales ou recreatives de
        valeur, menacees ou en danger voient leur habitat critique
        affecte;

    •   La possibilite d'infractions aux lois ou reglements nationaux, de
        1'etat, ou regionaux relatives a 1'environnement, ou la possibility
        du respect des normes applicable^ a I'operation et de divers
        media environnementaux.

Les normes professionnelles et specifications de conception constituent
des techniques utiles pour determiner les techniques utilisees pour
estimer la signification des impacts. L'utilisation desdits techniques fait
entrer en jeu la comparaison de parametres connus aux normes
professionnels, telles que les lignes directrices des effluents, pour evaluer
juillet 1998                                                 4-40

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
 1'eventuelle signification.  En plus, J'opinion publique peut etre utilisee
 pour determiner la signification qualitative ou impact specifique.

 Le seuil de signification est different pour chaque impact, et les parties
 estimant ladite signification doivent expliquer le motif des seuils choisis.
 Des descriptions claires des choix de seuils pour la determination de la
 signification donne au reviseur une base sur laquelle il peut approuver ou
 desapprouver la determination de la signification, fondee sur des
 hypotheses, criteres ou donnees specifiques.  Des conseils
 supplementaires sur la determination de la signification sont donnes dans
 1'annexe C.2 et dans le manual de reference intitule Principes de revision
 de I 'impact environnemental.

 4.5.1.2 Impacts cumulatifs

 Les impacts cumulatifs resultent de 1'impact incremental d'une action
 proposed sur une ressource commune lorsqu'elle est rajoutee a d'autres
 actions passdes, presentes ou futures.  Celles-ci peuvent inclure les effets
 collectifs d'actions  individuellement mineures sur une periode donnee de
 temps.  Cette approche « cumulative » est particulierement interessante
 lorsque aucun projet precis ne cause aucun probleme majeur mais
 contribue de maniere incrementale a un autre probleme qui va en
 croissant. II est important de reconnaitre que certains projets agissent en
 catalyseur pour la croissance future et du changement environnemental
 dans la region concernee.

 Si d'autres projets sont planifies au cours de la meme periode de temps
 que 1'action proposee et dans la meme region, ils doivent etre enumeres
 dans 1'evaluation de J'impact environnemental et inclus dans 1'analyse
 cumulative d'impacts. Lore de 1'evaluation du potentiel d'impacts
 cumulatifs, 1'instigateur du projet et le reviseur doivent tenir en compte
 les facteurs suivants :

     •  Les accumulations temporelles des impacts et si les perturbations
        sont suffisamment espacees pour permettre a 1'ecosysteme de se
        recuperer par suite des changements intervenus ;

     •  L'accumulation spatiale des impacts et s'il existe suffisamment
        de  distance  entre les perturbations ;

     •  Les sources de 1'impact y compris les effets primaires et
        secondaires des sources individuelles et multiples;

     •   Les voies de Faccumulation des impacts telles que Padditivite et
        synergisme;

    •  Les seuils d'impact y compris les seuils lineaires et non lineaires.

L'analyse cumulative d'impact est penalisee par le niveau de complexite
des mecanismes des effets cumulatifs et par les limitations en matiere de
                                            4-41
juillet 1998

-------
Chapitrc 4- Evaluation de chaque composante
comprehension des processus de 1'ecosysteme et les reponses aux
perturbations. II n'existe pas de methode permettant 1'evaluation des
impacts cumulatifs.  Une combinaison des techniques analytiques et
processus de planiflcation sont frequemment utilises pour evaluer et
adresser les impacts cumulalifs.  L'annexe C.2 et un nombre de
documents figurants dans le manuel des ressources accompagnant le
cours intitule Principes de revision d'evaluation de I'impact
environnemental decrit certaines desdites methodes.
4.5.2 Generation de polluants, transport et recepteurs

La generation de polluants, le transport et le destin peuvent affecter I'air,
1'eau, le sol et les ressources biologiques a proximite du site propose.
Les voies critiques du transport des polluants et le destin final des
polluants depend largement de la nature physique du polluant lui-meme.
Les polluants et gaz sont transport^ by I'air mais peuvent etre deposes
sur eaux de surface ou sols. Les polluants liquides (par exemple,
combustibles, ou solvants) peuvent volatiliser dans Fair ou etre
transported par les sols, sediments ou media aquatiques tels que les eaux
souterraines ou ruisseaux de surface.  Les polluants solides y compris les
sediments et le sable peuvent etre transportes par le vent ou les eaux de
surface.  L'evaluation de Fimpact environnemental doit evaluer en
profondeur tous les polluants eventuels, les voies critiques de ces
derniers et les recepteurs, en prenant pour base la modelisation ou autres
sources d'information.

4.5.2.1 Ressources en air

Le nivellement et la gradation su site resultent en de grandes quantites de
particules de poussiere transportees par I'air pouvant contenir des
composantes toxiques. Les particules de poussiere peuvent se placer sur
la vegetation locale ou plans d'eau ou etre ingerees par les organismes
biologiques y compris les etres humains.  Les emissions provenant des
materiels de construction tels que bulldozers ou appareils de gradation
peuvent egalement affecter de maniere indesirable les ressources
biologiques.
                  L'evaluation de I'impact devra
                  evaluer en profondeur tous les
                  polluants, les voies, et les
                  eventuels recepteurs bases sur
                  le modelisation ou autres
                  informations.
                 Effets primaires

                 •  Poussiere transportee par
                    air et accumulations de
                    poussieres sur les
                    surfaces adjacentes au
                    site propose.

                 •  Effets indesirables sur les
                    organismes biologiques
                    (y compris etres humains)
                    occasionnes par
                    1'inhalation de matieres
                    toxiques

                 Effets secondaires

                 •  Transfer! par air de
                    polluants vers des sols
                    distants et eaux de
                    surface

                 Effets cumulatifs produits
                 par la construction
                 d'installations

                 •  Effet de serre
                 •  Pluie acide
juillet 1998
4-42

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
 Les impacts provoques par le fonctionnement des installations sont
 associes en premier lieu a la generation de polluants et le transport et les
 effets lies a Phabitat. Normalement, les installations ne peuvent pas
 fonctionncr sans obtenir les permis environnementaux concernant les
 emissions dans Pair et la plupart des permis sont accordes seulement
 apres avoir determine que les impacts environnementaux seront
 minimes. La mise en reuvre effective ainsi que Papplication des
 reglements environnementaux servent a minimiser les impacts
 indesirables provoques par les operations ayant lieu dans le cadre du
 projet.

 Les operations affectent la qualite de Pair via les emissions
 atmospheriques de particules, d'hydrocarbures, de monoxyde de
 carbone, de dioxyde de carbone, d'oxyde de soufre et d'oxydes d'azote.
 Les particules donnent lieu a des atmospheres « sales » ou
 « poussiereuses » et s'accumulent sur des surfaces. Les produits
 chimiques toxiques s'attachent egalement aux particules ce qui causent
 d'eventuels impacts sur la sante humaine en cas d'inhalation.
 L'accumulation des produits chimiques toxiques  sur des surfaces
 toxiques peuvent egalement provoquer des impacts environnementaux.

 Les hydrocarbures et le dioxyde de carbone sont principalement
 responsables de Peffet de serre car ils empechent la radiation de la
 chaleur de la surface de la terre vers la stratosphere augmentant ainsi la
 temperature de P atmosphere. Le monoxyde de carbone est un element
 toxique connu qui peut provoquer des dysfonctionnements
 neurologiques et pulmonaires et meme la mortalite.  Les oxydes de
 soufre et d'azote constituent la pluie acide pouvant diminuer le pH des
 plans d'eau naturels et endommager les structures ou materiels naturels
 ou de fabrication humaine. Les emissions peuvent egalement donner
 lieu a des odeurs a travers des grands espaces dans le voisinage du site
 propose.

 Les sources d'emission des installations incluent  les generateurs a
 diesel, les vehicules circulant vers et du site propose ainsi que les
 polluants specifiques au caractere industriel du site. L'evaluation de
 Pimpact environnemental doit traiter toutes les sources d'emission et
 evaluer Pimpact cumulatif de celles-ci sur Penvironnement.

 Les impacts sur la qualite de Pair peuvent etre determines de maniere
 quantitative en comparant les emissions attendues par rapport aux
 normes  etablies par les gouvernements local, de Petat et national et par
 comparaison des concentrations ambiantes des polluants provoquees par
 les emissions et d'autres sources avec les normes  regissant les
 concentrations ambiantes.  Le suivi et la modelisation constituent les
 deux techniques les plus ushees pour les evaluations de la qualite de
 Pair. Le suivi est souvent requis afin d'etablir une base concernant les
 concentrations ambiantes pour les polluants concernes avant la
 construction des installations et peuvent etre utilisees pour determiner la
 conformite de celles-ci apres le commencement des operations. En
plus, la modelisation est utilisee pour evaluer les impacts eventuels du
Techniques communes
devaluation de la oualite
de Pair
      La surveillance (pour
       calculer les
       conditions ambiantes
       et veiller sur les
       changements apres le
       debut du projet)
      La modelisation
       (pour predire les
       effets provoques
       par le projet)
                                            4-43
      juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante
projet propose en utilisant des simulations mathematiques de dispersion.
Si les modeles relatifs a la qualite de 1'air sont utilises dans 1'evaluation
de 1'impact environnemental, le reviseur doit prendre des mesures pour
assurer que les quatre exigences suivantes ont ete utilisees au cours de la
modelisation :

     •  Donnees sur les emissions ;

     •  Informations sur les cheminees (par exemple, la hauteur, le
        diametre, la temperature des gaz sortants et le debit);

     •  Les donnees meteorologiques (par exemple, la velocite des
        vents, la direction et les niveaux des pluies) ;

     •  Les coordonnees et elevations de recepteurs.

Questions urgentes:

     •  Les polluants de 1'air seront-ils g&ieres par les travaux de
        construction et la preparation du site ?

        -   L'evaluation de 1'impact environnemental permet-elle
            d'identifier les sources d'emissions ainsi que les taux de
            celles-ci en plus de la comparaison aux taux applicables
            aux normes et limitations nationales, de I'etat et locales
            (emissions et qualite de 1'air) ?

        -   L'6valuation de 1'impact environnemental permet-elle de
            comparer les niveaux atmospheriques aux normes
            nationales, de i'etat ou locales ?

     •  L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-elle les
        sources et taux, y compris les sources connues et eventuelles
        dans le voisinage non pas associes au site propose et evalue-t-
        elle les concentrations attendues des polluants dans 1'air ?

     •  Les taux d'emission et les concentrations en resultant sont-ils
        compares aux normes et limitations nationales, de I'etat, et
        locales ?

     •  Le fonctionnement des installations peut-il provoquer la non
        conformite avec les normes concernant la qualite de 1'air
        ambiant ?

     •  Les mesures de controle concernant les emissions dans 1'air ont-
        elles ete traitees dans la conception du projet ? Lesdites
        mesures seront-elles adequates ?

     •  L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-elle les
        emissions de cheminee au cours du fonctionnement et de la
juillet 1998                                                 4-44

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
         maintenance et fait-elle la comparaison avec les normes
         national, de Fetal ou locales ?

     •  Les emissions de cheminee auront-elles des effets indesirables
         sur la visibilite et la repartition de la lumiere (par exemple le
         smog); endommager les materiels naturels ou humains (pluies
         acides); ou avoir des effets nefastes sur la sante humaine,
         animate, se la faune ou la flore ?

4.5.2.2 Ressources en eau

Les travaux de construction peuvent affecter les ressources en eau en
fonction de la proximite de celles-ci au site propose. La pose de
poussieres sur les plans d'eau contribue a augmenter la turbidite.  Le
nettoyage de la vegetation et le compactage de sols par les machines de
construction provoque des augmentations de ruissellements d'eaux
pluviales, de plus grands volumes et la v61ocit6 des eaux devant etre
supportees par les plans d'eaux locaux. Ceci, a son tour, peut causer la
sedimentation des eaux revues et des effets indesirables pour la
vegetation aquatique et d'autres organismes biologiques tels que les
poissons. Par exemple, une turbidite e"leve"e peut reduire le volume de
lumiere disponible et done diminuer les taux photosynth&iques de la
vegetation aquatique ou peut boucher les branchies des poissons par les
particules et done reduire la fonction respiratoire.  En plus, les
chargements eleves en sedimentations apportent des elements nutritifs
et polluants toxiques vers les plans d'eau.

Une source mineure de polluants au cours des travaux de construction
est constitute pour le petrole ou 1'huile ou autres materiaux dangereux
pouvant Mr ou s'echapper des differents equipements.  Ces materiaux
peuvent penetrer dans les eaux souterraines ou etre transportees par
ruissellements dans les plans d'eau locaux et occasionner des effets
toxiques ou la bioaccumulation aux ressources biologiques locales.

Les impacts sur 1'eau vont de la degradation de la qualite provoquee par
les dechargements de polluants toxiques et un niveau excessif
d'elements nutritifs ou de substances dependantes de 1'oxygene aux
impacts de hydro modification associes avec une zone eiargie
impermeable, 1'exposition des sols, et 1'erosion.  Les polluants peuvent
penetrer dans les eaux de surface a partir de dechargements de dechets
aux sols, des dechargements d'effluents vers les plans d'eau et le
ruissellement des precipitations. Les elements nutritifs (composes
d'azote et de phosphore) dans 1'eau peuvent provoquer Peutrophisation,
c'est-a-dire, la croissance excessive des plantes, produisant la floraison
algacee, des plans d'eau avec proliferation de plantes et la mort des
poissons.  Trop d'azote dans 1'eau potable provoque des problemes chez
Phomme, plus particulierement chez les enfants. Les  contaminants
toxiques provoquent de la toxicite aigue et chronique dans les biotes
aquatiques ainsi que d'eventuels effets sur la sante humaine causant
indigestions par la consommation d'eau de des aliments contamines.
Les temperatures des eaux affectees peuvent subir des changements par
Effets primaires

•  Chargement de sediments dans
    les plans d'eau adjacents au
    site et alteration de t'habitat.

•  Accumulation de produits
    toxiques dans les plans d'eau
    adjacents due a I'erosion et
    ruissellement site.

•  Turbidite accrue des plans
    d'eau et taux
    photosynthetiques diminues
    de la vegetation aquatique

•  Enterrement des invertebres
    bentiques aquatiques

•  Collement des branchies des
    poissons par particules en
    suspension.

•  La bioaccumulation par les
    organismes aquatiques
    d'elements toxiques provenant
    de sediments erodes et
    particules aeriens

•   Contamination des eaux
    souterraines et/ou eaux de
    surface due aux fuites ou
    dechargements d'effluents
                                             4-45
       juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
la penetration d'effluents d'eau chaude. Les augmentations de la
temperature ambiante normalement r&iuisent la biodiversite en limitant
Pabondance de noissons d'eau froide ou peut provoquer 1'introduction
d'especes nuisantes.

Les eventuels impacts sur la qualite de 1'eau peuvent etre determines en
comparant les concentrations aux normes de qualite ou en predisant les
concentrations ambiantes et en comparant celles-ci avec les normes de
qualite de 1'eau ou niveaux de toxicite severes ou chroniques. Si
certains contaminants particuliers sont consideres d'dtre plus
significatifs que d'autres (grande quantite ou haute toxicM),
revaluation de 1'impact environnemental devrait se concentrer sur le
transport et le destin final desdits polluants.  L'evaluation de 1'impact
environnemental doit egalement tenir en compte le potentiel relatif a la
bioaccumulation contamine'e dans la chaine alimentaire locale. Des
etudes le modelisation peuvent etre utilisees pour evaluer les
concentrations de contaminants dans les recepteurs occasionnees par des
processus et des decharges d'eau pluviale, ou estimer les concentration
de produits chimiques dans les biotes aquatiques resultant de faction
entreprise (par exemple, modeles de chaine alimentaire et d'effet sur les
poissons).  Lorsque les modeles concernant la qualite de 1'eau
constituent une composante de revaluation de 1'impact
environnemental, des recherches specifiques doivent inclure des
informations  sur les apports en sources (par exemple, la compositions,
concentration et volume des effluents) ainsi que les caracteristiques de
reception des eaux (par exemple, les courants, le vent, le debit des flux,
1'amplitude des marees, la stratification). L'evaluation doit demontrer
clairement si les resultat ont etc testes ou verifies au moyen de controles
des limites ou d'autres techniques d'evaluation.  Les exercices de
model isation doivent inclure les impacts des sources existantes et
planifiees en plus du projet propose et les variantes de dernier.  Us
doivent faire 1'objet d'etalonnages pour le systeme sous etude.

Questions urgentes:

•   L'evaluation traite-elle du potentiel de degradation de la qualite
    d'eau par Faugmentation des ruissellements de surface (decharges
    de sediments et de polluants), materials de construction mis au rebut
    ou decharg6s ou d'autres produits chimiques, herbicides, eaux
    usees, additives de sol, perturbations de lit de ruisseau ou
    augmentations de temperature causees par une turbidite elevee ou le
    nettoyage de la vegetation ?

    -  L'evaluation prevoit-elle le chargement de sediments et
        compare-t-elle les chargements et les concentrations dans le
        courant de polluants avec les normes et criteres nationaux, de
        1'etat et locaux ?

    -  Le document evalue-t-il les eventuels effets concernant la
        qualite de 1'eau souterraine suite a ('utilisation or le depot de
        produits chimiques ou d'elements nutritifs ? Lorsque 1'eau
              Effets secondaires

              •  Modification de
                  Tevacuation des sources
                  d'eau
              •  Eutrophisation ou
                  contamination des eaux de
                  surface distantes via les
                  ruissellements site.

              Effets cumulatifs dus a la
              construction des installations

              •   La degradation de la
                  qualite de 1'eau au dessus
                  des normes acceptees a
                  cause de chargements
                  multiples
juillet 1998
4-46

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
       souterraine est aftectee. revaluation tient-elle en compte le fait
       d'eviter la pose de sources de contamination sur les zones de
       recharge d'aquiferes ?

   -   La construction des installations permettra-t-elie d'eviter les
       contacts directs avec 1'eau souterraine au cours des travaux sur
       les fondations, les galleries ou la construction d'installations
       souterraines ?

   -   Si le site du projet propose se situe dans une zone de decharge
       d'aquiferes, est-ce que les mesures de protection, telles que les
       e"16ments d'etancheite et zones de retenue seront mises en
       oeuvre?

       Existe-t-il  la possibility d'une augmentation de flux terrestre, de
       ruissellement d'eaux pluviales, d'inondation, de sedimentation
       du cours des ruisseaux ou d'erosion des canaux causee par
       1'augmentation des ruissellements suite a la preparation du site
       et travaux  de construction ?

       Le plan de construction limite-il 1'utilisation de materiels
       pouvant affecter negativement 1'environnement et plus
       particulierement les ressources en eau ?

   -   Existe-il un systeme reponse aux epandages traitant
       suffisamment bien 1'epandage de mateiiels dangereux ?

   -   Les  materiels dangereux seront-ils stockes sur le site de
       construction ? Si oui, des mesures ont-elles etc prises
       permettant de les conserver dans des bailments eloignes des
       travaux de construction ?  (les materiels dangereux incluent les
       produits petrol iers, combustibles, solvants, la peinture et les
       batteries).

•   Existe-il une possibilite concernant les polluants toxiques et/ou
    materiels organiques produits par la mise  au rebut des dechets, les
    decharges d'effluents ou des ruissellements d'eaux pluviales d'avoir
    en effet  defavorable sur les eaux de surface ou souterraines ?

•   L'evaluation essaye-t-elle de predire les concentrations de polluants
    dans  les eaux de surface et souterraines et fait-elle la comparaison
    avec  les normes et criteres de  qualite nationaux, de I'etat et locaux ?

•   L'evaluation traite-elle des impacts a court et a long terme
    concernant  la communaute biologique et causes par le
    dechargement ?

•   Le document evalue-il les distributions de temperature autour et en
    dessous  des zones de decharge et fait-il la comparaison avec les
    normes nationales, de I'etat ou locales ? Lorsqu'il n'existe pas de
    normes,  revaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle
                                             4-47
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaquc comnosante
    1'impact des changements de temperature sur 1'ecosysteme
    aquatique ?

•   Est-ce que fa mise en route des installations provoquerait une
    augmentation de la sedimentation ou la destruction de Phabitat ?

•   Le document evalue-t-i! les habitats aquatiques pouvant etre
    affectes par la sedimentation accrue ou 1'alteration des flux  existant
    des cours d'eau et evalue-t-elle 1'amplitude de reffet ?

4.5.2.3 Ressources geologiques

L'evaluation de 1'impact environnemental doit evaluer 1'effet des
travaux de construction sur les ressources geologiques. Les travaux de
construction incluent le nivellement des collines, le retrait de roches et
de sols, le remplissage de vallees ou depressions ou toute autre
alteration du terrain existant. La modification des ressources
geologiques peut affecter directement les ressources biologiques suite a
la perte d'habitat.  En plus lesdites alterations affectent indirectement
les ressources en eau en modiflant les systemes de ruissellement et
d'autres caracteristiques des bassins versants.

Au cours de la preparation et la construction, le nettoyage et le retrait de
la vegetation terrestre normalement provoque 1'erosion des sols. Les
chargements en sediments causes par les site de construction non
controles seraient de 35 45 fois plus grands que les chargements a partir
de zones boise'es non perturbtes (moins de 1 tonne par an). L'e"tendue
des impacts sur les ressources geologiques est fonction des
caracteristiques geologiques et topographiques du site y compris la
pente, la composition des sols et son impermeabilite et de la mise en
oeuvre de mesures d'attenuation (par exemple, 1'utilisation de tampons
vegetaux pour filtrer les sedimentations et les polluants afferents).

La plupart des impacts sur les sols doivent normalement se produire au
cours de la preparation du site et le deroulement des travaux de
construction. Lors du commencement des operations, cependant, le
potentiel concernant la contamination des sols est 61eve a cause  des
epandages de matieres premieres, les zones de chargement et de
dechargement, le stockage et les  zones de production. La possibilite de
contamination des sols est egalement elevee dans les zones reservees au
stockage des dechets sur le site ou d' installations de traitement.  Des
dispositifs de traitement des sols ou des lieux de decharges sont souvent
utilises. Parfois les dechets sont stockes en piles ou dans des tambours.
Des ruissellements ou lessivats de confinement peuvent penetrer a
travers les sols jusqu'a 1'eau souterraine. La contamination des  sols
peut egalement se produire sous FefFet des ruissellements de residus
contaminants sur des surfaces impermeables telles que routes, aires de
stationnement et pistes d'aeroports.

L'erosion des sols et la sedimentation peuvent continuer de se produire
apres les travaux de construction. L'etendue du probleme depend de
            Eventuels effets primaires

            •  Contamination des sols
                suites aux fuites ou
                epandages.

            •  Perte de sols par erosion

            Effets secondaires eventuels

            •  Defaillance de pente
            •  Destabilisation des cotes

            Effect cumulatifs eventuels

            •   Desertification
            •   Les impacts sur le sol
                peuvent arriver au cours
                de la construction et apres
                celle-ci lors du
                fonctionnement des
                installations
juillet!998
4-48

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Fefficacite des techniques de controlc de 1'erosion utilisees pour
stabiliser le site apres les travaux de construction.

Questions urgentcs:

        •   L'evaluation de I'impact environneraental determine-t-elle
            F&ventuelle pertc de sols au cours de la construction et le
            fonctionnement des installations et traite-elle des mesures
            d'attenuation afin de reduire 1'erosion ?
        •   L'evaluation de I'impact environnemental identifie-t-elle les
            eventuelles sources de contamination de sols ainsi que des
            mesures d'attenuation envisageables ?

4.5.2.4 Ressources biologiques

Au cours des travaux de construction, les ressources biologiques peuvent
etre directement affect&s par la perte d'habitat, des ressources en
alimentation, de zones de nidification, des routes de migration dans la
region concernee ou indirectement par le chargement de sedimentations
dans les plans d'eau avoisinants ou transfert de polluants aux sols
adjacents ou eaux de surface resultant de ruissellements du site.

Comme il a deja etc dit dans les sections ci avant, les installations
peuvent decharger des polluants dans I'air, I'eau et sols. La
contamination des ressources locales peut resulter en la degradation
localisee ou generalisee de Phabitat de la flore et la faune.

Les chargements de sediments peuvent egalement affecter les ressources
terrestres et aquatiqucs.  L'erosion de sediments resulte en la perte de
couverture du terrain et zones de fourrage pour les especes terrestres. Le
transport des sediments aux plans d'eau locaux provoque Penterrement
des organismes inferieurs, des niveaux reduits d'oxygene dissout,
1'alteration de Phabitat et, en fonction de la presence de produits
toxiques, les effets de bioaccumulation.

    Questions urgentes:

    •  L'evaluation de I'impact environnemental tient-elle en compte
       les eventuelles pertes en ressources biologiques (surtout en ce
       qui concerne les especes de gibier et/ou habitats critiques)
       existantes dans la region concernee ?

    •  Est-ce que des mesures d'attenuation telles que tampons
       vegetaux empechant 1'erosion et les dispositifs de reponse aux
       epandages ont ete inclus au stade des travaux de construction ?

    •  L'evaluation de I'impact environnemental traite-elle de I'impact
       du transport des sediments sur les ressources aquatiques au cours
       des stades de construction et d'operation ?
Effets secondaires

•  La degradation de la
    qualite de Peau
•  La modification de
    Phabitat aquatique par
    Perosion et les
    ruissellements.

Effets cumulatifs

•   La bioaccumulation de
    produits toxiques
    provoquant des risques
    pour la sante ecologique et
    humaine.
                                             4-49
    juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
     •  {/evaluation dc Pimpact environtiemental decrit-elle les
        concentrations d'effluents et d'emissions et les eventuels effets
        toxiques nefastes pour la vegetation et la faune ?

     •  I, 'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des effets
        de bioaccumulation sur les ressources biologiques a partir
        d'emission et dechargements provenant des installations ?

4.5 J Alteration de 1'habitat

L'alteration de 1'habitat est particulierement visible au cours du de"but
des travaux de construction.  La preparation du site et les travaux de
construction peuvent inclure dans une certaine mesure le nivellement des
terres et le compactage des sols ainsi que rejection des installations de
production, les zones de chargement et de dechargement, les zones de
stockage, le stockage des dechets et systeme de transport pour le
displacements de materiels d'un endroit a un autre. Au cours de la
premiere phase de la construction le sol est nettoye et prepare" pour le
stockage des materiels de construction, le transport de materiels entre  les
zones de stockage et les sites de construction. Pour les grandes
installations, le concassage des pierres, le mixage du beton et autres
materiels peuvent etre faits sur le site. Les operations affectant 1'habitat,
surtout par la generalisation des polluants et le transport. L'etendue de
1'impact est largement fonction de 1'efficacite des mesures de
restauration prises au cours des travaux de construction.

4.5.3.1 Ressources biologiques

La mesure dans laquelle les habitats sont affectes par le nettoyage et la
gradation du site est fonction de combien les ecosystemes naturels etaient
deja perturbes. La conversion d'une zone boisee implique de
changements plus grands que pour la conversion d'un ex-site industriel.
Les habitats associes aux zones largement couverts de vegetation sont
normalement plus peuple"s et divers en especes que ceux associes a des
sites d6veloppes auparavant.

Comme il a ete dit plus haut, les travaux de construction peuvent affecter
1'air, 1'eau ou les ressources  geologiques a proximite du site propose et
qui peuvent servir d'habitat pour toute une serie d'organismes. Le retrait
de la vegetation originelle au cours des travaux de construction peut
affecter directement certaines especes en detruisant la couverture de
protection, les sources d'alimentation, la nidification ou les sites de
reproduction. Le tronconnage d'arbres sur le site propose provoque une
diminution d'ombrage et risque de faire  augmenter les temperatures
d'eau dans les plans d'eau locaux.  Au passage du temps ceci pourrait
causer des reductions des concentrations d'oxygene dissous ainsi que des
effets indesirables sur les ressources aquatiques.

L'erosion des sediments du site cause le depot de sediments sur les fonds
des ruisseaux, provoquant l'alteration de la nature des substrats et


juillet 1998                                                 4-50

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosante
changements dans la faune des fonds dc ruisseaux d'elements durs ou les
communautes de substrats meubles. Si le fond du ruisseau change, les
especes de poissons dans ledit ruisseau changeront egalement. En
fonction des utilisations anterieures, le sediment peut etre associe a des
produits chimiques toxiques susceptibles d'exister dans les poussieres ou
sediments peuvent absorber dans des particules.  Si les composantes
toxiques existent dans la poussiere ou le sediment, le potentiel
concernant les effets de bioaccumulation sur les  organismes biologiques
est plus grand.

L'evaluation de I'lmpact environnemental doit evaluer
rendommagement ou la destruction eventuelle d'ecosystemes sensibles
cause par la presence d'instaliations dans  le voisinage. La pose
incorrecte d'instaliations par rapport a la pente et I'hydrologie locale peut
affecter les zones sensibles en alterant !e systeme hydrologique local, en
augmentant le ruissellement et 1'erosion ainsi que la destabilisation des
pentes, des dunes ou du littoral.

Meme si les habitats naturels ne sont pas detruits entierement par le
nettoyage et la gradation, ils peuvent perdre leur valeur par rapport de
certaines especes etant donne la diminution d'espaces pour 1'habitat.
Certaines especes necessitent un habitat d'une certaine dimension
minimale afm de survire. Si 1'habitat est interrompu ou reduit, par
exemple, par la construction d'une route,  la taille de 1'habitat disponible
peut empecher la survie et certains individus seraient appeles a quitter les
lieux ou bien disparaitre.

En plus, 1'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les
impacts crees par le bruit et autres perturbations  provoquees par les
travaux de construction, par exemple les grands camions, les bulldozers
et les materiels de gradation ainsi que les eventuels effets sur
1'alimentation, la nidiilcation la reproduction et autres activites des
especes locales, y compris celles residentes a 1'exterieur de la region
concernee. Les perturbations peuvent amener certaines especes de
quitter la zone et les effets resultats dans la dynamique de Fecosysteme
local, de maniere similaire a la fragmentation de 1'habitat.

     Questions urgentes:

     •   L'evaluation de Pimpact environnemental eValue-t-elle les
        eventuels effets provoques par la preparation du site et les
        travaux de construction sur Pair, 1'eau ou les ressources
        geologiques ?

        -    Le projet propose a-t-il etc confu pour eviter ou attenuer les
            impacts occasionnes par les eaux pluviales par 1'utilisation
            d'un champ d'infiltration, des bassins de retenue ou autres
            mesures devant reduire les ruissellements ?

       -    L'emplacement des installations permet-il d'empecher les
            pentes abruptes d'eviter 1'erosion ou defaillances ?  Si ies
     La conservation de des
     dimensions minima de
     1'habitat est primordiale a
     la survie de plusieurs
     especes d'animaux,
     d'insectes et de plantcs.
Eventuels impacts
suppiementaires sur
1'habitat

    • Bruit
    • Perturbation
        physique de la
        nidification ou sites
        de reproduction
 Impacts primaires causes
 par la construction
 ^installations

 •  Perte de la couverture
     protectrice, sources
     d'alimentation ou sites de
     nidification ou de
     reproduction
 •  Abondance et diversite
     reduites des especes
 •  Degradation
     d'ecosystemes sensibles
 •  L'alteration de 1'habitat
     aquatique de fond a cause
     d'erosion sedimentaire et
     ruissellements
 •  Fragmentation ou
     simplification de 1'habitat
 •  Perturbation d'especes
     provoquee par le bruit et
     autres activites de
     construction.
                                             4-51
       juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation dc chaquc composante
            installations sont situees sur une pente, est-ce que les
            mesures dc controle, telles que la conservation de la
            couverture veg&ale, 1'application de couvertures de sol
            temporaires (par example, de la paille), et le timing des
            travaux de construction permettant d'eviter la forte
            pluviometrie saisonniere, peuvent etre utilisees pour
            prevenir 1'erosion ?

        L'evaluation de I'impact environnemental traite-elle de la
        possibilite que les activites de preparation et de construction
        modifient les habitats critiques concernant la faune ou qui
        pourrait afFecter la presence locale de telles especes ?

        -   L'evaluation de I'impact environnemental permet-elle de
            quantifier les zones et local ites des habitats et les especes
            associees qui pourraient etre perdues ou negativement
            affectees au cours de la preparation et la construction du site
        -   La construction a-t-elle etc concue pour occasionner le
            moins de perturbations possible a la vegetation (par
            exemple, est-ce que des efforts ont etc deployes pour
            conserver les peuplements vieux ou arbres particuliers) ?

        -   Le plan de construction prevoit-il 1'erosion ou le controle
            des sediments au cours et apres les travaux de construction ?

        -   Les sols repris sur le site seront-ils reutilises par exemple en
            tant que terre meuble dans les zones paysagees ?

        -   Les zones perturbees seront-elles replantees apres les
            travaux de construction ?

     •  Existe-il un potentiel permettant des changements indirects dans
        les habitat apres la construction et la preparation du site (par
        exemple, la probabilite accrue, d'erosion causant des
        perturbations dans Fhabitat par la sedimentation dans les plans
        d'eau, des perturbations d'habitats et/ou d' especes dues au plus
        grand acces des humains, ou une modification de bassins
        hydrographiques) ?

        - L'evaluation de I'impact environnemental identifie-t-elle les
            activite pouvant alterer indirectement les habitats quantifie-
            t-elle dans la mesure du possible les zones susceptibles
            d'etre afTectees indirectement ?

     •  Les installations seront-elles situees a une distance maximum des
        zones sensibles telles que habitats de la faune, les zones
        palustres, les plaines d'inondations, les rivages de ruisseaux, les
        zones litteraux et zones protegees ?
             Impacts secondaires
             resultants de la
             construction des
             installations

             •   Reduction d'oxygene
                 dissout dans les eaux de
                 surface
             •   Invasion d'especes
                 exotiques

             Impacts cumulatifs
             resultants de la
             construction des
             installations

             •   La bioaccumulation
                 d'elements toxiques
                 risquant de provoquer
                 d'eventuels risques
                 ecologiques et pour la
                 sante humaine.
juillet 1998
4-52

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
        -   L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-t-elle les
            habitats sensibles dans le voisinage du site propose ? Si
            oui, toutes les mesures d'attenuation ont-elies etc prises en
            consideration (par exemple, un site alternatif, une localite
            distante de rivages ou lits de ruisseaux, plaines
            d'inondation, litteraux et zones sujettes a inondations) afin
            d'eviter les impacts sur les ecosystemes sensibles ?

            Les tampons tels que zones palustres ou forSts seront-ils
            utilises entre le site et les plans d'eau afin de minimiser les
            impacts affectant les systemes aquatiques ?

     •  Si des routes, canalisations ou ponts doivent etre planifies dans
        le cadre de la construction, revaluation de 1'impact
        environnemental traite-elle des avantages offerts par les
        corridors existants (par exemple, voies routieres, lignes de
        transmission) afin d'eviter de deranger encore plus d'habitats ?

Apres la terminaison des travaux de construction, les impacts
occasionnes par le fonctionnement des installations sont lies en premier
lieu a la generation de polluants et des transports.  Le fonctionnement des
installations peut emettre ou decharger des contaminants dans 1'air, I'eau,
ou sols pouvant provoquer des degradations de Penvironnement et les
effets afKrents sur les ressources biologiques  locales.  La discussion ci-
apres souligne les eventuels impacts occasionnes aux ressources
biologiques par les emissions et dechargements ayant lieu lors de
1'operation.

Etant donne que les travaux de construction donnent lieu au retrait de la
couverture vegetale, 1'evaluation de 1'impact environnemental doit
reconnattre que les impacts sur les habitats locaux peuvent se poursuivre
une fois les installations commencent a fonctionner. Les impacts
associes aux activites  operationnelles peuvent varier en fonction du site
propose mais elles peuvent etre particulierement sensibles ou importants
sur le plan de 1'environnement ou de 1'ecologie. Pour la plupart des
projets de construction la vegetation naturelle enlevee n'est pas
remplac^e sur site soit parce que la zone est devenue impermeable soit
parce que la terre a etc perturbee a un point tel qu'elle ne peut plus
accueillir la vegetation d'origine. Souvent la plantation a nouveau ayant
lieu repond a des exigences d'ordre esthetique; la terre est convertie en
herbe de gazon ou paysage d'ornementation. Bien qu'attractives a oeil,
lesdites couvertures vegetales non indigenes ne permettent pas le meme
niveau de protection ou valeur ecologique que la vegetation naturelle.
L'evaluation de 1'impact environnemental doit repondre aux besoins
concernant la perte de la vegetation originelle. La mise en route des
installations peut egalement amener a un plus  grand acces aux zones
isolees ce qui resulte en des perturbations supplementaires de differentes
especes.
                                             4-53
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaquc composante
L'absence ou la penurie en vegetation enleve ou reduit la capacite de
filtrage des polluants faisant entrer en jeu les impacts ci-apres :

     •  Line plus grande probabilite de pollution de 1'eau due au volume
        des ruissellements ct de velocite se trouveront augmentes en ce
        qui concerne la pollution de 1'eau et affectera les plans d'eau
        directement sans beneficier du filtrage permis par la vegetation ;

     •  Une reduction dans le nombre d'especes de faune et de
        1'abondance suite a ia perte d'habitat et de terrains de forage ;

     •  Des conditions plus rigoureuses y compris en matiere de
        fluctuations plus grandes des temperatures et vents plus forts
        transportant de la poussiere.

     •  Augmentation des niveaux de bruit occasionnee par la perte
        d'arbres et autres zones de plantation.

Les impacts sur la faune avant tout sont associes aux changements se
produisant au cours de la preparation du site et les travaux de
construction. Cependant, plusieurs impacts se prolongent jusqu'au stade
du fonctionnement et restent en place durant la vie des installations. La
restauration de 1'habitat est souvent impossible au cours dudit
fonctionnement a cause des dommages irreparables occasionnes aux sols,
a la topographic ou la construction de bailments, routes et zones de
stockage.

Comme il a et£ dit plus haul dans le present document, la perte d'habitat
associee au retrait de la vegetation peut provoquer des effets primaires ou
secondaires. Les impacts primaires occasionnes aux differentes especes
se produisant lorsque les organismes presents dependent de la vegetation
supprimee permettant la survie. Les impacts secondaires concernent la
degradation de la qualite de 1'eau et 1'endommagement a 1'habitat des
ruisseaux resultant de 1'erosion et de ruissellements.

Lesdits impacts affectent 1'alimentation et les conditions de vie des
communautes biologiques allant des microbes les plus petite aux grands
animaux. Les sources d'alimentation peuvent Stre detruites, modifiees
ou contaminees. Les zones de recherche de nourriture, de perche, de
nidification et de reproduction peuvent se retrouver degradees ou perdues
a tout jamais.  Les zones d'habitation et de reproduction risquent de
devenir fragmentees ou simplifies faisant que les zones restantes sont
trop exigugs ou non structurees ne permettent plus de faire vivre
certaines especes. Des especes exotiques risquent d'envahir la region et
devenir plus nombreuses que les especes residentes. Les routes de
deplacement ou de migration risquent d'etre alterees par les activites et
les infrastructures entrant en jeu pour la construction et le
fonctionnement d'un nouveau projet. Toutes ces conditions affectent la
composition, la distribution,  1'abondance, la sante et la vitalite des
especes residentes.

juillet 1998                                                 4-54

-------
                                                   Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Questions urgentes:

    •   L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle si le
        fonctionnement des installations risque de provoquer la perte ou
        le deplacement de Fhabitat vegetal et par consequence celle des
        especes florales (habitats ou especes, communautes rares,
        menacees, uniques ou de valeur commerciale) ?

    •  L Evaluation de 1'impact environnemental identifie-t-elle les
       habitats vegetaux et les especes associees qui ne seront pas
       restaurees suite a la construction des installations ?

    •  L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les
       changements intervenant dans la composition, la diversite et
       1'abondance des especes resultant de la perte de certains types
       d'habitat ?

    •  L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des aleas
       pouvant toucher la vegetation a partir de 1'air, 1'eau et la
       degradation de la qualitg de Fair et de 1'eau ?

    •  L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-elle la
       compensation sur site ou hors site permettant le remplacer la
       perte de vegetation ?

    •  L'evaluation  de 1'impact environnemental inclue-t-elle un
       programme de suivi afin d'assurer une mise en oeuvre efficace
       des mesures d'attenuation ?

    •  L'evaluation  de 1'impact environnemental evalue-t-elle si la mise
       en fonctionnement des installations resulte en la perte definitive
       ou le deplacement de 1'habitat de la faune et par consequent des
       especes (especes rares, menacees, en danger ou  especes de
       gibier) ?

    •  L'evaluation de I'impact environnemental identifie-t-elle les
       habitats critiques de la faune et especes perdues au cours de la
       construction et non remplaces lors de la mise en fonctionnement
       ? Les especes rares, menacees ou de valeur commerciale aussi
       bien que  les ecosystemes, communautes et habitat devront etre
       inclus dans 1'evaluation.

    •  L'evaluation de I'impact environnemental evalue-t-elle les
       compositions, la diversite et 1'abondance de la faune dans le
       voisinage du projet propose, y compris une possible invasion par
       des especes exotiques ?
Effete primaires dus au
fonctionnement des
installations

•  Degradation de Fhabitat due
    aux emissions et
    dechargements des
    installations

•  Perturbation des expeces

•  Reductions dans 1'abondance
    et la diversite des especes

•  Perte de la couverture des
    sols, ressources alimentaire,
    et habitats de reproductions,
    de perche et de nidification

Effete secondaires dus aux au
fonctionnement des
installations

•  Transfert aux eaux de
    surface et organismes
    aquatiques associes du a
    F erosion et ruissellements

•  Modification de Fhabitat
    aquatique suivant le
    chargement des sediments

EfTets cumulatifs dus a au
fonctionnement des
installations

•  La bioaccumulation de
    produits toxiques causant
    des risques pour la same des
    etres humains
                                            4-55
     juillet 1998

-------
 Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
     •  La degradation de I'air, I'eau et la qualite des sols par des
        elements toxiques sera-t-elle provoquee au cours du
        fonctionnement et les operations de maintenance posant ainsi un
        danger a la faune (ddces ou viabilite reduite)?

     •  L'eValuation de Fimpact environnemental evalue-t-elle les
        dangers pour la faune provenant de I'air, I'eau et la degradation
        de la qualite des sols ?

     •  L'6valuation de 1'impact environnemental decrit-elle les voies de
        migration et couloirs de mouvement d'especes sensibles risquant
        d'etre perturbees par la mise en fonctionnement des
        installations ?

     •  La compensation sur site ou hors site sera-t-elle utilisee pour
        attenuer la perte de la faune ?

4.5.4 Gestion des dechets et prevention de la pollution

La generation de dechets au cours de la construction et mise en
fonctionnement du projet peut etre significative en cas d'un impact
negatif sur la region concernee. Les impacts primaires resultent de la
contamination de I'air, du sol et de I'eau a cause de defaillances dans le
stockage, la manutention, le transport et le dechargement de dechets. Les
impacts secondaires peuvent inclure une charge supplementaire relative a
la capacite de gestion de dechets de la communaute.  Les impacts
cumulatifs peuvent se produire par suite d'accumulation a long terme de
polluants toxiques dans la region et affecter negativement la capacite de
gestion des multiples sources de dechets.

Plusieurs mesures de gestion de dechets de prevention de la pollution
peuvent etre mises en oeuvre au cours de la phase de fondation ou de
construction afin d'eviter ou minimiser les effets indesirables.
L'evaluation de 1'impact environnemental doit traiter lesdites mesures.
La selection de materiaux durables ayant une vie a long terme et
contenant des composantes recyclees ou reformees reduit le volume
global des dechets produits par les travaux de construction. Une
nouvelle utilisation ou le recyclage des materiaux de construction et
ressources naturelles, telles que les arbres retires durant les travaux,
reduit encore plus le volume de dechets.

L'evaluation de 1'impact environnemental doit egalement traiter la
prevention de la pollution et la gestion de dechets au cours du
fonctionnement des installations du projet propose.  L'evaluation de
1'impact environnemental doit inclure une description et estimation des
dechets et discuter les types de dechets, la quantite et le potentiel toxique.
La prevention de la pollution doit faire Fobjet d'une etude effectuee
1'instigateur du projet. L'evaluation de 1'impact environnemental doit
decrire le plan de gestion de dechets y compris le traitement, la
manutention et le dechargement des dechets.  Chacune desdites
            Impacts primaires

            •  Contamination de Fair, du
                sol et de I'eau provoquee
                par des defaillances dans le
                stockage, la manutention et
                le dechargement de dechets

            Impacts secondaires

            •  Charge supplementaire sur
                la capacite de gestion des
                dechets de la communaute

            Impacts cumulatifs

            •  Accumulation de polluants
                toxiques
            •  Consommation rapide des
                dechets multiples
                communautaires
juillet 1998
4-56

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaotic composante
composantes doit etre con£ue afin de reduire le risque d'emissions
accidentelles de produits toxiques dans 1'environnement. En plus, les
techniques de gestion de dechets sur le site et hors site ainsi que les zones
de dechargement et la capacitd a long terme doivent etre clairement
definies.

Questions urgentes:

     •  Le projet propose inclue-t-il 1'utilisation de materiaux durables a
        long cycle de vie ne necessitant pas de remplacements frequents,
        reduisant ainsi le volume de dechets du aux travaux de
        construction etales dans le temps ?

     •  Le plan de construction inclut-il des dispositions permettant le
        stockage des materiaux de construction ayant pour but de require
        le volume de dechets provoqu6 par 1'endommagement ou
        1'exposition aux elements ?

     •  Les  materiaux perissables, tels que la peinture, seront-ils
        procures de maniere incrementale afin de permettre une
        reduction de la degradation de materiaux non utilises ?

     •  Le projet de construction utilisera-t-il des materiaux contenant
        des elements recycles lorsque cela s'avere possible et en
        conformite avec les normes en vigueur ? On pourrait citer
        1'exemple de materiaux recycles contenant des cendres legeres
        ou Pisolement thermique en cellulose.

     •  L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-t-elle un plan
        de gestion des dechet avec procedures de traitements,
        manutention et de dechargement ?

     •  L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des
        caracteristiques des dechets eventuels ?

     •  L'evaluation de I'impact environnemental evalue-t-elle
        1'enlevement des dechets a long terme ainsi que les capacites du
        site de dechargement ?
4.5.5 Impacts socio-economiques

En plus des impacts environnementaux decrits ci avant, les travaux de
construction et le fonctionnement de nouveaux projets ou la modification
de projets existants peuvent egalement affecter le cadre socio-
economique local de plusieurs manieres differentes. Certains elements
de 1'analyse de I'impact socio-economique peuvent inclure (i) la
compatibilite de nouvelles utilisations des sols avec celles deja en place,
(ii) les problemes associds aux ressources humaines et institutionnelles et
les impacts sur la structure de la communaute, et (iii) les effets sur
1'activite economique locale. Ces elements sont souvent interconnectes
Impacts socio-economiques

•  La compatibilite des
    nouvelles utilisations des
    sols avec celles deja
    existantes ?
•  Le problemes associes aux
    ressources institutionnelles
    et humaines et les impacts
    sur la structure de la
    communaute
•  Les effets sur 1'activite
    economique locale
                                            4-57
        juillet 1998

-------
Chapitrc 4- Evaluation de chaque composante
en ce qui concerne leur reponse a un plan specifique.  Un changement
induit par le projet stir la demande d'emplois, par exemple, pourrait
amener a des mouvements dans la population vers ou en dehors d'une
region donnee ce qui, a son tour, pourrait provoquer des modifications
dans les besoins de logement et services publics.

L'analyse des impacts socio-economiques doit tenir en compte les
impacts sur 1'activite economique et la communautd  L'activite
economique peut etre evaluee par les changements intervenus dans la
production regionale, 1'emploi et salaires, et dans la communaute par les
modifications intervenues dans la population, la demande en matiere de
logement et services publics ainsi que les effets sur 1'utilisation des sols
et les finances publiques. L'analyse de 1'impact soit evaluer les impacts
economiques et sociaux devant se produire dan la region concernee
resultant de la mise en oeuvre du projet propose.

Les impacts socio-economiques estimes dans ladite analyse seraient
provoques par les depenses et 1'emploi en relation avec le projet propose.
L'impact socio-economique total inclut les impacts primaire et
secondaire.  En general, les impacts primaires se resument aux
changements estimes intervenus au niveau des revenus du projet, de
1'emploi (revenus des employes) devant se produire au cours des travaux
de construction et la mise en fonctionnement du projet propose. Les
impacts primaires concernent les effets produits au niveau de la
population regionale, le logement et les services publics affectes par les
modifications intervenues au niveau de I'emploi.

Les effets secondaires sont ceux intervenants au niveau de 1'activite
economique regionale ayant pour origine les achats et services comrades
sur place au nom du projet aupres des fournisseurs et prestataires.  Les
impacts concemes incluent les changements supplementaires resultant
des modifications au niveau des depenses des menages d'employes dont
les emplois se trouvent affectes ou les changements intervenus au niveau
des entreprises regionales resultant des impacts secondaires exerces sur
Pactivitd economique regionale.

₯.5.5.7 L 'utilisation des sols

L'impact du projet propose sur Futilisation des sols est fraction de
1'adequation de la planification des sols deja en place ainsi que les
methodes de controle. Celles-ci doivent etre incluses en un plan global a
long terme en plus de mecanismes efficaces de mise en oeuvre. Dans la
mesure oil le prqjet propose est compatible avec le plan et traite la mise
en oeuvre des controles concernant 1'utilisation des sols, les impacts
eventuels peuvent s'averer limites.  Lorsque la planification de
1'utilisation de sols et les pratiques de controle sont inadequates ou
ignorees, les eventuels impacts sur 1'utilisation des sols concernant le
projet  propose et la possibilite d'effets nefastes causes par d'autres
activites peuvent s'averer considerables.
             Changements intervenant au
             niveau de 1'activite
             economique
                 • Production regionale
                 • Emploi
                 • Benefices, salaires

             Changements intervenant au
             niveau de la communaute
                 • Population
                 • Besoins en logements et
                     services publics
                 « L'utilisation des sols
                 • Transports
                 <•  Finances publiques
juillet 1998
4-58

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Construction du projet

Les travaux de preparation et la construction du site pour les nouveaux
projets peuvent perturber de grandes etendues de terres et changer les
tendances au niveau de I'utilisation des sols dans Paire du projet. Les
grands espaces (terres agricoles, zones forestieres ou autres terres vides)
sont souvcnt utilises pour la mise en place desdits projets. Une nouveau
type d'utilisation des terres peut ne pas etre compatible ou la terre non
facilement retournee a etat originel. Plus particulierement, les sites
industrieis et les projets d'infrastructure ne peuvent pas etre facilement
reconvertis en terres forestieres,  agricoles ou residentielles. Les sites
reserves & la construction de sites revenant aux grands projets en general
sont frequemment consideres comme terres vouees a des utilisations
industrielles temporaires, quelque soit I'utilisation finale du site en cours
de developpement Une fois la construction entamee, les options
relatives a la conversion du site pour d'autres utilisations deviennent
plut6t limitees.

11 est particulierement important de tenir en compte le potentiel
concernant I'utilisation des sols dans la zone avoisinante et les
changements provoques par les activites de construction. Des habitations
sont normalement necessaires pour loger les grandes equipes de travail
employees sur les grands chantiers. Les ouvriers generalement preferent
habiter pres du chantier. Si le site propose se trouve dans une zone a
predominance residentielle, le logement ne posera pas forc&nent de
probleme majeur (bien que le cout des logements puisse subir des
changements en fonction de la proximite au projet). Si le site propose se
situe loin d'une zone residentielle, des logements, souvent a caractere
temporaire, peuvent voir le jour dans le voisinage immediat. En plus, de
petites zones commerciales ont tendance a se  developper pres des
chantiers de construction pour subvenir aux besoins en  services et
alimentation pour le personnel du chantier.

Questions urgentes:

•    La planification d'utilisation des sols et les mecanismes de controle
     sont-ils adequats, presents et mis en application ?

•    Les installations et activites associees sont-elles en conformite avec
     ledit plan ?

•    Les activites de construction et de preparation seront-elles
     compatibles avec les utilisations planifiees des terres adjacentes,
     existantes ou planifiees ?

•    Le site propose est-il situe dans une zone comportant des activites
     existantes ou planifiees compatibles ou les installations resulteront-
     elles en des impacts esthetiques nefastes  ou conflits avec utilisations
     actuelles, ou utilisations futures residentielles, agricoles, etc. ?
La preparation du site
reserve a la construction de
nouveaux projets peut
perturber de grandes
etendues de terrain et
provoquer des
changements dans la zone
a cet egard
 Generalement les grands
 projets impliquent la
 necessite logements pour
 les equipes de construction.
 les ouvriers preferant
 normalement de resider a
 proximite du site.
                                             4-59
       juillet 1998

-------
 Chapitre 4- Evaluation de chauuc composante
 •    L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-elle le volume
     de zones existantes ou planifiees perdues par suite des travaux de
     preparation et de construction ? Le document decrit-il les
     changements escomptes relatifs a ('utilisation des sols sur les
     proprietes adjacentes ?

 •    La disponibilite des terres, tel qu'il est determine par les plans de
     zonage et d" utilisation des sols, est-elle en conflit avec les activites
     de preparation et de construction sur le site propose ?

 •    L'evaluation de 1'impact environnemental determine-t-elle la
     mesure dans laquelle les activites de preparation et de construction
     sont en conflit avec les exigences de zonage et les utilisations
     existantes et futures ?

 Operations du pro jet

 Des impacts significatifs concernant Futilisation des sols peuvent surgir
 au cours de la phase operationnelle.  Un impact majeur serait la
 conversion des terres avoisinantes en de nouvelles utilisations
 provoquees par le projet propose.  Par exemple, les projets industriels
 peuvent causer la conversion des terres avoisinantes pour activites
 industrielles afin de satisfaire les besoins du plus grand nombre
 d'employes. Les projets de developpement du tourisme y compris les
 hotels, favorisent le d6veloppement d'installations en rapport, par
 exemple restaurants, boutiques ainsi que d'autres forme de commerce.
 La conversion de terres additionnelles peut ne pas provoquer d'impacts
 indesirables a condition d'etre controlee par une planification efticace.
 L'evaluation de 1'impact environnemental  doit trailer les eventuels
 changements aux tendances d'utilisation des terres pouvant etre
 provoques par le projet propose. Les eventuels impacts
 environnementaux occasionnes par lesdits  changements doivent faire
 1'objet d'une discussion en tant qu'impacts cumules.

 Selon le plan concernant 1'utilisation des sols, 1'impact environnemental
 depend de deux criteres d'evaluation :. (i) la conformite avec les plans
 d'utilisation des sols et (ii) la compatibilite avec 1'utilisation des terres
 adjacentes. Un troisieme critere, c'est a dire la "capacite" est traite sous
 ressources en transports et services publics.

 Dans la mesure qu'un projet provoque directement ou induit
 indirectement une utilisation des sols n'etant pas en conformite au plan
 d'utilisation, un effet indesirable significatif est pratiquement certain
 d'avoir lieu. Une determination de la conformite peut etre effectuee en
 comparant les cartes existantes avec le plan des utilisations futures et en
 superposant les changements associes a la variante. Dans certains cas il
 sera necessaire d'evaluer des categories de terre plus detaillees que les
 categories generiques, residentielles, commerciales, industrielles,
 agricoles, d'utilisation publique ou d'espaces ouverts.  Par exemple,
 1'utilisation residentielle est souvent mise en categoric selon les densites
            •   Un eventuel impact majeur
                sur ('utilisation des sols
                serait la conversion des
                terres avoisinantes a de
                nouvelles utilisations
                provoquees par le projet
                propose.
            Criteres d'evaluation
            d'utilisation des sols

            1) Conformite avec le plan
                local d'utilisation des sols
            2) Compatibilite avec
                1'utilisation de terres
                avoisinantes


            •   Une determination de la
               conformite peut etre
               effectuee en comparant les
               cartes existantes
               d'utilisation des terres avec
               les changements provoques
               par la variante
juillet 1998
4-60

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
de 5 a 10 (habitations par acre) les types d'occupation (une seule
families, plusieurs families) et les types structurels (par exemple,
attaches, detaches, villa ou appartement). De meme, les utilisations
industrielles incluent ime serie d'activites allant d'entrepots aux
installations de fabrication legeres ou lourdes.  Les utilisations
commerciales sont parfois tres difficiles a evaluer pour la conformite a
cause de la justification de 1'existence d'activites de detail.

Dans la mesure oil le critere de conformite ne donne pas de resultats
significatifs, les evaluations individuelles de la compatibility peuvent
s'averer appropriees.  Dans ces cas, il est important d'incorporer autant
de valeurs de la communaute que possible, sauf en ce qui concerne les
questions portant sur la sante du public. Dans beaucoup de
communautes, 1'utilisation « mixe » des sols constitue un element positif
de la vie urbaine. II est important de considerer que la compatibilite
n'implique pas Fhomogeneite.

Questions urgentes:

•   Les changements primaires et secondaires a long terme concernant
    1' utilisation des sols sont-ils en conformite avec le plan local ?

•   L'evaluation de 1'impact environnemental s'adresse-t-elle aux
    impacts globaux a long terme ?  Les impacts specifiques sont-ils
    traites dans le meme delai que les plans locaux d'utilisation des sols
    (par exemple, de 10 a 20 ans) ?

•   Les exigences concernant 1'utilisation des sols pour activites
    operationnelles et de maintenance (y compris  les zones de securite et
    zones tampons) sont elles en conflit avec les utilisations actuelles ou
    futures selon les plartifications des agences locales, regionales et de
    1'etat ?

•   Est-ce que la croissance induite autour des installations changera
    1'utilisation des sols contrairement aux utilisations actuellement
    planifiees pour la zone en question ?

•   L'evaluation de 1'impact environnemental decrit-elle les
    changements escomptes pour 1'utilisation des  terres resultant de la
    presence des installations ? Evalue-t-elle les conflits eventuels
    pouvant surgir au cours des operations ?

•   Les controles concernant  1'utilisation de sols sont-ils suffisants pour
    prevenir la conversion des terres protegees par le gouvernement par
    exemple, des terres agricole de premiere qualite, zones de gestion de
    la faune ou sites de patrimoine culture! ?

•   Les preoccupations et valeurs locales concernant 1'utilisation des sols
    sont-elles prises en compte pour developper les criteres d'utilisation
    des terres ?
                                             4-61
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation dc chauuc composante
4.5.5.2 Activite ecotiomique

Les types de projet evalues dans 1'impact environnemental varient en
termes des eventuels impacts socio-economiques associes avec leur mise
en ceuvre. Le developpement de nouvelles installations pourrait
provoquer des grands changements dans les structures de la communaute
dus aux tendances concernant 1'emploi et le peuplement. La construction
de grandes installations requiert des effectifs considerables et bien
formes souvent introuvables localement, ce qui provoquerait une
migration de la population.  Bien que I'arrivee desdites personnes et
leurs families ne soit pas significative dans les grandes communautes
diversifie'es, les petites communautes risque de se voir entierement
bouleversfc sur les plans de 1'emploi, de population et de ressources
communautaires. Si le projet propose necessite un grand nombre
d'effectifs, les changements temporaires associes au stade de
construction peuvent devenir permanents.

Les petits projets, non associes aux grandes depense ou demandes
d'emploi provoqueraient des impacts socio-economiques relativement
plus limites. Par consequent, revaluation de 1'impact environnemental
n'analyserait pas les impacts en autant de details que les projets plus
complexes. Cependant, cette analyse doit quantifier les impacts
primaires associes au projet propose et evaluer la capacite de la region
concernee de supporter un tel changement. II est important de tenir en
compte que certains projets (par exemple la cloture d'une grande
operation) peuvent dtre suivis par moins d'emplois et la possibilite
d' immigration ainsi que la reduction dans la demande de logements et
services publics. Quoi qu'H en soil, la presente discussion met 1'accent
sur les projets associes aux augmentations dans les activites economiques
et non pas leur diminution.

L'instigateur du projet doit prevoir une description des impacts
economiques y compris les eventuelles depenses, 1'emploi et salaires.
Lesdites donnees doivent identifier les depenses et les emplois
necessaires aux stades de construction et de mise en fonctionnement du
projet propose.  Les revenus directs (ou salaires) peuvent etre estimes en
fonction des donnees sur les salaires moyens.

La relation num&ique entre les impacts primaires dans une region et la
totalite des impacts generes est defini comme "multiplicateur." Par
exemple, un multiplicateur de 2,5 dans une Industrie donnee nous dit que
pour chaque emploi dans ladite Industrie, 1,5 autres emplois sont crees
dans ladite region.  Etant donne que differentes industries et individus
achetent des biens et services differents et tous ne sont peut etre pas
disponible dans une region donnee, chaque Industrie donne lieu a un
nombre differents d'impacts secondaires (par exemple, primaires plus
induits) et par consequent, auront un multiplicateur different.

Par exemple, la construction et le fonctionnement d'une scierie peuvent
etre associes a un multiplicateur plus eleve que pour la construction et
juillet 1998
              Impacts socio-economiques

                  •  Tendances concernant
                      1'emploi
                  •  Population
                  •  Ressources
                      communautaires
                    Les multiplicateurs
                    economiques varient
                    en fonction des
                    caracteristiques du
                    projet
4-62

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
fonctionnement (Tun magasin de detail. La construction de ia scierie
peut necessiter de plus grandes depenses et plus de main d'oeuvre que le
magasin.  fin plus, la scierie acheterait un plus grand nombre
d'approvisionnements que le magasin. Ceci occasionnerait un impact
secondairc plus eleve pour les produits en bois. En plus, les
remunerations plus basses dans Findustrie du detail par rapport aux
industries du bois resulteraient en moins d'impacts induits. En general,
les multipiicateurs plus eleves sont associes aux industries ayant les
attributs suivants : revenus plus eleves produits par la ventes en clientele
a Pexterieur de la region, des remunerations plus elevees et un plus grand
nombre d'achats realise localement.

Les multipiicateurs utilises dans 1'analyse peuvent etre obtenus aupres de
plusieurs sources y compris les agences gouvemementales, institutions
financieres, universites et autres entitfe academiques. L'evaluation de
1'impact environnemental doit mentionner la source des multipiicateurs,
justifier la selection et lister les multipiicateurs specifiques inclus.

Les multipiicateurs selectionnes sont ensuite appliques afin d'indiquer
les impacts globaux sur les revenues et 1'emploi associes au projet
propose. Le nombre d'ouvriers immigres ou emigres est souvent calcule
selon un ensemble d'hypotheses a cet egard. Lesdites hypotheses
peuvent etre basees sur les tendances historiques concernant les
tendances de migration dans la region ou celles enregistrees dans des
regions ou des projets similaires ont etc mis en oeuvre.  La probabilite de
migration sera d'autant plus grande que le niveau de competence et de
remuneration est eleve et le nombre de travailleurs disponibles limite.

Questions urgentes:

•   L'evaluation de 1'impact environnemental prend-t-eile en compte les
     changements dans les tendances d'emploi associees a chacun des stades
     du projet propose?

•   L'evaluation de 1'impact environnemental prend-t-elle en compte la capacity
    de la force de travail auxiliaire permettant de satisfaire les besoins
    engendres par le projet ?

•   L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-t-elle clairement
    les multipiicateurs economiques utilises dans Panalyse et les sources
    de celle-ci ?

•   L'evaluation de rimpact environnemental traite-elle de 1'eventuel
    changement provoqud dans 1'activite economique de la region ?

4.5.5.3 Population et logement

Les changements intervenant dans la population par suite de la
construction et la mise en fonctionnement d'un nouveau projet,
constituent un element essentiel pour determiner les autres impacts
socio-economiques et environnementaux.  Lesdits changements
Composantes des
changements intervenus dans
la population

1) Impacts primaires sur la
population
2) Impact secondaires sur la
population
3) Augmentations naturelles et
migration non induite par le
projet
                                             4-63
     juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
intervenus a la population se composent de trois composantes
essentielles : (i) impacts primaires sur la population (relogement des
travailleurs et leurs families), (ii) impacts secondaires (relogement des
travailleurs et personnes a charge associes aux depenses en relation avec
le projet), et (Hi) les modifications naturelles (naissances moins les
deces) et les migrations non associees.

L'eventuel relogement des employes directes et indirectes par suite de la
construction et le mise en fonctionnement ainsi que 1'augmentation de
Pactivite economique qui s'ensuit sont determines sur la base d'un
ensemble d'hypotheses concernant la migration tel que mentionne ci
avant. Le nombre de personnes a charge devant venir avec les
travailleurs peut etre estime en fonction des statistiques moyennes sur la
taille des menages collectees au cours de la preparation de la description
de la situation environnementale.

Les changements intervenus dans la population associee au projet
resulteraient en une demande de logements.  Les impacts sur la demande
en logements peuvent etre estimes sur la base du nombre estime de
travailleurs migrants, dans 1'hypothese d'un logement par menage. La
disponibilite escomptee en logements et Fetendue des eVentuels impacts
devrait etre basee sur la situation du marche immobilier, les tendances
d'inoccupation et les activates  de construction residentielle.

Comme il a ete dit ci avant,  les populations indigenes sont
particulierement vulnerables aux changements environnementaux et
socio-economiques. Lorsque les populations indigenes sont identifiees
dans la region concernee, revaluation de 1'impact environnemental doit
evaluer les impacts selon la  base des ressources naturelles sur lesquelles
la population depend pour sa survie et au tissu culture! de la
communaute. Des plans speciaux sont recommandes pour eviter ou
attenuer les impacts indesirables sur les populations indigenes.

Questions urgentes:

•   L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle de la relation
    entre les augmentations  en nombre d'emplois et I'arrivee de
    nombreux migrants ?

•   L'evaluation de 1'impact environnemental identifie-elle les
    dysfonctionnements relatifs au nombre de logements disponible au
    plus grand nombre de travailleurs et leurs families ?

•   L'evaluation de 1'impact environnemental traite-elle des eventuels
    impacts sur les populations indigenes ?

4.5.5.4 Services communautaires et finances pubtiques

L'evaluation de 1'impact environnemental doit evaluer Pimpact eventuel
produit par la construction et la mise en fonctionnement du projet sur la
              Demande de logements

              •  Estimer le nombre de
                 travailleurs arrivant dans la
                 region du projet
              •  Estimer le nombre de
                 logements  disponibles
              •  Identifier,  s'il y lieu, la
                 penurie en matiere de
                 logement
                L'evaluation de 1'impact
                doit traiter la probabilite du
                projet propose d'avoir un
                impact sur la capacite de
                differents services, les
                systemes de transport et
                autres infrastructures et
                services publics.
juillet 1998
4-64

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
capacite des services publics, systemes de transport et autres
infrastructures et services communautaires.  Les eventuels impacts sur
les services communautaires sont determines sur la base du changement
intervenu au nombre et la composition de la population associee au
projet propose et doivent etre determines pour les juridictions les plus
etroitement lies au projet et au effectifs concemes.

11 est important que les impacts occasionnes par la construction et la mise
en fonctionnement soient evalue's separement car ils peuvent etre tres
differents.  Par exemple, le nombre de personnes necessaire pour faire
fonctionner les nouvelles installations peut etre considerablement plus
bas que celui de la construction.  La migration vers le site des travailleurs
au cours de la construction peut n'etre que provisoire et necessiter des
logements temporaires et service de survie prevus par Fentrepreneur (ce
qui resulterait en tres peu d'impacts sur la communaute) dans les
communautes locales (ce qui donnerait lieu a des impacts significatifs en
fonction de la taille de 1'effectif temporaire et la capacite existante
disponible dans la communaute). Apres la terminaison des travaux de
construction, les travailleurs pourraient quitter leurs logements et ne plus
avoir besoin des services mis en place pour satisfaire leurs besoins.

Les changements associes au stade de mise en fonctionnement, en
revanche, sont supposes £ long terme ou permanents.  Les modifications
dans la demande de logements et services publics associes aux dits
changements tendent & se voir accorder plus d'importance car ils peuvent
alterer la structure des communautes locales et les ressources de celles-
ci. Une evaluation de Pimpact environnemental doit traiter les impacts
ci-apres en ce qui concerne les services publics :

     •  Les changements estimes au niveau des inscriptions scolaires
        dans 1'enseignement public et 1'effet sur le rapport
        eleve/enseignant et les capacites des ecoles

     •  Les changements attendus au niveau de la demande en
        prestations de sante

     •  Les changements attendus au niveau de la demande en services
        publics et 1'effet sur les capacites existantes.

Les effets sur d'autres services publics peuvent egalement etre
determines en prenant pour base les changements attendus au niveau de
la taille de la population devant etre servie.

Les finances des juridictions locales peuvent etre evaluees sur la base des
changements dans les revenus historiques, les niveaux de depenses, dans
les soldes des fonds et les capacites en obligations de reserve. Les
impacts indufts par le projet sur les finances publics regionales doivent
faire Pobjet d'une analyse en tenant en compte Peventuelle augmentation
des emplois, et la croissance de la population dans chaque juridiction (y
compris les districts scolaires), 1'augmentation des revenus commerciaux
                                             4-65
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation dc chaque composantc
et revenus des employes, ainsi que les changements eventuels affectant le
base fiscal sur la propriete.

Questions urgentcs:

     •   Devaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les
        dysfonctionnements des les services publics au cours des travaux
        de construction et la mise en fonctionnement des installations ?

     •   Si des prestations supplementaires sont envisagees au cours des
        travaux de construction, qu'est-ce qui arriverait aux dites
        prestations au cours de la mise en fonctionnement ?

     •   Est-ce qu'il y aura un changement dans les structures
        communautaires au cours de tel ou tel stade  du ? Par exemple,
        est-ce que le style de vie ou la stabilite de ia communaute
        seraient affectes ?

     •   L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les
        penuries dans la capacity des transports a cause des impacts
        primaires ou secondaires du projet propose?

4.5.5.5 Transports

Les impacts au niveau des transports sont generalement caracterises par
(i) la mesure dans laquelle les ameliorations sont compatibles avec les
plans locaux concernant les transports; et (ii) le niveau de service
resultant du renvoi de la demande en matiere de transports  produits par le
projet aux divers elements du systeme deja en place.

La compatibility avec les plans de transport regionaux et locaux est
particulierement importante parce que les systemes de transport
necessitent beaucoup de capitaux et le financement est souvent appliquee
aux projets devant satisfaire les exigences en transport sur  10 ou 20
annees. Comme resultat d'une planification des transports et des
capitaux d'investissement a long terme les systemes de transport
regionaux exercent une influence considerable sur les  decisions prises au
niveau des implantations et de la production. Les projets ne se
conformant  pas aux dits plans de transport ou qui necessitent des
changements ponctuels a court terme devraient etre presentes comme
ayant des impacts indesirables significatifs.

Meme si la conformite avec les plans de transport locaux et regionaux
existe, il est important d'etudier de pres les elements du systeme de
transports susceptibles de supporter la plus grosse partie de la demande
primaire et secondaire en matiere de transports occasionnee par le projet
propose. L'etude du niveau de service avec ou sans le projet propose et
les variantes doit etre realisee pour toutes les voies de  circulation et
systemes de transport public.
juillet 1998                                                4-66

-------
                                                     Chanitre 4- Eva uation de chaque comnosantc
 Le critere de revaluation du niveau de service prevoit des notations
 allant de "A" (sans Hmites entierement libre) a "F" (capacite depassee,
 grandes queues, delais prolonges). Aux  Etats-unis, le critere de seuil
 pour des performances acceptables et normalement le niveau de service
 D ou E, et les nouvelles ameliorations doivent atteindre un niveau de
 service de C ou superieur. Pour les grandes installations aeriennes,
 d'expedition maritime ou ferroviaires, il existe souvent des facteurs
 concernant les delais pour les industries  et les ports se traduisant en
 equivalences de niveau de service.

 En plus de problemes touchant les capacites, certain projets donnent lieu
 a une circulation intense (surtout au cours des travaux de construction)
 depassant les limites ponderales pour les voies et ponts.  De telles
 survenances doivent etre entierement attenuees pour des raisons de
 securite.

 Questions urgentes :

 •  L'evaluation de Fimpact environnemental evalue-t-elle la mesure
    dans laquelle le projet propose et les variantes sont compatibles avec
    les plans de transport locaux et/ou regionaux ?

 •  L'evaluation evalue-t-elle les changements intervenants au niveau de
    service resultant du projet propose et les variantes ?

 •  L 'evaluation evalue-t-elle 1 'effet d' une circulation intense sur la
    chaussee et les ponts ?  Les impacts  indesirables significatife
    concernant I'integrite structurelle et  la securite publiques entierement
    attenues ?

 4.5.5.6 Sante et securite

 Les impacts sur la  sante et la securite sont varies parmi differents projets.
 Par exemple, les grandes operations complexes des nouvelles
 installations industrielles peuvent poser des problemes concernant la
 sante et la security des travailleurs, le public et 1'ecosysteme en general.
 Les problemes de sante et la securite ont tendance a devenir plus
 important au cours des operations car ils existent durant une periode
 prolongee. Les trois preoccupations principales sont les accidents
 industriels, 1'exposition aux contaminants et le bruit.

 En fonction de la nature du projet propose, des materiaux dangereux
 peuvent etre utilises, produits et/ou stockes sur le site. Les travailleurs et
 Fenvironnement peuvent etre exposes aux dits materiels par contact
direct, par exposition a la poussiere passagere, des emissions dans 1'air
 ou epandages. L'eventualite d'^ccidents dans beaucoup d'installations
peut s'averer relativement elevee si des grande quantites de matieres
premieres sont utilisee (et transportes) a 1'interieur du site et de gros
volumes de dechets sont generes et doivent etre manipules au cours de
leur depot. Le bruit constitue un autre probleme dans certaines
installations.
Principales preoccupations
au niveau de la securite
      Acidents industriels
      Exposition aux agents de
       contamination
      Le bruit
       Les evaluations relatives
        a 1'exposition des etres
        humains a :

       L'air
       L'alimentation
       L'eau
                                             4-67
            juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
Une evaluation du risque pour la sante peut s'averer indiquee afin
d'estimer les eVentuels impacts d'une plus grande expositions aux
polluants. Une evaluation du risque pour la sante tient en compte des
informations sur Pexposition des etres humains a 1'air, 1'eau et aliments
ainsi que d'autres informations concernant la toxicite des polluants
concernes.  L'evaluation du risque pour la sante estime les taux des effets
cancereux et non cancereux sur la population de la zone.. II peut s'averer
utile de calculer les differents risques pour la sante concernant differents
segments de la population s'il peut est raisonnablement certain qu'il
existe des differences dans le taux d'exposition.  Par exemple, les
communautes  de pechers courent un risque plus grand de subir les effets
suite a la consommation de poissons contamines que la population
generale.

Questions urgentes:

•   L'evaluation de 1'impact environnemental  evalue-t-elle si les
    activites de construction, de fonctionnement ou de maintenance
    presentent des dangers pour la sante et la securite concernant les
    etres humains travaillant ou residant a proximite du projet ?

•   L'evaluation de 1'impact environnemental  evalue-t-elle les eventuels
    effets produits par les niveaux de bruit sur  les travailleurs, les
    communautes ou la faune locales (par exemple,  des sons de haute
    frequence  sont-ils emis pendant le fonctionnement des  installations
    qui peuvent perturber les especes sensibles aux dites frequence, les
    oiseaux par exemple) ?

•   L'evaluation de 1'impact environnemental  evalue-t-elle les eventuels
    risques de bioaccumulation de contaminants dans la chaine
    alimentaire ?

4.5.5.7 Equite environnementale

L'analyse socio-economique doit tenir en compte la nature de la
distribution des impacts benefiques et indesirables dans les differents
segments de la population. Cette analyse doit identifier les groupes
desavantages devant endurer des impacts plus intensivement que d'autres
(par exemple,  les populations indigenes, les travailleurs migrants, les
groupes minoritaires ou segments de la populations bases sur I'age, sexe
ou situation de pauvrete).

Questions urgentes:

•   L'evaluation de 1'impact environnemental  evalue-t-elle 1'equite des
    changements dans les tendances d'emploi attribues aux travaux de
    preparation et de construction ?
                  Groupes communement
                  desavantages

                  •  Populations indigenes
                  •  Ouvriers migrants
                  •  Communautes minoritaires
                  •  Segments specifiques de la
                     population en fonction de
                     I'age, sexe ou situation de
                     pauvrete
juillet 1998
4-68

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
•   devaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle 1'equite des
    changements structured occasionnes par les travaux de construction
    et les operations ?

4.5.6 Cultural Resources

Les operations de nettoyage et de gradation associees a la construction
du projet peuvent affecter les ressources culturelles ayant une valeur
archeologique, religieux, societal ou estherique. Les operations de
nettoyage peuvent accidentellement provoquer 1'efFondrement ou
endommager Pintegrite structurelle des sites archeologiques ou  faire
decouvrir des objets et sites historiques. Meme si lesdits sites sont
proteges, leur signification historique ou archeologique peut se trouver
endommagee par la proximite d'une activite commerciale ou industrielle.
L'ampleur des impacts eventuels varie en fonction du type de projet, le
climat local, les types de peuplement, et la capacite du gouvernement
local de faire appliquer la protection de ressources.

L'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les eventuels
impacts sur les ressources culturelles existantes ou non encore
decouvertes.  La description devra inclure les impacts primaires (par
exemple, la perte d'objets dans la sous surface par suite de revetement) et
les impacts secondaires (par exemple, la generation de smog attribute a
1'augmentation de la circulations commerciale et residentielle) associes
aux travaux de construction et la mise en fonctionnement. Elle doit
6galement predire les eventuels impacts cumulatifs (par exemple, les
eftets provoques par une activite commerciale accrue, les effet de
residence et du tourisme sur les structures sensibles exposees pendant au
moins dix annees ou plus).  Si une ressource donnee ne peut pas etre
evitee et reste en place, 1'evaluation de 1'impact environnemental doit
decrire les approches permettant la protection et 1'attenuation de 1'impact

Questions urgentes:

•   L'eValuation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les
    ressources historiques ou culturelle proches du site propose suite  a la
    correspondance echangee avec les autorites competentes ?

•   Existe-t-il une possibilite que les ressources historiques ou
    culturelles presentes sur le site propose seraient perturbees,  ddtruites
    ou recouvertes par les travaux de preparation et de construction ?

•   L'evaluation de 1'impact environnemental traite-t-elle des mesures
    necessaires permettant de conserver des objets d'interet
    archeologique, historique ou culture! (par exemple, la restauration
    d'elements structured, la redirection de la circulation, ou controle de
    1'erosion) ?

•   L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle les
    ressources historiques ou culturelles d'une valeur reduite due a la
    presence des installations meme si les impacts sont attenues ?
Types de sites renfermant des
ressources cultureHes

    • Archeologiques
    • Historiques
    • Religieux
    • Societaux
    • Esthetiques
                                             4-69
          juillet 1998

-------
 Chapitre 4- Evaluation de chaoue comnosante
 •   devaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle la mesure
    dans laquelle la construction, le fonctionnement et la maintenance
    perturbent les attributs esthetiques ou sensoriels du site propose  ?

 •   L'evaluation de 1'impact environnemental evalue-t-elle si les
    composantes de 1'installation ont etc con?ues tenant en compte
    certains facteurs humains (par exemple, la valeur, religieuse,
    culturelle ou esthetique) ?

 •   Toutes les mesures d'attenuation ont-elles etc evaluees (par exemple,
    restauration des elements structurels, la redirection de la circulation,
    le controle de 1'erosion) ?

 4.5.7 Evaluation des eventuels impacts environnementaux des
      variantes et la feuille de route de signification de celles-ci

 L'evaluation of impacts est conduite plusieurs fois au cours de la revision
 de revaluation de 1'impact environnemental. Cela se fait lors de la
 decision de proceder aux travaux afin de determiner si 1'ampleur et la
 nature des eventuels impacts necessite une evaluation complete de
 1'impact environnemental et egalement pour elaborer le document relatif a
 1'impact environnemental (projet de document et version finale) en
 reponse aux commentaires.  Les communications du
 reviseur et les operations de suivi en font egalement partie. Comment le
 reviseur determine-t-il si 1'instigateur du projet a correctement evalue
 1'integralite, 1'adequation et la signification d'un impact environnemental
 ou impact d'autre nature ?  Une maniere de le faire serait de repondre
 aux questions suivantes qui constituent la feuille de route pour la revision
 de 1'impact:
               L'evaluation des impacts
               est preparee plusieurs
               fois au cours de
               evaluation de Fimpact
  Feuille de route pour la revision de 1'evaluation d'impact

 •  Tous les impacts environnementaux naturels et humains (socio-
    economiques) sont identifies

 •  11 s'agit d'impacts primaires. secondaires et cumulatifs

 •  Les details concernant les impacts sont bien equilibres parmi les
    variantes a la fois raisonnables et faisables

 •  Les impacts benefiques et indesirabies sont identifies

 •  Les eventuels impacts sont identifies pour tous les stades du
       projet propose

 •  Les modeles, experts et criteres sont utilises correctement afin de
    predire la signification des impacts et si ces derniers sont
    valables dans les circonstances existantes
juillct 1998
4-70

-------
                                                     Chapitre 4- Evaluation de chague composante
En plus de cette liste generate, le reviseur doit examiner soigneusement
toutes les questions posees sous "Questions urgentes" figurant dans cette
section qui conticnnent des questions plus detaillees concernant chaque
composante de la revision de 1'evaluation d'impact:.

L'etude des  impacts peut se decliner comme suit:

1 .Caractere  integral et portee;
2.Adequation de revaluation de 1'amplitude desdits impacts; et
3. [/evaluation de la signification desdits impacts.

Nature integrate et portee : Etude de la nature integral e des impacts
discutes et la portee de ceux consideres comme justifiant une analyse
incluent :

  •  L 'utilisation des listes de verification et des documents
     d'informations concernant le type de projet propose ;
  •  La comparaison d'autres evaluations d'impact de projets similaires ;
  •  L'evaluation de la couverture dans 1'evaluation de Pimpact
     environnemental de chaque stade du projet propose y compris la
     conception, la preparation du  site, la construction, 1'installation,
     operation, la cloture et Parret;
  •  L'evaluation de la couverture dans 1'evaluation de Pimpact
     environnemental de tous les types d'impact; c'est dire impacts
     primaires, secondaires, et cumulatifs ;
  •  Tenir en compte le projet propose a partir de plusieurs perspectives
     differentes;
  •  Revision des cartes et les schemas de  la zone affectee afin de
     determiner si les environnements sensibles ont etc negliges ;
  •  L'utilisation des reseaux en gens et en materiels.
  •  La revision des commentaires formules au cours de 1'etude de portee
     pour verifier s'ils ont etc pris en compte.

 L 'adequation de I 'evaluation de I 'amplitude des impacts:  Le reviseur
 doit egalement examiner 1'adequation de Panalyse. Au fond il n'existe
 que trois types d'approche :

 •  Extrapolation a partir de tendances ou conditions actuelles ou
     passees;
 •  Avis emis par experts ;
 •  Modeles de prediction.

 Revision des extrapolations prise sur des tendances et conditions
 existantes dans le passe : Les reviseurs d'evaluations d'impact
 environnemental prennent souvent comme base de leur travail
 Phypothese d'une continuation des tendances et conditions existantes
 dans le passe. Dans son etude de Pextrapolation, le reviseur doit
 rechercher :
                                             4-71
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
-  La documentation mettant au clair un motif justifiant la validite des
   hypotheses que les conditions existantes ou passees continueront dans
   1'avenir;
-  La logique interne dans la totalite de 1'evaluation de Pimpact
   environnemental et si lesdites hypotheses sont compatibles sur le plan
   interne;
-  Si les changements escomptes dans les hypotheses essentielles sont
   connues du reviseur ou sont evidentes considerant les impacts
   provoques par le projet propose.

Etude rutilisation d'opinions des experts :  Les evaluations de 1'impact
environnemental comptent souvent sur les avis, opinions et analyses
d'experts travaillant dans le domaine. Le reviseur possedera sa propre
experience en tant que professionnel et doit reviser de maniere critique
1'utilisation d'opinions d'autres experts quelque soit Pexpertise du
reviseur. Le reviseur doit soigneusement ^valuer le document
devaluation de 1'impact environnemental et comprendre les problemes
et preoccupations evoques par les autres re~viseurs.  C'est le cas meme si
le document ou commentaires le concemant proviennent d'une personne
ayant plus d'expertise dans un domaine donne que le reviseur. Ceci est
primordial etant donne que des erreurs peuvent etre commises et
certaines personnes peuvent favonser automatiquement tel ou tel resultat.
Comment fait-on de maniere professionnelle et objective ?

Pour aider a identifier si un expert a utilise son expertise correctement ou
incorrectement, le reviseur peut:
-  Posseder une expertise technique equivalente ;
-  Rechercher un expert exterieur  (par exemple, un geologue) ou avoir
   acces a des consultants ou expertise internes ;
-  Comprendre ce que c'est que Pexpertise et ce qui ne Pest pas dans ce
   cas particulier;
-  Examiner 1'utilisation de programmes de controle de qualite internes a
   Pagence ou P organisation demanderesse ;
-  Comprendre les sujets de preoccupation  tels que les conditions
   rrontalieres, 1'utilisation appropriee de modeles, etc.;
-  Disposer et utiliser une bibliotheque de reference.

Etude de Putilisation  de modeles de prediction :
     -    Examiner soigneusement la logique et compatibilite interne des
         hypotheses de base, y compris ('application de modeles et
         techniques utilises et explorer le logique et utilisation ordonnee
         des hypotheses appliquees dans 1'evaluation des variantes ;
     -    Etre a Paffut de documents justifiant le choix d'un modele
         particulier plutot qu'un autre ;

-    Tenir en compte les conditions frontalieres fixant la credibilite du
     modele pour des utilisations specifiques et si lesdites conditions
     sont presentes en ce qui concerne la situation actuelle ;
juillet 1998                                                4-72

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
-    Rechercher les hypotheses essentielles et si elles sont compatibles
     sur le plan interne dans 1'analyse ou si elles ont subi des
     modifications quelles qu'elles soient afin d'utiliser le modele.

Autres bases d'analyse:
-    L'impact environnemental a-t-il neglige une source evidente
     d'informations ?
-    L'impact environnemental a-t-il fait P evaluation de maniere non
     compatible en utilisant des parametres ou impacts seulement pour
     certaines variantes et non pas pour d'autres ?
-    L'impact environnemental a-t-il inclus les impacts benefiques et
     indesirables ?
-    L'impact environnemental a-t-il inclut la quantifications lorsque
     cela etait possible ?

Evaluation de la signification des divers impacts : La revision de la
     signification des impacts peut inciure:

•   Justification des constatations d'impacts non significatifs : ont-elles
    un sens ?
•   Comparaison aux limitations reglementaires ;
•   Niveau de controverse ;
•   Changements relatifs dans les conditions existantes ;
•   Analyse del'impact cumulatif. Ce genre d'analyse est utilise pour
    determiner si les impacts cumulatifs du projet propose, lorsqu'ils
    sont combines  aux elements stressants non lies au projet propose,
    ensemble donneront lieu a des impacts significatifs. Par exemple, les
    reviseurs doivent tenir en  compte le probleme de la capacite de
    portage biologique dans la zone geographique et si ladite capacite
    sera affectee par les impacts environnementaux primaires ou
    secondaires cumules.

II existe plusieurs manieres pour un reviseur d'aborder la signification
des eventuels impacts environnementaux lorsqu'il estime que cette
question n'a pas etc correctement abordee dans revaluation de 1'impact
environnemental. Le reviseur peut:

•   Evaluer les methodologies et motifs utilises pour la prediction des
    impacts.  Ont-elles  un sens logique ? Quelle valeur ont-elles
    comparers aux usages usuels dans la communaute scientifique ?
•   Comparer revaluation de  Pimpact environnemental a d'autres
    evaluations preparees pour le compte de projets similaires. Les
    eventuels impacts ont-ils et£ evalues de la meme facon ? Pourquoi
    ou pourquoi pas ?
•   Consulter avec des experts techniques a rinterieure ou la 1'exterieur
    de 1'agence du  reviseur qui connaissent bien le probleme en question.

Voir Pannexe C.2 pour plus d'informations sur I'evaluation de la
signification des impacts environnementaux.
                                            4-73
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composante
4.6 MESURES D'ATTENUATION ET DE SUIVI

Meme avec le meilleur placement et conception de projet, chacune des
variantes a un projet propose comportera des eventuels impacts
environnementaux. Pour tous les impacts indesirables, surtout les
impacts signtficatifs, 1'instigateur du projet doit mettre en avant des
mesures d'attenuation. L'attenuation est obtenue en raffinant le projet
proposd ainsi que les variantes au moment du processus de placement, de
faisabilite et de conception. L'objectif est de mettre en oeuvre des
projets ayants le moins d'impacts indesirables possibles.

En plus de la proposition de mesures d'attenuation specifiques, un
mecanisme permettant d'assurer que des mesures d'attenuation sont
efficaces doivent etre mises en place.  Ceci peut se faire par un suivi de
chaque mesure d'attenuation.

4.6.1   Hierarchic des mesures d'attenuation

L'evitement complet d'un impact en negligeant de prendre une mesure
ou partie d'une mesure devrah constituer la priorite principale d'une
evaluation de 1'impact environnemental. II n'y a pas d'autres types de
mesures  d'attenuation.
Les mesures d'attenuation sont etablies par priorite selon un classement
precisant la maniere d'eviter ou  de prevenir des impacts en tant que
meilleure methode permettant de "compenser » la perte comme mois
desirable (mais preferable a la perte sans compensation). En descendant
1'ordre de preference, les types primaires d'attenuation peuvent etre
classes comme suit:

     • Eviter ou empecher totalement les impacts en renon9ant a
         prendre des mesures partielles ;

     • Minimiser les impacts en limitant Famplitude de 1'action et sa
         mise en ceuvre;

     • Reduire ou eliminer Timpact dans le temps au moyen
         d'operations de preservation et de maintenance au cours de la
         vie du projet propose

     • Corriger 1'impact par la  reparation, rehabilitation ou restauration
         de Penvironnement existant;

     • Compenser 1'impact en remplacant ou en prevoyant des
         ressources ou environnements de substitution.

Cette hierarchie renforce I'objectif d'essayer d'eviter ou de minimiser les
eventuels impacts au cours du processus de placement et de conception.
Ceci a pour but d'identifier un projet et les variantes a celui-ci
satisfaisant le but et la necessite  mais de ce faire avec le moins
                  •   Eviter un impact mais
                      en negligeant de
                      prendre certaines
                      mesures ou actions
                      partielles devrait
                      constituer une premiere
                      preoccupation.
juillet 1998
4-74

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation
de chaque composante
devaluation negative que possible devant etre integrer dans le processus
devaluation environnementale.

4.6.2    Portee des nicsures d'attcnuation proposees

L'evaluation de 1'impact environnemental doit decrire les mesures
d'attenuation pourtous les impacts environnementaux significatifs
identifies. La liste suivante met en valeur les mesures d'attenuation
generates:

    •   Ressources en air

        -   Mettre en oeuvre un programme d'inspection des
            automobiles afin de reduire les impacts occasionnes par
            I'accroissement de la circulation.

        -   Placer les installations de telle maniere que les vents
            emportent les emissions hors les ressources sensibles ou
            centres de population.
            Installer (et exploiter et maintenir la formation) des
            collecteurs avec filtres en tissu ou dispositifs de
            precipitation electrostatiques pour reduire les emissions de
            particules.

    •   Ressources en eau

        -   Installer et faire fonctionner les systemes de traitement de
            telle maniere que les decharges ne depassent pas la capacite
            d'assimilation des dechets du ruisseau ou de la centrale de
            traitement recepteurs.

            Modifier les processus industriels pour eviter la generation
            de pollution de 1'eau

        -   Maintenir en place tampons ve"getales sur les rivages des
            rivieres et litt^raux pour proteger la qualite de 1'eau.

    •   Ressources geologiques

            Replanter la vegetation dans les zones nettoyees afin de
            proteger les sols.

            Eviter de nettoyer les pentes abruptes  et les sols susceptibles
            a 1'erosion.

       -   Limiter {'utilisation de machines lourdes dans des endroits
            ou le compactage des sols constitue un probleme.

    •  Ressources biologiques
                                            4-75
      juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
        -   Developper des plans d'utilisation des sols pour eviter des
            utilisations incompatibles avec de zones sensibles telles que
            plaines d'inondations, litteraux, zones palustres et aires de
            conservation;

            Maintenir le cours du debit des systemes aquatiques et
            zones palustres en limitant la mise en canaux, en conservant
            les meandres naturels et en limitant les detours d'eau.

        -   Replanter les zones avec une variete" d'especes indigene afin
            d'eviter rintroduction d'especes exotiques et la domination
            d'especes nuisibles.

     •  Gestion de dechets

        -   Elaborer un plan de reponse pour la gestion des epandages

        -   Prevoir la formation des employes

        -   Mettre en oeuvre un plan de controle financier pour couvrir
            les couts de reparation en cas d'accident industriel.

        -   Mettre en oeuvre un programme de recyclage des dechets.

     •  Ressources socio-economiques

        -   Inclure les communautes locales dans la planification du
            projet;

        -   Prevoir la formation au travail pour les ouvriers deplaces ;

            -  Etablir des politiques de prix raisonnables pour les
            services communautaires;

            —  Elaborer un plan de reaction rapide concernant les
            accidents industriels.

     •  Ressources culturelles

        -   Inclure les communautes locales dans le processus de
            planifications;

            Developper un plan permettant de r6pondre aux
            decouvertes archeologiques spontanees lors du
            nettoyage du terrain;

            Elaborer des cartes de ressources culturelles en delimitant
            les zones qui recelent de haute, moyenne et basse
            probabilites de decouvertes de ressources culturelles
juillet 1998                                                 4-76

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque composantc
Chaque mcsure d'attenuation devrait faire 1'objet d'une description
detaillee permettant P evaluation clairement explicitee d'eventuels
impacts residuels.

En plus des mesures d'attenuation, un document devaluation de Pimpact
environnemental doit proposer des plans de suivi permettant de mesurer
Pefficacite des mesures d'attenuation.  Par exemple, si le projet propose
risque de provoquer la deterioration de la qualite de 1'eau d'un lac et une
mesure d'attenuation composes d'une centrale de traitement d'eaux
usees, la qualite de 1'eau decbargee par ladite centrale dans le lac doit
etre periodiquement suivie afin d'assurer que le lac ne subit aucun
impact ind6sirable.

Dans certains pays, le reviseur peut exiger des mesures d'attenuation en
tant que condition permettant Papprobation du projet. Dans d'autres
pays, les opportunites permettant la prise de mesures d'attenuation des
impacts environnementaux constituent un element important pour
determiner la variante prefere'e au projet d'origine. La variante preTdree
doit refl£ter le choix des avantages ofFerts. Lesdits avantages peuvent
inclure de differents precedes, des technologies de contr61e de la
pollution, les couts ainsi que d'autres e"I6ments. L'evaluation de Pimpact
environnemental doit decrire les processus a Porigine du motif de la
selection de la variante preTeree.  L'analyse devrait etre considered
comme integrate si:

     • Toutes les variantes raisonnables ont etc identifiers et evaluees ;

     • Tous les 6ventuels impacts ont e"te identifies et evalues pour
        toutes les variantes;

     • Tous les raffmements et modifications afferentes possibles
        concernant la protection environnementale ont etc incorporees
        dans aux variantes;

     • Tous les impacts residuels et les consequences de concernant
        Pattenuation de ces derniers ont e"te evalues.

4.63  Revision de la  feuille de route des mesures d'attenuation et
de suivi

Le role du reviseur est d'estimer si les mesures proposees d'attenuation
et de suivi sont completes et adequates. Les tableaux d'attenuation de la
Banque Mondiale figurant dans le Manuel des ressources associe au
Principes de revision d'evaluations d'impact elabore par 1'EPA
constituent un outil pour aider I'evaluation des mesures d'attenuation. En
realisant cette evaluation, le reviseur doit poser les questions suivantes
servant de feuille de route pour la revision des mesures d'attenuation et
de suivi:
                                             4-77
juillet 1998

-------
  Chapitre 4- Evaluation dc chaque composante
            Feuille tie route pour revision des mesures d'attenuation

              • Des mesures specifiques d'attenuations sont proposees.       |

              • Tous ies impacts indesirables significatifs sont traites dans le  i
                  plan d'attenuation.

              • Des mesures sont proposees pour:
                   -   Tous Ies types d'impacts                             I
                   -   Tous Ies stades du projet propose                     l
                   -   Tous types d'environnement                         !

              • Les mesures d'attenuation preferees figurant en haut de la
                  hierarchic sont prises en compte.

              • Les mesures d'attenuation sont decrites en suffisamment de
                  details relativement a la signification de 1'impact.

              • Les mesures d'attenuation sont

             -  Faisables techniquement et financierement au moyen de
                ressources financieres et non financieres pour la mise en
                oeuvre desdites mesures.
             -  Acceptables du  point de vue social et culturel.

              • Les plans de mise en oeuvre incluent Ies emplois du temps,
                  Ies bornes interimaires et la repartition et compatible avec
                  Ies autres facteurs d'evaluation de Pimpact
                  environnemental.

              • Les parties responsables sont identifiees et engagees pour la
                  mise en oeuvre.
Le reviseur doit aborder Ies problematiques presentees dans la feuille de
route lors d'une etude des mesures d'attenuation et de suivi. Un document
d'evaluation d'impact dans lequel ces elements font defaut sera non valable
et le reviseur devrait en faire part a 1'instigateur du projet en meme temps
que des suggestions quant a la correction desdites delaillances.

II est important de garder a 1'esprit que, a part la decision de ne pas agir, Ies
mesures d'attenuation ne garantissent pas toujours la prevention absoiue de
I'integralite de 1'impact environnemental. Normalement des impacts
persistent encore et des mesures d'attenuation sont mises en oeuvre pour Ies
amoindrir. Une loi des rendements decroissants s' applique souvent aux
mesures d'attenuation, surtout en matiere de la reduction de la pollution. II
  juUIet!998
4-78

-------
                                                    Chapitre 4- Evaluation de chaque comnosante
est souvent constate qu'ii revient plus couteux de prevenir le dernier 5 pour
cent de pollution que le premier 95 pour cent pris dans Pensemble. Les
emissions provenant des centrales a charbon constituent un bon exemple.
11 est relativcment moins cher de filtrer les grandes particules avant leur
sorite par les cheminces.  Cependant, veiller a ce qu'il n'y ait pas
d'emission d'oxyde de soufre, d'oxydes d'azote, d'oxydes de carbone ou
autres polluants revient cher sinon impossible.

  Le reviseur efficace developpera suffisamment d'expertise ou savoir ou
  en trouver, afin de determiner ce qu'il peut demander a 1'instigateur du
  projet concernant les mesures d'attenuation. Si le but et la necessite du
  projet propose sont valables, et les impacts environnementaux
  acceptables, le reviseur ne doit pas s'attendre a ce que 1'instigateur du
  projet precede a la mise en oeuvre les mesures d'attenuation si couteuses
  et si difficiles pouvant empecher le projet d'aller de Pavant. Comme
  dans la plupart des evaluations d'impact un bon equilibre devient crucial.

  4.7  Outils et techniques servant a la revision devaluations d'impact
      environnemental

  En plus des feuilles de route mentionnees dans les chapitres 3 et 4, il
  existe un grand nombre d'outils et techniques mis a la disposition du
  reviseur pour son etude. La liste ci apres d'outils et de techniques
  s'applique a toutes les composantes d'un document standard devaluation
  et du processus de revision. Ils figurent dans 1'annexe D accompagnes
  d'informations sur I'endroit ou ils se trouvent dans le texte et documents
  prevus.
         Outils et techniques pour la revision devaluations
                    d'impacts environnementaux

       Informations concernant les exigences legates et institutionnelles,
        les politiques mises en applications et conseils particuliers

       Lignes directrices
       Feuilles de route
       Listes de verification
       Textes stagiaires
       Bibliotheque
       Reconnaissance sur le terrain
       Modeles analytiques de prediction
       Cartes SIG et pieces superposees
       Evaluation de 1'impact environnemental pour projets
        similaires, zones geographiques, etc.
       Consultation aupres de collegues. personnes externes,
        experts, monde universitaire
       Reviue les autres reviseur/ comments publique
                                             4-79
juillet 1998

-------
Chapitre 4- Evaluation de chaotic composante
II est recommande aux reviseurs d'utiliser les outils et techniques pour
chaque composante du document d'evaluation d'impact
environnemental. Des informations supplementaires concernant lesdits
outils et techniques figurent dans les annexes A a E du present document
aussi bien que dans le Manuel des ressources, le cederom interactif et
etudes de cas entrants dans le cadre de I'ouvrage intitul£ Principes de
revision d 'evaluations d 'impacts environnementaux.
Vous etres maintenant bien prepares a realiser 1'important travail de
reviseur d'evaluations d'impact. Nous accueillons vos commentaires
concernant ce qui serait utile a vos fins ainsi que des idees
supplementaires permettant de mieux satisfaire les besoins des
professionnels sur le terrain.
juillet 1998                                                4-80

-------
                ANNEXE A




LISTE DE VERIFICATION POUR L'EVALUATION

-------

-------
                                                    Liste de verification pour 1'evaluation
                                          Introduction

 II existe plusicurs outils mis a la disposition du reviseur des documents relatifs a 1'evaluation de
 1'impact sur 1'environnement permettant de determiner si ces derniers sont suffisamment
 complets et adequats. Les listes de verifications comptent parmi les outils particulierement
 puissants mis a la disposition de 1'utilisateur. Lesdites listes peuvent s'averer utiles :

       •   pour assurer que toutes les questions essentielles ont ete prises en consideration;

       •   et utilisables par Pinstigateur du projet et le reviseur a travers toutes les phases de
           revaluation de 1'impact sur I'environnement;

       •   pour assurer que le procede d'evaluation est systematique; ainsi que

       •   pour assurer une plus grande normalisation de 1'evaluation a travers tout le projet.

 Une liste de verification complete relative a une evaluation de 1'impact sur I'environnement est
 presentee dans la presente annexe. Elle fait etat de tous les elements figurant normalement dans
 des documents traitant de 1'evaluation de 1'impact sur I'environnement y compris en ce qui
 concerne:

 But et necessite;

 Variantes du projet;

 Description de la situation environnementale (naturelle et socio-economique);

 Evaluation des eventuels impacts sur I'environnement; et

 Les mesures d'attenuation et de surveillance.

 II existe plusieurs elements de liste sous chacune de ces rubriques. L'evaluation de 1'impact sur
 I'environnement etant axee sur la prevention et la minimisation des impacts  sur I'environnement
 naturel et humain (socio-economique), la plus grande partie des elements figurant sur la liste
 apparaissent sous « Description de la situation environnementale et 1'evaluation des eventuels
 impacts sur 1'environnement».

 La liste de verification figurant dans la presente Annexe peut s'averer tres puissante pour les
 reviseurs de revaluation de 1'impact sur 1'environnement aussi bien  que les  instigateurs du projet
 et les preparateurs de documents relatifs au meme domaine.  En plus de la liste de verification
 figurant dans la presente Annexe, d'autres listes de verification sont  disponibles permettant
d'aider les travaux d'evaluation. Un certain nombre de listes de verification figurent dans le
manuel des ressources accompagnant les cours sur Lesprincipes de 1'evaluation del'impact sur
I'environnement. Une liste du contenu du manuel des ressources figure dans PAnnexe D.
     juillet 1998                           A-l

-------
                                               Liste de verification pour revaluation
Liste de verification sur revaluation concernant ('impact sur 1'environnement
Reference de Paspect traite et du texte afferent
BUT ET NECESSITE
1 . Description claire de la necessite sous-jacente du
prqjet propose (p. 4-4)
2. Description claire du but du projet propose (p 4-4)
3. Description adequate du projet propose (p. 4-4)
VARIANTES DU PROJET
1 . Prise en compte de toutes les variantes
concernees. (p. 4-7)
a. Pasd'action
b. Sites alternatifs
c. Conceptions variantes
d, Controle des variantes
e. Variantes structurelles
f. Variantes non structurelles
2. Toutes les variantes conviennent au but annonce
et ia necessite du projet (p. 4-8)
3. Description des toutes les actions variantes ou
projets ayant etc prises en consideration ou qui
le sont encore (p. 4-8)
a. Taille et local ite des installations
b. Besoins en terrains
c. Fonctionnement et gestion
d. Structures auxiliaires
e. Emplois du temps pour travaux de
construction
4. Description de processus et r&ultats de
1'evaluation de I'impact sur 1'environnement (p.
4-7)
DESCRIPTION DE LA SITUATION
ENVIRONNEMENTALE
1 . Zone concerned deiinie, y compris les zones
frontieres (p. 4-12)
2. Environnement physique chimique (p. 4-12)
a. Ressources en air (p. 4-13)
1) donnees meteorologiques (par exemple,
temperature, vent)
2) qualite de 1'air ambiant (par exemple
particules, ozone)
Sans
ofojet


























Suffisamment
couvcrt


























Insufflsainnient
convert


























Commeiitaircs


























3) sources stationnaires d'emissions (par
exemple, centrales energetiques)
juillet 1998
A-2

-------
                                               Liste de verification pour ('evaluation
Reference de P aspect traitc et du texte afferent
4) sources mobiles d'einissions (par exemple,
camions et voitures)
b. Ressources en eau (p. 4-14)
Eaux de surface:
1) localite et type (par exemple, estuaires,
ruisseaux, lacs et leur positionnement par
rapport au site)
2) informations sur la qualit^ de 1'eau (par
exemple oxygene dissous. temperature,
Elements nutritifs)
3) sources existantes polluantes (localite et
volume de d£charge)
4) utilisations futures
5) discussion autour des cas d'inondation
Eaux souterraines :
6) description des facteurs essentiels (par
exemple, profondeurs jusqu'a la nappe
phreatique, sols de surface, caracteristiques
geologiques)
7) informations sur la qualite de 1'eau (par
exemple, pH, solides)
c. Sols et ggologie (p. 4-16)
1) topographic
2) structure des sols
3) mouvement de 1'eau souterraine
4) Erosion potentielle
5) affaissements
6) activity seismique, par exemple la proximite
aux failles, I'historique des seismes et
eruptions volcaniques)
7) ressources minerales (par exemple les
emplacements de depots, les types et
quantites, la propri&e' des droits miniers)
2. Conditions biologiques
a. Flore et faune (p. 4-18)
1) description et denomination des terres
aquatiques et la flore et faune terrestre (par
exemple listes des especes, Tabondance, etc.)
2) description et denomination des especes
existantes de flore et de faune d'origine
presentes
3) description et denomination des especes
exotiques et particulierement envahissantes
de flore et de faune.
Sans
objet






















Suffisamment
couvert






















InsuRisamnten
t convert






















Commentaires






















juillet 1998
                                      A-3

-------
                                                    I .iste de verification de 1'evaluation
Reference d? i'aspeet traite ct du texte afferent
4) description et denomination des especes rares
el menacees
b. Caracteristiques communaute et habitat (p. 4-22)
1 } cartes et descriptions des communautes
aquatiques, marecages et terrestres sur et autour
du site du projet
c. Caracteristiques ecologiquement signiflcatives (p.
4-24)
1) soutien aux ecosystemes plus larges par ie site
du projet (par exemple, situation Ie long d'une
voie migratoire ou autre corridor biofogique)
2) fonctions ecologiques importantes du site du
projet (par exemple, source de nutriments apres
inondation, retenue d'eau pluviale)
3) caracterisation des regimes de perturbations
nature! les et causees par Ie projet (par exemple,
inondations, incendies, eventuel impact par
1'exploitation forestiere)
4) description des precedes hydrologiques (par
exemple debits d'eau de surface et souterraine
et durees)
5) description des interactions biotiques
importantes (par exemple, !' interdependence
des plantes et des animaux sur ie site et avec
d'autres sites)
4. Gestion des dechets et prevention de pollution
p.47)
a. Local ites reservees au depotage des dechets ou
du dechargement de ces derniers
b. Description des techniques de gestion de
dechets (par exemple, Ie traitement, Ie stockage,
Ie transport et Ie recyclage)
c. Caracteristiques des dechets projetes (par
exemple, types, quantites et toxicite)
5. Environnement socio-economique (p. 4-28)
a. Occupation des sols (p. 4-29)
1) description de Poccupation des sols presente et
historique
2) carte de Poccupation des sols au present et du
point de vue historique
b. Population et logement (p. 4-29)
1 ) informations sur la demographic (par exempie,
taille moyenne des menages, tranche d'ages, sexe,
constitution ethnique, , cohesion communautaire)
Sans
objet



















Suffisammen
t couvert



















Insuffisam
ment
couvert



















Commentaires



















July 1998
                                             A-4

-------
                                                 I ,iste de verification de revaluation
„,,, ... . _, Sans Suffisamment Insuffisamme „ .
R^rencudd'aspecttnHteetdHtextcamrent ^ coHvert ntcouvert Comnwntaircs
c. Activite economique (p. 4-30)
1 ) description de I'activite economique presente
(par exemple, nombre et types de commerces,
revenus annuels, tendances propriete)
2) description des caracteristiques uniques de la
communaute d'affaires (par exemple, haute
saisonnalite des affaires, grande sortie des
benefices, ie commerce en declin ou la
revitalisation du centre commercial urbain)
3) prise en compte de I'interreiation entre
I'activite economique, la capacite en matiere de
services publics et capacite fiscale de la
communaute de repondre aux besoins.
d. Les services communautaires et les finances
publiques (p. 4-3 1 )
1 ) description des ressources et services publics
existants dans le voisinage du projet, y compris le
niveau actuel d'utilisation et capacity restante
permettant de favoriser la croissance.
e. Transports (p. 4-32)
1 ) description de toutes le formes de transport
permettant la facilite.
2) volumes actuals en matiere de trafic
3) capacite actuel le en matiere de trafic
4) disponibilite des transports en commun
5) evaluation de la capacite des differents
systemes quant a la satisfaction des pics de
demande pendant le deroulement de la
construction et les operations lies au projet.
f. Sante et securite (p. 4-32)
1 ) description des problematiques courantes en
matiere de sante et de securite (par exemple, les
statistiques sur les accidents industriels, donnees
sur les emissions provenant des installations
anciennes et existantes, niveaux de bruit)
2) identification de populations ou zones
speciales plus susceptibles a etre exposees aux
impacts indesirables.
6. Ressources cuJturelles (p. 4-33)
a. Sites archeologiques concernes par le projet
b. Sites paleontologiques concernes par le projet
c. Sites historiques concernes par le projet
d. Sites educatifs, religieux, scientifiques ou
culturels concernes par le projet
















































































July 1998
                                            A-5

-------
                                                    Liste de verification de 1'evaluation
Reference de 1' aspect trait* et du texte afferent
EVALUATION DES EVENTIJELS IMPACTS
SUR L'ENVIRONNEMENT
devaluation de Pimpact sur 1'environnement
traite des impacts secondaires et cumulatifs a tous
les stades y compris la preparation initiate et la
construction du site; le fonctionnement des
installations, et Papres projet ou cloture du she
pour les elements suivanls (p. 4-36):
1 . Generation de polluants, transports, et
receptionnaires (p. 4-40)
a. Ressources en air (p. 4-40)
1 ) identification les sources d'emission et
taux d'emissions du projet ainsi que la
comrjaraison avec les normes locales, 	
2) comparaison des niveaux
atmospheriques prevus avec les niveaux
3) description d'emissions de cheminee
durant 1'operation et la maintenance et
avec les nonnes locales et
gouvernementales
4) identification des meilleures mesures
de diminution pour eviter ou minimiser
les impacts indesirables
b. Ressources en eau (p. 4-42)
1 ) prise en compte du potentiel pour la
qualite de 1'eau de subir des degradations
oar divers facteurs.
2) prediction de concentrations
polluantes dans les corps d'eau et la
comparaison avec les normes et criteres
locaux et nationaux relatifs a la qualite de
1'eau
3)' identification de meilleures mesures
permettant de diminuer, eviter ou
minimiser les aspects indesirables
c. Ressources geologiques (p. 4-45)
1 ) determination des activites
provoquant perte et de diminution des
sols.
2) identification des sources
d'eventuelles contaminations et les
mesures de diminution
d. Ressources biologiques (p. 4-46)
1 ) prise en compte des eventuelles pertes
des ressources biologiques a 1'interieur
des frontieres du projet
2) description des concentrations
d'effluents et d'emissions et leurs
eventuels effets sur la flore et la faune
Sans objet











1

,


— ___
Siiffisamment
convert

	















InsufTisainnient
convert

	






... . 	


h 1


1


Commentaires

















juillet 1998
                                              A-6

-------
                                                             Liste de verification de 1'evaluation
 Reference de I'aspect traite et do texte afferent
                                            „     . .     Suffisamment; lusuffisamment  ,,        ,  .
                                            Sansobiet            ^              _     Commentaires
                                                    1        couvert        couvert
         3) discussion relative aux effets
         biologiques accumuiatifs causes par des
         emissions provenant des installations ou
         decliarges

         4) identification des meiileurs mesures
         pour diminuer ou minimiser les effets
         indesirables	
 2.
Alteration de 1'habitat (p. 4-46)

a. Ressources bioiogiques (p. 4-47)
         1)prise en compte du potentiel relatif a la
         mis en place et la construction du she
         pour alterer les habitats critiques du la
         faune.		
         2) prise en compte du potent iel pour
         changements secondaires d'habitat apres
  	la construction et la preparation du site.	i
         3 (evaluation de I'eventuelle perte
         permanente ou depiacement de la vie des
  	plantesj?aiiseej>ar_les operations   	L
         4) identification des changements dans la '               !
         composition, la diversite et Pabondance  i               !
         des especes locaux resultant de la perte                 i
         d'habitats specifiques
          5) identification des meilleures mesures
         permettanl d'eviter ou de minimiser les
  	effets indesirables	
 3.    Gestion des dechets et la prevention de la
         pollution (p. 4-52)
      a.  description d'un plan de gestion des
         dechets avec procedures pour le
         traitement. la manutention et
  	['elimination	I	|_
      b.  discussion concernant les caracteristiques                ]
         projetees des dechets concerned         j                              '

      c.  identification des meilleures mesures de
         reduction permettant de minimiser les    j
         effets indesirables
 4.    Impacts socio-economiques (p. 4-53)

      a.  L'utilisation des sols (p. 4-54)                                                         !
         1) identification de 1'utilisation actuelle
         des sols ou les  projets d'utilisation des
         sols perdus a cause des travaux de mis  en
         place et de construction
                                             - -i
         2) determination des exigences          I
         divergentes de  zonage et d'utilisation des J
         sols par rapport aux travaux de raise en
         place et de construction                 i               |               j
juillet
                                                   A-7

-------
                                                            Liste de verification de revaluation
Reference de inspect rraite et du texte afferent,  Sans objet
        3)description des changements anticipes
        aux sols avoisinants resultant des
        installations et revaluation des conflits
        pouvant survenir au coiirs des
       -DDeraiinns	
        4)identification des meilleures mesures
        permettant de diminuer, eviter ou
        minimiser les effets undesirables
                                                     Suffisamment Insuffisainmcnt' _
                                                                                     Commentaires
     b. Activite economique (p. 4-57)
        Odiscussion sur les des changements aux
        tendances concernant 1'emploi
         2) discussion autour de la capacite de la
        main d'oeuvre disponible pouvant
        satisfaire les besoins en relation avec le
        3)identification des multiplicateurs
        economiques utilises pour 1'analyse et la
        source de ces derniers.
        4)discussion de eventuels changements
        intervenant dans les activites
        economiques globales de la region.
        5) identification des meilleures mesures  |
        permettant de reduire, eliminer de       |
        minimiser les effets indesirables.
     c.
Population et logement (p. 4-58)	
 1) prise en compte de la relation entre
les augmentations de Poffre emploi et
Pinflux de population
         2) identification des deficiences dans les
        logements existants destines aux
        nouveaux travailleurs et leurs families.
         3) identification des meilleures mesures
        permettant de reduire, eviter ou de
        minimiser les effets indesirables
     d. Les services communautaires et les
        finances publiques (p. 4-59)
         1) identification des deficiences dans les
         services publics communautaires et
         infrastructures au cours de la
         construction et les operations du projet
         2) identification des defaillances en
         matiere des capacites de transport a cause
         des impacts primaires ou secondaires du
         projet.
        3) identification des meilleures mesures
        permettant de reduire, eviter ou
    	minimiser jes jmpactsjndesirabjes	
     e. Transports (p. 4-61)
juillet 1998
                                                   A-8

-------
                                                          Liste de verification de revaluation
 Reference de J'aspect traite et du texte afferent j   Sans objet
I Suffisamment
   couvert
         Devaluation dc la convergence du projet
         projete avec le pian local ou regional de
         transports
Insuffisainment
    couvert
Commentaires
        2) evaluation des changements
        en LOS resultant des variantes
        an proposes
         3) evaluation de I'effet de la circulation
         de vehicules lourds sur les chaussees et
         ports.
4)description des mesures visant la
reduction afin d'eloigner Jes effete
indesirables que integrhe structurelle et
la securite du public.
f. Sante et s6curite (p. 4-62)
1 ) evaluation pour verifier si la
construction, {'operation et la
maintenance constituent des dangers
pour la sante et de securite pour les etres
humains t ra vail Ian t ou residant sur ou
pres du site.
2) discussion relative aux efforts du
niveau de bruit sur les ouvriers, les
communaut^s locales et la flore et la
faune.
3) analyse de I'eventuelle
bioaccumulation a long terme dans la
chaine alimentaire
4) identification des meilleures mesures
permettant d'eviter ou de minimiser les
effets indesirables
g. equite environnementale (p. 4-63)
1 ) determination de P equite des
changements dans les tendances relatives
a I'emploi concernant la preparation et la
construction du site
2) determination de 1'equite des
changements dans les structures
communautaires occasionnes par la
construction et 1' operation du projet.
3) identification des meilleures mesures
permettant d'eViter ou de minimiser les
effets indesirables
5. Ressources culturelles (p. 4-63)
a. identification de ressources historiques
ou culturelles a proximite du site suivant
une correspondance avec les autorites
competentes


._ . .

" "" ~














_ . 	 	 . . - -










~ ~"

















juillet 1998
                                                  A-9

-------
                                                            Liste de verification de revaluation
 Reference de I'lispcct traite et da texte afferent!  Sans objet
                                                             Suffisamment | Instiffisarnment
                                                                couvert
couvert
            Commentaires
     b. discussion relative aux mesures
        perniettant de preserver des elements
        d'interet arclieologiques, historiques ou

     c. determination de la mesure dans laquelle
        la construction, 1'operation et la
        maintenance genent les attribute
        sensoriels du site
         verification pour voir si les composantes |
         des installations ont etc concues avec un
         souci de consideration de facteurs       :
         humains.                              :
MESURES D'ATTENUATION
1.  Mesures d'attenuation (p. 4-68)
     a.  description des activites d'attenuation
         relative a tous les impacts concernant
         1'environnement naturel et humain
         (socio-economique)
     b.  description des mesures d'attenuation
         comprenant des informations adequates
         permettant d'evaluer les consequences
         sur 1'environnement les impacts
         residuels.
     c.  identification des meilleures mesures
         d'attenuation permettant d'eviter ou de
         minimiser les eventuels impacts an cours
         de chaque phase du projet y compris la
         conception, le fonctionnement les
         installations et la cloture apres travaux..
     d.  soutien pour les mesures d'attenuation
         suivantes dans un ordre decroissant de
         preference:
         - Evitement ou prevention
         - Minimisation
         - Reduction ou elimination dans le
         temps
         - Correction
         - Compensation.
      e.  plan de mise en oeuvre et criteres de
        performance concernant toutes les
      f. entite chargee de la mise en oeuvre de
        chaque mesure d'attenuation.
      g. lesdites mesures sont acceptables du
         point de vue social et culturel.
      h. ressources financieres et non financieres
         permettant de mettre en oeuvre lesdites
         mesures.
juillet 1998
                                                 A-10

-------
                      ANNEXE B

MET HODOLOGIES D'EVALUATION RELATIVE A L'IMPACT SUR
L'ENVIRONNEMENT

-------

-------
B
S"
   ANNEXE B. MET HODOLOGIES D'EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Nora
Application | Description
Reference
Outils economiques
Analyse cout
avantage
Analyse cout
efficacitd
Analyse
d'arbitrage
Prise de decisions
Prise de decisions
Prise de decisions
S^rie d'outils economiques attribuant une valeur aux
composantes des projets et aux benefices escomptes,
utilises pour determiner le coflt relatif et ) 'avantage
oermis oar ledit deVeloDoement ou oroiet.
Analyse economique mettant 1'accent sur le cout lie" a la
provision des services et la realisation des objectifs.
Cette technique souligne la realisation de 1'approche du
moindre cout.
Cet outil socio-6conomique fait entrer en jeu la
comparaison d'un ensemble de variantes par rapport aux
facteurs de decision places sur une matrice. Les
approches employees peuvent comprendre le classement,
la mise a 1'echelle, et la ponderation qualitative et
quantitative.
Wattman, W.E. 1985. Ecology, Impact Evaluation
and Environmental Planning. John Wiley & Sons,
New York. 532pp.
Leistritz, FJL., and S.H. Murdock. 1981. The
Socioeconomic Impact of Resource Development:
Methods for Assessment. Westview Press, Boulder,
Colorado. 286pp.
Canter, L. W., S. F. Atkinson, and F. L. Leistritz.
1985. Impact of Growth. Lewis Publishers Inc.,
Chelsea, Michigan.
Canter, L. W. 1979. Water Resources Assessment -
Methodology and Technology Sourcebook. Ann
Arbor Science, Ann Arbor, Michigan,
Listes de verification
Liste de
verification de la
Banque
Mondiale
relative a
' impact sur
'environnement
Liste de
verification
portee modele
EISNYDEC
Liste de
verification
d'eVentuels
impacts sur
1' environnement
du projet de
transports
Portee, Elaboration
de variantes,
attenuation
Portee
Portee
Lesdites listes de verification ont 6t6 confues afin d'etre
utilises pour identifier les impacts significatifs sur
1' environnement, les variantes au projet ainsi que les
questions speciales liees aux projets de developpement.
Elles sont a caractere qualitatif et predictif. Plus de 35
types de projet sont represented y compris pour le
logement, 1'agriculture et le developpement industriel.
11 s'agit d'une liste de verification des sujets ayant pour
but 1'initiation de 1'elaboration d'une portee detaillee
pour un EIS. Cette liste de verification aide a identifier
les matieres a etudier et devant Stre adressees dans
'evaluation de I'impact sur I'environnement.
Cette liste de verification a ete con9ue pour aider a
identifier les impacts environnementaux lies a la
planification, la conception, la construction et le
fonctionnement d'un projet de transport.
World Bank, 1991. Environmental Assessment
Sourcebook. Volumes II and III.
New York State Department of Environmental
Conservation, 1982. State Environmental Quality
Review Handbook.
Arthur D. Little, Inc. 1971. Transportation and the
Environment: Synthesis for Action: Impact of the
National Environmental Policy Act of 1969 on the
Department of Transportation, Vol. I-III, prepared
for the Office of the Secretary, Department of
Transportation.

-------
E
"ST
 I
 i
Nom
Application | Description
Reference
Matrices
Matrice Leopold
Methodologie
Loran (Matrice)
Evaluation de
P impact
Evaluation de
1' impact
Cette matrice est utilisee pour identifier les eventuels
impacts Ms a un projet ou aux variantes de ce dernier.
Elle sert a faire une &ude globale de toutes les
interactions entre les elements du projet et les parametres
environnementaux, a identifier les facteurs
environnementaux importants, les besoins en donnee
ainsi que les variantes dormant lieu a moins de
dommages.
Cette methode se sert d'une matrice de 234 activites de
projet et 27 caracteristiques environnementales afin
d' identifier les domaines critiques relatifs a
1'environnement. Chaque Element de cette matrice est
mis a echelle et les resultats inclus dans un algorithme
permettant d'agreger les resultats relatifs aux impacts.
Elle est utilisee pour identifier les zones critiques
concernant 1'environnement.
Leopold, L. B., F. E. Clarke, B. B. Hanshaw, and J.
R. Balsley. 1971. A procedure for evaluating
environmental impact. Circular 645. U.S.
Geological Survey, Washington, D.C
Thompson, M. A. 1990, Determining impact
significance in El A: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.
Techniques de raise a echelle ou de ponderation
Mdthodologie
Crawford
Methodologie
PADC
Mdthodologie
pour revaluation
des ressources en
eau
Evaluation de
1' impact
Evaluation de
1' impact
Evaluation de
1' impact
Cette methodologie a eid developp^e pour la planification
des autoroutes. Elle fait entrer en jeu 1'utilisation
intensive de la participation du public et de la technique
Delphi. Cette technique est utilisee en tant que base
d'analyse des valeurs des analyses d' arbitrage entrant
dans une decision entre des variantes au projet. Les
rdsultats demontrent chacune des variantes en tant que
pourcentage d'un impact maximum negatif ou positif.
Cet outil evalue la signification des impacts basee sur 5
polarit6s : indesirable, bdnefique, court terme, long terme,
reversible, direct/indirect, locale/stratdgique. Aucune
m&hode numerique devaluation des reponses n'est
presente'e.
Cette methodologie produit des resultats permettant
d'evaluer les effets des variantes sur des composantes
specifiques relatives a 1'environnement. Elle fait usage
de methodes de mise a echelle et de ponderation pour les
composantes economiques et sociales ayant trait a
l'environnement.
Thompson, M. A. 1990. Determining impact
significance in EIA: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.
Thompson, M. A. 1990. Determining impact
significance in EIA: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.
Thompson, M. A. 1990. Determining impact
significance in EIA: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.

-------
c
SI
Norn
Methodologie
Fischer et Davis
Application
Evaluation de
1' impact
Description
Cette methode est utilisee pour determiner 1'impact bien
qu'elle ne differentie pas entre la magnitude de 1'impact
et sa signification. Les impacts sont classes soit positifs
(+) soit negatifs (-), et le dcgri de celui-ci est attribue" de
maniere subjective. Des Indicateurs sont utilises pour
indiquer les impacts a court ou a long terme. Les
resultats obtenus sont utilises pour comparer les
variantes.
Reference
Thompson, M. A. 1990. Determining impact
significance in EIA: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.
Cartographic en surimpression et SIG
Cartographic en
surimpression
Informations
ggographiques
(SIG)
Cartographic du
paysage (SIG)
Modele de
pertubation au
sol
Contrast visuel
Ressources
culturelles,
moddle de
prediction
Evaluation de
1'impact,
Caracterisation
environnementale
Evaluation de
1'impact,
caract^risation
environnementale
Analyse de 1'impact
et prevision
Evaluation de
1'impact
Evaluation de
('impact
Evaluation de
1'impact
Cette methode s'avere utile pour d6montrer et identifier
les domaines de sensibilite, de succession, de
developpement ainsi que ('impact sur le paysage cause
par P existence de plusieurs projets.
SIG est constitue de cartes numens£es et surimpressions
utilisdes pour demontrer les dimensions des impacts et les
domaines de preoccupation.
Cet outil est utilise pour evaluer la convenance ou la
vulnerabilite d'une zone donnee pour diverses
utilisations.
Cet outil base sur SIG est un modele rejoignant la base
de donnees SIG de la couverture du terrain, des categories
de pente et de transport afin de quantifier et cartographier
la zone d'eventuels perturbations de zone en 5 niveaux de
grandeur.
Cet outil SIG prevoit un moyen de mesure des
changements visibles au paysage. 11 combine des
donnees SIG pour la couverture du terrain, 1' utilisation
des sols la description du projet pour cartographier un
contraste visuel representant le niveau de changements
dans le paysage caracteristique.
Cet outil base sur SIG utilise des donnees concernant la
couverture terrestre, le terrain et les ressources en eau
permettant de determiner (a probability de decouvrir des
sites sensibles sur le plan cuiturel.
McHarg, I. 1969. Design with Nature. Natural
History, New York.
Westman, W. E., 1985. Ecology, Evaluation de
1'impact and Environmental Planning. John Wiley &
Sons, New York. 532pp.
Hopkins, L. D. 1977. Methods for generating land
suitability maps: a comparative evaluation. Journal
of the American Institute of Planners 43:386-400.
Rasmussen, W. O., R. N. Weisz, P. F. Folliott. and
D. R. Carder. 1980. Planning for forest roads-a
computer assisted procedure for selection of variant
corridors. Journal of Environmental Management
11:94-104.
Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the
Evaluation de 1'impact. The Environmental
Professional 14:50-59.
Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the
Impact evaluation process. The Environmental
Professional 14:50-59.
Jensen, J., and G. Gault. 1992. Electrifying the
Impact evaluation process. The Environmental
Professional 14:50-59.

-------
                Nom
    Application
                     Description
                    R*Krence
8
          Habitats
          sensibles
          Habitats
Evaluation de
1'impact
Get outil base" sur SIG s'applique la capacite de tampon
de SIG afin d'etablir des zones d'habitats partiellement
sensibles en association avec des localitds d'habitation
bien connues.
Jensen, J., and G. Gault.  1992.  Electrifying the
Impact evaluation process.  The Environmental
Professional 14:50-59.
          Pente (SIG)
Evaluation de
1'impact
Get outil base sur SIG exploite des donnees USGS pour
cartographier 5 categories de pente. Les categories de
pente sont importante pour le developpement de niveaux
d'acces pour ('utilisation en cas de perturbations en
matiere d'eaux souterraine et les modeles devaluation de
1'impact sur raccessibilite publique.	
Jensen, J., and G. Gault.  1992.  Electrifying the
impact Evaluation process.  The Environmental
Professional 14:50-59.
          Module de
          visibility
Evaluation de
1'impact
Ge modele SIG est construit sur la base de donnees de
nume~riques sur le terrain et utilisations selectionnees du
sol afm de cartographier des vies sur des terrains
construits numeiiquement dans la zone de enquete. Les
cartes deVelopp^es demontrent la visibility en tant que
seuils distance de la perception visuelle, et peuvent etre
utilise'es par les modeles d'impact SIG pour determiner
les eVentuels impacts visuels lies a la construction et le
f'onctionnement du projet.	
Jensen, J., and G. Gault.  1992.  Electrifying the
Impact evaluation process.  The Environmental
Professional 14:50-59.
          Modele
          accessibility du
          publique
Evaluation de
1'impact
Get outil bas6 sur SIG lvalue le degrt d'isolement de
zones le long d'une ligne de transmission permettant le
routage de variantes.  II exploit des donnees SIG de
perturbation au sol et de transport afm d'estimer toute
augmentation en zones accessibles par route dans les
endroits Isolds.
Jensen, J., and G. Gault.  1992.  Electrifying the
Impact evaluation process.  The Environmental
Professional 14:50-59.
          Evaluation du
          risque
          ecologique
Analyse de 1'impact
et provision
Identifie et quantifie les risques aux recepteurs
ecologiques causes par agents chimiques, physiques ou
biologiques. Elle evalue la probability de la survenance
d'effets indesirables resultant d'agents contaminants ou
de perturbations. Cette mdthode fait usage de modeles
d' effets suite a 1' exposition.                  	
Suter, G. W. II1993. Ecological Risk Assessment.
Lewis Publishers, Inc., Chelsea, Michigan. 538pp.
          Evaluation des
          risques pour la
          sante humaine
Analyse de 1'impact
et provision
Produit des estimations quantitatifs des risques cance"reux
et non cancereux resultant de 1'exposition aux produits
chimiques or agents biologiques.  Get outil inclut une
estimation de source/relSchement, des modele de destin et
transport, une estimation sur 1'exposition, une estimation
toxicologique et caracterisation du risque.
Cohressen. J. J., and V. T. Covello.  1989.  Risk
Analysis: A Guide to Principles and Methods for
Analyzing Health and Environmental Risks. U.S.
Council on Environmental Quality, Executive Office
of the President. 407pp. Disponible au: The
National Technical Information Service, U.S.
Department of Commerce, 5285 Port Royal Road.
Springfield, VA 22161. # PB89-137772.	

-------
a
I
Nom
Modeles
devaluation
demographique
et 6conomique
Application
Analyse del' impact
et provision
Description
De nombreux modeles utilise" pour integrer les previsions
e"conomiques, de"mographiques, de service public et
fiscales afin de faire 1'estimation des couts et revenus
publics ainsi que la demande en matiere de services
publics.
ReTe>ence
Sanderson, W. C. 1978. Economic-Demographic
Models: A Review of Their Usefulness for Policy
Analysis. Technical Paper 4. Rome, Italy: Food and
Agriculture Organization of the United Nations.
Destin chimique et models de transport
Modeles de
fugacite
GEOTOX
ENPART
TOXSCREEN
SIMPLESAL
Analyse de 1* impact
et precision
Analyse de 1' impact
et provision
Analyse de 1" impact
et provision
Analyse de 1'impact
et provision
Analyse de 1'impact
et provision
De nombreux modeles utilises pour pre"dire le destin des
produits chimiques dans les systemes multimedia. Le
niveau de complexite varie de modeles en regime
constant aux modeles a temps diffe"rents. Les productions
de ces modeles sont utilisees dans revaluation des
risaues.
Ce modele a compartiments permet de calculer le
partitionnement chimique, les reactions de"gradantes et le
transport interphase. 11 est utilise1 en liaison avec des
modeles humains d'exposition..
Partitionnement environnemental, un modele de niveau
de selection base" sur la tugacite" estimant le
partitionnement des produits chimiques parmi les
compartiments environnementaux permettant d' identifier
des voies et les hearts dans les donnees tout en proposant
des estimations de la persistance d'un produit chimique et
1'eVentuelle bioconcentration.
Ce modele multimedia dependant du temps est un outil
d' evaluation permettant d' estimer le potentiel pour le
transport environnemental et F accumulation de produits
chimiques relachds dans 1'air, dans les eaux souterraines
et les sols.
Ce modele de fugacite multimedia devaluation est utilise"
pour estimer les concentrations constates ou dependant du
temps des produits chimiques permettant de determiner le
voies et les precedes dominants..
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea ,
Michigan.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea ,
Michigan.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea ,
Michigan.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea ,
Michigan.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea ,
Michigan,

-------
               Norn
   Application
                    Description
                   R£firence
          AERIS
I
Analyse de 1'impact
et prevision
Ce modele multimedia devaluation des risques evalue les
expositions humaines dans le voisinage des sites
contamines. II s'agit d'un modele pilote par menu ayant
des valeurs intdgrdes de deTaut.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. In: Ecological Risk Assessment (ed, G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea,
Michigan.

Senes Consultants. 1989. Contaminated Soil
Cleanup in Canada, Volume 5, Development of the
AERIS Model, Final Report prepared for the
Decommissioning Steering Committee.	
          Persistance
Analyse de 1'impact
et preVision
Ce modele de preselection est utilise' pour estimer le
destin des produits chimiques organiques, plus
particulierement les pesticides, relaches dans
i'environnement aquatique. II prevoit une solution
constante ou dependant du temps en employant des
parametres environnementaux de ddfaut.	
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. Dans: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea,
Michigan.
          EXAMS
Analyse de Pimpact
et preVision
Systeme de modelage pour analyse de 1'exposition. II
s'agit d'un modele d'equilibrage massique prddisant le
destin des produits chimiques organiques dans les eaiix
de surface stratifies en tant que rdsultat d'emissions
continues ou intermittentes.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. Dans: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea,
Michigan.

Burns, L. A., D. M. Cline, and R. R. Lassiter.  1981.
Exposure Analysis Modeling Systems (EXAMS):
User Manual and System Documentation. U.S.
Environmental Protection Agency, Environmental
Research Laboratory, Athens, Georgia.	
          EXWAT
Analyse de 1'impact
et prevision
II s'agit d'un modele constant employe pour ddcrire le
destin chimique dans les corps d'eau et pour estimer les
dangers comparatifs. II s'applique aux sources continues
a point unique.
Mackay, D., and S. Paterson. 1993. Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fate. Dans: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea,
Michigan.	
          Modeles
          d'especes
          me~talliques
Analyse de 1'impact
et prevision
Les modeles tels que MINTEQAI sont utilises pour
determiner I'dquilibre entre les especes de metaux dans
les eaux de surface et souterraines.  Les productions
incluent 1'equilibre dans la formulation des especes
aqueux, 1'adsorption, le partitionnement en phases
gazeuses, les e"tats de saturation en phase solide ainsi que
les dtats de precipitation et de dissolution.	
Brown, D. S., and J. D. Allison.  1987. MINTEQAI
Equilibrium Metal Speciation Model: A User's
Manual. U.S. Environmental Protection Agency,
Environmental Research Laboratory, Athens,
Georgia.

-------
                 Nom
                     Application
                     Description
                   Reference
s
a
i
30
Modele de prise
de poissons et de
la chaine
alimentaire
                             Analyse de 1'impact
                             et provision
 La varied de modeles utilised pour estimer les
 concentrations de produits chimiques dans le biote
 aquatique.
 Mackay, D., and S. Paterson.  1993. Exposure
 Assessment: Mathematical Models of transport and
 fate.  In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
 Suter II). Lewis Publishers, Inc., Chelsea,
 Michigan.

 Thomann, R. V. 1989. Bioaccumulation model of
 organic chemical distribution in aquatic food chains.
 Environmental Science and Technology 23:699-707.

 Clark, K. E., F.A.P.C. Gobas, and D. Mackay.  1990.
 Model of organic chemical uptake and clearance by
 fish from food and water. Environmental Science
 and Technology 24:1203-1213.

 Connell, D. W.  1989. Bioaccumulation of
 Xenophobic Compounds. CRC Press, Boca Raton,
 Florida.
           Modele sols
                 Analyse de 1'impact
                 et provision
Les modeles employe's pour predire le destin des produits
chimiques dans le sol.  Les productions modele sont
utilisees pour 1'estimation des risques.
Bonazountas, M., and J. M. Wagner.  1984.  SESOIL
- A seasonal soil compartment model. Arthur D.
Little Co., Cambridge, Massachusetts.

Carsel, R. F., C. N. Smith, L. A. Mulkey, J. D. Dean,
and P. Jowise, 1984. User's Manual for the
Pesticide Root Zone Model (PRZM). EPA-600/3-
84-109. U.S. Environmental Protection Agency,
Environmental Research Laboratory, Athens,
Georgia.

Enfield, G. C., R. F. Carsel, S. Z. Cohen, T. Phon,
and D. M. Walters.  1982. Approximating pollutant
transport to groundwater. Ground Water 20:711-
727.

Jury, W. A., W.  F. Spencer, and W. J. Farmer. 1983.
Behavior assessment model for trace organics in soil.
Journal of Environmental Quality 12:558-564.
          Modeles
          atmosphe'riques
                 Analyse de 1'impact
                 et provision
La varie"te" de modeles utilise'e pour calculer les
concentrations en eaux souterraines de produits
chimiques provenant des sources demission.  Les
productions modele sont utilisees pour revaluation des
risques.	
Mackay, D., and S. Paterson.  1993.  Exposure
Assessment: Mathematical Models of transport and
fete. In: Ecological Risk Assessment (ed. G.W.
Suter II). Lewis Publishers, Inc.. Chelsea,
Michigan.	

-------
r
00
               Nom
   Application
                    Description
                   ReTeience
          Modeles
          devaluation
          habitat
Analyse de 1'impact
et prevision
Ceci se r6fere a une varied de modeles utilised pour
deVelopper une valeur quantitative d'indice pour les
habitats existants et pour determiner les changements
intervenant dans 1'indice et resultant du projet.
U.S. Environmental Protection Agency (EPA).
1993. Habitat Evaluation: Guidance for the Review
of Environmental Impact Evaluation Documents.

Fanner A. 1980. Habitat Evaluation Procedures
(HEP). ESM 102.  Division of Ecological Sciences.
U.S. Fish and Wildlife Service, Washington, D.C.

Farmer, A. 1981. Standards for the Development of
Habitat Suitability Index Models.  ESM 103.
Division of Ecological Sciences, U.S. Fish and
Wildlife Service, Washington D.C.

U.S. Department of the Interior. 1987. Type B
technical information documents PB88-100128-
PB88-100169.

Atkinson, S. F.  1990.  A simplified habitat
evaluation for use with remote sensing data. The
Environmental Professional 12:122-130.
          Analyse de
          sensibilit6
Prise de decisions
Cette technique permet d'identifier le parametre ou
variable du modele le plus sensible au changement.
L' exploitation de cette technique aide les concepteurs de
modeles et les preneurs de decisions de comprendre
comment les changements intervenant dans une analyse
affectent I'impact d'une action proposee.	
Jorgensen, S. E. 1991. Environmental management
modeling. In: Introduction to Environmental
Management (eds, P. E. Hansen and S. E.
Jorgensen).  Elsevier, New York.  403 pp.
          Systemes experts
Analyse de I'impact
et preVision
Les systemes experts se referent aux programmes
developpe"s en se servant des codes SI-ALORS (IF-
THEN). II n'y a pas de reference pour les systemes
experts specifiques utilises en Evaluation de
Penvironnement.
Lein, J. 1989. An expert system approach to
environmental Impact Evaluation. International
Journal of Environmental Studies 33:13-27.

Lein, J. K.  1993.  Formalizing expert judgement in
the environmental Impact Evaluation process.  The
Environmental Professional 15: 95-102.
          Evaluation de
          I'impact sur
          1'environnement
          assistee par
          ordinateur
Evaluation de
I'impact
Ce module conceptuel donne le sommaire general pour
('elaboration de ('impact de I'evaluation
environnementale assisted par ordinateur. II n'a pas et6
destin^ pour 1'evaluation des differentes composantes
environnementales et des couts associes aux mesures
d'attenuation.
Luhar, A. K., and P. Khanna. 1988. Computer-aided
rapid environmental Impact Evaluation.
Environmental Evaluation de I'impact Review 8:9-
25.
         Eudes sur le terrain

-------
       Norn
       Application
                       Description
                      Rtftrence
 Reconnaissance
 du terrain
  Identification de
  1'impact
 Get outil consiste en la reconnaissance qualitative des
 conditions sur le terrain et est utilis^ pour confirmer et en
 complement aux informations contenues dans les
 documents de fond et autres imprimes.
 Krebs, C.J. 1989.  Ecological Methodology.  Harper &
 Row, NY. 654pp.

 Smith, R. 1966. Ecology and Field Biology. Harper &
 Row, NY. 686pp.
 Enqueue sur le
 terrain
  Identification de
  1'impact,
  caracterisation de la
  base
 Get outil consiste en une variete de techniques destined a
 rdpondre a certains resultats et objectifs. Le niveau de
 complexite peut varier bas^e sur les objectifs de 1'etude.
 Les Etudes environnementales de terrain mettent au clair
 les conditions et tendances environnementales.
 Suter, G. 1993.  Ecological Risk Assessment. Lewis
 Publishers, Chelsea, MI. 538 pp.
Essais en
laboratoire
 Analyse de 1'impact
 and Identification
Ledit outil consiste en 1'etablissement de protocoles
d'essais ou de microcosmes permettant de modeler des
precedes sur le terrain. Les resultats sont utilises pour
predire les impacts sur les actions ou les points finaux
seiectionnes.  La mise a essai des protocoles peut varier
en raison de la multitude d'^ventuels points finaux et
parametres de test..
Sourcebook for the EA Process
Outtls et techniq
ues devaluation  suppllmentaires
Procedures Ad
Hoc
 Analyse de 1'impact
 et provision
Outil qualitatif utilise pour rassembler des informations,
pour comparer les sites alternatifs et pour deVelopper des
strategies.
Sourcebook for the EA Process
Jugement
professionnel
 Analyse de 1'impact
 et provision
Outil qualitatif faisant entrer en jeu une equipe
multidisciplinaire bien expdrimentde.  Le Jugement
personnel est utilise pour concevoir une Evaluation
environnementale pour estimer et seiectionner des
mdthodes et modeles, determiner la convenance des
donnees, developper des hypotheses et remplir les ecarts
de donnees et interpreter les effets escomptes ou
observes..
Lein. J. K. 1993. Formalizing expert judgment in the
environmental impact evaluation process. The
Environmental Professional 15:95-102.
Eudes
analogiques /
Eudes de cas
 Analyse de 1'impact
 et provision
Get outil fait entrer en jeu 1'utilisation d'informations a
partir d'&udes analogues au projet en cours d'Evaluation
en vertu de la geographic, 1'action, etc. II presume que
les impacts observes au site analogue seront similaires au
site etudie.
National Research Council. 1986. Ecological
Knowledge and Environmental Problem-Solving:
Concepts and Case Studies. National Research Council,
National Academy Press, Washington, D.C.
Opinion
publique
 Portee, Issue
 Identification,
 Analyse de
 1'impact,
 Determination de la
 signification	
Get outil qualitatif aide a identifier et determiner la
signification relatives des impacts sur 1'environnement.
II a pour base la provision d'in formations au public
concernant 1'action proposee, les variantes et les
eventuels impacts.
Thompson, M. A. 1990. Determining impact
significance in EIA: a review of 24 methodologies.
Journal of Environmental Management 30:235-250.

-------
               Nom
Application
Description
R£f£rence
c_
5T
Reglements,
directives et
seuils
Normes
professionnelle
set
specifications
de la
conception
Evolution de
l'e"quipe
interdisciplinair
e
Determination de la
signification
Determination de la
signification
Portde
Get outil devaluation consiste en 1' identification les
regulations et criteres applicables relativement a un projet
ou action specifique.
Get outil consiste en la comparaison des parametres de
projet aux normes professionnelles.
Get outil est utilise pour selectionner une equipe
interdisciplinaire et pour de'crire le role des membres de
ladite dquipe.
Haug, P. T., R. W. Burwell, A. Stein, and B. L.
Bandwiski. 1984. Determining the significance of
environmental issues under the National Environmental
Policy Act. Journal of Environmental Management
18:15-24.
Leistritz, F. L., and S. H. Murdock. 1981. The
Socioeconomic Impact of Resource Development:
Methods for Assessment. Wcstview Press/ Boulder,
Colorado. 286pp.
Sourcebook for the EA Process

-------
                    C.I

DEFINITION DBS TERMES RELATIFS A L'IMPACT SUR
             L'ENVIRONNEMENT

-------

-------
                                      Identification des probiemes les plus significatifs
    CONCEPTS ESSENT1ELS RELATIFS A L'EVALUATION DE L'IMPACT SUR
                               L'ENVIRONNEMENT
VARIANTES AUX MESURES PROPOSEES : Les variantes consistent en des moyens
differents permettant de satisfaire le but principal ainsi que la necessite d'une proposition
concernant une action y compris :
   •   de ne pas proceder a ladite action
   •   realiser Faction dans une autre localite ou installation
   •   mise en ceuvre d'une solution non structurelle
   •   les variantes a I'interieur d'une action, par exemple normalement Putilisation de
       conceptions ou materiels differents n'est pas consideree comme variante.

IMPACT CUMULE : Les impacts cumules rdsuitent de I'impact incremental d'une action
proposee concernant une ressource commune lorsqu'elle est rajoutee aux autres actions mises en
oeuvre dans le passe, au present et vraisemblablement dans 1'avenir. Lesdites actions peuvent
inclure les effets collectifs d'actions mineures et individuelles durant une certaine periode de
temps.

EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT : L'^valuation de 1'impact sur
I'environnement constitue 1'analyse systematique, reproductible et interdisciplinaire des
eventuels effets d'une action proposee et les variantes raisonnables des attributs socio-
£conomiques, physiques, biologiques et culturels relatifs a une zone geographique particuliere.
Cela constitue un precede de prise de decision devant favoriser 1'integration des preoccupations
economiques, sociales et environnementales ainsi que pour aider a attenuer les effets indesirables
sur I'environnement en relation avec les projets, plans, programmes ou politiques mis en oeuvre.

IMPACT:  Une modification de I'environnement cause par la mise en oeuvre d'un projet propos6
ou une variante a ce dernier.

EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT: Les evaluations initiales de
1'impact sur I'environnement prennent en consideration de maniere suffisamment detaillee la
signification des impacts sur I'environnement afin d'arriver a I'une des deux conclusions ci-
apres  :
       1) aucun impact significatif n'est attendu
       2) des impacts significatifs sont attendus.

ATTENUATION : L'attenuation consiste en un ensemble d'actions ayant pour but d'attenuer les
impacts indesirables d'une action proposee sur Penvironnement selon des categories allant de
une a  cinq (1'ordre d'importance):
              Evitement
              Minimisation
              Rectification
              Reduction
              Compensation

PAS DE VARIANTE : La variante n'entrainant aucune action consiste en 1'option de ne pas
engager d'actions, projets ou programmes. Elle prend en consideration les eventuels resultats a
long terme ayant pour origine 1'absence d'action.
    -1 -
                                       C-l-1

-------
                                                  Identifiction des prohlemes significatifs
VARIANTS PREFEREE : La variante preferee est celle qui repond le mieux au but et a la
necessite de ladite action, ledit projet ou ledit programme, tout en maintenant les impacts sur
Fenvironnement au niveau minimum. La selection prend souvent en compte trois elements :
       1) faisabitite et exigences en ingenierie
       2) viabilite economique, et
       3) validite environnementale

IMPACT PRIMAIRE : Un impact primaire est un impact direct ayant lieu au meme lieu et en
meme temps que I'action elle-meme. Les impacts primaires sont associes a la construction, le
fonctionnement et/ou la maintenance d'une installation ou activite.  Normalement ils sont
evidents visuellement et restent tout a fait qualifiables.

PARTICIPATION DU PUBLIC :   La participation du public signifie 1'implication de la
participation de celui-ci ainsi que des citoyens et groupes de citoyens au processus devaluation
de 1'impact sur Penvironnement afin de creer un equilibre concernant les decisions entre les
instigateurs d'une politique et ceux qui sont affectes par celle-ci.

BUT ET NECESSITE :   Le but et necessite" d'un projet propose constitue la justification
permettant de proceder a I'action pouvant avoir comme origine la legislation, des decisions
administratives ou entreprises privees. Cela doit etre clairement defini avant d'entamer
P Evaluation relative a 1'impact sur 1'environnement.

PORTEE : Le processus precoce, ouvert et mis au clair portant sur la prise en consideration des
problemes et choix de variantes destinees a etre etudiees dans le cadre de revaluation de
1'impact sur 1'environnement relativement a une action, politique ou programme particulier.  La
determination de la portee inclut:
            •  Pidentification de Fetendue des problemes devant etre adresses,
            •  Fidentifiction de la signification desdits problemes,
            •  F elimination des problemes n'etant pas significatifs,
            •  1'obtention de la participation de tous les experts et interesses,
            •  1'attribution des responsabilit^s pour la preparation et 1'etude de F evaluation de
               1'impact sur Penvironnement,
            •  P identification des autres decisions en relation avec la planification.

TRI : le tri initial prend en consideration tous les impacts possibles sur les actions entreprises, au
programme ou projet concernes.  II permet de predire  si Pon s'attend a des impacts significatifs
ou non.

IMPACT SECONDAIRE :  Les impacts secondaires se font jour a un stade plus tardif ou a un
endroit different de I'action initiate entreprise.  Lesdits impacts sont indirectes ou constituent des
changements induits dans Penvironnement, la population, la croissance economique ou
Putilisation des  sols.

IMPACT SIGNIFICATIF :  Un impact significatif modifie les proprietes d'une ressource
nature!le ou artificielle d'une maniere consideree importante. Ladite importance a pour base un
changement relatif effectue a une zone particuliere ainsi que la perception par les etres humains
dudit changement.
                                                                              July 1998

                                         C-l-2

-------
                     ANNEXE C.2

L'IDENTIFICATION DE PROBLEMES SIGNIFICATIFS- QUELQUES
                     EXEMPLES

-------
Identification des problemes les plus significatifs

-------
                                      Identification des problemes les plus significatifs
  IDENTIFICATION DE PROBLEMES SIGNIFICATIFS - QUELQUES EXEMPLES

Au sein du processus devaluation de 1'impact sur 1'environnement il existe plusieurs points
necessitant de distinguer la signification de Pinsignifiance, par exempie, dans le cas d'une
decision de proceder a une evaluation de ('impact sur 1'environnement ou durant une etude de
portee. II est egalement necessaire to tenir en compte ladite distinction lors de la comparaison
entre les impacts et les variante ainsi que lors de la selection d'une variante preferee  et les
mesures d'atteimation. Lesdites decisions sont souvent difficiles a prendre surtout lorsqu'il
n'existe pas de normes concretes applicables. Le texte a etc derive a partir de plusieurs sources
(voir ci-apres) afin de donner des exemples de prise de decisions significatives par 5 organismes
differents concernant 7 composantes d'une situation environnementale donnee.

       A.    Ressources physiques
       B.     Ressources en eau
       C.     Ressources biologiques
       D.     Materiels dangereux et gestion des dechets sol ides
       E.     Ressources culturelles et esthetique
       F.     Ressources socio-6conomiques
       G.     Utilisation des sols et les infrastructures.

Les sources ci-apres ont etc utilisees pour la redaction du present document :

             U.S. Air Force.  1994. Preliminary Draft Eglin AFB Environmental Baseline
             Study Impacts Appendices.  Prepare par Earth Technology Corporation, Colton,
             CA.

             Fittipaldi, J.J. and E.W. Novak.  1980. Guidelines for Review ofEA/EIS
             Documents.  Construction Engineering Research Laboratory Technical Report
             No. 92, United States Army Corps of Engineers.

       •      USEPA.  1995. Principles for Review ofEnvironmental Impact
             Assessments, Final Draft.

       •      USEPA.  1993.  Guidance for Writing Permits for the Use or Disposal of
             Sewage Sludge.

       •      Whittow, J.  1984.  Dictionary of Physical Geography. Penguin Books
             Ltd., Middlesex, England.


N.8.:  Les informations donnees dans la presente annexe devraient etre utilisees en tant
qu'exempie relativement aux approches employees ailleurs et elles ne sont pas destinees a
formuler des directives a appiiquer dans ie cadre d'un projet specifique.
                                   C-2-1                       juillet 1998

-------
                                          Identification des problemes les plus significatifs
A.     Rcssourccs physiques

Les ressources pouvant etre affectees par une planification globale et des activites de formation
incluent la geologic, les sols, Fair, le bruit ainsi que des ressources visuelles et esthetiques.  La
presente section donne une description generate desdites ressources et suggere des facteurs
devant etre pris en compte pour revaluation des eventuels impacts imposes par les activites des
projets lies aux dites ressources.

Geologic. Les caracteristiques geologiques d'une zone donnee peuvent avoir un impact et
egalement se voir affectes par les activites d'un projet. Les caracteristiques geologiques incluent
les formations en surface et souterraines telles que les reserves en mineraux et les lignes de
failles.  D'autres exemples incluent des formations uniques en sols ayant une valeur esthetique
ou des fossiles ayant une valeur paie'ontologique1.  Un projet peut etre affecte par les
changements en caracteristiques geologiques, par exemple, une activrte seismique le long des
lignes de  failles ou des defaillances structurelles occasionnees par 1'instabilite des pentes. En
plus, un projet peut avoir un impact sur les ressources geologiques par la destruction de valeurs
esthetiques ou scientifiques ou en interdisant 1'acces aux ressources en mineraux ayant une
valeur economique.
Categoric

Indefinable significative*
Facteurs a prendre en compte

L'activite occasionne la perte
ineluctable d'importantes ressources
en mineraux ou paleontologiques.

L'activite va detruire les
caracteristiques geologies d'interet
scientifique, educatif ou esthetique.

L'activite" va modifier les systemes
d'evacuation.

1'activite permettra d'identifier des
structures dans une zone a impact
seismique et lesdites structures n'ont
pas etc con9ues pour resister a des
accelerations horizontales maximum

L'activite risque de contribuer a des
affaissements et les affaissements
susceptibles d'occasionner la perte
des vies ou de biens ou d'avoir un
impact indesirable sur les ressources
en eau ou biologiques.
           La pleontologie est-la science qui se sert de fossiles pour etudier la vie des periodes geologiques
 anciennes.
        "  Une zone soumis a des impacts seismiques est une zone ou 1'acceleration du niveau horizontal du sol des
 rochers a I'interieur de la zone peut depasser de 10% la gravite 0.10, une fois tous les 250 ans (40 CFR 503).
 L'acceleration est exprimee en tant que pourcentage de 1'acceleration  causee par la gravite (g), ou g=9.8 m/sec2.
 Contactez 1'USGS pour des cartes de failles et des zones susceptibles de subir des impacts seismiques.
                                           C-2-2
                                                 juillet 1998

-------
                                         Identification des problemes les plus  significatifs
Indesirable significatif
                            L'activite permettre d'identifier des
                            structures dans des zones sujettes £
                            1'instabilite et la defaillance des
                            pentes.

                            L'activite est situee a 1'interieur d'un
                            zone a impact seismique mais les
                            structures on ete con9ues pour
                            resister 1'acceleration horizontale
                            maximum.

                            L'activite est situee dans des zones
                            subissant une instabilite des pentes
                            mais le projet propose a etc" con?u
                            pour minimiser la probabilite et/ou
                            les impacts causes par la defaillance
                            des pentes.

                            L'activite permettre de recluire
                            I'&endue des caracteristique
                            geographiques d'interet scientifique,
                            eciucatif et esthetique.

                            L'activite donnera lieu a des impacts
                            temporaires en relation avec les
                            travaux de construction.

                            L'activite ne comprend pas la
                            construction d'ouvrages dans les
                            zones a impact seismiques, sur ou a
                            proximite de pentes instables ou en
                            zones susceptibles a des
                            affaissements.

                     •      L'activite ne se passera pas dans des
                            zones ayant des formations en
                            surface, des ressources minerales ou
                            paleontologiques.

                     •      L'activite ne fait pas entrer en jeu
                            1'extraction de ressources
                            souterraines.

Sols. Les sols consistent en les couches mince de materiels non consolides sur la surface du
terrain. Les proprietes de ces derniers resultent de 1'interaction entre la geologic, la topographic,
le climat local, 1'action microbienne et la vegetation. Les sols peuvent 6tre alteres par les
precedes naturels en relation avec le climat, le mouvement des eaux et Pactivite biologiques
aussi bien que par les 1'activite humaine par exemple, la culture, le paturage, la construction, la
compaction et 1'elimination de la vegetation. Les proprietes essentielles du sol a prendre en
consideration dans le cadre d'une evaluation environnementale incluent la permeabilit63, la
Pas d'impact
          La permeabilite est taux auquel les liquides ou gazes passent & travers les rocs ou les sols.  La
permeability d'un materiau depend de sa granulometrie, la taille de ses particules, sa forme et la distribution globale
des particules.	
                                      C-2-3
                                                                    juillet 1998

-------
                                          Identification des problemes les plus significatife
lixiviabilite . Pepaisseur, la fertilite et Perodabilite. La construction ainsi que d'autres activites
sur les sols non convenables peuvent donner lieu a de nombreux problemes allant de la
contamination des eaux souterraines, Terosion, la sedimentation, les eboulements et la perte
ineluctable de terres cultivables de premiere qualite.
Categorie

Indesirabk significative •
Indesirable
       Facteurs a prendre en compte

L'activitd va identifie les structures
dans les zones sujettes a 1'instabilite
des pentes et ou les affaissements
sont susceptibles de causer des pertes
en vies ou en biens ou d'avoir un
effet indesirable sur les ressources en
eau ou biologiques.

L'activite resulte en une erosion qui
serait susceptible de causer la perte
d'especes et d'habitats sensibles, la
perte de ressources culturelles, la
perte d'infrastructures ou
installations ou la perte de vies
humaines.

L'activite" resulte en le chargement
de sediments dans les ruisseaux
provoquant des depassements par
rapport aux normes federates ou de
1'etat.

L'activite est susceptible de cause la
contamination du sol par des
produits chimiques toxiques ou
dangereux.

La contamination chimiques des
ressources en sols est susceptible de
provoquer la contamination des eaux
souterraines ou de surface.

L'activite resulte en la perte
ineluctable de terres cultivables de
premiere qualite.

L'activite resulte en 1'erosion qui
augmente le chargement des
sediments dans les ruisseaux mais
non susceptible de causer des
depassements par rapport aux
         La lixiviabilite se r£fere aux proprietes du sol ayant une influence sur la dissolution et Fadsorption des
produits chimiques.
                                          C-2-4
                                                juillet 1998

-------
                                       Identification des problemes les plus  significatifs
                           normes federates ou de 1'etat portant
                           sur la qualite des eaux ou 1'alteration
                           de F habitat aquatique.

                           L'activite est susceptible de
                           provoquer 1'erosion a court terme
                           mais ne causera pas la perte
                           d'especes ou d'habitats sensibles, de
                           ressources culturelles.
                           d'infrastructures ou de vies
                           humaines.

                     •      L'activite est situee dans des zones
                           sujettes a des instabilites des pentes
                           mais le projet propose a etc con9ue
                           pour minimiser la probabilite et/ou
                           les impacts dus aux defaillances de
                           celles-ci.

Pas d'impact         •      L'activite ne donne lieu a aucune
                           manifestation d'erosion ou dans le
                           court terme, d'erosions ne causant
                           pas de chargements dans les
                           ruisseaux.

                     •      L'activite ne donne pas lieu au
                           relachement de produits chimiques
                           dans les sols.

Air. Les ressources en air peuvent etre affectees par le relachement de gazes et de particules
provenant de sources fixes ou mobiles. La qualite de I'air est influencee par les conditions
meteorologiques telles que le vent, la lumiere du soleil et les inversions de temperature. Une
activite proposee peut devenir une source et/ou en recepteur de polluants de I'air.

Categoric                        Fact curs a prendre en compte

Indesirable significative •      L'activite va introduire des polluants
                           dans I'air causant la qualite de I'air
                           ambiant de depasser les niveaux
                           etablis par le National Ambient Air
                           Quality Standards (NAAQS) pour
                           CO, SOx, NOx, le plomb,  1'ozone et
                           particules.

                     •      L'activite va relacher des polluants
                           de I'air a des niveaux depassant les
                           National Emission Standards for
                           Hazardous Air Pollutants (NESHAP)
                           par exemple, le beryllium, la
                           mercure, 1'arsenique, amiante,
                           benzene, radionucleides, et chlorure
                           de vinyle.

                     •      L'activite introduit des polluant
                           NAAQS dans une zone designee
                           comme zone de non realisation.
                                     C-2-5                       juillet 1998

-------
                                        Identification des problemes les plus significatifs
                           L'activite va introduire des polluants
                           dans 1'air qui, en combinaison avec
                           d'autres sources, contribueront au
                           depassement du NAAQS.

                           L'activite va introduire des polluants
                           dans Pair interieur depassant les
                           limites d'exposition designees par
                           OSHA.

                           L'activite est sujette aux New Source
                           Performance Standards (NSPS) et ne
                           sera pas conforme aux NSPS au
                           debut de I'operation.

                           La deposition de polluants
                           atmospheriques (soit directement
                           dans les eaux de surface  ou sur les
                           sols) est susceptible de contribuer
                           aux problemes portant sur la qualite
                           de 1'eau ambiante (par exemple,
                           l'enrichissement en agents nutritifs,
                           1'acidification, 1'accumulation
                           toxique).
Indesirable
Pas d'impact
L'activite va introduire des polluant
dans 1'air interieur mais ne depassera
pas les limites d'exposition OSHA.

L'activite introduira des polluants
NAAQS ou NESHAP mais ne
depassera pas les limites seule ou
avec d'autres sources de pollution.

L'activite provoquera une
augmentation provisoire en
concentrations ambiantes de
polluants mais se conformera aux
normes NAAQS.

L'activite ne projette pas de
polluants dans 1'air.
Bruit. Les moyens de transport (aerien, maritime, terrestre) ainsi que les activites de
construction constituent des sources majeures de pollution sonore. A part Fendommagement a
1'ouie ou Pecoute des etres humains, le bruit gene egalement les communications, interrompt le
sommeil, provoque du stress et generalement affecte la qualite de la vie. Le bruit peut egalement
avoir un impact indesirable sur les animaux domestiques et la faune. En tenant en compte le
projet propos6, il est important de determiner si celui-ci donnera lieu a des niveaux de bruit non
acceptables. L'evaluation devra estimer les bruits impulsifs (trafic) et non impulsifs (rnur du
son, explosions). A noter que les facteurs quantitatifs mentionnes ci-apres ont pour but les
recherches resumees et les politiques mises en oeuvre dans le document intitule : Preliminary
Draft Eglin AFB Environmental Baseline Study Impacts Appendices.
                                         C-2-6
                                              juillet 1998

-------
Categoric

Indesirable significative-
Indesirable
_ Identification des probiemes les plus significatifs
       Facteurs a prendre en compte

 L'activite va exposer les zones
 peuplees a des bruits diurnes et
 nocturnes (non impulsifs) de 75
 decibels (dB) ou plus.

 L'activite va exposer les zones
 peuplees a des bruits diurnes et
 nocturnes ponderes « c » (CDNL)
 (par exemple, mur du son impulsif)
 de 70 dB et plus.

 L'activite (par exemple, Partillerie,
 les mutions, les explosions) va
 exposer les zones peuplees a un pic
 de pression sonore (dBP) de plus ou
 egala!39dBP.

 L'activit6 va causer des interferences
 a la parole car les niveaux internes
 pourraient depasser les 82 dB.

 L'activite resulte en la possibilite de
 perte d'^coute due aux niveaux
 sonores internes (DNL) depassant 84
 dB.

 Les niveaux de bruit occasionnes par
 Pactivite peuvent etre la cause de
 bJessures aux  animaux domestiques
 et a la faune, 1' abandon de 1 'habitat
 ou la mortalite.

 L'activite va exposer les zones
 peuplees a des niveaux diurnes ou
 nocturnes (non impulsifs) de 65 a 75
 dB.

 L'activite va exposer les zones
 peuplees a des CDNL de 62 a 70 dB.

 L'activite (par exemple, Partillerie,
 les munitions, les explosions) va
 exposer les zones peuplees a un pic
 unique de pression sonore (dBP)
 entrell5etl38dBP.

 L'activite va causer des interferences
 a la parole car les niveaux inte'rieurs
 sont de 82 a 60 dB.
                                    donne lieu a la probability
                           legere ou moderee de perte d'ecoute
                           lorsque les niveaux sonores internes
                           (DNL) se situent entre 75 et 80 dB.
                                    C-2-7
                                       juillet 1998

-------
                                        Identification des problemes les plus significatifs
                    •      L'activite provoque a la faune ou aux animaux domestiques de
                           l*etonnement, la fuite des zones affectees, I'alteration de
                           productivite, de la reproduction, de la croissance ou dans le
                           comportement parental.

Pas d'impact        •      L'activite va exposer les zones
                           peuplees a des bruits diurnes ou
                           nocturnes (non impulsifs) de 65 dB
                           ou en dessous.

                    •      L'activit^ va exposer les zones
                           peuplees a un CDNL de 62 dB ou en
                           dessous.

                    •      L'activit6 (par exemple, rartillerie,
                           les munitions ou les explosions) va
                           exposer les zones peuplees a un pic
                           unique sonore (dBP) en dessous ou
                           egaleallSdBP.

                    •      L'activite va provoquer de
                           F interference a la parole due au
                           bruits de 60 dB ou en dessous.

                    •      L'activite n'est pas susceptibles de
                           provoquer la perte d'ecoute lorsque
                           les niveaux sonores sont en dessous
                           de 75 dB.

                    •      L'activite n'est pas susceptible d'etre
                           a 1'origine d'effets sur la faune ou
                           sur les animaux domestiques.
                                         C-2-8                           juillet 1998

-------
                                       Identification des problemes les plus significatifs
B.
Ressources en eau
 Les ressources des bassins vcrsants pouvant se trouver affectees incluent les eaux souterraines,
les eaux de surface et les plaines d'inondation (voir Figure 6-3 du texte principal). L'evaluation
des ressources en eau fait enlrer en jeu 1'evaluation des impacts sur les proprietes physiques,
chimiques et biologiques des plans d'eau. L'evaluation de 1'impact d'une activite donnee sur les
ressources en eau devrait prendre en compte les impacts primaires, secondaires et cumules.
Suivent quelques exemples de facteurs determinant la classification d'une activite comme
indesirablc significative, indesirables, ou sans impact sur les ressources en eau.

Eaux souterraines. Les eaux souterraines sont des eaux contenues dans une zone saturee et a
une certaine profondeur sous la surface de la terre. Lors de revaluation de I'activite concernee
par le prpjet propose, il est important de determiner si la quantite ou la qualite des eaux
souterraines seront affectees. Les polluants peuvent £tre introduits aux eaux souterraines par
ruissellement a travers les sols et par injection par puits. Aussi est-il important de prendre en
compte 1'interaction entre les eaux de surface et les eaux souterraines afin d'identifier
1'eventualite de contamination reciproque.
Categoric

Indesirable significative«
                           Facteurs a prendre en compte

                     L'activite resulte en 1'introduction de
                     polluants dans les eaux potables
                     souterraines est susceptible de faire
                     depasser lesdites eaux  le niveau
                     maximum de contamination (MCL).

                     L'activite requite en 1'introduction de
                     polluants dans une source d'eau
                     souterraine dechargeant dans 1'eau
                     de surface et les polluants sont
                     susceptibles de faire depasser les
                     normes de qualite de 1'eau ambiante
                     (WQS).

                     L'introduction de polluants aux
                     eaux potables souterraines ne
                     depasseront pas MCL, mais risquent
                     de se poursuivre durant la vie du
                     projet.

                     L'introduction de polluants aux
                     souterraines non potables contribuera
                     aux depassements du MCL et/ou
                     WQS en meme temps que d'autres
                     sources.

                     L'activite resulte en le retrait des
                     eaux souterraines, la reduction
                     d'infiltration, ou des modification
                     dans la direction des flux des eaux
                     souterraines de telle maniere que
                     cela diminue le ruissellement ou la
                     penetration des eaux de source dans
                     un habitat significatif du point de vue
                     ecologique, par exemple, des
                     marecages ou qui a pour effet la
                                    C-2-9
                                                           jufflet 1998

-------
Indesirablc
Pas d'impact
	Identification des problemes les plus significatifs
 modification de 1'habitat des especes
 en danger ou menacees.

 Le retrait des eaux souterraines est
 susceptible de provoquer 1'intrusion
 d'eaux salees dans les aquiferes
 potables.

 L' introduction de polluants dans ies
 eaux souterraines n'est pas
 susceptible de faire depasser les eaux
 souterraines le niveau maximum de
 contamination (MCL).

 L'introduction de polluants dans les
 sources d'eau souterraines
 dechargeant dans les eaux de surface
 susceptibles de faire depasser les
 normes applicables a la qualite des
 eaux ambiantes (WQS).

 L'activite resulte en le retrait des
 eaux souterraines, la reduction
 d'infiltrations ou la modification de
 la direction du flux d'eau reduisant
 ou eliminant le deversement dans des
 ruisseaux ne constituant pas d'habitat
 significatif du point de vue
 dcologique.

 Le retrait des eaux souterraines ou la
 reduction des infiltrations abaissant
 la profondeur de la nappe des eaux
 souterraines dans Ies aquiferes non
 confines mais que n'affecte pas la
 vegetation ou le  flux des ruisseaux et
 ne cause pas d'intrusion d'eaux
 salees.

 Le retrait des eaux souterraines
 resulte en une reduction des
 elevations de surface
 potentiometriques (elevation du
 niveau d'eau dans les puits soulevant
 de 1'eau a partir d'un aquifere
 confine).

 Pas d'introduction de polluants dans
 les eaux souterraines.

 Pas de retrait des eaux souterraines.
Eaux de surface.  Les eaux de surface incluent les ruisseaux, les rivieres, fleuves, etangs, lacs,
marecages, estuaires, baies et oceans.  Lors de revaluation les activites du projet propose, il est
important de prendre en compte les impacts physiques et chimiques. Les intrants provoquant des
deterioration de la qualite des eaux et donnant lieu a des impacts sur la vie aquatique incluent des
                                          C-2-10
                                                juillet 1998

-------
    	Identification des problemes les plus significatifs
 les element nutritifs. la chaleur, les changement en pH, la sedimentation, les substances
 consommanl de 1'oxygene en plus des composantes toxiques telles que le petrole, PCB, les
 pesticides chlorees et les metaux lourds. Les sources de contamination aux eaux de surface
 incluent les ddchargements de source ponctuelle, des ruissellements de points non ponctuels, les
 bateaux et les caux souterraines. Des modifications dans le volume ou la velocite des eaux dans
 un plan d'eau peuvent eroder les rivages des ruisseaux, augmenter la sedimentation, modifier la
 salinite et en fin modifier ou detruire des habitats. Les retraits des plans d'eau de surface
 peuvent reduire les flux des ruisseaux en dessous des niveaux critiques necessaires pour
 maintenir en place les communaut6s residantes a bord des eaux.5
 Categoric

 Indesirable significative«
       Facteurs a prendre en compte

L'activite resulte en 1'introduction de
polluants (par le biais de decharges
contaminantes, de ruissellements
contamines ou le dragage des
sedimentations contamines) dans les
eaux de surface susceptible de faire
depasser les normes etatiques
concernant la qualite des eaux de
surface y compris en ce qui concerne
les normes chimiques et les
caracteristiques physiques telles que
la turbidite, le pH et 1'oxygene
dissous.

L'activite resulte en une decharge
depassant les limites acceptables du
National Pollutant Discharge
Elimination System (NPDES).

L'activite resulte en la modification
du volume du flux ou de la velocite
de telle maniere que de plan d'eau
subit un recurage susceptible de
provoquer une modification du canal
du ruisseau, de fond du substrat et/ou
a la stabilite du rivage.

L'activite est susceptible d'empecher
1'evacuation  naturelle ou la direction
du flux du plan d'eau de surface.

L'activite resulte en des decharges
des sources ponctuelles, ou
decharges de sources non
ponctuelles, la decharge de
sediments, d'elements nutritifs, de
produits chimiques ou autres
parametres resultat en la
modification  ou la destruction
         Ceci se rSfere & la zone situ£e le long des rivages des sources d'eau naturelles, normalement une riviere,
fleuve or ruisseau et parfois un lac ou estuaire.
                                     C-2-11
                                       juillet 1998

-------
                                        Identification des problemes les plus significatifs
                           d'habitats critiques des especes en
                           danger ou sous menace.

                    •      Le retrait des eaux de surface ou
                           souterraines deversant dans les eaux
                           de surface resulte en la diminution de
                           la vegetation le long des bords.

                    •      L/introduction de polluants y
                           compris des sediments contribuant
                           au depassement du WQS ambiant en
                           combinaison avec d'autres sources.

                    •      L'introduction d'ei&nents nutritifs
                           dans le plan d'eau resultant en
                           Poccurrence de la floraison plus
                           frequente d'algal durant de longue
                           periodes ou durant des interval les
                           critiques.

                    •      Le retrait des eaux de surface resulte
                           en la reduction de flux suffisants
                           capables de soutenir des habitats
                           sensibles, des especes en danger ou
                           sous menace ou  les  habitats de ces
                           dernieres.

Indesirable          •      L'activite resulte en Pintroduction de
                           polluants (par le biais de decharges
                           contaminees, de ruissellements
                           contamin6s ou le dragage de
                           sedimentations contaminees) dabs
                           les eaux de surface mais
                           1'introduction de ces derniers n'est
                           pas susceptible de provoquer le
                           depassement du  WQS ambiant, y
                           compris les normes concernant les
                           produits chimiques  et  les
                           caracteristiques physiques telles que
                           la turbidite, le pH, de Poxygene
                           dissout.

                    •      Les decharges de polluants ne
                           depassement pas les limites
                           admissibles NPDES.

                    •      L'activite resulte en des decharges
                           de points ponctuels ou non ponctuels
                           de sediments, d'elements nutritifs, de
                           produits chimiques ou autres
                           parametres provoquant des
                           modifications dans  Phabiat de
                           especes indigenes.
                                         C-2-12                           juillet 1998

-------
Pas d'impact
	Identification des problemes les plus significatifs
 L'entree d'elements nutritifs
 resultant en la floraison periodique
 d'algal.

 Le retrait des eaux de surface resulte
 en la reduction du flux mais n'est pas
 susceptible d'avoir un impact sur la
 vegetation, la vie aquatique, 1'habitat
 sensibJes ou les especes en danger ou
 sous menace presents sur les bords.

 L'activite ne resulte pas en
 1'introduction de polluants ou le
 retrait des eaux de surface.
Plaines d'inondation. Les plaines d'inondation sont constitutes par les zones plates a cote du
canal normal d'une riviere. Lesdites zones permettent les flux d'inondations survenant apres des
chutes de pluie ou de la fonte des neiges. Le placement d'puvrage a 1'interieur de la plaine
d'inondation peut exposer ces dernifcres aux impacts occasionn6s par les inondations. Aussi
peut-il reduire la capacite d'absorption de la plaine d'inondation et augmenter le volume et la
ve"locite des eaux en aval. La zone de la plaine d'inondation centenaire est susceptible de se voir
inondee au cours de 1'inondation calculee sur la base de 100 annees.  Une inondation de base et
celle qui recele une chance de survenance en n'importe quelle annee (par exemple, une
inondation ayant une magnitude egalee une fois en un siecle). La restriction d'une inondation de
base est definie comme le relevage des niveaux d'inondation par un pied ou plus du a la presence
d'une obstruction6.
Categoric

Indesirable significative4
Indesirable
        Facteurs a prendre en compte

 L'activite resulte en le placement
 d'ouvrages sur la plaine d'inondation
 a 1'interieur de la zone centenaire
 susceptibles d'encourir des
 dommages significatifs a cause des
 inondations.

 L'activite tend a deplacer la capacite
 d'absorption de la plaine
 d'inondation de telle maniere qu'elle
 var reduire le flux de 1'inondation
 centenaire et augmenter 1'eventualite
 de risque a la vie ou
 d'endommagement aux zones en
 aval.

 L'activite est situee a 1'interieur de la
 plaine centenaire mais les structures
 ne sont pas susceptibles d'etre
 endommages par les inondations.
         II s'agit d'un seuil utilise dans les reglements EPA regissant le placement des remblais et de dispositifs
d'e"limination des boues.
                                     C-2-13
                                        juillet 1998

-------
                                         Identification des problemes les plus significatifs
                            I/activite ne deplace la capacite
                            d'absorplion de la plaine
                            d'inondation.

Pas d'impact         •       L'activite ne se situe pas a Pinterieur
                            de la plaine d'inondation centenaire.
                                          C-2-14                           juilletl998

-------
                                        Identification des problemcs les plus significatifs
C.     Ressources biologiques

Les ressources biologiques pouvant se trouver affectees incluent la vegetation, les poissons et la
faune, les especes en danger ou menacees ainsi que 1'habitat (voir la Figure 6-4 dans le corps du
texte). I /evaluation des impacts concernant les ressources biologiques necessite une
connaissance des difierents types d'especes vegetales et animales presentes et la distribution de
celles-ci a travers toute la zone, ainsi qu'une comprehension de la relation entre especes,
populations et habitats. L'evaluation devrait tenir en compte les impacts primaires, secondaires
et cumules. Suivent quelques exemples de facteurs pouvant contribuer a la classification de
I'activite" comme indesirable significative, indesirable ou n'ayant pas d'impact sur les ressources
biologiques.

Vegetation. La vegetation assure la nourriture et 1'habitat aux poissons et animaux. Aussi
empeche-t-elle PeYosion tout en protegeant la qualit£ de Peau. Certaines especes de vegetation
assurent la nourriture ou 1'habitat durant les stades critiques de la vie des especes inverte"brees et
verte"brees.  L'impact sur la vegetation r&ulte du d6boisement du terrain en vue de travaux de
construction et autres perturbations associees a des activites de developpement. La vegetation
aquatique subit 1'impact direct de la construction sur 1'eau et indirect par 1'augmentation de la
sedimentation ou le chargement de polluants provenant d'activites sur le sol. La deposition
atmospherique peut avoir des impacts indesirables sur la vegetation terrestre et  aquatique. Lors
de 1'evaluation des impacts sur la vegetation d'un projet propose, il est important de prendre en
compte la valeur de la vegetation en termes de sa fonction en tant qu'ecosysteme  ainsi que son
abondance et distribution.
Categoric

Indesirable significative •
       Facteurs a prendre en compte

L'activite reduit la diversite de la
vegetation aquatique.

L'activite reduit ou elimine les
especes indigenes ou de leur habitat.

L'activite cree des conditions
favorisant la proliferation d'especes
non indigenes invasives.

L'activite remplace la vegetation
indigenes servant de nourriture ou
d'habitat par une vegetation qui ne le
fait pas.

L'activite est situee a proximite de
populations vegetales, communautes
ou populations ve"getafes isolees
d'interet scientifique.

L'activite necessite Felimination de
vegetation susceptible de provoquer
1'erosion et le transport de
sedimentations aux voies d'eau
resultant en un impact indesirable
significatif sur les ressources en eau
(voir 6.3.2).

L'activite inclut 1'introduction de
polluants y compris les
sedimentations et elements nutritifs
                                     C-2-15
                                       juillet 1998

-------
                                        Identification des problemes les plus significatifs
                           dans les corps d'eau qui, a leur tour,
                           pourraient avoir un impact sur la
                           vegetation aquatique servant
                           d'habitat critique aux especes en
                           danger ou sous menace.

Indesirabie          •      L'activite remplace la vegetation
                           indigene par des especes non
                           indigenes mais non invasives.

                    •      L'activit6 remplace la vegetation
                           indigene ayant servi de nourriture ou
                           d'habitat par une vegetation
                           produisant de la nourriture ou
                           d'habitat de moindre valeur.

                    •      L'activite provoque 1'elimination de
                           vegetation susceptible de causer de
                           F erosion et le transport de
                           sedimentations dans les voies d'eau
                           resultant en un impact indesirable
                           aux ressources en eau (voir section
                           6.3.2 dans le texte principal).

                    •      L'activite comporte 1'introduction de
                           polluants y compris des
                           sedimentations et elements nutritifs
                           aux corps d'eau pouvant, a leur tour,
                           avoir un impact sur la vegetation
                           servant d'habitat aux especes
                           indigenes.

Pas d'impact        •      L'activite n'enleve pas la vegetation
                           et n'est pas reduite a une zone
                           developpee ayant deja etc perturbee.

Poissons et faune. L'impact sur les poissons et la faune peuvent provenir de plusieurs sources y
compris la destruction de 1'habitat et sources de nourriture, la restriction de displacements de la
population a cause de fragmentation de Phabitat, ['acceleration de la structure de la communaute
provoquee par des changement dans la population d'especes de predateurs ou de proie et la
contamination par Pintroduction de polluants dans Fenvironnement. La sensibilite d'une
population aux impacts peut varier dans une tres grande mesure. Lors de P evaluation de
Pimpact provoque par le projet propose sur les especes de poissons et de faune, il est important
de tenir en compte Pabondance et la distribution desdites especes, la position et fonction dans la
chalne alimentaire ainsi que les besoins en nourritures et habitat durant toutes les epoques de la
vie.  II est egalement important de prendre en consideration les especes residentes et migratoires
des differentes especes de poisson ou de faune.

Categoric                        Facteurs a prendre en compte

Indesirable significative •      L'activite va reduire ou detruire la
                           nourriture ou Phabitat important a la
                           vie sur les bords de Peau, terrestre ou
                           aquatique.
                                         C-2-16                          juilletl998

-------
                                       Identification des problemes les plus significatifs
                           L'activite elimine les zones de frai
                           des poissons ou les zones de
                           reproduction de la faune.

                           L'activite est situee a Pexterieur de
                           la zone d'entreposage, dans une voie
                           migratoire et les activites proposees
                           s'effectueront pendant les
                           migrations.

                           L'activite elimine une population
                           indigene.

                    •      L'activite' va reduire en permanence
                           (5 annees ou plus) les populations de
                           poissons ou de faune de 50 pourcent.

                    •      L'activite va avoir un impact sur des
                           especes specifiques et resultera en
                           une alteration de la structure de la
                           communaute.

                    •      L' activit6 va creer des conditions
                           favorables aux especes nuisibles,
                           exotiques ou genantes.

Indesirable          •      L'activite va reduire en permanence
                           (5 annees ou plus) les population de
                           poissons ou de la faune de 15 a 50
                           pourcent.

                    •      L'activite reduit Petendue areale de
                           la fraie des poissons ou les zones de
                           reproduction animale mais ne les
                           elimine pas.

                    •      L'activit6 resulte en 1'alteratipn
                           provisoire de 1'habitat des poissons
                           ou de la faune mais non pas durant
                            les stades critiques du cycle de vie de
                           ces especes.

                    •      L'activite est situee a Pexterieur de
                            la zone d'entreposage, dans une voie
                           migratoire mais ne se produit pas
                           durant les migrations.

Pas d' impact        •       L' activite est situee a 1' interieur des
                            la zone d'entreposage et ne perturbe
                           pas 1'habitat, les sources de
                           nourriture ou les voies migratoires
                            des poissons ou de la faune.


Especes en danger ou sous menace.  Les especes en danger ou sous menace peuvent etre
d'origine soit veg&ale soit animale. Une liste des especes en danger ou sous menace est editee
dans le Code of Federal Regulations au Title 50 Code of Federal Regulations Part 17. Pour

 	C3T7	juilletl998	

-------
    	Identification des problemes les plus significatif's
assurer que le projet propose n'aura pas d'impact sur les especes en danger ou sous menace ou
sur 1'habitat de ces dernieres on recommande une consultation aupres du Fish and Wildlife
Service.
Categoric

Indesirablc significative«
Indesirable
Pas d'impact
       Facteurs a prendre en compte

Une consultation aupres du Fish and
Wildlife Service/National Marine
Fisheries Service a permis de
determiner que Pactivite seule ou en
mAme temps avec d'autres activites,
est susceptible de mettre en danger
1'existence d'une especes y compris
pour les membres individuels de
Pespeces concernee ou 1'habitat de
ces dernieres.

L'activite est situee dans une zone ou
des especes en danger ou sous
menace sont presentes et connues
pour etre sensibles a Pactivite
humaine.

L'activite va detruire des habitats
critiques d'especes en danger ou
sous menace.

L'activite dans le temps fragmente
ou pietine sur Phabitat critique des
especes en danger ou sous menace.

L'activite, seule ou en association
avec d'autres activites, est
susceptible d'empecher la
recuperation d'especes.

L'activite est susceptible d'affecter
directement ou indirectement un
membre d'un especes en danger ou
sous menace mais sans affecter la
recuperation.

L'activite resultera en la perturbation
temporaire de Phabitat pour les
especes en danger ou sous menace.

L'activite est situees dans des zones
ou des especes en danger ou  sous
menace sont presentes mais ils ne
sont pas sensibles aux actions
associees a la construction ou le
fonctionnement de Pactivite.

II n'existe pas d'especes en danger
ou sous menace a proximite de
Pactivite.
                                         C-2-18
                                              juillet 1998

-------
                                       Identification des problemes les plus significatifs
Habitat. L'habital inclue la communaute biologique et les composantes abiotiques dans une
zone donnee. La communaute biologique se compose de microbes, champignons, plantes et
animaux.  Les composantes abiotiques incluent les caracteristiques geologiques, les sols,
1'hydrologie, le climat et les cycles d'de"ments nutritifs.  L'habitat peut etre defini pour un
organisme specifique, une population ou la totalite d'une communaute biologique. La
sauvegarde de I'habitat est cruciale pour maintenir en place la communaute, la population ainsi
que I'individu.  Lore de revaluation de rimpact d'un projet particulier sur Phabitat, il est
important de prendre en compte le type et les dimensions de I'habitat, Pabondance et la
repartition d'habitats similaires presents dans la localite et P importance de Phabitat aux
differentes composantes de la communaute biologique y compris les especes residentes et
migratoires.
Categoric
Indesirablc significative •
Indesirable
       Facteurs a prendre en compte

L'activit6 va detruire ou
endommager les ecosystemes rares
ou uniques (par exemple, les zones
cotieres, marecages, deserts, les
forSts anciennes, des zones en Petat
originel, des zones de reproduction
ou sites de nidification).

L'activity soit seule soit avec
d'autres activites, va avoir un impact
sur Pintegrite d'un systeme
ecologique en supprimant de 75 a
100 pourcent d'une association
ecologique (par exemple, pres,
plages sablonneuses, marecages,
herbiers submerges, battures).

L'activit^ va interrompre le flux des
ressources (par exemple, les element
nutritifs, eaux) vers ou provenant des
les ecosystemes uniques.

L'activit^ va causer ou contribuer a
P introduction de flore ou de faune
prolifique et nuisible pouvant faire
deplacer des especes indigenes ou
alterer Phabitat existant.

L' activite, soit seule ou en
combinaison avec d'autres activites,
va avoir un impact sur Pintegrite
d'un systeme ecologique en
supprimant de 25 a 75 pour cent d'un
systeme Ecologique (par exemple,
pres, marecages, herbiers submerges,
battures).

L'activite va provoquer un impact
provisoire localise sur les
ecosystemes rares ou uniques.
                                    C-2-1V
                                      juillet 1998

-------
Pas d'impact
D.
                    I/activite est situee dans la zone du
                    campement et ne modifiera pas ou
                    affecter autrement 1'habitat naturel.

                    II ne s'agit pas ecosystemes situes
                    sur ou a proximite de Factivite"
Materiels dangereux et la gestion de dechets solides
                                        Identification des problemes les plus significatifs
Le groupe de gestion des dechets inclut la gestion des materiels dangereux et de dechets
dangereux et non dangereux ainsi que de dechets solides (voir la Figure 6-5 du texte principal).
Pour les definitions des cat6gories de dechets dangereux et non dangereux, voir la Section 5.4 du
texte principal.

Materiels dangereux et dechets. Lors de Fevaluation de 1'impact sur la gestion  de materiels
dangereux et/ou des dechets dangereux ou non dangereux, il est important d'evaluer l'utilisation
et le stockage desdits materiels en plus des exigences de stockage et d'elimination des dechets
dangereux.
Categoric

Indesirable significative«
 Indesirable
                           Facteurs a prendre en compte

                     Les reservoirs de stockage
                     permanents ou temporaires sur le site
                     ne sont pas pourvus de mecanisme
                     de detection de fuites, systemes
                     secondaires de confinement, de
                     protection d'epandage ou de
                     surremplissage ou autres dispositifs
                     de securite.

                     Le manque de manutention de
                     materiels ou de dechets dangereux, le
                     stockage ou Felimination de ces
                     derniers constitue une menace a la
                     sante publique et/ou a
                     1'environnement.

                     Le controle des dechets
                     supptementaires generes entratnera
                     des coflts substantiels.

                     L'activite fait entrer en jeu la
                     generation a long terme ainsi que le
                     stockage et/ou 1'elimination de
                     dechets dangereux.

                     L'activite rend necessaire la gestion
                     a long terme de grandes quantites de
                     materiels dangereux.

                     L'activite necessite le retrait et
                     Felimination de materiels structurels
                     contenant les elements dangereux
                     (par exemple, peinture a plomb,
                     amiante).
                                         C-2-20
                                                                   juillet 1998

-------
                                       Identification des problemes les plus significatifs
                    •      Le controle des dechets
                           supplementaires generes entrainera
                           des couts au consommateur relatifs a
                           la gestion des dechets.

                    •      L'activite necessite la gestion de
                           materiels dangereux.

Pas d'impact        •      L'activite ne donnera pas lieu a des
                           d^chets dangereux.

                    •      L'activite ne necessitera pas la
                           gestion de materiels dangereux.

Dechets solides. Lors de {'evaluation de I'impact d'un projet propose relative a la generation de
dechets solides, il est important de determiner le volume et le taux de generation de dechets ainsi
que la capacite de gestion, y compris en ce qui concerne le recyclage et les systemes
d'eiimination.
Categoric

Indesirable significative •
Indesirable
Pas d'impact
       Facteurs & prendre en compte

Les dechets solides recyclables ne
seront pas recycles car le volume
genere depassera la capacite des
operations de recyclage.

La prise en charge de 1 'augmentation
en dechets solides provoquera une
hausse considerables dans le cout
aux consommateurs pour la gestion
des dechets.

Le stockage et la manutention des
dechets augment la probabilite
d'epandage ou fuites contaminant les
sols et les eaux souterraines ou de
surface.

Les volumes de dechets generes va
reduire la duree de vie des operations
deja en place pour reiimination et de
gestion de dechets.

Le controle de 1'augmentation de
dechets provoquera une
augmentation nominale dans le cout
au consommateur relatif a la gestion
des dechets.

L'activite ne provoquera pas
d'augmentation dans le flot de
dechets.
                                     C-2-21
                                      juillet 1998

-------
E.
                                          Identification des problemes les plus significatifs
Ressources culturelics et esthetique
Le groupe consacre aux ressources culturelles et a 1'esthetique s'adresse a des attributs
consideres comme importants au sens de 1'histoire et du bien etre de la population locale.  Les
ressources culturelles peuvent inclure des batiments historiques ou lieux de memoire, des
cimetieres ou autres ruines archeologiques alors que 1'etique se refere a la qualite visuelle  d'un
site ou d'une region (voir la Figure 6-6 du texte principal). Lesdites ressources sont affectees par
la preparation du terrain et la construction ne nouveaux batiments et nouvelles infrastructures.
Parfois elles peuvenl etre affectees par des modifications dans Futilisation ou dans Faeces aux
sites concernes.

Ressources culturelles.  Les ressources culturelles incluent les sites archeologiques ainsi que
d'autres sites culturels.  Lors de 1'evaluation des eventuels impacts imposes par un projet sur les
ressources culturelles, il est important de prendre en compte la proximite du projet propose, au
site, P utilisation actuelles et 1'acces au site, ainsi que la possibilite de decouverte de ressources
culturelles auparavant inconnues.
Categoric

Indesirable significative •
Indesirable
                            Facteurs a prendre en compte

                     L'activite va detruire un site
                     archeologique, historique ou autre
                     site culture! figurant sur la liste
                     intitulee National Register of
                     Historic Places.

                     L'activite va restreindre de maniere
                     permanente 1'acces du public a un
                     site archeologique, historique ou
                     autres figurant sur la liste intitulee
                     National Register of Historic Places.

                     L'activite va modifier le paysage
                     autour d'un site archeologique,
                     historique ou autre endroit d'interet
                     culture et deteriorer la value
                     esthetique de sa situation existante.

                     L'activite est situee dans une zone oil
                     il existe une haute probabilite de
                     decouverte d'objets ayants une
                     valeurs archeologique, historique ou
                     autre valeur a caractere culturel et
                     aucun plan n'existe pour 1'evaluation
                     et la recuperation desdits objets au
                     cours du projet propose.

                     L'activite va restreindre
                     provisoirement 1'acces du public a
                     un site archeologique, historique ou
                     autre endroit d'interet culturel
                     figurant sur la liste intitulee National
                     Register of Historic Places.

                     L'activite va modifier le paysage
                     autour d'un site archeologique,
                     historique ou autre endroit a
                                          C-2-22
                                                                     juillet 1998

-------
    		Identification des problemes les plus significatife
                            caractere culturel, cependant des
                            mesures ont ete prises pour proteger
                            la valeur esthetique de sa situation
                            actuelle.

                     •      L'activite est situee dans une zone ou
                            il existe une forte probabilite de
                            decouverte d'objets ayant un interet
                            archeologique, historique ou autre
                            valeur culturelle mais il existe un
                            plan permettant 1'evaluation et la
                            recuperation d'objets a caractere
                            culturel pendant la duree du projet
                            propose.

Pasd'impact         •      L'activite ne va pas affecter Faeces
                            publique a un site archeologique,
                            historique ou autre endroit d'interet
                            culturel figurant sur la liste intitulee
                            National Register of Historic Places.

                            L'activite n'aura pas d'impact sur la
                            situation visuelle ou auditive d'un
                            site archeologique, historique ou
                            culturel.

                     •      L'activite n'est pas situee dans le
                            voisinage d'un site archeologique,
                            historique ou autres endroit a
                            caractere culturel figurant sur la liste
                            intitule National Register of Historic
                            Places.

                     •      L'activite n'est pas situee sur une
                            zone ou il existe une haute
                            probabilite de la decouverte d'objets
                            archeologiques,  historiques ou autres
                            objets ayant une valeur culturelle.

Valeurs visuelles et estheriques.  L'esthetique, au sens large du terme, a trait a 1'ensemble de
1'environnement visuel, auditif et tactile et Peffet de ces derniers sur la phycologie des
personnes. Les ressources visuelles et esthetiques se referent aux structures, paysages et espaces
presents dans une zone donnee assurant des informations destinees h des personnes et permettant
de d6velopper certaines perceptions de la zone concernee. Lors de la prise en compte d'un projet
propose^ il est important de determiner si ce dernier provoquera des effets indesirables sur la
situation visuelle ou esthetique percue par les residents des zones avoisinantes.

Indesirable significative •      L'activite va dete>iorer 1'aspect
                            visuel de la zone avoisinante et
                            interferer avec les vues naturelles en
                            d&ruisant les elements naturels ou
                            vegetaux et en provoquant des
                            odeurs,  bruits ou la decoloration des
                            plans d'eau.

                     •      L'activite va detruire, endommager,
                            ou obscurcir des caracteristiques

                                      C-2-23                        juillet 1998

-------
                                         Identification des problemes les plus sienificatifs
Indesirable
Pas d'impact
geologique uniques, des paysages ou
autres objets ayant une vaieur
esthetique certaine.

L'activite va interdire 1'accessibilite
aux ressources esthetiques y compris
les acces pour activites de recreation.

L'activite va interrompre
provisoirement 1'aspect visuel de la
zone avoisinante mais ne perturbera
pas les elements vegetaux naturels.

L'activite va deteriorer 1'aspect
visuel de la zone mitoyenne mais des
techniques architecturales et
paysagistes sont utilisees pour en
minimiser 1'impact.

L'activite va limite Paccessibilite
aux ressources esthetiques y compris
1'acces limitee aux zones de
recreation.

L'activite ne va pas alterer le
caractere visuel ou esthetique de la
zone.
                                          C-2-24
                                                juillet 1998

-------
                                       Identification des problemes les plus significatifs
F.     Ressources socio-economiques

Ce groupe de ressources inclut la population, le logement, les services publics ainsi que
Feconomie.

Population.  Une evaluation sur Fenvironnement normalement inclut une evaluation des
eventuels impacts d'un projet propose sur la demographic. Ces informations contribuent a
1'evaluation des autres aspects concernant les ressources socio-economiques. Les informations
importantcs incluent les taux d'emploi, les taux de migration et les taux de naissances et de
deces. Lors de 1'evaluation sur les impacts relatifs a une population locale, il peut s'averer utile
de d6crire les changements dans la population en ce qui concerne I'age, le sexe, et la composition
ethnique aussi bien que le niveau d'instruction, les revenus et la stabilite residentielle (voir la
Figure 6-7 du texte principal).
Categoric

Indesirable significative •
Indesirable
       Facteurs a prendre en compte

A Finterieur de la zone d'influence,
F activit^ va creer ou contribuer a un
taux au-dessus ou en dessous de la
population existante de plus de 5
pourcent.

L'activite va engendrer un
changement dans la demographic
pouvant eventuellement modifier les
tendances concernant Femploi ou les
prestations des services.

L'activite resultera en le
deplacement de certaines parties de
la population locale par suite de perte
d'emplois ou augmentation dans les
valeurs de biens.

A Finterieur de la regions Finfluence
economique, 1'activite va creer ou
contribuer a un taux au dessus ou en
dessous de la population existante
allant de 1 a 5 pourcent.

L'activite va provoquer Farrivee en
masse temporaire d'ouvriers.
Pas d'impact        •      A Finterieur de la zone d'influence
                           economiques, Factivite va creer ou
                           contribuer a un taux au dessus ou en
                           dessous de la population existante de
                           moins de 1  pourcent.
                    •      L'activite ne necessite pas
                           F introduction de personnes ni
                           temporairement ni de maniere
                           permanente.

Logement. Lors de 1'evaluation de Feventuel impact du projet propose en matiere de logement,
il est important de tenir en compte la disponibilite et le cout par rapport a la demande et aux
                                     C-2-25
                                      juillet 1998

-------
                                         Identification des problemes les plus significatifs
revenus. Aussi est-il important d'identifier si les logements existants sont conformes aux normes
ou si le projet rccele le potential d'avoir un impact sur la valeur des biens residentiels.
Categoric

Indesirabie significative •
                                  Facteurs a prendre en compte

                            L'activite va creer une penurie de
                            logements ou va augmenter les couts
                            de ces derniers.

                            L'activite resulte en des logement ne se conformant pas aux
                            normes etablies.

                            L'activite va causer une diminution
                            de la valeur.

                            L'activite aura un effet indesirable
                            sur la disponibilite des hypotheques
                            ou les assurances.

                            L'activite va causer les taux
                            d'inoccupation d'augmenter ou de
                            d&roitre de plus de 5 pour cent.

                            L'activite causera les taux
                            d'inoccupation predits d'augmenter
                            ou de diminuer de 1 a 5 pourcent.

                            L'activite n'aura pas d'impact sur la
                            valeur des biens et proprietes.

                     •       L'activite ne necessitera pas
                            d'arrivee massive de nouveaux
                            residents ou le deplacement de ceux
                            deja sur place. Par consequent il n'y
                            aura pas d'impact sur le logement.

                     •       L'activite provoquera la hausse ou la
                            diminution des taux d'inoccupation
                            de moins de 1 pourcent.

Services publics. Les services publics se referent aux services publics et prives sur les lieux et
hors les lieux de travail destines aux residents de la zone. Les services publics incluent Fecole
primaire et secondaire ainsi que Finstruction reservee aux adultes, les soins medicaux, les
services sociaux, la police, les pompiers et les services de sauvetage en plus de diverses activites
culturelles et recreatives. Lors de revaluation d'un projet propose, il est important de tenir en
compte la capacite existante ou projetee permettant d'assurer les services, de confronter les
modifications face a la demande ainsi que Faeces aux services communautaires.
Indesirable
Pas d'impact
Categoric

Indesirable significative •
                                  Facteurs a prendre en compte

                           Les changements provoques par
                           Factivite vont resulter en une penurie
                           de services publics.

                           Les changement provoques par by
                           Factivite vont resulter en une
                                         C-2-26
                                                                          juillet 1998

-------
                                       Identification des problemes les plus significatifs
                           capacite inutilisee a long terme des
                           services publics.

                    •      L'activite assure des services en
                           double emploi et amenera a une
                           capacite excedentaire a long terme
                           pour la communaute.

                           L'activite necessitera le nombre de
                           postes de service pour toute
                           cate"gorie (par exemple professeurs,
                           pompiers, police)  d'augmenter de 10
                           pour cent ou plus au-dessus des
                           niveaux prevus a 1'origine.

Indesirable          •      L'activite va prpvoquer une hausse
                           ou une diminution de la demande a
                           court terme en services
                           communautaires.

                    •      L'activite assure des services a
                           double emploi mais toute surcapacite
                           ne devrait 6tre que provisoire.

                    •      L'activite necessitera le nombre de
                           postes de service pour toute
                           categories (par exemple, professeurs,
                           pompier, police) d'augmenter entre 5
                           et 9 pour cent au dessus des niveaux
                           pre"vus a 1'origine.

Pasd'impact        •      L'activite n'a pas  d'impact sur la
                           demande en services
                           communautaires.

                    •      L'activite necessitera le nombre de
                           postes de services pour toute
                           categorie (par exemple, professeurs,
                           pompiers, police)  d'augmenter de
                           moins de 4 pour cent au dessus des
                           niveaux pr6vus a 1'origine.

Economie. Les effets produits par un projet propose sur I'economie dependent de la taille de ce
dernier en terme de de"penses et emplois ainsi que la duree dudit projet. Pour revaluation de
1'eventuel impact economique du projet, il est important de quantifier tout impact primaire
associe et d'evaluer la capacite de la rdgion concerned d'encaisser lesdits changements. En
general, une evaluation plus rigoureuse des impacts economiques est necessaire pour les grands
projets plus complexes.
Categorie

Indesirable significative •
       Facteurs a prendre en compte

L'activite va entratner une hausse du
chomage de plus de 1 pour cent.

L'activite va causer les revenus des
menages a baisser de plus de 1  pour
cent.
                                    C-2-27
                                      juillet 1998

-------
                                        Identification des problemes les plus significatifs
Indesirable
Pas d'impact
L'activite va reduire la notation des
obligations des municipalites locales.

L'effet multiplicateur du chomage
direct associe a Pactivite risque
d'attenuer 1'activite economique.

L'activite economique reduite
associe"e au desemploi occasionne
par 1'activite donnera lieu au
chomage secondaire.

L'activite provoquera une reduction
permanente au niveau du personnel
militaire qui reduira
consid^rablement les depenses dans
Peconomic locale occasionnant ainsi
une croissance reduite de 1'economic
locale et du chomage secondaire.

L'activite occasionnera une
augmentation du chomage de 0,5 a
1%.
L'activite va faire decroitre les
revenus des menages de 0,5 a 1%.

L'activite ne resulte pas en des
modifications en matiere d'emploi
ou de revenus.
                                         C-2-28
                                               juillet 1998

-------
                                         Identification des problemes les plus significatifs
 G.     I/utilisation des sols et infrastructures

 Le groupe des infrastructures inclut le transport, les services municipaux et I'utilisation des sols.
 Les plans relatifs a I'utilisation des sols traitent 1'integration des environnements batis et naturals
 et les activites humaines ayant lieu au sein de la communaute. En general, un plan
 communautaire d'utilisation des sols est mis en oeuvre pour protSger la sante, la securite et le
 bien etre de la population. Au cours des dernieres annees les plans relatifs a I'utilisation des sols
 ont ete employes pour prevoir la protection des ressources environnementales et Festhetique.

 Utilisation des sols. Lors de revaluation du projet propose, il est important de tenir en compte
 si le projet est compatible avec les utilisations des sols avoisinants. Si le projet propose n'est pas
 compatible pour les utilisations designees des changements seront peut-etre necessaires au projet
 ou au zonage.
 Categoric

 Indesirable significative«
Indesirable
Pas d'impact
       Facteurs a prendre en compte

L'activite n'est pas compatible avec
le plan directeur et eventuellement
pourrait affecter negativement la
sante, la securite et le bien etre de la
population ou la qualite de
1'environnement.

L'activite occasionne un conflit
directe parmi les activites portant sur
I'utilisation des sols avoisinants par
exemple les zones residentielles et
les zones reservees au
deVeloppement.

L'activite va detruire en permanence
I'utilisation actuelle des sols, par
exemple en convertissant des espaces
ouverts en installations
commerciales.

L'activite n'est pas compatible avec
un plan directeur mais ne recele pas
aucune possibility" d'avoir un effet
indesirable sur la sante, la securite ou
le bien etre de la population ou la
qualite de 1'environnement.

L'activite necessite une modification
du plan local d'utilisation des sols.

L'activite necessite une modification
au systeme local de zonage.

L'activite est compatible avec un
plan directeur.
Services publics.  Les services publics se referent a Pelectricite, 1'eau et 1'assainissement
presents dans la zone utilises par les residents et les activites d'installation. Les services publics
assures concernent Pelectricite, le gaz naturel, 1'eau potable, la collecte et le traitement des
ordures, la collecte des eaux pluviales ainsi que la collecte et 1'elimination des dechets. Pour
                                                                   juillcM998

-------
                                         Identification des problemes les plus significatifs
revaluation du projet propose il cst necessaire de comparer Paugmentation ou la diminution de
la demande a la capacite inutilisee du prestataire.
Categoric

Indesirable significative •
Indesirable
                                  Facteurs a prcndre en compte

                            L'activite va necessiter des services
                            publics inexistants.

                            Les besoins en services publics
                            immediat ou a long terme de
                            Pactivite" permettent de depasser la
                            capacite presente ou potentielle
                            d'assurer lesdits services sans
                            modifications significatives
                            effectuees au systeme, par exemple
                            une capacite supplemental de
                            generation.

                            L'activite necessite Pacceleration
                            des ameliorations dans les capacites
                            planifiees sur plus de 5 ans.

                            L'activite est susceptible
                            d'occasionner des augmentations de
                            la demande immediate ou a long
                            terme pour un service ou plus de
                            services publics au-dela de la
                            capacite actuelle ou projetee sans
                            entrainer des modifications
                            mineures, par exemple en
                            augmentant la capacite aux systemes
                            de distribution deja existants ou par
                            P extension de ces derniers.

                            L'activite necessite Pacceleration
                            d'ameliorations dans les capacites
                            planifiees allant de 1 a 5 annees.

                            L'activite d'affecte pas la demande
                            en services publics.

                     •       Les augmentations immediates ou a
                            long terme de la demande en services
                            ne devraient pas justifier des
                            modifications effectuees aux
                            difKrents systemes.

                     •       L'activite necessite Pacceleration
                            des ameliorations des capacites
                            planifiees de moins d'une annee.

Transports.  Les systemes de transports incluent les routes, les voies ferroviaires, les transports
fluviaux ou par eau et le transport aerien.  Les services de transport facilitent le deplacement des
etres humains et des biens. Les systemes de transport peuvent entrainer de hauts couts sociaux
sous la forme de bruits, de dangers pour la securite et la pollution de Pair. Les voies de transport
peuvent entrainer des problemes d'esthetique et creer des barrieres physiques aux mouvements
 Pas d'impact
                                         C-2-30
                                                                          juillet 1998

-------
                                        Identification des problemes les pins significatifs
des eaux souterraines et le passage des humains et de la faune.  Lors de revaluation de Peventuel
impact lie aux moyens de transport il est important de tenir en compte (1) la mesure dans
laquelle les plans locaux et regionaux de transports sont compatibles avec les plans locaux et
regionaux; (2) le niveau de service resultant de besoins en depiacement crees par le projet et ceux
que cela rajoute au systeme deja en place.
Categoric

Indesirablc significative •
Indesirable
       Facteurs a prendre en compte

L'activite necessite des services de
transport et/ou des infrastructures
inexistantes et devant etre construites
avant la construction du projet
propose.

L'activite est susceptible les resulter
en Putilisation accrue d'une route
publiques de telle facon que le
niveau de service diminuerait a un
niveau inacceptables tel que defini
dans les plans globaux de la localite.

L'activite est susceptible de resulter
en une utilisation accrue des .voies
ferroviaires, les voies maritimes et de
I'espace aerien au-dela de la capacite
existante ou projetee.

L'activite necessite 1'acceleration
des ameliorations dans les capacites
planifiees de plus de 5 ans.

L'activite necessite le
developpement de nouveaux services
ou des services considerablement
etendues ayant un effet de cumul sur
la qualite de 1'aire, de 1'eau et des
ressources biologiques.

L'activite est susceptible de resulter
en une utilisation accrue d'une route
publique pouvant provoquer une
diminution du niveau de service
devant rester au moins egal ou
superieur au niveau prevu par les
plans globaux de la localite.

L'activite est susceptible de resulter
en une utilisation accrue des chemins
de fer, les voies maritimes et de
I'espace aerien mais ne devant pas
depasser la capacity existante ou
projetee.

L'activite necessite des services de
transport limite mais accrus ne
devant pas augmenter 1'impact sur la
                                     C-2-31
                                       juillet 1998

-------
                                         Identification des problemes les plus significatifs
                            qualite de Fair, des eaux ou des
                            ressources biologiques.

                            L'activite necessite I'acceleration
                            des ameliorations des capaciles
                            projetees de 2 a 5 ans.

Pas d'impact         •       L'activite n'augmentera pas
                            1'utilisation des services de transport.
                     •       L'activite augmentant le besoins en services
                            de transport ne doit pas diminuer le niveau
                            de service projete dans les plans de la
                            localite.

                     •       L'activite necessite {'acceleration
                            des ameliorations en capacites
                            planifiees en 1 annee ou moins.
                                          C-2-32                           juillet 1998

-------
                      ANNEXE D

CONTENU D'OUTILS DESTINES A L'EVALUATION DE L'IMPACT
                SUR L'ENVIRONNEMENT

-------

-------
	Contenu des outils specifiques utilises dans revaluation de Pirn pact sur renvironnement

       Outils destines a ['evaluation de Pimpact sur renvironnement — Introduction

Plusieurs outils et techniques servant  aux reviseurs de documents relatifs a revaluation de
1'impact sur renvironnement sont abordes dans le texte intitule Principes of Environmental
Impact Assessment Review/Principes  d'evaluation de  I'impact  sur I'environnement.   De
nombreux autres documents sont egalement disponibles.  Pour assister les professionnels en  la
matiere,  USEPA  a elabore les rcssources suivantes  en tant  que  complement au present
document:

   •   Resource Manual for Principles of Environmental Impact Assessment Review
       Ce guide traite des informations figurant dans le texte du cours Principles en plus de
       documents non inclus dans ce dernier, par exemple des directives de la Banque Mondiale
       et USEPA, des lois et reglements appliques dans de differents pays, des informations
       supplementaires sur FEvaluation de I'impact sur I'environnement ainsi qu'une liste utile
       de sites Internet.  L'annexe D contient la table des matieres pour le Resource Manual.
       (N.B.: le contenu du Resource Manual est susceptible de modifications en fonction des
       besoins particuliers du pays hole. La table des matieres figurant dans la presente annexe
       donne une idee generate du contenu dudit Manual).

   •   Disque compact: Environmental Impact Assessment Resource Guide (EARG)
       Le ce"derom EARG est un programme interactif permettant aux participants de passer en
       revue le precede devaluation de I'impact sur I'environnement du debut jusqu'a 1'analyse
       apres projet. Le contenu de ce cederom figure dans la presente annexe.

   •   Disque compact: Environmental Impact Assessment Case  Study: Chuitna, Alaska
       Ce cederom interactif d6crit la totalite du precede pour un projet  propose a Chuitna,
       Alaska. Le cederom presente le debut, la portee, la generation et analyse des variantes,  la
       prise de decisions et  1'analyse apres projet. Un aper9u du contenu de ce cederom  figure
       dans la presente annexe.

   •   Principles of Environmental Impact Assessment (Principes d'une  evaluation de I'impact
       sur I 'environnement)
       La publication intitulee Principles of Environmental Impact Assessment et le cours de
       formation a ete elabore par USEPA afin de presenter les elements de base a la conduite  et
       1'evaluation des impacts sur renvironnement.  Ledit cours est donne dans de nombreux
       pays a travers le monde et adresse aux officiels gouvernementaux, non gouvernementaux
       ainsi qu'a d'autres personnes en ayant besoin. L'annexe contient le sommaire du contenu
       du texte intitule Principles of Environmental Impact Assessment.
                                         D-l
                                                                        juillet 1998

-------
          Contcnu des outils spccifiques pour evaluation de Pirn pact sur i'environnemcnt
Le guide des ressources. les cederoms, et les Principles of Environmental Impact Assessment
Review presentes dans cette annexe sont  disponibles aupres de 1'United Slates Environmental
Protection Agency. Contacter:

           U.S. Environmental Protection Agency
           Office of Federal Activities
           MC2251-A
           1200 Pennsylvania Avenue NW
           Washington, DC 20460 USA

En  passant la commande  mentionnez le cours intitule Principles of Environmental Impact
Assessment Review.
                                         D-2
July 1998

-------
         Contcnu des outils specifiques utilises dans revaluation de 1'impact sur 1'environnement
MANUEL   DE  RESSOURCES   RELATIVES   AUX   PRINCIPES   DE
L'EVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT

PREFACE	Hi

ACRONYMES	vi

SECTION 1 Precede d'evaluation relatif a I'impact sur Fenvironnement	1-1
            1.1 Evolution du precede relatif a I'impact sur Fenvironnement	1.1-1
            1.2 Apercu general du procede d'evaluation relatif a I'impact sur
             Fenvironnement	1.2-1
            1.3 Mise en route du projet	1.3.1
                1.3.1 But et necessite   	1.3.1-1
                1.3.2 Declaration du besoin sous-jacent
                    Definition de la gamme de variantes	1.3.2-1
                1.3.3 Techniques utilisees pour la communication avec le public ...1.3.3-1
                1.3.4 Identification des enjeux	1.3.1-1
                1.3.5 Generation de variantes	 1.3.5-1
                1.3.6 Listes de verification sur I'impact sur Fenvironnement	1.3.6-1
            1.4 Decision demise en route	1.4-1
            1.5 Documentation sous forme de projet et en version definitives
                    pour Fanalyse de Fevaluation de I'impact sur Fenvironnement
                    	1.5-
               1.5.1 Portee	1.5.1-
               1.5.2 Guide relatif a la portee CEQ	1.5.2-
               1.5.3 Definition de la portee des variantes dans une declaration sur I'impact
                    environnemental d'apres Citizens Against Burlington	1.5.3-
               1.5.4 Evaluation	1.5.4-
               1.5.5 Sources de donnees sur Fenvironnement	1.5.5-1
               1.5.6 Evaluation environnementale assistee par ordinateur	1.5.6-1
               1.5.7 Identification des impacts	 1.5.7-1
               1.5.8 Analyse et prediction	1.5.8-1
               1.5.9 Sommaire des modeles de destin utilises dans Fevaluation ....1.5.9-1
               1.5.10 Problematiques associees a Famalgame des donnees	1.5.10-1
               1.5.11 Systemes d'informations geographiques	1.5.11 -1
               1.5.12 Determination de la signification	1.5.12-1
               1.5.13 Definitions permettant de decrire la signification des impactsl .5.13-1
               1.5.14 Determination de la signification sur Fenvironnement...     1.5.14-1
               1.5.15 Attenuation	  1.5.15-1
               1.5.16 Une declaration illisible sur I'impact environnemental est
                   un danger pour Fenvironnement	1.5.16-1
               1.5.17 Criteres d'evaluation pour systeme pour Fevaluation de
                   I'impact sur F environnemng declarations sur I'impact	1.5.17-1
           1.6 Prise de decisions	1.6-1
                1.6.1 Indices sur la qualite environnementale	1.6.1-1
                                         D-3
                                                                        juillet 1998

-------
	Content! des outiis spccifiques pour evaluation de I'impact sur I'environnement

            1.7  Suivi  	1.7-1
                1.7.1 Ncgocier un programme de suivi	1.7.1-1

SECTION 2 Lisle de verification sur les methodologies concernant revaluation de
             rimpact sur Penvironnement	2-1
            2.1 Methodologies pour revaluation de I'impact sur Penvironnement...  2.1-1
            2.2 Liste de verification de Pevaluation de I'impact sur Penvironnement  2.2-1

SECTION 3 Impacts spccifiques et mesures d'attenuation de la Banque Mondiale	3-1
            3.1 Impacts industriels	   3.1-1
            3.2 Mesures d'attenuation specifiques du projet Tableaux de la
               Banque Mondiale	  3.2-1

SECTION 4 Lois specifiques aux differents pays / Historique  	  4-1

SECTION 5 Relevant U.S. Environmental Protection Agency Guidance for
            Environmental Impact Assessment Reviewers	     5-1
            Liste de directives de PAgence americaine pour la protection de Penvironnement
            5.1 Exemple 1  Impacts ecologiques resultant de la construction des autoroutes
            5.2 Exemple 2 Directives pour Pevaluation de I'impact sur Penvironnement pour
                les mines (minerals et charbon)

SECTION 6 Glossaire	   6-1

SECTION 7 Ressources concernant Pevaluation de I'impact sur Penvironnement sur Internet et
            disc compact	7-1
                                         D-4
July 1998

-------
        Contcnu des outils specifiques utilises dans revaluation de Pirn pact sur I'environnement
  DISC COMPACT : GUIDE DE RESSOURCES POUR L'EVALUATION
                      ENVIRONNEMENTALE (EARG)

                          APERCU DU CONTENU
I. INTRODUCTION
      A. Remerciements
      B. Atelier sur 1'evaluation sur I'impact environnemental
      C. Acronymes
      D. Glossaire

II. EVOLUTION DU PROCEDE
      A. Politique, plans et programmes
      B. Durabiiite
      C. References

III. INITIATION
      A. Besoins
          1. Ensemble d'informations sur Penvironnement
          2.Tri
          3. Equipes interdisciplinaires
          4. Responsabilites projet
          5. Strategies pour la participation du public
          6. Dossiers de planification
      B. Outils
      C. Probtematiques
          1. Evaluation de J'environnement et la planification su projet
          2. Coordination avec d'autres lois
      D. Liens
      E. References
      F. Identification des problematiques
          1. Besoins
          2. Outils
          3. Probtematiques
          4. Liens
          5. ReTeYences
                                     D-5
                                                                  juillet 1998

-------
	Contenu des outils specifiqucs pour evaluation de 1"impact sur renvironncmcnt

IV. PORTEE
       A. Besoins
       1. Informations prcliminaires
           2. Planiflcations precoce
           3. Participation du public
       B. Outils (reunion sur la portee)
       C. Proble~matiques
       D. Liens
       E. References

V. GENERATION DE VARIANTES
       A. Besoins
       B. Outils
       C. Problematiques
       D. Liens
       E. References
       F. Description de la situation environnementale
           Geologic, topographic, sols, ressources en eaux souterraines, ressources en eaux de
           surface, communautes terrestres, communautes aquatiques, zones sensibles, qualite
           de Pair, utilisation des sols, niveaux sonores, prestations infrastructures, transports,
           ressources culturelles, economic du projet.

VI. EVALUATION
       A. Environnement affecte
           1. Besoins
           2. Outils
           3. Problematiques
           4. Liens
           5. References
           6. Informations generates sur le site (12 elements, la plupart avec illustrations)
       B. Identification de Fimpact
           1. Besoins (17 elements illustres)
           2. Outils
               a. Visites au site
               b. Utilisation de listes de verification
               c. Exemple de liste de verification
               d. Matrice
               e. Reseaux
               f. Autres outils (GIS)
           3. Problematiques
               a. Frontieres
               b. Predictions concernant 1'impact
               c. Evaluation des impacts cumules
               d. Points finaux d6flnis
           4. Liens

                                          D-6
           5. References

July 1998

-------
	Contcnu des outils snccifiques utilises dans revaluation de ['impact sur I'environnement

 C. Analyse et prediction des impacts
     1. Bcsoins
     2. Outils
     3. Problematiques
     4. Liens
     5. References
 D. Determination de la signification
     1. Besoins
     2. Outils
     3. Problematiques
     4. Liens
     5. References
     6. Categories d'attenuation
         a. Evitement
         b. Minimisation
         c. Rectification
         d. Reduction
         e. Compensation
 F. Documentation
     1. Besoins
     2. Outils
     3. Problematiques
     4. Liens
     5. References
     6. Elements devaluation relative a 1'impact sur I'environnement
 G. Petits projets
     1. Evaluations relatives a 1'impact environnementale des petits projets
 H. Tableaux relatifs aux  mesures d'attenuation de la Banque Mondiale
     Chapitrc 8: DeVeloppement agricole et rural, developpement rurale, industries
     agricoles, barrages et reservoirs, services de peches, protection anti-inondation,
     gestion naturelle des forets, developpement des plantations et reboisement, irrigation
     et evacuations, gestion du cheptel et p&urages, voieries rurales.
     Chapitre 9: Population, Sante, Transports, Developpement, Eaux et egouts, Routes et
     autoroutes, Navigation interieure, ports, Logements, Dechets solides, Tourisme,
     Eaux usees.
     Chapitre 10: Gestion des dangers industriels, Transmission puissance electrique,
     Canalisation p^trole et gaz, Developpement petrole et gaz sur terrestre et maritime,
     projets hydroelectriques, projets thermoelectriques, ciments, produits chimiques et
     petrochimiques, engrais, transformation de produits alimentaires, la metallurgie, les
     metaux non ferreux, le raffmage de produits petroliers, pate a papier et bois, les
     mines et les ressources minerales.
                                    D-7
                                                                     juillet 1998

-------
         Contcnu des outils spccifiques pour Evaluation de I'impact sur Fenvironnement
VII. PRISE DE DECISIONS
      A. Besoins
      B. Outils
      C. Problematiques
      D. Liens
      E. References
      F. Variantes (Matrice)

VIII. ANALYSE POST DECISION
      A. Besoins
      B. Outils
      C. Problematiques
      D. Liens
                                       D-8
July 1998

-------
         Contenu dcs outils spccifiques utilises dans revaluation de 1'impact sur Fenvironnement
                                DISC COMPACT
     Evaluation relative a I'impact sur 1'environnement ETUDE DE CAS
                              CHUITNA, ALASKA

                            APERCU DU CONTENU

A. INITIATION
       1. Orientation projet
       2. Vol simule au dessus de la zone
       3.Tri
       4. Equipe interdisciplinaire
       5. Encouragement a la participation du public
       6. Tenue de dossiers et de registres

B. PORTEE
       1. Introduction
       2. Identification des problematiques
       3. Participation agence
       4. Participation du public
       5. Sommaire sur la re"activite
       6. Sujets de preoccupation

C. GENERATION DE VARIANTES
       1. Introduction
       2. Identification des eventuelles options
       3. Options concernant le tri
       4. Identification de variantes

D. EVALUATION
       1. Introduction
       2. Description de 1'environnement affecte
          a. Introduction
          b. Equipe interdisciplinaire
          c. Rapport sur Phabitat terrestre
       3. Identification de I'impact
       4. Analyse et prediction de I'impact
          Analyse de 1'habitat terrestre
          a. Introduction
          b. Objectif 1 : Habitats typiques
          c. Objectif 2 : Especes essentielles
          d. Objectif 3 : Comparaison entres les differentes composantes
          e. Objectif 4 : Avant activites minieres/restauration des terres
          f. References

                                        D-9
                                                                       juillet 1998

-------
	Contenu des outils specifiques pour evaluation de Fimpact sur i'environnement

       5. Determination de la signification
           a. Introduction
           b. Criteres relatifs a la signification
           c. Magnitude/Susceptibilit6
           d. Confiance dans les valeurs de prediction
           e. Hypotheses/Limitations
       6. Mesures d'attenuation
           a. Introduction
           b. Plan de reclamation
           c. Categories d'attenuation
           d. Habitats terrestres
           e. Tester vos connaissances
       7. Documentation

E. PRISE DE DECISIONS

       1. Introduction
       2. Etudier les avantages proposes
       3. Identifier les variantes de preference
       4. Comparaison entre logement et piste d'atterrissage
       5. Dossier des decisions
       6. Statut du rapport

F. ANALYSE APRES PRISE DE DECISIONS

       1. Introduction
       2. Impacts importants
       3. Categories d'attenuation
       4. Besoins en surveillance
                                         D-10
July 1998

-------
	Contcnu dcs outiis snecifiqucs utilises dans revaluation de {'impact sur J'environnement


            "Principles of Environmental Impact Assessment"
                (Principes devaluation de ('impact sur 1'environnement)
                               Aper^u des documents


En plus du cours sur les "Principes d'evaluation de I 'impact sur I 'environnement" Porganisme
US EPA a elabore un cours et document pour etudiants intitule "Principles of Environmental
Impact Assessment" contenant des informations supple"mentaires eventuellement utiles aux
reviseurs.  L'ouvrage The Principles of Environmental Impact Assessment a etc prepare^ afin
d'assister les responsables de la protection environnementale et d'evaluation des impacts dans de
nombreux pays, regions et Iocalit6s, pour la conception et mise en oeuvre de programmes ayant
un impact sur renvironnemenl aussi bien que d'autres personnes de participer au dit precede en
tant que reviseurs ou commentateurs. II a pour objet de donner des directives specifiques sur le
principes d'evaluation de Fimpact sur 1'environnement a tout interess6 par le developpement, le
re-d6veloppement, la planification de rectification y compris les officiels gouvernementaux et
non gouvernementaux, les leaders de 1'industrie et de Penseignement, les specialistes de
1'environnement et les ingenieurs aussi bien que les simples citoyens.

ReTeYences aux textes ou au manuels traitants de telles methodologies figurent au Chapitre 13 du
present document. Le texte est axe sur les principes acceptes sur leplan international sous-
jacents & tout bon programme devaluation  de Pimpact sur 1'environnement. Ce texte n'a pas ete
con9U pour servir de guide technique concernant Putilisation des outiis d'evaluation tels que le
modelage de la qualit£ de Pair, de Peau, Panalyse de la communaute ecologique, Pevaluation
des risques ou analyses flscales.  Dans le present document de telles methodologies sont
resumees en termes de type d'approches disponibles servant a Pevaluation des impacts
environnementaux.

       Le present document traite des elements suivants :

   •   La caracterisation de la nature et Pimportance d'un programme d'evaluation de Pimpact
       sur 1'environnement.
   •   Un cadre pour la conception et Pelaboration de strategies et programmes sur Pevaluation
       de Pimpact sur 1'environnement.
   •   Considerations essentielles intervenant dans le precede d'evaluation de Pimpact sur
       1'environnement.
   •  Un sommaire des methodes generates utilisee pour Pevaluation des impacts sur
       1'environnement.
   •   Instruction traitant de la preparation de rapport sur Pevaluation de Pimpact sur
       1'environnement.
   •  Exemples de programmes existants portant sur des questions concernant Pevaluation de
      Pimpact  sur 1'environnement.
   •  Les options pour Pincorporation de differents Elements au sein d'un programme
      d'evaluation de Pimpact sur 1'environnement.
   •  Une liste de ressources contenants de plus amples informations.

                                        D-ll
                                                                        juillet 1998

-------
	Content! des outils specifiques pour evaluation de I'impact sur 1'environnement

Un cadre liable pour la conception et mise en ceuvre de programmes portant sur 1'impact
environnemental a emerge a partir d'experiences vecues par plusieurs nations y compris les
Etats-unis d'Arnerique, la France, le Royaume Uni, PAllemagne, 1'Italic, la Grece, les Pays Bas
et le Canada.  Ce document se base sur lesdites experiences et doit etre mis a jour a des
intervalles reguliers afm d'enrichir la valeur des informations qui y figurent.
                                         D-12
July 1998

-------
                             ANNEXE E

                        FEUILLES DE ROUTE

Les feuilles de route figurant dans les chapitres 3 et 4 sont reunies dans la presente
                     annexe pour faciliter la reference.

-------

-------
                                                     Feuilles de route
FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE DBS DOCUMENTS
    RELATIFS A L'EVALUATTON DE L'JMPACT SUR
                   L'ENVIRONNEMENT
•  Lire la table des matieres et le sommaire

•  Observer et lire le document plusieurs fois

•  Prenez des notes, ecrire des questions

•  Etudier les differents elements concernant revaluation de Pimpact sur
   Penvironnement
        -    But et besoin, variantes, situation environnementale, impact,
             attenuation

•  Utiliser, s'il y a lieu, les listes de verification

•  Observer la logique et la compatibilite du document

•  Utiliser une approche systematique pour identifier les endroits ou
   P evaluation s'avere :
        -    Incomplete, insuffisante
        —    Signification non prouvee/pas claire/ignoree
        -    Manque d'integration

•  Identifier et adopter les perspectives de toutes les parties interessees et
   affectees

•  Comparer ce document a d'autres evaluations de Pimpact sur
   Penvironnement

•  Determiner si le document aide la prise de decisions	
                                                         juillet 1998
                              E-l

-------
Feuilies de route
       FEUiLLE PE ROUTE POUR L'ETUDE DE PQRTEE

        •  L'e"tude de portee a etc" realisee et mise au clair au moyen de divers
           documents

        •  Des problematiques eventuellement significatives sont identifiees en
           ce qui concerne les environnements naturels et humains

        •  Problemes insignifiants identifies et leur suppression justifiee

        •  Les opinions de tous les interesses identifiees et prises en
           consideration

        •  Details suffisants donnes pour permettre la portee dans le temps et
           dans 1'espace.

        •  Zone geographique suffisante prise en compte pour 1'etude de portee

        •  Les omissions ne sont pas en relation avec les questions significatives

        •  Les questions essentielles sont clarifiees
                                                               May 1998
                                  E-2

-------
                                                   Feuilles de route
FEWLLE 0E ROUTE POUR L'ETUDE DU BUT, DE LA
            NECESSITE ET DES VARIANTES
   Decrit le but et la necessite du projet propose

   Demontre comment le but et la necessite seraient satisfaits par le
   projet propose

   Donne une description adequate du projet propose
         Cartographic du site, Putilisation des sols avoisinants et
         caracteristiques naturelles
         Qui et quoi en tirerait avantage ; qui et quoi serait affecte
         Stade; preparation du site, la construction, le fonctionnement et
          la cloture du projet
         Delais y compris les dates de debut et de terminaison du projet

   Tient en compte la gamme complete de variantes afin de satisfaire le
   but et la necessite
         Sans action
         Variantes concernant le site, la conception et les controles
         Structurelle contre non structurelle
         Nouvelle affectation des couts et des benefices sociaux
         Raisonnable, faisable
         Tient en compte la gamme de choix
         Satisfaire le but et la necessite du projet propose

   La variante preferee satisfait mieux le but et la necessite que celles de
   moindre impact moindre sur renvironnement
                                                       juillet 1998
                           E-3

-------
Feu Hies de route
   FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE DE LA SITUATION
                        ENVIRONNEMENTALE
        •  Prise en corapte de tous les types de questions concernant
           Penvironnement naturel et humain.

        •  Zone ou communaute affectee definie en suffisamment de details et
           avec precision.

        •  Cartographier correctement la zone d'impact et les caracteristiques
           des endroits avoisinants.

        •  Eude de base effectuee pour mesurer 1'impact

        •  Informations et donnees adequates mises au clair sous forme
           documentaire et correctement utilisees.

        •  Les informations se referent-elles a la description, au but et a la
           necessite et variantes du projet ?

        •  Niveau de details correspond a la signification

        •  Les informations et donnees sont-elles de qualite et de pertinence
           suffisantes ?

        •  Cette section est compatible sur le plan interne
                                                               May 1998
                                  E-4

-------
                                                   Feuilles de route
FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE RELATIVE A
        L'IMPACT SUR L'ENVIRQNNEMENT	

  •  Tous les impacts naturels et humains (socio-economiques) sur
     1'environnement sont identifies.

  •  Les impacts sont de type primaire, secondaire ou cumules

  •  Les informations concernant les impacts sont bien equilibree et des
     variantes raisonnables et faisables mentionnees.

  •  Les impacts benefiques et indesirables sont identifies.

  •  Les eventuels impacts sont identifies a travers tous les stades du projet
     propose.

  •  Les modeles, experts et criteres utilises selon la signification du projet
     et valables dans les circonstances existantes.

  •  Les donnees, informations et principales hypotheses sont
     representatives, correctes et a jour.

  •  Des criteres appropries sont utilises pour caracteriser la signification
                                                       juillet 1998
                            E-5

-------
Feuilles de route
 FEUILLE DE ROUTE POUR I/ETUDE SUR L* ATTENUATION

        •  Proposition de mesures d'attenuation proposee

        •  Tous les impacts significatifs indesirables sont traites par le plan
           d'attenuation

        •  Des mesures sont proposees pour :
                 Tous les types d'impact
                 Tous les stades du projet propose
                 Tous type d'environnement

        •  Prise en compte des mesures preferees d'attenuation en haut de
           1'hierarchic.

        •  Les mesures d'attenuation decrites  en suffisamment de detail
           relativement a la signification de 1'impact.

        •  Les mesures d'attenuation sont:
                 Faisables du point de vue technique et financier et les ressource
                 fmancieres et non financieres disponibles pour la mise en
                 oeuvre
                 Acceptables sur le plan social et culturel

        •  Les plans de mise en oeuvre incluent 1'emploi du temps et etapes
           principales compatibles avec d'autres facteurs presentes dans
           1'evaluation e 1'impact.

        •  Les parties responsables sont identifies et entierement impliquees pour
           la mise en ceuvre.
                                                                May 1998
                                   E-6

-------
                                                   Feu Hies de route
FEUILLE DE ROUTE POUR LE PROJET D'ETUDE POUR
             L'EVALUATION DE L'IMPACT SUR
                     L'ENVIRONNEMENT
       Mettre en place une approche de gestion :
             Nommer un reviseur principal
             Distribuer les roles
             Etablir un emploi du temps
             Effectuer une etude

       Consolider les commentaires du reviseur:
             Identifier les questions les plus significatives
             Determiner la signification de chaque commentaire
             Etablir des fils communs
             Resoudre toute incoherence

       Faire premiere version d'une lettre de commentaires :
             Maintenir la neutralite, I'objectivite et le professionnalisme
             Faire des commentaires clairs et precis

       Anticiper et repondre aux commentaires du public
                                                      juUlet 1998
                            E-7

-------
Feuilles de route
      FEUILLE DE ROUTE RELATIVE A LA LETTRE DE
      	COMMUNICATION	

        •  Indiquer les elements essentiels y compris les recommandations
           majeures et maniere nette et claire

        •  Decrire le contexte relatif au projet propose.

        •  En cas de remise en cause du projet propose, developper le lien avec
           les preoccupations environnementales

        •  Detecter ce qui est obligatoire et ce qui est significatif

        •  Prevoir une description du bien fonde et des procedures

        •  Demonter de la sensibilite relative aux differents interets et la
           communaute affectee.

        •  Formuler des recommandations repondant aux preoccupations.
                                                               May 1998
                                  E-8

-------
                                                            Feuilles de route
FEUILLE DE ROUTE POUR L'ETUDE FINALE DE L'EVALUATION DE
                    L'lMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT

  •  Formuler une approche a la gestion

  •  Detenniner si les hypotheses et informations de base sont identiques pour le
     projet de texte et la version definitive.

  •  Evaluer les impacts apportes par les changements sur les variantes ainsi que
     les mesures d'attenuation proposees

  •  S'assurer que les commentaires ont ete reconnus et dument adresses.

  •  Prise en compte de la relation et compatibility parmi les reponses aux
     commentaires individuels

  •  Consolider les commentaires et preparer la lettre finale relative aux
     commentaires

  •  Determiner si les reponses apportent des changements aux contestations
     fondamentales du reviseur:
                 Acceptability de 1'impact sur I'environnement.
                 Mesures d'attenuation necessaires
                 Pertinence du document traitant du precede d'evaluation de
                 1'impact environnemental
                 Les personnes devant participer et consultees

 •  Decider de favoriser la possibilite de correction des defaillances restantes.

 •  Anticiper 1'utilisation par le decideur

 •  Anticiper 1'etablissement des besoins en matiere de mesures d'attenuation.

 •  Passer, s'il y lieu, a la preparation de la lettre finale de commentaires.
                                                                juillet 1998
                                   E-9

-------
Feuilles de route
       FEUILLE 0E ROUTE POUR LE DOSSIER SUR LA
       	PREPARATION DES DECISIONS	

        •  Reiterer le but et la necessite

        •  Soutenir la variante preieree et en dormer la justification.
                 Repond au but et a la necessite
                 Preferee sur le plan de 1'environnement ou repond mieux a la
                 necessite que les autres variantes.
                 Conforme aux exigences legates

        •  Demontrer que tous les impacts eventuellement nefastes des autres
           variantes ont etc pris entierement en consideration

        •  Demontrer que les avantages de 1'action proposee pesent plus fort que
           les impacts indesirables.

        •  Demonter que la mise en oeuvre du projet propose sera conforme aux
           exigences de 1'environnement

        •  Identifier les mesures d'attenuation et les responsabilites continues
                                                              May 1998
                                 E-10

-------
                                Feuilles de route
ANNOTATIONS :
                                   juillet 1998
      E-ll

-------
ANNOTATIONS:

-------